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CONSEIL DE
GESTION UFR
SLHS
15 MARS 2012
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ORDRE DU JOUR
1 – Approbation du PV du Conseil de Gestion du 17 janvier 2012
2 – DBM
3 – Don en cas de décès
4 – Gestion du parking de l’Arsenal
5 – Mise en place d’une commission « charte informatique »
6 – Calendrier universitaire 2012 / 2013
7 – Référentiel
8 – Organisation du LMD 3
9 – Fiches RNCP
10 – Modalités des examens de rattrapage en Master
11 – Questions diverses.
Conseil de Gestion UFR SLHS 15 mars 2012
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Demande de crédits complémentaires : récapitulatif
Fonct. Invest FP
Coût TTC
Système de cartes remplaçant les clés (la maintenance du système actuel n'est plus assurée) 27 200,00
Changement velux et volets roulants Bibliothèque du Laboratoire THEMA 4 305,00
Achat bureaux pour scolarité LSL et ED (adaptation des postes de travail suite stage "travail sur écran") 4 500,00
Protection salle doctorants Psychologie Arsenal : pose de baraudage aux fenêtres 6 745,00
Remplacement porte vitrée automatique bâtiment N et porte entrée (sas) 4 472,00
Achat dalles pour remplacer moquettes usées (salles de cours) 5 300,00
Achat revêtement plastique pour bureaux Arsenal (Socio et Scolarité Psycho) 1 500,00
Peinture pour réfection Sociologie Arsenal 2 500,00
Système détection électro magnétique bibliothèque Hérodote 7 000,00
Remplacement chaises bibliothèque Hérodote 1 652,00
Afficheurs muraux et bornes interactives 16 120,00 10 152,00
Achat de tableaux blancs 20 x 170 € 3 400,00
Equipement vodeodes salles 40 532,00 4 600,00
Communication (mobilier extérieur, vitrines d'affichage, signalétique, brochures sur formations…) 19 535,00
Aménagement salles de cours à Granvelle (ces équipements seront ensuite réutilisés à l'Arsenal lorsque d'autres salles seront aux normes)
14 424,00 1 100,00
Sécurité : renouvellement d'équipements électriques des locaux 7 807,00
Recrutement d'un agent technique pour rénovation des locaux (catégorie C) de mai à décembre 2012 16 000,00
Achat et pose 40 arceaux pour vélos : 150 € x 40 6 000,00
TOTAL 145 915,00 42 929,00 16 000,00
TOTAL GENERAL 204 844,00 3
DON EN CAS DE
DECES
En cas de décès d’un de ses personnels, l’UFR dépose une
gerbe, lors des obsèques.
Proposition : autorisation de remplacer cette gerbe par un
don financier, selon le vœu de la famille.
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Conseil de Gestion UFR SLHS 15 mars 2012 5
GESTION PARKING
ARSENAL
Au global moins de 50 places disponibles
Actuellement 12 places sont attribuées :
• au personnel administratif qui travaille sur place
• au personnel IATOS qui avait un parking à St Paul et souhaitait se garer à l’Arsenal
• 2 places sont réservées au Service Technique
30 demandes ont été déposées auprès de la Direction
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COMMISSION CHARTE
INFORMATIQUE
Nouvelle Charte régissant l’usage du Système d’Information de l’Université de Franche-Comté adoptée par la CA de l’UFC du 13 décembre 2011 et exécutoire au 3 janvier 2012. Mise en place d’une Commission UFR qui, dans le cadre général de la Charte de l’UFC, aura pour objet principal de définir les droits et les devoirs de chacun (utilisateur, administrateur, responsable fonctionnel) en termes d’utilisation et d’intervention sur les moyens et systèmes informatiques de l’UFR. Proposition de constitution de la Commission : • 2 enseignants • 2 IATOS • 2 étudiants
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PROJET DE CALENDRIER
UNIVERSITAIRE 2011-2012
Pré-rentrée : informations de rentrée et inscriptions dans les groupes : 6 au 14 septembre 2012
Cours semestre 1 : 12 semaines du 17/9/2012 au 15/12/2012 coupées par la semaine de congés de Toussaint du 29/10/2012 au 4/11/2012
Semaine rattrapage : du 17/12/2012 au 21/12/2012
Congés de Noël : du 24/12/2012 au 06/01/2013
Examens Session 1 Semestre 1 : du 07/01/2013 au 15/01/2013
Informations de rentrée Semestre 2 et inscription dans les groupes : 16/01/2013 au 18/01/2013
Cours semestre 2 : 12 semaines de cours du 21/01/2013 au 03/05/2013 coupées par • Une semaine de congés d’hiver : 18/02/2013 au 24/02/2013 • Deux semaines de congés de printemps : 15/04/2013 au 28/04/2013
Semaine rattrapage : du 06/05/2013 au 11/05/2013
Examens Session 1 Semestre 2 : 13/05/2013 au 24/05/2013
Jurys Session 1 : 10/06/2013 au 14/06/2013
Examens session 2 : 24/06/2013 au 06/07/2013 Jurys Session 2 : 15/07/2013 au 19/07/2013
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REFERENTIEL 2011/2012
Les activités décrites dans le référentiel donnent lieu à décharges d’heures de
cours, jusqu’à concurrence de : • 42 h pour les enseignants-chercheurs • 84 h pour les enseignants du second degré Les activités du référentiel ne peuvent pas être payées en cours
complémentaires Les activités donnant lieu à une prime : PCA – PRP – PRR, ne doivent pas être inscrites dans le référentiel. Il s’agit en particulier des responsabilités de Directeur adjoint, Directeur des études, Responsable de département ou de diplôme, Responsable de la mobilité internationale. Le référentiel ne s’applique pas aux enseignants vacataires.
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Description des activités
Evaluation retenue
dans les 192h en
heures TD
Remarques associées
ACTIVITES PEDAGOGIQUES :
Innovation pédagogique
Première mise en ligne d’un module
d’enseignement ou de formation, sans tâches
directes liées à l’assistance et l’évaluation
des étudiants
0,25 h par heure
d’enseignement mise en
ligne
Validation par la commission pédagogie et qualité
des formations du CEVU pour la labellisation des
enseignements en ligne
Activités d’encadrement d’étudiants en formation initiale, continue, apprentissage et de la VAE
Enseignant référent 5h/enseignant/groupe/an
née
Dans le cadre du PRL pour étudiants 1e année :
15 étudiants minimum encadrés.
La liste des étudiants encadrés est fournie en
début d’année au Responsable du Département.
Un compte-rendu d’activités est demandé en fin
d’année universitaire.
Encadrement stages (suivi sur lieu,
rencontres étudiants et maître de stage, suivi
et rapport)
2h si la durée du
stage est comprise
entre 20 et 60 jours
ouvrés
5h si la durée du
stage est supérieure
ou égale à 60 jours
ouvrés
Stage professionnalisant obligatoire
conventionné et extérieur à l’UFC avec visite
(sauf à l’étranger) et soutenance.
Le stage doit explicitement figurer dans la
maquette de formation (nature, durée, objectifs).
Les stages de découverte et d’observation sont
exclus du référentiel.
Conseil de Gestion UFR SLHS 15 mars 2012 10
Description des activités
Evaluation retenue
dans les 192h en heures
TD
Remarques associées
ACTIVITES PEDAGOGIQUES :
Activités d’encadrement d’étudiants en formation initiale, continue, apprentissage et de la VAE
Encadrement stages (suivi sur lieu, rencontres
étudiants et maître de stage, suivi et rapport)
2h si la durée du
stage est comprise
entre 20 et 60 jours
ouvrés
5h si la durée du
stage est supérieure
ou égale à 60 jours
ouvrés
Stage obligatoire conventionné et extérieur à
l’UFC avec visite (sauf à l’étranger) et
soutenance.
Le stage doit explicitement figurer dans la
maquette de formation (nature, durée, objectifs).
Une charte des stages est nécessaire
Suivi d’étudiants en apprentissage
15h (cette mesure est
assouplie car 15h
insuffisant)
Uniquement sur budget apprentissage
Encadrement des projets tutorés et de fin
d’études 6h/projet Une charte des projets est nécessaire
Conseil de Gestion UFR SLHS 15 mars 2012 11
Conseil de Gestion UFR SLHS 15 mars 2012
Activités du référentiel UFC hors PRP -
PCA - PRR
à prendre en compte dans le service
dans la limite maximale de 42 heures TD
Evaluation
retenue dans
les 192h en h
td
Remarques associées
ACTIVITES PEDAGOGIQUES
Innovation pédagogique
Activités d'encadrement d'étudiants en formation initiale, continue, dans le cadre de l'apprentissage et de la VAE
Encadrement de projets d'initiation à la recherche (mémoires de master recherche) et thèses d'exercice de Médecine/Pharmacie (après validation finale)
5h/étudiant
Les mémoires doivent être prévus dans les maquettes de formation. Les mémoires de M1 et de M2 sont concernés à condition qu’ils fassent l’objet d’un PV de soutenance et que 2 exemplaires soient déposés à la scolarité à laquelle est rattachée la formation Les mémoires doivent être soutenus dans l’année universitaire. Pour les étudiants ayant obtenu une dérogation pour soutenance jusqu’au 15 septembre de l’année universitaire suivante, la déclaration des heures du référentiel se fera en P2.
VAE : accompagnement individualisé et participation aux jurys 3h Selon les modalités actuelles
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Conseil de Gestion UFR SLHS 15 mars 2012
AUTRES ACTIVITES OU ACTIVITES MIXTES
Activités de communication, de diffusion des résultats de la recherche ou de culture
scientifique et technique et d’échanges sciences société
Responsabilité de média de
diffusion de la recherche 3h/point CST 24h maxi – Validation A. Vignot
Animation de structure de
dialogue science-société 3h/point CST 24h maxi – Validation A. Vignot
Mission d’information scientifique et technique, de conservation et d’enrichissement des
collections et archives confiées aux établissement ou activités documentaires
Responsabilité scientifique
d’exposition 3h/point CST 24h maxi – Validation A. Vignot
Missions d’expertise
Correspondant hygiène-sécurité 6h Equivalent 5 points NBI/mois
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MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES SESSION UNIQUE MASTER
2011-2012
Les Masters délivrés par l’UFR SLHS sont en session unique pour 2011-2012. Des épreuves supplémentaires seront proposées aux étudiants qui sont défaillants (absents à l’examen pour raison justifiée) ou ajournés (note inférieure à 10) sur une ou plusieurs UE disciplinaires, à partir d’un relevé de notes provisoire établi début juin 2012 pour chaque année de Master (M1 et M2). Les règles habituelles de compensation à l’intérieur d’un semestre et entre les semestres 1 et 2 de l’année de Master sont appliquées. Si le stage et/ou mémoire n’ont pas encore été soutenus au moment de l’établissement du relevé de notes provisoire, il sera proposé aux étudiants de repasser la ou les épreuves ayant une note inférieure à 10 et qui ne se compensent pas entre elles au semestre 2 ou entre les semestres 1 et 2. Toute latitude est laissée à l’appréciation des jurys pour examiner les cas particuliers. Ces épreuves sont organisées par les équipes pédagogiques entre le 21 juin 2012 et le 29 juin 2012 inclus. Seule la note obtenue à ces épreuves supplémentaires sera retenue. La même règle s’applique aux Unités Transversales. Les épreuves supplémentaires pour les Unités Transversales sont bloquées du mercredi 13 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012 inclus (aucune autre épreuve supplémentaire disciplinaire ne pourra être proposée dans ce créneau) : - les mercredi 13, jeudi 14 juin et mercredi 20 juin 2012 sont réservés
aux épreuves supplémentaires de langues, - les lundi 18, mardi 19 et mercredi 20 juin 2012 sont réservés aux
épreuves supplémentaires de culture générale. 15
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