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Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012 L’urbanisme, un dispositif complexe où le maire apparaît faussement « tout puissant »
La ville durable
Introduction
La ville durable, l’objectif final d’un dispositif territorial complexe
La ville durable La ville durable, vers un retour en puissance de la maitrise d’ouvrage publique
La ville durable
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
La ville durable
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Le maire, à la fois élu et agent de l’Etat
Responsable de la politique communale
L’urbanisme, un dispositif complexe où le maire apparaît faussement « tout puissant »
La ville durable
Représentant de la
commune
Représentant de l’Etat
Agent de la politique nationale
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Toute décision/action décidée par une collectivité est prise au regard d’une compétence qui lui a été transférée
L’urbanisme, un dispositif complexe où le maire apparaît faussement « tout puissant »
La ville durable
Exemple de circonstance : Education
Si l'éducation est un service public national, dont l'organisation et le fonctionnement sont assurés par l'État, la charge des établissements a été transférée aux collectivités territoriales :
Région : LycéeDépartement : CollègeCommune : Ecoles maternelles et élémentaires
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Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
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Mai 2012
Le cas de la compétence urbanisme
L’urbanisme, un dispositif complexe où le maire apparaît faussement « tout puissant »
La ville durable
La construction et l’évolution des villes et villages dépendent de la compétence urbanisme.
C’est une compétence Etat qui est transférable sous conditions aux communes, il existe donc :- un régime général ou RNU (règlement national d’urbanisme)- 2 régimes spécifiques CC et PLU (carte communale et Plan
Local d’Urbanisme)
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Le régime général ou RNU
L’urbanisme, un dispositif complexe où le maire apparaît faussement « tout puissant »
La ville durable
La majeure partie du territoire national hors agglomération et grande ville dépend du régime général.
Ce régime général est appliqué lorsque la commune n’a pas souhaité se doter d’un document d’urbanisme lui permettant de gérer son développement propre.
Dans ce cas, c’est l’Etat qui décide les terrains constructibles ou non en fonction d’un règlement national.
Le maire signe les permis au nom de l’Etat.
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Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Les régimes spécifiques
L’urbanisme, un dispositif complexe où le maire apparaît faussement « tout puissant »
La ville durable
Lorsqu’une collectivité décide de se doter d’un document d’urbanisme (Carte communale ou Plan Local d’Urbanisme), elle déroge au Règlement national d’Urbanisme et crée ses propres règles d’urbanisme.
Lors de l’élaboration de ce document elle doit néanmoins respecter des principes généraux et développer un projet d’Aménagement et de Développement Durable.
Une fois la commune dotée d’un document d’urbanisme, le maire signe les permis au nom de la commune
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Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
RNU Carte Communale
PLU
Degré de maîtrise du territoire
faible moyenne forte
Autorité maîtrisant le territoire
L’ETAT La COMMUNE avec l’ETAT
LA COMMUNE
Constructibilité Appréciation « subjective » des secteurs
constructibles +
Règle de la constructibilité
limitéeLe périmètre
urbanisable est inconnu
Détermination des secteurs
constructibles
Le périmètre urbanisable est
connu
Détermination des secteurs
constructibles, des types
d’occupation du sol et de la
densité
Le périmètre urbanisable est
connu
L’urbanisme, un dispositif complexe où le maire apparaît faussement « tout puissant »
La ville durable Analyse comparée des 3 régimes
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
L’urbanisme, un dispositif complexe où le maire apparaît faussement « tout puissant »
La ville durable Analyse comparée des 3 régimes
RNU Carte Communale
PLU
Qualité urbaine, architecturale…
Non maîtrisable
Non maîtrisable
Maîtrisable (hauteur, aspect
extérieur…)
Rythme de l’urbanisation
Non maîtrisable
Peu maîtrisable
(fixé uniquement
par la réalisation
des réseaux : voirie,
assainissement)
Maîtrisable
Projet communal global d’aménagement
Pas de projet Seuls les choix de
constructibilité sont
motivés
Définition d’un projet communal (mise en valeur,
extension, protection, rééquilibre
territorial…)
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Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
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L’urbanisme, un dispositif complexe où le maire apparaît faussement « tout puissant »
La ville durable Analyse comparée des 3 régimes
RNU Carte Communale
PLU
Projet d’aménagement de secteurs
Non maîtrisable
Non maîtrisable
Maîtrisable par orientations particulières
d’aménagement
Possibilité d’outils de mise en oeuvre
Aucune Permet d’avoir le Droit de Préemption
Urbain
DPU, servitudes spécifiques
(emplacements réservés…)
Règlement applicable
Règles nationales
+Appréciations
subjectives des PC
Règles nationales
+Appréciations
subjectives des PC
Règles adaptées au
contexte local
Appréciation « objective » des Permis de
Construire
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planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Le début de la prise en compte du développement durable dans la construction des villes passe par la mise en place d’un Plan Local d’Urbanisme
L’urbanisme, un dispositif complexe où le maire apparaît faussement « tout puissant »
La ville durable
La commune ne dispose pas de fait des moyens lui permettant de construire une ville durable.
Elle doit au préalable élaborer un document d’urbanisme et plus particulièrement un Plan Local d’Urbanisme qui lui permettra d’exercer pleinement sa compétence urbanisme dans le cadre d’un projet de développement durable.
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Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Illustration synthétique d’un Plan Local d’Urbanisme en 3 cartes : PADD, Orientations d’aménagement et Zonage
L’urbanisme, un dispositif complexe où le maire apparaît faussement « tout puissant »
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
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Illustration synthétique d’un Plan Local d’Urbanisme en 3 cartes : PADD, Orientations d’aménagement et Zonage
L’urbanisme, un dispositif complexe où le maire apparaît faussement « tout puissant »
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Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
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Illustration synthétique d’un Plan Local d’Urbanisme en 3 cartes : PADD, Orientations d’aménagement et Zonage
L’urbanisme, un dispositif complexe où le maire apparaît faussement « tout puissant »
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Problème d’échelle entre l’échelon national et l’échelon local
Problème d’enjeux entre l’échelon national et l’échelon local
Problème de fonctionnement entre les échelons national et local
Une décentralisation trop rapide ?
Conclusion : le passage des politiques nationales de développement durable aux politiques locales d’urbanisme est très difficile
La ville durable, l’objectif final d’un dispositif territorial complexe
La ville durable
Le passage difficile d’une politique nationale à une politique ultra locale
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Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Il est élaboré par une structure regroupant plusieurs collectivités sur un périmètre validé par le préfet. Cas les plus courants : pays ou syndicat mixte regroupant 3 à 4 communautés de communes.
C’est un document élaboré et validé par les élus locaux.
Il contient un projet de développement durable et définit des orientations ou prescriptions permettant d’atteindre les objectifs qu’il fixe.
Exemple : les opérations d’aménagement devront inclure x% de logements collectifs et atteindre une moyenne de X logements à l’hectare
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) doit jouer le rôle d’échelon intermédiaire
La ville durable, l’objectif final d’un dispositif territorial complexe
La ville durable
Une solution : la construction d’un échelon intermédiaire
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
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Mai 2012
Depuis sa création en 2000 par la loi SRU, le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) a vu son importance/influence grandir au fur et à mesure des lois.
Il est devenu aujourd’hui le document de référence permettant à un territoire cohérent de s’inscrire dans le cadre d’un développement équilibré et durable.
La loi Grenelle du 13 juillet 2010 l’a rendu obligatoire sur l’ensemble du territoire national d’ici 2017.
La ville durable, l’objectif final d’un dispositif territorial complexe
La ville durable
Une solution : la construction d’un échelon intermédiaire
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Si le SCOT définit les orientations d’aménagement et de développement d’un grand territoire, d’autres documents existent et répondent à des thématiques spécifiques du développement durable
On assiste à une multiplication des documents cadres, dont les principaux :
- Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)- Schéma Régional de Cohérence Ecologique- Schéma Régional Climat Energie- Programme Local de l’Habitat- Plan de Déplacements Urbains
La ville durable, l’objectif final d’un dispositif territorial complexe
La ville durable
Pour répondre aux enjeux du développement durable : la multiplication des documents cadres
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
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Mai 2012
Pour permettre la cohérence entre tous ces documents, il existe une hiérarchie dans les documents selon 3 rapports :
- La conformité- La compatibilité- La prise en compte
La ville durable, l’objectif final d’un dispositif territorial complexe
La ville durable
La création d’une hiérarchie
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Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
La ville durable, l’objectif final d’un dispositif territorial complexe
La ville durable
Le document d’urbanisme local, un document très cadré
Le Plan Local d’Urbanisme constitue l’échelon final dans la hiérarchie des documents cadres de l’aménagement du territoire.
Il constitue donc le document de mise en œuvre de l’ensemble des politiques locales avant la délivrance des autorisations.
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Le passage de la planification à l’opérationnel, une tâche difficile
La ville durable, vers un retour en puissance de la maitrise d’ouvrage publique
La ville durable
Planification Opérationnel
SCOTPLURNU
Projet individuelLotissement
Zone d’Aménagement
Concerté
Conformité règlementaire
Compatibilité de projet
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Le passage de la planification à l’opérationnel, une tâche difficile
La ville durable, vers un retour en puissance de la maitrise d’ouvrage publique
La ville durable
La difficulté majeure : s’extraire des modèles économique et social actuels dans le domaine de la construction.
Plusieurs difficultés apparaissent alors :
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Le passage de la planification à l’opérationnel, une tâche difficile
La ville durable, vers un retour en puissance de la maitrise d’ouvrage publique
La ville durable
1- Adéquation entre l’offre et la demande
Rêve de la maison individuelle sans vis à vis à l’écart des voisins lié au modèle du tout pavillonnaire vendu depuis 40 ans encore tenace.
Comme le dit James Howard Kunstler auteur du livre les lotissements périurbains seront les bidonvilles du futur, « les lotissements sont toujours nommés d’après ce qu’ils détruisent. Si cela s’appelle “Clairière des écureuils”, cela veut dire que tous les écureuils ont été exterminés. Si c’est “La chênaie”, il n’y a plus de chênes »
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Le passage de la planification à l’opérationnel, une tâche difficile
La ville durable, vers un retour en puissance de la maitrise d’ouvrage publique
La ville durable
2- Coût du foncier et de l’immobilier
- Rend difficile la prise de risque - Bouleverse l’équilibre financier des opérations- Eloigne la maitrise d’ouvrage publique
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
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Mai 2012
Le passage de la planification à l’opérationnel, une tâche difficile
La ville durable, vers un retour en puissance de la maitrise d’ouvrage publique
La ville durable
3- Absence globale de qualité dans les opérations d’aménagements
- Difficulté des professionnels constructeurs/aménageurs à s’entourer d’équipe de conception
- Absence de réel projet dans la majeure partie des lotissements
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
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Mai 2012
Une trop forte dépendance au secteur privé ?
La ville durable, vers un retour en puissance de la maitrise d’ouvrage publique
La ville durable
Le modèle français est aujourd’hui très fortement dépendant des initiatives du secteur privé
Les démarches exemplaires d’écoquartier sont justement exemplaires car elles découlent d’une large initiative et implication de la collectivité dans le processus opérationnel. Elles sont cependant très difficilement généralisables à l’ensemble du territoire.
Toutefois, elles doivent permettre l’émergence d’un nouveau modèle économique et social où la collectivité publique n’est plus seulement observateur mais garant de la qualité des opérations qui sortent sur son territoire.
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
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Mai 2012
Les outils mis à disposition des collectivités pour renforcer son implication dans les projets opérationnels
La ville durable, vers un retour en puissance de la maitrise d’ouvrage publique
La ville durable
Les communes ont différents moyens :
- le projet de développement durable / la règle
- la maîtrise foncière
- les moyens financiers (subvention, taxation…)
- l’action technique (travaux de voirie…)
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
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Mai 2012
Les outils mis à disposition des collectivités pour renforcer son implication dans les projets opérationnels
La ville durable, vers un retour en puissance de la maitrise d’ouvrage publique
La ville durable
A l’échelle communale A l’échelle du quartier
La règle - Document d’urbanisme réglementaire- Charte d’aménagement, de développement…
- Document d’urbanisme réglementaire- Procédures générales et spécifiques en fonction des thèmes et secteurs concernés- Dispositifs contractuels (contrat de cession de lots…)
La maîtrise foncière
Politique ou programme d’actions foncières communal
Moyens financiers
Fiscalité de droit commun
Fiscalité selon les thèmes et secteurs
L’action technique
Zonage d’assainissement, plan d’alignement…
Réalisation de travaux d’aménagement (VRD…)
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
La ville durable
L’enjeu de la ville durable ne passe pas forcément par la généralisation d’écoquartier mais plutôt par un changement important du modèle économique et social du lotissement pavillonnaire vers une recherche de qualité et une lutte contre l’uniformisation.
2 points d’attention : les espaces publics et les espaces privés
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
La ville durable Quelques éléments de réflexion : les espaces publics
La hiérarchie des voies rend les parcours plus clairs et sécurise le trafic Elle favorise également la diversité urbaine (largeur, tracé)
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
La diversité des espaces publics apporte de la richesse au projet, elle suscite la variété du tissu bâti en cassant le schéma du découpage en lot
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
Quelques éléments de réflexion : les espaces publics
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
La voie tertiaire, sans fonction de transit, permet de partager les usages de l’espace publicLa rue présente un caractère dominant d’intimité
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
Quelques éléments de réflexion : les espaces publics
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Les places permettent des densités plus fortes et favorisent la vie urbaine à condition d’en effacer les usages (absence de marquage des stationnements)
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
Quelques éléments de réflexion : les espaces publics
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
VOIE SECONDAIRE
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
Quelques éléments de réflexion : les espaces publics
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
VOIE TERTIAIRE
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
Quelques éléments de réflexion : les espaces publics
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
VOIE TERTIAIRE
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
Quelques éléments de réflexion : les espaces publics
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
ESPACE VERT ET BASSIN POUR LES EAUX PLUVIALES
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
Quelques éléments de réflexion : les espaces publics
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Quelques éléments de réflexion : les espaces privés
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
Les formes des parcelles sont déterminantes pour la forme urbaine générale
L’enjeu majeur : rechercher une densité plus grande sans promiscuité
Le modèle de la maison au milieu de la parcelle s’écroule.
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Quelques éléments de réflexion : les espaces privés
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
Source : Mieux lotir CAUE du Bas Rhin
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
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Quelques éléments de réflexion : les espaces privés
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
Source : Mieux lotir CAUE du Bas Rhin
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Quelques éléments de réflexion : les espaces privés
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
Source : Mieux lotir CAUE du Bas Rhin
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Source : Mieux lotir CAUE du Bas Rhin
Quelques éléments de réflexion : les espaces privés
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
Plan d’art urbain : maillage hiérarchisé, nombreux espaces publics
Augmentation de la population de 1000 habitants environ
Le long cours : bande verte périphérique de 30 mètres
Les longues vues : bandes vertes secondaires de 20 m, transversalement
Plantations d’alignement et noues pour la réception des eaux pluviales
N
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
LE LONG COURS : BANDE VERTE PERIPHERIQUE DE 30 M - CHEMIN CHAMPETRE COLLECTEUR POUR LES EAUX PLUVIALES
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
LES LONGUES VUES : BANDES VERTES TRANSVERSALES DE 20 M - NOUES POUR LA COLLECTE DES EAUX PLUVIALES
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
EXEMPLE DE DIVERSIFICATION DE L’HABITAT ET DE SON IMPLANTATION POUR MARQUER LES ESPACES PUBLICS
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
Construire la ville durable
Appréhender les dispositifs de l’urbanisme : de la
planification à l’urbanisme opérationnel
Mai 2012
CHEMIN PIETON
La ville durable, vers un changement de modèle économique et social
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