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Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 2 / 132
Avant-propos
Ce document représente la première version publique de la cartographie fonctionnelle et technique des offres logicielles entrant dans la composition des SIH, issue des contributions des groupes d’experts constitués par l’ASIP de 2013 à 2015. Cette cartographie sert de support à certaines exigences du Référentiel Qualité Hôpital Numérique et à l’élaboration du référentiel fonctionnel des logiciels hospitaliers.
La cartographie est un document vivant, appelé à évoluer au fur et à mesure de l’élaboration de ce référentiel fonctionnel : Identification de nouveaux blocs fonctionnels, modulation de choix de standards d’interopérabilité, ajout de fonctions à un bloc existant, redécoupage d’un bloc ... La cartographie a donc le statut d’un document de travail, servant de support au processus d’élaboration du référentiel fonctionnel, et en interaction continue avec ce processus. La cartographie ne fait pas l’objet d’une concertation publique. C’est le référentiel fonctionnel qui constitue le livrable et à ce titre est soumis à concertation publique.
Les chapitres 1, 2 et 3 de ce document présentent le contexte, les objectifs, les sources et la méthode de construction de la cartographie, le chapitre 3 aboutissant à la cartographie proprement dite.
Le chapitre 4 détaille chacun des blocs fonctionnels de la cartographie. Ce chapitre n’est pas complet. Plusieurs blocs fonctionnels de la cartographie sont encore non détaillés, et le seront au fil de l’avancée de l’élaboration du référentiel fonctionnel.
Un glossaire des abréviations et acronymes termine le document.
Coordinateur du document : François Macary
Contributeurs du document :
Patrice Boisseuil Olivier Boux Florian Catteau Jean-Christophe Cauvin Jérôme Duvernois Mehdi Gasmi Isabelle Gibaud Jean-Jacques Martin Erick Vert Germain Zimmerle
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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Documents de référence
1. DGOS : PHN – Politique nationale relative aux systèmes d’information hospitaliers, mai 2012 (www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Hopital_numerique_-_feuille_de_route.pdf)
2. DGOS : PHN – Guide des indicateurs des prérequis et domaines prioritaires du socle commun, avril 2012 (www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/DGOS_Guide_d_indicateurs_Programme_Hopital_Numerique_-_avril_2012-2.pdf)
3. DGOS : RELIMS V2.0 (Référencement des Editeurs de Logiciels et Intégrateurs du Marché
de la Santé), Documentation Utilisateur, juillet 2012 www.sante.gouv.fr/referencement-des-editeurs-de-logiciels-et-integrateurs-du-marche-de-la-sante-relims.html
4. ISO/FDIS 10781:2013 EHR-System Functional Model (EHR-S FM) R2, Joint ballot,
septembre 2013 (Version 1 traduite en français commandable auprès de l’AFNOR)
5. HAS : Référentiel de certification par essai de type des logiciels hospitaliers d’aide à la prescription, version et critères de juin 2012 (www.has-
sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2012-06/referentiel_certification_lap_hospitalier_juin12.pdf) 6. Interop’santé : Guide d’interopérabilité intra-hospitalier, version de 2015
http://www.interopsante.org/412_p_19354/documents-publics.html 7. ASIP Santé : Cadre d’Interopérabilité des systèmes d’information de santé (CI-SIS), version
1.3 de novembre 2012 (http://esante.gouv.fr/services/referentiels/referentiels-d-interoperabilite/cadre-d-interoperabilite-des-systemes-d-inform)
8. ASIP Santé : Politique Générale de Sécurité des Systèmes d’Information de Santé (PGSSI-
S) (http://esante.gouv.fr/pgssi-s/corpus-documentaire)
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Classification : Non sensible public 4 / 132
Historique du document Version Date Commentaires
V0.0.1 25/10/13 Initialisation à partir de l’analyse de la documentation existante (Indicateurs du PHN, RELIMS, norme ISO 10781, guides d’interop’santé, études et guides de l’ANAP, référentiels de la HAS, référentiels de l’ASIP Santé). Version soumise au GT d’experts
V0.0.2 12/11/13
Prise en compte remarques des experts en réunion 4/11 :
Clarification du titre et de l’intro : il s’agit de construire une cartographie fonctionnelle des offres logicielles destinées à s’intégrer dans un SIH
Ajout section 2.6 expliquant la modulation des critères par domaine d’application (MCO, SSR, HAD, PSY)
« Catégorie d’activité » remplacé par « Section fonctionnelle » Contributions des experts :
Description de bloc Télémédecine par clinicien
Création du bloc d’échanges standardisés
Ajout du référentiel RadLex pour l’imagerie
V0.0.3 27/11/13
Prise en compte nouvelles remarques des experts :
§ 2.2 : Précision sur la notion de bloc fonctionnel
§ 2.7.1.3 : Tableau 1 - Notes de bas de page détaillant les définitions des indicateurs P1.1 et P1.3 du guide PHN
§ 4.2.1.2 : Ajout du format ORU H’ Santé avec CR en pièce jointe (biologie et anatomopathologie)
§ 4.2.1.3 : Récupération des CR d’imagerie. Mention de la méthode alternative proposée par livre blanc d’interop’santé ainsi que du format H’ Santé avec fichier joint.
§ 4.2.1.3 : Ajout du format ORU H’ Santé avec CR en pièce jointe (radiologie)
§ 4.2.1.3 : Visualisation des images : ajout de la possibilité d’appel contextuel du viewer du PACS
§ 4.2.2 : Confirmation de la nécessité de la granularité des blocs de prescription, ainsi que de la distinction entre ces blocs et le bloc dossier médical de base.
§ 4.2.2.1 : Le bloc Prescription n’est pas destinataire du message « délivrance nominative »
§ 4.4.1.1 : Ajout explication introductive sur le bloc « Capture données administratives patient »
Version du standard SIPh2 n’est pas à mentionner, car elle évolue.
§ 4.2 et 4.2.3.1 : Le bloc SAU dépend du bloc dossier médical de base
§ 4.3.4.1 : Correction de libellés de messages SIPh2 (dispensation -> délivrance)
§ 4.4.5.2 : Ajout flux notification de RDV d’imagerie (IHE RAD-48)
§ 4.3.1.1 : Ajout du format ORU H’ Santé avec CR en pièce jointe, et du message ORM H’ Santé pour la demande d’examens
Découpage du bloc « Fournisseur de données de venues et mouvements » en deux : « ... de venues », « ... de mouvements »
Déplacement des blocs Fournisseurs d’identités, de venues et de mouvements dans le domaine Gestion des données administratives patient
Individualisation des blocs « Gestion des ACE » et « calcul de l’INS-c »
PPS Manager peut être dans RIS ou dans PACS
Feu orange et alerte d’obsolescence sur les messages H’ Santé
Les blocs « dossier de dialyse », « dossier transfusionnel », « dossier de réa », « dossier RCP » incluent le bloc « intégration/visu de résultats d’examens diagnostiques»
Suppression du domaine Emission standardisée de données de référence
Messages des normes AFNOR S97 531 et 536 pour les prescriptions et délivrances de PSL
Messages de dosimétrie (profil REM) dans les blocs fonctionnels SIR, PACS, modalité d’imagerie
§ 4.5.2.1 : Complément du bloc Services d’échanges de données standardisées
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0.0.5 14/02/14
Prise en compte nouveaux commentaires des experts :
Spécialisation des blocs fonctionnels du domaine Infrastructure de confiance
Indicateurs P2.* n’impactent pas le référentiel fonctionnel mais le référentiel qualité
« Dossier médical de base » n’est tout compte fait pas un bloc noyau
Ajout blocs PMA, microbio, génétique,
Ajout référentiels produits (DM) et protocoles chimio
Ajouts blocs des dossiers de spécialités pour lesquels il existe des offres logicielles
Interactions entre dossiers patients de spécialités et DPI de base.
Redécoupage du bloc Pharmacie : Un bloc gestion des stocks, des blocs pour les appareils robotiques de la pharmacie
0.0.6 19/02/14 Insertion du résumé de synthèse en tête du document.
Mise en forme de la V1.0 pour publication.
0.0.7 27/02/14 Compléments des blocs : dossier médical de base, dossier transfusionnel,
hémovigilance, prescription de PSL
0.2.0 14/01/15
Corrections sur les verbes d'action.
Révision du bloc "capture des données administratives patient"
Révision des blocs fournisseurs d’identités, de venues, de mouvements
Item RELIMS R22 « Service d’archivage » individualisé dans un bloc de la section Support
0.3.0 27/01/15
Renommage du bloc 4.4.10.1 en « Gestion du répertoire des professionnels utilisateurs du système ». « répertoire » remplace « annuaire » et « utilisateurs du système » remplace « de l’établissement », suite décision du GT 05 le 20/01/2015
Renommage du bloc 4.4.10.2 en « Gestion du répertoire des PS et structures de santé externes », suite décision du GT 05 le 20/01/2015
0.4.0 19/02/15
Découpage du bloc ADT.1 « capture des données administratives patient » en ADT.1 « Capture des données d’identité des patients » et ADT.10 « Capture des données de venues et mouvements des patients » suite décision du GT 04 le 22/01/2015
Fusion du bloc ADT.7 «Serveur de venue et localisation du patient » avec le bloc ADT.6 « Fournisseur de venues et mouvements patients » suite décision du GT 04 le 22/01/2015
Mise à jour des figures représentant la cartographie au chapitre Synthèse.
Actualisation de la figure 4 (verbes d’action)
Actualisation des figures 11, 12, 13 pour prendre en compte le nouveau découpage de blocs.
1.0.0 21/07/15 Insertion page de couverture pour publication en tant qu’annexe au Référentiel
Qualité auditable
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 6 / 132
Synthèse
La direction générale de l’offre de soins (DGOS) a lancé fin 2011 le Programme Hôpital Numérique (PHN), plan stratégique pluriannuel (2012-2017) relatif aux Systèmes d’Information Hospitaliers (SIH), visant à soutenir leur modernisation en les amenant à un premier palier de maturité représenté par :
trois prérequis : o P1 : identités – mouvements, o P2 : fiabilité – disponibilité, o P3 : confidentialité ;
cinq domaines prioritaires à choisir par les établissements : o D1 : les résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie ; o D2 : le dossier patient informatisé et interopérable ; o D3 : la prescription électronique alimentant le plan de soins ; o D4 : la programmation des ressources et l’agenda du patient ; o D5 : le pilotage médico-économique.
Quatre leviers d’action ont été identifiés à cette fin :
Gouvernance : Déclinaison concrète des objectifs SI du niveau national au niveau local, en passant par les ARS.
Compétences : Renforcement des compétences des équipes et des professionnels de santé sur les aspects SI ; mutualisation des compétences SI et des SI en tant que tels.
Offre : Stimulation et structuration de l’offre de solutions (démarche d’homologation) ; soutien de projets innovants.
Financement : Plan de financement spécifique incitant les établissements à mener à leur terme leurs projets d’informatisation.
Dans le cadre du levier « Offre », le pilotage du chantier relatif à la « Mise en place d’une démarche d’homologation des solutions informatiques hospitalières conformes aux standards et garantissant en particulier la compatibilité des solutions proposées au cadre d’interopérabilité, premiers pas vers une politique de certification à terme » est assuré par la délégation à la stratégie des systèmes d'information de santé (DSSIS) qui en a confié la maîtrise d’ouvrage opérationnelle à l’ASIP Santé.
Le comité de pilotage de ce chantier a commandé l’élaboration de deux référentiels :
Un référentiel qualité portant sur la conception et le développement des produits ainsi que sur les services associés à leur commercialisation.
Un référentiel fonctionnel constitué de critères de conformité fonctionnels, de sécurité et d’interopérabilité, permettant de caractériser les produits.
Un SIH est en général constitué d’un ensemble de produits logiciels couvrant chacun une partie des besoins en traitement de l’information de l’établissement. Le référentiel fonctionnel s’applique aux produits différemment suivant leur couverture fonctionnelle. Il est donc nécessaire de disposer d’un outil qui détermine la liste des exigences du référentiel s’appliquant à chaque composante du SIH. La cartographie fonctionnelle et technique des offres de SIH est cet outil.
Cette cartographie établit les grands blocs fonctionnels commercialisés dans les offres de SIH, chaque bloc étant décrit avec :
- les fonctions macroscopiques attendues ; - les besoins d’interopérabilité et les standards et référentiels applicables ; - les exigences de sécurité et les référentiels applicables ; - les éventuelles dépendances fonctionnelles vis-à-vis d’autres blocs.
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Classification : Non sensible public 7 / 132
Les documents d’entrée ayant servi à la construction de cette cartographie sont les suivants :
Document Utilisation dans la construction de la cartographie
Guide des indicateurs du PHN (DGOS) Détermine la couverture fonctionnelle minimale.
Oriente les critères de conformité
RELIMS : Référencement des Éditeurs de Logiciels et Intégrateurs du Marché de la Santé (DGOS)
Point de départ de la cartographie. Source principale des blocs fonctionnels
Guide d’interopérabilité intra-hospitalier (interop’santé)
Apporte les exigences d’interopérabilité et les référentiels associés pour les blocs fonctionnels
CI-SIS : Cadre d’Interopérabilité des Systèmes d’Information de Santé (ASIP)
Complète les référentiels d’interopérabilité, notamment pour la coordination des soins
Référentiel pour la certification des logiciels d’aide à la prescription LAP-H (HAS)
A articuler avec le référentiel de qualification PHN
Affine le bloc fonctionnel « Prescription »
PGSSI-S : Politique Générale de Sécurité des Systèmes d’Information de Santé (ASIP)
Précise les exigences de sécurité des blocs fonctionnels, et fournit les référentiels à utiliser
Modèle fonctionnel de système de dossier patient électronique ISO 10781 version 2 (HL7 EHR-S)
Architecture fonctionnelle, fonctions
Critères pour le référentiel de qualification
Autres documents : Cahiers des charges type ANAP, Livre blanc FEHAP – Etat de l’art d’un système d’information urbanisé SSR
Un établissement soutenu par le PHN doit satisfaire les indicateurs des trois prérequis, ainsi que les indicateurs du ou des domaines prioritaires qu’il a sélectionnés.
Un produit logiciel projeté sur la cartographie se représente sous la forme d’un ensemble de blocs fonctionnels. Pour concourir à l’ensemble des indicateurs PHN (prérequis et domaines prioritaires) qui recoupent son champ fonctionnel, et ainsi contribuer à l’atteinte des seuils et des cibles PHN des établissements exploitant ce produit, celui-ci doit vérifier les critères dérivés du Guide des indicateurs du PHN sur le référentiel de qualification dans chacun des blocs fonctionnels qu’il implémente.
La figure ci-dessous synthétise la production et l’exploitation de cette cartographie.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 8 / 132
Cette cartographie des offres de SIH est organisée en cinq grandes sections fonctionnelles : - Production de soins clinique - Production médicotechnique - Support - Infrastructure - Pilotage (section non détaillée dans ce résumé)
Chaque section est subdivisée en domaines fonctionnels, ces domaines fonctionnels étant à leur tour subdivisés en blocs fonctionnels.
Les indicateurs du PHN (P1, P2, P3, D1, D2, D3, D4, D5) sont associés aux domaines et aux blocs fonctionnels.
La figure ci-dessous donne le synoptique des sections et domaines fonctionnels :
Les items RELIMS (numérotés de R1 à R112) sont affectés aux blocs fonctionnels qui les concernent.
La figure ci-dessous détaille les blocs fonctionnels des deux sections de production :
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 10 / 132
La figure ci-dessous détaille les sections fonctionnelles de support, d’infrastructure et de pilotage médico-économique :
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 11 / 132
Sommaire Synthèse ........................................................................................................................... 6
1 Introduction ............................................................................................................. 15
2 Les déterminants de la cartographie......................................................................... 16
2.1 Objectif ....................................................................................................................... 16
2.2 Composition et couverture de la cartographie .............................................................. 16
2.3 Contenu de la cartographie .......................................................................................... 16
2.4 Bloc critique ................................................................................................................ 16
2.5 Gestion des priorités .................................................................................................... 16
2.6 Exploitation de la cartographie dans le référentiel fonctionnel ..................................... 17
2.7 Documents de référence existants ............................................................................... 17 2.7.1 Guide des indicateurs du PHN ......................................................................................................... 17
2.7.1.1 Origine .................................................................................................................................... 17 2.7.1.2 Contenu .................................................................................................................................. 17 2.7.1.3 Prise en compte ...................................................................................................................... 17 2.7.1.4 Orientations pour la cartographie .......................................................................................... 21
2.7.2 Modèle fonctionnel ISO 10781........................................................................................................ 22 2.7.2.1 Origine .................................................................................................................................... 22 2.7.2.2 Contenu .................................................................................................................................. 22 2.7.2.3 Prise en compte ...................................................................................................................... 27 2.7.2.4 Orientations pour la cartographie .......................................................................................... 27
2.7.3 Outil de référencement des offres RELIMS ..................................................................................... 29 2.7.3.1 Origine .................................................................................................................................... 29 2.7.3.2 Contenu .................................................................................................................................. 29 2.7.3.3 Prise en compte ...................................................................................................................... 29 2.7.3.4 Orientations pour la cartographie .......................................................................................... 29 2.7.3.5 Questions à résoudre ............................................................................................................. 29
2.7.4 Guide d’interopérabilité intra-hospitalier ....................................................................................... 30 2.7.4.1 Origine .................................................................................................................................... 30 2.7.4.2 Contenu .................................................................................................................................. 30 2.7.4.3 Prise en compte ...................................................................................................................... 30 2.7.4.4 Orientations pour la cartographie .......................................................................................... 30
2.7.5 Cadre d’Interopérabilité des SI de santé (CI-SIS) ............................................................................. 31 2.7.5.1 Origine .................................................................................................................................... 31 2.7.5.2 Contenu .................................................................................................................................. 31 2.7.5.3 Prise en compte ...................................................................................................................... 31 2.7.5.4 Orientations pour la cartographie .......................................................................................... 31
2.7.6 Référentiel de la HAS pour la certification des LAP hospitaliers ..................................................... 32 2.7.6.1 Origine .................................................................................................................................... 32 2.7.6.2 Contenu .................................................................................................................................. 32 2.7.6.3 Prise en compte ...................................................................................................................... 32 2.7.6.4 Orientations pour la cartographie .......................................................................................... 32
2.7.7 Politique Générale de Sécurité des SI de Santé (PGSSI-S) ............................................................... 33 2.7.7.1 Origine .................................................................................................................................... 33 2.7.7.2 Contenu .................................................................................................................................. 33 2.7.7.3 Prise en compte ...................................................................................................................... 33 2.7.7.4 Orientations pour la cartographie .......................................................................................... 33
3 Vue générale de la Cartographie .............................................................................. 34
3.1 Exploitation des documents d’entrée ........................................................................... 34
3.2 Principes de construction de la cartographie ................................................................ 35
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 12 / 132
3.3 Les éléments de la cartographie ................................................................................... 35
3.4 Dépendance vis-à-vis d’un bloc fonctionnel noyau ........................................................ 36
3.5 Synoptique des sections et domaines fonctionnels ....................................................... 37
4 Détail de la cartographie par bloc fonctionnel .......................................................... 38
4.1 Descriptif d’un bloc fonctionnel ................................................................................... 38
4.2 Section Production de soins clinique ............................................................................ 39 4.2.1 Domaine Gestion du dossier patient médical et paramédical ........................................................ 40
4.2.1.1 Bloc Dossier médical de base ................................................................................................. 40 4.2.1.2 Bloc Intégration et visualisation des résultats d’examens diagnostiques .............................. 42 4.2.1.3 Bloc Intégration des CR d’imagerie et visualisation des images ............................................. 43 4.2.1.4 Bloc Dossier d’anesthésie ....................................................................................................... 44 4.2.1.5 Bloc Dossier de réanimation ................................................................................................... 45 4.2.1.6 Bloc Dossier transfusionnel .................................................................................................... 46 4.2.1.7 Bloc Dossier RCP ..................................................................................................................... 47 4.2.1.8 Bloc Dossier de dialyse ........................................................................................................... 48 4.2.1.9 Bloc Dossier HAD .................................................................................................................... 49 4.2.1.10 Bloc Dossier médical alimentant le DMP ................................................................................ 50 4.2.1.11 Bloc Dossier médical consultant le DMP ................................................................................ 51 4.2.1.12 Bloc Dossier et plan de soins .................................................................................................. 52 4.2.1.13 Bloc Dossier social .................................................................................................................. 53 4.2.1.14 Bloc Dossier de cardiologie ..................................................................................................... 55 4.2.1.15 Bloc Dossier de gynécologie-obstétrique ............................................................................... 56 4.2.1.16 Bloc Dossier de néonatologie ................................................................................................. 57 4.2.1.17 Bloc Dossier de clinique dentaire ........................................................................................... 58 4.2.1.18 Bloc Dossier d’orthodontie ..................................................................................................... 59
4.2.2 Domaine Prescription de produits de santé et d’actes ................................................................... 60 4.2.2.1 Bloc Prescription de médicaments ......................................................................................... 61 4.2.2.2 Bloc Prescription de PSL ......................................................................................................... 63 4.2.2.3 Bloc Prescription de chimiothérapies ..................................................................................... 64 4.2.2.4 Bloc Prescription d’examens de biologie médicale ................................................................ 65 4.2.2.5 Bloc Prescription d’examens d’imagerie ................................................................................ 66 4.2.2.6 Bloc Prescription de soins ....................................................................................................... 67 4.2.2.7 Bloc Prescription d’examens d’anatomo-cyto-pathologie ..................................................... 68 4.2.2.8 Bloc Prescription d’autres actes ............................................................................................. 69
4.2.3 Domaine Urgences .......................................................................................................................... 70 4.2.3.1 Bloc SAU – Accueil et traitement ............................................................................................ 70 4.2.3.2 Bloc SAU – Diffusion de RPU ................................................................................................... 71 4.2.3.3 Bloc Gestion du SAMU ............................................................................................................ 72
4.2.4 Domaine Télémédecine .................................................................................................................. 73 4.2.4.1 Bloc Télémédecine par clinicien ............................................................................................. 73
4.3 Section Production médico-technique .......................................................................... 74 4.3.1 Domaine Biologie médicale ............................................................................................................. 74
4.3.1.1 Bloc Gestion de LBM ............................................................................................................... 74 4.3.1.2 Bloc Gestion de la microbiologie ............................................................................................ 76 4.3.1.3 Bloc Gestion de la génétique .................................................................................................. 79 4.3.1.4 Bloc Gestion de la procréation médicale assistée (PMA) ....................................................... 80 4.3.1.5 Bloc Pilotage de pool d’analyseurs en laboratoire ou délocalisés .......................................... 81 4.3.1.6 Bloc Analyseur de diagnostic in vitro ...................................................................................... 82
4.3.2 Domaine Imagerie médicale ........................................................................................................... 83 4.3.2.1 Bloc Gestion de service de radiologie (SIR) ............................................................................ 83 4.3.2.2 Bloc PACS ................................................................................................................................ 84 4.3.2.3 Bloc Modalité d’imagerie ....................................................................................................... 85 4.3.2.4 Bloc Téléradiologie ................................................................................................................. 86
4.3.3 Domaine Anatomie et Cytologie Pathologiques ............................................................................. 87 4.3.3.1 Bloc Gestion du service d’anatomo-cyto-pathologie ............................................................. 87
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 13 / 132
4.3.3.2 Bloc Instruments et automates .............................................................................................. 88 4.3.3.3 Bloc Télépathologie ................................................................................................................ 88
4.3.4 Domaine Médicaments ................................................................................................................... 89 4.3.4.1 Bloc Gestion de la pharmacie ................................................................................................. 90 4.3.4.2 Bloc Gestion des stocks de la pharmacie ................................................................................ 91 4.3.4.3 Bloc Armoire rotative robotisée ............................................................................................. 92 4.3.4.4 Bloc Automate de Délivrance ................................................................................................. 93 4.3.4.5 Bloc Automate de Conditionnement ...................................................................................... 95 4.3.4.6 Bloc Armoire de Dotation Robotisée ...................................................................................... 96 4.3.4.7 Bloc Gestion des chimiothérapies .......................................................................................... 97 4.3.4.8 Bloc Gestion des stocks de médicaments des unités de soins ............................................... 98
4.3.5 Domaine des items RELIMS médico-techniques à classer .............................................................. 99 4.3.5.1 Bloc Gestion des blocs opératoires ........................................................................................ 99 4.3.5.2 Bloc Gestion des salles d’endoscopie ................................................................................... 100 4.3.5.3 Bloc Traçabilité des instruments .......................................................................................... 100 4.3.5.4 Bloc Gestion du dépôt de PSL ............................................................................................... 101 4.3.5.5 Bloc Hémovigilance .............................................................................................................. 102 4.3.5.6 Bloc Gestion et suivi de la stérilisation ................................................................................. 102 4.3.5.7 Bloc Médecine nucléaire ...................................................................................................... 103 4.3.5.8 Bloc Gestion du service de radiothérapie ............................................................................. 103
4.4 Section Support .......................................................................................................... 104 4.4.1 Domaine Gestion des données administratives du patient .......................................................... 104
4.4.1.1 Bloc fonctionnel Capture des données d’identité des patients ........................................... 105 4.4.1.2 Bloc fonctionnel Capture des données de couverture ......................................................... 105 4.4.1.3 Bloc fonctionnel Administration de l’identité du patient ..................................................... 106 4.4.1.4 Bloc fonctionnel Gestion administrative de dossiers partagés ............................................ 107 4.4.1.5 Bloc fonctionnel Fournisseur d’identités des patients ......................................................... 108 4.4.1.6 Bloc fonctionnel Fournisseur de venues et mouvements des patients ................................ 108 4.4.1.7 Bloc fonctionnel Gestion des ACE ......................................................................................... 109 4.4.1.8 Bloc fonctionnel Calcul de l’INS-c à partir de la carte Vitale ................................................ 109 4.4.1.9 Bloc fonctionnel Capture des données de venues et mouvements des patients ................ 110
4.4.2 Domaine Gestion des référentiels ................................................................................................. 111 4.4.2.1 Bloc fonctionnel Base de données médicamenteuses ......................................................... 111 4.4.2.2 Bloc fonctionnel Livret thérapeutique de l’établissement ................................................... 112 4.4.2.3 Bloc fonctionnel Référentiel des protocoles de chimiothérapie .......................................... 112 4.4.2.4 Bloc fonctionnel Référentiel des produits (DM) ................................................................... 113 4.4.2.5 Bloc fonctionnel Catalogue des examens de biologie médicale ........................................... 113 4.4.2.6 Bloc fonctionnel Référentiel de structures de l’établissement ............................................ 114
4.4.3 Domaine Recueil d’activité, production T2A, facturation ............................................................. 114 4.4.4 Domaine Programmation des ressources, agenda du patient ...................................................... 115
4.4.4.1 Bloc fonctionnel Gestion des lits – planification .................................................................. 115 4.4.4.2 Bloc fonctionnel Gestion des rendez-vous, agenda du patient ............................................ 116 4.4.4.3 Bloc fonctionnel Prise de rendez-vous par internet pour les consultations ......................... 117
4.4.5 Domaine Gestion de la qualité et des risques ............................................................................... 118 4.4.5.1 Bloc fonctionnel Gestion des vigilances ............................................................................... 118 4.4.5.2 Bloc fonctionnel Gestion des risques et événements indésirables ...................................... 118 4.4.5.3 Bloc fonctionnel Gestion documentaire ............................................................................... 118
4.4.6 Domaine Logistique et services techniques (LST) ......................................................................... 118 4.4.7 Domaine Gestion économique et financière (GEF) ....................................................................... 118 4.4.8 Domaine Gestion des ressources humaines (GRH) ....................................................................... 118 4.4.9 Domaine Services d’archivage (ARCH) .......................................................................................... 118
4.4.9.1 Service d’archivage (RELIMS R22) ........................................................................................ 118 4.4.10 Domaine Gestion des répertoires ............................................................................................. 119
4.4.10.1 Bloc fonctionnel Gestion du répertoire des professionnels utilisateurs du système ........... 119 4.4.10.2 Bloc fonctionnel Gestion du répertoire des PS et structures externes ................................ 119
4.5 Section Infrastructure ................................................................................................. 120 4.5.1 Domaine Moyens de communication ........................................................................................... 121
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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4.5.1.1 Bloc Visioconférence ............................................................................................................ 121 4.5.1.2 Bloc Services de messagerie sécurisée ................................................................................. 121 4.5.1.3 Bloc Portail extranet PS ........................................................................................................ 121
4.5.2 Domaine Echanges de données standardisés ............................................................................... 122 4.5.2.1 Bloc Service d’échange de données standardisées .............................................................. 122 4.5.2.2 Bloc Service d’accès aux ressources terminologiques .......................................................... 124
4.5.3 Domaine Infrastructure de confiance ........................................................................................... 125 4.5.3.1 Bloc Gestion des habilitations .............................................................................................. 125 4.5.3.2 Bloc Identification et authentification des acteurs .............................................................. 126 4.5.3.3 Bloc Contrôle d’accès aux ressources ................................................................................... 126 4.5.3.4 Bloc Traçabilité des connexions et des actions .................................................................... 127 4.5.3.5 Bloc Gestion et exploitation des traces ................................................................................ 127
4.6 Section Pilotage médico-économique .......................................................................... 128 4.6.1 Domaine Décisionnel..................................................................................................................... 129
4.6.1.1 Bloc Décisionnel établissement ............................................................................................ 129 4.6.1.2 Bloc Décisionnel pôle............................................................................................................ 129
4.6.2 Domaine Infocentres ..................................................................................................................... 129 4.6.2.1 Bloc Infocentre GEF .............................................................................................................. 129 4.6.2.2 Bloc Infocentre GRH ............................................................................................................. 129 4.6.2.3 Bloc Infocentre GAM ............................................................................................................ 129 4.6.2.4 Bloc Infocentre Activités médicales ...................................................................................... 129
5 Glossaire des abréviations ....................................................................................... 130
Table des illustrations
Figure 1: Dérivation d’un socle minimal de critères de conformité par bloc fonctionnel .........18 Figure 2: Modèle fonctionnel EHR-S (révision 2 de ISO FDIS 10781) ..................................23 Figure 3: Critères de conformité de la fonction CP.1.6 : « Gérer la liste des vaccinations » ..25 Figure 4: Verbes d’action normalisés ISO 10781 (traduction provisoire en français / ASIP) .26 Figure 5: Modèle EHR-S FM – architecture fonctionnelle .....................................................28 Figure 6: Organisation du référentiel CI-SIS .........................................................................31 Figure 7: Construction de la cartographie et du référentiel fonctionnel .................................34 Figure 8: Eléments représentés sur la cartographie fonctionnelle et technique ....................36 Figure 9: Bloc noyau Intégration/visualisation de résultats d’examens diagnostiques et blocs dépendants ..........................................................................................................................36 Figure 10: Synoptique des sections et domaines fonctionnels de la cartographie .................37 Figure 11: Domaines et blocs fonctionnels de la section Production de soins clinique..........39 Figure 12: Domaines et blocs fonctionnels de la section Production médico-technique ........74 Figure 13: Domaines et blocs fonctionnels de la section Support ....................................... 104 Figure 14: Domaines et blocs fonctionnels de la section Infrastructure ............................... 120 Figure 15: Domaines et blocs fonctionnels de la section Pilotage médico-économique ...... 128
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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1 Introduction Le développement et la modernisation des systèmes d’information hospitaliers (SIH) sont devenus un enjeu majeur de la politique d’amélioration de l’organisation et de l’offre de soins dans une logique de parcours, au service d’une meilleure prise en charge des patients. Dans ce cadre, la direction générale de l’offre de soins (DGOS) du ministère des Affaires sociales et de la Santé a lancé fin 2011 le Programme Hôpital Numérique (PHN) [Réf. 1], plan stratégique pluriannuel (2012-2017) relatif aux Systèmes d’Information Hospitaliers (SIH), visant à soutenir leur modernisation en les amenant à un premier palier de maturité.
Quatre leviers d’action ont été identifiés à cette fin :
Dans le cadre du levier « Offre », le pilotage du chantier relatif à la « Mise en place d’une démarche d’homologation des solutions informatiques hospitalières conformes aux standards et garantissant en particulier la compatibilité des solutions proposées au cadre d’interopérabilité, premiers pas vers une politique de certification à terme » a été confié par la DGOS à la délégation à la stratégie des systèmes d'information de santé (DSSIS) du Secrétariat Général des ministères chargés des affaires sociales.
Le comité de pilotage de ce chantier a commandé l’élaboration de deux référentiels :
Un référentiel qualité portant sur la conception et le développement des produits ainsi que sur les services associés à leur commercialisation.
Un référentiel fonctionnel constitué de critères de conformité fonctionnels, de sécurité et d’interopérabilité, permettant de caractériser les produits.
Un SIH est en général constitué d’un ensemble de produits logiciels couvrant chacun une partie des besoins en traitement de l’information de l’établissement. Le référentiel fonctionnel s’applique aux produits différemment suivant leur couverture fonctionnelle. Il est donc nécessaire de disposer d’un outil qui détermine la liste des exigences du référentiel s’appliquant à chaque composante du SIH. La cartographie fonctionnelle et technique des offres de SIH est cet outil.
Cette cartographie établit les grands blocs fonctionnels d’un SIH, chaque bloc étant décrit avec ses exigences fonctionnelles, d’interopérabilité, de sécurité.
Tout produit logiciel destiné à équiper des établissements sanitaires, se projette sur la cartographie sous la forme d’une liste de blocs fonctionnels implémentés dans ce produit ce qui apporte au marché une plus grande lisibilité de l’offre logicielle.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 16 / 132
2 Les déterminants de la cartographie
2.1 Objectif
Un logiciel commercialisé en établissement de santé doit en particulier donner l’assurance de sa contribution à la satisfaction des indicateurs du PHN [Réf. 2] qui recoupent son périmètre fonctionnel, par les établissements exploitant ce logiciel. La cartographie fonctionnelle et technique doit permettre d’identifier ce périmètre fonctionnel du produit, et les indicateurs PHN qui lui sont associés.
2.2 Composition et couverture de la cartographie
La cartographie représente l’offre logicielle destinée aux établissements sanitaires sous la forme de blocs fonctionnels Le contour et le contenu (fonctionnel, d’interopérabilité, de sécurité) de ces blocs sont déterminés en cohérence avec la segmentation de l’offre logicielle sur le marché des SIH.
Un bloc fonctionnel est un regroupement cohérent de fonctions insécables dans les offres logicielles : Une application implémente soit la totalité des fonctions du bloc, soit aucune. Ceci n’empêche pas que le même bloc puisse être implémenté par plusieurs applications présentes dans un même SIH.
Ces blocs anticipent autant que faire se peut les évolutions pressenties en termes d’usage et d’offre du SIH. La cartographie est centrée sur le périmètre délimité par les indicateurs du palier de maturité cible du PHN [cf. § 2.1 de Réf. 1], tout en couvrant un périmètre un peu plus large pour anticiper la mise en place des paliers suivants.
2.3 Contenu de la cartographie
La cartographie est un ensemble de blocs fonctionnels. Elle liste pour chaque bloc :
les fonctions macroscopiques à offrir ;
les exigences d’interopérabilité à satisfaire, et les référentiels applicables en la matière, lorsqu’ils existent et sont jugés suffisamment matures ;
les exigences de sécurité à satisfaire (en termes de disponibilité, intégrité confidentialité, auditabilité), et les référentiels applicables en la matière ;
les éventuels blocs noyaux qui constituent un préalable fonctionnel à ce bloc, et que doit inclure tout produit logiciel l’implémentant (voir explication détaillée au 3.4).
2.4 Bloc critique
Un bloc fonctionnel est considéré comme critique s’il contient au moins une fonction ou une exigence dont la mise en défaut est susceptible de menacer la sécurité du patient.
Cette notion sera à préciser par les experts et les représentants des parties prenantes.
A titre transitoire, cette version de la cartographie applique la règle suivante :
Sont critiques tous les blocs des sections fonctionnelles de production de soins (« Production de soins clinique » et « Production médicotechnique »), ainsi que les blocs noyaux des sections fonctionnelles « Support » et « Infrastructure » dont dépendent des blocs des deux sections « Production ». Tous les autres blocs sont non critiques.
2.5 Gestion des priorités
La cartographie V1.0 issue du travail du groupe d’experts piloté par l’ASIP Santé, cible le palier de maturité du PHN.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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2.6 Exploitation de la cartographie dans le référentiel fonctionnel
La cartographie s’abstient autant que possible de construire des blocs spécifiques par domaine d’application (MCO, SSR, PSY, HAD).
En revanche, le référentiel fonctionnel qui s’appuie sur cette cartographie, précise l’applicabilité de chaque critère de conformité par domaine d’application (MCO, PSY, SSR, HAD).
2.7 Documents de référence existants
Les documents d’entrée, référencés en en-tête de ce document sont analysés dans les sections suivantes.
2.7.1 Guide des indicateurs du PHN
2.7.1.1 Origine
Le « Guide des indicateurs des prérequis et des domaines prioritaires du socle commun » [Réf. 2] a été élaboré pour le PHN, par un groupe de travail piloté par la DGOS, associant des professionnels du terrain et des représentants institutionnels.
2.7.1.2 Contenu
Ce guide définit les indicateurs servant à vérifier l’atteinte par un établissement, des seuils et des cibles d’usage constituant le palier de maturité du Programme, à savoir :
les trois prérequis : o P1 : identités – mouvements, o P2 : fiabilité – disponibilité, o P3 : confidentialité ;
les cinq domaines prioritaires : o D1 : les résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie ; o D2 : le dossier patient informatisé et interopérable ; o D3 : la prescription électronique alimentant le plan de soins ; o D4 : la programmation des ressources et l’agenda du patient ; o D5 : le pilotage médico-économique.
2.7.1.3 Prise en compte
Les indicateurs de ce guide servent à mesurer périodiquement la position d’un établissement engagé dans le PHN, par rapport aux seuils et cibles à atteindre. Les indicateurs ne s’appliquent donc pas directement aux solutions mais à l’usage qui en est fait par l’établissement, ainsi qu’aux dispositions organisationnelles prises par l’établissement.
Cependant, la plupart des indicateurs du guide présupposent des caractéristiques (fonctionnelles, de sécurité, d’interopérabilité, d’exploitation) aux solutions déployées dans l’établissement. La présence effective de ces caractéristiques dans les solutions qu’il utilise représente donc une condition nécessaire pour qu’un établissement puisse honorer les indicateurs du PHN. C’est pourquoi les indicateurs du guide sont associés aux blocs fonctionnels concernés dans la cartographie, et se dérivent en critères de conformité dans le référentiel fonctionnel.
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Figure 1: Dérivation d’un socle minimal de critères de conformité par bloc fonctionnel
Un établissement engagé dans le PHN doit satisfaire les indicateurs des trois prérequis, ainsi que les indicateurs du ou des domaines prioritaires qu’il a sélectionnés.
Un produit logiciel projeté sur la cartographie se représente sous la forme d’un ensemble de blocs fonctionnels. Pour être qualifié PHN, ce produit doit répondre aux critères de conformité dérivés du PHN dans chacun de ces blocs fonctionnels.
De la sorte, un produit qualifié PHN peut concourir à l’ensemble des indicateurs PHN (prérequis et domaines prioritaires) qui recoupent son champ fonctionnel, et ainsi contribuer à l’atteinte des seuils et des cibles PHN des établissements exploitant ce produit, quels que soient les domaines prioritaires qu’ils ont retenus.
Une solution qualifiée pour le palier de maturité du PHN ne doit pas (par insuffisance fonctionnelle, défaut d’interopérabilité ou de sécurité) bloquer l’atteinte du seuil d’éligibilité de l’un quelconque des indicateurs de prérequis, ou celle de la cible de l’un quelconque des domaines prioritaires du PHN entrant dans le champ fonctionnel de cette solution.
Pages suivantes, le tableau 1 liste les indicateurs pris en compte pour dériver ce socle minimal de critères de conformité dans le référentiel fonctionnel. Les colonnes « Code » et « Définition de l’indicateur » reprennent la codification et la formulation exposées dans le document [Réf. 2]. La colonne de droite du tableau précise les types de critères de conformité à dériver de l’indicateur. Dans cette colonne, le terme « Sécurité » regroupe les caractéristiques de disponibilité, intégrité, confidentialité et auditabilité.
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Tableau 1: Indicateurs PHN pris en compte dans la cartographie
code Définition de l’indicateur Types de critères
P1.1 Taux d'applications au cœur du processus de soins, de la gestion administrative du patient et du PMSI connectées à un référentiel unique d'identités des patients
1
- Fonctionnel - Interopérabilité
P1.2 Cellule d’identitovigilance opérationnelle - Fonctionnel (outils de requête & traçabilité sur le référentiel d’identités)
P1.3 Taux d'applications au cœur du processus de soins, de la gestion administrative du patient et du PMSI connectées à un référentiel unique de séjours et de mouvements des patients
2
- Fonctionnel - Interopérabilité
P1.4 Existence d’un référentiel unique de structure de l’établissement (juridique, géographique, fonctionnel) piloté et mis à jour régulièrement dans les applicatifs, en temps utile
- Fonctionnel - Interopérabilité
P3.3 Information des patients sur les conditions d’utilisation des données de santé à caractère personnel
- Fonctionnel
P3.4 Taux d'applications gérant des données de santé à caractère personnel intégrant un dispositif d'authentification personnelle
- Sécurité (authentification de personne physique – PGSSI-S)
P3.5 Taux d’applications permettant une traçabilité des connexions au SIH
- Sécurité
D1.1 Taux de comptes rendus d'imagerie structurés, produits lors d'un ACE ou lors du séjour du patient, consultables sous forme électronique directement depuis les services de soins et médicotechniques concernés
- Fonctionnel - Interopérabilité
D1.2 Taux de comptes rendus d'anatomo-pathologie structurés, produits lors d’un ACE ou lors du séjour du patient, consultables sous forme électronique directement depuis les services de soins et médicotechniques concernés
- Fonctionnel - Interopérabilité
D1.3 Taux de résultats de biologie structurés, produits lors d’un ACE ou lors du séjour du patient, consultables sous forme électronique directement depuis les services de soins et médicotechniques concernés
- Fonctionnel - Interopérabilité
D1.4 Taux d’examens (scanner, IRM, Rx, interventionnel, écho, scintigraphie, PET scan) pour lesquels une ou plusieurs images illustratives, produites lors d'un ACE ou lors du séjour du patient, sont consultables sous forme électronique directement depuis les services de soins et médicotechniques concernés
- Fonctionnel - Interopérabilité
D1.5 Taux de services de soins et médicotechniques accédant aux compte-rendu et images sous forme électronique
- Fonctionnel - Interopérabilité
D2.1 Dossier patient DMP compatible en propre ou via un dispositif permettant la DMP compatibilité (a minima création et alimentation)
- Fonctionnel - Interopérabilité
1 L’expression « référentiel unique d’identités des patients » du Guide des indicateurs PHN, renvoie à
un serveur d’identités ou un ensemble de composants (techniques et organisationnels) du SIH, qui garantit la cohérence des données d’identités des patients pour toutes les applications.
2 L’expression « référentiel unique de séjours et de mouvements des patients » du Guide des
indicateurs PHN renvoie à un serveur unique ou un ensemble de composants (techniques et organisationnels) du SIH, qui garantit la cohérence des données de venues (séjour en hospitalisation complète ou partielle, ACE) et de mouvements des patients pour toutes les applications.
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Tableau 1: Indicateurs PHN pris en compte dans la cartographie
code Définition de l’indicateur Types de critères
D2.2 Publication de comptes rendus d’hospitalisation dans le DMP - Fonctionnel - Interopérabilité
D2.3 Taux de services pour lesquels le dossier patient informatisé intègre les comptes rendus (de consultation, d’hospitalisation, opératoires, d’examens d’imagerie), les traitements de sortie et les résultats de biologie.
- Fonctionnel - Interopérabilité
D2.4 Taux de séjours pour lesquels le dossier patient informatisé a été mis à jour et contient le compte rendu d’hospitalisation
- Fonctionnel - Interopérabilité
D2.5 Taux de consultations externes réalisées par des professionnels médicaux pour lesquelles le dossier patient informatisé a été mis à jour
- Fonctionnel - Interopérabilité
D3.1 Taux de séjours disposant de prescriptions de médicaments informatisées
- Fonctionnel - Interopérabilité
D3.2 Taux de séjours disposant de prescriptions d'examens de biologie informatisées
- Fonctionnel - Interopérabilité
D3.3 Taux de séjours disposant de demandes d'examens d'imagerie et d'explorations fonctionnelles informatisées
- Fonctionnel - Interopérabilité
D3.4 Taux de séjours disposant de prescriptions informatisées d'actes infirmiers
- Fonctionnel - Interopérabilité
D3.5 Taux de séjours disposant d’un plan de soins informatisé alimenté par l’ensemble des prescriptions
- Fonctionnel - Interopérabilité
D4.1 Vision du planning du patient intégrant les consultations externes, examens des plateaux techniques, gestes chirurgicaux et actes paramédicaux (hors plan de soins)
- Fonctionnel - Interopérabilité
D4.2 Taux d’interventions au bloc opératoire planifiées à l’aide d’un outil de planification partagé ou d’un outil de programmation
- Fonctionnel - Interopérabilité
D.4.3 Taux d’actes et consultations externes planifiés à l’aide d’un outil de planification partagé
- Fonctionnel - Interopérabilité
D4.4 Taux d’examens de plateaux d’imagerie (scanner, IRM, imagerie lourde) et explorations fonctionnelles planifiés à l’aide d’un outil de planification partagé ou d’un outil de programmation
- Fonctionnel - Interopérabilité
D5.1 Production du tableau de bord de pilotage médico-économique fondée sur un SI alimenté des données de production
- Fonctionnel - Interopérabilité
D5.2 Tableau de bord de pilotage infra-annuel par pôle ou entité corrélant des indicateurs sur l’activité, la performance financière, les ressources humaines et la qualité, produit dans un délai de trois mois post période
- Fonctionnel - Interopérabilité
Le tableau 2 ci-dessous liste les indicateurs se traduisant par des exigences de documentation des procédures d’exploitation et de l’architecture du produit, à prendre en compte dans le référentiel qualité.
Tableau 2: Indicateurs PHN pris en compte dans le référentiel qualité
code Définition de l’indicateur Types de critères
P2.1 Existence d'un Plan de Reprise d'Activité (PRA) du système d’information formalisé
- Procédure logicielle documentée (précisant les conditions de reprise de la solution)
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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Tableau 2: Indicateurs PHN pris en compte dans le référentiel qualité
code Définition de l’indicateur Types de critères
P2.2 Définition d'un taux de disponibilité cible des applicatifs et mise en œuvre d’une évaluation de ce taux
- Sécurité (dispositions prises par la solution) - Procédure logicielle documentée
P2.3 Existence de procédures assurant d'une part un fonctionnement dégradé du système d'information au cœur du processus de soins en cas de panne et d'autre part un retour à la normale
- Procédures logicielles documentées
Le tableau 3 liste les indicateurs PHN qui sont purement organisationnels et hors du périmètre des produits logiciels.
Tableau 3: Indicateurs PHN hors périmètre des solutions
code Définition de l’indicateur
P3.1 Existence d'une politique de sécurité formalisée pour les applications au cœur du processus de soins et fondée sur une analyse des risques au sein de l'établissement ; existence d’une fonction de référent sécurité
P3.2 Existence d’une charte ou d’un document formalisant les règles d’accès et d’usage du SI, en particulier pour les applications gérant des données de santé à caractère personnel, diffusé au personnel, aux nouveaux arrivants, prestataires et fournisseurs
D5.3 Utilisation du tableau de bord de pilotage dans le cadre du dialogue de gestion3
2.7.1.4 Orientations pour la cartographie
Chaque bloc fonctionnel de la cartographie est associé aux indicateurs du tableau 1 qui recoupent les fonctions ou les caractéristiques d’interopérabilité ou de sécurité de ce bloc.
Les indicateurs associés à un bloc fonctionnel se dériveront dans le référentiel fonctionnel, en critères de conformité pour les produits logiciels implémentant ce bloc fonctionnel.
En première analyse, la prise en compte des indicateurs du guide PHN impacte un périmètre fonctionnel très large du SIH :
- Les SI de la production de soins clinique contribuent aux prérequis P1 et P3 et à l’ensemble des domaines prioritaires.
- Les SI de la production médicotechnique contribuent aux prérequis P1 et P3 et à un ou plusieurs domaines prioritaires.
- Les SI de la gestion administrative des patients contribuent aux prérequis P1 et P3. - Les SI économiques et financiers et ceux de gestion de ressources humaines
contribuent potentiellement au domaine prioritaire D5. - Les SI de recueil d’activité et de production des données T2A contribuent aux
prérequis P1 et P3 et au domaine prioritaire D5. - Les SI de gestion des ressources et de planification contribuent aux prérequis P1 et
P3 et à un ou plusieurs domaines prioritaires. - La gestion des référentiels et bases de connaissance idem. - La gestion des annuaires (répertoires) contribue au moins au prérequis P1. - La GRH impacte la gestion des annuaires (répertoires), et donc le prérequis P1.
3 L’existence du tableau de bord est vérifiée par les indicateurs D5.1 et D5.2.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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2.7.2 Modèle fonctionnel ISO 10781
2.7.2.1 Origine
Le standard EHR-S FM [Réf. 4] représente la version 2 du modèle fonctionnel de système de dossier patient électronique (EHR-S Functional Model) de HL7. La version 1.1 de ce modèle a été adoptée en tant que « final draft international standard » ISO/FDIS 10781 par le comité technique 215 (Informatique de santé) de l’ISO.
La version 2 prend en compte des retours de terrain et vient d’être approuvée en tant que standard normatif HL7. Elle est depuis septembre au TC 215 de l’ISO, en ballot du « Joint Initiative Council » (http://www.jointinitiativecouncil.org/).
2.7.2.2 Contenu
Un système de dossier patient électronique (EHR-S) est défini dans ce standard international comme un ensemble de composants logiciels :
- formant le mécanisme par lequel les dossiers patients sont créés, utilisés, conservés, restitués ;
- mis au service d'une organisation de soins (par exemple un hôpital) ;
- recueillant dans la durée les données dématérialisées ayant trait à la santé des personnes et aux soins qui leur sont prodigués ;
- permettant un accès immédiat par les personnes autorisées, aux informations de niveau individuel ou population ;
- fournissant la connaissance et l'aide à la décision qui améliorent la qualité, la sécurité et l'efficience des soins délivrés ;
- sous-tendant des processus efficaces de délivrance de soins.
Le modèle fonctionnel version 2 offre une liste hiérarchisée de fonctions de référence décrites d'un point de vue utilisateur, qui peuvent être présentes dans un système de dossier patient électronique.
A partir de ce modèle, il est possible de construire des profils fonctionnels : sous-ensembles du modèle qui donnent une description standardisée et une vision commune des fonctions recherchées pour un type de solution (par exemple un DPI pour un établissement MCO).
Chaque fonction est déclinée sous la forme d’une liste de critères de conformité pouvant étayer un processus de labellisation de solutions.
Le modèle est indépendant de l'architecture applicative et s’applique aussi bien à un système (une solution logicielle) qu’à un système de systèmes (par exemple un SIH avec ses composants GAP, DPI, SIR, SIL, PACS, PMSI, EAI, ...).
Le modèle ne cible pas explicitement les systèmes utilisés par les plateaux médicotechniques (laboratoires, imagerie, blocs, radiothérapie ...) ni ceux utilisés par les services de délivrance de produits de santé (pharmacie, dépôt de PSL ...)
Le modèle est indépendant de l'implémentation et de la technologie.
La figure 1 montre une vue globale de ce modèle fonctionnel hiérarchisé, dans lequel les fonctions sont classées en 7 sections interdépendantes, les fonctions des sections supérieures s’appuyant sur des fonctions des sections inférieures, de granularité plus fine.
Chaque boite représente une section fonctionnelle. Le coin supérieur gauche de la boite précise le nombre de fonctions que contient la section.
Le modèle recense un total de 321 fonctions réparties en 7 sections, et se dérivant en 2310 critères de conformité.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 23 / 132
Figure 2: Modèle fonctionnel EHR-S (révision 2 de ISO FDIS 10781)
Une fonction du modèle fonctionnel :
- est identifiée de manière unique par le code mnémonique de la section à laquelle elle appartient, auquel est accolé un numéro hiérarchisé n1[.n2[.n3]], selon le niveau de granularité de la fonction ;
- possède un nom ;
- a son but et sa portée clairement exprimés dans un énoncé (statement) ;
- comporte une description plus détaillée, illustrant les usages de la fonction ;
- a sa définition exprimée sous la forme d’une liste numérotée de critères de conformité (conformance criteria).
Les critères de conformité servent à déterminer si la fonction a été implémentée ou non.
Exemple :
Fonction « Gérer la liste des vaccinations » (Manage Immunization List)
- Identifiant : CP.1.6
- Nom : Gérer la liste des vaccinations (Manage Immunization List)
- Enoncé : Créer et maintenir des listes de vaccinations pour un patient (Create and maintain patient-specific immunization lists)
- Description : Les listes de vaccinations sont gérées dans la durée, le cadre temporel pouvant être celui d’une venue ou d’un séjour ou de la vie du patient. Les détails des vaccins administrés sont capturés sous la forme de données structurées comprenant la date, le type, le fournisseur, le numéro de lot. L’historique complet des vaccinations est visualisable. (Immunization lists are managed over time, whether over the course of a visit or stay, or the lifetime of a patient. Details of immunizations administered are captured as discrete data elements including date, type, manufacturer and lot number. The entire immunization history is viewable.)
- Critères de conformité : Voir Figure 3 plus loin.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 24 / 132
ISO/FDIS 10781 est un standard international. Les fonctions qu’il contient sont décrites sur le plan générique, indépendamment de tout particularisme national.
Exemples :
La fonctionnalité « Création du DMP d’un patient », dérivée de l’indicateur D2.1 du guide [Réf. 2], traduite en tant qu’item fonctionnel R4 dans l’outil de référencement RELIMS [Réf. 3], est représentée dans le standard ISO 10781 par une combinaison de deux fonctions plus génériques :
- AS.3.1 : Gérer les échanges d’information avec le dossier de santé personnel du patient (Manage Information Exchange with Patient PHR)
- AS.3.2.1 : Gérer les consentements et autorisations du dossier de santé personnel du patient (Manage Consents and Authorizations from a PHR)
La fonctionnalité « Alimentation du DMP d’un patient », dérivée des deux indicateurs D2.1 et D2.2 du guide [Réf. 2], traduite en tant qu’item fonctionnel R13 dans l’outil RELIMS [Réf. 3], est représentée dans le standard ISO 10781 par cette combinaison de fonctions génériques :
- CP.9.1 : Restituer [extraire, afficher, transmettre] des résumés du dossier patient local ou de l’épisode de soins (Produce a Summary Record of Care)
- AS.3.1 : Gérer les échanges d’information avec un dossier de santé personnel du patient (Manage Information Exchange with Patient PHR)
- AS.3.2.1 : Gérer les consentements et autorisations du dossier de santé personnel du patient (Manage Consents and Authorizations from a PHR)
- TI.5.1.2 : Gérer [émettre, recevoir, produire, intégrer] des documents structurés (Structured-Document Interchange Standards)
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 25 / 132
Un critère de conformité du standard ISO/FDIS 10781 est une phrase rédigée en langage normalisé, comportant :
- optionnellement une condition exprimant une dépendance à l’égard d’un contexte dans lequel ce critère est à vérifier ;
- un verbe de modalité exprimant le niveau de contrainte du critère : obligatoire (SHALL), recommandé (SHOULD), ou optionnel (MAY) ;
- le reste de la phrase structuré :
o soit autour d’un verbe d’action normalisé, exprimant le détail de l’action ou de la capacité attendue ;
o soit sous la forme de l’invocation d’une autre fonction du modèle, appartenant à la même section, ou à une section sous-jacente.
Exemple :
Figure 3: Critères de conformité de la fonction CP.1.6 : « Gérer la liste des vaccinations »
Le groupe verbal standard « provide the ability to » est un élément clé dans la construction des critères, pour signifier une capacité d’un système requérant une intervention de l’utilisateur pour être concrétisée.
Les verbes « maintain », « render », « manage », « capture » apparaissant dans l’exemple ci-dessus sont des verbes d’action normalisés. Page suivante, la Figure 4 donne la hiérarchie complète des verbes d’action normalisés utilisés pour la rédaction des critères de conformité, avec leur traduction (provisoire par l’ASIP Santé) en français.
Un verbe d'action sur l'une des branches de l'arbre n'implique pas nécessairement la totalité des verbes d'actions spécifiques qui lui sont affiliés (sur sa droite). Les traits forts sur la figure représentent les filiations obligatoires
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 26 / 132
Figure 4: Verbes d’action normalisés ISO 10781 (traduction provisoire en français / ASIP)
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 27 / 132
2.7.2.3 Prise en compte
Pour PHN, le modèle fonctionnel ne couvre pas la totalité des critères du guide [Réf. 2]. En particulier :
- Il ne couvre pas complètement les critères du domaine D5 : « pilotage médico-économique » (D5.1, D5.2).
- Il ne couvre pas complètement les critères du domaine D4 : « programmation des ressources et agenda du patient ».
- Il n’offre pas les fonctions spécifiques à la production des plateaux médicotechniques (laboratoires, imagerie, blocs, radiothérapie ...)
- Il n’offre pas les fonctions spécifiques aux services de délivrance de produits de santé (pharmacie, dépôt de PSL ...)
Ce standard EHR-S FM est destiné à être utilisé dans les programmes de certification ou de labellisation, au travers de profils fonctionnels qui représentent autant de sous-ensembles du modèle, chaque profil étant réalisé pour un type de solution embarquant un dossier patient électronique.
Dans les faits, on rencontre à ce jour encore peu de référentiels de certification dans le monde s’appuyant sur ce standard. Il en existe dans ces pays : Brésil, Irlande, US, Pays-Bas, Mexique, Italie, Japon, qui font un usage partiel du standard.
Ce référentiel est cependant structurant par :
- Le niveau de généricité qui découle de son statut de norme internationale (ISO) ;
- son modèle architecturé à partir d’une section fonctionnelle « Production de soins » mise en avant comme la mission première d’une organisation de soins ;
- l’identification et la définition standardisée de chaque fonction ;
- la rédaction formelle des critères de conformité ;
- la hiérarchie normée des verbes d’actions utilisés par ces critères.
Par ailleurs, ce modèle fonctionnel EHR-S est extensible : Les profils fonctionnels construits sur le modèle peuvent ajouter de nouvelles fonctions et de nouveaux critères de conformité, en suivant les règles définies. Il devrait donc être possible de construire, par exemple, des profils ciblant les systèmes des plateaux médicotechniques qui gèrent eux aussi des dossiers patients électroniques. Il est aussi possible d’enrichir le modèle avec les fonctions requises pour adresser les domaines D4 et D5 du PHN.
2.7.2.4 Orientations pour la cartographie
La cartographie peut s’appuyer sur ce standard ISO 10781 :
A minima : - Indexation des fonctions à l’aide de leur identifiant, nom et énoncé, lorsque les
fonctions requises par le référentiel fonctionnel sont disponibles dans le standard.
- Exploitation des critères de conformité associés aux fonctions, incluant les verbes d’actions.
- Utilisation de la grammaire de rédaction formelle des critères de conformité, pour les critères non trouvés dans le standard qui seront ajoutés par le référentiel fonctionnel.
A maxima : - Construction de profils fonctionnels pour chacun des blocs de la cartographie, en
ajoutant les fonctions et les critères nécessaires, lorsqu’ils n’existent pas dans le modèle de base.
L’orientation proposée est d’exploiter le standard ISO 10781 au niveau « a minima » pour ce premier palier de maturité défini par le PHN.
Les paliers suivants pourront étendre cet usage après un premier retour d’expérience.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 28 / 132
Par ailleurs, le modèle EHR-S FM est porteur d’une architecture fonctionnelle à utiliser comme l’une des sources pour la construction de la cartographie.
Production de soins (CP)
Support production (CPS) Santé des populations (P) Administration et gestion (AS)
Infrastructure de gestion des dossiers (RI)
Infrastructure de confiance (TI)
Gérer le contenu du dossier médical
(CP.1.*)
Gestion dossier patient (CPS.1.*)
Restituer les infos d'origine externe (documents, données, images) (CP.2.*)
Gérer la documentation clinique
(CP.3.*)
Gérer les prescriptions et demandes d'examens ou d'actes (CP.4.*)
Gérer les résultats d'examens
(CP.5.*)
Gérer et exécuter les plans de soins
(CP.6.*)
Gérer les soins futurs
(CP.7.*)
Gérer la communication au patient (CP.8.*)
Gérer la coordination des soins Produire et diffuser les comptes rendus
(CP.9.*)
Gestion de la venue (CPS.1.5)
Gestion consentements et directives du patient (CPS.1.7)
Sécurité : authentification, contrôle d'accès, échanges sécurisés, non répudiation
(TI 1.*)
Audit
(TI 2.*)
Services d'annuaires
(TI 3.*)
Services de terminologies
(TI 4.*)
Standards d'interop.
(TI 5.*)
Sauvegarde restauration
(TI 8)
Règles de gestion paramétrables
(TI 6.*)
Gestion du cycle de vie d'un dossier et de la durée de vie de son contenu (RI.1.*)
Synchronisation d'un dossier avec d'autres sources, et en interaction avec d'autres systèmes (RI.2.*)
Archivage et désarchivage d'un dossier
(RI.3.*)
Codage médical & financier + données de pilotage (AS.8.*)
Annuaires des acteurs (AS.1.*)
Gestion des performances et du statut des unités opérationnelles (TI 9)
Gestion du flux de travail (TI 7)
Gérer info externe (CPS.2.*)
Support, aide et orientation de l'activité clinique (CPS.3.*)
Support prescription (CPS.4.*)
Support des résultats (CPS.5.*)
Support des traitements(CPS.6.*)
Support soins futurs (CPS.7.*)
Support comm. patient (CPS.8.*)
Support coord. & CR (CPS.9.*)
Gérer données administratives patient (AS.2.*)
Gérer interactions DMP (AS.3.*)
Gérer communications internes et externes (AS.4.*)
Gérer l'affectation et le suivi des tâches cliniques (AS.5.*)
Gérer les ressources –planification (AS.6.*)
Support gestion venue (AS.7.*)
Support transactions (AS.9.*)
Support prévention, suivi (P.1.*)
Support épidémiologie (P.2.*)
Support alertes/réponses (P.3)
Support suivi des alertes (P.4)
Support gestion donneurs (P.5)
Analyse des données (P.6.*)
Données de santé publique (P.7)
Gestion de l'anonymisation (P.8)
Support gestion cohortes (P.9)
Gérer l'identification des essais et études cliniques (P.10)
Figure 5: Modèle EHR-S FM – architecture fonctionnelle
Note : Par convention « * » représente n’importe quel chiffre. RI.3.* vaut pour RI.3.1, RI.3.2, RI.3.3, RI.3.4, etc.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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2.7.3 Outil de référencement des offres RELIMS
2.7.3.1 Origine
L’outil RELIMS de référencement des éditeurs de logiciels et intégrateurs du marché de la santé, et de leurs solutions [Réf. 3] est construit et maintenu par l’ATIH pour la DGOS.
Le premier objectif de cet outil alimenté par les éditeurs et intégrateurs, est d’obtenir une cartographie fonctionnelle des logiciels SI de santé, reflétant l’état du marché.
2.7.3.2 Contenu
Le référentiel RELIMS recense 112 « items fonctionnels », classés en 16 domaines fonctionnels.
Un industriel identifie et référence sa solution, puis la caractérise par le cochage des items fonctionnels qu’elle offre.
2.7.3.3 Prise en compte
Les items ne sont représentés que par un libellé. La prise en compte se fait sur cette base.
2.7.3.4 Orientations pour la cartographie
La base de données renseignée par les industriels, en donnant une visibilité sur le découpage des offres, peut grandement faciliter l’établissement de la cartographie.
Le référentiel RELIMS constitue le point de départ de la cartographie puisque c’est l’outil opérationnel actuel pour référencer et cartographier les logiciels qui composent les SIH.
2.7.3.5 Questions à résoudre
A positionner dans un item existant ou dans un nouvel item :
o Prescription des dispositifs médicaux implantables (DMI), dans le bloc Production de soins clinique
o Dispensation des DMI (+ commande, stock), dans le bloc Production médicotechnique. Est-ce le R46 ?
Affiner le périmètre fonctionnel du SI de pilotage.
La fonction « serveur de résultats de biologie » (R41) correspond à la capacité d’intégrer et de consulter des résultats d’examens par les soignants, et à ce titre, fait partie des fonctions attendues dans le bloc fonctionnel Gestion de dossier patient médical et paramédical. Dans la cible c’est une fonction du dossier patient informatisé.
De même, la fonction de visualisation des images médicales fait partie de la production de soins cliniques. Elle peut être intégrée dans le DPI ou non.
Le service d’anatomie et de cytologie pathologiques d’un établissement peut, en plus du SIL disposer de ses propres automates, et instruments producteurs d’images. On peut donc créer dans la cartographie un sous-domaine fonctionnel « anatomopathologie » sur le même modèle que les sous-domaines imagerie et biologie.
Le domaine fonctionnel Télémédecine (items R109 à R112) devrait être subdivisé en deux, selon que l’intervenant en télémédecine est :
o un clinicien, côté production de soins clinique ;
o un radiologue (téléradiologie) ou un pathologiste (télépathologie) côté production médicotechnique.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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2.7.4 Guide d’interopérabilité intra-hospitalier
2.7.4.1 Origine
Le guide [Ref.6] est produit et maintenu par l’association interop’santé.
Ce guide s’appuie sur deux documents produits antérieurement par le GMSIH :
Architecture et urbanisation des Systèmes d’Information de Production de Soins [2006]
Aide à la rédaction du volet interopérabilité des cahiers des charges des établissements de santé, point de situation IHE et HL7 2008 [novembre 2008]
Le premier objectif de ce guide est de cartographier les besoins d’interopérabilité et de recenser les standards (notamment les profils IHE) préconisés pour les échanges de données entre les solutions composant le SIH d’un établissement.
2.7.4.2 Contenu
Ce guide contient :
- Un exemple d’architecture fonctionnelle d’un SIH : chapitre 5. - L’analyse de l’environnement organisationnel et des processus, pour deux
domaines fonctionnels : « Identités et mouvements », « Pharmacie à usage intérieur »: chapitre 6.
- Le recensement des standards d’interopérabilité et des profils IHE préconisés pour porter les échanges de données entre blocs fonctionnels : chapitre 7.
2.7.4.3 Prise en compte
L’architecture fonctionnelle présentée au chapitre 5, même si elle n’est qu’un exemple, a le mérite de proposer un découpage fonctionnel assez fin, et exploitable pour la mise en évidence des flux de données au chapitre 7.
L’élément le plus structurant de ce guide [Réf. 6] est son chapitre 7, à savoir le recensement des flux de données entre fonctions, et les standards et profils préconisés pour réaliser ces échanges. La description de ces flux va un peu au-delà du périmètre annoncé par le titre du guide, puisque les échanges avec le DMP sont abordés, ces incursions sur le domaine hôpital/ville restant parfaitement alignées avec les référentiels posés par l’ASIP Santé (INS-c, Cadre d’Interopérabilité des Systèmes d’Information de Santé – CI-SIS).
2.7.4.4 Orientations pour la cartographie
Ce guide présente dans ses chapitres 7 et 10 une sélection pertinente des standards et profils IHE à utiliser pour l’interopérabilité intra-établissement, ce qui en fait une source clé pour l’établissement des exigences d’interopérabilité associées à chacun des blocs fonctionnels de la cartographie. Exigences qui se traduiront en critères d’interopérabilité dans le référentiel fonctionnel.
L’architecture fonctionnelle présentée au chapitre 5 est à prendre en compte pour la cartographie, en la croisant avec le référentiel RELIMS et l’architecture fonctionnelle du standard ISO 10781.
Ce guide identifie une fonction « Gestion de la radiothérapie » qui n’est référencée ni par le référentiel RELIMS ni par le standard ISO 10781.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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2.7.5 Cadre d’Interopérabilité des SI de santé (CI-SIS)
2.7.5.1 Origine
Le cadre d’interopérabilité des SI de santé [Ref.7] est maintenu par l’ASIP Santé en concertation avec les industriels de l’informatique de santé et les représentants des professionnels de santé. Dans son périmètre actuel, ce référentiel couvre principalement les échanges de données ayant trait à la coordination des soins, aux frontières des organisations de santé.
2.7.5.2 Contenu
Le référentiel CI-SIS identifie et contraint les standards et profils IHE à utiliser pour l’interopérabilité entre les systèmes de l’établissement et ceux du monde extérieur.
La Figure 6 présente l’organisation interne de ce référentiel.
Figure 6: Organisation du référentiel CI-SIS
2.7.5.3 Prise en compte
Le CI-SIS sous-tend l’homologation de la DMP-compatibilité, et fera de même pour l’homologation de la MSSanté-compatibilité.
Il est à traduire dans les critères d’interopérabilité extra-établissement du référentiel fonctionnel.
De plus, les modèles de contenus médicaux et les ressources terminologiques du CI-SIS sont utilisées aussi pour les échanges de données intra-établissement.
2.7.5.4 Orientations pour la cartographie
Le CI-SIS sous-tend partiellement les indicateurs PHN de ces domaines prioritaires :
D1 « Résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie »,
D2 « Dossier patient informatisé et interopérable »,
D3 « Prescription électronique alimentant le plan de soins ».
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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2.7.6 Référentiel de la HAS pour la certification des LAP hospitaliers
2.7.6.1 Origine
Ce référentiel établi par la HAS à l’aide de groupes de travail, répond à l’article L. 161-38 du code de la santé publique. Il sert à la certification des logiciels hospitaliers d’aide à la prescription médicamenteuse (LAP-H).
2.7.6.2 Contenu
Ce référentiel, dans sa version de juin 2012, comporte 108 critères, dont des critères très précis portant sur l’utilisation d’une donnée ou sur l’enchaînement du dialogue homme/machine
2.7.6.3 Prise en compte
Ce référentiel s’applique aux items fonctionnels R30 (Prescription de Médicaments) et R31 (Médicaments – BDM) du référentiel RELIMS.
Ce référentiel sous-tend la certification des LAP-H. Il éclaire en particulier la rédaction des critères dérivés de l’indicateur D.3.1 – Prescription de médicaments informatisée.
2.7.6.4 Orientations pour la cartographie
Mise en évidence des composants informatiques qui jouent un rôle dans la prescription médicamenteuse : dossier médical, base de données médicamenteuses, composant d’aide à la prescription, gestion administrative.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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2.7.7 Politique Générale de Sécurité des SI de Santé (PGSSI-S)
2.7.7.1 Origine
La Politique Générale de Sécurité des Systèmes d’Information de Santé (PGSSI-S) [Réf. 8] est un référentiel de sécurité en construction. Ce référentiel est applicable à tous les systèmes d’information de santé manipulant des données de santé que celles-ci soient à caractère personnel, directement ou indirectement nominative, ou qu’elles soient anonymes.
2.7.7.2 Contenu
Le corpus documentaire de la PGSSI-S comprend :
un document chapeau intitulé « Principes fondateurs de la PGSSI-S »,
des guides pratiques organisationnels,
des référentiels techniques,
des guides pratiques spécifiques,
des guides juridiques.
2.7.7.3 Prise en compte
Les référentiels techniques de la PGSSI-S posent des exigences de sécurité qui sont susceptibles de s’ajouter aux exigences dérivées du guide des indicateurs de PHN.
2.7.7.4 Orientations pour la cartographie
Ces référentiels techniques de la PGSSI-S sont donc à prendre en compte lors de la description du détail des exigences de sécurité de certains blocs fonctionnels de la cartographie.
Il s’agit en particulier des documents :
Référentiel d’authentification des acteurs de santé (validé et publié en septembre 2013)
Référentiel d’imputabilité (en cours d’élaboration)
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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3 Vue générale de la Cartographie
3.1 Exploitation des documents d’entrée
Le tableau et la figure ci-dessous synthétisent l’apport de chacun des documents d’entrée à la construction de la cartographie fonctionnelle et technique, puis du référentiel fonctionnel.
Document Utilisation dans la construction de la cartographie
Guide des indicateurs du PHN (DGOS) Détermine la couverture fonctionnelle minimale.
Indicateurs associés aux blocs fonctionnels
Indicateurs dérivés en critères de conformité dans le référentiel fonctionnel
RELIMS : Référencement des Éditeurs de Logiciels et Intégrateurs du Marché de la Santé (DGOS)
Point de départ de la cartographie. Les items fonctionnels de RELIMS se déclinent en blocs fonctionnels de la cartographie.
Guide d’interopérabilité intra-hospitalier (interop’santé)
les référentiels d’interopérabilité intra
CI-SIS : Cadre d’Interopérabilité des Systèmes d’Information de Santé (ASIP)
les référentiels d’interopérabilité externe
les référentiels d’interopérabilité sémantique
Référentiel pour la certification des logiciels d’aide à la prescription LAP-H (HAS)
A articuler avec le référentiel fonctionnel pour éviter toute redondance pour les LAP-H
PGSSI-S : Politique Générale de Sécurité des Systèmes d’Information de Santé (ASIP)
Précise les exigences de sécurité des blocs fonctionnels, et fournit les référentiels à utiliser
Modèle fonctionnel de système de dossier patient électronique ISO 10781 (HL7 et ISO)
Référentiel méthodologique :
Architecture fonctionnelle, fonctions
Critères pour le référentiel fonctionnel
Figure 7: Construction de la cartographie et du référentiel fonctionnel
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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3.2 Principes de construction de la cartographie
La cartographie présente les blocs fonctionnels qui constituent les plus petits dénominateurs communs des produits commercialisés par les industriels et qu’un établissement peut acquérir sur le marché pour composer son SIH.
Le point de départ de cette cartographie est le référentiel RELIMS. Par défaut, un item fonctionnel de RELIMS devient un bloc fonctionnel de la cartographie.
Cependant, la cartographie s’autorise des regroupements et des ajouts par rapport aux domaines fonctionnels et aux items fonctionnels de RELIMS :
Regroupement des items fonctionnels toujours associés dans les offres.
Ajout de blocs fonctionnels ne correspondant à aucun item fonctionnel de RELIMS.
Maintien de domaines fonctionnels à un niveau non détaillé, à ce stade :
o Le domaine « Système d’Information logistique et services techniques » (LST) qui est hors champ du PHN.
o Le domaine « Système d’information économique et financier » (GEF) est exploité indirectement dans le domaine prioritaire D5 « pilotage médico-économique » de PHN, au travers de l’item fonctionnel R103 « infocentre GEF » de RELIMS.
o Le domaine « Gestion des Ressources Humaines » (GRH) est exploité indirectement dans le domaine prioritaire D5 « pilotage médico-économique » de PHN, au travers de l’item fonctionnel R102 « infocentre RH » de RELIMS.
Un bloc fonctionnel de la cartographie peut englober zéro, un ou plusieurs items fonctionnels de RELIMS. Ces items fonctionnels de RELIMS sont rappelés entre parenthèses à la suite du nom du bloc fonctionnel.
Les blocs fonctionnels de la cartographie sont regroupés en domaines fonctionnels déterminés par croisement des domaines fonctionnels de RELIMS avec ceux du guide d’interopérabilité d’interop’santé.
Les domaines fonctionnels sont ventilés entre 5 grandes sections fonctionnelles :
Production de soins clinique qui vise les offres sous-tendant les activités médicales, paramédicales et de soins.
Production médicotechnique qui représente un autre grand pan de l’offre logicielle de SIH (SI de laboratoires, d’imagerie, pharmacie, bloc, ...).
Pilotage médico-économique qui couvre les offres logicielles concourant au domaine prioritaire D5 du PHN.
Support qui regroupe les blocs fonctionnels sous-jacents pour les offres de production de soins cliniques ou médicotechniques.
Infrastructure qui regroupe les blocs fonctionnels du plus bas-niveau, exploitables par les niveaux supérieurs.
Le domaine fonctionnel « Gestion des activités médicotechniques » de RELIMS devient dans la cartographie une section fonctionnelle, qui comprend des domaines fonctionnels plus ciblés : biologie médicale, imagerie médicale, Médicaments ...
3.3 Les éléments de la cartographie
La cartographie précise pour chaque bloc fonctionnel quels sont les prérequis (P1, P3) et les domaines prioritaires (D1, D2, D3, D4, D5) du PHN qui concernent ce bloc et dont tout ou partie des indicateurs devront se dériver en critères de conformité pour ce bloc dans le référentiel fonctionnel.
Un bloc fonctionnel concerné par le prérequis P1 et par les domaines prioritaires D1 et D4
est étiqueté P1, D1,4
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 36 / 132
La figure ci-dessous présente les différents éléments qui composent la cartographie.
Figure 8: Eléments représentés sur la cartographie fonctionnelle et technique
3.4 Dépendance vis-à-vis d’un bloc fonctionnel noyau
Certains blocs fonctionnels de la cartographie incluent un ou plusieurs autres blocs qui leur servent de noyau.
Par exemple le bloc fonctionnel « dossier de dialyse » inclut le bloc fonctionnel « Intégration/visualisation de résultats d’examens diagnostiques ». Cela signifie qu’une application implémentant un dossier de dialyse doit inclure les fonctionnalités permettant l’intégration et la consultation des résultats d’examens diagnostiques, et se conformer aux exigences d’interopérabilité et de sécurité ainsi qu’aux indicateurs du palier de maturité attachés à ces fonctionnalités.
Les blocs noyaux sont matérialisés par une étiquette de couleur sur le bord interne gauche du bloc. Les blocs dépendant d’un bloc noyau comportent sur leur bord externe gauche, un pointeur triangulaire de la couleur de l’étiquette du bloc noyau.
Les indicateurs PHN et les exigences fonctionnelles, d’interopérabilité et de sécurité d’un bloc noyau s’appliquent implicitement à ses blocs dépendants.
Figure 9: Bloc noyau Intégration/visualisation de résultats d’examens diagnostiques et blocs dépendants
Lorsque tous les blocs fonctionnels d’un même domaine fonctionnel dépendent d’un même bloc noyau, le pointeur vers le bloc noyau est matérialisé sur le bord externe gauche du domaine fonctionnel, comme cela est montré sur les deux figures ci-dessus.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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3.5 Synoptique des sections et domaines fonctionnels
Figure 10: Synoptique des sections et domaines fonctionnels de la cartographie
Le détail des blocs fonctionnels est présenté au chapitre 4, par section et par domaine.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 38 / 132
4 Détail de la cartographie par bloc fonctionnel
4.1 Descriptif d’un bloc fonctionnel
Chaque bloc fonctionnel est analysé dans un tableau présentant :
Son éventuelle dépendance vis-à-vis d’un ou plusieurs bloc(s) noyau(x)
Ses fonctionnalités :
o items fonctionnels RELIMS ;
o fonctions ISO 10781 macroscopiques (les sous-fonctions ne sont pas listées) ;
o fonctions spécifiques ajoutées, hors référentiel ISO 10781.
Son degré de criticité4 (critique, non critique).
Le détail des indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc
Les référentiels d’interopérabilité s’appliquant à ce bloc, en fonction des choix d’architecture fonctionnelle du produit implémentant ce bloc.
Ces référentiels sont précisés en termes de :
o Flux de données : définis en utilisant le vocabulaire des verbes d’action normalisés du standard ISO 10781 (cf. Figure 4)
o RT : ressources terminologiques (terminologies, listes ou jeux de valeurs codées) exploitées par les flux de données,
o Rôles à jouer pour les applications comportant ce bloc fonctionnel. - Lorsqu’un profil IHE est disponible, le rôle est un Acteur de ce profil IHE,
éventuellement complété par une option définie dans ce profil, et le numéro de la transaction.
- Lorsqu’il existe une spécification adaptant au contexte français le standard international ou le profil IHE international, ceci est signalé par la mention « adapté FR », suivie de la référence de la spécification.
Ce pavé précise l’existence et le degré de stabilité des référentiels, profils, standards, ressources terminologiques, encadrant cette interopérabilité :
: Standard/profil/RT disponible, stable, connu, couramment implémenté, déployé
: Standard/profil/RT disponible, peu stable ou peu implémenté ou peu déployé
: Standard/profil/RT non disponible ou non connu
Les éventuelles exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S au-delà de celles dérivées des indicateurs du palier de maturité.
Lorsqu’un bloc fonctionnel est dépendant d’un bloc noyau, les fonctionnalités, les indicateurs PHN et les exigences d’interopérabilité et de sécurité du bloc noyau ne sont pas détaillés à nouveau dans le bloc dépendant.
4 Selon la définition transitoire, un bloc fonctionnel est dit critique s’il contient au moins une fonction ou
une exigence dont la mise en défaut est susceptible de compromettre la sécurité du patient.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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4.2 Section Production de soins clinique
Identifiant SF_PSC
Nom Production de soins clinique
Enoncé Fonctionnel pour les activités médicales, paramédicales et de soins
Figure 11: Domaines et blocs fonctionnels de la section Production de soins clinique
Les blocs fonctionnels de la section Production de soins clinique incluent le bloc noyau Capture des données d’identité du patient et le bloc Capture des données de venue et de mouvements du patient de la section Support.
Ces blocs fonctionnels incluent aussi l’ensemble des blocs noyaux qui composent le domaine Infrastructure de confiance de la section Infrastructure.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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4.2.1 Domaine Gestion du dossier patient médical et paramédical
Identifiant DPI
Nom Gestion du dossier patient médical et paramédical
Enoncé Blocs pour la gestion de dossier patient médical, paramédical, social
Description
Ce domaine contient les blocs ayant trait à la gestion de dossier (création, maintenance, capture du contenu, restitution du contenu). Le contenu peut être médical (observations, examens, anamnèse, antécédents, diagnostics, pronostics, ...), de soins (actes de soins planifiés, réalisés), paramédical (actes paramédicaux), social (relations avec l’environnement du patient)
4.2.1.1 Bloc Dossier médical de base
Le bloc dossier médical de base porte les fonctions minimales d’un dossier médical généraliste pour un établissement sanitaire :
La capacité de capturer les données administratives de base du patient, parmi lesquelles figurent l’identité, les identifiants IPP, INS, numéro de séjour, et la localisation du patient. Cette capacité est obtenue par l’inclusion du bloc noyau Capture données administratives patient de la section Support.
La capacité de gérer un dossier médical
La capacité d’y associer des éléments documentaires (produits ou collectés).
CP.1 : La capacité de gérer les contenus de base d’un dossier médical : Histoire clinique comprenant habitus, antécédents personnels et familiaux, allergies, effets indésirables, traitements, interventions, facteurs de risque, diagnostics, dispositifs implantés ...
CP.9 : La capacité à produire et diffuser (au moins sous forme papier) des comptes rendus d’actes et des résumés des épisodes de soins
Il inclut (via le bloc noyau Capture de données administratives patient) les capacités d’interopérabilité minimales :
Si le DPI ne comporte pas le référentiel d’identités des patients de l’établissement, interopérabilité avec un référentiel externe pour en recevoir les données démographiques
Si le DPI ne comporte pas de gestion administrative des venues et des mouvements de patients, interopérabilité avec une gestion externe pour en recevoir les données de venues (admissions, sorties, ACE, séances) et de mouvements (internes, permissions, transferts).
Il offre les dispositions de sécurité minimales (incluses via les blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance) garantissant le respect de la confidentialité des données patient.
Nom du bloc Dossier médical de base
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Fonctionnalités
Items RELIMS R9 : Bureautique médicale
R10 : Gestion du dossier médical
Fonctions ISO 10781
CP.1 : Gérer le contenu (historique médical, antécédents, traitements, facteurs de risque ...) du dossier médical du patient
CP.2 : Restituer l’information (données, documents, images, information donnée par le patient) obtenue de sources externes en indiquant la provenance.
CP.3 : Gérer la documentation clinique
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
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CP.9 : Gérer la coordination des soins ; produire et diffuser les CR o CP.9.1 : Restituer un résumé du dossier médical o CP.9.2 : Capturer l’information rendant compte des prestations de santé
Fonctions spécifiques ajoutées (**)
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D2,5]
Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur l’utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D2 : Dossier patient informatisé (mais non nécessairement interopérable)
D2.3 : DPI intègre les CR de consultation, d’hospitalisation, opératoires (si applicable), d’examens d’imagerie
D2.4 : DPI contient les comptes rendus d’hospitalisation des séjours
D2.5 : DPI est mis à jour par les consultations externes
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité
Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité
Interactions avec les blocs fournisseurs de données admin. patients
Voir bloc noyau Capture données administratives patient
Echanges de documents avec d’autres dossiers médicaux de base ou de spécialité
Flux : Emettre ou Recevoir des documents médicaux depuis un autre DPI de base ou de spécialité RT : Terminologie médicale SNOMED (3.5 ou CT ?),... Terminologies de diagnostics (CIM-10) et d’actes (CCAM) Standard de contenu : CDA R2 Protocole d’échange : futur profil IHE basé sur messages MDM HL7 v2.7
(*)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
(*) : Voir le livre blanc publié en octobre 2013 par interop’santé (http://www.interopsante.org/form/412/779/questionnaire-livreblanc.html) proposant la création d’un nouveau profil IHE d’infrastructure pour standardiser le transport de documents médicaux CDA entre deux SI à l’intérieur d’un établissement.
(**) : Le contenu du dossier médical de base est défini par l’article R1112-2 du CSP.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 42 / 132
4.2.1.2 Bloc Intégration et visualisation des résultats d’examens diagnostiques
Nom du bloc Intégration et visualisation des résultats d’examens diagnostiques et de dépistage
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Fonctionnalités
Items RELIMS R11 : Intégration dans dossier patient des résultats de laboratoires
R41 : Serveur de résultats - biologie
Fonctions ISO 10781
CP.5 : Gérer les résultats d’examens
Fonctions spécifiques ajoutées
Capturer les résultats d’examens diagnostiques et de dépistage
Restituer les résultats d’examens diagnostiques et de dépistage
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1]
Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats [d’imagerie,] de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.2 : Comptes rendus d’anatomo-pathologie structurés consultables / US
D1.3 : Comptes rendus de biologie structurés consultables / US
D1.5 : Comptes rendus accessibles sous forme électronique par les US
Référentiels d’interopérabilité
Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité
Si les résultats de biologie sont produits par un système distinct du produit
Flux : Recevoir les résultats et/ou comptes rendus d’examens de biologie RT : Jeu de valeurs LOINC biologie adapté FR par CI-SIS Rôles (au moins l’un des rôles ci-dessous) :
Acteur Order Result Tracker IHE LTW 3 avec option Facsimile (messages de résultats de biologie, avec éventuel compte rendu pdf référencé)]
Acteur Content Consumer IHE XD-LAB adapté FR par le volet « CR structuré d’examens biologiques » du CI-SIS (Récepteur de comptes rendus électroniques structurés de biologie)
Alternatif : Réception message H’ Santé ORU avec CR d’examens joint
(1)
Si les résultats d’anatomie et de cytologie pathologiques sont produits par un système distinct du produit
Flux : Recevoir les résultats et/ou CR d’examens d’anatomo-pathologie RT : Jeu de valeurs PathLex adapté FR par CI-SIS Thésaurus ADICAP CIM-O-3 Rôles (au moins l’un des rôles ci-dessous) :
Acteur Order Result Tracker IHE APW 3, avec option Facsimile
Acteur Content Consumer IHE APSR adapté FR par CI-SIS (Récepteur de comptes rendus électroniques structurés d’anatomie et de cytologie pathologiques)
Alternatif : Réception message H’ Santé ORU avec CR d’examens joint
(1) (2)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
(1) : Les profils IHE APW et APSR sont encore très peu implémentés.
(2) : La recommandation H’ Santé est en voie d’obsolescence, car elle n’est plus maintenue par l’association interop’santé.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 43 / 132
4.2.1.3 Bloc Intégration des CR d’imagerie et visualisation des images
Nom du bloc Intégration des CR d’imagerie et visualisation des images
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Fonctionnalités
Items RELIMS R12 : Intégration dans dossier patient des résultats d'examens complémentaires (Imagerie,..)
Fonctions ISO 10781
CP.2.4 : Restituer les images médicales de source externe
Fonctions spécifiques ajoutées
Capturer les comptes rendus d’examens d’imagerie médicale
Restituer les comptes rendus d’examens d’imagerie médicale
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1]
Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats d’imagerie [, de biologie et d’anatomo-pathologie]
D1.1 : Comptes rendus d’imagerie structurés consultables / US
D1.4 : Images illustratives consultables / US
D1.5 : CR et images accessibles sous forme électronique par les US
Référentiels d’interopérabilité
Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité
Si les CR sont produits par un système distinct du produit
Flux : Recevoir les comptes rendus d’imagerie et les références d’imageries RT : RadLex Rôles (l’un au moins de ces rôles) :
Acteur Enterprise Report Repository IHE SINR 28 : réception des comptes rendus d’imagerie au format message ORU^R01 de HL7 v2.x]
Alternatif : Récepteur de message ORU H’ Santé avec CR joint
Récepteur de compte rendu électronique structuré d’imagerie
(*)
Si les images sont stockées dans un PACS distinct du produit
Flux : Visualiser les images RT : N.A. Rôles (l’un ou l’autre ou les deux) :
Acteur Image Display du profil IHE SWF - transactions 14, 16 : accès DICOM aux images dans le PACS
appel contextuel du viewer du PACS avec passage de contexte utilisateur et patient
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
(*) : Voir le livre blanc publié en octobre 2013 par interop’santé (http://www.interopsante.org/form/412/779/questionnaire-livreblanc.html) proposant la création d’un nouveau profil IHE d’infrastructure pour standardiser le transport de documents médicaux CDA entre deux SI à l’intérieur d’un établissement.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 44 / 132
4.2.1.4 Bloc Dossier d’anesthésie
Nom du bloc Dossier d’anesthésie
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Intégration et visualisation des résultats d’examens diagnostiques
Fonctionnalités
Items RELIMS R15 : Gestion des dossiers d'anesthésie
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
Lien avec la gestion des rendez-vous (consultation, visite pré-anesthésique)
Lien avec la planification des interventions chirurgicales
Intégration des résultats de biologie
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1,2,3,4,5]
Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur l’utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.3 : Accès aux résultats de biologie
D2 : Dossier patient informatisé (mais non nécessairement interopérable)
D2.3 : DPI intègre les CR de consultation et opératoires
D2.4 : DPI contient les CR d’hospitalisation (dont consultation d’anesthésie)
D2.5 : DPI est mis à jour par les consultations externes (consultation. anesthésie)
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.5 : Plan de soins alimenté par les prescriptions (de l’anesthésiste)
D4 : Programmation des ressources et agenda du patient
D4.1 : Vision du planning du patient
D4.2 : Interventions au bloc opératoires planifiées à l’aide d’un outil partagé
D4.3 : Actes et consultations externes planifiés à l’aide d’un outil partagé
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité
Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité
Voir les blocs noyaux inclus par ce bloc Echanges de documents avec d’autres dossiers médicaux de base ou de spécialité
Flux : Emettre ou Recevoir des documents médicaux depuis un autre DPI de base ou de spécialité RT : Terminologie médicale SNOMED (3.5 ou CT ?), ... Terminologies de diagnostics (CIM-10) et d’actes (CCAM) Standard de contenu : CDA R2 Protocole d’échange : futur profil IHE basé sur messages MDM HL7 v2.7
(*)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
(*) : Voir le livre blanc publié en octobre 2013 par interop’santé (http://www.interopsante.org/form/412/779/questionnaire-livreblanc.html) proposant la création d’un nouveau profil IHE d’infrastructure pour standardiser le transport de documents médicaux CDA entre deux SI à l’intérieur d’un établissement.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 45 / 132
4.2.1.5 Bloc Dossier de réanimation
Nom du bloc Dossier de réanimation
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Intégration et visualisation des résultats d’examens diagnostiques
Prescription de biologie médicale
Fonctionnalités Items RELIMS R16 : Gestion des dossiers de réanimation
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
Intégration des données des appareils de monitoring ,respirateurs, pousse seringues...
Intégration des résultats de biologie
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur l’utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats [d’imagerie,] de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.3 : Résultats de biologie structurés consultables / US
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.2 : Prescription d’examens de biologie
D3.5 : Plan de soins alimenté par les prescriptions (de l’anesthésiste)
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir les blocs noyaux inclus par ce bloc Interactions avec les DM monitoring, respirateur, ...
A analyser par le GT d’experts. protocoles standards (IEEE/ISO)
Echanges de documents avec d’autres dossiers médicaux de base ou de spécialité
Flux : Emettre ou Recevoir des documents médicaux depuis un autre DPI de base ou de spécialité RT : Terminologie médicale SNOMED (3.5 ou CT ?), ... Terminologies de diagnostics (CIM-10) et d’actes (CCAM) Standard de contenu : CDA R2 Protocole d’échange : futur profil IHE basé sur messages MDM HL7 v2.7
(*)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
(*) : Voir le livre blanc publié en octobre 2013 par interop’santé (http://www.interopsante.org/form/412/779/questionnaire-livreblanc.html) proposant la création d’un nouveau profil IHE d’infrastructure pour standardiser le transport de documents médicaux CDA entre deux SI à l’intérieur d’un établissement.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 46 / 132
4.2.1.6 Bloc Dossier transfusionnel
Nom du bloc Dossier transfusionnel
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R17 : Gestion des dossiers transfusionnels
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
Capture des documents remis au patient sur les risques de la transfusion
Capture des résultats d’immunohématologie pré et post-transfusionnels, dont groupe sanguin et RAI
Capture des résultats de sérologie pré et post-transfusionnels
Capture de la prescription médicale /commande de PSL
Capture de la fiche de distribution nominative
Gestion de la fiche transfusionnelle (historique transfusionnel du patient)
Capture de la fiche d’incident transfusionnel
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir les blocs noyaux inclus par ce bloc Réception de la prescription depuis le DPI Emission message de retour de distribution nominative (RDN) AFNOR S97-
533 vers qui ?
Echanges de documents avec d’autres dossiers médicaux de base ou de spécialité
Flux : Emettre ou Recevoir des documents médicaux depuis un autre DPI de base ou de spécialité RT : Terminologie médicale SNOMED (3.5 ou CT ?), ... Terminologies de diagnostics (CIM-10) et d’actes (CCAM) Standard de contenu : CDA R2 Protocole d’échange : futur profil IHE basé sur messages MDM HL7 v2.7
(*)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
(*) : Voir le livre blanc publié en octobre 2013 par interop’santé (http://www.interopsante.org/form/412/779/questionnaire-livreblanc.html) proposant la création d’un nouveau profil IHE d’infrastructure pour standardiser le transport de documents médicaux CDA entre deux SI à l’intérieur d’un établissement.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 47 / 132
4.2.1.7 Bloc Dossier RCP
Nom du bloc Dossier RCP
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Intégration et visualisation des résultats d’examens diagnostiques
Fonctionnalités Items RELIMS R18 : Gestion des dossiers RCP
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
A compléter par le GT d’experts.
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1,2,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats [d’imagerie,] de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.1 : Comptes rendus d’imagerie structurés consultables / US
D1.2 : Comptes rendus d’anatomo-pathologie structurés consultables / US
D1.3 : Résultats de biologie structurés consultables / US
D1.4 : Images illustratives consultables / US
D1.5 : CR et images accessibles sous forme électronique par les US
D2 : Dossier patient informatisé (mais non nécessairement interopérable)
D2.3 : DPI intègre les CR de consultation et opératoires
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter
maturité Voir les blocs noyaux inclus par ce bloc Interactions avec SI anatomopathologie
Réception CR d’ anatomopathologie A compléter par le GT d’experts.
Interactions avec imagerie
Réception CR d’imagerie et images
Echanges de documents avec d’autres dossiers médicaux de base ou de spécialité
Flux : Emettre ou Recevoir des documents médicaux depuis un autre DPI de base ou de spécialité (ex : réception CR opératoire) RT : Terminologie médicale SNOMED (3.5 ou CT ?), ... Terminologies de diagnostics (CIM-10) et d’actes (CCAM) Standard de contenu : CDA R2 Protocole d’échange : futur profil IHE basé sur messages MDM HL7 v2.7
(*)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
(*) : Voir le livre blanc publié en octobre 2013 par interop’santé (http://www.interopsante.org/form/412/779/questionnaire-livreblanc.html) proposant la création d’un nouveau profil IHE d’infrastructure pour standardiser le transport de documents médicaux CDA entre deux SI à l’intérieur d’un établissement.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 48 / 132
4.2.1.8 Bloc Dossier de dialyse
Nom du bloc Dossier de dialyse
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Intégration et visualisation des résultats d’examens diagnostiques
Prescription de biologie médicale
Fonctionnalités Items RELIMS R19 : Gestion des dossiers de dialyse
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
A compléter par le GT d’experts.
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1,2,3,4,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats [d’imagerie,] de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.1 : Comptes rendus d’imagerie structurés consultables / US
D1.2 : Comptes rendus d’anatomo-pathologie structurés consultables / US
D1.3 : Résultats de biologie structurés consultables / US
D1.4 : Images illustratives consultables / US
D1.5 : CR et images accessibles sous forme électronique par les US
D2 : Dossier patient informatisé (mais non nécessairement interopérable)
D2.3 : DPI intègre les CR de consultation et opératoires
D3 : Programmation des ressources et agenda du patient
D3.2 : Prescription d’examens de biologie informatisée
D4 : Programmation des ressources et agenda du patient
D4.1 : Vision du planning du patient intégrant actes, examens, consultations
D4.3 : Actes et consultations externes planifiés / outil de planification partagé
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir les blocs noyaux inclus par ce bloc
Flux de prescription et d’intégration de résultats de biologie
Interactions laboratoires
Flux de prescription et d’intégration de résultats de biologie
Echanges de documents avec d’autres dossiers médicaux de base ou de spécialité
Flux : Emettre ou Recevoir des documents médicaux depuis un autre DPI de base ou de spécialité (ex : réception CR opératoire) RT : Terminologie médicale SNOMED (3.5 ou CT ?), ... Terminologies de diagnostics (CIM-10) et d’actes (CCAM) Standard de contenu : CDA R2 Protocole d’échange : futur profil IHE basé sur messages MDM HL7 v2.7
(*)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 49 / 132
4.2.1.9 Bloc Dossier HAD
Nom du bloc Dossier d’Hospitalisation à Domicile (HAD)
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Intégration et visualisation des résultats d’examens diagnostiques
Fonctionnalités Items RELIMS R20 : Gestion des dossiers HAD
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
A compléter par le GT d’experts.
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1,2,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur l’utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats [d’imagerie,] de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.3 : Résultats de biologie structurés consultables / US
D2 : Dossier patient informatisé (mais non nécessairement interopérable)
D2.3 : DPI intègre les CR de consultation
D2.5 : DPI mis à jour par les consultations externes
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.4 : Prescription informatisée d’actes infirmiers
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir les blocs noyaux inclus par ce bloc Echanges de documents avec d’autres dossiers médicaux (ex : médecin traitant)
Flux : Emettre ou Recevoir des documents médicaux depuis un autre DPI de base ou de spécialité (ex : réception CR opératoire) RT : Terminologie médicale SNOMED (3.5 ou CT ?), ... Terminologies de diagnostics (CIM-10) et d’actes (CCAM) Standard de contenu : CDA R2 Protocole d’échange : messagerie MSSanté
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 50 / 132
4.2.1.10 Bloc Dossier médical alimentant le DMP
Nom du bloc Dossier médical alimentant le DMP
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R13 : Alimentation DMP
Fonctions ISO 10781
AS.3 : Gérer les interactions avec un dossier médical personnel
Fonctions spécifiques ajoutées
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D2] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur l’utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D2 : Dossier patient informatisé interopérable et communication extérieure
D2.1 : Dossier patient DMP compatible en propre ou via un dispositif permettant la DMP compatibilité
D2.2 : Publication de comptes rendus d'hospitalisation dans le DMP
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Produit DMP compatible en propre, pour le profil alimentation
Flux : Emettre vers le DMP les comptes rendus d’hospitalisation et les autres documents médicaux utiles à la coordination des soins RT : Nomenclatures de métadonnées du CI-SIS Rôles :
Produit Homologué DMP-compatible pour le profil Alimentation
Produit alimentant le DMP via une passerelle DMP- compatible
Flux : Emettre vers une passerelle DMP-compatible les comptes rendus d’hospitalisation et les autres documents médicaux utiles à la coordination des soins RT : Nomenclatures de métadonnées du CI-SIS Rôles :
Emetteur de documents médicaux vers un dispositif homologué DMP- compatible, selon un format et une méthode acceptés et validés par le dispositif désigné.
(*)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
(*) : Interop’santé a publié un livre blanc (http://www.interopsante.org/form/412/779/questionnaire-
livreblanc.html) proposant la création d’un nouveau profil IHE d’infrastructure pour standardiser ce chaînon manquant : le transport de documents médicaux CDA entre deux SI à l’intérieur d’un établissement, par exemple entre un DPI et une passerelle DMP-compatible. Ce profil IHE verra le jour dans le meilleur des cas, en 2015, mais pourrait être adopté de manière anticipé en France, sur la base de la spécification initiale rédigée par interop’santé.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 51 / 132
4.2.1.11 Bloc Dossier médical consultant le DMP
Nom du bloc Dossier médical consultant le DMP
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R14 : Consultation DMP
Fonctions ISO 10781
AS.3 : Gérer les interactions avec un dossier médical personnel
Fonctions spécifiques ajoutées
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D2] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur l’utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D2 : Dossier patient informatisé interopérable et communication extérieure
D2.1 : Dossier patient DMP compatible en propre ou via un dispositif permettant la DMP compatibilité
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Produit DMP compatible en propre, pour le profil consultation
Flux : Capturer dans le DMP les documents médicaux utiles à la prise en charge courante du patient RT : Nomenclatures des métadonnées du CI-SIS Rôles :
Produit Homologué DMP-compatible pour le profil Consultation
Produit offrant un appel contextuel
Flux : Capturer dans le DMP les documents médicaux utiles à la prise en charge courante du patient RT : N.A. Rôles :
Appel contextuel d’un navigateur web pour l’accès web PS du DMP, passage de l’INS du patient en paramètre
(*)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
(*) : L’appel contextuel d’un navigateur web avec passage de paramètres dont l’INS, n’est pas normalisé, non plus que l’intégration dans l’application qui gère le dossier médical, des documents rapatriés sur le poste par le navigateur.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 52 / 132
4.2.1.12 Bloc Dossier et plan de soins
Question initiale pour le GT : Réponse dans les commentaires des experts, confirmée en réunion de travail du 26/11
Y a-t-il des actes infirmiers déclenchés par des prescriptions d’imagerie, ou bien considère-t-on que les préparations du patient (absorption d’eau, de produit de contraste ...) sont toujours prises en charge par le service qui réalise l’examen ?. Réponse : Il y a bien des actes infirmiers déclenchés par les prescriptions d’imagerie.
Nom du bloc Dossier et plan de soins
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R23 : Gestion du dossier de soins – prise en charge du patient (recueil
information, prescription rôle propre, transmission informations)
R24 : Gestion du plan de soins (administration, prélèvement, surveillance)
R25 : Alimentation du plan de soins par les prescriptions
Fonctions ISO 10781
CP.6 : Gérer l’administration des traitements, produits et soins (plan + exécution)
Fonctions spécifiques ajoutées
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D3 : Plan de soins alimenté par la prescription électronique
D3.5 Plan de soins alimenté par l’ensemble des prescriptions (médicaments, examens de biologie, examens d’imagerie, explorations fonctionnelles, actes infirmiers)
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient
Si les prescriptions de biologie sont externes au produit
Flux : Recevoir la liste des prélèvements à réaliser par prescription RT : Types de prélèvements (HL7) Rôles
Acteur Label Broker du profil IHE LBL
Si les prescriptions de médicaments sont externes au produit
Flux : Recevoir la liste des médicaments à administrer RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2
- Référentiel des dénominations communes - Référentiel des spécialités - Référentiel des unités - Référentiel des voies d’administration - Référentiel des formes - Référentiel des modes d’administration - Référentiel des fréquences d’administration - Référentiel des événements
Rôles
Récepteur du message prescription Pha-1 PN13-SIPh2
Emetteur du message planification doses individuelles Pha-2 PN13-SIPh2
Récepteur du message analyse pharmaceutique Pha-3 PN13-SIPh2
Récepteur du message délivrance nominative Pha-4 PN13-SIPh2
Emetteur du message administration doses individuelles Pha-6 PN13-SIPh2
(*)
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 53 / 132
Si l’administration des chimiothérapies est réalisée dans un module spécialisé
Flux : Recevoir les messages d’administration de la chimiothérapie RT : CIOsp Rôles
Récepteur du message administration doses individuelles Pha-6 PN13-SIPh2
Si les demandes d’examens d’imagerie ou d’exploration fonctionnelle sont externes au produit
Flux : Recevoir la liste des examens et explorations planifiés, avec les éventuels soins préparatoires à réaliser RT : Pas de référentiel disponible en France Rôles
Récepteur des examens et explorations planifiés, avec actes de préparation
Si les prescriptions d’actes infirmiers sont externes au produit
Flux : Recevoir la liste actes infirmiers planifiés RT : Pas de référentiel disponible en France (NIC/NANDA ?) Rôles
Récepteur des prescriptions d’actes infirmiers
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
(*) : Le standard PN13-SIPh2 embarque le référentiel terminologique d’interopérabilité, dont, notamment CIOsp. La posologie est portée par la structure du message et le référentiel d’interopérabilité. Cela concerne la dose, l’unité de quantité, cela concerne aussi, les horaires (« 8h », « 12h », « 18h », « matin », « midi », « soir », …), les fréquences (« tous les jours », « 1 jour sur 2 », …), les évènements conditionnels (« si douleur », « si température > 39°5 », …), etc. Ce référentiel doit supporter pleinement le circuit du médicament en DC en 2014.
4.2.1.13 Bloc Dossier social
Nom du bloc Dossier social
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R26 : Gestion du dossier social
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
Questionnaire pour aide et maintien à domicile
Accès aux ressources d’hébergement (ROR) A compléter par le GT d’experts.
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité A compléter par le GT d’experts. Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 55 / 132
4.2.1.14 Bloc Dossier de cardiologie
Nom du bloc Dossier de cardiologie
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Intégration et visualisation des résultats d’examens diagnostiques
Intégration des CR d’imagerie et visualisation des images
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
A compléter par le GT d’experts.
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1,2,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats [d’imagerie,] de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.1 : Comptes rendus d’imagerie structurés consultables / US
D1.3 : Résultats de biologie structurés consultables / US
D1.4 : Images illustratives consultables / US
D1.5 : CR et images accessibles sous forme électronique par les US
D2 : Dossier patient informatisé (mais non nécessairement interopérable)
D2.3 : DPI intègre les CR de consultation et opératoires
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir les blocs noyaux inclus par ce bloc (dont échanges avec biologie et
imagerie)
A compléter par le GT d’experts. Echanges de documents avec d’autres dossiers médicaux de base ou de spécialité
Flux : Emettre ou Recevoir des documents médicaux depuis un autre DPI de base ou de spécialité (ex : réception CR opératoire) RT : Terminologie médicale SNOMED (3.5 ou CT ?), ... Terminologies de diagnostics (CIM-10) et d’actes (CCAM) Standard de contenu : CDA R2 Protocole d’échange : futur profil IHE basé sur messages MDM HL7 v2.7
(*)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
(*) : Voir le livre blanc publié en octobre 2013 par interop’santé (http://www.interopsante.org/form/412/779/questionnaire-livreblanc.html) proposant la création d’un nouveau profil IHE d’infrastructure pour standardiser le transport de documents médicaux CDA entre deux SI à l’intérieur d’un établissement.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 56 / 132
4.2.1.15 Bloc Dossier de gynécologie-obstétrique
Nom du bloc Dossier de gynécologie-obstétrique
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Intégration et visualisation des résultats d’examens diagnostiques
Intégration des CR d’imagerie et visualisation des images
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
A compléter par le GT d’experts.
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1,2,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats [d’imagerie,] de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.1 : Comptes rendus d’imagerie structurés consultables / US
D1.3 : Résultats de biologie structurés consultables / US
D1.4 : Images illustratives consultables / US
D1.5 : CR et images accessibles sous forme électronique par les US
D2 : Dossier patient informatisé (mais non nécessairement interopérable)
D2.3 : DPI intègre les CR de consultation et opératoires
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir les blocs noyaux inclus par ce bloc Echanges de documents avec d’autres dossiers médicaux de base ou de spécialité
Flux : Emettre ou Recevoir des documents médicaux depuis un autre DPI de base ou de spécialité (ex : réception CR opératoire) RT : Terminologie médicale SNOMED (3.5 ou CT ?), ... Terminologies de diagnostics (CIM-10) et d’actes (CCAM) Standard de contenu : CDA R2 Protocole d’échange : futur profil IHE basé sur messages MDM HL7 v2.7
(*)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
(*) : Voir le livre blanc publié en octobre 2013 par interop’santé (http://www.interopsante.org/form/412/779/questionnaire-livreblanc.html) proposant la création d’un nouveau profil IHE d’infrastructure pour standardiser le transport de documents médicaux CDA entre deux SI à l’intérieur d’un établissement.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 57 / 132
4.2.1.16 Bloc Dossier de néonatologie
Nom du bloc Dossier de néonatologie
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Intégration et visualisation des résultats d’examens diagnostiques
Intégration des CR d’imagerie et visualisation des images
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
A compléter par le GT d’experts.
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1,2,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats [d’imagerie,] de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.1 : Comptes rendus d’imagerie structurés consultables / US
D1.3 : Résultats de biologie structurés consultables / US
D1.4 : Images illustratives consultables / US
D1.5 : CR et images accessibles sous forme électronique par les US
D2 : Dossier patient informatisé (mais non nécessairement interopérable)
D2.3 : DPI intègre les CR de consultation et opératoires
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir les blocs noyaux inclus par ce bloc Echanges de documents avec d’autres dossiers médicaux de base ou de spécialité
Flux : Emettre ou Recevoir des documents médicaux depuis un autre DPI de base ou de spécialité (ex : réception CR opératoire) RT : Terminologie médicale SNOMED (3.5 ou CT ?), ... Terminologies de diagnostics (CIM-10) et d’actes (CCAM) Standard de contenu : CDA R2 Protocole d’échange : futur profil IHE basé sur messages MDM HL7 v2.7
(*)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
(*) : Voir le livre blanc publié en octobre 2013 par interop’santé (http://www.interopsante.org/form/412/779/questionnaire-livreblanc.html) proposant la création d’un nouveau profil IHE d’infrastructure pour standardiser le transport de documents médicaux CDA entre deux SI à l’intérieur d’un établissement.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 58 / 132
4.2.1.17 Bloc Dossier de clinique dentaire
Nom du bloc Dossier de clinique dentaire
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Intégration des CR d’imagerie et visualisation des images
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
A compléter par le GT d’experts.
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1,2,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats [d’imagerie,] de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.4 : Images illustratives consultables / US
D2 : Dossier patient informatisé (mais non nécessairement interopérable)
D2.3 : DPI intègre les CR de consultation et opératoires
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir les blocs noyaux inclus par ce bloc Echanges de documents avec d’autres dossiers médicaux de base ou de spécialité
Flux : Emettre ou Recevoir des documents médicaux depuis un autre DPI de base ou de spécialité (ex : réception CR opératoire) RT : Terminologie médicale SNOMED (3.5 ou CT ?), ... Terminologies de diagnostics (CIM-10) et d’actes (CCAM) Standard de contenu : CDA R2 Protocole d’échange : futur profil IHE basé sur messages MDM HL7 v2.7
(*)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
(*) : Voir le livre blanc publié en octobre 2013 par interop’santé (http://www.interopsante.org/form/412/779/questionnaire-livreblanc.html) proposant la création d’un nouveau profil IHE d’infrastructure pour standardiser le transport de documents médicaux CDA entre deux SI à l’intérieur d’un établissement.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 59 / 132
4.2.1.18 Bloc Dossier d’orthodontie
Nom du bloc Dossier d’orthodontie
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Intégration des CR d’imagerie et visualisation des images
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
A compléter par le GT d’experts.
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1,2,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats [d’imagerie,] de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.4 : Images illustratives consultables / US
D2 : Dossier patient informatisé (mais non nécessairement interopérable)
D2.3 : DPI intègre les CR de consultation et opératoires
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir les blocs noyaux inclus par ce bloc Echanges de documents avec d’autres dossiers médicaux de base ou de spécialité
Flux : Emettre ou Recevoir des documents médicaux depuis un autre DPI de base ou de spécialité (ex : réception CR opératoire) RT : Terminologie médicale SNOMED (3.5 ou CT ?), ... Terminologies de diagnostics (CIM-10) et d’actes (CCAM) Standard de contenu : CDA R2 Protocole d’échange : futur profil IHE basé sur messages MDM HL7 v2.7
(*)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
(*) : Voir le livre blanc publié en octobre 2013 par interop’santé (http://www.interopsante.org/form/412/779/questionnaire-livreblanc.html) proposant la création d’un nouveau profil IHE d’infrastructure pour standardiser le transport de documents médicaux CDA entre deux SI à l’intérieur d’un établissement.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 60 / 132
4.2.2 Domaine Prescription de produits de santé et d’actes
Identifiant PRE
Nom Prescription de produits de santé et d’actes
Enoncé Blocs pour les prescriptions de produits et les demandes d’actes
Description Ce domaine contient les blocs de gestion de prescriptions de produits de santé (médicaments, DMI, PSL, vaccins, ....) et de demandes d’actes (examens, soins, ...)
Questions initiales pour le GT
Opportunité de regrouper tous les blocs fonctionnels « prescription » en un seul ?. Réponse (26/11/13) : Réponse : Non. Un logiciel peut être capable de prescrire des médicaments et pas des PSL par exemple. Il faut donc garder la granularité des blocs de prescription.
Existe-t-il des offres « Prescription » détachées du DPI ? Dans quels domaines ? Réponse (26/11/13) : c’est bien le cas. Notamment la prescription de médicaments ou celle d’examens de biologie sont parfois détachées du DPI.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 61 / 132
4.2.2.1 Bloc Prescription de médicaments
Ce bloc fonctionnel correspond au LAP-H certifié par la HAS.
GT : Identifier la couverture des indicateurs PHN par le référentiel de certification des LAP-H de la HAS pour décider si la certification LAP-H est suffisante ou s’il faut ajouter des exigences, notamment d’interopérabilité.
Nom du bloc Prescription de médicaments
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
BDM
Livret thérapeutique de l’établissement
Fonctionnalités Items RELIMS R30 : Prescription de médicaments
Fonctions ISO 10781
CP.4.2 : Gérer les prescriptions de médicaments
Fonctions spécifiques ajoutées
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.1 Prescription de médicaments informatisée
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient
Si le plan de soins est externe au produit
Flux : Emettre la prescription vers le dossier de soins RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2
- Référentiel des dénominations communes - Référentiel des spécialités - Référentiel des unités - Référentiel des voies d’administration - Référentiel des formes - Référentiel des modes d’administration - Référentiel des fréquences d’administration - Référentiel des événements
Rôles
Emetteur du message prescription Pha-1 PN13-SIPh2
Récepteur du message planification doses individuelles Pha-2 PN13-SIPh2 (Flux à supprimer quand le plan de soins est externe au produit ?)
Récepteur du message administration doses individuelles Pha-6 PN13-SIPh2
(*)
Si le SI de dispensation est externe au produit
Flux : Emettre la prescription vers le SI de dispensation RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2 Rôles
Emetteur du message prescription Pha-1 PN13-SIPh2
Récepteur du message analyse pharmaceutique Pha-3 PN13-SIPh2
(*)
Si le SI de prescription n’est pas intégralement
Flux : Emettre ou recevoir la prescription d’un module externe participant au SI de prescription RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2 Rôles
(*)
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 62 / 132
couvert par le produit (**)
Emetteur du message prescription Pha-1 PN13-SIPh2
Récepteur du message prescription Pha-1 PN13-SIPh2
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
(*) : Le standard PN13-SIPh2 embarque le référentiel terminologique d’interopérabilité, dont, notamment CIOsp. Ce référentiel est en cours de révision majeure pour supporter pleinement le circuit du médicament en DC en 2014.
(**) : Exemple de cas d’usage : celui des prescriptions d’entrée aux urgences et leur transmission au DPI « standard » de l’établissement quand le patient « monte dans les étages ».
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 63 / 132
4.2.2.2 Bloc Prescription de PSL
Nom du bloc Prescription de produits sanguins labiles
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R32 : Prescription de produits sanguins labiles
Fonctions ISO 10781
CP.4.5 : Gérer les prescriptions de produits sanguins et autres produits biologiques
Fonctions spécifiques ajoutées
Recueil du consentement éclairé du patient pour la transfusion
Commande de PSL adressée au poste de transfusion ou à l’EFS
Enregistrer la délivrance de PSL (prescription satisfaite)
Lien avec dossier transfusionnel
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins Pas d’indicateur concernant explicitement les PSL
D3.4 : Prescription informatisée d’actes infirmiers
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient
Si le plan de soins est externe au produit
Flux : Emettre la prescription vers le dossier de soins Eléments à préciser par le GT :
Quelles actions alimentent le plan de soins selon les produits ?
Quelles nomenclatures sont utilisées ?
Si le SI de délivrance est externe au produit
Flux : Emettre la prescription de PSL vers le SI de délivrance de PSL RT : nomenclatures incluses dans les normes AFNOR S97-53*, dont la DT2bis Rôles
Emetteur du message prescription de PSL norme AFNOR S97-536
Récepteur du message délivrance de PSL norme AFNOR S97-531
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 64 / 132
4.2.2.3 Bloc Prescription de chimiothérapies
Nom du bloc Prescription de chimiothérapies
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
BDM
Livret thérapeutique de l’établissement
Référentiel de protocoles de chimiothérapie
Fonctionnalités Items RELIMS R33 : Prescription de chimiothérapies
Fonctions ISO 10781
CP.4.2 : Gérer les prescriptions de médicaments (inclut les chimiothérapies)
Fonctions spécifiques ajoutées
A compléter par le GT d’experts.
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.1 Prescription de médicaments informatisée
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient
Si le plan de soins est externe au produit
Flux : Emettre la prescription vers le dossier de soins RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2
- Référentiel des dénominations communes - Référentiel des spécialités - Référentiel des unités - Référentiel des voies d’administration - Référentiel des formes - Référentiel des modes d’administration - Référentiel des fréquences d’administration - Référentiel des événements
Rôles
Emetteur du message prescription Pha-1 PN13-SIPh2
Récepteur du message planification doses individuelles Pha-2
Récepteur du message administration doses individuelles Pha-6
Si le SI de dispensation est externe au produit
Flux : Emettre la prescription vers le SI de dispensation RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2 (idem ci-dessus) Rôles
Emetteur du message prescription Pha-1 PN13-SIPh2
Récepteur du message analyse pharmaceutique Pha-3
Récepteur du message dispensation nominative Pha-4
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 65 / 132
4.2.2.4 Bloc Prescription d’examens de biologie médicale
Nom du bloc Prescription d’examens de biologie médicale
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Catalogue d’examens de biologie (peut éventuellement être externe)
Fonctionnalités Items RELIMS R34 : Prescription d’analyses médicales
Fonctions ISO 10781
CP.4.4 : Gérer les demandes d’examens diagnostiques ou de dépistage
Fonctions spécifiques ajoutées
Saisir les demandes d’examens de biologie médicale
Gérer les demandes d’examens de biologie médicale
Suivre l’avancement des demandes d’examens de biologie médicale
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.2 Prescription d’examens de biologie informatisée
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient
Si le catalogue des examens de biologie est externe
Flux : Recevoir le catalogue d’examens de biologie médicale
RT : Nomenclatures locales d’examens de biologie prescriptibles
Nomenclature d’analyses : jeu de valeurs LOINC biologie
Rôle : Acteur Code Set Consumer - IHE LCSD 51 adapté FR
Si le plan de prélèvements est exécuté par un système externe piloté par celui-ci
Flux : Emettre le plan de prélèvements (étiquettes pour les tubes à prélever) RT : Natures de spécimens : Table HL7 0487, à contrôler Types de containers (tubes) : nomenclatures utilisées ? Rôles
Acteur Label Information Provider - IHE LBL 61, 62
Si le SI de réalisation des examens (SIL) est externe au produit
Flux :
Emettre la demande d’examens de biologie médicale
Recevoir l’acceptation des spécimens par le laboratoire.
Emettre les ajouts/modifications de la demande d’examens
Recevoir les ajouts/modifications de la demande par le laboratoire
Recevoir l’état d’avancement de la demande d’examens RT :
Nomenclatures locales d’examens de biologie prescriptibles
Nomenclature des renseignements cliniques pertinents : LOINC Rôles
Acteur Order Placer - IHE LTW 1, 2
Alternatif : Emetteur de message ORM H’ Santé
(*)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
(*) : La recommandation H’ Santé est en voie d’obsolescence, car elle n’est plus maintenue par l’association interop’santé.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 66 / 132
4.2.2.5 Bloc Prescription d’examens d’imagerie
Nom du bloc Prescription d’examens d’imagerie
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R35 : Prescription d’examens d’imagerie
Fonctions ISO 10781
CP.4.4 : Gérer les demandes d’examens diagnostiques ou de dépistage
Fonctions spécifiques ajoutées
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.3 Prescription d’examens d’imagerie et d’explorations fonctionnelles informatisée
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient
Si le SI de réalisation des examens (SIR) est externe au produit
Flux : Emettre la demande d’examens vers le SIR. Recevoir les notifications de rendez-vous patient pour l’examen d’imagerie Emettre/Recevoir les modifications/ajouts par rapport à la demande initiale. RT : RadLex Rôles
Acteur Order Placer - IHE SWF 2, 3, 48
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 67 / 132
4.2.2.6 Bloc Prescription de soins
Existe-t-il des offres « Dossier de soins » détachées du DPI ? S’il n’y en a pas, cela simplifie la partie interopérabilité. Réponse (26/11/13) : Le dossier de soins fait toujours partie du DPI dans les offres. Mais les fonctions de prescriptions de soins peuvent être externes au DPI.
Nom du bloc Prescription de soins
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R36 : Prescription de soins
Fonctions ISO 10781
CP.4.3 : Gérer les demandes de soins autres que médicaments
Fonctions spécifiques ajoutées
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.5 Plan de soins informatisé alimenté par les prescriptions
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient
Si le plan de soins est exécuté par un système externe au produit
Flux : Emettre la prescription de soins (autres qu’administration de médicaments, de PSL, ou que plan de prélèvements) vers le SI chargé de l’exécuter RT : Inconnu (NIC/NANDA ?) Rôles
Emetteur de prescription de soins : Pas de standard identifié
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 68 / 132
4.2.2.7 Bloc Prescription d’examens d’anatomo-cyto-pathologie
Nom du bloc Prescription d’examens d’anatomo-cyto-pathologie
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS manquant
Fonctions ISO 10781
CP.4.4 : Gérer les demandes d’examens diagnostiques ou de dépistage
Fonctions spécifiques ajoutées
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins Pas d’indicateur spécifique à l’anatomopathologie
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient
Si le SI de réalisation des examens (SIL) est externe au produit
Flux : Emettre la demande d’examens vers le SIL Emettre ou recevoir les modifications/ajouts sur la demande d’examens Recevoir l’état d’avancement de la demande d’examens RT : Nomenclatures locales d’examens d’anatomo-cyto-pathologie Rôles
Acteur Order Placer - IHE APW 1, 2
(*)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
(*) : Le profil APW est encore assez confidentiel. Jamais testé au connectathon. Peu de retours d’implémentation sur le terrain. (Un retour d’implémentation en Espagne)
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 69 / 132
4.2.2.8 Bloc Prescription d’autres actes
Bloc représentant temporairement les prescriptions d’actes, produits et services qui n’entrent pas dans les autres blocs du domaine Prescriptions de produits de santé et d’actes. A découper si le GT l’estime nécessaire.
Nom du bloc Prescription d’autres actes
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R37 : Prescription d'Examens complémentaires (Kiné, consultation, …)
Fonctions ISO 10781
CP.4.3 : Gérer les demandes de soins autres que médicaments
Fonctions spécifiques ajoutées
A compléter par le GT d’experts. Exemples d’actes tirés de CP.4.3 : Transport du patient, déplacement du patient, psychothérapie, séances de conseil comportemental pour arrêt tabac, alcool, ...
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 70 / 132
4.2.3 Domaine Urgences
Identifiant URG
Nom Urgences
Enoncé Blocs pour les services d’accueil d’urgence et les SAMU
Description Ce domaine contient les blocs de gestion des activités d’accueil d’urgence et SAMU.
4.2.3.1 Bloc SAU – Accueil et traitement
Nom du bloc Service d’accueil d’urgences – Accueil et traitement
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R58 : SAU – Accueil et traitement des urgences
Fonctions ISO 10781
Aucune fonction spécifique du SAU
Fonctions spécifiques ajoutées
A compléter par le GT d’experts.
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 71 / 132
4.2.3.2 Bloc SAU – Diffusion de RPU
Nom du bloc Service d’accueil d’urgences – Diffusion du RPU
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R59 : SAU – Interface InVS pour envoi du RPU
R60 : SAU – Interface serveur régional pour envoi du RPU
Fonctions ISO 10781
Aucune fonction spécifique du SAU
Fonctions spécifiques ajoutées
A compléter par le GT d’experts.
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D2,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D2 : Dossier patient informatisé et interopérable et communications extérieures
D2.5 : Mise à jour du dossier par la consultation (passage aux urgences)
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient
Conditions à préciser
Flux : Envoi du RPU à l’InVS RT : A préciser par le GT Rôles:
Emetteur du RPU vers l’InVS. Standard ou format à préciser par le GT
Conditions à préciser
Flux : Envoi du RPU au serveur régional RT : A préciser par le GT Rôles:
Emetteur du RPU vers l’InVS. Standard ou format à préciser par le GT
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 72 / 132
4.2.3.3 Bloc Gestion du SAMU
Nom du bloc Gestion du SAMU
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R61 : SAMU
Fonctions ISO 10781
Aucune fonction spécifique du SAMU
Fonctions spécifiques ajoutées
A compléter par le GT d’experts.
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D5] Prérequis P1 :
P1.1 : Connexion à un référentiel unique d’identités des patients
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient
Conditions à préciser
Flux : Envoi du RPU à l’InVS RT : A préciser par le GT Rôles:
Emetteur du RPU vers l’InVS. Standard ou format à préciser par le GT
Conditions à préciser
Flux : Envoi du RPU au serveur régional RT : A préciser par le GT Rôles:
Emetteur du RPU vers l’InVS. Standard ou format à préciser par le GT
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
Ce bloc sera sans doute à redécouper par le GT d’experts sur ce sujet : Il existe des offres logicielles spécifiques pour des sous-ensembles fonctionnels :
gestion de la régulation
enregistrements des conversations
centre d'appels
gestion des ambulances (statut, localisation)
gestion des lits sur la région (ROR)
gestion des moyens de secours par voie radio
gestion de catastrophe
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 73 / 132
4.2.4 Domaine Télémédecine
Identifiant XPS
Nom Télémédecine
Enoncé
Description Domaine provisoire, en attente d’instruction de ses blocs fonctionnels
4.2.4.1 Bloc Télémédecine par clinicien
Bloc à affiner ultérieurement, après examens des différents cas d’usage : côté requérant de l’acte, côté exécutant de l’acte, téléconsultation, télé-expertise ...
Nom du bloc Télémédecine par clinicien
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R111 : Télémédecine pour soins aux détenus
R112 : Télémédecine autres
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
Sélection du patient dans la liste des présents
Vérification des consentements (patient et médecin traitant)
Possibilité d’export vers la plateforme de TLM du DLU (Dossier Liaison d’Urgence), d’une partie ou du dossier complet
Possibilité d’intégrer la fiche d’intervention du médecin requis
Traçabilité et horodatage de l’acte de télémédecine
Journal des transactions, incidents …
Intégration données numérisées de l’acte de TLM (ECG, TA, SaO2…)
Outil agenda de prise de RV programmés de téléconsultation/téléexpertise
Gestion du workflow demande requérant / accord requis
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D5] Prérequis P1 : Identités, mouvements
P1.1 : Connexion à un référentiel unique d’identités des patients
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient
SIH / Plateforme Flux : Emettre les données dossier patient et recevoir la fiche de fin d’intervention
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 74 / 132
4.3 Section Production médicotechnique
Identifiant SF_PMT
Nom Production médicotechnique
Enoncé Fonctionnel pour les activités de production médicotechnique
Figure 12: Domaines et blocs fonctionnels de la section Production médicotechnique
Les blocs fonctionnels de la section Production médicotechnique incluent le bloc noyau Capture des données d’identité du patient et le bloc Capture des données de venue et de mouvements du patient de la section Support.
Ces blocs fonctionnels incluent aussi l’ensemble des blocs noyaux qui composent le domaine Infrastructure de confiance de la section Infrastructure.
4.3.1 Domaine Biologie médicale
Identifiant BIO
Nom Biologie médicale
Enoncé Blocs pour la gestion et la production d’examens de biologie médicale
Description Ce domaine contient les blocs constituant les systèmes exploités par un laboratoire de biologie médicale
4.3.1.1 Bloc Gestion de LBM
Ce bloc fonctionnel est implémenté par un SIL pour toutes les disciplines de la biologie médicale.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 75 / 132
Nom du bloc Gestion de LBM
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Catalogue d’examens de biologie (peut éventuellement être externe)
Fonctionnalités Items RELIMS R40 : Gestion de laboratoire de biologie
Fonctions ISO 10781
Hors périmètre de ce standard
Fonctions spécifiques ajoutées
Gérer les demandes d’examens de biologie médicale et les prélèvements associés
Gérer les dossiers médico-biologiques des patients
Planifier l’exécution des demandes de biologie médicale
Capturer les résultats d’examens
Valider et interpréter les résultats d’examens
Restituer les résultats et comptes rendus d’examens
Comptabiliser/facturer l’activité
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.3 : Résultats structurés de biologie
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.2 : Prescription d’examens de biologie informatisée
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient Si le catalogue des examens de biologie est externe au SIL
Flux : chargement du catalogue d’examens de biologie médicale
RT : Nomenclatures locales d’examens de biologie prescriptibles Nomenclature LOINC d’analyses (jeu de valeurs LOINC biologie)
Rôle : Acteur Code Set Consumer - profil IHE LCSD adapté FR [Transaction LAB-51]
Si le plan de prélèvements est exécuté par un système externe piloté depuis le SIL
Flux : Emettre le plan de prélèvements (étiquettes pour les tubes à prélever) vers le SI chargé de l’exécuter RT : Natures de spécimens : Table HL7 0487, à contrôler Types de containers (tubes) : nomenclatures utilisées ? Rôles
Acteur Label Information Provider - profil IHE LBL [Transactions LAB-61, LAB-62]
Flux : Recevoir la demande d’examens depuis le SI de prescription. Emettre l’acceptation des spécimens par le laboratoire. Emettre ou recevoir des ajouts/modifications à la demande initiale. Emettre l’état d’avancement de la demande d’examens
RT : Nomenclatures locales d’examens de biologie prescriptibles Nomenclature des renseignements cliniques pertinents : LOINC
Rôles
Acteur Order Filler - IHE LTW 1, 2
Alternatif : Récepteur de message ORM H’ Santé
(*)
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 76 / 132
Flux : Emettre les résultats structurés des examens de la demande, avec le compte rendu attaché RT :
Nomenclatures locales d’examens de biologie prescriptibles Nomenclature des renseignements cliniques pertinents : LOINC Nomenclature des analyses : jeu de valeurs LOINC biologie
Rôles (l’un au moins des rôles ci-dessous) :
Acteur Order Filler - IHE LTW 3 avec option fac-simile
Alternatif : Emetteur de message ORU H’ Santé avec CR joint
(*)
Flux : Emettre les comptes rendus électroniques structurés d’examens de biologie, vers le SI chargé de l’alimentation du DMP RT :
Nomenclatures locales d’examens de biologie prescriptibles Nomenclature des renseignements cliniques pertinents : LOINC Nomenclature des analyses : jeu de valeurs LOINC biologie
Rôles
Acteur Content Creator - IHE XD-LAB adapté FR par le volet « CR structuré d’examens biologiques » du CI-SIS
Si le SIL peut échanger avec les analyseurs via un middleware concentrateur implémentant le bloc « Pilotage de pool d’analyseurs »
Flux : Emettre les listes de travail sur les spécimens biologiques vers le middleware.
Recevoir les résultats produits par les analyseurs, depuis le middleware.
RT : Nomenclatures d’analyses et d’examens locales, définies par le middleware. Rôles
Acteur Order Filler - IHE LTW 4, 5
Dans le contexte de biologie délocalisée dans les unités de soins si le concentrateur est distinct du SIL
Flux : Recevoir du concentrateur d’analyseurs délocalisés les résultats (patients et CQ) produits par ces analyseurs délocalisés RT : Nomenclatures d’analyses et d’examens, locales Rôles
Acteur Order Filler - profil IHE LPOCT 32
Si le laboratoire sous-traite des examens à un laboratoire extérieur
Flux : Emettre les demandes d’examens sous-traités au SIL externe et en recevoir les résultats produits par ces analyseurs délocalisés RT : Nomenclatures d’analyses et d’examens, locales Rôles
Acteur Requester - profil IHE ILW 35, 36
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
(*) : La recommandation H’ Santé est en voie d’obsolescence. Elle n’est plus maintenue par l’association interop’santé.
4.3.1.2 Bloc Gestion de la microbiologie
Nom du bloc Gestion de la microbiologie
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Catalogue d’examens de biologie (peut éventuellement être externe)
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 77 / 132
Fonctions ISO 10781
Hors périmètre de ce standard
Fonctions spécifiques ajoutées
planification, réalisation et rendu des examens de bactériologie, mycologie et parasitologie
épidémiologie des infections et reporting
examens microbiologiques de l’environnement (eau, air, surfaces, dispositifs ...)
surveillance des infections nosocomiales et alertes Il est probable que ce bloc doive être redécoupé lorsqu’il sera analysé finement (ex : module de surveillance bactérienne et épidémiologie)
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.3 : Résultats structurés de biologie
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.2 : Prescription d’examens de biologie informatisée
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient Si le catalogue des examens de biologie est externe au SIL
Flux : chargement du catalogue d’examens de biologie médicale
RT : Nomenclatures locales d’examens de biologie prescriptibles Nomenclature LOINC d’analyses (jeu de valeurs LOINC biologie)
Rôle : Acteur Code Set Consumer - profil IHE LCSD adapté FR [Transaction LAB-51]
Si le plan de prélèvements est exécuté par un système externe piloté depuis le SIL
Flux : Emettre le plan de prélèvements (étiquettes pour les tubes à prélever) vers le SI chargé de l’exécuter RT : Natures de spécimens : Table HL7 0487, à contrôler Types de containers (tubes) : nomenclatures utilisées ? Rôles
Acteur Label Information Provider - profil IHE LBL [Transactions LAB-61, LAB-62]
Flux : Recevoir la demande d’examens depuis le SI de prescription. Emettre l’acceptation des spécimens par le laboratoire. Emettre ou recevoir des ajouts/modifications à la demande initiale. Emettre l’état d’avancement de la demande d’examens
RT : Nomenclatures locales d’examens de biologie prescriptibles Nomenclature des renseignements cliniques pertinents : LOINC
Rôles
Acteur Order Filler - IHE LTW 1, 2
Alternatif : Récepteur de message ORM H’ Santé
(*)
Flux : Emettre les résultats structurés des examens de la demande, avec le compte rendu attaché RT :
Nomenclatures locales d’examens de biologie prescriptibles Nomenclature des renseignements cliniques pertinents : LOINC Nomenclature des analyses : jeu de valeurs LOINC biologie
Rôles (l’un au moins des rôles ci-dessous) :
Acteur Order Filler - IHE LTW 3 avec option fac-simile
Alternatif : Emetteur de message ORU H’ Santé avec CR joint
(*)
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 78 / 132
Flux : Emettre les comptes rendus électroniques structurés d’examens de biologie, vers le SI chargé de l’alimentation du DMP RT :
Nomenclatures locales d’examens de biologie prescriptibles Nomenclature des renseignements cliniques pertinents : LOINC Nomenclature des analyses : jeu de valeurs LOINC biologie
Rôles
Acteur Content Creator - IHE XD-LAB adapté FR par le volet « CR structuré d’examens biologiques » du CI-SIS
Si le SIL peut échanger avec les analyseurs via un middleware concentrateur implémentant le bloc « Pilotage de pool d’analyseurs »
Flux : Emettre les listes de travail sur les spécimens biologiques vers le middleware.
Recevoir les résultats produits par les analyseurs, depuis le middleware.
RT : Nomenclatures d’analyses et d’examens locales, définies par le middleware. Rôles
Acteur Order Filler - IHE LTW 4, 5
Dans le contexte de biologie délocalisée dans les unités de soins si le concentrateur est distinct du SIL
Flux : Recevoir du concentrateur d’analyseurs délocalisés les résultats (patients et CQ) produits par ces analyseurs délocalisés RT : Nomenclatures d’analyses et d’examens, locales Rôles
Acteur Order Filler - profil IHE 32
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
(*) : La recommandation H’ Santé est en voie d’obsolescence. Elle n’est plus maintenue par l’association interop’santé.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 79 / 132
4.3.1.3 Bloc Gestion de la génétique
Nom du bloc Gestion de la génétique
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Catalogue d’examens de biologie (peut éventuellement être externe)
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
Hors périmètre de ce standard
Fonctions spécifiques ajoutées
gestion des échantillons d’ADN
gestion des familles génétiques (et liens de parenté)
planification, réalisation et rendu des examens de génétique moléculaire et chromosomique
A compléter par le GT d’experts
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.3 : Résultats structurés de biologie
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.2 : Prescription d’examens de biologie informatisée
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient A détailler lors de l’analyse fine de ce bloc
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 80 / 132
4.3.1.4 Bloc Gestion de la procréation médicale assistée (PMA)
Nom du bloc Gestion de la procréation médicale assistée (PMA)
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Catalogue d’examens de biologie (peut éventuellement être externe)
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
Hors périmètre de ce standard
Fonctions spécifiques ajoutées
gestion des échantillons d’ADN
gestion des familles génétiques (et liens de parenté)
planification, réalisation et rendu des examens de génétique moléculaire et chromosomique
A compléter par le GT d’experts
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité
P3.3 : Information des patients sur utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.3 : Résultats structurés de biologie
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.2 : Prescription d’examens de biologie informatisée
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient A détailler lors de l’analyse fine de ce bloc
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 81 / 132
4.3.1.5 Bloc Pilotage de pool d’analyseurs en laboratoire ou délocalisés
Ce bloc couvre aussi bien les fonctionnalités d’un concentrateur d’analyseurs au sein du laboratoire, que d’un concentrateur analyseurs délocalisés dans les unités de soins (biologie délocalisée). Les fonctionnalités sont en effet proches, même si les exigences d’interopérabilité diffèrent (profils IHE différents).
Ce bloc fonctionnel peut être implémenté
par un SIL ;
par un middleware concentrateur d’analyseurs, gestionnaire de plateau ou de secteur technique d’un laboratoire de biologie (en anglais Work Area Manager – WAM) ;
par un middleware concentrateur d’analyseurs de biologie délocalisés dans les unités de soins.
Nom du bloc Pilotage de pool d’analyseurs
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
Hors périmètre de ce standard
Fonctions spécifiques ajoutées
A préciser par le GT
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.3 Résultats structurés de biologie
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient
La réception des données administratives du patient n’est exigée que dans le cas d’un concentrateur de biologie délocalisée.
concentrateur de biologie délocalisée
Flux : Recevoir l’initialisation d’une analyse délocalisée et y répondre Recevoir les résultats des analyseurs délocalisés en UF de soins
RT : Nomenclatures d’analyses et d’examens, locales Rôles
Acteur Point Of Care Data Manager - IHE LPOCT 30, 31
concentrateur de biologie délocalisée distinct du SIL
Flux : Emettre les résultats (patients et CQ) produits par les analyseurs délocalisés vers le SIL RT : Nomenclatures d’analyses et d’examens, locales Rôles
Acteur Point Of Care Data Manager - IHE LPOCT 32
concentrateur sur le plateau du laboratoire, distinct du SIL
Flux : Recevoir les listes de travail sur les spécimens biologiques. Emettre les résultats (patients et CQ) produits par les analyseurs.
RT : Nomenclatures d’analyses et d’examens, locales Rôles
Acteur Automation Manager - IHE LTW 4, 5
concentrateur sur le plateau du laboratoire
Flux : Emettre les ordres de technique analytique vers les analyseurs Recevoir les résultats (patients et CQ) des analyseurs
RT : Nomenclatures d’analyses et d’examens, locales Rôles
Acteur Analyzer Manager - IHE LAW 27, 28, 29
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 82 / 132
4.3.1.6 Bloc Analyseur de diagnostic in vitro
Ce bloc couvre aussi bien les fonctionnalités d’un analyseur au sein du laboratoire, que d’un analyseur délocalisé dans une unité de soins (biologie délocalisée). Les fonctionnalités sont en effet proches, même si les exigences d’interopérabilité diffèrent (profils IHE différents).
Nom du bloc Analyseur de diagnostic in vitro
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
Hors périmètre de ce standard
Fonctions spécifiques ajoutées
A préciser par le GT
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.3 Résultats structurés de biologie
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité analyseur de biologie délocalisée
Flux : Emettre l’initialisation d’une analyse délocalisée Emettre les résultats (patient ou CQ)
RT : Nomenclatures d’analyses et d’examens, locales Rôle : Acteur Point Of Care Result Generator - IHE LPOCT 30, 31
analyseur sur le plateau du laboratoire
Flux : Recevoir les ordres de technique analytique Emettre les résultats (patients et CQ)
RT : Nomenclatures d’analyses et d’examens, locales Rôle : Acteur Analyzer - profil IHE LAW 27, 28, 29
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 83 / 132
4.3.2 Domaine Imagerie médicale
Identifiant RAD
Nom Imagerie médicale
Enoncé Blocs pour la gestion et la production d’examens d’imagerie médicale
Description Ce domaine contient les blocs constituant les systèmes exploités par un service de radiologie ou d’imagerie médicale
4.3.2.1 Bloc Gestion de service de radiologie (SIR)
Peut-on considérer que l’acteur IHE Performed Procedure Step Manager fait toujours partie du SIR, ou bien est-ce un élément variable suivant les offres auquel cas il faudrait en faire un bloc fonctionnel ?. Réponse (26/11/13) : Cet acteur peut être dans le SIR ou dans le PACS.
Nom du bloc Gestion de service de radiologie (SIR)
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R54 : Imagerie médicale - SIR
Fonctions ISO 10781
Hors périmètre de ce standard
Fonctions spécifiques ajoutées
A préciser par le GT. En particulier, ajouter les fonctionnalités et l’interopérabilité nécessaires à la dosimétrie
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1,3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.1 : Comptes rendus d’imagerie structurés transmis au SI des unités de soins
D1.4 : Images illustratives transmises au SI des unités de soins
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.3 : Demandes d’examens d’imagerie et d’exploration fonctionnelle
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Si le SIR est distinct du DPI
Flux : Recevoir la demande d’examens Emettre les notifications de rendez-vous patient pour l’examen d’imagerie Emettre/Recevoir les modifications/ajouts par rapport à la demande initiale. RT : RadLex Rôle : Acteur Order Filler - IHE SWF 2, 3, 48
Si le SIR est distinct du DPI
Flux : Emettre les comptes rendus d’imagerie RT : RadLex Rôle : Acteur Report Manager IHE SINR 28
Si le SIR est distinct du PACS
Flux : Emettre ou mettre à jour la worklist d’examens vers le PACS RT : RadLex Rôle : Acteur Order Filler IHE SWF 4, 13
Si le SIR est distinct du PACS
Flux : Recevoir l’avancement des examens depuis le PACS RT : RadLex Rôle : Acteur Order Filler IHE SWF 42
Flux : Répondre avec la worklist d’examens à la modalité d’imagerie RT : RadLex Rôle : Acteur Order Filler IHE SWF 5
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 84 / 132
Si le PPS Manager est dans le SIR et pas dans le PACS
Flux : Recevoir les états d’avancement des procédures d’imagerie depuis les modalités d’imagerie RT : RadLex Rôle : Acteur PPS Manager IHE SWF transactions 6, 7, en réception Flux : Emettre les états d’avancement des procédures d’imagerie vers le PACS RT : RadLex Rôle : Acteur PPS Manager IHE SWF transactions 6, 7, en émission
Si le PPS Manager est dans le PACS et pas dans le SIR
Flux : Recevoir les états d’avancement des procédures d’imagerie depuis le PACS RT : RadLex Rôle : Acteur Order Filler IHE SWF transactions 6, 7, en réception
Si au moins l’un des acteurs Dose Info Reporter ou Dose Info Consumer est dans le SIR
Flux : Recevoir les données de dosimétrie depuis les modalités d’imagerie RT : N.A. Rôle : Acteur Image Archive IHE REM transaction 62 en réception
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
4.3.2.2 Bloc PACS
Nom du bloc PACS
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R55 : Imagerie médicale - PACS
Fonctions ISO 10781
Hors périmètre de ce standard
Fonctions spécifiques ajoutées
A préciser par le GT
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P*, D1,3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.1 : Comptes rendus d’imagerie structurés transmis au SI des unités de soins
D1.4 : Images illustratives transmises au SI des unités de soins
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité PACS distinct du SIR
Flux : Recevoir la worklist d’examens et ses mises à jour depuis le SIR RT : RadLex Rôle : Acteur Image Manager IHE SWF 4, 13
PACS distinct du SIR
Flux : Emettre l’avancement des examens vers le SIR RT : RadLex Rôle : Acteur Image Manager IHE SWF 42
Flux : Recevoir les images produites par les modalités d’imagerie et acter leur stockage RT : N.A. Rôle : Acteur Image Manager/Image Archive IHE SWF 8, 10
Flux : Répondre aux demandes de visualisation d’images
RT : N.A. Rôle : Acteur Image Manager/Image Archive IHE SWF 14, 16
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 85 / 132
Si le PPS Manager est dans le PACS et pas dans le SIR
Flux : Recevoir les états d’avancement des procédures d’imagerie depuis les modalités d’imagerie RT : RadLex Rôle : Acteur PPS Manager IHE SWF transactions 6, 7, en réception Flux : Emettre les états d’avancement des procédures d’imagerie vers le SIR RT : RadLex Rôle : Acteur PPS Manager IHE SWF transactions 6, 7, en émission
Si le PPS Manager est dans le SIR et pas dans le PACS
Flux : Recevoir les états d’avancement des procédures d’imagerie depuis le SIR RT : RadLex Rôle : Acteur Image Archive IHE SWF transactions 6, 7, en réception
Conditionnel ou obligatoire pour le PACS ?
Flux : Recevoir les données de dosimétrie depuis les modalités d’imagerie RT : N.A. Rôle : Acteur Image Archive IHE REM transaction 62 en réception
Flux : Répondre aux stations de visualisation et leur présenter les images
RT : N.A. Rôle : Acteur Image Archive IHE SWF transactions 14, 16
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
4.3.2.3 Bloc Modalité d’imagerie
Nom du bloc Modalité d’imagerie
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
Hors périmètre de ce standard
Fonctions spécifiques ajoutées
A préciser par le GT. En particulier, ajouter les fonctionnalités et l’interopérabilité nécessaires à la dosimétrie
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P*, D1,3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.4 : Images illustratives transmises au SI des unités de soins
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Flux : Obtenir la liste de travail (worklist) depuis le RIS
RT : RadLex Rôle : Acteur Acquisition Modality IHE SWF 5
Flux : Emettre les images produites vers le PACS RT : N.A. Rôle : Acteur Acquisition Modality IHE SWF 8, 10
Flux : Emettre les états d’avancement des procédures d’imagerie vers le
PPS Manager (SIR ou PACS) RT : RadLex Rôle : Acquisition Modality IHE SWF transactions 6, 7, en émission
Flux : Emettre les données de dosimétrie vers le PACS ainsi que vers les acteurs « Dose Info Consumer » et « Dose Info Reporter » RT : N.A. Rôle : Acteur Acquisition Modality IHE REM transaction 62 en émission
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 86 / 132
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
4.3.2.4 Bloc Téléradiologie
Bloc à compléter ultérieurement en prenant en compte les différents cas d’usage (côté demandeur, côté exécutant)
Nom du bloc Téléradiologie
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
Hors périmètre de ce standard
Fonctions spécifiques ajoutées
A préciser par le GT.
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P*, D1,3,5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.1 : Comptes rendus d’imagerie structurés transmis au SI des unités de soins
D1.4 : Images illustratives transmises au SI des unités de soins
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.3 : Demandes d’examens d’imagerie et d’exploration fonctionnelle
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité A compléter par les experts
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 87 / 132
4.3.3 Domaine Anatomie et Cytologie Pathologiques
Identifiant ACP
Nom Anatomie et cytologie pathologiques
Enoncé Blocs pour la gestion et la production d’examens d’anatomie et de cytologie pathologiques
Description Ce domaine contient les blocs constituant les systèmes exploités par un service d’anatomocytopathologie
4.3.3.1 Bloc Gestion du service d’anatomo-cyto-pathologie
Nom du bloc Gestion du service d’anatomo-cyto-pathologie
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R42 : Gestion de Laboratoire d'anatomocytopathologie
Fonctions ISO 10781
Hors périmètre de ce standard
Fonctions spécifiques ajoutées
Gérer les demandes d’examens d’anatomo-cyto-pathologie
Capturer les résultats d’examens d’anatomo-cyto-pathologie
Restituer les comptes rendus et résultats d’examens d’anatomo-cyto-pathologie
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P*, D5] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.2 : Résultats structurés d’anatomo-cyto-pathologie
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient Flux : Recevoir la demande d’examens depuis le SI de prescription.
Emettre l’acceptation des spécimens par le laboratoire. Emettre ou recevoir des ajouts/modifications à la demande initiale. Emettre l’état d’avancement de la demande d’examens
RT : Nomenclatures locales d’examens d’anatomo-pathologie Nomenclature des renseignements cliniques pertinents : LOINC
Rôle : Acteur Order Filler - IHE APW 1, 2
Flux : Emettre les résultats structurés des examens de la demande, avec le compte rendu attaché RT :
Nomenclatures locales d’examens d’anatomo-pathologie Nomenclature des renseignements cliniques pertinents : LOINC Thésaurus ADICAP Lexique PatLex
Rôle : Acteur Order Filler - IHE APW 3 avec option fac-simile
Flux : Emettre les comptes rendus électroniques structurés d’examens d’anatomo-cyto-pathologie, vers le SI chargé de l’alimentation du DMP Rôle : Acteur Content Creator - IHE APSR adapté FR par le volet « CR structuré d’examens d’anatomie et de cytologie pathologiques » du CI-SIS
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 88 / 132
4.3.3.2 Bloc Instruments et automates
A détailler dans une version ultérieure de la cartographie.
4.3.3.3 Bloc Télépathologie
A détailler dans une version ultérieure de la cartographie.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 89 / 132
4.3.4 Domaine Médicaments
Identifiant MED
Nom Médicaments
Enoncé Blocs pour la gestion et la dispensation de médicaments
Description Ce domaine contient les blocs constituant les systèmes équipant la pharmacie de l’établissement, les armoires robotisées.
La dispensation des DMI est-elle assurée par la pharmacie de l’établissement ? Réponse : Oui
<<Schéma de circulation des flux à insérer>> (cf. guide d’interop’santé)
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 90 / 132
4.3.4.1 Bloc Gestion de la pharmacie
Le découpage fonctionnel est choisi volontairement moins fin que celui proposé par le guide d’interopérabilité d’interop’santé. A confirmer ou affiner par le groupe d’experts.
La pharmacie à usage interne (PUI) dispense les médicaments et les DM
Nom du bloc Gestion de la pharmacie
Blocs noyaux Capture données administratives patient Infrastructure de confiance BDM Livret thérapeutique de l’établissement Référentiel produits (DM)
Fonctionnalités Items RELIMS R43 : Validation pharmaceutique
R44 : Dispensation et traçabilité des médicaments (dont MDS, T2A)
R45 : Rétrocession des médicaments
R46 : Traçabilité des DMI (saisie, suivi)
Fonctions ISO 10781
CP.4.2.1 : Gérer les interactions médicamenteuses
Fonctions spécifiques ajoutées
Selon avis des experts
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Identités, mvts. Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.1 Prescription de médicaments informatisée
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient Si le SI de prescription est externe au produit
Flux : Recevoir la prescription, émettre validation pharmaceutique et dispensation. RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2
- Référentiel des dénominations communes - Référentiel des spécialités - Référentiel des unités - Référentiel des voies d’administration - Référentiel des formes - Référentiel des modes d’administration - Référentiel des fréquences d’administration - Référentiel des événements
Rôles
Récepteur du message prescription - Pha-1 PN13-SIPh2
Emetteur du message validation pharmaceutique - Pha-3
Emetteur du message délivrance nominative - Pha-4
Emetteur du message délivrance reglobalisée - Pha-5
Si le SI plan de soins est externe au produit
Flux : émettre validation pharmaceutique et dispensation ; recevoir planification et administration RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2 (idem ci-dessus) Rôles
Emetteur du message validation pharmaceutique - Pha-3
Emetteur du message délivrance nominative - Pha-4
Emetteur du message délivrance reglobalisée - Pha-5
Récepteur du message planification des doses – Pha-2 PN13-SIPh2
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 91 / 132
Récepteur du message administration des doses – Pha-6 PN13-SIPh2
Si le SI de gestion des stocks de médicaments est externe au produit
Flux : émettre demandes d’approvisionnement et recevoir distribution RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2 (idem ci-dessus) Rôles :
Emetteur du message demande appro. – Pha-7 PN13-SIPh2
Récepteur du message distribution – Pha-8 PN13-SIPh2
Si rétrocessions de médicaments
Flux : émettre vers le DP la délivrance des médicaments RT : ? Rôles :
Emetteur du message DP1 – Alimentation DP
Emetteur du message DP2 – Interrogation DP
Emetteur du message DP3 – Récupération dispensations du DP
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
4.3.4.2 Bloc Gestion des stocks de la pharmacie
Nom du bloc Gestion des stocks de la pharmacie
Blocs noyaux Infrastructure de confiance Livret thérapeutique de l’établissement Référentiel produits (DM)
Fonctionnalités Items RELIMS R48 : Gestion des commandes de la pharmacie
R49 : Gestion des stocks de la pharmacie
Fonctions ISO 10781
Hors périmètre
Fonctions spécifiques ajoutées
Suivant avis du groupe d’experts
Commande de médicaments via un portail (type Hospitalis)
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [D5] Prérequis
Domaines prioritaires
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Flux :
Récepteur du message PN13-SIPh2 Pha-7 (demande appro) Emetteur du message PN13-SIPh2 Pha-8 (distribution)
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 92 / 132
4.3.4.3 Bloc Armoire rotative robotisée
Stocke les médicaments en Unité de Distribution multiple de l'UCD, dans le conditionnement livré par le laboratoire, par exemple la boite, le flacon ou dans le conditionnement primaire du fabricant, par exemple le blister ou le sachet.
Stocke également les DM.
Nom du bloc Armoire rotative robotisée
Blocs noyaux Infrastructure de confiance Livret thérapeutique de l’établissement Référentiel Produits (DM)
Fonctionnalités Items RELIMS R47 : Armoire rotative robotisée
Fonctions ISO 10781
Hors périmètre
Fonctions spécifiques ajoutées
Gérer le paramétrage des unités et emplacements de stockage
Enregistrer une commande
Faire une sortie de stock avec son bon de livraison
Générer une commande de réassortiment
Faire une entrée en stock avec CR de livraison
Réaliser un inventaire avec son compte-rendu
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [ P1] Prérequis P1 :
P1.4 : Existence d’un référentiel unique de structure de l’établissement
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Si le SI de gestion des stocks de médicament est externe au produit
Flux : Recevoir une commande et émettre un bon de livraison, émettre une commande de réassortiment et recevoir une livraison, émettre un CR d’inventaire RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2
Référentiel des spécialités
Référentiel des unités
Référentiel des formes Rôles
Récepteur du message demande appro. – Pha-7 PN13-SIPh2
Emetteur du message distribution – Pha-8 PN13-SIPh2
Emetteur du message demande appro. – Pha-7 PN13-SIPh2
Récepteur du message distribution – Pha-8 PN13-SIPh2
Emetteur du message inventaire – Pha-9 PN13-SIPh2
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 93 / 132
4.3.4.4 Bloc Automate de Délivrance
Délivrance nominative : Gère un stock et peut reconditionner unitairement les médicaments. À partir des prescriptions ou des plans de soins, conditionne les médicaments en doses individuelles par prise, par horaire de prise ou pour une période, selon son paramétrage conforme à l'organisation définie pour la délivrance des médicaments.
Délivrance globalisée : Gère un stock. À partir des prescriptions ou des plans de soins, conditionne ou libère les médicaments en Unité de Distribution (UD) généralement multiple de l'UCD (blister, boite, flacon) par unité de soins avec une périodicité paramétrée selon l'organisation locale. À cette délivrance peut être adjointe une distribution de médicaments selon les mêmes conditions (UD, unités de soins, périodicité) à partir de commandes complémentaires, notamment pour le réapprovisionnement de l'armoire de dotation de l'unité de soins.
Nom du bloc Automate de Délivrance
Blocs noyaux Capture données administratives patient Infrastructure de confiance Livret thérapeutique de l’établissement
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
aucune
Fonctions spécifiques ajoutées
Suivant avis du groupe d’experts :
Gérer les unités, les emplacements et les cassettes de stockage
Gérer les modalités de dispensation
Enregistrer une liste de prescriptions à dispenser
Réaliser une délivrance avec son bon de livraison
Enregistrer une commande
Faire une sortie de stock avec son bon de livraison
Générer une commande de réassortiment
Faire une entrée en stock avec CR de livraison
Réaliser un inventaire avec son compte-rendu
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Identités, mvts. Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.1 Prescription de médicaments informatisée
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient Si le SI de prescription est externe au produit
Flux : Recevoir la prescription ou le plan de soins, émettre la dispensation ou la distribution, émettre une commande de réassortiment, émettre un CR d’inventaire. RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2
- Référentiel des dénominations communes - Référentiel des spécialités - Référentiel des unités - Référentiel des voies d’administration - Référentiel des formes - Référentiel des modes d’administration - Référentiel des fréquences d’administration - Référentiel des événements
Rôles
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 94 / 132
Récepteur du message prescription - Pha-1 PN13-SIPh2
Si le SI plan de soins est externe au produit
Flux : Recevoir la planification et l’administration des doses, émettre la dispensation RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2 (idem ci-dessus) Rôles :
Récepteur du message planification des doses – Pha-2 PN13-SIPh2
Emetteur du message délivrance nominative - Pha-4 PN13-SIPh2
Emetteur du message délivrance reglobalisée - Pha-5 PN13-SIPh2
Si le SI de gestion des stocks de médicament est externe au produit
Flux : Recevoir une commande et émettre un bon de livraison, émettre une commande de réassortiment et recevoir une distribution de livraison, émettre un CR d’inventaire RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2 (idem ci-dessus) Rôles
Récepteur du message demande appro. – Pha-7 PN13-SIPh2
Emetteur du message distribution – Pha-8 PN13-SIPh2
Emetteur du message demande appro. – Pha-7 PN13-SIPh2
Récepteur du message distribution – Pha-8 PN13-SIPh2
Emetteur du message inventaire – Pha-9 PN13-SIPh2
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 95 / 132
4.3.4.5 Bloc Automate de Conditionnement
Reconditionnement primaire : reconditionne le médicament qui aura préalablement été sorti de son conditionnement primaire.
Sur-conditionnement : Sur-conditionne le médicament dans son conditionnement primaire d'origine.
Nom du bloc Automate de Conditionnement
Blocs noyaux Capture données administratives patient Infrastructure de confiance Livret thérapeutique de l’établissement
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
aucune
Fonctions spécifiques ajoutées
Suivant avis du groupe d’experts :
Gérer le paramétrage des procédures de conditionnement
Enregistrer une commande de conditionnement
Faire une sortie de stock avec son bon de livraison
Générer une commande de réassortiment
Faire une entrée en stock avec CR de livraison
Réaliser un inventaire avec son compte-rendu
Criticité importante
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Identités, mvts. Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.1 Prescription de médicaments informatisée
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Si le SI de gestion des stocks de médicament est externe au produit
Flux : : Recevoir une commande et émettre un bon de livraison, émettre une commande de réassortiment et recevoir une livraison, émettre un CR d’inventaire RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2
- Référentiel des spécialités - Référentiel des unités - Référentiel des formes
Rôles
Récepteur du message demande appro. – Pha-7 PN13-SIPh2
Emetteur du message distribution – Pha-8 PN13-SIPh2
Emetteur du message demande appro. – Pha-7 PN13-SIPh2
Récepteur du message distribution – Pha-8 PN13-SIPh2
Emetteur du message inventaire – Pha-9 PN13-SIPh2
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 96 / 132
4.3.4.6 Bloc Armoire de Dotation Robotisée
Gère un stock délocalisé au niveau du service de soins et délivre les médicaments en fonction des prescriptions ou des plans de soins.
Nom du bloc Armoire de Dotation Robotisée
Blocs noyaux Capture données administratives patient Infrastructure de confiance Livret thérapeutique de l’établissement Référentiel produits
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
aucune
Fonctions spécifiques ajoutées
Suivant avis du groupe d’experts
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D3,5] Prérequis P1 : Identités, mvts. Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.1 Prescription de médicaments informatisée
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient Si le SI de prescription est externe au produit
Flux : Recevoir la prescription. RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2
- Référentiel des dénominations communes - Référentiel des spécialités - Référentiel des unités - Référentiel des voies d’administration - Référentiel des formes - Référentiel des modes d’administration - Référentiel des fréquences d’administration - Référentiel des événements
Rôles
Récepteur du message prescription - Pha-1 PN13-SIPh2
Si le SI plan de soins est externe au produit
Flux : Recevoir la planification, émettre la dispensation RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2 (idem ci-dessus)
Rôles Récepteur du message planification des doses – Pha-2 PN13-SIPh2
Emetteur du message délivrance nominative - Pha-4 PN13-SIPh2
Emetteur du message délivrance reglobalisée - Pha-5 PN13-SIPh2
Si le SI de gestion des stocks de médicament est externe au produit
Flux : Recevoir une commande et émettre un bon de livraison, émettre une commande de réassortiment et recevoir une livraison, émettre un CR d’inventaire RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2 (idem ci-dessus) Rôles
Récepteur du message demande appro. – Pha-7 PN13-SIPh2
Emetteur du message distribution – Pha-8 PN13-SIPh2
Emetteur du message demande appro. – Pha-7 PN13-SIPh2
Récepteur du message distribution – Pha-8 PN13-SIPh2
Emetteur du message inventaire – Pha-9 PN13-SIPh2
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 97 / 132
4.3.4.7 Bloc Gestion des chimiothérapies
Nom du bloc Gestion des chimiothérapies
Blocs noyaux Capture données administratives patient Infrastructure de confiance Livret thérapeutique de l’établissement Référentiel des protocoles de chimiothérapie
Fonctionnalités Items RELIMS R52 : Gestion des chimiothérapies
Fonctions ISO 10781
Hors périmètre
Fonctions spécifiques ajoutées
Suivant avis du groupe d’experts
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1,3,4,5] Prérequis P1 : Identités, mvts. Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.5 Accès aux comptes rendus et images sous forme électronique
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.1 Prescription de médicaments informatisée
D4 : Programmation des ressources et agenda du patient
D4.3 : Actes et consultations planifiés / outil de planification partagé
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient Si le SI de prescription est externe au produit
Flux : Recevoir la prescription, émettre la validation pharmaceutique et la dispensation. RT : CIOsp par la mise en œuvre de PN13-SIPh2
- Référentiel des dénominations communes - Référentiel des spécialités - Référentiel des unités - Référentiel des voies d’administration - Référentiel des formes - Référentiel des modes d’administration - Référentiel des fréquences d’administration - Référentiel des événements
Rôles
Récepteur du message prescription - Pha-1 PN13-SIPh2
Récepteur du message planification des doses – Pha-2 PN13-SIPh2 ?
Récepteur du message administration des doses – Pha-6 PN13-SIPh2 ?
Si le SI d’administration des soins est externe au produit
Flux : émettre la validation pharmaceutique et la dispensation RT : DC, UCD, dose, voie, posologies, ... CIO ? Rôles
Emetteur du message validation pharmaceutique - Pha-3
Emetteur du message délivrance nominative - Pha-4
Emetteur du message délivrance reglobalisée - Pha-5
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Voir cadre fonctionnel CHIMIO dans Cdc types de l’ANAP
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 98 / 132
4.3.4.8 Bloc Gestion des stocks de médicaments des unités de soins
Nom du bloc Gestion des stocks de médicaments des unités de soins
Blocs noyaux Infrastructure de confiance Livret thérapeutique de l’établissement
Fonctionnalités Items RELIMS R50 : Gestion des stocks de médicaments des unités de soins
Fonctions ISO 10781
Hors périmètre
Fonctions spécifiques ajoutées
Suivant avis du groupe d’experts
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [D5] Prérequis P1 : Identités, mvts. Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.1 Prescription de médicaments informatisée
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité A affiner Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Voir cadre fonctionnel gestion de stock PHARMA dans Cdc types de l’ANAP
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 99 / 132
4.3.5 Domaine des items RELIMS médicotechniques à classer
Identifiant XPT
Nom Items RELIMS médicotechniques à classer
Enoncé
Description Domaine provisoire en attente de reclassement de ses blocs fonctionnels.
4.3.5.1 Bloc Gestion des blocs opératoires
Nom du bloc Gestion des blocs opératoires
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R38 : Gestion des blocs
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
Suivant avis du groupe d’experts
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D4,5] Prérequis P1 : Identités, mvts. Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D4 : Programmation des ressources et agenda du patient
D4.2 : Interventions planifiées / outil de planification partagé ou de programmation
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Flux à affiner
RT : CIOdm
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 100 / 132
4.3.5.2 Bloc Gestion des salles d’endoscopie
Nom du bloc Gestion des blocs opératoires
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
Suivant avis du groupe d’experts
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D4,5] Prérequis P1 : Identités, mvts. Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D4 : Programmation des ressources et agenda du patient
D4.3 : actes et consultations planifiés / outil de planification partagé
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité A affiner Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
4.3.5.3 Bloc Traçabilité des instruments
Nom du bloc Traçabilité des instruments
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R39 : Traçabilité des instruments
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
Suivant avis du groupe d’experts
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D4,5] Prérequis P1 : Identités, mvts. Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D4 : Programmation des ressources et agenda du patient
D4.3 : actes et consultations planifiés / outil de planification partagé
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Flux à affiner
RT : CIOdm
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 101 / 132
En attente de complément d’expertise.
4.3.5.4 Bloc Gestion du dépôt de PSL
Nom du bloc Gestion du dépôt de PSL
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Intégration et visualisation des résultats d’examens diagnostiques
Fonctionnalités Items RELIMS R56 : Gestion du dépôt de PSL
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
A compléter par le GT d’experts.
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats [d’imagerie,] de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.3 : Résultats de biologie structurés consultables / US
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir les blocs noyaux inclus par ce bloc Si le SI de prescription des PSL est externe au produit
Flux : Recevoir la prescription de PSL. Emettre la délivrance de PSL RT : nomenclatures incluses dans les normes AFNOR S97-53*? Rôles
Récepteur du message prescription de PSL norme AFNOR S97-536
Emetteur du message délivrance de PSL norme AFNOR S97-531
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 102 / 132
4.3.5.5 Bloc Hémovigilance
Nom du bloc Hémovigilance
Blocs noyaux Capture données administratives patient
Domaine Infrastructure de confiance
Intégration et visualisation des résultats d’examens diagnostiques
Fonctionnalités Items RELIMS R57 : Hémovigilance
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
Production de la fiche d’incident transfusionnel
Information de l’établissement (EFS, PTS) émetteur du produit
Emission de la fiche vers le dossier transfusionnel
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [] Prérequis P1 : Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats [d’imagerie,] de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.3 : Résultats de biologie structurés consultables / US
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir les blocs noyaux inclus par ce bloc
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Code de la santé publique : L1221-13
4.3.5.6 Bloc Gestion et suivi de la stérilisation
Nom du bloc Gestion et suivi de la stérilisation
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R51 : Stérilisation (gestion et suivi de traçabilité)
Fonctions ISO 10781
aucune
Fonctions spécifiques ajoutées
Suivant avis du groupe d’experts
Traçabilité des dispositifs médicaux jusqu’au patient
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel []
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Flux à affiner
RT : CIOdm
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 103 / 132
4.3.5.7 Bloc Médecine nucléaire
Nom du bloc Médecine nucléaire
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R53 : Médecine nucléaire
Fonctions ISO 10781
Hors périmètre
Fonctions spécifiques ajoutées
Suivant avis du groupe d’experts
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D1,3,4,5] Prérequis P1 : Identités, mvts. Voir bloc noyau Capture données administratives patient
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D1 : Résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomo-pathologie
D1.4 : Diffusion des images illustratives des examens
D1.5 Accès aux comptes rendus et images sous forme électronique
D3 : Prescription électronique alimentant le plan de soins
D3.1 Prescription de médicaments informatisée
D4 : Programmation des ressources et agenda du patient
D4.3 : Actes et consultations planifiés / outil de planification partagé
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Voir bloc noyau Capture données administratives patient A étudier Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
4.3.5.8 Bloc Gestion du service de radiothérapie
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 104 / 132
4.4 Section Support
Identifiant SF_SUP
Nom Support
Enoncé Fonctions de support aux activités de production de soins, cliniques et médicotechniques
Figure 13: Domaines et blocs fonctionnels de la section Support
Les blocs fonctionnels de la section Support incluent l’ensemble des blocs noyaux qui composent le domaine Infrastructure de confiance de la section Infrastructure.
4.4.1 Domaine Gestion des données administratives du patient
Identifiant ADT
Nom Gestion des données administratives du patient
Enoncé Blocs pour la gestion des identités et mouvements des patients
Description Ce domaine contient les fonctionnalités pour capturer, gérer et restituer les
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 105 / 132
données d’identité, d’adresse, d’identification, de venue, de localisation, de mouvements, d’ACE et de couverture des patients
4.4.1.1 Bloc fonctionnel Capture des données d’identité des patients
Ce bloc fonctionnel représente la capacité d’un logiciel travaillant sur des patients, à capturer (voir définition de ce verbe dans le standard ISO 10781 en Figure 4) les données minimales d’identité des patients (identité, identifiants, adresse) de ces patients, quelle que soit la source de ces données (saisie, importation, ou message reçu d’un autre logiciel)
Nom du bloc Capture des données d’identité du patient
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS
Fonctions ISO 10781
AS.2 : Capturer identités, venues et mouvements des patients
AS.2.1 : Obtenir d’autres systèmes, modules ou applications les données administratives des patients
Fonctions spécifiques ajoutées
Aucune
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D5] Prérequis P1 : Identités, mouvements
P1.1 : Référentiel unique d’identités des patients connectable
P3 : Confidentialité : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
aucun
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité
Obligatoire Flux : Recevoir les données démographiques des patients Rôle : Acteur Patient Demographics Consumer - IHE PAM 30 adapté FR
Recommandé Flux : Recevoir les données démographiques des patients Rôle : Acteur Patient Demographics Consumer - IHE PDQ 21 ou 22
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
4.4.1.2 Bloc fonctionnel Capture des données de couverture
Nom du bloc Capture des données de couverture
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R6 : Gestion des tutelles ?
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
Capturer la couverture sociale du patient
Gérer les demandes de prise en charge
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D5]
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 106 / 132
Prérequis P1 : Identités, mouvements
P1.1 : Référentiel unique d’identités des patients connectable
P3 : Confidentialité : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
4.4.1.3 Bloc fonctionnel Administration de l’identité du patient
Nom du bloc Administration de l’identité du patient
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R1 : Gestion de l’identité et identito-vigilance
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
Gestion des doublons (détection, marquage, fusion, association/dissociation)
Rapprochement d’identités inter-domaines (IPP, INS-c, ...)
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D5] Prérequis P1 : Identités, mouvements
P1.1 : Référentiel unique d’identités des patients connectable
P3 : Confidentialité : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Flux : Emettre les notifications de fusions.
RT : N.A. Rôle : Acteur Patient Demographics Supplier - IHE PAM 30 adapté FR
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 107 / 132
4.4.1.4 Bloc fonctionnel Gestion administrative de dossiers partagés
Nom du bloc Gestion administrative de dossiers partagés
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R4 : Création DMP
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
Test d’existence de dossier partagé (dont DMP) et des autorisations d’accès
Mise à jour des autorisations d’accès à un dossier partagé (dont DMP)
Création, fermeture, réactivation d’un dossier partagé (dont DMP)
Recueil des consentements associés aux dossiers partagés (dont DMP)
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D2,5] Prérequis P1 : Identités, mouvements
P1.1 : Référentiel unique d’identités des patients connectable
P3 : Confidentialité :
P3.3 : Information des patients sur utilisation des données personnelles
Autres indicateurs : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D2 : Dossier patient informatisé interopérable et communication extérieure
D2.1 Dispositif permettant la création et l’administration du DMP
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Obligatoire Flux : Transactions d’accès sécurisé au dossier » de la DMP-compatibilité
TD0.1 : Authentification sur le DMP
TD0.2 : Test d’existence d’un DMP et vérification de l’autorisation d’accès
TD0.3 : Mise à jour de l’autorisation d’accès à un DMP
Obligatoire Flux : Transactions obligatoires du profil « Création et gestion administrative du dossier » de la DMP-compatibilité
TD1.1 : Création d’un DMP
TD1.5 : Accès internet du patient
Optionnel Flux : Transactions optionnelles du profil « Création et gestion administrative du dossier » de la DMP-compatibilité
TD1.2 : Réactivation d’un DMP
TD1.3 : Mise à jour des données administratives d’un DMP
TD1.4 : Fermeture d’un DMP
TD1.5 : TD1.6 : Liste des PS autorisés/interdits sur un DMP
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 108 / 132
4.4.1.5 Bloc fonctionnel Fournisseur d’identités des patients
Nom du bloc Fournisseur d’identités des patients
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
aucune
Fonctions spécifiques ajoutées
Transmettre les données d'identité des patients
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1] Prérequis P1 : Identités, mouvements
P1.1 : Référentiel unique d’identités des patients
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Obligatoire Flux : Emettre les données d’identité des patients (création, correction,
suppression, fusion de doublons) RT : N.A. Rôle : Acteur Patient Demographics Supplier IHE PAM 30 adapté FR
Recommandé
Flux : Répondre aux interrogations (patient) RT : N.A. Rôle : Acteur Patient Demographics Supplier IHE PDQ 21
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
4.4.1.6 Bloc fonctionnel Fournisseur de venues et mouvements des patients
Nom du bloc Fournisseur de venues et mouvements des patients
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
aucune
Fonctions spécifiques ajoutées
Emettre les données de venues et mouvements des patients
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1] Prérequis P1 : Identités, mouvements
P1.1 : Référentiel unique d’identités des patients
P1.3 : Référentiel unique de séjours et de mouvements
P1.4 : référentiel unique de structure de l’établissement (juridique, géographique, fonctionnel), piloté et mis à jour régulièrement dans les applicatifs
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Obligatoire Flux : Emettre les données de venues et mouvements des patients
RT : Nomenclatures de la SAE (DREES) reprises dans PAM adapté FR Rôle : Acteur Patient Encounter Supplier IHE PAM 31 adapté FR
Recommandé Flux : Répondre aux interrogations (patient, venue, localisation) RT : N.A. Rôle : Acteur Patient Demographics Supplier IHE PDQ 22
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 109 / 132
4.4.1.7 Bloc fonctionnel Gestion des ACE
Nom du bloc Gestion des actes et consultations externes
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R7 : Gestion des actes et consultations externes
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
A préciser par les experts
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3] Prérequis P1 : Identités, mouvements
P1.1 : Référentiel unique d’identités des patients
P1.3 : Référentiel unique de séjours et de mouvements
P1.4 : référentiel unique de structure de l’établissement (juridique, géographique, fonctionnel), piloté et mis à jour régulièrement dans les applicatifs
P3 : Confidentialité : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité A étudier Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
4.4.1.8 Bloc fonctionnel Calcul de l’INS-c à partir de la carte Vitale
Nom du bloc Calcul de l’INS-c à partir de la carte Vitale
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R5 : Gestion de l’INS-c
Fonctions ISO 10781
aucune
Fonctions spécifiques ajoutées
Lecture de la carte Vitale
Calcul de l’INS-c à partir des traits lus en carte
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [D2] Domaines prioritaires
D2 : Dossier patient informatisé interopérable et communication extérieure
D2.1 l’INS-c est un prérequis à la DMP-compatibilité
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité aucun Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 110 / 132
4.4.1.9 Bloc fonctionnel Capture des données de venues et mouvements des patients
Ce bloc fonctionnel représente la capacité d’un logiciel travaillant sur des patients, à capturer (voir définition de ce verbe dans le standard ISO 10781 en Figure 4) les données administratives minimales liées aux venues et mouvements de ces patients, quelle que soit la source de ces données (saisie, importation, ou message reçu d’un autre logiciel)
Nom du bloc Capture des données de venues et mouvements des patients
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R2 : Gestion des mouvements
R3 : Gestion des préadmissions
Fonctions ISO 10781
AS.2 : Capturer identités, venues et mouvements des patients
AS.2.1 : Obtenir d’autres systèmes, modules ou applications les données administratives des patients
AS.2.2 : Capturer la localisation du patient dans l'établissement
Fonctions spécifiques ajoutées
Aucune
Capturer données minimales (UF) de responsabilité médicale
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3, D5] Prérequis P1 : Identités, mouvements
P1.1 : Référentiel unique d’identités des patients connectable
P1.3 : Référentiel unique de séjours et de mouvements des patients connectable
P1.4 : référentiel unique de structure de l’établissement (juridique, géographique, fonctionnel), piloté et mis à jour régulièrement dans les applicatifs
P3 : Confidentialité : Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité
Obligatoire Flux : Recevoir les données de venues et de mouvements des patients RT : Nomenclatures de la SAE (DREES) reprises dans PAM adapté FR Rôle: Acteur Patient Encounter Consumer - IHE PAM 31 adapté FR
Recommandé Flux : Recevoir les données démographiques et de venue des patients Rôle : Acteur Patient Demographics Consumer - IHE PDQ 22
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 111 / 132
4.4.2 Domaine Gestion des référentiels
Identifiant REF
Nom Gestion des référentiels
Enoncé Blocs pour la gestion des référentiels et de la connaissance
Description Ce domaine contient les fonctionnalités d’administration des référentiels communs : dictionnaires, bases de connaissance, catalogues, nomenclatures ...
4.4.2.1 Bloc fonctionnel Base de données médicamenteuses
Ce bloc doit être implémenté par les LAP-H et les LAD-H.
Nom du bloc Base de données médicamenteuse
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R31 : Médicaments - BDM
Fonctions ISO 10781
CPS.4.2.1 : Support pour le contrôle des interactions, contrindications et allergies.
Fonctions spécifiques ajoutées
Importer les MAJ de la BDM et gérer les écarts avec la version en cours
Maintenir la synchronisation avec le référentiel d’interopérabilité sur lequel est construit le Livret thérapeutique
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel Prérequis Agrément HAS
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Pas de flux standardisé
RT : CIOsp
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 112 / 132
4.4.2.2 Bloc fonctionnel Livret thérapeutique de l’établissement
Le livret thérapeutique est le référentiel partagé de médicaments de l’établissement.
Ce bloc doit être implémenté par les LAP-H et les LAD-H.
Nom du bloc Livret thérapeutique de l’établissement
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R99 : Gestion centralisée des référentiels / livret thérapeutique de
l’établissement
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
Importer les MAJ du référentiel d’interopérabilité et gérer les écarts avec la version en cours
Marquer les médicaments au livret
Personnaliser les médicaments au livret (tout paramètre propre à l’établissement et nécessaire à la gestion interne du médicament)
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel []
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Pas de flux standardisé
RT : CIOsp
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
4.4.2.3 Bloc fonctionnel Référentiel des protocoles de chimiothérapie
Ce bloc doit être implémenté par les LAP-H et les LAD-H.
Nom du bloc Référentiel des protocoles de chimiothérapie
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
aucune
Fonctions spécifiques ajoutées
A compléter par le GT d’experts
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel []
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Pas de flux standardisé
RT : CIOsp
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 113 / 132
4.4.2.4 Bloc fonctionnel Référentiel des produits (DM)
Ce bloc doit être implémenté par les logiciels de prescription de DM et les LAD-H.
Nom du bloc Référentiel des produits (DM)
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
aucune
Fonctions spécifiques ajoutées
Importer les MAJ du référentiel d’interopérabilité et gérer les écarts
Marquer les dispositifs médicaux au livret
Personnaliser les dispositifs au livret (tout paramètre propre à l’établissement et nécessaire à la gestion interne du dispositif médical)
Articuler le paramétrage central du dispositif médical avec la personnalisation éventuelle de ce paramétrage propre à chaque application concernée
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel []
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Pas de flux standardisé
RT : CIOdm
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
4.4.2.5 Bloc fonctionnel Catalogue des examens de biologie médicale
Ce bloc peut être implémenté par un SIL ou par un DPI ou par une application indépendante.
Nom du bloc Catalogue des examens de biologie médicale
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R99 : Gestion centralisée des référentiels / catalogue d’examens de biologie
Fonctions ISO 10781
Aucune
Fonctions spécifiques ajoutées
Maintenir le catalogue des examens de biologie médicale
Produire une nouvelle version du catalogue des examens de biologie médicale et la diffuser aux systèmes consommateurs
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel []
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Flux : Emettre le catalogue d’examens de biologie médicale
RT :
Codification locale d’examens de biologie prescriptibles
Nomenclature LOINC d’analyses (jeu de valeurs LOINC biologie) Rôle : Acteur Code Set Master - IHE LCSD 51 adapté FR
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 114 / 132
4.4.2.6 Bloc fonctionnel Référentiel de structures de l’établissement
Nom du bloc Référentiel de structures de l’établissement
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R99 : Gestion centralisée des référentiels / référentiel de structures
Fonctions ISO 10781
Aucune
Fonctions spécifiques ajoutées
Maintenir le référentiel de structures (entité juridique, entités géographiques, pôles, services, UF, ...)
Procédure de mise à jour du référentiel et de diffusion de ses mises à jour
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel []
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Attente résultat des travaux du GT d’interop’santé sur le sujet
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
4.4.3 Domaine Recueil d’activité, production T2A, facturation
Identifiant ACT
Nom Recueil d’activité, production T2A, facturation
Enoncé
Description
Domaine à décrire dans une version de la cartographie postérieure à la V1.0.
Items RELIMS : R62 à R66, R8
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 115 / 132
4.4.4 Domaine Programmation des ressources, agenda du patient
Identifiant AGD
Nom Programmation des ressources, agenda du patient
Enoncé Blocs pour la gestion du planning des ressources et de l’agenda du patient
Description Ce domaine contient les fonctionnalités de gestion de la planification des ressources d’une part, et de l’agenda transversal du patient d’autre part
4.4.4.1 Bloc fonctionnel Gestion des lits – planification
Nom du bloc Gestion des lits – planification
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R27 : Gestion des lits – planification
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
A préciser par les experts
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P1,3] Prérequis P1 : Identités, mouvements.
P1.4 : référentiel unique de structure de l’établissement (juridique, géographique, fonctionnel), piloté et mis à jour régulièrement dans les applicatifs
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
Aucun.
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité A préciser par les experts
Flux : Notification de rendez-vous d’imagerie Rôle : Acteur Order Placer - IHE SWF 48 : Réception des messages de notification de création, déplacement, annulation de rendez-vous
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 116 / 132
4.4.4.2 Bloc fonctionnel Gestion des rendez-vous, agenda du patient
Nom du bloc Gestion des rendez-vous, agenda du patient
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R28 : Gestion des rendez-vous et planification
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
A préciser par les experts
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P*, D4,5] Prérequis P1 : Identités, mouvements
P1.1 : Référentiel unique d’identités des patients
P1.3 : Référentiel unique de séjours et de mouvements
P1.4 : référentiel unique de structure de l’établissement (juridique, géographique, fonctionnel), piloté et mis à jour régulièrement dans les applicatifs
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D4 : Programmation des ressources et agenda du patient
D4.1 Vision du planning du patient
D5 : Pilotage médico-économique
D5.1 : Capacité d’exporter les données de production vers le SI de pilotage et/ou les infocentres
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité A préciser par les experts
Flux : Notification de rendez-vous d’imagerie Rôle : Acteur Order Placer - IHE SWF 48 : Réception des messages de notification de création, déplacement, annulation de rendez-vous
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 117 / 132
4.4.4.3 Bloc fonctionnel Prise de rendez-vous par internet pour les consultations
Nom du bloc Prise de rendez-vous par internet pour les consultations
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R29 : Prise de Rendez-vous par Internet pour les consultations
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
A préciser par les experts
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P*, D4] Prérequis P1 : Identités, mouvements
P1.1 : Référentiel unique d’identités des patients
P1.3 : Référentiel unique de séjours et de mouvements
P1.4 : référentiel unique de structure de l’établissement (juridique, géographique, fonctionnel), piloté et mis à jour régulièrement dans les applicatifs
P3 : Confidentialité. Voir blocs noyaux du domaine Infrastructure de confiance
Domaines prioritaires
D4 : Programmation des ressources et agenda du patient
D4.1 Vision du planning du patient
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité A préciser par les experts Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 118 / 132
4.4.5 Domaine Gestion de la qualité et des risques
Identifiant GQR
Nom Gestion de la qualité et des risques
Enoncé
Description
4.4.5.1 Bloc fonctionnel Gestion des vigilances
Bloc en attente de complément d’expertise
4.4.5.2 Bloc fonctionnel Gestion des risques et événements indésirables
Bloc en attente de complément d’expertise
4.4.5.3 Bloc fonctionnel Gestion documentaire
Bloc en attente de complément d’expertise
4.4.6 Domaine Logistique et services techniques (LST)
Domaine à décrire dans une version ultérieure de la cartographie.
4.4.7 Domaine Gestion économique et financière (GEF)
Domaine à décrire dans une version ultérieure de la cartographie.
4.4.8 Domaine Gestion des ressources humaines (GRH)
Domaine à décrire dans une version ultérieure de la cartographie.
4.4.9 Domaine Services d’archivage (ARCH)
4.4.9.1 Service d’archivage (RELIMS R22)
Bloc en attente de complément d’expertise
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 119 / 132
4.4.10 Domaine Gestion des répertoires
Identifiant ANN
Nom Gestion des répertoires
Enoncé
Description
4.4.10.1 Bloc fonctionnel Gestion du répertoire des professionnels utilisateurs du système
Nom du bloc Gestion de l’annuaire des professionnels utilisateurs du système
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS R82 : Annuaire des PS de l’es – Gestion des identités
Fonctions ISO 10781
AS.1.1 : Gérer l’annuaire des utilisateurs (PS, personnels, prestataires)
AS.1.5 : Gérer le registre des équipes de soins (UF)
Fonctions spécifiques ajoutées
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel []
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
4.4.10.2 Bloc fonctionnel Gestion du répertoire des PS et structures externes
Nom du bloc Gestion du répertoire des PS et structures de santé externes
Blocs noyaux Infrastructure de confiance
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
Fonctions spécifiques ajoutées
Exploitation du RPPS
Exploitation de l’annuaire FINESS
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel []
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise.
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 120 / 132
4.5 Section Infrastructure
Identifiant SF_INF
Nom Infrastructure
Enoncé Fonctions et dispositifs d’infrastructure
Figure 14: Domaines et blocs fonctionnels de la section Infrastructure
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 121 / 132
4.5.1 Domaine Moyens de communication
Identifiant COM
Nom Moyens de communication
Enoncé
Description
4.5.1.1 Bloc Visioconférence
Nom du bloc Visioconférence
Blocs noyaux
Fonctionnalités Items RELIMS R106 : Visioconférence
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel []
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
4.5.1.2 Bloc Services de messagerie sécurisée
Nom du bloc Services de messagerie sécurisée
Blocs noyaux
Fonctionnalités Items RELIMS R107 : Messagerie sécurisée PS
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel []
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
4.5.1.3 Bloc Portail extranet PS
Nom du bloc Portail extranet PS
Blocs noyaux
Fonctionnalités Items RELIMS R108 : Portail extranet PS
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel []
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 122 / 132
4.5.2 Domaine Echanges de données standardisés
Identifiant ECH
Nom Echanges de données standardisés
Enoncé
Description
4.5.2.1 Bloc Service d’échange de données standardisées
Ce bloc fonctionnel répertorie l’ensemble des flux standardisés identifiés pour les échanges de données intra-établissement et entre l’établissement et l’extérieur.
Les flux non portés par des standards ne sont pas repris dans ce bloc.
Chacun de ces flux standardisés est représenté par une entrée dans la liste des référentiels d’interopérabilité, et peut être invoqué par le ou les blocs fonctionnels métiers ayant besoin de ce flux.
D’autre part, tout ou partie des flux référencés dans ce bloc peuvent être implémentés par un logiciel de type EAI ou passerelle.
Nom du bloc Service d’échange de données standardisées
Blocs noyaux
Fonctionnalités Fonctions ISO 10781
TI.5 : interopérabilité appuyée sur des standards
Fonctions spécifiques ajoutées
aucune
Criticité
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P2] Prérequis P2 : Fiabilité, disponibilité
P2.2 : Définition d’un taux de disponibilité cible
Référentiels d’interopérabilité Référence Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité
Identités et mouvements patients Acteur Patient Demographics Supplier – IHE PAM 30 adapté FR Acteur Patient Demographics Consumer – IHE PAM 30 adapté FR Acteur Patient Demographics Supplier – IHE PDQ 21 Acteur Patient Demographics Consumer – IHE PDQ 21 Acteur Patient Demographics Supplier – IHE PDQ 22 Acteur Patient Demographics Consumer – IHE PDQ 22 Acteur Patient Encounter Supplier – IHE PAM 31 adapté FR Acteur Patient Encounter Consumer – IHE PAM 31 adapté FR Catalogues biologie Acteur Code Set Master – IHE LCSD 51 adapté FR biologie Acteur Code Set Consumer – IHE LCSD 51 adapté FR Demandes d’actes anapath Acteur Order Placer – IHE APW 1, 2 anapath Acteur Order Filler – IHE APW 1, 2 biologie Acteur Order Placer – IHE LTW 1, 2 biologie Acteur Order Filler – IHE LTW 1, 2 radiologie Acteur Order Placer – IHE SWF 2, 3 radiologie Acteur Order Filler – IHE SWF 2, 3
Exécution d’actes biologie Acteur Order Filler – IHE LTW 4, 5 biologie Acteur Automation Manager – IHE LTW 4, 5
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 123 / 132
biologie Acteur Analyzer Manager – IHE LAW 27, 28, 29 biologie Acteur Analyzer – IHE LAW 27, 28, 29 biologie Acteur Label Broker – IHE LTW 61, 62 biologie Acteur Label Information Provider – IHE LTW 61, 62 biologie délocalisée Acteur Order Filler – IHE LPOCT 32 biologie délocalisée Acteur Point Of Care Data Manager – IHE LPOCT 32 radiologie Acteur Acquisition Modality – IHE SWF 8, 10 radiologie Acteur Image Archive – IHE SWF 8, 10 radiologie Acteur Order Filler – IHE SWF 4, 13 radiologie Acteur Image Archive – IHE SWF 4, 13 radiologie Acteur Order Filler – IHE SWF 5 radiologie Acteur Acquisition Modality – IHE SWF 5 radiologie Acteur Order Filler – IHE SWF 6, 7 radiologie Acteur PPS Manager – IHE SWF 6, 7 radiologie Acteur Image Archive – IHE SWF 6, 7 radiologie Acteur Dose Info Reporter – IHE SWF 62 radiologie Acteur Acquisition Modality – IHE SWF 62 radiologie Acteur Image Archive – IHE SWF 62
Résultats et comptes rendus d’actes anapath Acteur Order Result Tracker – IHE APW 3 anapath Acteur Order Filler – IHE APW 3 anapath Acteur Content Creator IHE APSR anapath Acteur Content Consumer IHE APSR biologie Acteur Order Result Tracker – IHE LTW 3 biologie Acteur Order Filler – IHE LTW 3 biologie Acteur Content Creator IHE XD-LAB biologie Acteur Content Consumer IHE XD-LAB radiologie Acteur Enterprise Report Repository – IHE SINR 28 radiologie Acteur Report Manager – IHE SINR 28
Intégration / visualisation d’images diagnostiques radiologie Acteur Image Display – IHE 14, 16 radiologie Acteur Image Archive – IHE 14, 16
Circuit du médicament Emetteur du message Prescription Pha-1 – PN13-SIPh2 Récepteur du message Prescription Pha-1 – PN13-SIPh2 Emetteur du message Planification des doses Pha-2 – PN13-SIPh2 Récepteur du message Planification des doses Pha-2 – PN13-SIPh2 Emetteur du message Validation pharmaceutique Pha-3 – PN13-SIPh2 Récepteur du message Validation pharmaceutique Pha-3 – PN13-SIPh2 Emetteur du message Délivrance nominative Pha-4 – PN13-SIPh2 Récepteur du message Délivrance nominative Pha-4 – PN13-SIPh2 Emetteur du message Délivrance reglobalisée Pha-5 – PN13-SIPh2 Récepteur du message Délivrance reglobalisée Pha-5 – PN13-SIPh2 Emetteur du message Administration des doses Pha-6 – PN13-SIPh2 Récepteur du message Administration des doses Pha-6 – PN13-SIPh2 Emetteur du message Demande d’appro. Pha-7 – PN13-SIPh2 Récepteur du message Demande d’appro. Pha-7 – PN13-SIPh2 Emetteur du message Distribution Pha-8 – PN13-SIPh2 Récepteur du message Distribution Pha-8 – PN13-SIPh2
Circuit des produits sanguins labiles Emetteur du message Prescription de PSL – norme AFNOR S97-536 Récepteur du message Prescription de PSL – norme AFNOR S97-536 Emetteur du message Délivrance de PSL – norme AFNOR S97-531
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 124 / 132
Récepteur du message Délivrance de PSL – norme AFNOR S97-531 Emetteur du message Retour Distribution Nominative – norme AFNOR
S97-533
Récepteur du message Retour Distribution Nominative – norme AFNOR S97-533
Gestion de rendez-vous, agenda du patient Emetteur des messages Appointment notification IHE SWF 48 Récepteur des messages Appointment notification IHE SWF 48
Coordination des soins Profil Création de la DMP-compatibilité Profil Alimentation de la DMP-compatibilité Profil Consultation de la DMP-compatibilité
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
4.5.2.2 Bloc Service d’accès aux ressources terminologiques
On entend par « ressources terminologiques » l’ensemble des vocabulaires contrôlés s’appuyant sur un codage de l’information : les terminologies de références, les terminologies d’interface, les jeux de valeurs.
Nom du bloc Service d’accès aux ressources terminologiques
Blocs noyaux
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
TI.4 : Services de terminologies standardisés
Fonctions spécifiques ajoutées
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel []
Référentiels d’interopérabilité Référence Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité Service : Récupération des ressources terminologiques API : CTS2,
fonctions du profil « Query »
Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
En attente de complément d’expertise
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 125 / 132
4.5.3 Domaine Infrastructure de confiance
Identifiant SEC
Nom Infrastructure de confiance
Enoncé
Description
Les blocs du domaine fonctionnel Infrastructure de confiance sont des blocs noyaux pour les blocs fonctionnels des sections fonctionnelles supérieures de la cartographie.
Ce domaine fonctionnel Infrastructure de confiance porte les exigences de sécurité minimales, applicables à tout produit logiciel destiné aux établissements sanitaires :
Gestion des habilitations par rôle et par contexte d’utilisation (normal, bris de glace)
Identification des utilisateurs de l’application, adossée à l’annuaire des personnels/prestataires de l’établissement, soit par accès à cet annuaire, soit par copie dans l’application du sous-ensemble d’intérêt pour elle
Authentification des personnes physiques utilisatrices de l’application, soit par un dispositif intégré à l’application, soit via un dispositif d’identification et authentification externe (exemple : SSO)
Contrôle d’accès aux ressources (fonctions/données) de l’application selon les habilitations (dépendantes du rôle de l’utilisateur et du contexte d’utilisation)
Traçabilité des connexions des utilisateurs à l’application, et des actions effectuées, avec un degré de précision cohérent par rapport aux exigences de confidentialité des données de l’application (maximal pour les données patients)
Auditabilité des connexions et des actions des utilisateurs (exploitation des données de traçabilité)
4.5.3.1 Bloc Gestion des habilitations
Nom du bloc Gestion des habilitations
Blocs noyaux aucun
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781
TI.1.2 : Autorisation d’entité
Fonctions spécifiques ajoutées
aucune
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel []
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité aucune Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 126 / 132
4.5.3.2 Bloc Identification et authentification des acteurs
Nom du bloc Identification et authentification des acteurs
Blocs noyaux aucun
Fonctionnalités Items RELIMS R83 : SSO
Fonctions ISO 10781
TI.1.1 : Authentification d’acteur
Fonctions spécifiques ajoutées
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P3] Prérequis P3 : Confidentialité
P3.4 : Dispositif d’authentification personnelle (de personne physique)
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité aucune Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S Référentiel d’authentification des acteurs de santé : palier 1 de l’authentification
privée
4.5.3.3 Bloc Contrôle d’accès aux ressources
Nom du bloc Contrôle d’accès aux ressources
Blocs noyaux aucun
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781 de haut niveau
TI.1.3 : Contrôle d’accès d’une entité aux ressources du système (données, fonctions)
TI.1.3.1 : Contrôle d’accès en contexte de bris de glace
TI.1.4 : Contrôle d’accès par le patient (si le système offre un accès au patient)
Fonctions spécifiques ajoutées
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [] Prérequis
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité aucune Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 127 / 132
4.5.3.4 Bloc Traçabilité des connexions et des actions
Nom du bloc Traçabilité des connexions et des actions
Blocs noyaux aucun
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781 de haut niveau
TI.1.5 : Non répudiation
TI.2 : Protection des traces
TI.2.1 : Evénements déclencheurs de traces
Fonctions spécifiques ajoutées
Exploitation du référentiel de structure de l’établissement, ou de la copie du sous-ensemble nécessaire à l’application
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P3] Prérequis P3 : Confidentialité
P3.5 : Traçabilité des connexions
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité aucune Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S Référentiel d’imputabilité à balayer (choisir les paliers)
4.5.3.5 Bloc Gestion et exploitation des traces
Nom du bloc Gestion et exploitation des traces
Blocs noyaux aucun
Fonctionnalités Items RELIMS aucun
Fonctions ISO 10781 de haut niveau
TI.2.2 : Gestion des enregistrements de traces
TI.2.3 : Exploitation des enregistrements de traces (notifications et revues)
Fonctions spécifiques ajoutées
Exploitation du référentiel de structure de l’établissement, ou de la copie du sous-ensemble nécessaire à l’application
Criticité Critique
Indicateurs du palier de maturité du PHN concernant ce bloc fonctionnel [P3] Prérequis P3 : Confidentialité
P3.5 : Traçabilité des connexions
Référentiels d’interopérabilité Condition Flux, ressources terminologiques et rôles à implémenter maturité aucune Exigences minimales de sécurité ajoutées par la PGSSI-S Référentiel d’imputabilité à balayer (choisir les paliers)
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 128 / 132
4.6 Section Pilotage médico-économique
Identifiant SF_PME
Nom Pilotage médico-économique
Enoncé Fonctions de pilotage médico-économique de l’organisation
Figure 15: Domaines et blocs fonctionnels de la section Pilotage médico-économique
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 129 / 132
4.6.1 Domaine Décisionnel
Identifiant DEC
Nom Décisionnel
Enoncé
Description
4.6.1.1 Bloc Décisionnel établissement
4.6.1.2 Bloc Décisionnel pôle
4.6.2 Domaine Infocentres
Identifiant INF
Nom Infocentres
Enoncé
Description
4.6.2.1 Bloc Infocentre GEF
4.6.2.2 Bloc Infocentre GRH
4.6.2.3 Bloc Infocentre GAM
4.6.2.4 Bloc Infocentre Activités médicales
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 130 / 132
5 Glossaire des abréviations ANAP : Agence Nationale d’Appui à la Performance
ASIP Santé : Agence des Systèmes d’Information Partagés de Santé
ATIH : Agence du Traitement de l’Information Hospitalière
BDM : Base de Données Médicamenteuses (agréée par la HAS)
CDA : Clinical Document Architecture : Standard HL7 de documents médicaux électroniques
CIM : Classification International des Maladies (produite par l’OMS)
CIM-O-3 : Classification internationale des maladies pour l’oncologie
CI-SIS : Cadre d’Interopérabilité des Systèmes d’Information de Santé
CQ : Contrôle Qualité
CR : Compte rendu
DGOS : Direction Générale de l’Offre de Soins
DPI : Dossier Patient Informatisé
DM : Dispositif Médical
DMI : Dispositif Médical Implantable
DMDIV : Dispositif Médical de Diagnostic In Vitro
DMP: Dossier Médical Personnel
EHR-S FM: Electronic Health Record System Functional Model
FR : Contexte français d’utilisation d’un profil international IHE ou d’un standard international
GAP : Gestion Administrative des Patients
GEF : Gestion économique et financière
GMSIH : Groupement pour la Modernisation des Systèmes d’Information Hospitaliers
GRH : Gestion des ressources humaines
HAD : Domaine d’application Hospitalisation à domicile
HAS: Haute Autorité de Santé
HL7: Health Level Seven
IEP: voir NDA
IHE: Integrating the Healthcare Enterprise
INS-C : Identifiant National de Santé calculé
IPP : Identifiant permanent de patient, attribué par un établissement sanitaire
ISO : Organisation Internationale de Normalisation
LAP-H : Logiciel d’Aide à la Prescription Hospitalier
LAD-H : Logiciel d’Aide à la Dispensation Hospitalier
LBM : Laboratoire de Biologie Médicale
LOINC : Logical Obervations Identifiers Names and Codes
LST : Domaine fonctionnel « Logistique et services techniques »
MCO : Domaine d’application Médecine Chirurgie Obstétrique
Annexe 5.2 Référentiel Qualité Hôpital Numérique
Classification : Non sensible public 131 / 132
NDA : Numéro de dossier administratif d’une venue du patient en établissement sanitaire
PACS: Picture Archiving and Communication System
PatLex : Pathology Lexicon (terminologie produite par IHE domaine Anatomie pathologique)
PGSSI-S : Politique Générale de Sécurité des Systèmes d’Information de Santé
PHN : Programme Hôpital Numérique
PMA : Procréation Médicale Assistée
PS : Professionnel de Santé
PSL : Produits Sanguins Labiles
PSY : Domaine d’application Psychiatrie
PUI : Pharmacie à usage intérieur
RadLex : Radiology Lexicon (terminologie produite par la RSNA)
RCP : Réunion de Concertation Pluridisciplinaire
RELIMS : Référencement des Editeurs de Logiciels et Intégrateurs du Marché de la Santé
RPU : Résumé de Passage aux Urgences
RT : Ressources Terminologiques : l’ensemble des vocabulaires contrôlés s’appuyant sur un codage de l’information : les terminologies de références, les terminologies d’interface, les jeux de valeurs.
RSNA: Radiological Society of North America
SAMU : Service d’Aide Médicale Urgente
SAU : Service d’Accueil des Urgences
SI : Système d’Information
SIH : Système d’Information Hospitalier
SIL : Système Informatique de Laboratoire
SIR : Système Informatique de Radiologie
SSR : Domaine d’application Soins de Suite et de Réadaptation
UF : Unité fonctionnelle
US : Unité de Soins
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