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Page 1: L'Officiel Flandre N°306 du 18 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 1 - "L'Officiel Flandre" N°306 du 18 / 06 / 2012

Lors des réunions de secteurs en début de saison, nous vous avions dit que nous allions vous proposer un outil qui

allait simplifier votre gestion administrative qui vous aiderait à gérer vos suspendus ainsi que l’impact sur la

Licence à points tout cela en ayant la possibilité de consulter le Bonus de vos équipes, et tout ceci en temps réel.

Nous vous avions promis que vous ne serez pratiquement plus obligés de vous déplacer à la poste afin de

correspondre avec votre district ; que les frais de timbres et de recommandés deviendraient inexistants, en un mot

que les déplacements et les attentes dans les bureaux de postes ne seraient plus qu’un lointain souvenir.

Nous vous avions enfin dit que nous allions simplifier vos demandes de dérogations, avec un suivi en temps réel

de leur accord ou refus, que nous allions vous mettre à disposition une messagerie sans spam ni publicité, un

portail avec l’ensemble de l’information de votre club, votre messagerie Horde incluse dans Admifoot.

Nous avons fait tout ce qu’on vous avait promis, et même plus encore comme le scan des feuilles de match,

l’annonce de vos matchs amicaux, de vos tournois, de vos demandes d’arbitres, etc. ...

Au-delà de l’aide que cet outil a pu vous apporter et du temps

qu’il a pu vous faire gagner, il vous a surtout permis

d’économiser de l’argent. En ce qui concerne les courriers

recommandés, l’économie s’élève à plus de 6 452 €, somme

qui, sans Admifoot, aurait été répercutée sur les différents

clubs.

7 900 € d’amendes économisés concernant les sanctions pour

avoir fait jouer un joueur suspendu. Cette année 31 dossiers

ont été traités au lieu de 110 l’année précédente.

Aucun club ayant imprimé sa liste de suspendus n’a été

sanctionné cette année, ce qui montre l’intérêt et surtout la

fiabilité d’un tel outil surtout qu’il n’y a plus qu’à imprimer la

liste des joueurs ne pouvant participer aux différents matchs du

week-end. De plus, il vous permet aussi d’assurer le suivi des

licenciés n’ayant plus de point sur leur Licence.

Vous avez été très nombreux à nous dire qu’ADMIFOOT vous donnait entière satisfaction et vous faisait gagner

un temps très précieux pour la gestion administrative de votre club. Vous appréciez également que vos remarques

soient rapidement prises en compte, que vos soucis soient tout aussi rapidement réglés par un simple appel ou

message envoyé au District, ou qu’un responsable du district vous recontacte en cas de problème spécifique.

Vous êtes surtout satisfaits du temps gagné dans la gestion administrative

de votre club. Vous appréciez que la gestion des licenciés suspendus soit

automatique et vous nous avez témoigné votre satisfaction sur la

simplicité d’utilisation de l’application même dans des domaines comme

le scan ou les demandes de dérogations.

Vous appréciez par-dessus tout la possibilité de pouvoir retirer vos

courriers recommandés à n’importe quelle heure du jour ou de la nuit et

cela et de n’importe quel PC en seulement 3 clics !

Admifoot en quelques chiffres

+ de 46 000 connexions en 8 mois

8 450 messages échangés entre vous et les instances sans pub ni spam

1 480 courriers recommandés (soit plus de

6 452 € d’économie)

180 confirmations de réserves

70 demandes d’arbitres en 2 mois

2 830 demandes de dérogations (ce qui aurait représenté, sans Admifoot, un minimum de 11 600 mails à traiter par le District pour valider les demandes)

2 000 feuilles de matches et/ou annexe transmises par ADMIFOOT en moins de deux

mois.

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Voici, quelques-uns des nombreux témoignages que vous nous avez fait parvenir :

ADMIFOOT en quelques chiffres c’est aussi …

90 % des clubs impriment leurs dossiers « suspendus / semaine »

98 % des réserves et réclamations se font via ADMIFOOT

85 % des messages passent par la messagerie interne

100 % des courriers recommandés sont retirés dont 85 % dans les

24 heures par ADMIFOOT

99% des dérogations sont gérées par ADMIFOOT

« Merci pour cet outil qui nous rend chaque jour beaucoup de services, j’ai pris le poste de secrétaire sans rien connaître, grâce à votre logiciel, j’ai pu rapidement et sans aucun problème effectuer mes demandes de dérogations, confirmations de réserves et sortir ma liste de suspendus pour mes éducateurs. » Mohamed…

« Ce que je trouve vraiment sympa c’est que lorsqu'on s’aperçoit d’un problème ou qu’on émet un souhait dans ADMIFOOT, on obtient la réponse quasiment dans la journée et le souhait est pratiquement toujours exaucé ! Merci pour votre travail. » Nathalie…

« Depuis la mise en place du nouveau

Portail d’information, ce que je trouve

formidable, c’est d’avoir un seul espace

pour tout contrôler. C’est un véritable

gain de temps pour nous qui n’en avons

pas beaucoup ! »

Marc…

« Franchement merci pour les

dérogations et le suivi en temps

réel, car ça évite les appels

incessants pour se mettre d’accord

entre club, devoir chercher le

numéro de téléphone, laisser des

messages et j’en passe, moi en

début de semaine je fais le point

des demandes à faire, je me

connecte et je les envoie. Ensuite je

n’ai qu’à attendre le retour »

Dominique…

« Franchement juste un mot: Merci pour les courriers recommandés que l’on peut retirer à n’importe quelle heure ! C’est franchement super car je bosse du lundi au vendredi et je termine tous les jours à 19h, résultat, il ne me restait que le samedi matin, désormais c’est grasse mat' ! » Luis…

« Je tenais à remercier la personne qui gère l’application ADMIFOOT au District car quel BONHEUR d’avoir quelqu’un qui vous réponde tout de suite à un problème, qui se connecte pour vérifier le problème et le résoudre en Direct. Ça change des plateformes où on attend des heures pour n’avoir qu’une info erronée! »

Jean-Pierre…

« Avec la complexité des règlements concernant les suspendus, qu’il faut décompter dans chaque équipe avec les forfaits et j’en passe, j’avais toujours l’angoisse d’avoir une erreur et de prendre une amende ainsi que la perte du match. Merci ADMIFOOT de m’avoir enlevé cette angoisse car désormais j’imprime mon dossier et c’est la sérénité ! »

Michel… « Très bon outil simple et efficace comme on aimerait en avoir plus souvent ! »

« Ce que j’ai apprécié avec ADMIFOOT c’est qu’on peut

l’utiliser sans avoir besoin de formation. Tout est indiqué,

clair, et surtout une aide à chaque étape. Pour une personne

nulle en informatique comme moi c’est formidable »

Virginie…

« Continuez et Bravo pour ce bel outil, continuez à nous simplifier les choses et à nous faire gagner du temps, ainsi on en a plus pour s’occuper de nos gamins ! »

Laurent …

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8ème

journée de découverte du football au féminin

L’objectif était clair en début de saison : La barre des 1000 licenciées Féminines devra être franchie d’ici

Juin 2012... Objectif rempli !!! Et ils en sont fiers, Djamel HAROUN, Cédric DELAHAYE et Tony

AMARAL, nos spécialistes du football Féminin au district FLANDRE. Ce nombre : 1045 licenciées, toutes

les personnes travaillant dans les bureaux du district le connaissent, tellement ils sont heureux de le

rappeler à tout le monde.

Ce nombre, qui tend à

rappeler que le football

féminin prend de plus en

plus d’ampleur dans notre

district. Et c’est dans ce

contexte positif que s’est

déroulée Dimanche dernier

la journée du football

féminin, au stade Léo

Lagrange d’Armentières.

Une journée festive,

marquée par les

nombreuses activités

proposées tout au long de

la journée à la centaine de

filles présentes, venues des

quatre coins du district

FLANDRE. Les nombreuses

structures gonflables

montées sur le site ont

donné au terrain du stade

Léo Lagrange des allures de

grande fête du football.

Au programme le matin, des ateliers, parfois techniques, mais toujours ludiques, une équipe contre une

autre, afin de capter l’intérêt des joueuses. Les nombreux encouragements et cris de joies ont démontré

combien les filles ont pris du plaisir durant ces temps de jeu.

Après un bon repas équilibré, les joueuses sont revenues l’après-midi pour participer à des tournois

organisés par catégorie. Pour les équipes au repos, des stands ludiques ont été mis en place, comme le tir

au radar, permettant de calculer la vitesse d’un tir effectué.

Chaque fille est repartie conquise, avec en prime une petite récompense bien méritée.

A noter que les 2 finales de coupe de district qui concernent le

football Féminin se sont déroulées durant cette journée.

Félicitations à Hallennes les Haubourdin, vainqueur de Baisieux (3-2)

en finale de la coupe du Président (Foot à 7), et à Templemars,

vainqueur de l’IC Lambersart (2-0) en finale de la coupe du district

(Foot à 11).

Le district FLANDRE tient à remercier la JA d’ARMENTIERES et les membres de la commission féminine

pour l’organisation de cette action, ainsi que tous les clubs représentés lors de cette journée.

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Fin des réunions d'informations concernant le Football d’Animation

La saison prochaine, le district FLANDRE va procéder à des aménagements dans les catégories du

Football d’Animation (U6 à U13).

Afin d’en expliquer les raisons, et surtout de répondre aux interrogations des éducateurs, dirigeants,

présidents ou autres personnes qui encadrent chaque jour les centaines d’enfants licenciés dans les clubs

du district FLANDRE, des réunions d’information ont été programmées dans chaque secteur depuis

maintenant 2 semaines.

De Fives à Templeuve, en passant par Armentières, Herlies et Neuville en Ferrain, les salles étaient

souvent combles, et les questions toujours pertinentes en provenance de l’assemblée démontrent à quel

point l’intérêt concernant la pratique du football par nos jeunes licenciés est chaque jour grandissant.

Certaines mesures initialement prévues ont même été améliorées grâce à certaines de vos interventions.

La dernière réunion d’information a eu lieu ce Jeudi 14 Juin au siège du district FLANDRE.

Le document présenté lors de ces réunions sera très rapidement mis en ligne sur le site du district

FLANDRE. Si certaines interrogations demeurent après diffusion de ce document, n’hésitez pas à

contacter Mickael Foor à l’adresse [email protected], ou par téléphone au

06.71.00.53.03.

Le district FLANDRE remercie les clubs de l’OS FIVES, la JA ARMENTIERES, l’ES WEPPES, FERRAIN

AN96 et l’AS TEMPLEUVE pour leur excellent accueil à l’occasion de ces réunions.

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Il s’appelle Alexis. 6 ans plus tard, son papa lui en veut toujours un peu d’être venu pointer le bout de son nez,

précisément le Mercredi 5 Juillet 2006, soir de France-Portugal, demi-finale de Coupe du Monde, soir où Zizou

envoyait d’un maître tir le pays Bleu au 7e ciel… Alors, c’est vrai, son père Jonathan n’a rien vu du match, tout

heureux d’être papa pour la première fois ce soir là… Et c’est toujours aussi heureux que Jonathan a pu admirer

son petit Alexis, en tenue de Zizou, réalisant ses premiers contrôles, marquant ses premiers buts…

Car Alexis, mais aussi Tom, Ilyas, Théo, Mahédine et les 160 enfants présents Samedi dernier à Santes lors de la

journée des Bout’choux (les licenciés U6), ont tout simplement transmis leur bonheur à tous les adultes venus les

accompagner.

Leur point commun : Ils sont

tous nés en 2006 ! Pour

certains, c’était leur première

sortie avec des crampons aux

pieds et le maillot de Zidane ou

de Debuchy sur le dos.

Le foot à cet âge ? On est loin

des matches à 11, des

championnats, des classements

et des cartons jaunes. C’est

simple, des équipes de 3

joueurs, pour toucher le ballon

le plus souvent possible, des

terrains très petits (20 mètres

sur 15) pour limiter les longues

courses, et différents moyens

pour marquer un point : Des

terrains avec 2 buts à attaquer

et 2 buts à défendre, la même

chose mais avec un seul but, et

enfin des terrains où il faut

stopper le ballon sur toute la

ligne opposée pour marquer un

point (Stop-ball).

A en juger les mines réjouies de tous les enfants, cette forme de pratique est assurément une réussite pour nos

bout’choux.

Certains clubs du district FLANDRE n’ont pas hésité durant la saison à proposer des plateaux utilisant cette

formule en 3 contre 3 pour les U6. Continuez dans ce sens, afin d’en convaincre le plus grand nombre, nos petits

bout’choux le méritent bien.

Merci à tous les clubs, les éducatrices et éducateurs présents lors de cette journée. Merci également au club du FC

SANTES, qui, après la Journée Nationale des Débutants (le 17 Mai dernier), a doublement prouvé cette saison

qu’il savait recevoir ce type d’évènement.

Et sachez enfin qu’au district FLANDRE nous sommes très exigeants envers nous-mêmes. C’est pourquoi nous

travaillons déjà sur la journée des Bout’choux 2013, en étroite collaboration avec le ciel pour corriger la météo

qui devrait être bien meilleure, mais aussi sur le système des rotations qui sera à n’en pas douter amélioré.

Encore bravo à tous nos bout’choux, et à l’année prochaine.

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Le dernier stage INITIATEUR 1er Niveau ancienne formule…

Il fallait bien une dernière édition.

C’est fait depuis la semaine dernière. La Faculté des Sports de Ronchin a accueilli le dernier stage

Initiateur selon la formule en vigueur depuis 1988, qui elle-même avait remplacé le stage

INITIATEUR, unique pré-requis pour accéder au Brevet d’Etat.

Les formateurs de cette époque sont

devenus illustres pour certains :

notamment un certain professeur

d’Anglais nommé Gérard d'Houiller.

14 stagiaires ont passé une semaine à se

former aux subtilités de l’encadrement

des enfants âgés de 5 à 12 ans.

Dès la rentrée prochaine un nouveau

cursus de formation sera proposé sur

lequel nous reviendrons en détail dès

septembre.

A Houplin/Ancoisne, 12 fillettes conquises !

Madame BOURBOTTE a agi au sein de

son club comme une ambassadrice du foot

féminin chevronnée. Dès qu’elle a senti

une envie de foot chez quelques filles, elle

fit passer le message au sein du club et très

vite d’autres fillettes ont répondu à l’appel

de cette maman passionnée.

Dirigeante infatigable et au fait des

opportunités que pouvait offrir le district,

elle sollicita Tony et Cédric, les éducateurs

chargés de développer la pratique

féminine. Un premier rendez-vous fut

rapidement pris pour proposer une séance-

découverte aux fillettes.

C’est ce mercredi, que ces filles déjà

passionnées, ont pu participer à leur

première « séance d’entraînement » basée

sur des jeux et des ateliers d’éveil

auxquelles elles adhérèrent pleinement à la

grande satisfaction des dirigeants présents.

Espérons que cette première sera suivie de

beaucoup d’autres et que le football

féminin s’installera durablement à Houplin

/ Ancoisne.

C’est en tout cas bien parti !

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SAMEDI 16 JUIN 2012 à La Gorgue

U15 Coupe Frère HUBERT 14h00: ROUBAIX BARBE D'OR AS – MOUVAUX ES

U17 Coupe Robert VERRUE 16h00: SECLIN FC – HAUBOURDIN CG

U19 Coupe Joseph SCHELLENS 18h00: ROUBAIX BARBE D'OR AS – LILLE LOUVIERE

SAMEDI 16 JUIN 2012 à Wavrin Don

Coupe Lucienne & André BOURGEOIS 14h30: BAILLEUL SC (B) – FERRAIN AN96 (B)

Coupe Henri HILTL 18h00: VERLINGHEM FOOT – LOMME OSM

DIMANCHE 17 JUIN 2012 à Lezennes

Coupe Vétérans 10h00: BONDUES FC – ROUBAIX SC

DIMANCHE 17 JUIN 2012 à Mouvaux

Coupe Christian DUHAMEL 14h00: SECLIN FC (B) – MARCQ OL (B)

Coupe Charles DEFFRENNES 16h00: RADINGHEM AS – TOURCOING BOURGOGNE

Coupe René DUMONT 18h00: LINSELLES FC – FACHES FC

LUNDI 18 JUIN 2012 à Mons en Baroeul (Stade Peltier)

Consolante Loisirs LA GORGUE AFC – BONDUES FC (B)

Coupe Michel QUESTROY FACHES THUMESNIL (B) – LILLE AJES (B)

MERCREDI 20 JUIN 2012 à Neuville en Ferrain

Challenge Jacques DEBUCK 19h00: FERRAIN AN96 – TOURCOING US FC

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STATUT DE L'ARBITRAGE Niveau de District

CLUBS EN INFRACTION au 1er

JUIN 2012

Rectificatif à la Parution de l'Officiel Flandre N°305 du Lundi 11 juin 2012 Le club de l'AS AVELIN n'est pas en infraction !

Article 57: Avant le 15 juin de la saison en cours, les Ligues ou les Districts procède à une nouvelle et définitive publication de la liste des clubs non en règle au 1er Juin en indiquant les sanctions sportives mentionnées à l'article 55 (voir extrait ci-dessous).

Clubs en 1

ère année d'infraction

pour la saison 2011 / 2012

Clubs Division

AUBERS 2ème Division

CAPPELLE ES 1ère Division

GENECH ES Excellence

MONS LA MONSOISE 2ème Division

SAINGHIN FC 2ème Division

STEENBECQUE ENTENTE 2ème Division

Tourcoing BOURGOGNE 2ème Division

Clubs en 2ème

année d'infraction pour les

saisons et 2010 / 2011 et 2011 / 2012

Clubs Division

LILLE VIEUX AS Excellence

MOUCHIN ENTENTE 2ème Division

OSTRICOURT JSC 2ème Division

PREMESQUES FC Promotion

Clubs en 3ème

année d'infraction et plus

Clubs Division

ALLENNES entente 1ère Division

BOESCHEPES ES 2ème Division

WAMBRECHIES FC Excellence

Extrait de l'Article 55

en 1ère

division année d'infraction:

Le nombre de joueurs titulaires d'une licence frappée du cachet "mutation"

est diminué de DEUX pour l'équipe première (soit 4 joueurs titulaires d'une

licence "mutation" autorisés en équipe hiérarchiquement la plus élevée).

Cette mesure est valable pour toute la saison.

en 2ème

division année d'infraction:

Le nombre de joueurs titulaires d'une licence frappée du cachet "mutation"

est diminué de QUATRE pour l'équipe première (soit 2 joueurs titulaires

d'une licence "mutation" autorisés en équipe hiérarchiquement la plus

élevée). Cette mesure est valable pour toute la saison.

en 3ème

année d'infraction:

Le nombre de joueurs titulaires d'une licence frappée du cachet "mutation"

est diminué de TOTALITE AUTORISEE pour l'équipe première (soit AUCUN

joueur titulaire d'une licence "mutation" autorisé en équipe hiérarchiquement

la plus élevée) et ne peut immédiatement accéder à la division supérieure

s'il y a gagné sa place. Cette mesure est valable pour toute la saison.

La sanction de réduction du nombre de joueurs mutés ne s'applique

qu'à l'équipe hiérarchiquement la plus élevée.

La sanction de non accession ne s'applique qu'à une équipe du club, étant

précisé que si plusieurs équipes d'un même club sont concernées, celle

évoluant dans la division la plus élevée est sanctionnée.

Article 53:

Liste des clubs ayant la possibilité d'aligner 1 joueur supplémentaire

titulaire d'une licence "MUTATION" dans une équipe, choisie avant le début

de la saison pour bénéficier de cet encouragement pour toute la saison

2012/2013. Ce muté supplémentaire sera utilisable dans l'équipe de son

choix, définie pour toute la saison avant le début des championnats.

BERSEE AS – CYSOING EAC – FACHES FC – FRETIN US –

LAMBERSART FC – LOMME USC – NIEPPE FC – ROUBAIX ITALIENS –

SAILLY FC – THUMERIES AG – TOUFFLERS AF – WATTRELOS US.

Liste des clubs ayant la possibilité d'aligner 2 joueurs supplémentaires

titulaires d'une licence "MUTATION", ces mutés supplémentaires seront

utilisables dans la ou les équipes de son choix, définies pour toute la saison

2012/2013 avant le début des championnats.

CAESTRE AJL – ENNEQUIN ES – GONDECOURT CS – LOMME

DELIVRANCE SR – RONCHIN US – SEQUEDIN OSM – WATTIGNIES FC.

La Commission du Statut de l'Arbitre du District Flandre

Page 9: L'Officiel Flandre N°306 du 18 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 9 - "L'Officiel Flandre" N°306 du 18 / 06 / 2012

Réunion du 08 Juin 2012

Président : M. Philippe LECLERC Secrétaire : M. Patrick LECLERCQ Présents : MM. Georges TORRES – Francis DEWEIRDT Instructeur : M Bernard TERNYNCK (ne participe ni aux délibérations ni aux décisions) Excusés : MM. Michel VANNESTE, Laurent FERTEIN, Gérard DERUY, Mme Claudine LETELLIER En application de l’article 10 du règlement disciplinaire, et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après. Promotion Excellence "A": FLEURBAIX US – FACHES THUMESNIL FC du 6 mai 2012 La commission prend connaissance du mail de M RINGUET, dirigeant de Fâches. Lu et commenté. Compte tenu des propos tenus à l’encontre de la commission, transmet son dossier à la commission éthique pour suite à donner. 1

ère Division "A": LEZENNES STADE – ROUBAIX 3 PONTS du 16 mars 2012.

La commission prend connaissance du courrier de M REKIK, président de Roubaix 3 ponts et relatif à sa demande de nouvelle comparution devant la commission. Lu et commenté.

La commission marque son accord sur cette nouvelle convocation mais avec les conditions suivantes, cumulatives et indispensables. A. Remise des licences des joueurs ayant agressé l’arbitre assistant de

LEZENNES et celles du (des) joueur(s) ayant agressé l’arbitre lors de la rentrée aux vestiaires.

B. Remise des licences des trois personnes qui se trouvaient dans les vestiaires arbitre après l’arrêt de la rencontre.

C. Remise des licences des joueurs exclus pour deux avertissements, ainsi que celle du joueur exclu pour brutalité sur adversaire et à l’origine de l’arrêt du match.

La commission précise que faute de remettre ces pièces, M. REKIK ne sera pas reçu. RECOURS Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du

District Flandre par lettre recommandée, Admifoot, télécopie ou courrier électronique à

[email protected] envoyé par l'adresse mail Officielle fournies au club par la Ligue

du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le (25 octobre 2007 dans un délai

de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée.

Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est

prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la

méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ;

soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec

accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si

plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte)

formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District

Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un

montant de 87 euros.

Le Président, Philippe LECLERC Le Secrétaire, Patrick LECLERCQ

Réunion du Lundi 11 Juin 2012 Président: M. MACHOWCZYK André Présents: MM. BABIK Jean – Michel COUTURIAUX Excusé: M. CAPOEN Michel La Commission de Surveillance des Opérations Electorales se réunit suite à sa réunion du 30 mai 2012. Conformément aux dispositions des statuts du District Flandre, article 15, elle émet aux membres du Comité Directeur qui se réunit ce lundi 11 juin 2012 à 18h30 un avis sur la recevabilité des candidatures. Liste de M. Patrice DODIN Après vérification de l'ensemble des pièces en attente reçues, la commission valide favorablement la liste de M. Patrice DODIN concernant la recevabilité des candidatures ci-après: Noms et Prénoms (Clubs d'appartenance) Tête de Liste DODIN Patrice (SAILLY FC)

DESOUSA Emilie (PERENCHIES US) DUHAMEL Christian (LINSELLES FC) LETELLIER Claudine (membre individuel) MONTEMBAUT Michel (CROIX IC) IZEGHOUINE Monia (MOUVAUX ES) HALLYNCK Jean-Pierre (SALOME AS) QUIVRIN Bernard (membre individuel) DAMAY Patrick (HAUBOURDIN CG) COCOZZA Cosimo (MOUVAUX JS) LIPKA Edouard (membre individual) FERKIOUI Messaoud (ROUBAIX FUTSAL) DESMET Fabien (TOURCOING USFC) MAHTOUR Kamel (HEM OLYMPIC FC) RAPPE Guy (VILLENEUVE GENDARMERIE) CLAEREBOUT Jean-Luc (MARQUETTE US) Arbitre: DETOUT Jean-Francois (LOSC LILLE METROPOLE) Educateur: STRASSEL Claude (WASQUEHAL ES) Licenciée Féminines: PLATEEL Elisabeth (EECKE AS) Médecin licencié: DABLEMONT Yves (ROUBAIX SCO59)

La Commission de Surveillance des Opérations Electorales précise néanmoins que:

la candidature de Mme LETTELIER Claudine est recevable sous réserves de la réception de l'extrait de casier judiciaire (bulletin N°3), la commission n'ayant reçue qu'une attestation.

la candidature de M. LIPKA Edouard est recevable sous réserves de la réception de l'extrait de casier judiciaire (bulletin N°3), la commission n'ayant reçue qu'une attestation.

la candidature de Mme IZEGHOUINE Monia est recevable sous réserves de la réception de l'extrait de casier judiciaire (bulletin N°3).

Liste de M. Xavier FLEURY Après vérification de l'ensemble des pièces en attente reçues, la commission valide favorablement la liste de M. Xavier FLEURY concernant la recevabilité des candidatures ci-après: Noms et Prénoms (Clubs d'appartenance) Tête de Liste FLEURY Xavier (CYSOING EAC) VANNESTE Michel (WASQUEHAL CAPREAU) DUHOO Marcel (LILLE FIVES OS) HENNION Yves (ARMENTIERES JA) VANNESTE Fabrice (WASQUEHAL ES) DEBUISSON Alexis (MARCQ OL) DEHONGHER Noël (HAZEBROUCK SC) DELPORTE Jean Paul (WAMBRECHIES FC) DUMONT Claude (MARQUILLIES US) JACINTO Nuno (membre individuel) RIBREU Jean Pierre (PROVIN US) TERNYNCK Bernard (STEENBECQUE Morbecque E) TREHAUT Lionel (ANSTAING EC) VALLE Philippe (ENNEVELIN STADE) SINNAEVE Stéphanie (WERVICQ US) DELMOTTE Frédéric (MARQUETTE US) Arbitre: CONTRAFATTO Antonio (TEMPLEUVE AS) Educateur: GUILLAUME Régis (SECLIN FC) Licenciée Féminines: GUFFROY Bénédicte (LOSC LILLE METROPOLE) Médecin licencié: VLAEMINCK Jean Jacques (WAMBRECHIES FC)

La Commission de Surveillance des Opérations Electorales précise néanmoins que:

la candidature de M. VANNESTE Fabrice est recevable sous réserves de la réception de l'extrait de casier judiciaire (bulletin N°3).

la candidature de M. DEHONGHER Noël est recevable sous réserves de la réception de l'extrait de casier judiciaire (bulletin N°3).

La commission rappelle les dispositions

incontournables de l'article 13 des Statuts du

District Flandre concernant le déroulement du

scrutin lors de l'Assemblée Générale du 23 Juin

2012 à Tourcoing.

Les licenciés (dirigeants et joueurs) devront

OBLIGATOIREMENT être licenciés depuis plus de

6 mois et présenter leur licence 2011 / 2012 pour

pouvoir émarger.

Les licenciés (dirigeants et joueurs) ne devront pas

être suspendus à la date de l'Assemblée Générale

pour pouvoir émarger.

Seuls le Président et le Secrétaire du club sont

dispensés de l'utilisation du Pouvoir pour

représenter leur club. Tous les autres licenciés

(dirigeants et joueurs) devront présenter le Pouvoir,

signé obligatoirement par leur Président avec

apposition du cachet du club.

Le Président du club X (et lui seul) peut donner le

pouvoir à un de ses licenciés (dirigeants ou joueurs)

pour représenter le club à condition de lui remettre

le pouvoir qu'il aura rempli et obligatoirement signé,

avec le cachet du club (obligatoire également).

Le Président du club X (et lui seul) peut également

donner le pouvoir de son club à un autre club Y en

indiquant obligatoirement le nom du club Y pour qu'il

le représente, toujours en lui remettant le pouvoir

qu'il aura rempli et obligatoirement signé, avec le

cachet du club (obligatoire également).

Aucun Président de club X ne peut donner son

pouvoir au District Flandre, il faut obligatoirement

désigner le nom d'un club Y.

Un délégué ne peut représenter au plus que cinq

associations y compris la sienne (CINQ pouvoirs

dont le sien).

Evitez l'amende: une amende de 80 € sera infligée à

toute association affiliée non présente et non

représentée (Annexe 1 – Statut Article 10 alinéa 1).

Le président de la commission

André MACHOWCZYK

Page 10: L'Officiel Flandre N°306 du 18 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 10 - "L'Officiel Flandre" N°306 du 18 / 06 / 2012

La Commission de Surveillance des Opérations Electorales rappelle les

dispositions incontournables de l'article 13 des Statuts du District Flandre

concernant le déroulement du scrutin lors de l'Assemblée Générale du 23

Juin 2012 à Tourcoing.

Les licenciés (dirigeants et joueurs) devront OBLIGATOIREMENT être

licenciés depuis plus de 6 mois et présenter leur licence 2011 / 2012 pour

pouvoir émarger.

Les licenciés (dirigeants et joueurs) ne devront pas être suspendus à la date

de l'Assemblée Générale pour pouvoir émarger.

Seuls le Président et le Secrétaire du club sont dispensés de l'utilisation du

Pouvoir pour représenter leur club. Tous les autres licenciés (dirigeants et

joueurs) devront présenter le Pouvoir, signé obligatoirement par leur Président

avec apposition du cachet du club.

Le Président du club X (et lui seul) peut donner le pouvoir à un de ses licenciés

(dirigeants ou joueurs) pour représenter le club à condition de lui remettre le

pouvoir qu'il aura rempli et obligatoirement signé, avec le cachet du club

(obligatoire également).

Le Président du club X (et lui seul) peut également donner le pouvoir de son

club à un autre club Y en indiquant obligatoirement le nom du club Y pour qu'il

le représente, toujours en lui remettant le pouvoir qu'il aura rempli et

obligatoirement signé, avec le cachet du club (obligatoire également).

Aucun Président de club X ne peut donner son pouvoir au District Flandre, il

faut obligatoirement désigner le nom d'un club Y.

Un délégué ne peut représenter au plus que cinq associations y compris la

sienne (CINQ pouvoirs dont le sien).

Evitez l'amende: une amende de 80 € sera infligée à toute association affiliée

non présente et non représentée (Annexe 1 – Statut Article 10 alinéa 1).

Page 11: L'Officiel Flandre N°306 du 18 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 11 - "L'Officiel Flandre" N°306 du 18 / 06 / 2012

Vous trouverez ci-après le listing des Présidents et Secrétaires des clubs qui seront dispensés de présenter un pouvoir pour représenter leur club. Si vous constatez qu'une erreur s'est glissée dans cette liste concernant votre club, nous vous invitons à nous adresser un mail officiel afin de rectifier cette liste. A défaut, c'est la liste qui servira de base pour l'Assemblée Générale des clubs du 23 juin 2012 à Tourcoing.

Liste des clubs de football Libre Clubs Président Secrétaire

ALLENNES ENT 525877 SCHOCKAERT Thierry LAMPE Sébastien

ANNOEULLIN FC 500930 LEGRAND Hervé SAMIEZ Benoit

ANSTAING CHERENG 500933 LECLERCQ Hervé DUPLOUY Bérengère

ARMENTIERES JA 500305 FACCHETTI Yann BALLEUL Dominique

ASCQ US 500938 BEAUCAMP Jean Pierre NOULLET Laurent

ATTICHES US 527364 VANHAVERBEKE René COLOMBIER Valérie

AUBERS ES 531845 DELANSAY Gilles VALQUENART Caroline

AVELIN AS 521576 MONNET Nathalie DEREEPER Jean François

BAC SPORTS 501150 PHILIBERT Jean Claude BEAUFROME Matthieu

BAILLEUL SC 518005 VANACKER Philippe BOUCHERIE Jean Luc

BAISIEUX AS 501360 ROHAUT Jean Marc DEWAILLY Philippe

BAUVIN FC 501210 SEGARD Jérôme GAEREMAYN Marie José

BERSEE AS 519824 BLONDEAU Jacques DURIEZ Corinne

BOESCHEPE ES 516152 APPOURCHAUX Jean Claude DEQUIDT Michael

BOIS GRENIER AS 523495 DUBEAUREPAIRE Thierry DUBEAUREPAIRE Anne Marie

BONDUES FC 554197 HERBAUX Marc CATTEAU Jean Pierre

BOUSBECQUE CS 501330 WELMAN Raphael WELMAN Nathalie

BOUSBECQUE ESPAGNOL 553528 TIAGO Alberto TIAGO Alberto

CAESTRE AJL 523555 DEPA Yann DEPA Nathalie

CAMPHIN EN CAREMBAULT AS 538539 CARPENTIER Karine CARPENTIER Karine

CAMPHIN EN PEVELE EC 525816 THOREZ Michel LEROY Odile

CAPINGHEM AS 553005 BAILLEUL Jonathan GAILLEZ Gaëlle

CAPPELLE ES 544097 RUSSO Ludovic OUTTERYCK Jean Paul

CARNIN FC 531300 DUROT Marc Antoine MARAIS Aurélien

COMINES ACS 500991 ELVIRA Miguel TITECA Pascal

CROIX IC 500875 WEYNANTS Patrice DOS SANTOS Jérémy

CROIX STADIUM 544428 MOREELS Vincent BAGHOUCHI Mohamed

CYSOING WA BOUR EC 546499 STIENNE Paul BERNARD Freddy

DEULEMONT FC 539299 DUSZYNSKI Bruno ROBBE Jean Pierre

EECKE AS 546929 PLATEEL Alex PLATEEL Elisabeth

EMMERIN FC 527215 LEMOINE Jean Pierre LEMOINE Jean Pierre

ENNEQUIN ES 534171 WATTEBLED Jean Pierre BRICOUT David

ENNEVELIN STADE 501158 VALLE Philippe VALLE DELANNOY Bernadette

ERQUINGHEM CS 509707 LENFANT Jean Jacques CABOCHE Hervé

ESTAIRES US 523108 DELANNOY Chantal DEVISE Francis

FACHES THUMESNIL FC 552020 RICHARD Frédéric DELIER Valérie

FERRAIN AS NEUVILLE 96 524395 TERRYN Pascal BOUCQUILLON Daniel

FLEURBAIX US 501239 DEGORRE Romaric PAYART Frédéric

FOREST FC 524688 DUBOIS Serge DUBOIS Adeline

FRELINGHIEN ES 523532 LEMOINE Philippe BOUREL Jean Pierre

FRETIN US 514868 GHESTEM André DUPORT Philippe

GENECH ES 525674 VANHEULE Marc VANHEULE Marianne

GONDECOURT CS 521622 FOSSART Aude LEBORGNE Céline

Page 12: L'Officiel Flandre N°306 du 18 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 12 - "L'Officiel Flandre" N°306 du 18 / 06 / 2012

Clubs Président Secrétaire

HALLENNES OL 529353 DURIEZ José BLONDEL Laetitia

HALLUIN AC 531858 HOSTENS Jean Claude EL HASNAOUI Said

HALLUIN F ESPAGNOLS 531846 PEREZ Sandalio GARCIA DUARTE Antonio

HALLUIN UNION 500276 LUC Jean Philippe DHALLUIN Georges

HAUBOURDIN CG 515776 LANGIE Jean Luc DESMON Paul

HAZEBROUCK SC 500957 MAHIEU Régis VILAIN Alain

HAZEBROUCK ST JOSEPH 525347 BURGHO Hervé HUYGHE Frédéric

HELLEMMES AS 516793 NANNINI Jack LECOCQ Olivier

HEM ALJUSTRELENSE SC 530158 MESSIAS FIGUEIRA Florival PEIXEIRO DOS REIS Antonio

HEM FEMINA OS 725477 FLAMENT Jean Marc FLAMENT Jean Marc

HEM OL 528194 LEMPIRE Ludovic MONTAGNE Geoffrey

HONDEGHEM US 533668 BEURAERT Stéphane MARIS Véronique

HOUPLIN US 501127 BOURBOTTE Claude BOURBOTTE Nathalie

HOUPLINES EC 517292 BENSALEM Boualem LAPERE Isabelle

ILLIES ESC 514025 BOMBA Jean Marie DARTOIS Benoit

LA CHAPELLE FC 501341 LESAFFRE Michel CARPENTIER Julien

LA GORGUE CS 501298 PANIEZ Vincent DHAINE Jean Marie

LA MADELEINE FC 500913 LA LUNA Silvio TEGERE Jean Claude

LAMBERSART FC 524144 DEHAEZE Frédéric SEU Isabelle

LAMBERSART IC 516151 CLAY Christine MASQUELIER Christian

LANDAS OL 523019 DESCAMPS Thierry FONTENIER Nathalie

LE DOULIEU FC 530396 TAFFIN Jean Michel JOURDAIN Bertrand

LEERS OS 500982 MATHON Daniel HURLISIS Lysiane

LESQUIN US 500426 PEUREUX Guy DENGLOS Bruno

LEZENNES STADE 515235 DAVOINE André ABOURIZK Jamal

LILLE ANTILLAIS 531301 MONDESIR Alain REGENT Erick

LILLE BOIS BLANC RC 523587 CAUCHETEUR David DABLEMONT Alain

LILLE FG BETHUNE 551463 JABOUR Majid KIZABA Larry

LILLE FIVES OS 501300 DUHOO Marcel DUSSUSSOIS Paul

LILLE HOSPITALIER 605554 PICAVET Michel STILLATUS Franck

LILLE LOUVIERE PELLEVOISIN ES 512174 CALIEZ Jean Yves LEMAIRE Laurence

LILLE MOULINS CARREL ES 536159 KESSACI ABED SERGHERAERT Sonia

LILLE OSC LM 500054 ROBERT Patrick TRUFFAUT Daniel

LILLE SUD FC 524186 HAKEM Benyounes DJASSIDJI André

LILLE UC 533902 DEVILLERS Patrice VIDONI Bruno

LILLE VIEUX AS 536150 BROCHEN Gildas HADDOU Abdelaziz

LILLE WAZEMMES AJS 538093 AMARI Amar ELATMANI Ali

LINSELLES FC 501026 DECOTTIGNIES Michel DELATTRE Laurène

LOMME OSM 545498 BOSSU Jean Pierre ODEN Martine

LOMME DELIVRANCE SR 527898 LELONG Jean Pierre LELONG Françoise

LOMME USC 546387 BOUFARNANA Hamid ALDROVANDI Roberto

LOOS OLIVEAUX AS 529117 KIDARI Mohamed DELEIGNIES Isabelle

LYS STELLA 501219 VANNESTE Christian TAGON Dominique

MARCQ AS 551939 JARDIN Loïc CHEVALIER Jean

MARCQ OL 500866 DESBUQUOIT Francis PRIVAT DE GARILHE Caroline

MARQUETTE GMM 549684 DEPRICK Christian BRAVOCARMONA Manuel

MARQUETTE US 500183 CLAERBOUT Jean Luc DELMOTTE Frederic

MARQUILLIES US 521613 VANSTAEN Pierre VANSTAEN Brigitte

MERIGNIES OL 539335 GRENIER Stéphane LONGUEPEE Maryline

MERVILLE USM 500873 DEFEVER Henri CASTELAIN Francis

METEREN FC 525480 CHARLES Philippe SGARD François

MONS AC 526821 COUTURIAUX Michel POITEAU Christian

MONS LA MONSOISE FC 553016 GEETS Guillaume MAGNIEZ José

MONS OM 512540 VERLY Mathieu VERLY Mathieu

MOUCHIN ENTENTE 512599 WOSTYN Dominique DEVAUX Claude

MOUVAUX ES 500415 IZEGHOUINE Monia WALTER Sophie

NIEPPE FC 516293 DENNEQUIN Antoine FOLENS Eric

OSTRICOURT JSC 553405 BRAILLY Eric HUBERT Daniel

PERENCHIES PORTUGAIS 550952 PAIS DE MATOS Antonio SOETENS Michel

PERENCHIES US 500383 LEKIEN Marc DE SOUSA Marie France

Page 13: L'Officiel Flandre N°306 du 18 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 13 - "L'Officiel Flandre" N°306 du 18 / 06 / 2012

Clubs Président Secrétaire

PHALEMPIN US 545695 SIX Philippe SIX Régine

PONT NIEPPE AS 527965 DELCOURT Christian COEURET Frederic

PREMESQUES FC 540610 BERTOUX Yvonnick BERTOUX Virginie

PROVIN US 500992 LEGRAND Pascal CUXAC Pascal

QUESNOY FSM 517697 HENRION Francis LEROY Thierry

RADINGHEM AS 528387 DEBOURSE Georges KESTELOOT Pierre

RONCHIN US 500112 DERUY Gérard DEHAUDT Franck

RONCQ ES 500980 RITAINE Ernest ABSIN Jean Marie

ROUBAIX 3 PONTS 545565 REKIK Amar DJEBLI Mohammed

ROUBAIX BARBE D OR 537006 HAMIDI Akim HAMIDI Hassen

ROUBAIX COVILHA SC 530994 VENCESLAU José TROCA José

ROUBAIX ITALIEN JS 524497 PALMIERI Francesco PALMIERI Marie Linne

ROUBAIX JEAN BAPTISTE AS 524160 VANCOILLIE Gérard FOURTIER Christian

ROUBAIX METROPOLE ASC 550953 RAHIM Tounes ZAKNOUNE Djamila

ROUBAIX OSSOUD 547632 FOUAD Said NAITALI Abdelmajid

ROUBAIX SC 542145 LAZAOUI Christian LAZAOUI André

ROUBAIX SCO 59 540863 PACCOU Christian VANHOED Françis

ROUBAIX TG PORTUGAIS US 550189 DACRUZ GONCALVES Artur ABRANTES ALMEIDA Joao

ROUBAIX VIMARANENSE 528759 DA SILVA PEREIRA Armando GOMES Jonathan

SAILLY FC 526515 WANAVERBECQUE Pascal WANAVERBECQUE Pascal

SAINGHIN MELANTOIS FC 521575 DAMEN Patrick BRASSEUR Francis

SAINGHIN WEPPES AO 500981 BOITEL Damien FEVRIER Dominique

SALOME AS 500979 DELECLUZE Stephane BOCQUET Ingrid

SANTES FC 501038 ALSTERS Thierry ARDAVIN Eric

SECLIN FC 500934 RAMON Ronald LEMAN Philippe

SEQUEDIN OSM 537390 DELAHAYE Jean JEANNIN Michel

ST ANDRE US 501048 HOUZET Damien COENE Olivier

ST JANS CAPPEL OJ 537271 BUTTIN Claude BUTTIN Claude

STEENBECQUE ENT 527663 MARTEL Olivier JOURDIN Sandrine

STEENWERCK JS 517821 PLOUVIER Dominique LIMOUSIN Jean Michel

TEMPLEMARS VENDEVILLE FC 520891 WILLAUMEZ Jean pierre BERNARD Isabelle

TEMPLEUVE AS 500964 LEFEBVRE Richard MATHIEU Ludovic

THUMERIES AG 500896 DEPRET Pierre DEPRET Christiane

TOUFFLERS AF 533306 PICHON Francis SERRA Muriel

TOURCOING AMICAL COLBERT 552602 ACKOU Georges GAGLIARDI Jean Louis

TOURCOING BLANC SEAU 544171 PEELMAN Patrick PEELMAN Patrick

TOURCOING BOURGOGNE AS 536177 ATTAL Mohamed BAERT Rudy

TOURCOING CHEMINOTS US 544098 ARCO Bruno ARCO Bruno

TOURCOING EIC 517631 NOLLET Bernard VANHOVE Jean Bernard

TOURCOING FR ALGERIENS 530151 HACHAICHI Lakhdar KHITER Ali

TOURCOING PHALEMPINS 551056 COQUE Vincent ORLANDO Patrick

TOURCOING RENOUVEAU 554278 HADJERAS Djafer MADJI Mehdi

TOURCOING US FC 540645 DESMET Fabien PLANTEFEVE Gaëtan

TRESSIN FL 545557 WACQUEZ Eric MASSE Stephane

VERLINGHEM BSD 616038 CRETAUX Jean Michel DEMORY Jacques

VERLINGHEM FOOT 524503 MEUROT Rudy SAINGIER Jean Christophe

VIEUX BERQUIN FC 501245 BEVE Corinne CATTELLE Olivier

VILLENEUVE D ASCQ FLERS OS 513601 DEBAILLEUL Franck DULONGCOURTY Sebastien

VILLENEUVE D ASCQ METROPOLE 552189 PICOT Didier AGACHE Régis

WAHAGNIES FC 538011 PONSIN Yvon FACQ Guillaume

WAMBRECHIES FC 523972 DELPORTE Jean Paul GIRARD Ludivine

WASQUEHAL CAPREAU 516345 DELAPLACE Gérard OBARA Roman

WASQUEHAL ES 500899 VEHENT Françis LATREILLE Didier

WATTIGNIES FC 520504 BELARBI Abdersamad LEMAIRE Léon

WATTRELOS FC 541830 BORDET Jean Pierre DAUCHIES Jocelyne

WATTRELOS US 500953 KETELERS Pierre Olivier DE CARO Francesco

WAVRIN DON JS 550240 ISUFI Mickael BOURSETTE Elisabeth

WEPPES ES 547688 BAILLIE Christophe BAUDELET Valérie

WERVICQ US 501068 MARESCAUX Jean Pierre SINNAEVE Stéphanie

WILLEMS AS 518986 DEFFONTAINE Paul HERBAUX Frédéric

Page 14: L'Officiel Flandre N°306 du 18 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 14 - "L'Officiel Flandre" N°306 du 18 / 06 / 2012

Liste des clubs de football d'Entreprise, Futsal et football Loisirs Clubs Président Secrétaire ARMENTIERES LOISON FC 615395 LOISON Jean Claude JOAN Sylvain ARMENTIERES SAPAG 609644 YAPO Kevin LAROULANDIE Jérome GONDECOURT REYDEL 612177 MONCOMBLE Stéphane CHENET François HEM AS KIABI 614562 CHEVALIER David CHEVALIER David LAMBERSART ORTF 601523 DEMULLIER Jacques GRABARSKI Christophe LILLE ESCGAP 615056 DAMMAREZ Marcel MAILLE Pascal LILLE DELPHARM FC 615246 VANNESTE Grégory GILLE Benjamin LILLE AS DROIT ET SANTE 606721 CAZJN Jean Claude YOUS Said LILLE EQUIPEMENT 606710 VANBRUGGE Pascal VERMEULEN Benjamin LILLE ESTERRA AS 615985 YESLE Guy BAUW Patrick LILLE LABORATOIRE Français 615229 MOUQUET Sébastien ROZE Ludovic LILLE METROPOLE HABITAT FC 616133 ACHAHBOUN Kamal QUETIER Patrick LILLE ASS SPARTAK KREMLIN 653444 WARCHALOWSKI Frédéric BRIANCON Yann LOOS FC DMC 614720 DA SILVA José LEZIE Jacky ROUBAIX HOSPITALIER 606283 MULLIER Léon HORREAUX Gilbert TOURCOING MACO PRODUCTION 690298 BOUILLY Jean Baptiste LABRE Audrey VILLENEUVE D ASCQ GENDARMERIE 614239 RAPPE Guy TROTTEIN François ALLENNE SEA FUTSAL 553978 ROGEAUX Olivier CUCINOTTA Pascal ANNOEULLIN ASS FUTSAL 553269 DELLIDJ Djamel O Nicolas ARMENTIERES SPORTS ET LOISIRS 551880 BAATIGUE Said ASSELMAN Mostapha BOUSBECQUE FUTSAL 553391 SALYN Cécile SALYN Bertrand COMINES AS GLAMMS 852434 REDDAD Adil LECLUSE Virginie CROIX NRJ 590599 MEZINE Hakim OLIVEIRA Karine DEULEMONT FUTSAL 550793 FINOT Victor DUPIRE Adrien ENNETIERES EN WEPPES 551167 FLINOIS Marie Jeanne DUROT David FACHES THUMESNIL AJM 851034 BENAMAR Youcef FERAOUN Najim GONDECOURT FUTSAL 590565 LAINE Romain TAVERNIER Pierre Antoine HALLUIN DOLPHINS FC 849474 RAMOS DA SILVA Michael PACCO Antony HELLEMMES FUTSAL 852321 DUMONT Geoffrey LAGACHE Julien LA GORGUE FUTSAL CLUB 551853 MARCHE Jérémy VERSCHAVE Kevin LILLE CAULIER FUTSAL 553550 AKOTAM Rédouane ZIANI Abdelaziz LILLE FUTSAL 590399 MOUBARKI Karim BOUADLA Karim LILLE GEALCSLG 852894 CACHEUX Denise DJERBIEN Salah LILLE PETIT TERRAIN 849926 MOUSSAOUI Abderrahman MOSBAH Farouk MONS DJV 554455 ABBES Famer CHELLOTT Othmane MOUVAUX JS 852819 COCOZZA Cosimo LEONARD Giuseppe ROUBAIX FUTSAL 850634 FERKIOUI Messaoud IHOU Dave ROUBAIX FOOT EN SALLE 850191 TOUAG Boualam TOUAG Abdelkader SECLIN FUTSAL 553345 OUAAMARI Amar ELAMMOURI Karim TOURCOING VIROLOIS CR 554321 CHIHEB Farid SABORIT Olivier WASQUEHAL Futsal 553267 DHAVELOOSE Bryan DHAVELOOSE Bryan WATTIGNIES ESPACES JEUNES 848646 CHABANE Mehdi SAFOU Billel WATTRELOS FUTSAL 553630 TALBI Djamel DEWERSE Alexis WERVICQ MFC 848004 DASILVA David DUARTE SUSA José FERRAIN AMIS DU FOOT 849258 DELCHAMBRE Laurent THIBAUT Pierre FOREST/ MARQUE JTB TEAM 853930 RIBEIRO Alexandre DELEPORTE Nicolas HEM Y EST D DINS FC 890384 DERACHE Gaétan BEYENS Marc LA GORGUE AFC 852263 PRUVOST Gaétan BOIVIN Lionel LILLE AJES 849593 DUPRE Frederic DUPRE Frederic LILLE COCKER CLUB 846665 SIMON Pierre CAILLON Nicolas LILLE ASC CAS CUDL 847654 COLLET Bertrand COLLET Bertrand LILLE DONDAINES 847925 BERLEMONT José TALBOT Antoine LILLE FOOTBALL CLUB HOOVER 590639 DELANNOY Sébastien LONCKE Philippe LILLE JOUE BIEN FC 852840 WALLRICH Guillaume WALLRICH Guillaume LILLE RIEN A FOOT 852741 DICHOU Kamel LEPRINCE Stéphane LILLE SELECAO 851237 RICHA Mounir VALEMBOIS Hugues MARCQ CHTI TONGOLO 590552 WAMBRE Raphael PIQUER Marc MARCQ UNITED 854247 OLLIVIER Allan BOCQUET Benjamin ROUBAIX STAR TEAM 853492 LECLERCQ Oliver DHULST Cédric SECLIN MAGIC FCL 851657 LESCIEUX Fabien COYOT Nicolas Tourcoing AS TREMPLIN SPORT ADAPTE 854472 RUFFIN Philippe DEVOS Fabienne TOURCOING LA ZIZANIE 852601 BOUCQUILLON Daniel LECOCQ Aurélien VILLENEUVE AS DECATHLON 853405 D AMICO Pascal D AMICO Pascal VILLENEUVE D ASCQ NORPAC 848572 BERNARD Olivier BERNARD Olivier

Page 15: L'Officiel Flandre N°306 du 18 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 15 - "L'Officiel Flandre" N°306 du 18 / 06 / 2012

Réunion du Lundi 11 Juin 2012

Président: Patrice DODIN

Présents: Mmes Emilie BALBO – Bénédicte GUFFROY – Elisabeth PLATEEL – MM.

Eugène BEMBNISTA – Patrick DAMAY – Eric DELBEKE – Christian DUHAMEL –

Marcel DUHOO – Jean Pierre HALLYNCK – Yves HENNION – Philippe LECLERC –

Michel MONTEMBAUT.

Assistent: MM. Pierre DECLERCQ (Président de la Commission des Arbitres) –

Thierry HOCQUAUX – André MACHOWCZYK (Président de la Commission de

Surveillance des Opérations Electorales).

Excusés: Melle Marie Hélène DUMONT – MM. Christophe COLMANT – Claude

DUMONT – Jean Claude VANDALE – Ali HELAL (Conseiller Technique

Départemental).

Le secrétaire général Christian DUHAMEL accueille les membres et particulièrement

André MACHOWCZYK, Président de la Commission de Surveillance des Opérations

Electorales qui interviendra durant cette réunion.

Approbation du compte rendu du Comité Directeur du 14 Mai 2012, paru à

l’Officiel Flandre N°302 du 21 Mai 2012

Le Comité Directeur adopte le compte rendu de la réunion du 14 Mai 2012 qui devient

procès-verbal.

Interventions de M. André MACHOWCZYK

Le Président de la Commission de Surveillance des Opérations Electorales est

présent ce soir pour émettre un avis sur la validation des listes par le Comité

Directeur. Il fait lecture aux membres du Comité Directeur du procès verbal de

leur réunion de ce lundi 11 juin 2012 au matin.

La Commission de Surveillance des Opérations Electorales se réunit suite à sa

réunion du 30 mai 2012. Conformément aux dispositions des statuts du District

Flandre, article 15, elle émet aux membres du Comité Directeur qui se réunit ce lundi

11 juin 2012 à 18h30 un avis sur la recevabilité des candidatures.

Liste de M. Patrice DODIN

Après vérification de l'ensemble des pièces en attente reçues, la commission valide

favorablement la liste de M. Patrice DODIN concernant la recevabilité des

candidatures ci-après:

Noms et Prénoms Clubs d'appartenance

Tête de Liste DODIN Patrice SAILLY FC

DESOUSA Emilie PERENCHIES USF

DUHAMEL Christian LINSELLES FC

LETELLIER Claudine membre individuel

MONTEMBAUT Michel CROIX IC

IZEGHOUINE Monia MOUVAUX ES

HALLYNCK Jean-Pierre SALOME AS

QUIVRIN Bernard membre individuel

DAMAY Patrick HAUBOURDIN CG

COCOZZA Cosimo MOUVAUX JS

LIPKA Edouard membre individuel

FERKIOUI Messaoud ROUBAIX FUTSAL

DESMET Fabien TOURCOING USFC

MAHTOUR Kamel HEM OLYMPIC FC

RAPPE Guy VILLENEUVE GENDARMERIE

CLAEREBOUT Jean-Luc MARQUETTE US

Arbitre DETOUT Jean-Francois LOSC LILLE METROPOLE

Educateur STRASSEL Claude WASQUEHAL ES

Licenciée Féminines PLATEEL Elisabeth EECKE AS

Médecin licencié DABLEMONT Yves ROUBAIX SCO59

La Commission de Surveillance des Opérations Electorales précise néanmoins que:

la candidature de Mme LETTELIER Claudine est recevable sous réserves de la

réception de l'extrait de casier judiciaire (bulletin N°3), la commission n'ayant

reçue qu'une attestation.

la candidature de M. LIPKA Edouard est recevable sous réserves de la réception

de l'extrait de casier judiciaire (bulletin N°3), la commission n'ayant reçue qu'une

attestation.

la candidature de Mme IZEGHOUINE Monia est recevable sous réserves de la

réception de l'extrait de casier judiciaire (bulletin N°3).

Liste de M. Xavier FLEURY

Après vérification de l'ensemble des pièces en attente reçues, la commission valide

favorablement la liste de M. Xavier FLEURY concernant la recevabilité des

candidatures ci-après:

Noms et Prénoms Clubs d'appartenance

Tête de Liste FLEURY Xavier CYSOING EAC

VANNESTE Michel WASQUEHAL CAPREAU

DUHOO Marcel LILLE FIVES OS

HENNION Yves ARMENTIERES JA

VANNESTE Fabrice WASQUEHAL ES

DEBUISSON Alexis MARCQ OL

DEHONGHER Noël HAZEBROUCK SC

DELPORTE Jean Paul WAMBRECHIES FC

DUMONT Claude MARQUILLIES US

JACINTO Nuno membre individuel

RIBREU Jean Pierre PROVIN US

TERNYNCK Bernard STEENBECQUE Morbecque E.

TREHAUT Lionel ANSTAING EC

VALLE Philippe ENNEVELIN STADE

SINNAEVE Stéphanie WERVICQ US

DELMOTTE Frédéric MARQUETTE US

Arbitre CONTRAFATTO Antonio TEMPLEUVE AS

Educateur GUILLAUME Régis SECLIN FC

Licenciée Féminines GUFFROY Bénédicte LOSC LILLE METROPOLE

Médecin licencié VLAEMINCK Jean Jacques WAMBRECHIES FC

La Commission de Surveillance des Opérations Electorales précise néanmoins que:

la candidature de M. VANNESTE Fabrice est recevable sous réserves de la

réception de l'extrait de casier judiciaire (bulletin N°3).

la candidature de M. DEHONGHER Noël est recevable sous réserves de la

réception de l'extrait de casier judiciaire (bulletin N°3).

La commission rappelle les dispositions incontournables de l'article 13 des

Statuts du District Flandre concernant le déroulement du scrutin lors de

l'Assemblée Générale du 23 Juin 2012 à Tourcoing.

Les licenciés (dirigeants et joueurs) devront OBLIGATOIREMENT être

licenciés depuis plus de 6 mois et présenter leur licence 2011 / 2012 pour

pouvoir émarger.

Les licenciés (dirigeants et joueurs) ne devront pas être suspendus à la date

de l'Assemblée Générale pour pouvoir émarger.

Seuls le Président et le Secrétaire du club sont dispensés de l'utilisation du

Pouvoir pour représenter leur club. Tous les autres licenciés (dirigeants et

joueurs) devront présenter le Pouvoir, signé obligatoirement par leur

Président avec apposition du cachet du club.

Le Président du club X (et lui seul) peut donner le pouvoir à un de ses

licenciés (dirigeants ou joueurs) pour représenter le club à condition de lui

remettre le pouvoir qu'il aura rempli et obligatoirement signé, avec le cachet

du club (obligatoire également).

Le Président du club X (et lui seul) peut également donner le pouvoir de son

club à un autre club Y en indiquant obligatoirement le nom du club Y pour

qu'il le représente, toujours en lui remettant le pouvoir qu'il aura rempli et

obligatoirement signé, avec le cachet du club (obligatoire également).

Aucun Président de club X ne peut donner son pouvoir au District Flandre, il

faut obligatoirement désigner le nom d'un club Y.

Un délégué ne peut représenter au plus que cinq associations y compris la

sienne (CINQ pouvoirs dont le sien).

Evitez l'amende: une amende de 80 € sera infligée à toute association affiliée

non présente et non représentée (Annexe 1 – Statut Article 10 alinéa 1).

Le président de la commission,

André MACHOWCZYK

Le Président Patrice DODIN le remercie pour le travail accompli et invite les

membres du Comité Directeur à valider l'avis de la commission sur ces deux

listes.

Les membres présents approuvent l'avis à l'unanimité, 0 contre, 0 abstention.

Le Président DODIN évoque l'appel de M. FLEURY devant la commission

régionale d'Appel suite à la parution du PV de la Commission de Surveillance

des Opérations Electorales du 30 mai 2012.

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Dossier U19 Promotion Excellence "A":

WATTRELOS FC – ROUBAIX SCO59 du 21

Janvier 2012

Suite à la décision de la commission de Discipline

Jeunes prise lors de sa réunion du 15 Mars 2012

de transmettre le dossier au Comité Directeur pour

suspension à vie avec extension aux Fédérations

Européennes en ce qui concerne MM. MOUISSI

Rafik (2544406158), DELATTRE Maxime

(2543850173), BOUSSADIA Ycheem selon l’article

160 des Règlements Généraux et d’une amende

de 600 Euros selon l’article 1.15.2., seul le Conseil

Fédéral pouvant prononcer une radiation à vie.

Conscients de l'importance de cette décision, les

membres du Comité Directeur avaient souhaités

une copie du Dossier avant de statuer lors cette

réunion.

Patrick DAMAY explique, que suite à la lecture du

dossier complet, il a pu mesurer dans le détail la

gravité des faits reprochés. Le Président DODIN

ajoute que des décisions très lourdes étaient prises

aussi en Ligue et même en UFOLEP.

L'ensemble des membres du Comité Directeur

donnent un avis favorable pour une suspension à

vie avec extension aux Fédérations Européennes

en ce qui concerne ce dossier.

Divers

Le Docteur Eugène BEMBNISTA intervient pour

informer les membres du Comité Directeur qu'après

plus de 20 ans au District, il sera en retraite en fin

d'année et c'est pourquoi il ne s'est pas représenté.

Il terminera la saison 2011/2012 et assurera la

transmission des dossiers auprès de son

remplaçant.

Courrier

De M. WACHEUX Yves du club de MONS OM

nous informant de sa démission de son poste

de Président du club et de toutes fonctions

officielles, pris note.

De M. MORTAGNE Jean Marie du club de

MONS OM nous informant de sa démission de

son poste de secrétaire du club et de toutes

fonctions officielles, pris note.

Du club de MONS OM nous informant de la

nomination en Assemblée générale du jeudi 31

mai 2012 de M. VERLY Mathieu au poste de

Président du club de MONS OM, pris note. M.

VERLY Mathieu, 42 rue Roger Salengro,

59370 Mons en Baroeul (03.20.69.56.37 –

06.30.77.54.48) sera la nouvelle adresse de

correspondance du club de MONS OM.

Du club de TOURCOING LA ZIZANIE nous

demandant la mise en inactivité partielle pour

la saison 2012 / 2013, pris note et transmis à

la Ligue du Nord Pas-de-Calais.

Du club de ROUBAIX SCO59 qui nous informe

rayer de ses effectifs le joueur KARRAD

Sofiane (2543618875), pris bonne note et

retour de sa licence à la Ligue du Nord Pas-

de-Calais.

Du club de ROUBAIX SCO59 qui nous informe

rayer de ses effectifs le joueur DOUANI Akim

(1956812720), pris bonne note et retour de sa

licence à la Ligue du Nord Pas-de-Calais.

Patrice DODIN, Président

Christian DUHAMEL, secrétaire général

Réunion du Mardi 12 Juin 2012 Président : M. Georges TORRES Secrétaire : M. Patrick LECLERCQ Présents : MM. Gérard DERUY – Francis DEWEIRDT. Instructeur : M. Bernard TERNYNCK (ne participe ni aux délibérations ni aux décisions). Excusés : Mme Claudine LETELLIER – MM. Michel VANNESTE, Philippe LECLERC, Laurent FERTEIN. En application de l’article 10 du règlement disciplinaire, et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après. 2

ème Division Réserves "A": LILLE FIVES (C) – SAINGHIN FC (B) du 6 Mai 2012

Audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du règlement Disciplinaire,

Après avoir constaté la présence de : M POTTIER Bernard (1931290719) délégué de terrain M POTTIER Laurent (1956816539) dirigeant M DELABY Thierry (1930072187) joueur M DUHOO Marcel (1931287263) Président M HAON Gregory (2545664600) arbitre de la rencontre, tous de LILLE FIVES OS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après avoir constaté les absences excusées de : MM. LOSSIGNOL Jeremy 1996834871) capitaine et AJAAR Yanis (2544195366) assistant de LILLE OS FIVES, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après avoir constaté les absences non excusées de : MM. WULLUS Olivier (1930065093) Capitaine, ADAMKICZ Fabrice (1920029192) dirigeant, DAMEN Patrick (1920856753) Président et NICOLIN Philippe (19300821572) assistant, tous de SAINGHIN FC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. La commission regrette vivement l’absence de tous les convoqués de SAINGHIN FC et en particulier celle de M. WULLUS Olivier (1930065093) capitaine, auteur du courrier du 12 mai 2012, bien que régulièrement convoqués. La commission s’étonne également que ce courrier émane d’un « simple » joueur, en lieu et place des responsables du club et qu’il ait été fait 6 jours après les faits supposés. Considérant que l’article 128 des règlements généraux de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, lequel n’a pas fait suivre de rapport (pas de sanctions administratives) mais qui explique qu’effectivement des rapports tendus ont existés notamment entre le gardien de but de FIVES et un attaquant de SAINGHIN. Considérant que le président de FIVES s’étonne de la teneur des propos tenus dans le courrier considéré. Considérant que le dirigeant de FIVES, qui reconnait aussi les débordements de son propre gardien fait état d’un passé irréprochable de son équipe sur cette saison et plusieurs années en arrière. Considérant que le gardien de but reconnait avoir tenu des propos injurieux envers son adversaire mais nie les accusations de menaces. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence de l’instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide :

Rappel aux devoirs de leurs charges aux différents dirigeants, arbitre et délégué de terrain de Lille FIVES OS.

M. DELABY Thierry (1930072187) joueur de LILLE FIVES OS : Barème 1.7.II.A – propos grossiers ou injurieux - 3 matchs fermes. Sanction applicable à partir du Lundi 18 Juin (pas d’exclusion sur la feuille de match) – retrait de 6 points sur sa licence – Amende : 34€.

Rappel à OS FIVES que la fonction d’assistant sur des rencontres de Seniors ne peut pas être tenue par un mineur aussi brillant soit-il.

La commission fait application de l'article 139 – soit 2 matches de suspension ferme chacun à compter du 18 juin 2012) – retrait de 4 points sur sa licence et 51 euros chacun d'amende en fonction du barème aux personnes nommés ci-dessous: MM. WULLUS Olivier (1930065093) Capitaine, ADAMKICZ Fabrice (1920029192) dirigeant, DAMEN Patrick, (1920856753) Président et NICOLIN Philippe (19300821572) assistant, tous de SAINGHIN FC, Les frais d’envoi de recommandés sont à charge de LILLE FIVES OS. Coupe René DUMONT : ROUBAIX ITALIENS – LE DOULIEU FC du 8 Mai 2012 Audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du règlement Disciplinaire, Après avoir constaté la présence de : M. DUHEZ Philippe, arbitre de la rencontre dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. Après avoir constaté les absences excusées de : MM. DUFFNER Michel et STAES Patrice, assistants officiels dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après avoir constaté les absences non excusées de : MM. PALMIERI Umberto, capitaine, REKBI Djamel, dirigeant, DANA David, Délégué de Terrain et PALMIERI Francesco, le Président, tous de ROUBAIX ITALIENS, MM. WALBROU Rudy, capitaine et HARDEMAN Dominique, Dirigeant de LE DOULIEU, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

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La commission regrette vivement l’absence des convoqués des deux clubs, bien que régulièrement convoqués et en particulier celle des joueurs, dirigeant, président de Roubaix Italiens et alors que la convocation portait bien la mention de présence OBLIGATOIRE. Considérant que l’article 128 des règlements généraux de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, lequel fait état dans son rapport d’une possible fraude sur identité de joueurs de Roubaix Italiens. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence de l’instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide :

Rappel à tous les acteurs (arbitres, dirigeants, capitaines) que le contrôle des licences AVANT la rencontre est OBLIGATOIRE et ce sur reconnaissance visuelle des joueurs.

De placer le dossier de ROUBAIX ITALIENS EN INSTRUCTION (date de saisine 08.05.2012) avec suspension à titre conservatoire et convocation en procédure d’urgence de

o MM. PALMIERI Umberto, capitaine, REKBI Djamel, dirigeant, CIANBI Torino dirigeant, PALMIERI Francesco, le Président et Mme REGIOCORTE Michele tous de ROUBAIX ITALIENS.

o MM. WALBROU Rudy, capitaine et HARDEMAN Dominique, Dirigeant de FC LE DOULIEU, en qualité de témoins.

La commission fait application de l'article 139 – soit 2 matches de suspension ferme chacun à compter du 18 juin 2012 – retrait de 4 points sur sa licence et 51 euros chacun d'amende en fonction du barème aux personnes nommés ci-dessous: MM. PALMIERI Umberto, capitaine, REKBI Djamel, dirigeant, DANA David, Délégué de Terrain et PALMIERI Francesco, le Président, tous de ROUBAIX ITALIENS, MM. WALBROU Rudy, capitaine et HARDEMAN Dominique, Dirigeant de LE DOULIEU, La commission précise qu’en cas de nouvelle absence (même excusée), ces joueurs et dirigeants seront suspendus jusqu’à comparution. Les frais d’envoi, de recommandés et de déplacement de l’arbitre sont à charge de ROUBAIX ITALIENS. 3

ème Division "B" : FRELINGHIEN ES (B) – LILLE FG

BETHUNE (B) du 18 Mars 2012 Audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du règlement Disciplinaire, DOSSIER INSTRUCTION Après avoir constaté la présence de : MM. JABOUR Président et MORITZ David (1826839916), assistant, tous de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE dûment convoqués par lettre recommandée AR. Après avoir constaté les absences excusée de : MM. PETITBERGHIEN Tony (2543732895) arbitre bénévole, SCHEREVEL Xavier (1996831678) Dirigeant, BELLAFKIH Khalid (1956822486) capitaine, BELLAFKIH Hakim (1986819519) délégué de terrain et COPPENS Romain (1946819956) assistant, tous de FRELINGHIEN ES. MM. JABOUR Yacine (1956822745) Délégué et HAMMOUDI Cherif (1966824721), Joueur de LILLE FG BETHUNE. Tous dûment convoqués par lettre recommandée AR.

Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier, La commission déplore l’attitude de l’ensemble des convoqués de FRELINGHIEN qui, bien que convoqués 3 fois dans le cadre de ce dossier, n’ont pas jugé utile de se présenter devant la commission, et en particulier l’arbitre auxiliaire qui porte de graves accusations, rendant ainsi impossible le débat contradictoire sur des faits très contestés par LILLE FAUBOURG DE BETHUNE et rendant également impossible toute reconnaissance physique.

Considérant que l’article 128 des règlements généraux de la FFF stipule que les faits relatés par l’ arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, lequel fait état dans son rapport très détaillé de faits qu’il impute avec certitude à M. HAMMOUDI Cherif (1966824721), Joueur. Considérant que l’arbitre produit également des certificats médicaux (hôpital de Tourcoing et médecin généraliste ensuite) qui constatent des coups ainsi qu’un dépôt de plainte. Considérant que l’assistant de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE indique pour sa part que si l’arbitre a pu être frappé, il ne peut d’une part certifier cette action et déclare n’avoir rien vu ou entendu et, d’autre part certifie qu’en aucun cas c’est M. HAMMOUDI Cherif qui en est l’auteur car suite à son exclusion il aurait quitté le terrain de Frelinghien AVANT la fin de la rencontre. Considérant que le Président de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE, bien que non présent au match, indique très clairement son grand étonnement sur les déclarations de l’arbitre vu ce qui lui a été rapporté. Indiquant, au surplus, que les faits seraient imputables à un pseudo supporter et non M. HAMMOUDI Cherif, incapable, selon lui, de ce genre d’actes. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence de l’instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide :

M. HAMMOUDI Cherif (1966824721) de LILLE FG BETHUNE, Barème 1.13.I.B – Coups volontaires sur arbitre en dehors de la rencontre sans ITT. 3 ans fermes à compter du 18.03.2012 – Retrait de la licence - Amende 200€.

Match perdu par sanction au club de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE, score 1/0, 0 point à LILLE FAUBOURG DE BETHUNE.

Retrait ferme de 2 (deux) points au classement de l’équipe de 3

ème division B de LILLE FAUBOURG

DE BETHUNE. Les frais d’envoi, de recommandés sont à charge de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE. 1

ère Division Réserves "C" : LA CHAPELLE FC (C) –

LILLE FG DE BETHUNE (C) du 11 Mars 2012 Audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du règlement Disciplinaire, DOSSIER INSTRUCTION Après avoir constaté la présence de : MM. JABOUR Majid Président, MORITZ David (1826839916) joueur, MARTINACHE Ludovic, dirigeant et KIZABA Majid assistant, tous de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE, Dûment convoqués par lettre recommandée AR. Après avoir constaté les absences excusée de : M. MARTINACHE Jonathan (2545314995), joueur de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE. MM. MULER Kevin (1976830171) joueur, MANGIN Maxime (1956829839) joueur, LEFEBVRE Ludovic (1925120092) joueur, HOSDEZ Eric (1910411971) délégué de terrain, ELSENS Noel (1931286677), arbitre de la rencontre et DUCASTEL David (1931141832), assistant tous de LA CHAPELLE FC. Tous dûment convoqués par lettre recommandée AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier, La commission tient à rappeler au club de LA CHAPELLE que la procédure de mise en instruction implique OBLIGATOIREMENT, la convocation des parties à la fin de celle-ci et regrette que ce club n’ait pu ou voulu déléguer au moins une des personnes concernées. Considérant que l’article 128 des règlements généraux de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, lequel fait état dans son rapport de l’attitude particulièrement agressive de M. MARTINACHE Jonathan (2545314995) à l’encontre de plusieurs joueurs adverses.

Considérant que M. JABOUR Majid, Président de LILLE FG DE BETHUNE, reconnait d’une part les faits et d’autre part insiste sur le caractère isolé de ces faits provenant d’un joueur jusque là paisible et qu’il l’a, dès le lundi suivant le match, exclu du club en renvoyant sa licence au district. Considérant que la victime produit un certificat médical faisant état d’une ITT fixée à 10 jours, mais qui s’est poursuivie en raison d’une opération chirurgicale, ainsi qu’un dépôt de plainte. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence de l’instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide :

Match mené à son terme sur le score de 5 à 2 en faveur de LA CHAPELLE FC.

De suspendre M. MARTINACHE Jonathan (2545314995), joueur de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE – (Barème 1.15.II.A.b) Coups sur adversaire en dehors de toute action de jeu avec ITT supérieure à 8 jours au sens de la Sécurité Sociale. 2 ans de suspension fermes à compter du 11.03.2012 (date de saisine). Retrait de la licence (déjà renvoyée) - Amende de 250€.

La commission tient cependant à formuler les rappels suivants : S’agissant même de matchs du dimanche matin, le contrôle des licences est OBLIGATOIRE, les changements entre joueurs, assistants ne sont PAS AUTORISES et, en l’absence d’arbitre officiel ou auxiliaire, le tirage au sort est la règle absolue. La commission tient également à relever l’attitude positive du Président de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE qui, confronté à de lourds problèmes en interne, n’a pas hésité avec l’appui de son comité directeur à prendre des sanctions en excluant le joueur fautif. A titre tout à fait exceptionnel, la commission invite celui-ci à formuler un recours gracieux au district, en vue de ne pas appliquer la sanction financière prévue par le barème. Les frais d’envoi, de recommandés sont à charge des deux clubs par moitié. Pour les matchs de suspension égale ou supérieure à 1

an et les suspensions de terrain ferme et avec sursis appel Ligue La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue par courrier Recommandé dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 €. Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel

District Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à [email protected] envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation

de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 euros. Le Président de séance, Georges TORRES Le Secrétaire : Patrick LECLERCQ

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Réunion du Mercredi 13 Juin 2012

Sous la présidence de Pierre DECLERCQ

Présents : MM. Eric ENTE, Jérémy LENOIR, Thierry FOUQUET, Michael

DEVRIENDT, Jean-Pierre TARTAR, André MACHOWCZYCK, Laurent FERTEIN,

Gérard DELERUE, Melle Marie-Hélène DUMONT.

Excusés: MM. Bernard DESANTE – Jean-François DETOUT.

Bernard DESANTE

Nous lui souhaitons un prompt rétablissement et espérons le revoir lors de notre AG

du 23 juin 2012 à Halluin.

Courrier de Madame Régis OBIN

Remerciements de Madame OBIN suite au décès de son mari Régis.

Demande d’honorariats

3 arbitres ont demandé l’honorariat à savoir :

HINGRAND Bruno - FOUQUET Thierry - BERTIN Henri

Accord de la CDA.

Courrier de Monsieur Martin KEMASSI

Pierre DECLERCQ commente le courrier et suite sera donnée au sujet de l’arbitre

concerné.

Notre Réunion Générale des Arbitres du 23 juin 2012

Les modalités d’organisation ont été définies et les différents récipiendaires ont été

désignés.

Thierry FOUQUET préviendra par courriel les différentes personnes.

Futsal

Pierre DECLERCQ excuse Jean-François DETOUT de son absence. Ce dernier

étant retenu à la ligue pour le dernier cours en vue de l’examen futsal qui aura lieu

ce vendredi et samedi.

Nous lui souhaitons tous nos vœux de réussite.

Jean-François a effectué des entretiens individuels des arbitres futsal le week-end

dernier.

Pierre DECLERCQ signale que si des engagements ont été tenus par Jean-

François DETOUT durant ces entretiens, il ne peut pas les cautionner à ce jour, ne

connaissant pas la constitution de la nouvelle commission des arbitres après les

élections du 23 juin 2012.

Cette nouvelle commission n’aura pas forcément les mêmes objectifs que notre

commission actuelle.

Candidatures Ligue pour la saison 2012 – 2013

Le Président et la commission valident les candidats Ligue pour la saison prochaine

sur proposition de :

- André MACHOWCZYCK pour les seniors: 5 candidats

- Jean-François DETOUT et Bertrand DEFIVES pour le futsal: 5 candidats

- Jérémy LENOIR et Eric ENTE pour les jeunes: 4 candidats

Les candidats seront informés lors de notre AG du 23 juin 2012.

Les dossiers seront transmis à notre CTRA Philippe BEHAGUE par Thierry

FOUQUET le lundi 25 juin 2012.

Formation prévue fin juin 2012 par Philippe BEHAGUE

André MACHOWCZYCK demande au Président les suites à donner sur la formation

prévue fin juin 2012.

En réponse, Pierre DECLERCQ signale que cette formation est actuellement

suspendue par le fait qu’il s’agit d’une formation pour la saison prochaine et qu’il ne

connaît pas les membres de la prochaine commission des arbitres.

Dossiers médicaux et fiches de recensement

Les fiches de recensement seront élaborées et expédiées par le nouveau secrétaire

de CDA fin juin 2012.

A défaut de réponse du district au sujet des dossiers médicaux, Thierry FOUQUET

récupérera les dossiers sous pli fermé le jour de notre Réunion Générale. Il est donc

INUTILE de les envoyer préalablement.

Des instructions complémentaires seront données par Thierry FOUQUET à ce sujet

lors de la Réunion Générale. Nous conseillons à nos arbitres d’y être présents.

Remerciements

Après un tour de table où chacun a pu s’exprimer sur la saison écoulée, Pierre

DECLERCQ remercie tous les membres de sa commission pour le temps passé à

notre passion commune et nous invite à nous retrouver à la Réunion Générale des

Arbitres le samedi 23 juin 2012 à Halluin.

Le Président, Pierre DECLERCQ

Le Secrétaire de Séance, Eric ENTE

Réunion du Mercredi 13 Juin 2012 Présents: MM. GUFFROY Bruno, PATUREAU Serge, TOURNAUX Alain, VANCOPPENOLLE Jean Pierre.

Absents ou Excusés : Madame CLAY Christine, MM. JACINTO Nuno, MATHOUR Kamel, PHULPIN André.

ETUDE DES DOSSIERS Catégorie U17: FACHES THUMESNIL FC – ANSTAING EC du 6 Mai 2012 OBJET : Paroles désobligeantes envers un arbitre officiel Après constatation de la présence et audition de : M. DERUY Jean-Marie (2544629226) dirigeant d’ANSTAING CHERENG, Mlle FRUCHART Tracy (2543044666) Arbitre Officiel de la rencontre, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. M. YVERNAULT Gabriel (PI 040436300147) représentant de l’UNAF. Après constatation de l’absence non excusée de : M. DEFLANDRE Frédérik (2545131164) Arbitre assistant Dirigeant de FACHES THUMESNIL FC, dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. A l’issue des entretiens, les membres de la Commission de l'Ethique approuvent et félicitent l’arbitre de la rencontre de la décision prise bien que non suivie par la commission d’appel lors de sa réunion du 30 mai 2012 de ne pas faire disputer ce match. Lors de son audition M. DERUY Jean-Marie, arbitre assistant d’Anstaing Chéreng précise qu’il y avait bien une absence de marquage sur le terrain ou un manque du à la rosée du matin « des lignes enfoncées » et, que l’arbitre officiel de la rencontre n’aurait pu juger loyalement sur des actions litigieuses. La Commission de l'Ethique, après avoir pris connaissance d’un rapport transmis par mail au Président de la commission, souhaite entendre lors d’une prochaine réunion Monsieur MACHOWCZYK André. La Commission fait application de l’article 139 des Règlement Généraux du District Flandre (absence non excusée à une convocation) 2 matchs de suspension ferme assortis d’une amende de 51 € et du retrait de 4 points sur la licence en ce qui concerne : M. DEFLANDRE Frédérik (2545131164) de FACHES-THUMESNIL FC. La Commission de l'Ethique souhaite à l’avenir afin d’éviter toute polémique, que les Présidents de Commissions du District Flandre ne fassent plus participer l’un des leurs, s’il est licencié dans le même club que la personne qui sera auditionnée. Dossier : M. MATUSZKIEWICZ Stéphane Manquement à l’éthique sportive Après constatation de la présence et audition de : M. MATUSKIEWICZ Stéphane (1931065225) Arbitre de Ligue dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier, Après avoir entendu longuement M. MATUSKIEWICZ Stéphane. Après avoir eu connaissance et confirmation que le service comptable du District Flandre avait régularisée la situation financière auprès de M. MATUSKIEWICZ Stéphane avec un départ de son domicile officiel à ANNOEULLIN. Les membres de la Commission de l'Ethique hors la présence de la personne auditionnée décident de classer ce dossier. Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à [email protected] envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier

fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 euros. Pour la Commission de l'Ethique Le Président Jean Pierre VANCOPPENOLLE

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Réunion du Jeudi 14 Juin 2012 Présents: MM. Jean BABIK, Francis BOUCHER, Christian CASAUBON, Teddy DELVOET, Jean Pierre RIBREU, Jean Marie VANDEWEGHE. Excusés: M. Michel VANNESTE.

ETUDE DES RESERVES DU JEUDI 24 MAI 2012

FUTSAL Excellence: TOURCOING ASC REN – ROUBAIX FUTSAL (C) Match non joué suite à l’absence de l'équipe de TOURCOING ASC REN. La commission décide: ROUBAIX FUTSAL bat TOURCOING ASC REN 3 - 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de TOURCOING ASC REN.

ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 3 JUIN 2012

SENIORS Excellence "B": LINSELLES FC – BAILLEUL SC (B) Réserves de LINSELLES FC appuyées, confirmées, recevables. Après contrôle des feuilles de match, il s’avère que seuls 3 joueurs ont participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure. La commission décide résultat acquis sur le terrain : LINSELLES FC – BAILLEUL SC (B) 0 à 1 Droits conservés. Promotion "A": VILLENEUVE METROPOLE (B) – HALLENNES OL Réserves de HALLENNES OL appuyées, confirmées, recevables. Après contrôle des feuilles de match, il s’avère que seuls 2 joueurs ont participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure. La commission décide résultat acquis sur le terrain : VILLENEUVE Métropole (B) – HALLENNES OL 1 à 0 Droits conservés. Promotion "B": ROUBAIX ITALIENS JS – LOMME DELIVRANCE SR Le joueur CORMORANT Sylvain (1956834801) de ROUBAIX ITALIENS, suspendu pour 1 match ferme pour 3

ème avertissement dans les 3 mois à compter du

28 Mai 2012, ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: LOMME DELIVRANCE bat ROUBAIX ITALIENS 1 – 0 par pénalité. 1 match de suspension supplémentaire au joueur CORMORANT Sylvain (1956834801) de ROUBAIX ITALIENS à compter de la parution à l'Officiel Flandre. 100 € d'amende au club de ROUBAIX ITALIENS (Article 186 des règlements généraux du District). 3ème Division "B": ROUBAIX BARBE D'OR (C) – ALLENNES ENTENTE (B) Match non joué suite à l’absence de l'équipe d’ALLENNES ENTENTE. La commission décide: ROUBAIX BARBE D'OR bat ALLENNES ENTENTE 3 - 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club d’ALLENNES ENTENTE.

ETUDE DES RESERVES DU LUNDI 4 JUIN 2012

FUTSAL 1

ère Division "A": LILLE FUTSAL (C) – MOUVAUX JS (C)

Match non joué suite à l’absence de l'équipe de MOUVAUX JS. La commission décide: LILLE FUTSAL bat MOUVAUX JS (C) 3 - 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de MOUVAUX.

ETUDE DES RESERVES DU MARDI 5 JUIN 2012

FUTSAL Excellence: TOURCOING ASCVCR – MOUVAUX JS (B) Match non joué suite à l’absence de l'équipe de MOUVAUX JS.

La commission décide: TOURCOING ASCVCR bat MOUVAUX JS 3 - 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de MOUVAUX.

ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 10 JUIN 2012

SENIORS Excellence "A": LOMME OSM – MARCQ OL (B) Réserves de LOMME OSM appuyées, confirmées, recevables. Après contrôle des feuilles de match, il s’avère que seul 1 joueur a participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure. La commission décide résultat acquis sur le terrain : LOMME OSM – MARCQ OL (B) 1 à1 Droits conservés. Promotion "A": PROVIN US – LAMBERSART IC (B) Match non joué suite à l’absence de l'équipe de LAMBERSART IC La commission décide: PROVIN US bat LAMBERSART IC (B) 3 - 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de LAMBERSART IC. Promotion "B": LOMME DELIVRANCE SR – HAUBOURDIN CG (B) Match non joué suite à l’absence de l'équipe de HAUBOURDIN CG. La commission décide: LOMME DELIVRANCE bat HAUBOURDIN CG 3 - 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de HAUBOURDIN CG. Promotion "B": WATTRELOS US (B) – PERENCHIES US (B) Réserves de PERENCHIES US appuyées, confirmées, recevables. Après contrôle des feuilles de match, il s’avère que seuls 3 joueurs ont participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure de WATTRELOS US Réserves de WATTRELOS US appuyées, confirmées, recevables. Après contrôle des feuilles de match, il s’avère que seuls 3 joueurs ont participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure de PERENCHIES US La commission décide résultat acquis sur le terrain : WATTRELOS US (B) – PERENCHIES US (B) 1 à 4 Droits conservés aux 2 clubs. M. Jean Marie VANDEWEGHE ne participe ni à la

délibération ni au vote. Promotion "C": STEENWERCK JS (B) – ARMENTIERES JA (C) Match non joué suite à l’absence de l'équipe d’ARMENTIERES JA. La commission décide: STEENWERCK JS bat ARMENTIERES JA 3 - 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club d’ARMENTIERES JA. Promotion "D": LILLE LOUVIERE – TOUFFLERS AF Match arrêté à la 80

ème minute par l’arbitre officiel de la

rencontre. Après lecture du rapport de l’arbitre officiel de la rencontre et au courriel de LILLE LOUVIERE. La commission décide : LILLE LOUVIERE bat TOUFFLERS AF 3 à 0 par pénalité pour abandon de terrain. En raison des circonstances particulières, la commission décide de ne pas appliquer l'amende prévue à l’annexe 6 article 4 des règlements généraux du district Flandre. 1

ère Division "A": LILLE BOIS BLANCS RC (B) –

SECLIN FC (C)

Réserves de SECLIN FC appuyées, confirmées, recevables. Après contrôle des feuilles de match, il s’avère qu’aucun joueur n’a participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure. La commission décide résultat acquis sur le terrain : LILLE BOIS BLANCS RC – SECLIN FC (C) 2 à 1 Droits conservés. 1

ère division "B": CROIX STADIUM – LOMME OSM (B)

Match non joué suite à l’absence de l'équipe de LOMME OSM. La commission décide: CROIX STADIUM bat LOMME OSM 3 - 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de LOMME OSM.

2ème

Division "A": FC LA MONSOISE – CHTS TOURCOING (B) Match non joué suite à l’absence de l'équipe de CHEMINOTS TOURCOING. La commission décide: FC LA MONSOISE bat CHEMINOTS TOURCOING 3 - 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de CHEMINOTS TOURCOING. 2

ème Division "B": HOUPLIN US (B) – TEMPLEMARS FC

Match non joué suite à l’absence de l'équipe de TEMPLEMARS VEND. La commission décide: HOUPLIN US bat TEMPLEMARS VEND 3 - 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de TEMPLEMARS VEND. 2

ème Division "D": BAC SPORTS (B) – LOMME

DELIVRANCE(B) Réserves de LOMME DELIVRANCE appuyées, confirmées, recevables. Après contrôle des feuilles de match, il s’avère que seuls 3 joueurs ont participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure. Réserves de BAC SPORTS non appuyées, non confirmées irrecevables. La commission décide résultat acquis sur le terrain : BAC SPORTS (B) – LOMME DELIVRANCE (B) 3 à 2 Amendes 33€ au club de BAC SPORTS. Droits conservés au club de LOMME DELIVRANCE. 2

ème Division "D": LE DOULIEU FC (B) –

STEENWERCK JS (B) Réserves de LE DOULIEU Appuyées, confirmées irrecevables mal motivées sur la feuille de match. La commission décide résultat acquis sur le terrain : LE DOULIEU FC (B) – STEENWERCK JS (B) 2 à 2 Droits conservés. 2

ème Division "D": MERVILLE USM (B) –

RADINGHEM AS (B) Match non joué suite à l’absence de l'équipe de RADINGHEM AS. La commission décide: MERVILLE USM bat RADINGHEM AS 3 - 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de RADINGHEM AS. 2

ème Division "D": NIEPPE FC (B) – STEENBECQUE E

Match non joué suite à l’absence de l'équipe de STEENBECQUE E. La commission décide: NIEPPE FC bat STEENBECQUE E 3 - 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de STEENBECQUE E. 1

ère Réserves "A": MARQUETTE GMM – SAILLY FC (B)

Match non joué suite à l’absence de l'équipe de SAILLY FC. La commission décide: MARQUETTE GMM bat SAILLY FC 3 - 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de SAILLY FC. 2ème réserves "C": HALLENNES OL (D) – PERENCHIES US (C) Match non joué suite à l’absence de l'équipe de PERENCHIES US. La commission décide: HALLENNES OL bat PERENCHIES US 3 - 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de PERENCHIES US. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à [email protected] envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le

dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros.

Le Président de séance, Teddy DELVOET Le Secrétaire, Jean Marie VANDEWEGHE

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Réunion du jeudi 14 Juin 2012

Président : M. Pascal VANRYCKEGHEM.

Secrétaire : Mme Emilie BALBO.

Présents : MM Jean Claude BLONDEAU – Michel CAPOEN – Yvon JICQUEL –

Christophe COLMANT – Charles LETELLIER.

Instructeur : M. Bernard QUIVRIN qui ne participe ni aux délibérations ni au vote.

Excusé : M. Patrick JARDIN.

Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité

sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la

commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces

sanctions.

U19 Promotion "D": ROUBAIX 3 PONTS – VERLINGHEM QUESNOY ENT du 17

Mars 2012

La commission décide de lever l’instruction de M. BANNA MOTEJADED Mohammad

dirigeant de Roubaix 3 Ponts ainsi que le joueur AITHSAINE Brahim de Roubaix 3

Ponts en date du 19 Avril 2012.

INSTRUCTION

U15 Excellence "B": LOOS ENNEQUIN – BONDUES FC du 24 Mars 2012

Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement

Disciplinaire.

Jugeant en première instance

Après constatation de la présence et audition de :

Mme FRUCHART Tracy arbitre officiel

M. YVERNAULT Gabriel représentant UNAF

MM. BIGOTTE Yan (2546479101) dirigeant et HERMINET Loïc (1931201336)

éducateur de BONDUES FC.

M. SAINT POL Bruno (1900461047) délégué terrain de l'ES ENNEQUIN.

Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

Après constatation des absences excusées de :

MM. FRESSANCOURT Patrick (1931288009) arbitre assistant, HENNEBICQ Maxime

(1931088466) dirigeant et THOREZ Gauthier 1966811569 dirigeant de BONDUES FC.

Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

Après constatation des absences non excusées de :

MM. MONTIGNIES Matthieu (2544505678) arbitre assistant, DESCHAMPS

Christophe (2543557190) Educateur et Mme DESWASIERE Christine (2546217600)

Dirigeante de l'ES ENNEQUIN,

Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier.

Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes

auditionnées,

Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par

l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire.

Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent

ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant,

amènent avec une certaine évidence à s'en écarter.

Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de

nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un

officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis.

Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de

l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des

circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et,

le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence.

Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un entraîneur ou d'un

arbitre bénévole de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à ce

titre de garder son sang froid ainsi que son sens de la mesure en toute circonstance

Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes

auditionnées, la commission décide de suspendre le terrain de l'ES ENNEQUIN pour

la catégorie U15 Excellence de 6 matchs de suspension ferme en fonction de l’article

74 des règlements généraux (police des terrains) à compter du 14 Juin 2012 assortie

d’une amende de 51€. La commission rappelle au club de l'ES ENNEQUIN lors de la

reprise du championnat de trouver un terrain pour ces rencontres U15 Excellence.

La Commission fait application de l'article 139 des Règlements Généraux du District

Flandre (absence non excusée à une convocation) 2 matchs de suspension ferme

assortis d'une amende de 51€ et du retrait de 4 points sur la licence en ce qui

concerne MM. MONTIGNIES Matthieu (2544505678) arbitre assistant, DESCHAMPS

Christophe (2543557190) Educateur et Mme DESWASIERE Christine (2546217600)

Dirigeante de l'ES ENNEQUIN.

Les frais d’envois en recommandés sont à la charge de l'ES ENNEQUIN.

Dossier Michel VANNESTE

La commission reprend le dossier transmis par la Commission Régionale de

Discipline de la Ligue suite à leur réunion du Vendredi 4 Mai 2012.

Après constatation de la présence et audition de :

M. VANNESTE Michel (1910335259) Dirigeant de CAPREAU WASQUEHAL dûment

convoqué par lettre recommandée avec AR.

Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier.

Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par la personne

auditionnée,

Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de

l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des

circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et,

le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence.

Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et de la personne

auditionnée, la commission décide de suspendre M. Michel VANNESTE (1910035259)

dirigeant du CAPREAU WASQUEHAL de 1 an de suspension ferme en fonction de

l’article 165 (manquement à l’éthique sportive) à compter du 14 Juin 2012 et du retrait

de la totalité des points sur sa licence.

Les frais d’envois en recommandés sont à la charge de CAPREAU WASQUEHAL.

Pour les matchs de suspension égale ou supérieure à 1 an et les suspensions de

terrain ferme et avec sursis appel Ligue

La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la

Ligue par courrier Recommandé dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de

la notification ou de la publication au Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10

(annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais de Football

en joignant les frais de dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 €.

Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du

District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à

[email protected] envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club

par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007

dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la

décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié

ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la

notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la

lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par

courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la

décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première

date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des

Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier

fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 euros.

Le Président, Pascal VANRYCKEGHEM

La secrétaire Emilie BALBO

Page 21: L'Officiel Flandre N°306 du 18 Juin 2012

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Page 22: L'Officiel Flandre N°306 du 18 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 22 - "L'Officiel Flandre" N°306 du 18 / 06 / 2012

Les écussons aux nouveaux candidats reçus seront remis lors de cette réunion du 23 juin !

Page 23: L'Officiel Flandre N°306 du 18 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 23 - "L'Officiel Flandre" N°306 du 18 / 06 / 2012

Venez nombreux assister aux tournois organisés par les bénévoles des clubs.

JJuuiinn 22001122

Juin 2012

Catégorie: Seniors

WATTRELOS US (30052012.1)

Le 12/17 Juin 2012

Catégorie: Seniors

LILLE WAZEMMES (29052012.2)

Le 15 Juin 2012

Catégorie: Vétérans

WASQUEHAL ES

Le 16 Juin 2012

Catégorie: U13

SAINGHIN AO (030)

Catégorie: U13

CYSOING EAC (033)

Catégorie: U11

LA CHAPELLE FC (059)

Catégorie: U13

LA CHAPELLE FC (046)

Catégorie: U15

TOURCOING FABS (025)

Catégorie: U15

FOREST FC (034)

Le 17 Juin 2012

Catégorie: U15

ROUBAIX SCO59 (002)

Catégorie: U15

SAINGHIN AO (013)

Catégorie: U11

TOURCOING FABS (072)

Catégorie: U13

TOURCOING FABS (057)

Catégorie: U11

BONDUES FC ()

Catégorie: U11

WERVICQ US (101)

Catégorie: U19

WERVICQ US (003)

Catégorie: U11

ST JANS CAPPEL OJ (080)

Catégorie: U13

ST JANS CAPPEL OJ (109)

Le 23 Juin 2012

Catégorie: U15

BERQUIN FC (004)

Catégorie: U11

LOSC LM (095)

Catégorie: U13

HEM OLYMPIC (071)

Catégorie: U13

VDA METROPOLE (072)

Catégorie: U15

ROUBAIX JBTE AS (030)

Catégorie: U11

ROUBAIX JBTE AS (105)

Catégorie: Vétérans

HEM OL FC (29052012.1)

Catégorie: U15

LILLE LOUVIERE (035)

Le 24 Juin 2012

Catégorie: U11

PROVIN US (029)

Catégorie: Vétérans

LEERS OS (06062012.1)

Le 30 Juin 2012

Catégorie: U15

PROVIN US (031)

Retour obligatoire des licences 2011 / 2012 !

A l’exception des licences «dirigeant» et «débutant»

ARTICLE 62 ter

Les clubs sont dans l’obligation de retourner les licences au siège du

District Flandre (décision prise lors de l’Assemblée Générale du 21 JUIN

1997 à La Chapelle d’Armentières).

Le retour de toutes les licences doit être effectué entre le 1er

Juin et le 30

Juin dernier délai sous peine de l’amende prévue en annexe 1 des présents

règlements, à l’exception des licences «dirigeant» et «débutant» (décision

prise lors de l’Assemblée Générale du District Flandre du 13 Juin 1998 à

Lesquin).

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