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INTITULÉ DE LA MATIÈRE ARTICLE DU PRÉSENT ARRÊTÉ Les différentes situations où le conducteur doit présumer que son train est déraillé et les dispositions à mettre en œuvre par le conducteur. Les conditions d’abaissement du ou des pantographes en cas d’absence de tension d’alimentation de la caténaire. Article 100 Les dispositions spécifiques aux manœuvres dans chaque site où elles sont exécutées autrement que de manière exceptionnelle. Article 107 Les cas dans lesquels une étude de faisabilité de la circulation d’un transport exceptionnel n’est pas effectuée. Les modalités relatives à l’élaboration et la diffusion de l’avis relatif aux transports exceptionnels et les dispositions particulières relatives à leur circulation. Article 108 Les modalités relatives à l’élaboration et la diffusion de l’avis relatif aux réductions de gabarit et des avis concernant les autres modifications temporaires de l’infrastructure à porter à la connaissance des exploitants ferroviaires. Article 109 Les conditions de mise en œuvre des exigences réglementaires relatives aux incidents de transport de marchandises dangereuses. Article 110 Les moyens permettant d’obtenir l’arrêt des trains en cas de risque grave ou imminent pour la sécurité, leurs modalités d’utilisation, ainsi que les dispositions à prendre pour arrêter les trains avant un obstacle. Article 111 Le repérage des passages à niveau autres qu’à l’usage exclusif de piétons. Article 112 Les modalités de manœuvre et de franchissement des passages à niveau par les entreprises ferroviaires. Article 114 La liste des sections de lignes électrifiées, leur tension d’alimentation et le central sous-station concerné ainsi que les conditions de circulations des trains et d’utilisation des pantographes sur ces sections afin d’éviter les risques d’incident de traction électrique. Article 115 Les modalités de cessation et de reprise de la circulation des trains après la réalisation de travaux incompatibles avec la circulation des trains. Article 119 Les mesures de protection ou de circulation à prendre en cas de présence, dans les emprises ferroviaires, de personnes non identifiées comme liées à l’exploitation du système ferroviaire ou étant susceptibles de provoquer une situation de danger pour elles-mêmes, pour autrui ou pour l’exploitation. Article 123 Cas mentionnés dans lesquels le tableau indicateur de direction mentionné à l’annexe VII du présent arrêté peut être précédé de tableaux fixes ou mobiles comportant des inscriptions. 90 o L’annexe V est supprimée ; 91 o L’annexe VI est supprimée ; 92 o L’annexe VII est remplacée par une annexe ainsi rédigée : « ANNEXE VII SIGNALISATION À MAIN Article 1 er – Signaux à main de manœuvre Article 2 – Signal à main de départ Article 3 – Signal d’arrêt à main Article 4 – Jalon à damier bleu et blanc 12 septembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 2 sur 100

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  • INTITUL DE LA MATIRE ARTICLE DU PRSENT ARRT

    Les diffrentes situations o le conducteur doit prsumer que son train est draill et les dispositions mettre en uvre par le conducteur.

    Les conditions dabaissement du ou des pantographes en cas dabsence de tension dalimentation de la catnaire.

    Article 100

    Les dispositions spcifiques aux manuvres dans chaque site o elles sont excutes autrement que de manire exceptionnelle.

    Article 107

    Les cas dans lesquels une tude de faisabilit de la circulation dun transport exceptionnel nest pas effectue.

    Les modalits relatives llaboration et la diffusion de lavis relatif aux transports exceptionnels et les dispositions particulires relatives leur circulation.

    Article 108

    Les modalits relatives llaboration et la diffusion de lavis relatif aux rductions de gabarit et des avis concernant les autres modifications temporaires de linfrastructure porter la connaissance des exploitants ferroviaires.

    Article 109

    Les conditions de mise en uvre des exigences rglementaires relatives aux incidents de transport de marchandises dangereuses.

    Article 110

    Les moyens permettant dobtenir larrt des trains en cas de risque grave ou imminent pour la scurit, leurs modalits dutilisation, ainsi que les dispositions prendre pour arrter les trains avant un obstacle.

    Article 111

    Le reprage des passages niveau autres qu lusage exclusif de pitons. Article 112

    Les modalits de manuvre et de franchissement des passages niveau par les entreprises ferroviaires.

    Article 114

    La liste des sections de lignes lectrifies, leur tension dalimentation et le central sous-station concern ainsi que les conditions de circulations des trains et dutilisation des pantographes sur ces sections afin dviter les risques dincident de traction lectrique.

    Article 115

    Les modalits de cessation et de reprise de la circulation des trains aprs la ralisation de travaux incompatibles avec la circulation des trains.

    Article 119

    Les mesures de protection ou de circulation prendre en cas de prsence, dans les emprises ferroviaires, de personnes non identifies comme lies lexploitation du systme ferroviaire ou tant susceptibles de provoquer une situation de danger pour elles-mmes, pour autrui ou pour lexploitation.

    Article 123

    Cas mentionns dans lesquels le tableau indicateur de direction mentionn lannexe VII du prsent arrt peut tre prcd de tableaux fixes ou mobiles comportant des inscriptions.

    90o Lannexe V est supprime ; 91o Lannexe VI est supprime ;

    92o Lannexe VII est remplace par une annexe ainsi rdige :

    A N N E X E V I I

    SIGNALISATION MAIN

    Article 1er Signaux main de manuvre Article 2 Signal main de dpart Article 3 Signal darrt main Article 4 Jalon damier bleu et blanc

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  • Article 1er

    Signaux main de manuvre

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  • Article 2

    Signal main de dpart

    Le signal main de dpart est constitu :

    le jour : par le guidon de dpart vert et blanc lev verticalement et balanc lgrement dans le sens transversal ;

    la nuit : par le mme geste avec le feu vert dune lanterne.

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  • Article 3

    Signal darrt main

    Le signal darrt main est constitu :

    Le signal darrt main commande larrt immdiat. Le signal darrt main peut tre galement utilis pour reprer le point quun conducteur ne doit pas dpasser

    lorsquil circule en marche vue ou en marche en manuvre, ou lorsquil a un arrt prvu. En cas durgence, et dfaut des moyens indiqus ci-dessus, larrt est command par un objet, ou une lumire

    quelconque, vivement agit, ou encore par les deux bras levs de toute leur hauteur.

    Article 4

    Jalon damier bleu et blanc

    ANNEXE VII Signalisation au sol Chapitre 1er Signaux de protection Article 101 Le carr Article 102 La carr violet Article 103 Le disque Article 104 Le guidon darrt Chapitre 2 Signaux de cantonnement Article 201 Le smaphore Article 202 Le feu rouge clignotant Chapitre 3 Signaux dannonce darrt Article 301 Lavertissement Article 302 Le feu jaune clignotant Chapitre 4 Signaux dindication de marche Article 401 Feu vert Article 402 Feu vert clignotant Article 403 Feu blanc Article 404 Feu blanc clignotant Chapitre 5 Signaux de limitations de vitesse Section 1 Signaux de limitations permanentes de vitesse Article 501 Ralentissement 30 et rappel 30 Article 502 Ralentissement 60 et rappel 60 Article 503 Tableaux indicateur de vitesse (TIV) mobiles Article 504 TIV fixes distance du type ordinaire Article 505 TIV fixe distance du type B Article 506 TIV fixe distance du type C

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  • Article 507 Tableau P

    Article 508 TIV pentagonaux

    Article 509 Reprage des points de transition de la vitesse limite

    Section 2 Signaux de limitations temporaires de vitesse

    Article 510 Signaux de chantier

    Article 511 Tableau P de chantier

    Article 512 Reprage de lapproche des signaux de chantier implants limproviste

    Article 513 Coexistence des signaux de chantier et des autres signaux

    Chapitre 6 Signaux indicateur de direction

    Article 601 Tableau indicateur de direction distance

    Article 602 Indicateur de direction

    Chapitre 7 Signaux caractristiques de prescriptions particulires

    Article 701 Tableaux

    Article 702 Pancartes

    Article 703 Bande lumineuse jaune horizontale

    Article 704 Annulation des signaux

    Chapitre 8 Signalisation de sortie de certains faisceaux ou groupes de voies convergentes

    Article 801 Chevron pointe en haut

    Article 802 Tableau lumineux de correspondance

    Article 803 Tableau lumineux indicateur de provenance

    Chapitre 9 Identification des signaux

    Article 901 Plaques didentification

    Article 902 Plaques de cantonnement

    Chapitre 10 Signaux propres aux manuvres

    Article 1001 Signal lumineux de manuvre

    Chapitre 11 Signaux en liaison avec le dpart des trains

    Article 1101 Signal lumineux de dpart

    Article 1102 Plaque mi-blanche mi-verte

    Article 1103 Plaque demande de dpart

    Chapitre 12 Signaux propres la transaction lectrique

    Article 1201 Signal fin de catnaire

    Article 1202 Signaux Baissez panto

    Article 1203 Signaux Coupez courant

    Article 1204 Pancarte REV

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  • A N N E X E V I I

    SIGNALISATION AU SOL

    CHAPITRE 1er

    Signaux de protection

    Article 101

    Le carr

    Le carr prsente :

    Le carr commande au conducteur larrt avant le signal.

    Article 102

    Le carr violet

    Le carr violet prsente :

    Le carr violet commande au conducteur larrt avant le signal.

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  • Article 103

    Le disque

    Le disque prsente :

    Le disque commande au conducteur :

    Rgle gnrale :

    1. De se mettre aussitt que possible en marche vue ;

    2. Sil na pas rencontr jusque l de signal lui commandant larrt, de marquer un arrt :

    avant le premier appareil de voie (aiguille ou traverse) protg par le disque, ou bien au poste, si un tel appareil de voie se trouve au-del du poste ou si le poste nen comporte pas ;

    3. De ne reprendre sa marche, si rien ne sy oppose :

    lorsque le poste protg par le disque comporte un signal de cantonnement (smaphore ou carr) commandant lentre du canton suivant, quel que soit son emplacement par rapport au poste, quaprs avoir franchi ce signal ouvert ;

    lorsque le poste protg par le disque ne comporte pas un tel signal de cantonnement, quaprs avoir reu directement lautorisation de dpart donne sous la forme manuelle ou, dfaut, quaprs avoir reu verbalement de lagent commandant le signal lautorisation de se remettre en marche.

    En labsence dagent charg de la gestion des circulations, et seulement dans le cas dun tablissement qui nest pas dsign poste de cantonnement la documentation dexploitation (point a de larticle 77), le conducteur est autoris se remettre en marche de lui-mme aprs stre assur que rien ne sy oppose, notamment en ce qui concerne la position de laiguille ou des aiguilles situes sur son parcours dans la zone du poste intress. Dans ce cas, le conducteur poursuit alors lobservation de la marche vue au-del de laiguille ou de la dernire aiguille intresse pour ne reprendre sa marche normale, si rien ne sy oppose, quaprs avoir parcouru une distance au moins gale la distance de couverture des obstacles sur la section de ligne considre.

    Rgle particulire (ne sapplique pas aux gares de jonction voie unique/double voie) :

    En voie unique, lorsquil prcde une gare, le disque commande de plus au conducteur de sarrter obligatoirement en gare.

    Sil existe un signal de cantonnement (smaphore ou carr) commandant la sortie de la gare, et si ce signal est ouvert, le conducteur peut ensuite reprendre sa marche normale, si rien ne sy oppose.

    Sil nen est pas ainsi, le conducteur ne peut se remettre en marche quaprs avoir reu directement lautorisation de dpart dlivre sous la forme manuelle ou par crit par le responsable du service de la circulation.

    Prescriptions complmentaires :

    - En double voie, en labsence dagent charg de la gestion des circulations (gare temporaire ferme au service par exemple) dans un poste protg par un disque et ne comportant pas un signal de cantonnement, le conducteur peut recevoir, par crit ou par dpche, du responsable du service de la circulation de la gare prcdente, lordre de se remettre en marche dans les conditions prcises par cet ordre.

    - Dans le cas dun disque protgeant plusieurs postes successifs et en labsence dun nouveau disque au dpart de lun de ces postes, lagent charg de la gestion des circulationsdun tel poste peut donner au conducteur, sil y a lieu, lordre verbal doprer comme sil avait rencontr un disque protgeant le poste suivant.

    - En voie unique, en labsence dagent charg de la gestion des circulations (gare temporaire ferme au service par exemple) dans un poste protg par un disque et ne comportant pas un signal de cantonnement, le conducteur peut recevoir, par crit ou par dpche, du responsable du service de la circulation de lune des gares encadrantes, lordre de se remettre en marche dans les conditions prcises par cet ordre.

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  • Article 104

    Le guidon darrt

    Le guidon darrt prsente :

    Le guidon darrt commande au conducteur larrt avant le signal.

    Le guidon darrt nest matrialis par aucune indication particulire lorsquil est effac.

    CHAPITRE 2

    Signaux de cantonnement

    Article 201

    Le smaphore

    Le smaphore prsente :

    Le smaphore commande au conducteur larrt avant le signal.

    Toutefois, une manuvre peut, sur lordre du dirigeant de la manuvre, franchir sans marquer larrt un smaphore ferm.

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  • Article 202

    Le feu rouge clignotant

    CHAPITRE 3

    Signaux dannonce darrt

    Article 301

    Lavertissement

    Lavertissement prsente :

    Rgle gnrale : Lavertissement commande au conducteur dtre en mesure de sarrter avant un carr ou un smaphore ou

    dtre en mesure dobserver un feu rouge clignotant. Si le signal annonc est effac, le conducteur peut reprendre sa marche normale. Lavertissement peut galement annoncer un heurtoir. En block manuel, dans le cas dun smaphore implant faible distance en aval dun carr mcanique, ces deux

    signaux peuvent tre annoncs par le mme avertissement.

    Rgle particulire (ne sapplique pas aux gares de jonction voie unique/double voie) : En voie unique, lorsquil prcde une gare, lavertissement peut tre utilis pour annoncer un signal darrt

    main ou un guidon darrt prsent au voisinage du point habituel darrt des trains en gare. Il peut galement tre utilis pour annoncer, sil y a lieu, un TIV de rappel 30 (ou 40) implant au droit de laiguille dentre de la gare.

    En voie Banalise une seule voie la documentation dexploitation prcise si les dispositions de la voie unique sappliquent ou si le conducteur doit respecter une autre rgle.

    Un tel avertissement commande de plus au conducteur, aprs stre conform, le cas chant, lindication donne par le TIV de rappel 30 (ou 40) implant au droit de laiguille dentre, de sarrter obligatoirement en gare.

    Sil existe un signal de cantonnement (smaphore ou carr) commandant la sortie de la gare, et si ce signal est ouvert, le conducteur peut ensuite reprendre sa marche normale, si rien ne sy oppose.

    Sil nen est pas ainsi, le conducteur ne peut se remettre en marche quaprs avoir reu directement lautorisation de dpart dlivre sous la forme manuelle ou par crit par le responsable du service de la circulation.

    Prescription complmentaire : En voie unique, en labsence dagent charg de la gestion des circulations (gare temporaire ferme au service par

    exemple) dans un poste ne comportant pas un signal de cantonnement, le conducteur peut recevoir, par crit ou par dpche, du responsable du service de la circulation de lune des gares encadrantes, lordre de se remettre en marche dans les conditions prcises par cet ordre.

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  • Article 302

    Le feu jaune clignotant

    Le feu jaune clignotant commande au conducteur dtre en mesure de sarrter avant le signal darrt annonc distance rduite par lavertissement suivant. Si lavertissement suivant est effac, le conducteur peut reprendre sa marche normale.

    Le feu jaune clignotant peut tre utilis pour annoncer un ralentissement 30 implant distance rduite.

    CHAPITRE 4

    Signaux dindication de marche

    Article 401

    Feu vert

    Article 402

    Feu vert clignotant

    Le feu vert clignotant commande au conducteur dun train dont la vitesse limite dpasse 160 km/h de rduire sa vitesse, sil y a lieu, ds le franchissement du signal, de manire ramener aussitt que possible la vitesse du train 160 km/h, et au plus tard au franchissement du panneau suivant.

    Si le panneau suivant prsente le feu vert, le conducteur peut reprendre sa vitesse normale lorsque le dernier vhicule de son train a franchi ce panneau.

    Pour un train dont la vitesse limite est infrieure ou gale 160 km/h, le feu vert clignotant quivaut un feu vert.

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  • Article 403

    Feu blanc

    2. Sur voie principale, lorsquil est prsent en direction dun ligne quipe dune signalisation de cabine conjointement avec une pancarte indiquant ou annonant le changement de signalisation, ou immdiatement en amont de cette dernire, le feu blanc commande au conducteur dobserver la marche vue jusqu lapparition dune indication donne par la signalisation de cabine.

    Article 404

    Feu blanc clignotant

    CHAPITRE 5

    Signaux de limitations de vitesse

    Section 1

    Signaux de limitations permanentes de vitesse

    Article 501

    Ralentissement 30 et rappel 30

    Les aiguilles prises en pointe qui ne peuvent tre franchies en dviation qu la vitesse maximale de 30 km/h sont normalement prcdes des deux signaux suivants :

    un ralentissement 30, distance ; un rappel 30, qui prcde laiguille.

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  • Si cela est ncessaire, lemplacement de laiguille (ou de la premire aiguille dans le cas daiguilles successives) est repr par un chevron pointe en bas.

    Le ralentissement 30 prsente :

    Le rappel 30 prsente :

    Le ralentissement 30, ainsi que le rappel 30, commande au conducteur de ne pas dpasser la vitesse de 30 km/h au franchissement de laiguille (ou des aiguilles) intresse.

    Le conducteur ne doit reprendre sa vitesse normale, si rien ne sy oppose, que lorsque le dernier vhicule de son train a franchi laiguille (ou la dernire aiguille dans le cas daiguilles successives, ou laiguille de sortie sil sagit dune gare de voie unique ou dune gare dune section de ligne voie banalise une seule voie).

    Toutefois, en signalisation mcanique, le conducteur qui a rencontr un ralentissement 30 peut, si le rappel 30 correspondant nest pas prsent, reprendre sa vitesse normale si rien ne sy oppose.

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  • Article 502

    Ralentissement 60 et rappel 60

    Les dispositions de larticle 501 sont applicables au ralentissement 60 et au rappel 60, la limitation de vitesse correspondante tant alors de 60 km/h.

    Article 503

    Tableaux indicateur de vitesse (TIV) mobiles

    Les aiguilles qui ne peuvent tre franchies, en pointe et en dviation qu une vitesse limite sont normalement prcdes de deux TIV mobiles clairs la nuit :

    un TIV distance, en forme de losange, chiffres noirs sur fond blanc, muni dun dispositif permettant la rptition dans les cabines de conduite (dans certains cas, le TIV est accompagn de deux voyants blancs, clignotant alternativement, placs lun au dessus du tableau et lautre au dessous) ;

    un TIV de rappel, de forme carre, chiffres blancs sur fond noir, toujours group avec le carr qui prcde laiguille.

    Ces tableaux peuvent tre lumineux ou mcaniques ; lorsquils sont ouverts ils prsentent une bande verticale blanche continue.

    Si cela est ncessaire, lemplacement de laiguille (ou de la premire aiguille dans le cas daiguilles successives) est repr par un chevron pointe en bas

    Le TIV distance ferm, ainsi que le TIV de rappel ferm, commande au conducteur de ne pas dpasser la vitesse indique sur le tableau, en kilomtres lheure, au franchissement de laiguille (ou des aiguilles) intresse.

    Le conducteur ne doit reprendre sa vitesse normale, si rien ne sy oppose, que lorsque le dernier vhicule de son train a franchi laiguille (ou la dernire aiguille dans le cas daiguilles successives, ou laiguille de sortie sil sagit dune gare de voie unique).

    Toutefois, le conducteur qui a rencontr un TIV distance ferm peut, si le TIV de rappel correspondant est ouvert, reprendre sa vitesse normale si rien ne sy oppose.

    Article 504

    TIV fixes distance du type ordinaire

    Les parties de voie (courbes) ou les aiguilles (prises en pointe ou en talon) sur lesquelles une limitation permanente de vitesse doit tre observe sont normalement prcdes dun TIV fixe distance, chiffres noirs sur fond blanc. Il en est de mme pour certains points de transition de la vitesse limite dune section de ligne.

    Ce tableau, clair la nuit ou rflectoris, est en forme de losange lorsquil est muni dun dispositif permettant la rptition dans les cabines de conduite, de forme carre dans le cas contraire.

    Lorsque le tableau porte deux nombres : le nombre le plus lev sadresse aux trains autoriss circuler une vitesse au moins gale celle des trains

    MA 100 ; le nombre le moins lev sadresse aux autres trains.

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  • Lorsque cela est ncessaire, lorigine et la fin de la partie de voie parcourir vitesse limite sont repres par des pancartes Z et R , non claires la nuit, lettre blanche sur fond noir.

    Le TIV fixe distance commande au conducteur de ne pas dpasser la vitesse indique sur le tableau, en kilomtres lheure, au franchissement de la partie de voie ou de laiguille (ou des aiguilles) intresse.

    Le conducteur ne doit reprendre sa vitesse normale, si rien ne sy oppose, que lorsque le dernier vhicule de son train a franchi la partie de voie ou laiguille (ou la dernire aiguille dans le cas daiguilles successives, ou laiguille de sortie sil sagit dune gare de voie unique).

    A la sortie de certaines voies, il peut tre fait usage, group avec le carr de sortie correspondant, dun TIV fixe distance du type ordinaire, de forme carre ; les indications de ce tableau ne concernent que laiguille ou les aiguilles daccs aux voies de ligne, ltendue de la partie de voie franchir vitesse limite ntant pas jalonne par des pancartes Z et R.

    Article 505

    TIV fixe distance du type B

    Ce type de TIV est utilis lorsque la limitation de vitesse ne sadresse quaux trains autoriss dpasser la vitesse limite de 140 km/h ou lorsquelle nest pas la mme pour ces trains que pour les autres trains.

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  • Le TIV fixe distance du type B peut tre utilis isolment ou tre group avec un TIV fixe distance du type ordinaire ou du type C.

    Lorsque cela est ncessaire, lorigine et la fin de la partie de voie franchir vitesse limite sont repres par des pancartes Z et R ou par des pancartes Km.

    Article 506

    TIV fixe distance du type C

    Ce type de TIV est utilis lorsque la limitation de vitesse ne sadresse quaux trains automoteurs (sauf indications contraires mentionnes dans les documents techniques propres aux matriels), ou lorsquelle nest pas la mme pour ces trains que pour les autres trains.

    Le TIV fixe distance du type C peut tre utilis isolment ou tre group avec un TIV fixe distance du type ordinaire ou du type B.

    Lorsque cela est ncessaire, lorigine et la fin de la partie de voie franchir vitesse limite sont repres par des pancartes Z et R ou par des pancartes Km.

    Article 507

    Tableau P

    Ce type de tableau est utilis sur les lignes munies de la signalisation de prannonce pour annoncer les TIV mobiles distance, les TIV fixes distance du type ordinaire, du type B et ventuellement du type C.

    Le tableau P commande au conducteur dun train dont la vitesse limite dpasse 160 km/h de rduire sa vitesse, sil y a lieu, ds le franchissement du tableau, de manire ramener aussitt que possible la vitesse du train 160 km/h, et au plus tard au franchissement du TIV distance prannonc.

    Le tableau P est sans signification particulire pour les trains vitesse limite infrieure ou gale 160 km/h. Le conducteur qui a rencontr un tableau P ferm peut, si le TIV distance prannonc nest pas prsent,

    reprendre sa marche normale si rien ne sy oppose.

    Article 508

    TIV pentagonaux

    En complment des prescriptions figurant la documentation dexploitation (article 65), les limitations spciales de vitesse prescrites au franchissement de certaines parties de voies par les locomotives de certaines sries, ou par les trains de messageries et de marchandises, peuvent, si cela est ncessaire, tre repres sur le terrain par les TIV suivants, non clairs la nuit :

    un TIV distance, non muni dun dispositif permettant la rptition dans les cabines de conduite, de forme pentagonale, pointe en haut, chiffres noirs sur fond blanc, accompagn, sil y a lieu, dune pancarte

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  • prsentant, en noir sur fond blanc, la lettre L lorsque la limitation spciale de vitesse ne concerne que les locomotives de certaines sries ;

    un TIV dexcution, de forme pentagonale, pointe en bas, chiffres blancs sur fond noir, implant lorigine de la partie de voie franchir vitesse limite.

    Le TIV distance, ainsi que le TIV dexcution, commande au conducteur des trains concerns de ne pas dpasser la vitesse indique sur le tableau, en dizaine de kilomtres lheure, au franchissement de la partie de voie intresse.

    Un tableau blanc, non clair la nuit, de forme pentagonale, pointe en bas, indique la fin de la partie de voie parcourir vitesse limite. Le conducteur ne doit reprendre sa marche normale, si rien ne sy oppose, que lorsque le dernier vhicule de son train a franchi ce tableau.

    Si la limitation de vitesse ne concerne que certaines locomotives (pancarte L groupe avec le TIV distance), le conducteur dune telle machine peut reprendre sa marche normale, si rien ne sy oppose, ds que la locomotive a franchi ce tableau.

    Article 509

    Reprage des points de transition de la vitesse limite

    En complment des indications figurant la documentation dexploitation (article 65), et lorsquils ne concident pas avec des points remarquables (BV), les points de transition de la vitesse limite dune section de ligne sont reprs spcialement sur le terrain par une pancarte Km .

    Section 2

    Signaux de limitations temporaires de vitesse

    Article 510

    Signaux de chantier

    Les parties de voie (chantiers de travaux) sur lesquelles une limitation temporaire de vitesse doit tre observe sont normalement prcdes par deux TIV fixes de chantier :

    un TIV distance de forme circulaire, chiffres noirs sur fond blanc, clair la nuit et muni dun dispositif permettant la rptition dans les cabines de conduite ;

    lorsque la vitesse autorise est infrieure ou gale 40 km/h, ce TIV est accompagn dun disque jaune prsentant, pour observation de nuit, un feu jaune ; le TIV distance et le feu jaune du disque sont munis dun clairage intermittent cadenc ;

    un TIV dexcution de forme circulaire, chiffres blancs sur fond noir, clair la nuit ou rflectoris, implant lorigine de la partie de voie franchir vitesse limite.

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  • Le TIV distance, ainsi que le TIV dexcution, commande au conducteur de ne pas dpasser la vitesse indique sur le tableau, en kilomtres lheure, au franchissement de la partie de voie intresse.

    Un tableau blanc de forme circulaire, clair la nuit ou rflectoris, indique la fin de la partie de voie parcourir vitesse limite. Le conducteur ne doit reprendre sa marche normale, si rien ne sy oppose, que lorsque le dernier vhicule de son train a franchi ce tableau.

    Lorsquune aiguille prise en pointe (aiguille de bifurcation par exemple) se trouve entre le TIV distance et lorigine de la partie de voie parcourir vitesse limite, le tableau ci-aprs est implant en talon de laiguille, sur la branche de litinraire non concern par la limitation temporaire de vitesse, afin que les trains intresss puissent reprendre leur vitesse normale le plus tt possible.

    Article 511

    Tableau P de chantier

    Ce type de tableau est utilis sur les lignes munies de la signalisation de prannonce pour annoncer les TIV distance de chantier pouvant tre abords une vitesse suprieure 160 km/h.

    Le tableau P commande au conducteur dun train dont la vitesse limite dpasse 160 km/h de rduire sa vitesse, sil y a lieu, ds le franchissement du tableau, de manire ramener la vitesse du train 160 km/h, et au plus tard au franchissement du TIV distance prannonc.

    Le tableau P est sans signification particulire pour les trains vitesse limite infrieure ou gale 160 km/h.

    Article 512

    Reprage de lapproche des signaux de chantier implants limproviste

    Toute signalisation de chantier ralise ou modifie limproviste pouvant tre aborde une vitesse suprieure 40 km/h est repre, de jour comme de nuit, par un repre dapproche.

    Le repre dapproche prcde le premier signal rencontr (TIV distance de chantier ou tableau P). Le repre dapproche est galement utilis pour reprer lapproche des signaux Baissez panto et Coupez

    courant implants limproviste.

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  • Article 513

    Coexistence des signaux de chantier et des autres signaux

    La mise en place des signaux de chantier de toute nature nentrane normalement pas de modification la signalisation prexistante ; sur toute ltendue de la partie de voie correspondante les limitations de vitesse prescrites par les signaux de chantier doivent tre respectes quelles que soient, par ailleurs, les indications moins impratives pouvant tre donnes par les autres signaux implants demeure.

    CHAPITRE 6

    Signaux indicateurs de direction

    Dans les cas mentionns dans la documentation dexploitation, les signaux indicateurs de direction peuvent tre prcds de tableaux fixes ou mobiles comportant des inscriptions.

    Article 601

    Tableau indicateur de direction distance

    Ce tableau (en abrg TIDD ) est utilis lapproche de certaines bifurcations comprenant deux directions gographiques.

    Le TIDD est constitu par un tableau lumineux qui prsente, en blanc sur fond noir :

    Le TIDD est teint lorsque le carr de la bifurcation ou un carr intermdiaire est prsent, ou lorsquune circulation se trouve entre le TIDD et la bifurcation.

    Article 602

    Indicateur de direction

    Ce signal (en abrg ID ) est utilis lapproche de certaines bifurcations. LID est constitu par un cran noir bordure blanche qui prsente, de jour comme de nuit, des feux blancs disposs horizontalement.

    Le nombre de ces feux correspond au numro dordre, partir de la gauche, de la direction gographique donne, sauf indication contraire indique dans la documentation dexploitation.

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  • CHAPITRE 7

    Signaux caractristiques de prescriptions particulires

    Article 701

    Tableaux

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  • Article 702

    Pancartes

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  • 12 septembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA RPUBLIQUE FRANAISE Texte 2 sur 100

  • Article 703

    Bande lumineuse jaune horizontale

    Cette bande indique au conducteur que la voie de rception correspondante est une voie quai de courte longueur, ou bien que sa longueur se trouve rduite, soit par la prsence de vhicules en stationnement aux abords du point habituel darrt des trains longs, soit par la fermeture dun signal darrt intermdiaire (protection dune jonction par exemple).

    La bande lumineuse jaune horizontale commande au conducteur dtre en mesure de sarrter quai sur une distance rduite.

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  • Article 704

    Annulation des signaux

    CHAPITRE 8

    Signalisation de sortie de certains faisceaux ou groupes de voies convergentes

    Article 801

    Chevron pointe en haut

    Pour reprer spcialement le point darrt des mouvements excuts en direction des croisements de sortie dun faisceau de voies de service convergentes, il est fait usage, si cela est ncessaire, pour chacune des voies du faisceau, dun chevron pointe en haut.

    Le chevron point en haut peut galement tre utilis dans certains tablissements situs sur des lignes voies unique ou voie banalise une seule voie pour reprer le point que ne doivent pas dpasser les trains devant sarrter ltablissement.

    Article 802

    Tableau lumineux de correspondance

    Ce tableau (TLC) est utilis la sortie de certains faisceaux de voies de service en complment du chevron pointe en haut (dans certains cas, le chevron est remplac par une indication supplmentaire du TLC constitue par un damier rouge et blanc ayant la mme signification que le jalon darrt).

    Ce tableau peut prsenter :

    soit la lettre T , en blanc sur fond noir, pour indiquer au conducteur ayant excuter un mouvement en direction dune voie pouvant tre en impasse que rien ne soppose au mouvement ;

    lorsque la sortie du faisceau est commande par un signal de groupe, la lettre T clignote si au moment de sa prsentation le signal de groupe est ferm ;

    soit, sil y a lieu, le signal lumineux de dpart.

    Dans certaines gares darrt gnral ou au dpart de certains groupes de voies principales darrt gnral, le TLC trois indications peut tre utilis pour commander, en lieu et place des carrs habituellement prvus cet effet, la sortie de chacune des voies dun groupe de voies principales convergentes.

    Article 803

    Tableau lumineux indicateur de provenance

    Ce tableau (TIP) est utilis la sortie de certains faisceaux de voies de service en complment du chevron pointe en haut.

    Ce tableau peut prsenter, en noir sur fond blanc, lun quelconque des numros des voies du faisceau.

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  • La prsentation dun numro sur le TIP indique au conducteur se trouvant sur la voie correspondante et ayant un mouvement excuter en direction du signal de groupe que rien ne soppose au mouvement :

    lorsque le signal de groupe prsente une indication darrt, le conducteur est autoris savancer jusqu un point convenu situ avant le signal, ou jusqu celui-ci, en principe pour lexcution dun mouvement de rebroussement ;

    lorsque lindication darrt du signal de groupe nest pas prsente, laffichage dun numro sur le TIP indique en outre au conducteur se trouvant sur la voie correspondante que louverture du signal le concerne.

    CHAPITRE 9

    Identification des signaux

    Article 901

    Plaques didentification

    Suivant le signal le plus impratif que peut prsenter un panneau, la plaque didentification peut porter lune des inscriptions ci-aprs :

    Les panneaux porteurs dune plaque D ou A sont de forme circulaire.

    Article 902

    Plaques de cantonnement

    A moins que le signal carr correspondant ne puisse tre ouvert qu destination de cantons de BAL ou de voies de service, les panneaux plaque Nf sont en outre munis dune plaque de cantonnement portant, en noir sur fond blanc, le type de block quipant le canton vers lequel le signal donne accs.

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  • 12 septembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA RPUBLIQUE FRANAISE Texte 2 sur 100

  • CHAPITRE 10

    Signaux propres aux manuvres

    Article 1001

    Signal lumineux de manuvre

    Le SLM est constitu par lassociation de trois units lumineuses feu blanc, normalement teintes. Il permet de donner au conducteur les ordres de manuvre suivants :

    CHAPITRE 11

    Signaux en liaison avec le dpart des trains

    Article 1101

    Signal lumineux de dpart

    Le signal lumineux de dpart (SLD) est utilis la sortie de certaines voies. Il est constitu par la prsentation dun voyant clignotant mi-blanc, mi-vert.

    Ce signal constitue lautorisation de dpart.

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  • Article 1102

    Plaque mi-blanche mi-verte

    Lorsquun signal carr de sortie est complt par une plaque mi-blanche mi-verte, cette dernire indique au conducteur que louverture du signal constitue lautorisation de dpart.

    Article 1103

    Plaque demande de dpart

    CHAPITRE 12

    Signaux propres la traction lectrique

    Article 1201

    Signal fin de catnaire

    Le signal fin de catnaire est utilis pour reprer le point que le pantographe ne doit pas dpasser.

    Article 1202

    Signaux Baissez panto

    Les parties de voies franchir pantographe baiss sont normalement prcdes par deux signaux baissez panto pouvant tre lumineux ou mcaniques :

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  • Particularits concernant les circulations bi-mode :

    Article 1203

    Signaux Coupez courant

    Les parties de voie sur lesquelles le courant doit tre coup sont prcdes par un signal dexcution et un signal de fin de parcours.

    Lemplacement du signal dexcution est gnralement repr distance par une pancarte portant, en lettres noires sur fond blanc, linscription Sectionnement m .

    Article 1204

    Pancarte REV

    A N N E X E 7

    Signalisation embarque

    Chapitre 1er Signalisation de cabine de type TVM Article 101 Signalisation relative la vitesse 101.1 Les indications dexcution 101.2 Indications dannonce Article 102 Description de la signalisation relative la traction lectrique 102.1 Pictogramme Coupez courant 102.2 Pictogramme Baissez panto

    12 septembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA RPUBLIQUE FRANAISE Texte 2 sur 100

  • Chapitre 2 Signalisation de cabine de type ETCS

    Chapitre 3 Signalisation complmentaire latrale en TVM

    Paragraphe 1 Principes gnraux

    Article 301 Plaques didentification et de reprage de la signalisation complmentaire latrale

    301.1 Plaques didentification

    301.2 Plaques de reprage

    Article 302 Approche des signaux temporaires

    Article 303 Prsentation des signaux main

    Article 304 Limitations temporaires de vitesse

    Article 306 Pancartes et tableaux inscriptions diverses

    Article 307 Signaux propres la traction lectrique

    Paragraphe 2 Description de la signalisation latrale

    Article 308 Description de la signalisation latrale spcifique

    308.1 Repres

    308.2 Jalon de manouvre

    308.3 Bande lumineuse jaune horizontale

    Chapitre 4 Signalisation complmentaire latrale en ETCS

    Chapitre 5 Signalisation complmentaire latrale commune

    Article 508 Description de la signalisation latrale commune

    508.1 Entre dune ligne signalisation de cabine

    508.2 Sortie dune ligne signalisation de cabine

    508.3 Transition de type de TVM ou de type de signalisation de cabine

    508.4 Signaux propres la traction lectrique concernant le retrait ou la mise en place de la bute pantographe 70

    A N N E X E 7

    Article 508

    Signalisation embarque

    CHAPITRE 1er

    Signalisation de cabine de type TVM

    Article 101

    Signalisation relative la vitesse

    Les ordres ou informations donns au conducteur par la signalisation de cabine comprennent deux catgories :

    - les indications dexcution ;

    - les indications dannonce.

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  • Article 101.1

    Les indications dexcution

    Elles peuvent prsenter trois indications :

    Article 101.2

    Indications dannonce

    Elles peuvent prsenter deux indications :

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  • Article 102

    Description de la signalisation relative la traction lectrique

    Article 102.1

    Pictogramme Coupez courant

    La zone franchir courant coup est repre par la signalisation au sol prvue lannexe 1.

    Lextinction du pictogramme Coupez courant ou Coupez courant automatique autorise le conducteur reprendre, si rien ne sy oppose, les conditions normales de traction.

    Article 102.2

    Pictogramme Baissez panto

    CHAPITRE 2

    Signalisation de cabine de type ETCS

    Les ordres ou informations de scurit dlivrs par la signalisation de cabine de type ETCS sont dcrits lannexe A de la spcification technique dinteroprabilit mentionne au point e) de lannexe 1 du prsent arrt.

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  • CHAPITRE 3

    Signalisation complmentaire latrale en TVM

    Paragraphe 1

    Principes gnraux

    Article 301

    Plaques didentification et de reprage de la signalisation complmentaire latrale

    Article 301.1

    Plaques didentification

    Suivant leur nature, les repres sont munis dune plaque didentification rflectorise, lettres blanches sur fond noir, indiquant la nature du repre :

    Article 301.2

    Plaques de reprage

    Les repres et les jalons de manoeuvre sont munis dune plaque de reprage, non claire la nuit, sur laquelle figure le numro du repre ou du jalon de manoeuvre.

    Le point kilomtrique arrondi lhectomtre, en chiffres rouges sur fond blanc, est indiqu sur ces repres. En sus de la plaque de reprage habituelle, les repres et les jalons de manuvre peuvent tre munis dune

    plaque de reprage arrire permettant aux conducteurs les prenant revers de les identifier.

    Article 302

    Approche des signaux temporaires

    En cas dincidents ou de travaux, une signalisation temporaire de chantier ou de traction lectrique peut tre mise en place ; elle est ralise au moyen dune signalisation complmentaire latrale constitue par les signaux utiliss en signalisation latrale dcrits lannexe 1.

    Signalisation temporaire de chantier : cette dernire ntant pas prannonce, la vitesse limite des circulations doit tre abaisse au pralable, par la signalisation de cabine, un taux infrieur ou gal 170 km/h.

    Signalisation temporaire de traction lectrique : la vitesse limite des circulations est abaisse au pralable, par la signalisation de cabine, un taux infrieur ou gal 220 km/h.

    Article 303

    Prsentation des signaux main

    Pour permettre des mouvements de faible amplitude, dans des cas trs exceptionnels, ou dans le cas de raccordement de rames sur une voie quai, les signaux main dcrits lannexe 3 peuvent tre utiliss.

    Le conducteur doit tre avis et ces signaux doivent tre prsents depuis la piste ou le quai et rester visibles depuis le poste de conduite.

    Article 304

    Limitations temporaires de vitesse

    Sur ltendue du chantier, le conducteur ne doit pas dpasser la vitesse limite impose par la signalisation complmentaire latrale tout en respectant toute indication plus restrictive donne par la signalisation de cabine.

    Lorsque le conducteur ne reconnat pas lindication donne par un TIV distance, il doit se mettre aussitt que possible en marche vue et poursuivre cette dernire jusquau deuxime repre rencontr.

    Si aprs franchissement de ce deuxime repre le taux de vitesse a pu tre dtermin, le conducteur cesse dobserver la marche vue et se conforme la signalisation de cabine, ventuellement la signalisation latrale. Si

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  • le taux de vitesse na pu tre dtermin, il continue observer la marche vue jusquau point o le taux de vitesse peut tre dtermin avec certitude.

    Article 306

    Pancartes et tableaux inscriptions diverses

    Des pancartes ou tableaux portant une inscription en langage clair ou en abrg, ou bien un signe conventionnel, peuvent tre employs pour donner certaines indications aux conducteurs.

    Article 307

    Signaux propres la traction lectrique

    En complment de la signalisation de cabine, la signalisation de traction lectrique prvue lannexe signalisation latrale est implante au sol.

    Lorsque la vitesse autorise dpasse 220 km/h, le conducteur se conforme la signalisation prsente en cabine.

    Lorsque la vitesse autorise est infrieure 220 km/h, le conducteur se conforme :

    aux indications prsentes par la signalisation au sol ; lindication coupez courant automatique si celle-ci lui est prsente en cabine.

    Paragraphe 2

    Description de la signalisation latrale

    Article 308

    Description de la signalisation latrale spcifique

    Article 308.1

    Repres

    Le repre est constitu par une cocarde fixe rflectorise de forme carre prsentant, sur fond bleu, un triangle jaune bord de blanc dont la pointe est dirige vers la voie laquelle il sadresse.

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  • Article 308.2

    Jalon de manuvre

    Le jalon de manuvre commande au conducteur larrt avant le jalon, mme si le feu blanc de franchissement est prsent.

    Un jalon de manuvre est muni dun feu blanc de franchissement qui, lorsquil est prsent, autorise le conducteur effectuer le mouvement qui lui a t pralablement command.

    Article 308.3

    Bande lumineuse jaune horizontale

    CHAPITRE 4

    Signalisation complmentaire latrale en ETCS

    Le repre est constitu par une cocarde fixe rflectorise de forme carre prsentant, sur fond bleu, une flche jaune borde de blanc dont la pointe est dirige vers la voie laquelle le repre sadresse.

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  • CHAPITRE 5

    Signalisation complmentaire latrale commune

    Article 508

    Description de la signalisation latrale commune

    Article 508.1

    Entre dune ligne signalisation de cabine

    Le tableau ci-dessus est prcd de un ou plusieurs tableaux CAB lettres noires sur fond blanc.

    Article 508.2

    Sortie dune ligne signalisation de cabine

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  • Article 508.3

    Transition de type de TVM ou de type de signalisation de cabine

    Les points de transition de type de TVM ou de type de signalisation de cabine sont matrialiss, selon le cas, par :

    Article 508.4

    Signaux propres la traction lectrique concernant le retrait ou la mise en place de la bute pantographe

    Signalisation permanente Lorsque la fonction Baissez panto doit tre utilise la suite dun changement de hauteur de fil de contact,

    une signalisation spcifique est mise en place, hauteur du signal de fin de parcours, afin de renseigner le conducteur sur le type dlectrification quil va rencontrer.

    Signalisation temporaire Lorsque, au cours de travaux, la fonction Baissez panto doit tre uniquement utilise la suite dun

    changement de hauteur de fil de contact, une signalisation spcifique de chantier est mise en place afin de renseigner le conducteur sur le type dlectrification quil va rencontrer.

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  • 1. Laccs une catnaire de hauteur constante par rapport au plan de roulement est repr :

    2. Laccs une catnaire de hauteur variable par rapport au plan de roulement est repr

    Art. 2. Aprs le deuxime alina de larticle 7 de larrt du 7 mai 2015 susvis, il est ajout lalina suivant :

    la matrise de la langue du pays frontalier, comme langue oprationnelle, dans les cas viss par larticle 56 de larrt du 19 mars 2012 susvis : cette exigence ncessite un niveau de pratique suffisant pour permettre la mise en uvre des procdures de scurit crites et orales ainsi que les changes dinformations, notamment en situation perturbe et en cas durgence. Pour toutes les tches essentielles pour la scurit, le niveau de matrise de la langue du pays frontalier exig correspond au niveau B1. Ce niveau de matrise de la langue du pays frontalier est donn selon lchelle globale du cadre europen commun de rfrence pour les langues. .

    Art. 3. La note du 19 mars 2012 prcisant le cadre, les modalits dapplication et de suivi de larrt du 19 mars 2012 fixant les objectifs, les mthodes, les indicateurs de scurit et la rglementation technique de scurit et dinteroprabilit applicables sur le rseau ferr national est abroge.

    Les annexes 7 (Signalisation main, Signalisation au sol, Signalisation en cabine) publies au Bulletin officiel du ministre charg des transports du 10 avril 2012 sont abroges.

    Art. 4. Le directeur gnral des infrastructures, des transports et de la mer est charg de lexcution du prsent arrt, qui sera publi au Journal officiel de la Rpublique franaise.

    Fait le 25 aot 2015.

    La ministre de lcologie, du dveloppement durable

    et de lnergie, Pour la ministre et par dlgation :

    Le directeur gnral des infrastructures, des transports et de la mer,

    F. POUPARD

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  • Le secrtaire dEtat charg des transports,

    de la mer et de la pche, Pour le secrtaire dEtat et par dlgation : Le directeur gnral des infrastructures,

    des transports et de la mer, F. POUPARD

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