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Page 1: L'Officiel Flandre N°286 du 30 Janvier 2012

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C’était la toute dernière occasion de se présenter les vœux pour cette année 2012. Le district avait invité

l’ensemble des membres des 25 commissions qui œuvrent toute la saison au sein du le district Flandre.

Un invité de marque avait tenu à venir à la rencontre des dirigeants et des salariés du district : Mr Fernand

DUCHAUSSOY en personne, en qualité d’ancien Président de la FFF, d’ancien Président de la Ligue du football

amateur (LFA) et actuellement membre du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF).

Après les mots de bienvenue adressés par Patrice DODIN, Fernand DUCHAUSSOY dit le plaisir qu’il avait à se

retrouver parmi les dirigeants du football amateur, son histoire ayant des racines profondes dans le football des

petits clubs. Ses souvenirs les plus forts sont issus de la période durant laquelle il présida le district Côte

d’Opale : « Aller à la rencontre des dirigeants des clubs de district restera pour moi la plus belle choses qui me

soit arrivée dans ce parcours ».

Il en profita pour préciser certains points de quelques dossiers traités par les médias. On retrouva alors les accents

combatifs qui avaient fait la réputation du « gardien volant ».

Et c’est le plus simplement du monde que Fernand (comme l’appellent affectueusement les nombreux amis qu’il

compte dans notre district) échangea quelques mots avec chacun des participants à l’occasion du moment de

convivialité qui suivit.

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« NOEL HEUREUX AVEC EUX »

TIRAGE AU SORT DES GAGNANTS Mardi 24 Janvier 2012

(70 PLACES = 35 GAGNANTS = 2 places par gagnant)

Les gagnants ci-dessous sont invités à retirer rapidement leurs places au Secrétariat du District Flandre – 14 avenue Schuman à Mons en Baroeul

(Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 – de 13h30 à 17h30)

Billet Gagnant Numéro et Nom du Club 969 590.595 / GONDECOURT FUTSAL FIRME 789 500.866 / O MARCQUOIS 922 547.632 / ROUBAIX A OSSOUD FRANCO MAROCAINE SC 978 609.644 / AS SAPAG ARMENTIERES 801 500.964 / AS TEMPLEUVE 829 514.025 / ETS C ILLIES 873 527.663 / ENT STEENBECQUE MORBECQUE 1002 848.572 / AS DU MINORANGE NORPAC 828 513.601 / FLERS OS VILLENEUVE D’ASCQ 879 529.117 / OLIVEAUX AS LOOS LEZ LILLE 799 500.953 / US WATTRELOSIENNE 872 527.364 / US ATTICHES 1157 DISTRICT FLANDRE 1022 852.819 / JS MOUVALLOISE 935 551.533 / MONS EN PEVELE O 957 553.630 / WATTRELOS FUTSAL 795 500.930 / FC ANNOEULLIN 998 847.310 / FL PONT DE NIEPPE 930 551.047 / MONCHEAUX OSCAR SECTION FOOTBALL 787 500.415 / ES MOUVALLOISE 1153 DISTRICT FLANDRE 812 501.127 / US HOUPLIN 1018 852.239 / BAILLEUL A KROBATS 1001 848.004 / MINI FOOT C WERVICQ 918 545.695 / US DE PHALEMPIN 894 536.150 / AS DU VIEUX LILLE 981 614.562 / AS KIABI HEM 933 551.425 / LA MADELEINE CLUB FUTSAL 871 527.215 / FC EMMERIN 999 847.654 / CTE ACT PERSO COM URB LILLE 1032 854.239 / VILLENEUVE D’ASCQ FLUNCH V2 FOOT 1033 854.247 / MARCQ UNITED 786 500.383 / USF PERENCHIES 854 523.555 / AJL CAESTRE 1005 849.474 / HALLUIN DOLPHINS FUTSAL CLUB

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Réunion d’information sur le dispositif CNDS 2012

Le Mercredi 1er Février 2012 à 18h30, le président Patrice

DODIN invite les représentants des clubs du district Flandre

à une réunion d’information sur le dispositif CNDS 2012 en

présence de Bruno BRONGNIART, Président du Comité

Départemental 59 de Football, André Davoine, Secrétaire

Général, Louis DARTOIS, Secrétaire Général Adjoint et

Pierre BAUDUIN, Trésorier.

Le Comité Départemental présentera les possibilités de

financement des actions s’inscrivant dans les projets de club

par le CNDS, le dispositif, son calendrier, ses règles et ses

obligations, … et les accès aux centrales d’Achats, de

Services et d’Accompagnement financées via le CD59.

Cette réunion d’information aura lieu dans les bureaux du

district Flandre à 18h30.

AAAvvviiisss aaauuuxxx FFFééémmmiiinnniiinnneeesss UUU666 ––– UUU777 eeettt UUU888

Un Plateau Féminin destiné à toutes les licenciées du

District Flandre pour les catégories U6, U7 et U8 aura

lieu le mercredi 8 février 2012 de 15h00 à 16h30.

Rendez-vous à 14h30 au Stade Adolphe Max

(synthétique), rue Adolphe Max à Lille.

Venez Nombreuses !!!

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REUNION DE MI-SAISON DES OBSERVATEURS

C’est ce samedi 21 Janvier que les observateurs du District Flandre avaient rendez-vous pour la réunion de

mi-saison.

Après un accueil autour d’un petit déjeuner, c’est Pierre DECLERCQ, président de la C.A qui prit la parole en

présentant ses vœux.

Il remercia également l’ensemble des observateurs, conscient de la complexité mais indispensable mission

dont ils sont investis chaque week-end sur les terrains.

La parole fut ensuite prise par André MACHOWCZYK et Laurent FERTEIN pour un débriefing du début de

saison, puis pour une analyse complète des rapports, avec évocation détaillée de chaque paragraphe. La

dernière partie de la séance étant réservée aux questions diverses.

Le traditionnel pot de l’amitié, offert par le président du District, Patrice DODIN, clôtura cette réunion de

travail.

FORMATION DE NOUVEAUX ARBITRES

Deux sessions de formation de nouveaux arbitres étaient programmées durant les mois d’Octobre,

Novembre et Décembre.

Par ailleurs, un projet consistant à proposer, sur deux demi-journées, un rattrapage pour les candidats ayant

échoué fût élaboré par Eric ENTE et Th FOUQUET. Sur 53 candidats inscrits lors de la première session, 48

passèrent l’examen le 15 novembre, 28 avec succès.

Lors de la session de décembre, ce sont 24 candidats qui passèrent la théorie le 22 décembre avec une

réussite pour 14 d’entre eux. (A noter que 8 candidats du district Escaut, non comptabilisés dans les chiffres ci-

dessus ont obtenu le précieux sésame).

Ce sont donc 16 personnes, ayant échoué en théorie lors des sessions précédentes qui ont tenté, une nouvelle

fois, de franchir la barre, en s’inscrivant au rattrapage des 14 et 21 janvier.

L’examen, clôturant les deux séances animées par les 2 responsables des désignations, vit la réussite de 6

candidats, les autres n’ayant malheureusement pas réussi à atteindre la note requise.

C’est donc un vivier de 48 potentiels nouveaux arbitres qui passeront leur examen pratique lors des

prochaines semaines.

Un merci particulier aux formateurs, membres de C.A et personnes présentes pour la logistique et

l’organisation de ces cours.

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OFFICIEL FLANDRE DE BASE A MODIFIER:

N°262 du 8 AOUT 2011

Rectificatif N°16

U17

Promotion "A": Retrait de l’équipe de Roubaix 3 ponts.

U11

U11 niveau 4 "I": MERVILLE USM (D) Retrait avant

championnat

Féminines Seniors à 7 - La 2ème phase

Vous souhaitez inscrire une équipe supplémentaire ?

Il suffit de disposer d'un demi-terrain avec buts réduits !

Engagez la avant Le 31 Janvier 2012

Et disputez la 2ème

phase 2011 / 2012.

ARTICLE 92 modifications suite à ADMIFOOT

Toute modification à la date de la rencontre et à la désignation du terrain doit être

obligatoirement demandée aux Commissions compétentes, par ADMIFOOT (par mail

Sécurisé avec l'accord écrit des 2 clubs uniquement en cas de problème du logiciel

ADMIFOOT)

• DEMANDE le mardi avant 18h00 pour les rencontres du samedi et dimanche

qui suivent (gratuité maintenue) avec 50 € d’amende au club adverse en cas

de non réponse avant JEUDI 14h00 (« Acceptation » ou « Refus »). (sans

réponse, la demande n’est pas acceptée et le statut passe de « att club » à

« non rép ».

• DEMANDE le Mercredi jusque 20h00 (20€ au club demandeur) AVEC

REPONSE jusqu'au Jeudi 14h dernier délai (mais pas d’amende au club

adverse même si pas de réponse) .

• LA VEILLE de la rencontre lorsqu’elle se déroule en semaine pour le Futsal

• Le VENDREDI 14h pour les rencontres U11 / U13 et Féminines

En cas de délai non respecté, la demande ne sera pas acceptée et la rencontre sera

maintenue aux dates et horaires initialement prévus. Si la rencontre ne se déroule pas

comme initialement prévue, la rencontre sera homologuée perdu aux deux équipes par

pénalité.

Pour toute demande de report de match, les deux clubs devront proposer obligatoirement la

nouvelle date et l'horaire.

Nouvelles dates

La journée prévue ce dimanche 22 janvier est reportée au dimanche 12 février 2012.

4ème journée A FACHES THUMESNIL Les équipes devront être présentes le dimanche 29 janvier 2012 salle Mermoz, rue de Jemmapes à Fâches Thumesnil, munies de leurs équipements et leurs licences. A 13h30: FACHES FUTSAL – MERIGNIES OL – BAISIEUX AS – VDA FLERS OS 1 A HEM

Les équipes devront être présentes le dimanche 29 janvier 2012 salle Blaise Pascal, rue Blaise Pascal à

Hem, munies de leurs équipements et leurs licences.

A 09h40: HEM OLYMPIC FC, VDA FLERS OS 2, MOUCHIN ENT, GENECH ES, ROUBAIX AFS

A LOOS

Les équipes devront être présentes le dimanche 29 Janvier 2012 salle Debeyre, rue Robert Schuman à Loos,

munies de leurs équipements et leurs licences.

A 14h00: PERENCHIES US – LILLE VIEUX AS – FLEURBAIX US – MERVILLE USM – ERQUINGHEM CS

A 16h00: LAMBERSART IC – HALLENNES OL – FRELINGHIEN ES – TOURCOING ASCVCR – LOOS OLIVEAUX AS

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Réunion du vendredi 13 janvier 2012

Sous la présidence de Pierre DECLERCQ

Etaient présents : Eric ENTE - Jérémy LENOIR - Bernard DESANTE - Thierry

FOUQUET - Michael DEVRIENDT - Jean-François DETOUT - Marie-Hélène

DUMONT - André MACHOWCZYCK.

Etaient excusés: Gérard DELERUE – Laurent FERTEIN – Jean-Pierre TARTAR

Vœux du Président

Le Président présente ses meilleurs vœux pour l’année 2012 à :

- M. le Président, les membres et le personnel de la LDNPDC de football

- M. le Président, les membres et le personnel du District Flandre de

football

- Messieurs les Présidents et membres des C.A. de la Ligue

- M. le Président et les membres de la C.R.A.

- Aux arbitres du district Flandre et à leur famille

- Aux membres de la C.D.A. du District Flandre et à leur famille

- Aux observateurs de la C.D.A. Flandre.

Transfert de dossiers d’arbitres

Départ vers la ligue du centre de Guillaume LECLERCQ (ES Mouvaux)

Et vers la somme de DELEAU Yoan (US Ronchin)

Cartes d’honoraires

La Ligue du Nord Pas-de-Calais s’est mise à jour avec l’édition des cartes

d’honoraires de nos arbitres.

UFOLEP

Le Président Pierre DECLERCQ lit le VADE MECUM médical de la Fédération. Il

signale que notre docteur BEMBNISTA était en parfaite corrélation en début de

saison avec cette note sur le nombre maximal de rencontre à officier par week-

end.

Guide de l’arbitrage

Le guide de l’arbitrage a été transmis au bureau du Comité Directeur du District

Flandre. Notre commission attend l’aval du Comité Directeur lors de sa prochaine

réunion pour diffusion auprès de nos arbitres.

Session de Noël – 3 jours de formation en continue

14 candidats reçus sur les 22 présents dont 8 de l’Escaut. André

MACHOWCZYCK attire l’attention du manque de connaissance de la loi 12

(motifs d’avertissements et d’exclusions) pour les échoués.

Rattrapage des échoués

A l’initiative de Messieurs FOUQUET et ENTE, un rattrapage des échoués pour

les deux sessions est organisé les samedis 14 et 21 janvier 2012 d’une durée

totale de 5 heures. 13 candidats se sont réinscrits. L’examen aura lieu le 21

janvier 2012 à 16 h 00 avec un nouveau questionnaire élaboré par André

MACHOWCZYCK dont lui seul a connaissance. Le corrigé sera fait par ce

dernier.

Espérons que cette initiative apportera ses fruits aussi bien à l’arbitrage qu’aux

clubs ayant financés ces formations.

Date du recyclage septembre 2012

Pierre DECLERCQ annonce que le recyclage de la Ligue sera décalé d’une

semaine par rapport à l’année 2011 et aura donc lieu le même jour que le celui de

notre district. Un débat s’instaure à savoir s’il faut modifier à nouveau notre date.

Au regard des idées divergentes de chacun, la question sera remis à l’ordre du

jour de notre prochaine réunion.

Cours de perfectionnement

13 arbitres « jeunes » ont suivi le cours de perfectionnement. 3 arbitres ont

échoué lors de l’examen probatoire (note inférieur à la moyenne).

De ce fait, 10 jeunes suivront l’école d’arbitrage au mois de mars – avril sous

réserve des dernières notes sur le terrain.

Décès de Jean BIGOTTE

Toutes nos condoléances à la famille de Jean qui a officié au sein du district

Flandre pendant plus de vingt ans. Il n’a jamais manqué une convocation et Pierre

DECLERCQ fait remarquer qu’il se déplaçait en mobylette.

Il représentera notre CDA à ses funérailles.

Le Président Le Secrétaire de Séance

Pierre Declercq Eric Ente

Réunion du Jeudi 19 Janvier 2012

Président : M. Pascal VANRYCKEGHEM

Secrétaire : M. Patrick JARDIN

Présents : MM. Jean Claude BLONDEAU – Yvon JICQUEL – Michel CAPOEN –

Christophe COLMANT – Bernard DESANTE – Charles LETELLIER.

Instructeur : M. Bernard QUIVRIN qui ne participe ni aux délibérations ni au vote.

Excusée : Mme Emilie BALBO.

Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité

sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la

commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces

sanctions

Additif au procès verbal de la réunion du Jeudi 5 Janvier 2012 paru à l'Officiel Flandre N°284 du 16 Janvier 2012 (mis en délibéré) et N°285 du 23 Janvier 2012. U17 coupe du NORD : WASQUEHAL CAPREAU – BONDUES FC du 2 Octobre 2011

Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de mettre en instruction M. Michel VANNESTE Vice-président de WASQUEHAL CAPREAU en fonction de l’article 165 des règlements généraux pour propos injurieux et menaces envers les membres de la Commission avec date de saisine du 19/01/2012 et de ce fait est suspendu de toutes fonctions officielles jusqu’à décision à intervenir. NB : MM. Christophe COLMANT – Bernard DESANTE – Charles LETELLIER ne participent ni aux délibérations ni au vote.

U15 Niveau 3: MARCQ OL – FOREST FC du 19 Novembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de donner match à rejouer. Les frais d’envois en recommandés sont à la charge des 2 clubs. U15 Niveau 1: TOURCOING BLANC SEAU – LILLE SUD FC du 12 Novembre 2011

La commission reprend le dossier retourné par la commission d'Appel. Après avoir étudié les pièces au dossier, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance,

La commission constatant l'erreur de saisie du barème sur le site internet à l'issue de la réunion (2.7.2.A au lieu de 2.7.1.A), elle décide de confirmer la sanction prise en première instance lors de la réunion de la Commission de Discipline Jeunes du 17 Novembre 2011 concernant M. GANDARA Manuel (1956825141) à savoir 4 mois de suspension ferme assorti d’une amende de 100 euros en fonction du barème 2.7.1.A (menaces ou intimidations verbales ou physiques à l'encontre d'un officiel au cours de la rencontre) et du retrait de la totalité des points sur sa licence. RECOURS

Pour les matchs de suspension égale ou supérieure à 1 an et les suspensions de terrain ferme et avec sursis appel Ligue La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue de préférence par courrier électronique via l'adresse mail Officielle du club

ou par tout autre moyen (courrier Recommandé, télécopie) dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin

Officiel, formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de dossier

fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 euros.

Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, Admifoot, télécopie ou courrier

électronique à [email protected] envoyé par l'adresse mail Officielle fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25

octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un

dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le

jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de

réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte)

formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du

District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros.

Le Président, Pascal VANRYCKEGHEM

Le Secrétaire, PATRICK JARDIN

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Coupes 04 et 05 février 2012

U19 – Coupe Joseph SCHELLENS

Les rencontres ci-dessous se dérouleront le Samedi 4 Février

2012 à 14h30 sur le terrain du club 1er

nommé :

LA GORGUE CS – MARQUETTE US

ROUBAIX SCO59 – JS STEENWEERCK

ROUBAIX BARBE D'OR – VDA FLERS OS

ENNEQUIN ES – US SAINT ANDRE

SEQUEDIN OSM – VERLINGHEM QUESNOY

LILLE LOUVIERE – LILLE MOULINS CARREL

PERENCHIES – TEMPLEUVE

LEERS OS – FC SANTES

U17 – Coupe Robert VERRUE

Les rencontres ci-dessous se dérouleront le Dimanche 5 Février

2012 à 10h30 sur le terrain du club 1er

nommé :

OSM SEQUEDIN – FC ANNOEULLIN

CG HAUBOURDIN – EC HOUPLINES

ROUBAIX TG PORTUGAIS – SR LOMME DELIVRANCE

ACS COMINES – AS BAISIEUX

MONS AC – SC BAILLEUL

FC LINSELLES – U HALLUIN

WASQUEHAL CAPREAU – O MERIGNIES

FC SECLIN – FC LA MADELEINE

U15 – Coupe Frère HUBERT

Les rencontres ci-dessous se dérouleront le Samedi 4 Février

2012 à 14h30 sur le terrain du club 1er

nommé :

U HALLUIN – ES MOUVAUX

FC LAMBERSART –ROUBAIX SCO59

CS GONDECOURT – ES WEPPES

MONS AC – ENNEQUIN

ROUBAIX TG PORTUGAIS – ES CYSOING

AS TEMPLEUVE – SC BAILLEUL

FC LA CHAPELLE – FC LE DOULIEU

STELLA LYS – ROUBAIX BARBE D OR

U17 – LMCU Challenge Michel ALLARD

Les rencontres ci-dessous se dérouleront le Dimanche 5 Février

2012 à 10h30 sur le terrain du club 1er

nommé :

SC ROUBAIX – FC SANTES

O MARCQ – ROUBAIX BARBE D OR

FC LA CHAPELLE – FC SECLIN

OS LEERS – STELLA LYS

FERRAIN – MONS AC

US ASCQ – FC LINSELLES

FC BONDUES – ES RONCQ

LILLE OS FIVES – FC LAMBERSART

U15 – LMCU Challenge Paul LAURENT

Les rencontres ci-dessous se dérouleront le Samedi 4 Février

2012 à 14h30 sur le terrain du club 1er

nommé :

IC CROIX – US ASCQ

ES RONCQ – CS LA GORGUE

LILLE OS FIVES – ROUBAIX BARBE D OR

O. MARCQ – JA ARMENTIERES

WASQUEHAL CAPREAU – US WATTRELOS

CG HAUBOURDIN – LYS STELLA

SC HAZEBROUCK – US BONDUES

VDA FLERS OS – U HALLUIN

Réunion du Samedi 21 Janvier 2012

Président de séance: M. Georges TORRES Secrétaire de séance : M. Michel VANNESTE Présents : Mme Claudine LETELLIER – MM. Gérard DERUY – Francis DEWEIRDT– Patrick LECLERCQ Instructeur : M. Michel VANNESTE qui ne participe ni aux délibérations ni au vote. Excusés : MM. Laurent FERTEIN – Philippe LECLERC – Bernard TERNYNCK. Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la

commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions

1ère

Division "A": LILLE BOIS BLANCS RC (B) – LEZENNES STADE (B) du 06

Novembre 2011

Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement

Disciplinaire.

Jugeant en première instance

Après constatation de la présence et audition de :

MM. MARQUI Pascal (1930072436) Arbitre assistant bénévole, CHEMIN David

(1920255145) joueur et BOUDHAN Foued (1916820109) dirigeant, tous trois de

LEZENNES STADE,

Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

Après constatation des absences excusées de :

M. DANSET Laurent arbitre officiel de la rencontre,

MM. BELMIMOUN Nouredine (1916820044) Arbitre assistant bénévole,

HAMMOUDI Jimmy (1942837765) délégué au terrain, LECLERCQ Nicolas

(1931093229) joueur et ROMAN Denis (2543333702) dirigeant, tous quatre de

LILLE BOIS BLANCS RC,

Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

Après constatation de l’absence non excusée de :

M. KHAILI Abdelkarim (1931196675) joueur de LEZENNES STADE dûment

convoqué par lettre recommandée avec AR.

Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier.

Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes

auditionnées,

Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés

par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire.

Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles

existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et

concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter.

Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de

nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés

par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis.

Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de

l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte

des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est

soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de

référence.

Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des

personnes auditionnées, la commission décide :

De suspendre M. CHEMIN David (1920255145) joueur de LEZENNES

STADE de deux matchs de suspension ferme et deux matchs avec sursis

en fonction du barème 1.11.2.A (bousculade volontaire) assorti d’une

amende de 100€ et du retrait de 4 points sur la licence.

De suspendre M. KHAILI Abdelkarim (1931196675) joueur de LEZENNES

STADE de deux matchs de suspension ferme et deux matchs avec sursis

en fonction du barème 1.11.2.A (bousculade volontaire) assorti d’une

amende de 100€ et du retrait de 4 points sur la licence.

De donner match perdu par pénalité au club de LEZENNES STADE pour

indiscipline de ses joueurs pour en reporter la victoire sur le score de 1 à 0

en faveur de LILLE BOIS BLANC RC.

La Commission fait application de l’article 139 des Règlements Généraux du

District Flandre (absence non excusée à une convocation) 2 matchs de

suspension ferme assortie d’une amende de 51 € et du retrait de 4 points sur la

licence en ce qui concerne M. KHAILI Abdelkarim (1931196675 joueur de

LEZENNES STADE.

Frais d’envoi en recommandé à la charge du club de LEZENNES STADE

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Promotion "D": WATTIGNIES FC – ROUBAIX BARBE D’OR du 06 novembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de :

MM. BELARBI Abdersamad (1910677577) President et HMAM Abdelhamid (1930069235) arbitre assistant bénévole, tous deux de WATTIGNIES FC,

MM. DEBBIH Sébastien (1926842297) joueur et BENAMROUCHE Nordine (2543079927) dirigeant, tous deux de BARBE D’OR AS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR Après constatation des absences excusées de :

MM. DJOUM KAMGA Serge (2545592236) délégué au terrain, AFKIR Rachid (1920191389) joueur et BENMOUSSA Morad (1931023969) dirigeant, tous trois de WATTIGNIES FC, M. CHAIBI Amar arbitre assistant bénévole de ROUBAIX BARBE D’OR AS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées.

Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel, d’un officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir

sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Il ressort donc et conformément à l'article 128 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que le rapport d'un officiel même victime de l'acte qu'il rapporte, vaut présomption d'exactitude des faits. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de suspendre M. AFKIR Rachid (1920191389) Joueur et capitaine de WATTIGNIES FC de 2 matchs de suspension ferme en fonction du barème 1.3. (Conduite antisportive) assorti d’une amende de 30€ et du retrait de 4 points sur la licence. La Commission rappel aux devoirs de sa charge à M. BELARBI Abdersamad (1910677577 Président du club de WATTIGNIES FC pour sa conduite envers les membres de la Commission lors de l’audition. Frais d’envoi en recommandé à la charge de WATTIGNIES FC. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, Admifoot, télécopie ou courrier électronique à [email protected] envoyé par l'adresse mail Officielle fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le (25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros.

Le président de séance, Georges TORRES Le secrétaire de séance, Michel VANNESTE

Réunion du Mardi 24 Janvier 2012 Président de séance: M. Bernard TERNYNCK Secrétaire de séance : M Michel VANNESTE Présents : Mme Claudine LETELLIER – MM. Laurent FERTEIN – Francis DEWEIRDT– Georges TORRES. Instructeur : M. Michel VANNESTE qui ne participe ni aux délibérations ni au vote Excusés : MM. Gérard DERUY– Philippe LECLERC – Patrick LECLERCQ

Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions 2

ème division "B": TOURCOING FRANCO

ALGERIENS – PROVIN US (B) du 13 novembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire.

Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de :

MM. KHITER Sélim (1976817708) joueur, KHITER Ali (1910190854) Président, BOURALHA Lacène (1920200742) délégué au terrain et SALKIKI Salem (1916817562) capitaine, tous quatre de TOURCOING FRANCO ALGERIENS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de :

M. AVEROGLU Yasin arbitre officiel de la rencontre MM. VLAMINCK Jean Christophe (1930069046) dirigeant, MOREELS Christophe (1931021550) joueur et DROUIN David (1966817388) arbitre assistant bénévole, tous trois de PROVIN US, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. La Commission se réunit ce jour, suite à la demande faite par M. KHITER Ali qui ne pouvait être présent à la première audition et qui aurait des éléments que nous n’aurions pas eu. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire.

Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis.

Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de maintenir sa position et confirme

sa décision prise lors de la première réunion. Frais d’envoi en recommandé à la charge du club de TOURCOING FR ALGERIENS.

Coupe Christian Duhamel: HALLUIN U (B) – LYS STELLA (B) du 30 octobre 2011 Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, ainsi que d’une procédure d’urgence, en application de l’article 9.2 c du Règlement Disciplinaire,

Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de :

MM. DELAHAYE Sébastien (1910672867) joueur, JOVANOV Vladimir (1996824003) capitaine et DESOUSA Anthony (1920412674) entraineur, tous trois de HALLUIN U, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

Après constatation des absences excusées de :

M. DETRE Pascal arbitre officiel de la rencontre MM. MAHMOUDI Mahieddine (1996831711) capitaine et DIOUCK Moustapha (2544546409) dirigeant, tous deux de LYS STELLA, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après avoir entendu M. VANNESTE Michel instructeur en son rapport Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées. Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un

arbitre officiel, d’un officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Il ressort donc et conformément à l'article 128 des Règlements Généraux de la Fédération Française de

Football que le rapport d'un officiel même victime de l'acte qu'il rapporte, vaut présomption d'exactitude des faits. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Considérant les explications fournies par M. DELAHAYE Sébastien, la commission décide de requalifier les faits. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de suspendre M. DELAHAYE Sébastien (1910672867) de HALLUIN U de 6 matchs de suspension ferme et 6 matchs avec sursis en fonction du barème 1.9.1.A, assorti d’une amende de 50€ et du retrait de 12 points sur la licence. Frais d’envoi en recommandé à la charge de HALLUIN U. RECOURS Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par

lettre recommandée, Admifoot, télécopie ou courrier électronique à [email protected] envoyé par

l'adresse mail Officielle fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le (25

octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du

lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un

dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour

de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre

recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec

accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces

procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4)

des Règlements Généraux du District Flandre de

Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros.

Le président de séance Bernard TERNYNCK Le secrétaire de séance Michel VANNESTE

Page 9: L'Officiel Flandre N°286 du 30 Janvier 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 9 - "L'Officiel Flandre" N°286 du 30 / 01 / 2012

SECTEUR HAZEBROUCK UN GRAND MERCI A MADAME DELANNOY POUR SON ACCUEIL ET LE PRET DE SON CLUB HOUSE 14 JANVIER 2012 : CAESTRE AJL SALLE DES SPORTS : 14H00 : 4 EQUIPES U7 : CAESTRE AJL, BAILLEUL SC, BAVINCHOVE, METEREN FC. LA GORGUE CS salle du complexe sportif PIERRE DE COUBERTIN : 13H30 : 2 EQUIPES U7: LA GORGUE CS, HAZEBROUCK SC. 15H00 : 2 EQUIPES U8 : LA GORGUE CS, HAZEBROUCK SC. 16H30 : 3 EQUIPES U9 : LA GORGUE CS, HAZEBROUCK SC, LE DOULIEU FC. 21 JANVIER 2012 :

MERVILLE USM SALLE SIZAIRE : 14H00 : 4 EQUIPES U7 : 2 MERVILLE USM, BAILLEUL SC, LA GORGUE CS. 16H00 : 4 EQUIPES U8 : MERVILLE USM, BAILLEUL SC, LA GORGUE CS, LE DOULIEU FC. 28 JANVIER 2012 : HAZEBROUCK SC salle complexe sportif DE L’ETOILE RUE DE SERCUS :

14H00: 4 EQUIPES U7: HAZEBROUCK SC, BERQUIN FC, BOESCHEPE ES, METEREN FC.

15H30 : 4 EQUIPES U8 : HAZEBROUCK SC, BERQUIN FC, HONDEGHEM US, LE DOULIEU FC. LA GORGUE CS salle complexe sportif Pierre De Coubertin : 14H00 : 4 EQUIPES U9 à 7 : LA

GORGUE CS, BAILLEUL SC, LE DOULIEU FC, STEENBECQUE E. 4 FEVRIER 2012 : HAZEBROUCK SC SALLE COMPLEXE SPORTIF DE L’ETOILE RUE DE SERCUS :

14H00 : 4 EQUIPES U8 : HAZEBROUCK SC, BAILLEUL SC, LA GORGUE CS, MERVILLE USM. 15H30 : 4 EQUIPES U9 : HAZEBROUCK SC, HONDEGHEM US, LE DOULIEU FC, STEENBECQUE E. 11 FEVRIER 2012 : ESTAIRES US salle de sports du complexe Henri DUREZ :

10H00 : 4 EQUIPES U8 : ESTAIRES US, BERQUIN FC , LE DOULIEUU FC, STEENWERCK JS. 10H00 4 EQUIPES U9 : ESTAIRES US, LE DOULIEU FC, METEREN FC, STEENWERCK JS. CAESTRE AJL SALLE DES SPORTS :

14H00 : 4 EQUIPES U9 : CAESTRE AJL, HAZEBROUCK SC, ST JANS CAPPEL OJ, STEENBECQUE E.

LA GORGUE CS : TERRAIN HERBE COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN :

14H00 : 4 EQUIPES U9 à 7 2 LA GORGUE CS, BAULLEUL SC, HAZEBROCK SC. 18 FEVRIER 2012 : LE DOULIEU FC SALLE DES SPORTS :

13H00 : 4 EQUIPES U8 : LE DOULIEU FC, CAESTRE AJL, ESTAIRES US, LA GORGUE CS. STEENBECQUE E TERRAIN HERBE SI PAS POSSIBLE REPLIS EN SALLE DES SPORTS :

14H00 : 4 EQUIPES U9 à 7 : STEENBECQUE E, HAZEBROUCK SC, LE DOULIEU FC, METEREN FC. 25 FEVRIER 2012 : MERVILLE USM SALLE SIZAIRE :

10H00 : 4 EQUIPES U7 : MERVILLE USM, BETHUNE, HAZEBROUCK ASC, LE DOULIEU FC. 14H00 : 4 EQUIPES U8 : MERVILLE USM, ARMENTIERES JA, HAZEBROUCK ASC, LE DOULIEU FC. 16H00 : 4 EQUIPES U9 : MERVILLE USM ; BETHUNE, HAZEBROUCK ASC, LE DOULIEU FC. LA GORGUE CS SALLE DU COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN : 10H00 : 4 EQUIPES U7 : LA GORGUE CS,

BAULLEUL SC, BERQUIN FC, STEENWERCK JS. 13H30 : 4 EQUIPES U8 : LA GORGUES CS, BAILLEULSC, BERQUIN FC, STEENWERCK JS. 15H30 : 4 EQUIPES U9 : LA GORGUE CS, BAILLEUL SC, STEENBECQUE E, STEENWERCK JS. 17 MARS 2012 : ESTAIRES US SALLE DES SPORTS HENRI DUREZ : 10H00 : 4 EQUIPES U8 : ESTAIRES US, MERVILLE

USM, LA GORGUE CS, LE DOULIEU FC. 10H00 : 4 EQUIPES U9 : ESTAIRES US, LA GORGUE CS, 1LE DOULIEU FC, STEENBECQUE E. TERRAIN HERBE COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN :

14H00 : 6 EQUIPES U7 : LA GORGUE CS, BAILLEUL SC, BERQUIN FC, CAESTRE AJL, HAZEBROUCK SC, METEREN FC. 14H00 : 4 EQUIPES U9 à 7 : LA GORGUE CS, BAILLEUL SC, HAZEBROUCK SC, METEREN FC. 24 MARS 2012 : MERVILLE USM TERRAIN HERBE STADE ST ROBERT : 14H30 : 4 EQUIPES U7 : MERVILLE USM, BERQUIN FC, BOESCHEPE ES, 1ESTAIRES US. 14H30 : 4 EQUIPES U8 : MERVILE USM, BAILLEUL SC, BERQUIN FC, 1ESTAIRES US. LE DOULIEU FC TERRAIN HERBE :

14H00 : 4 EQUIPES U7 : LE DOULIEUU FC, BAILLEUL SC, HAZEBROUCK SC, METEREN FC. 14H00 : 4 EQUIPES U8 : LE DOULIEU FC, CAESTRE AJL, HAZEBROUCK SC, ST JANS CAPPEL OJ. 14H00 : 4 EQUIPES U9 à 7 : LE DOULIEU FC, HAZEBROUCK SC, STEENBECQUE E, ST JANS CAPPEL OJ.

31 MARS 2012 : HAZEBROUCK SC TERRAIN SYNTHETIQUE STADE A. DAMETTE. 9H00 : 4 EQUIPES U8 : HAZEBROUCK SC, ESTAIRES US, HONDEGHEM US, MERVILLE USM. 9H00 : 4 EQUIPES U9 à 5 : 2 HAZEBROUCK SC, ESTAIRES US, METEREN FC. STEENBECQUE E TERRAIN HERBE:

10H00: 2 EQUIPES U9 à 7: STEENBECQUE E, LA GORGUE CS. CAESTRE AJL : TERRAIN HERBE : 14H00 : 6 EQUIPES U7 : CAESTRE AJL ; 1BERQUIN FC, BOESCHEPE ES, HAZEBROUCK SC, 1MERVILLE USM, STEENWERCK JS. 14H00 : 6 EQUIPES U9 à 7 : CAESTRE AJL, BAILLEUL SC, HAZEBROUCK SC, 1LE DOULIEU FC, STEENWERCK JS, ST JANS CAPPEL OJ. 7 AVRIL 2012 : BAILLEUL SC TERRAIN HERBE :

TRADITIONNEL PLATEAU DU SAMEDI DE PÂQUES. SUR INVITATION. 14 AVRIL 2012 : BOESCHEPE ES TERRAIN HERBE :

10H00 : 6 EQUIPES U9 à 5 : BOESCHEPE ES, CAESTRE AJL, LE DOULIEU FC, METEREN FC,

STEENWERCK JS, ST JANS CAPPEL OJ. LA GORGUE CS TERRAIN HERBE COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN :

10H00 : 3 EQUIPES U9 à 7 : 2 LA GORGUE E, STEENBECQUE E. 14H00 : 6 EQUIPES U7 : LA GORGUE CS, BAILLEUL SC, BERQUIN FC, HAZEBROUCK SC, LE DOULIEU FC, STEENWERCK JS. 14H00 : 6 EQUIPES U8 : LA GORGUE CS, BERQUIN FC, HAZEBROUCK SC, HONDEGHEM

US, LE DOULIEU FC, STEENWERCK JS. 21 AVRIL 2012 : METEREN FC TERRAIN HERBE :

14H00 : 4 EQUIPES U7 : METEREN FC, BOESCHEPE ES, HAZEBROUCK SC, ST JANS CAPPEL OJ. 14H00 : 4 EQUIPES U9 à 7: METEREN FC, BOESCHEPE ES, HAZEBROUCK SC, ST JANS CAPPEL OJ. BERQUIN FC TERRAIN HERBE: 14H00: 4 EQUIPES U7: BERQUIN FC, ESTAIRES US, LA GORGUE CS, MERVILLE USM. 14H00 : 4 EQUIPES U8 : BERQUIN FC, ESTAIRES US, LA GORGUE CS, MERVILLE USM. LA GORGUE TERRAIN HERBE COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN : 14H00 : 4

EQUIPES U9 à 7 : LA GORGUE CS, LE DOULIEU FC, STEENBECQUE E, STEENWERCK JS. PROCHAINE REUNION LE MARDI 17 AVRIL 2012, LE DOULIEU SALLE DERRIERE L’EGLISE.

Elisabeth PLATEEL, responsable du secteur HAZEBROUCK.

Stage Initiateur 1 en discontinu à MARCQ en Baroeul

STAGE INITIATEURS 1er Niveau en Discontinu Du Mercredi 29 Février au Vendredi 30 Mars 2012 au stade Georges NIQUET de Marcq En Baroeul.

(Les mercredis et vendredis de 18h00 à 22h00)

Téléchargez les pièces sur le site internet et retournez-les au District Flandre !

Date limite de retour des dossiers : avant le 20 FEVRIER 2012

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Réunion du Jeudi 26 Janvier 2012

Président : M. Pascal VANRYCKEGHEM

Secrétaire : M. Patrick JARDIN

Présents : MM Jean Claude BLONDEAU – Yvon

JICQUEL – Christophe COLMANT – Bernard

DESANTE – Charles LETELLIER

Instructeur : M. Bernard QUIVRIN qui ne participe ni aux

délibérations ni au vote.

Excusés : Mme Emilie BALBO – M. Michel CAPOEN

Compte tenu des impératifs liés au déroulement des

compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la

gravité des faits à l'origine des sanctions, la

commission décide de lever l'effet suspensif lié à un

éventuel appel de ces sanctions

U19 Promotion Excellence "A": WATTRELOS FC –

ROUBAIX SCO59 du 21 Janvier 2012

Après audition, conformément aux dispositions de

l’article 9 du Règlement Disciplinaire.

Jugeant en première instance,

Auditions de:

MM. PACCOU Christian (Président), DUMONT Philippe

(vice président), MOUISSI Rafik (2543850173), tous 3

de ROUBAIX SCO59.

Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier.

Considérant les éclaircissements et justifications,

fournies par les personnes auditionnées

Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la

charge d’un entraîneur ou d’un dirigeant de montrer

l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à

ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de

la mesure en toute circonstance

Considérant que le barème disciplinaire stipule que,

selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie

souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des

circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer

sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de

diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence.

Après délibérations, hors la présence de l'instructeur et

des personnes auditionnées, la commission décide de

mettre en instruction MM. REZIG Yamin (1906845533),

DELATTRE Maxime (2543850173), MOUISSI Rafik

(2543850173) joueurs de ROUBAIX SCO59 pour

suspicion de coups en dehors de la rencontre avec

renvoi immédiat des licences, ces joueurs étant

suspendus dès le 26/1/2012 de toutes fonctions

officielles et ceci jusqu’à conclusion de l’instruction

(annexe 4 article 8 et 9 du Règlement Disciplinaire)

avec la date de saisine du dossier à la même date.

U19 Promotion "B": LILLE BOIS BLANCS – LA

GORGUE CS du 21 Janvier 2012

Après avoir étudié les pièces apportées au dossier,

conformément aux dispositions de l’article 9 du

Règlement Disciplinaire.

Jugeant en première instance,

Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier.

Considérant que le barème disciplinaire stipule que,

selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie

souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des

circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer

sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de

diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence.

La commission décide :

De suspendre le terrain de LILLE BOIS BLANCS

pour 4 matchs dont deux matchs par révocation

de sursis (décision du 10/11/2011) amende de

50 €, charge au club de LILLE BOIS BLANCS de

trouver un terrain en dehors de la ville de Lille.

De donner Match perdu à LILLE BOIS BLANCS

0 – 3 par pénalité.

D'adresser un rappel aux devoirs de sa charge à

M. HAMMOUDI Jimmy (1946837765) délégué de

terrain de LILLE BOIS BLANCS RC.

U19 Excellence : MOUVAUX ES – ASCQ US du 21

Janvier 2012

Après avoir étudié les pièces apportées au dossier,

conformément aux dispositions de l’article 9 du

Règlement Disciplinaire.

Jugeant en première instance,

Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier.

Considérant que le barème disciplinaire stipule que,

selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie

souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des

circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer

sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de

diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence.

La commission décide de mettre M. MOKHTARI

Mohamed (1916832351) joueur de MOUVAUX ES en

instruction pour suspicion de coup à l’encontre d’un

officiel, avec renvoi immédiat de la licence, ce joueur

étant suspendu dès le 26 Janvier 2012 à titre

conservatoire, de toutes fonctions officielles et ceci

jusqu’à conclusion de l’instruction (annexe 4 article 8 et

9 du Règlement Disciplinaire) avec la date de saisine du

dossier à la même date.

RECOURS

Pour les matchs de suspension égale ou supérieure

à 1 an et les suspensions de terrain ferme et avec

sursis appel Ligue

La présente décision est susceptible d’appel devant la

Commission d’Appel de la Ligue de préférence par

courrier électronique via l'adresse mail Officielle du club

ou par tout autre moyen (courrier Recommandé,

télécopie) dans un délai de 10 jours à compter du

lendemain de la notification ou de la publication au

Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10

(annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du

Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de

dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de

100 euros.

Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an

appel District

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel

devant la Commission d’Appel du District Flandre par

lettre recommandée, Admifoot, télécopie ou courrier

électronique à [email protected] envoyé par

l'adresse mail Officielle fournies au club par la Ligue du

Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25

octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du

lendemain du jour de la notification de la décision

contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un

dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est

prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour

de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le

jour de la première présentation de la lettre

recommandée ; soit le jour de la transmission de la

décision par fax ou par courrier électronique (avec

accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la

décision sur le site internet. Si plusieurs de ces

procédures sont utilisées, la première date est prise en

compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4)

des Règlements Généraux du District Flandre de

Football en joignant les frais de dossier fixés par le

Comité Directeur d'un montant de 87 euros.

Le Président, Pascal VANRYCKEGHEM

Le Secrétaire PATRICK JARDIN

Décision officielle du District Flandre

concernant les rencontres des 28 et 29

Janvier 2012

LE DISTRICT FLANDRE DECIDE :

Le REPORT de toutes les rencontres

seniors Réserves du dimanche matin et

Vétérans

LE MAINTIEN DE TOUTES LES AUTRES

RENCONTRES

Sous réserves d'arrêtés municipaux ci-dessous.

Liste des 69 communes ayant fait parvenir

un arrêté municipal pour ce week-end:

ALLENNES LES MARAIS – ANNOEULLIN –

ARMENTIERES – AUBERS – AVELIN – BAC

SPORTS – BAISIEUX – BAUVIN – BERSEE –

BOIS GRENIER – BONDUES – CAESTRE –

CAMPHIN EN PEVELE – COMINES –

CYSOING – ENNEVELIN – ERQUINGHEM –

ESTAIRES – FACHES THUMESNIL –

FLEURBAIX – FOREST – FRELINGHIEN –

FROMELLES – GENECH – HALLENNES LEZ

HAUBOURDIN – HALLUIN – HAUBOURDIN –

HELLEMMES – HEM – HERLIES –

HONDEGHEM – HOUPLINES – ILLIES – LA

CHAPELLE D'ARMENTIERES – LA GORGUE

– LAMBERSART – LANDAS – LEERS –

LEZENNES – LINSELLES – LOMME – LOOS –

LORGIES – LYS LEZ LANNOY –

MARQUILLIES – MERIGNIES – MERVILLE –

MONS EN BAROEUL – MOUVAUX –

OSTRICOURT – PERENCHIES – PHALEMPIN

– PREMESQUES – PROVIN – RADINGHEM

EN WEPPES – RONCHIN – RONCQ –

ROUBAIX BARBE D'OR (cas de force majeur)

– SAINGHIN EN WEPPES – SAINT ANDRE –

SAINT JANS CAPPEL – SALOME –

STEENWERCK – TEMPLEMARS –

TOUFFLERS – VERLINGHEM – VILLENEUVE

D'ASCQ – WATTRELOS – WAVRIN

ATTENTION:

CELA NE SIGNIFIE PAS QUE LES TERRAINS

DE CES VILLES SOIENT TOTALEMENT

FERMES !

Cela indique que des modifications de terrain

et/ou d'horaires voire même des suppressions

de matches ont été décidées.

Nous vous invitons à prendre connaissance des

éventuelles modifications en consultant votre

"agenda" sur le site internet pour prendre

connaissance des changements à partir de 16h00.

ATTENTION:

La Décision officielle du District Flandre pourrait

être modifiée samedi matin pour 10h en cas de

dégradations des conditions atmosphériques

qui pourraient intervenir dans la nuit de

vendredi à samedi et qui rendraient les

déplacements dangereux (chute de neige,

verglas).

Consultez le site Internet avant de partir avec

votre équipe !

Bon week-end à Tous

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