1
R.D . n°15 Voie communale Voie Route de R o u te dép art e m e n tale n°13 d e Sa int-Sulpic e à Arifat Chemin d'exploitat i on 1 6 Chemin d' exploit ation V oie comm una l e n°3 de Voie com m u na l e n°3 de la Sa ud ro n n e à Sai nt- V ictor Chemi n Chemin rural du Ma s Nao u à L'Esc ure Ma s Nao u à L'Esc ure Chemin rura l du Vo i e communale n°7 dit e des Maret ier s Maret ier s Voie communale n°7 dit e des C hem in d'exploitation 13 Chemin d'exploitatio n n°13 C h emin d' ex ploi tat ion n°13 Vo i e communale dite de Tartary Chemin d'exploitation n°13 Chemin rural de Minad e Chemin d'explo itation n°8 Arifat à Sa int-S ul pice de n°13 pa rt em ent a l e Ro ute Rou te p a r te m ental e n°13 Chemin Che min d 'e xp loit ation n°13 Voie Communale n°6 Chemin d'exploi ta tion n°2 Route patementale n°631 n ° 5 Che min d ' ex p l o it a t io n Che m i n d'exploitation n°4 Tartary Tartary dite de V.C. n°6 di te de 3 Ch e m i n d' e x plo it a t io n Voie communale Route départementale n°631 Route Voie commun a le n°3 de Sa int-Victo r à l a Saudronne V.C. n°16 Vo ie com m u nale n°1 6 de Saint -Waast à Cou f f ou leux Che min rural de Saint-Salvy à Beaurival Voie communale n°7 d ite de s Ma re tiers n°7 dite des Maret ie r s Voie com munal e n°16 Voie communal e 1 5 communale n°3 dite de la Santouille Tartary de dite Voie Communa le n°6 Chemin d'exploitation n°42.t er C h emi n rual Voie co mmu n ale n°1 6 Voie communale n°15 de Saint- Waast à Saint-Martin Chemin r u r a l d e Sa in t - Sa l v y Chemin rural d e Pal mato Ch emi n rura l de la Coste à la La ndette C h e m i n r u r a l de s G ab a udes V oie Co mmunal e 1 du Port-B as à Girou ss e n s Voie communale n°15 Saint-Waast de Saint-Martin Chemi n ru ral des Ma ssié s Route Départementale n°12 de Montl ac saissac 12 à du Taur Route département ale n°12 de Montclar à Saiss a c Chemin rural des Cadausses Bass es V . C . 8 d u Pe nd ut à S a i n t e - Qu i t t e r i e V.C . 15 de Saint -Waast à Saint-Martin du T aur V.C. n°15 de Saint-Waast à Saint- Martin du Taur Route dépar tem ental e n°12 de Montclar à S a i s s a c Voie communale n°11 dite de la Forêt Chemin rural de P a ler me Voi e c o m mun ale n °8 d u P e n d u t à S a i n t e Voie communale n°1 5 de Saint-Waast à Sain t-Ma r tin du Taur C h e m i n d'exploitati on n°36 Vo ie communale n°2 de Saint-Pierre à Voie Comm unalae n°4 de Chemi n Lavaur Cos te à la Laque la de rural Chemin n°2 de Saint-Pierre à la Fo rêt Route département ale 12 de Saissac Montclar à Voie L oupiac co mmuna le n ° 4 d e la R . D . n ° 1 2 à Chemin rur al de la L aq ue à B r ougn agu e R o ute d e S aint-W aas t Voie Co mmun a le n°1 du Port Ba s à Gi r o u s s en s Route Mare ti ers de s Ch em i n Vivier du dit rural Chemin Ch e m in ru r al du Co lom bier à la Vergne Voi e C o mmu nal e n ° 1 6 de S t -W a a s t à Couff o ule ux C o uf fo u l e u x V o i e C o m m u n a l e n ° 1 6 d e S t - W a a s t à de Pomgi gnac d' explo itation Ch emi n Saint-Su lpice Chemin rural des Ma retiers Che min rura l de l'Esqui lou V o i e c o m m u n a le n °7 la Sau dr onne à Saint-Victor 6 dite de Tartary Chemin r u r a l d u C o l o m b i e r Voi e c o m m un a le n°1 5 départementale n°631 Ch e m in ru r a l des Princes Chemin r u r a l d e l'Eglise Chemin rural des Riv es Route départementale 631 Route départem entale 631 Voie Communale n°6 partement du Tarn mmune de Couffouleux -a - Document Graphique de Zonage lan Local d'Urbanisme lanche Sud Dossier n° 10226 Octobre 2012 Echelle 1/5000 Version PLU arrêté Secteur U1, correspond au centre bourg Secteur U2, correspond aux espaces bâtis situés en périphérie du centre bourg Secteur U2e, correpond aux zones destinées à accueillir des équipements, des services. Zone UT, correpond aux équipements sportifs Secteur Uxb, correspond à la zone économique déjà bâtie du Bouyayo Secteur Uxm correspond à la zone économique déjà bâtie des Massiès Zone 1AU, correpond aux zones à urbaniser du bourg Zone AUXm, correspond aux zones à urbaniser de la zone économique des Massiès Zone AU0, correspond à des zones fermées à l'urbanisation du bourg devant être Zone AUT0, correspond à une zone fermée destinée à accueillir l'extension des Secteur AUxb0, correspond à une zone fermée destinée à accueillir l'extension de la Zone N, correspond à des zones naturelle à préserver Zone A, ce sont les zones agricoles Secteur Ap, ce sont des secteurs agricoles protégés dans lesquelles certaines Espaces présentant un intérêt écologique et/ou paysager à préserver en l'état Emplacements réservés ZONES URBAINES ZONES A URBANISER ZONES NATURELLES ZONES AGRICOLES AUTRES Zone soumise au risque d'inondation Zone soumise au risque de mouvement de terrain (PPRMT) Servitude de Projet Secteur A1, correspond à des zones habitées (sans caractère agricole), à l'intérieur des Secteur Nc, correspond à des zones pouvant accueillir des caravanes Secteur A2, correspond à des zones habitées (sans caractère agricole), à l'intérieur des Zone N1, correspond à des zones naturelles dans laquelle des habitations sont X 1 Indice renvoyant à une Orientation d'aménagement et de programmation Bâtiments agricoles qui en raison de leur intérêt architectural ou patrimoniale peuvent faire l'objet d'un changement de destination dès lors que ce changement ne compromet Secteur AUTa0, correspond à une zone fermée destinée à accueillir des installations urbanisées à moyen terme. installations sportives zone économique de la Bouyayo touristiques présentes grands espaces agricoles grands espaces agricoles où quelques constructions sont autorisées constructions sont autorisées. pas l'exploitation agricole Secteur U3, correpond aux espaces bâtis moindres situés en périphérie désignation Bénéficiaire 1 élargissement de la voie La Commune 2 élargissement de la voie La Commune 3 aménagement de carrefour La Commune 4 création de voie La Commune 5 élargissement de la voie La Commune 6 création de voie La Commune 7 espace public La Commune 8 élargissement de la voie La Commune 9 aménagement de carrefour La Commune 10 création de voie La Commune 11 aménagement de voie La Commune 12 élargissement de la voie La Commune 13 aménagement de carrefour La Commune 14 création de voie La Commune 15 station d'épuration La Commune 16 extension du cimetière La Commune 17 passage sous château d'eau La Commune 18 Aire de stationnement La Commune 19 Voie pietonne La Commune Tableau des emplacements réservés section Parcelle 1 ZD 126 2 ZE70 3 ZT23 4 ZL18 5 ZP6 6 ZT22 Eléments du patrimoine à préserver

Zonage PLU de Couffouleux - sud

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Carte du zonage du projet de PLU de Couffouleux adopté par le conseil municipal le 2 octobre 2012

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Page 1: Zonage PLU de Couffouleux - sud

R.D

.

n°15

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n°631

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Communale

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Rives

Route

départementale

n°631

Route

départementale

n°631

Voie

Com

munale

n°6

Département du Tarn

Commune de Couffouleux

4-a - Document Graphique de Zonage

Plan Local d'Urbanisme

Planche Sud

Dossier n° 10226

Octobre 2012

Echelle 1/5000

Version PLU arrêté

Secteur U1, correspond au centre bourg

Secteur U2, correspond aux espaces bâtis situés en périphérie du centre bourg

Secteur U2e, correpond aux zones destinées à accueillir des équipements, des services.

Zone UT, correpond aux équipements sportifs

Secteur Uxb, correspond à la zone économique déjà bâtie du Bouyayo

Secteur Uxm correspond à la zone économique déjà bâtie des Massiès

Zone 1AU, correpond aux zones à urbaniser du bourg

Zone AUXm, correspond aux zones à urbaniser de la zone économique des Massiès

Zone AU0, correspond à des zones fermées à l'urbanisation du bourg devant être

Zone AUT0, correspond à une zone fermée destinée à accueillir l'extension des

Secteur AUxb0, correspond à une zone fermée destinée à accueillir l'extension de la

Zone N, correspond à des zones naturelle à préserver

Zone A, ce sont les zones agricoles

Secteur Ap, ce sont des secteurs agricoles protégés dans lesquelles certaines

Espaces présentant un intérêt écologique et/ou paysager à préserver en l'état

Emplacements réservés

ZONES URBAINES

ZONES A URBANISER

ZONES NATURELLES

ZONES AGRICOLES

AUTRES

Zone soumise au risque d'inondation

Zone soumise au risque de mouvement de terrain (PPRMT)

Servitude de Projet

Secteur A1, correspond à des zones habitées (sans caractère agricole), à l'intérieur des

Secteur Nc, correspond à des zones pouvant accueillir des caravanes

Secteur A2, correspond à des zones habitées (sans caractère agricole), à l'intérieur des

Zone N1, correspond à des zones naturelles dans laquelle des habitations sont

X1 Indice renvoyant à une Orientation d'aménagement et de programmation

Bâtiments agricoles qui en raison de leur intérêt architectural ou patrimoniale peuventfaire l'objet d'un changement de destination dès lors que ce changement ne compromet

Secteur AUTa0, correspond à une zone fermée destinée à accueillir des installations

urbanisées à moyen terme.

installations sportives

zone économique de la Bouyayo

touristiques

présentes

grands espaces agricoles

grands espaces agricoles où quelques constructions sont autorisées

constructions sont autorisées.

pas l'exploitation agricole

Secteur U3, correpond aux espaces bâtis moindres situés en périphérie

n° désignation Bénéficiaire

1 élargissement de la voie La Commune

2 élargissement de la voie La Commune

3 aménagement de carrefour La Commune

4 création de voie La Commune

5 élargissement de la voie La Commune

6 création de voie La Commune

7 espace public La Commune

8 élargissement de la voie La Commune

9 aménagement de carrefour La Commune

10 création de voie La Commune

11 aménagement de voie La Commune

12 élargissement de la voie La Commune

13 aménagement de carrefour La Commune

14 création de voie La Commune

15 station d'épuration La Commune

16 extension du cimetière La Commune

17 passage sous château d'eau La Commune

18 Aire de stationnement La Commune

19 Voie pietonne La Commune

Tableau des emplacements réservés

n° section Parcelle

1 ZD 126

2 ZE70

3 ZT23

4 ZL18

5 ZP6

6 ZT22

Eléments du patrimoine à préserver