Annexe II Règlement de zonage Plan de zonage
ANNEXE II
PLAN DE ZONAGE
Feuillet 1 : Le secteur rural et forestier (échelle 1 : 35 000)
Feuillet 2 : Le secteur urbanisé (échelle 1 : 10 000)
Feuillet 3 : Le périmètre d’urbanisation (échelle 1 : 5 000)
MAJ 2019-09-26
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FR-11FR-10
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FR-17FR-12
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RR-12
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RU-14
RR-14
RR
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VILLE DE LAC-SAINT-JOSEPH
VILLE DE LAC
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VILLE DE SAINT-BASILE
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LITÉ DE RIVIÈRE-À-PIERRE
VILLE DE PONT-ROUGE
TERRITOIRES NON ORGANISÉS
SAINTE-CATHERINE-DE-LA-JACQUES-CARTIER
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Rue Pelletier
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Lirette
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Rue Pépin
Rue Légaré
Rue des Pinsons
Rue du Ruisseau
Rue Lapointe
Rue de la Joie
Route des Érables
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Rue Julien
Route Bédard
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Route Rouillard
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Rang Terrebonne
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Rang de la Montagne
Rang Sainte-Angélique
Rang du Brûlé
Grande Ligne
Chemin de Bourg-Louis
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Le Grand Pioui
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RuisseauNoir
Rivière Rondeau
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Ruisseau Perron
Rivière Talayarde Nord-Est
Rivière Verte
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Cascades
Ruisseau Trudel
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Ruisseau du Crapaud
Ruisseau
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Rivière des SeptÎles
Rivière Écartée
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Ruisseau Rouge
RuisseauVert
Rivière des Sept Îles
RivièreBlanche
RivièrePortneuf
Lac Gauthier
Lac Blanc
Lac André
Lac Frenette
Lac Jaro
Petit lacà la Meule
Lac Grandbois
Lac Miroir
Lac de laBarrière
Lac à laMontre
LacBob
Lac des BoisLac Fénelon
Lac Martinet
Lac duSauvage
Lac Noir
Lac en Peine
Lac Rigali
Lac Buissière
Lac Novel
LacMartin
Lac B.-P.
Lac Pierre
Lacs duCastor
Lac Angélique
Lac du Loup-Cervier
Lac duHéron
RuisseauGiguère
RivièreSainte-Anne
Lac Bleu
Lac desSwamps
Lac del'Oasis
Lac Mat
Premier lacBertrand
Lac du Défi
Lac Gérard
Deuxième lacPhilosore
LacTessier
Lac àl'Orignal
Lac de l'Éden
Lac enCoeur
Lac del'Omble
Lac à l'Ours
Lac Original
Lac Poliquin
Lac de la Têtede Jument
Lac du Canard
Lac desÉtangs
Deuxième lacBertrand
Lac Pourri
Lac desMarais
Premier lacPhilosore
Lac Vert
RivièreJacquot
Décharge duLac Simon
Décharge du Lacdu Pont de Pierre
Décharge duLac à l'Ours
Ruisseau Noir
Lac Rante
Lac No Good
Lac au Chien
Lac desBouleaux
Lac du Chicot
Lac Lor
Lac duCoin
Lac Perdu
Lac Rita
Lac Lydia
Petit lac dela Bibite
Petit lacAlexandre
Lac deClaire
Lac Gentioux
Lac Passa
Petit lacTessier
Lac Rely
LacAlexandre
Lac Aleria
Lac Préseau
Lac Pelouse
Lac duCrapaud
Lac de laCroupe
LacMarecot
Lac Cristal
Lac Sarotte
Lac du Culmen
Lac Ronchin
Lac Contigu
Lac Romuald
Petit lacdes Roches
Lac Maude
Lac àl'Épinette
Lac duMilieu
Lac Nevers
Lac à Piton
Lac Juvénat
Lac duParcours
Lac Jogot
Lac Saverne
Lac duHangar
Les TroisPetits Lacs
Lacs Dumas
Étang Long
Lac à laRoche
Lac Artagnan
Lac Perron
Lac Fixem
Lac Termont
Lac Lostelno
LacMasson
LacRecapet
Lac desRoches
Lac Durocher
Lac Deleau
LacSirois
Lac Try
Lac Monchel
Lac Plat
LacPussort
LacRudden
Lac Caribou
Lac Lème
Lac del'Épinette
Lac du Valdes Pins
Lac à la Vase
LacSec
Lac Lanty
Lac Montrol
Lac à Foin
Lac Portage
Le PetitÉtang
Lac Gouts
Lac Dubut
Lac Croissy
Lac Alien
Lac Latour
Lac Gravel
Lac desAulnaies
Lac Nidoreux
Petit lacdes Neiges
Lac à laPerche
Lac Flat
Lac au Cochon
Lac Caché
Petit lacMorasse
Lac de laRemise
Lac Merché
Lac Biferno
Lac Lavaré
Lac Laroche
LacLavinia
LacChiron
Lac Jumeau
Lac aux DeuxTruites
Lac Dufresne
Lac Lafrance
LacMai
Lac Charlieu
Lac Soixante
Lac Lisse
Lac Joachim
Lac Collat
Lac Levier
Lac Vert
Lac de laBibitte
Lac Touzin
LacAlain
LacPatterson
Lac Good Luck
Lac Alençon
LacDelaney
Petit lacBatiscan
Lac auCèdre
Petit lacBédard
LacMorasse
Lac desÎles
Lac Herment
Lac Civens
Lac Sept Îles
RivièreNeilson
Rivière Sainte-Anne Ouest
RuisseauPerron
RiviéreMauvaise
RivièreTalayarde
RivièrePortneuf
RivièreMauvaise
RivièreSainte-Anne
Rivière desSept Ïles
Bras du Nord
Bras du Nord
Rivière Verte
Rivièreaux Ours
Décharge duLac Sergent
Lac Parke
Lac Ascros
Lac du Fanal
Lac Gouat
Étang dela Tempe
Lac Lozon
Lac en Biais
Lac du Nomade
Lac DaglanLac Rousies
Lac du Cordon
LacTalayarde
du Sud
RivièreJacques-Cartier
RivièreJacques-Cartier
RivièreJacques-Cartier
Lac Agira
Île à Boilard
Île à Prévost
Lac Noir
LacMartin
Lac duTrait Carré
Lac pasde Poisson
LacJaune
Lac du Père
Lac Griffin
RivièreOntaritzi
LacSergent
Île àErnest-Drolet
Lac desRoches
Lac LeFrançois
RivièreTalayarde
Lac Pachino
Rivière Sainte-Anne
Lac àl'Île
LacRavenna
Lac Perceval
Lac àla Pelle
Lac Clair
LacMaher
Lac Woodlock
Lac à laVoile
Lac Linteau
RivièreauxPins
Lac GrandeLigne
Lacdu Ventre
Rouge
LacLaurie
Lac auCanard
TNOLac-Lapeyrère
Saint-Raymond
Saint-Léonard-de-Portneuf
TNOLac-Blanc
TNOLinton
Rivière-à-Pierre
Portneuf
Saint-Ubalde
Saint-Thuribe
Saint-CasimirSaint-Marc-
des-Carrières
Saint-Gilbert
Portneuf
Deschambault-Grondines
Cap-Santé
Donnacona
Neuville
Pont-Rouge
Saint-Basile
Lac-Sergent
Saint-Alban
Sainte-Christine-d'Auvergne
MRC de PORTNEUF
Échelle 1:35 0000 500 1 000 1 500 Mètres
Service de l'aménagement du territoireet de l'urbanisme / GéomatiqueJuillet 2019
RÈGLEMENT DE ZONAGEAnnexe " II "
PLAN DE ZONAGE Feuillet 1/3
Limite de zone
Appellation de la zone Numéro d'identification de la zone
Ra - 1#
Limite de la zone agricole
Limite du périmètre d'urbanisation
QPRISE D'EAU POTABLE
Prise d'eau potable
Aire de protection virologiqueAire d'alimentation
Limite de l'aire de protection bactériologique
Zone à risque d'inondation
Ü
Agrandissement 1:5 000 - Feuillet 3 de 3
Agrandissement 1:10 000 - Feuillet 2 de 3
Type de zone Vocations dominantes Type de zone Vocations dominantes
RÉSIDENTIELLE
COMMERCIALE
INDUSTRIELLE
PUBLIQUE, RÉCRÉATIVE OU CONSERVATION
AGRICOLE ET/OU FORESTIÈREAgricole dynamique
Commerciale
Conservation
Centre-ville
Extraction
Forestière
Forestière et faunique
Forestière et récréative
Résidentielle de faible densitéRésidentielle de moyenne densitéRésidentielle de haute densité
Industrielle
Publique et institutionnelleRécréative
Résidentielle de maisons mobiles
Utilité publique
Rurale
Agricole viable 5 haAgricole viable10 ha
Forestière publique
Agricole déstructurée
Forestière de villégiature
Résidentielle rurale
Développement futur
HAHBHCRRm
C
I
PREC
ADAVcAVdRUEX
FFPFRFF
RRAIDRXFV
CV
UPCO
Ce plan fai t part ie intégrante du règlement de zonage numéro
Authent ifié le Par :
Maire Secrétaire-trésorier
583-15
Règlement numéro
26 septembre 201620 mars 201724 avril 201724 avril 201723 juin 2017
20 juillet 201720 juillet 2017
Révisé le
596-16, art. 1610-16, art. 1615-17, art. 1617-17, art. 2619-17, art. 1626-17, art. 1627-17, art. 1
21 février 2019 664-18, art. 123 juillet 2018 651-18, art. 1
2 juillet 2019 676-19, art. 1
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RR
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RR-21
RR-23
RU-21
AVd-13RU-19
AD-14AVc-3
RU-22RR-24
REC-16
RU-24 AD
-15
RU-26
RR-28
RR-27
RU-25
AD-5RU-6
AD-4
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RU-10RR-13
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(Rang Sainte-Madeleine)
Chemin Lucienne-Leclerc
Chemin du Tour-du-Lac Sud
Chemin Elphège-Rochette
Rue de la Défense-Nationale
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Rue des Vétérans
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2e Avenue
Rue Sylvain
Rue Plamondon
Rue des Lilas
Chemin de la colonie
Rue Proulx
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(Voie de contournement)
Rue Vanier
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Avenue des Cerises
Rue McCarthy
Rue des Semences
5e Avenue
Rue desÉtoiles
Rue Gosselin
Rang Sainte-Angélique
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Chemin du Lac-Sept-Îles Sud
Rue Saint-Hubert
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Rue Pépin
Rue Légaré
Rue des Pinsons
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Rue William
Rue des Loisirs
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Rue Claude
Rue Saint-Pierre
Rue Monseigneur-Vachon
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Route des Pionniers
Rang Saint-Jacques
Rue des Mélèzes
Rue Charles-Émile-Prévost
Rue Daigle
Rue Saint-Cyrille
Rue Saint-Joseph
Rang de la Montagne
Route Corcoran
Route de Chute-Panet
Rang Sainte-Madeleine
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Avenue Saint-Jacques
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Décharge du Lac Sergent
Rivière des Sept Îles
Lac BlancLac B.-P.
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Lac du Valdes Pins
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Rivière desSept Ïles
RivièrePortneuf
Rivière desSept Ïles
Bras du Nord
Décharge duLac Sergent
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Saint-Raymond
Saint-Léonard-de-Portneuf
TNOLac-Blanc
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Rivière-à-Pierre
Portneuf
Saint-Ubalde
Saint-Thuribe
Saint-CasimirSaint-Marc-
des-Carrières
Saint-Gilbert
Portneuf
Deschambault-Grondines
Cap-Santé
Donnacona
Neuville
Pont-Rouge
Saint-Basile
Lac-Sergent
Saint-Alban
Sainte-Christine-d'Auvergne
MRC de PORTNEUF
Échelle 1:10 0000 150 300 450 Mètres
Service de l'aménagement du territoireet de l'urbanisme / GéomatiqueJuillet 2019
RÈGLEMENT DE ZONAGEAnnexe " II "
PLAN DE ZONAGE Feuillet 2/3
Limite de zone
Appellation de la zone Numéro d'identification de la zone
Ra - 1#
Limite de la zone agricole
Limite du périmètre d'urbanisation
QPRISE D'EAU POTABLE
Prise d'eau potable
Aire de protection virologiqueAire d'alimentation
Limite de l'aire de protection bactériologique
Zone à risque d'inondation
Agrandissement 1:5 000 - Feuillet 3 de 3
Type de zone Vocations dominantes Type de zone Vocations dominantes
RÉSIDENTIELLE
COMMERCIALE
INDUSTRIELLE
PUBLIQUE, RÉCRÉATIVE OU CONSERVATION
AGRICOLE ET/OU FORESTIÈREAgricole dynamique
Commerciale
Conservation
Centre-ville
Extraction
Forestière
Forestière et faunique
Forestière et récréative
Résidentielle de faible densitéRésidentielle de moyenne densitéRésidentielle de haute densité
Industrielle
Publique et institutionnelleRécréative
Résidentielle de maisons mobiles
Utilité publique
Rurale
Agricole viable 5 ha et plusAgricole viable10 ha et plus
Forestière publique
Agricole déstructurée
Forestière de villégiature
Résidentielle rurale
Développement futur
HAHBHCRRm
C
I
PREC
ADAVcAVdRUEX
FFPFRFF
RRAIDRXFV
CV
UPCO
Ce plan fai t part ie intégrante du règlement de zonage numéro
Authent ifié le Par :
Maire Secrétaire-trésorier
583-15
Ü
Règlement numéro
26 septembre 201620 mars 201724 avril 201723 juin 2017
20 juillet 201720 juillet 2017
Révisé le
596-16, art. 1610-16, art. 1615-17, art. 1619-17, art. 1626-17, art. 1627-17, art. 1
21 février 2019 664-18, art. 12 juillet 2019 676-19, art.1
RU-18
RR
C-23
REC-15
RU-4
AD-2
I-1
I-2
CO-5
C-3CO-4
RR-5 CO-3
UP-1
RU-2
CO-2
I-3
REC-11REC-12
CO-1
RU-3 HA-6
AVd-8AID
-13
AVd-9
RU-13 CO-7
AVd-10
AD-10
RU-14 I-10
UP-5RR-14AVd-7
RU-16
EX-8
C-22
RR-20
RRm-1
RU-21
RR-19
RR-18
AID-14
RU-20
RR-17
UP-6
AVd-12
HA-38
HA-37
HA-35
HA-36
C-21
RX-6
REC-13C-20
HA-33
AD-11
HA
-32
AD-12
AVd-11UP-4 I-9
I-7
I-8
I-6
EX-6
HA-28
AVd-11C
O-8
CO
-9
HA
-31
C-19
C-1
8
C-17
HC-5
HA-30
C-16
HA
-29
HC-4
P-9
C-15
RX-5
RX-4
RX-3
RX-2
UP-2
HA-24
HA-25
HA-26I-4
P-8HA-5
HB-3
C-6
HA-4
HB-4
C-7HB-5
HA-3
C-4
HB-1
C-5
HA-1
P-1
HB-2
HA-2
CV-1P-5
HB-6
CV-2
HC-1
P-3
P-3
P-4
HA-7
CV-3 HB-7
HB-8HB-9
C-8
HA-8 UP-9
HC-3
HC-2
HA-9HA-10
HA-11CV-4
C-9
HA-12
CV-5
P-6
P-7
I-5
HA-27
RX-1
CO-10
HB-11 HA-23
CO-11
HA-22
HB-10
HA-21
C-10
HA-17
HA-14
CV-6
HA
-13
CO-6
UP-8
C-11
HA-18
HA-19
C-13
HA-20
CO-12
HA-15HA
-16
C-14
RU-7
RR-6
C-12
RU-5
AID-
6
RU-9
AD-13AD-3
P-10
P-11
P-12
RR-15RU-15
RU-1
P-2
REC-10
EX-7
RivièreSainte-Anne
Rivi
ère
Sain
te-A
nne
365
365
365
367
367
354
354
365
AvenueMoisan
Innomm
é
Avenue
Saint-Simon
Rue des
Alouettes
Avenue
Louis-Jobin
Avenue
Gauvin
Rue
Jacque
s-Lab
ranche
Rue
Bure
au
Avenue
L'Espérance
Rue des
Pivoines
Avenue
Beaulieu
Rue
Bourgeois
Avenue
Monseigneur-Bilodeau
Avenue
Dufresne
Avenue
Noreau
Avenue LarueAvenue Giguère
Rue Letellier
Rue
Édoua
rd-P
anet
Rue
Delaney
Avenue
duPré
Avenue Octave
Avenue
Morel
Avenue Girard
Avenue
Alexandre
Rue honoré
Rue Saint-Ig
nace
Place de l'Église
Avenue
Homer-Milot
Rue du
Cotea
u
Rue
des
Sabl
es
Rue Sainte-Hélène
Avenue du Roi
Ruedes
Fauvettes
Ruedes Cormiers
Avenue Déry
Rue des
Outardes
Ruedu
Passage
Avenue
Demers
Avenue
Saint-Jean
Rue d ela
Voi
rie
Avenue du Cap-Rond
AvenueSaint-Michel
Rue des Ancêtres
Avenue Cantin
Avenue des Ormes
Avenue
de l'Hôtel-de-Ville
Avenue Genois
Rue Perrin
Place du Moulin
Rue
J.-M.-Turgeon
Rued
esC
hênes
Avenu
edes So
urces
Avenue Paul-VI
Rue des Vétérans
Rue des Frênes
1re Avenue
Rue
des Épinettes
Rue Boisjoli
Rue du
Chèvrefeuille 2e Avenue
Rue des Lilas
Rue
de la
Tou
rbiè
re
AvenueGodin
RueLafrance
Parc
Alba
n-Ro
bitaille
Rue desP
ensé
es
Rue André
Rue
des
Tulip
es
Rue des Cyprès
Rue Beauséjour
Rue des Bouleaux
Avenue Saint-Émilien
Avenue des Trembles
Rue Albert-Édouard
4e Avenue
Vieux Chemin
Rue des Peupliers
3e Avenue
Rue
Guyon
(Voie de contournement)
Rue Vanier
Rue Catherine
Rue des Géants
Ruede
l'Acadie
Chemin Saint-Patrice
Rue Saint-Alexis
Rue des Montagnards
Rue des Forces
Rue Fiset
Rue Pelletier
Rue Mario
Rue Marlène
Rue Françine
Rang
du
Nord
Rue des Loisirs
Grande Ligne
Routede
Chute
-Pane
t
Route des Pionniers
Rue des Mélèzes
Avenue Saint-Jacques
Chem
in de Bourg-Louis
Route Corcoran
Grand Rang
Côt
e Jo
yeus
e
Ruedes Tourterelles
Rue Dorion
Rivière des Sept Ïles
Rivière des Sept Îles
Lac desBouleaux
Lac du Valdes Pins
Lac Marcel
Rivière desSept Ïles
RivièreSainte-Anne
Bras du Nord
TNOLac-Lapeyrère
Saint-Raymond
Saint-Léonard-de-Portneuf
TNOLac-Blanc
TNOLinton
Rivière-à-Pierre
Portneuf
Saint-Ubalde
Saint-Thuribe
Saint-CasimirSaint-Marc-
des-Carrières
Saint-Gilbert
Portneuf
Deschambault-Grondines
Cap-Santé
Donnacona
Neuville
Pont-Rouge
Saint-Basile
Lac-Sergent
Saint-Alban
Sainte-Christine-d'Auvergne
MRC de PORTNEUF
Échelle 1:10 000
0 100 200 300 Mètres
Service de l'aménagement du territoireet de l'urbanisme / GéomatiqueJuillet 2019
RÈGLEMENT DE ZONAGEAnnexe " II "
PLAN DE ZONAGE Feuillet 3/3
Ce plan fai t part ie intégrante du règlement de zonage numéro
Authent ifié le Par :
Maire Secrétaire-trésorier
583-15
Limite de zone
Appellation de la zone Numéro d'identification de la zone
Ra - 1#
Limite de la zone agricole
Limite du périmètre d'urbanisation
QPRISE D'EAU POTABLE
Prise d'eau potable
Aire de protection virologiqueAire d'alimentation
Limite de l'aire de protection bactériologique
Zone à risque d'inondation
Type de zone Vocations dominantes Type de zone Vocations dominantes
RÉSIDENTIELLE
COMMERCIALE
INDUSTRIELLE
PUBLIQUE, RÉCRÉATIVE OU CONSERVATION
AGRICOLE ET/OU FORESTIÈREAgricole dynamique
Commerciale
Conservation
Centre-ville
Extraction
Forestière
Forestière et faunique
Forestière et récréative
Résidentielle de faible densitéRésidentielle de moyenne densitéRésidentielle de haute densité
Industrielle
Publique et institutionnelleRécréative
Résidentielle de maisons mobiles
Utilité publique
Rurale
Agricole viable 5 ha et plusAgricole viable10 ha et plus
Forestière publique
Agricole déstructurée
Forestière de villégiature
Résidentielle rurale
Développement futur
HAHBHCRRm
C
I
PREC
ADAVcAVdRUEX
FFPFRFF
RRAIDRXFV
CV
UPCO
Règlement numéro
26 septembre 201620 mars 201724 avril 201720 juillet 2017
Révisé le
596-16, art. 1610-16, art. 1617-17, art. 2627-17, art. 1
21 février 2019 664-18, art. 12 juillet 2019 676-19, art. 1
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