INTITUL DE LA MATIRE ARTICLE DU PRSENT ARRT

Les diffrentes situations o le conducteur doit prsumer que son train est draill et les dispositions mettre en uvre par le conducteur.

Les conditions dabaissement du ou des pantographes en cas dabsence de tension dalimentation de la catnaire.

Article 100

Les dispositions spcifiques aux manuvres dans chaque site o elles sont excutes autrement que de manire exceptionnelle.

Article 107

Les cas dans lesquels une tude de faisabilit de la circulation dun transport exceptionnel nest pas effectue.

Les modalits relatives llaboration et la diffusion de lavis relatif aux transports exceptionnels et les dispositions particulires relatives leur circulation.

Article 108

Les modalits relatives llaboration et la diffusion de lavis relatif aux rductions de gabarit et des avis concernant les autres modifications temporaires de linfrastructure porter la connaissance des exploitants ferroviaires.

Article 109

Les conditions de mise en uvre des exigences rglementaires relatives aux incidents de transport de marchandises dangereuses.

Article 110

Les moyens permettant dobtenir larrt des trains en cas de risque grave ou imminent pour la scurit, leurs modalits dutilisation, ainsi que les dispositions prendre pour arrter les trains avant un obstacle.

Article 111

Le reprage des passages niveau autres qu lusage exclusif de pitons. Article 112

Les modalits de manuvre et de franchissement des passages niveau par les entreprises ferroviaires.

Article 114

La liste des sections de lignes lectrifies, leur tension dalimentation et le central sous-station concern ainsi que les conditions de circulations des trains et dutilisation des pantographes sur ces sections afin dviter les risques dincident de traction lectrique.

Article 115

Les modalits de cessation et de reprise de la circulation des trains aprs la ralisation de travaux incompatibles avec la circulation des trains.

Article 119

Les mesures de protection ou de circulation prendre en cas de prsence, dans les emprises ferroviaires, de personnes non identifies comme lies lexploitation du systme ferroviaire ou tant susceptibles de provoquer une situation de danger pour elles-mmes, pour autrui ou pour lexploitation.

Article 123

Cas mentionns dans lesquels le tableau indicateur de direction mentionn lannexe VII du prsent arrt peut tre prcd de tableaux fixes ou mobiles comportant des inscriptions.

90o Lannexe V est supprime ; 91o Lannexe VI est supprime ;

92o Lannexe VII est remplace par une annexe ainsi rdige :

A N N E X E V I I

SIGNALISATION MAIN

Article 1er Signaux main de manuvre Article 2 Signal main de dpart Article 3 Signal darrt main Article 4 Jalon damier bleu et blanc

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Article 1er

Signaux main de manuvre

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Article 2

Signal main de dpart

Le signal main de dpart est constitu :

le jour : par le guidon de dpart vert et blanc lev verticalement et balanc lgrement dans le sens transversal ;

la nuit : par le mme geste avec le feu vert dune lanterne.

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Article 3

Signal darrt main

Le signal darrt main est constitu :

Le signal darrt main commande larrt immdiat. Le signal darrt main peut tre galement utilis pour reprer le point quun conducteur ne doit pas dpasser

lorsquil circule en marche vue ou en marche en manuvre, ou lorsquil a un arrt prvu. En cas durgence, et dfaut des moyens indiqus ci-dessus, larrt est command par un objet, ou une lumire

quelconque, vivement agit, ou encore par les deux bras levs de toute leur hauteur.

Article 4

Jalon damier bleu et blanc

ANNEXE VII Signalisation au sol Chapitre 1er Signaux de protection Article 101 Le carr Article 102 La carr violet Article 103 Le disque Article 104 Le guidon darrt Chapitre 2 Signaux de cantonnement Article 201 Le smaphore Article 202 Le feu rouge clignotant Chapitre 3 Signaux dannonce darrt Article 301 Lavertissement Article 302 Le feu jaune clignotant Chapitre 4 Signaux dindication de marche Article 401 Feu vert Article 402 Feu vert clignotant Article 403 Feu blanc Article 404 Feu blanc clignotant Chapitre 5 Signaux de limitations de vitesse Section 1 Signaux de limitations permanentes de vitesse Article 501 Ralentissement 30 et rappel 30 Article 502 Ralentissement 60 et rappel 60 Article 503 Tableaux indicateur de vitesse (TIV) mobiles Article 504 TIV fixes distance du type ordinaire Article 505 TIV fixe distance du type B Article 506 TIV fixe distance du type C

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Article 507 Tableau P

Article 508 TIV pentagonaux

Article 509 Reprage des points de transition de la vitesse limite

Section 2 Signaux de limitations temporaires de vitesse

Article 510 Signaux de chantier

Article 511 Tableau P de chantier

Article 512 Reprage de lapproche des signaux de chantier implants limproviste

Article 513 Coexistence des signaux de chantier et des autres signaux

Chapitre 6 Signaux indicateur de direction

Article 601 Tableau indicateur de direction distance

Article 602 Indicateur de direction

Chapitre 7 Signaux caractristiques de prescriptions particulires

Article 701 Tableaux

Article 702 Pancartes

Article 703 Bande lumineuse jaune horizontale

Article 704 Annulation des signaux

Chapitre 8 Signalisation de sortie de certains faisceaux ou groupes de voies convergentes

Article 801 Chevron pointe en haut

Article 802 Tableau lumineux de correspondance

Article 803 Tableau lumineux indicateur de provenance

Chapitre 9 Identification des signaux

Article 901 Plaques didentification

Article 902 Plaques de cantonnement

Chapitre 10 Signaux propres aux manuvres

Article 1001 Signal lumineux de manuvre

Chapitre 11 Signaux en liaison avec le dpart des trains

Article 1101 Signal lumineux de dpart

Article 1102 Plaque mi-blanche mi-verte

Article 1103 Plaque demande de dpart

Chapitre 12 Signaux propres la transaction lectrique

Article 1201 Signal fin de catnaire

Article 1202 Signaux Baissez panto

Article 1203 Signaux Coupez courant

Article 1204 Pancarte REV

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A N N E X E V I I

SIGNALISATION AU SOL

CHAPITRE 1er

Signaux de protection

Article 101

Le carr

Le carr prsente :

Le carr commande au conducteur larrt avant le signal.

Article 102

Le carr violet

Le carr violet prsente :

Le carr violet commande au conducteur larrt avant le signal.

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Article 103

Le disque

Le disque prsente :

Le disque commande au conducteur :

Rgle gnrale :

1. De se mettre aussitt que possible en marche vue ;

2. Sil na pas rencontr jusque l de signal lui commandant larrt, de marquer un arrt :

avant le premier appareil de voie (aiguille ou traverse) protg par le disque, ou bien au poste, si un tel appareil de voie se trouve au-del du poste ou si le poste nen comporte pas ;

3. De ne reprendre sa marche, si rien ne sy oppose :

lorsque le poste protg par le disque comporte un signal de cantonnement (smaphore ou carr) commandant lentre du canton suivant, quel que soit son emplacement par rapport au poste, quaprs avoir franchi ce signal ouvert ;

lorsque le poste protg par le disque ne comporte pas un tel signal de cantonnement, quaprs avoir reu directement lautorisation de dpart donne sous la forme manuelle ou, dfaut, quaprs avoir reu verbalement de lagent commandant le signal lautorisation de se remettre en marche.

En labsence dagent charg de la gestion des circulations, et seulement dans le cas dun tablissement qui nest pas dsign poste de cantonnement la documentation dexploitation (point a de larticle 77), le conducteur est autoris se remettre en marche de lui-mme aprs stre assur que rien ne sy oppose, notamment en ce qui concerne la position de laiguille ou des aiguilles situes sur son parcours dans la zone du poste intress. Dans ce cas, le conducteur poursuit alors lobservation de la marche vue au-del de laiguille ou de la dernire aiguille intresse pour ne reprendre sa marche normale, si rien ne sy oppose, quaprs avoir parcouru une distance au moins gale la distance de couverture des obstacles sur la section de ligne considre.

Rgle particulire (ne sapplique pas aux gares de jonction voie unique/double voie) :

En voie unique, lorsquil prcde une gare, le disque commande de plus au conducteur de sarrter obligatoirement en gare.

Sil existe un signal de cantonnement (smaphore ou carr) commandant la sortie de la gare, et si ce signal est ouvert, le conducteur peut ensuite reprendre sa marche normale, si rien ne sy oppose.

Sil nen est pas ainsi, le conducteur ne peut se remettre en marche quaprs avoir reu directement lautorisation de dpart dlivre sous la forme manuelle ou par crit par le responsable du service de la circulation.

Prescriptions complmentaires :

- En double voie, en labsence dagent charg de la gestion des circulations (gare temporaire ferme au service par exemple) dans un poste protg par un disque et ne comportant pas un signal de cantonnement, le conducteur peut recevoir, par crit ou par dpche, du responsable du service de la circulation de la gare prcdente, lordre de se remettre en marche dans les conditions prcises par cet ordre.

- Dans le cas dun disque protgeant plusieurs postes successifs et en labsence dun nouveau disque au dpart de lun de ces postes, lagent charg de la gestion des circulationsdun tel poste peut donner au conducteur, sil y a lieu, lordre verbal doprer comme sil avait rencontr un disque protgeant le poste suivant.

- En voie unique, en labsence dagent charg de la gestion des circulations (gare temporaire ferme au service par exemple) dans un poste protg par un disque et ne comportant pas un signal de cantonnement, le conducteur peut recevoir, par crit ou par dpche, du responsable du service de la circulation de lune des gares encadrantes, lordre de se remettre en marche dans les conditions prcises par cet ordre.

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Article 104

Le guidon darrt

Le guidon darrt prsente :

Le guidon darrt commande au conducteur larrt avant le signal.

Le guidon darrt nest matrialis par aucune indication particulire lorsquil est effac.

CHAPITRE 2

Signaux de cantonnement

Article 201

Le smaphore

Le smaphore prsente :

Le smaphore commande au conducteur larrt avant le signal.

Toutefois, une manuvre peut, sur lordre du dirigeant de la manuvre, franchir sans marquer larrt un smaphore ferm.

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Article 202

Le feu rouge clignotant

CHAPITRE 3

Signaux dannonce darrt

Article 301

Lavertissement

Lavertissement prsente :

Rgle gnrale : Lavertissement commande au conducteur dtre en mesure de sarrter avant un carr ou un smaphore ou

dtre en mesure dobserver un feu rouge clignotant. Si le signal annonc est effac, le conducteur peut reprendre sa marche normale. Lavertissement peut galement annoncer un heurtoir. En block manuel, dans le cas dun smaphore implant faible distance en aval dun carr mcanique, ces deux

signaux peuvent tre annoncs par le mme avertissement.

Rgle particulire (ne sapplique pas aux gares de jonction voie unique/double voie) : En voie unique, lorsquil prcde une gare, lavertissement peut tre utilis pour annoncer un signal darrt

main ou un guidon darrt prsent au voisinage du point habituel darrt des trains en gare. Il peut galement tre utilis pour annoncer, sil y a lieu, un TIV de rappel 30 (ou 40) implant au droit de laiguille dentre de la gare.

En voie Banalise une seule voie la documentation dexploitation prcise si les dispositions de la voie unique sappliquent ou si le conducteur doit respecter une autre rgle.

Un tel avertissement commande de plus au conducteur, aprs stre conform, le cas chant, lindication donne par le TIV de rappel 30 (ou 40) implant au droit de laiguille dentre, de sarrter obligatoirement en gare.

Sil existe un signal de cantonnement (smaphore ou carr) commandant la sortie de la gare, et si ce signal est ouvert, le conducteur peut ensuite reprendre sa marche normale, si rien ne sy oppose.

Sil nen est pas ainsi, le conducteur ne peut se remettre en marche quaprs avoir reu directement lautorisation de dpart dlivre sous la forme manuelle ou par crit par le responsable du service de la circulation.

Prescription complmentaire : En voie unique, en labsence dagent charg de la gestion des circulations (gare temporaire ferme au service par

exemple) dans un poste ne comportant pas un signal de cantonnement, le conducteur peut recevoir, par crit ou par dpche, du responsable du service de la circulation de lune des gares encadrantes, lordre de se remettre en marche dans les conditions prcises par cet ordre.

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Article 302

Le feu jaune clignotant

Le feu jaune clignotant commande au conducteur dtre en mesure de sarrter avant le signal darrt annonc distance rduite par lavertissement suivant. Si lavertissement suivant est effac, le conducteur peut reprendre sa marche normale.

Le feu jaune clignotant peut tre utilis pour annoncer un ralentissement 30 implant distance rduite.

CHAPITRE 4

Signaux dindication de marche

Article 401

Feu vert

Article 402

Feu vert clignotant

Le feu vert clignotant commande au conducteur dun train dont la vitesse limite dpasse 160 km/h de rduire sa vitesse, sil y a lieu, ds le franchissement du signal, de manire ramener aussitt que possible la vitesse du train 160 km/h, et au plus tard au franchissement du panneau suivant.

Si le panneau suivant prsente le feu vert, le conducteur peut reprendre sa vitesse normale lorsque le dernier vhicule de son train a franchi ce panneau.

Pour un train dont la vitesse limite est infrieure ou gale 160 km/h, le feu vert clignotant quivaut un feu vert.

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Article 403

Feu blanc

2. Sur voie principale, lorsquil est prsent en direction dun ligne quipe dune signalisation de cabine conjointement avec une pancarte indiquant ou annonant le changement de signalisation, ou immdiatement en amont de cette dernire, le feu blanc commande au conducteur dobserver la marche vue jusqu lapparition dune indication donne par la signalisation de cabine.

Article 404

Feu blanc clignotant

CHAPITRE 5

Signaux de limitations de vitesse

Section 1

Signaux de limitations permanentes de vitesse

Article 501

Ralentissement 30 et rappel 30

Les aiguilles prises en pointe qui ne peuvent tre franchies en dviation qu la vitesse maximale de 30 km/h sont normalement prcdes des deux signaux suivants :

un ralentissement 30, distance ; un rappel 30, qui prcde laiguille.

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Si cela est ncessaire, lemplacement de laiguille (ou de la premire aiguille dans le cas daiguilles successives) est repr par un chevron pointe en bas.

Le ralentissement 30 prsente :

Le rappel 30 prsente :

Le ralentissement 30, ainsi que le rappel 30, commande au conducteur de ne pas dpasser la vitesse de 30 km/h au franchissement de laiguille (ou des aiguilles) intresse.

Le conducteur ne doit reprendre sa vitesse normale, si rien ne sy oppose, que lorsque le dernier vhicule de son train a franchi laiguille (ou la dernire aiguille dans le cas daiguilles successives, ou laiguille de sortie sil sagit dune gare de voie unique ou dune gare dune section de ligne voie banalise une seule voie).

Toutefois, en signalisation mcanique, le conducteur qui a rencontr un ralentissement 30 peut, si le rappel 30 correspondant nest pas prsent, reprendre sa vitesse normale si rien ne sy oppose.

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Article 502

Ralentissement 60 et rappel 60

Les dispositions de larticle 501 sont applicables au ralentissement 60 et au rappel 60, la limitation de vitesse correspondante tant alors de 60 km/h.

Article 503

Tableaux indicateur de vitesse (TIV) mobiles

Les aiguilles qui ne peuvent tre franchies, en pointe et en dviation qu une vitesse limite sont normalement prcdes de deux TIV mobiles clairs la nuit :

un TIV distance, en forme de losange, chiffres noirs sur fond blanc, muni dun dispositif permettant la rptition dans les cabines de conduite (dans certains cas, le TIV est accompagn de deux voyants blancs, clignotant alternativement, placs lun au dessus du tableau et lautre au dessous) ;

un TIV de rappel, de forme carre, chiffres blancs sur fond noir, toujours group avec le carr qui prcde laiguille.

Ces tableaux peuvent tre lumineux ou mcaniques ; lorsquils sont ouverts ils prsentent une bande verticale blanche continue.

Si cela est ncessaire, lemplacement de laiguille (ou de la premire aiguille dans le cas daiguilles successives) est repr par un chevron pointe en bas

Le TIV distance ferm, ainsi que le TIV de rappel ferm, commande au conducteur de ne pas dpasser la vitesse indique sur le tableau, en kilomtres lheure, au franchissement de laiguille (ou des aiguilles) intresse.

Le conducteur ne doit reprendre sa vitesse normale, si rien ne sy oppose, que lorsque le dernier vhicule de son train a franchi laiguille (ou la dernire aiguille dans le cas daiguilles successives, ou laiguille de sortie sil sagit dune gare de voie unique).

Toutefois, le conducteur qui a rencontr un TIV distance ferm peut, si le TIV de rappel correspondant est ouvert, reprendre sa vitesse normale si rien ne sy oppose.

Article 504

TIV fixes distance du type ordinaire

Les parties de voie (courbes) ou les aiguilles (prises en pointe ou en talon) sur lesquelles une limitation permanente de vitesse doit tre observe sont normalement prcdes dun TIV fixe distance, chiffres noirs sur fond blanc. Il en est de mme pour certains points de transition de la vitesse limite dune section de ligne.

Ce tableau, clair la nuit ou rflectoris, est en forme de losange lorsquil est muni dun dispositif permettant la rptition dans les cabines de conduite, de forme carre dans le cas contraire.

Lorsque le tableau porte deux nombres : le nombre le plus lev sadresse aux trains autoriss circuler une vitesse au moins gale celle des trains

MA 100 ; le nombre le moins lev sadresse aux autres trains.

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Lorsque cela est ncessaire, lorigine et la fin de la partie de voie parcourir vitesse limite sont repres par des pancartes Z et R , non claires la nuit, lettre blanche sur fond noir.

Le TIV fixe distance commande au conducteur de ne pas dpasser la vitesse indique sur le tableau, en kilomtres lheure, au franchissement de la partie de voie ou de laiguille (ou des aiguilles) intresse.

Le conducteur ne doit reprendre sa vitesse normale, si rien ne sy oppose, que lorsque le dernier vhicule de son train a franchi la partie de voie ou laiguille (ou la dernire aiguille dans le cas daiguilles successives, ou laiguille de sortie sil sagit dune gare de voie unique).

A la sortie de certaines voies, il peut tre fait usage, group avec le carr de sortie correspondant, dun TIV fixe distance du type ordinaire, de forme carre ; les indications de ce tableau ne concernent que laiguille ou les aiguilles daccs aux voies de ligne, ltendue de la partie de voie franchir vitesse limite ntant pas jalonne par des pancartes Z et R.

Article 505

TIV fixe distance du type B

Ce type de TIV est utilis lorsque la limitation de vitesse ne sadresse quaux trains autoriss dpasser la vitesse limite de 140 km/h ou lorsquelle nest pas la mme pour ces trains que pour les autres trains.

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Le TIV fixe distance du type B peut tre utilis isolment ou tre group avec un TIV fixe distance du type ordinaire ou du type C.

Lorsque cela est ncessaire, lorigine et la fin de la partie de voie franchir vitesse limite sont repres par des pancartes Z et R ou par des pancartes Km.

Article 506

TIV fixe distance du type C

Ce type de TIV est utilis lorsque la limitation de vitesse ne sadresse quaux trains automoteurs (sauf indications contraires mentionnes dans les documents techniques propres aux matriels), ou lorsquelle nest pas la mme pour ces trains que pour les autres trains.

Le TIV fixe distance du type C peut tre utilis isolment ou tre group avec un TIV fixe distance du type ordinaire ou du type B.

Lorsque cela est ncessaire, lorigine et la fin de la partie de voie franchir vitesse limite sont repres par des pancartes Z et R ou par des pancartes Km.

Article 507

Tableau P

Ce type de tableau est utilis sur les lignes munies de la signalisation de prannonce pour annoncer les TIV mobiles distance, les TIV fixes distance du type ordinaire, du type B et ventuellement du type C.

Le tableau P commande au conducteur dun train dont la vitesse limite dpasse 160 km/h de rduire sa vitesse, sil y a lieu, ds le franchissement du tableau, de manire ramener aussitt que possible la vitesse du train 160 km/h, et au plus tard au franchissement du TIV distance prannonc.

Le tableau P est sans signification particulire pour les trains vitesse limite infrieure ou gale 160 km/h. Le conducteur qui a rencontr un tableau P ferm peut, si le TIV distance prannonc nest pas prsent,

reprendre sa marche normale si rien ne sy oppose.

Article 508

TIV pentagonaux

En complment des prescriptions figurant la documentation dexploitation (article 65), les limitations spciales de vitesse prescrites au franchissement de certaines parties de voies par les locomotives de certaines sries, ou par les trains de messageries et de marchandises, peuvent, si cela est ncessaire, tre repres sur le terrain par les TIV suivants, non clairs la nuit :

un TIV distance, non muni dun dispositif permettant la rptition dans les cabines de conduite, de forme pentagonale, pointe en haut, chiffres noirs sur fond blanc, accompagn, sil y a lieu, dune pancarte

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prsentant, en noir sur fond blanc, la lettre L lorsque la limitation spciale de vitesse ne concerne que les locomotives de certaines sries ;

un TIV dexcution, de forme pentagonale, pointe en bas, chiffres blancs sur fond noir, implant lorigine de la partie de voie franchir vitesse limite.

Le TIV distance, ainsi que le TIV dexcution, commande au conducteur des trains concerns de ne pas dpasser la vitesse indique sur le tableau, en dizaine de kilomtres lheure, au franchissement de la partie de voie intresse.

Un tableau blanc, non clair la nuit, de forme pentagonale, pointe en bas, indique la fin de la partie de voie parcourir vitesse limite. Le conducteur ne doit reprendre sa marche normale, si rien ne sy oppose, que lorsque le dernier vhicule de son train a franchi ce tableau.

Si la limitation de vitesse ne concerne que certaines locomotives (pancarte L groupe avec le TIV distance), le conducteur dune telle machine peut reprendre sa marche normale, si rien ne sy oppose, ds que la locomotive a franchi ce tableau.

Article 509

Reprage des points de transition de la vitesse limite

En complment des indications figurant la documentation dexploitation (article 65), et lorsquils ne concident pas avec des points remarquables (BV), les points de transition de la vitesse limite dune section de ligne sont reprs spcialement sur le terrain par une pancarte Km .

Section 2

Signaux de limitations temporaires de vitesse

Article 510

Signaux de chantier

Les parties de voie (chantiers de travaux) sur lesquelles une limitation temporaire de vitesse doit tre observe sont normalement prcdes par deux TIV fixes de chantier :

un TIV distance de forme circulaire, chiffres noirs sur fond blanc, clair la nuit et muni dun dispositif permettant la rptition dans les cabines de conduite ;

lorsque la vitesse autorise est infrieure ou gale 40 km/h, ce TIV est accompagn dun disque jaune prsentant, pour observation de nuit, un feu jaune ; le TIV distance et le feu jaune du disque sont munis dun clairage intermittent cadenc ;

un TIV dexcution de forme circulaire, chiffres blancs sur fond noir, clair la nuit ou rflectoris, implant lorigine de la partie de voie franchir vitesse limite.

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Le TIV distance, ainsi que le TIV dexcution, commande au conducteur de ne pas dpasser la vitesse indique sur le tableau, en kilomtres lheure, au franchissement de la partie de voie intresse.

Un tableau blanc de forme circulaire, clair la nuit ou rflectoris, indique la fin de la partie de voie parcourir vitesse limite. Le conducteur ne doit reprendre sa marche normale, si rien ne sy oppose, que lorsque le dernier vhicule de son train a franchi ce tableau.

Lorsquune aiguille prise en pointe (aiguille de bifurcation par exemple) se trouve entre le TIV distance et lorigine de la partie de voie parcourir vitesse limite, le tableau ci-aprs est implant en talon de laiguille, sur la branche de litinraire non concern par la limitation temporaire de vitesse, afin que les trains intresss puissent reprendre leur vitesse normale le plus tt possible.

Article 511

Tableau P de chantier

Ce type de tableau est utilis sur les lignes munies de la signalisation de prannonce pour annoncer les TIV distance de chantier pouvant tre abords une vitesse suprieure 160 km/h.

Le tableau P commande au conducteur dun train dont la vitesse limite dpasse 160 km/h de rduire sa vitesse, sil y a lieu, ds le franchissement du tableau, de manire ramener la vitesse du train 160 km/h, et au plus tard au franchissement du TIV distance prannonc.

Le tableau P est sans signification particulire pour les trains vitesse limite infrieure ou gale 160 km/h.

Article 512

Reprage de lapproche des signaux de chantier implants limproviste

Toute signalisation de chantier ralise ou modifie limproviste pouvant tre aborde une vitesse suprieure 40 km/h est repre, de jour comme de nuit, par un repre dapproche.

Le repre dapproche prcde le premier signal rencontr (TIV distance de chantier ou tableau P). Le repre dapproche est galement utilis pour reprer lapproche des signaux Baissez panto et Coupez

courant implants limproviste.

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Article 513

Coexistence des signaux de chantier et des autres signaux

La mise en place des signaux de chantier de toute nature nentrane normalement pas de modification la signalisation prexistante ; sur toute ltendue de la partie de voie correspondante les limitations de vitesse prescrites par les signaux de chantier doivent tre respectes quelles que soient, par ailleurs, les indications moins impratives pouvant tre donnes par les autres signaux implants demeure.

CHAPITRE 6

Signaux indicateurs de direction

Dans les cas mentionns dans la documentation dexploitation, les signaux indicateurs de direction peuvent tre prcds de tableaux fixes ou mobiles comportant des inscriptions.

Article 601

Tableau indicateur de direction distance

Ce tableau (en abrg TIDD ) est utilis lapproche de certaines bifurcations comprenant deux directions gographiques.

Le TIDD est constitu par un tableau lumineux qui prsente, en blanc sur fond noir :

Le TIDD est teint lorsque le carr de la bifurcation ou un carr intermdiaire est prsent, ou lorsquune circulation se trouve entre le TIDD et la bifurcation.

Article 602

Indicateur de direction

Ce signal (en abrg ID ) est utilis lapproche de certaines bifurcations. LID est constitu par un cran noir bordure blanche qui prsente, de jour comme de nuit, des feux blancs disposs horizontalement.

Le nombre de ces feux correspond au numro dordre, partir de la gauche, de la direction gographique donne, sauf indication contraire indique dans la documentation dexploitation.

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CHAPITRE 7

Signaux caractristiques de prescriptions particulires

Article 701

Tableaux

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Article 702

Pancartes

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Article 703

Bande lumineuse jaune horizontale

Cette bande indique au conducteur que la voie de rception correspondante est une voie quai de courte longueur, ou bien que sa longueur se trouve rduite, soit par la prsence de vhicules en stationnement aux abords du point habituel darrt des trains longs, soit par la fermeture dun signal darrt intermdiaire (protection dune jonction par exemple).

La bande lumineuse jaune horizontale commande au conducteur dtre en mesure de sarrter quai sur une distance rduite.

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Article 704

Annulation des signaux

CHAPITRE 8

Signalisation de sortie de certains faisceaux ou groupes de voies convergentes

Article 801

Chevron pointe en haut

Pour reprer spcialement le point darrt des mouvements excuts en direction des croisements de sortie dun faisceau de voies de service convergentes, il est fait usage, si cela est ncessaire, pour chacune des voies du faisceau, dun chevron pointe en haut.

Le chevron point en haut peut galement tre utilis dans certains tablissements situs sur des lignes voies unique ou voie banalise une seule voie pour reprer le point que ne doivent pas dpasser les trains devant sarrter ltablissement.

Article 802

Tableau lumineux de correspondance

Ce tableau (TLC) est utilis la sortie de certains faisceaux de voies de service en complment du chevron pointe en haut (dans certains cas, le chevron est remplac par une indication supplmentaire du TLC constitue par un damier rouge et blanc ayant la mme signification que le jalon darrt).

Ce tableau peut prsenter :

soit la lettre T , en blanc sur fond noir, pour indiquer au conducteur ayant excuter un mouvement en direction dune voie pouvant tre en impasse que rien ne soppose au mouvement ;

lorsque la sortie du faisceau est commande par un signal de groupe, la lettre T clignote si au moment de sa prsentation le signal de groupe est ferm ;

soit, sil y a lieu, le signal lumineux de dpart.

Dans certaines gares darrt gnral ou au dpart de certains groupes de voies principales darrt gnral, le TLC trois indications peut tre utilis pour commander, en lieu et place des carrs habituellement prvus cet effet, la sortie de chacune des voies dun groupe de voies principales convergentes.

Article 803

Tableau lumineux indicateur de provenance

Ce tableau (TIP) est utilis la sortie de certains faisceaux de voies de service en complment du chevron pointe en haut.

Ce tableau peut prsenter, en noir sur fond blanc, lun quelconque des numros des voies du faisceau.

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La prsentation dun numro sur le TIP indique au conducteur se trouvant sur la voie correspondante et ayant un mouvement excuter en direction du signal de groupe que rien ne soppose au mouvement :

lorsque le signal de groupe prsente une indication darrt, le conducteur est autoris savancer jusqu un point convenu situ avant le signal, ou jusqu celui-ci, en principe pour lexcution dun mouvement de rebroussement ;

lorsque lindication darrt du signal de groupe nest pas prsente, laffichage dun numro sur le TIP indique en outre au conducteur se trouvant sur la voie correspondante que louverture du signal le concerne.

CHAPITRE 9

Identification des signaux

Article 901

Plaques didentification

Suivant le signal le plus impratif que peut prsenter un panneau, la plaque didentification peut porter lune des inscriptions ci-aprs :

Les panneaux porteurs dune plaque D ou A sont de forme circulaire.

Article 902

Plaques de cantonnement

A moins que le signal carr correspondant ne puisse tre ouvert qu destination de cantons de BAL ou de voies de service, les panneaux plaque Nf sont en outre munis dune plaque de cantonnement portant, en noir sur fond blanc, le type de block quipant le canton vers lequel le signal donne accs.

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CHAPITRE 10

Signaux propres aux manuvres

Article 1001

Signal lumineux de manuvre

Le SLM est constitu par lassociation de trois units lumineuses feu blanc, normalement teintes. Il permet de donner au conducteur les ordres de manuvre suivants :

CHAPITRE 11

Signaux en liaison avec le dpart des trains

Article 1101

Signal lumineux de dpart

Le signal lumineux de dpart (SLD) est utilis la sortie de certaines voies. Il est constitu par la prsentation dun voyant clignotant mi-blanc, mi-vert.

Ce signal constitue lautorisation de dpart.

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Article 1102

Plaque mi-blanche mi-verte

Lorsquun signal carr de sortie est complt par une plaque mi-blanche mi-verte, cette dernire indique au conducteur que louverture du signal constitue lautorisation de dpart.

Article 1103

Plaque demande de dpart

CHAPITRE 12

Signaux propres la traction lectrique

Article 1201

Signal fin de catnaire

Le signal fin de catnaire est utilis pour reprer le point que le pantographe ne doit pas dpasser.

Article 1202

Signaux Baissez panto

Les parties de voies franchir pantographe baiss sont normalement prcdes par deux signaux baissez panto pouvant tre lumineux ou mcaniques :

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Particularits concernant les circulations bi-mode :

Article 1203

Signaux Coupez courant

Les parties de voie sur lesquelles le courant doit tre coup sont prcdes par un signal dexcution et un signal de fin de parcours.

Lemplacement du signal dexcution est gnralement repr distance par une pancarte portant, en lettres noires sur fond blanc, linscription Sectionnement m .

Article 1204

Pancarte REV

A N N E X E 7

Signalisation embarque

Chapitre 1er Signalisation de cabine de type TVM Article 101 Signalisation relative la vitesse 101.1 Les indications dexcution 101.2 Indications dannonce Article 102 Description de la signalisation relative la traction lectrique 102.1 Pictogramme Coupez courant 102.2 Pictogramme Baissez panto

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Chapitre 2 Signalisation de cabine de type ETCS

Chapitre 3 Signalisation complmentaire latrale en TVM

Paragraphe 1 Principes gnraux

Article 301 Plaques didentification et de reprage de la signalisation complmentaire latrale

301.1 Plaques didentification

301.2 Plaques de reprage

Article 302 Approche des signaux temporaires

Article 303 Prsentation des signaux main

Article 304 Limitations temporaires de vitesse

Article 306 Pancartes et tableaux inscriptions diverses

Article 307 Signaux propres la traction lectrique

Paragraphe 2 Description de la signalisation latrale

Article 308 Description de la signalisation latrale spcifique

308.1 Repres

308.2 Jalon de manouvre

308.3 Bande lumineuse jaune horizontale

Chapitre 4 Signalisation complmentaire latrale en ETCS

Chapitre 5 Signalisation complmentaire latrale commune

Article 508 Description de la signalisation latrale commune

508.1 Entre dune ligne signalisation de cabine

508.2 Sortie dune ligne signalisation de cabine

508.3 Transition de type de TVM ou de type de signalisation de cabine

508.4 Signaux propres la traction lectrique concernant le retrait ou la mise en place de la bute pantographe 70

A N N E X E 7

Article 508

Signalisation embarque

CHAPITRE 1er

Signalisation de cabine de type TVM

Article 101

Signalisation relative la vitesse

Les ordres ou informations donns au conducteur par la signalisation de cabine comprennent deux catgories :

- les indications dexcution ;

- les indications dannonce.

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Article 101.1

Les indications dexcution

Elles peuvent prsenter trois indications :

Article 101.2

Indications dannonce

Elles peuvent prsenter deux indications :

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Article 102

Description de la signalisation relative la traction lectrique

Article 102.1

Pictogramme Coupez courant

La zone franchir courant coup est repre par la signalisation au sol prvue lannexe 1.

Lextinction du pictogramme Coupez courant ou Coupez courant automatique autorise le conducteur reprendre, si rien ne sy oppose, les conditions normales de traction.

Article 102.2

Pictogramme Baissez panto

CHAPITRE 2

Signalisation de cabine de type ETCS

Les ordres ou informations de scurit dlivrs par la signalisation de cabine de type ETCS sont dcrits lannexe A de la spcification technique dinteroprabilit mentionne au point e) de lannexe 1 du prsent arrt.

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CHAPITRE 3

Signalisation complmentaire latrale en TVM

Paragraphe 1

Principes gnraux

Article 301

Plaques didentification et de reprage de la signalisation complmentaire latrale

Article 301.1

Plaques didentification

Suivant leur nature, les repres sont munis dune plaque didentification rflectorise, lettres blanches sur fond noir, indiquant la nature du repre :

Article 301.2

Plaques de reprage

Les repres et les jalons de manoeuvre sont munis dune plaque de reprage, non claire la nuit, sur laquelle figure le numro du repre ou du jalon de manoeuvre.

Le point kilomtrique arrondi lhectomtre, en chiffres rouges sur fond blanc, est indiqu sur ces repres. En sus de la plaque de reprage habituelle, les repres et les jalons de manuvre peuvent tre munis dune

plaque de reprage arrire permettant aux conducteurs les prenant revers de les identifier.

Article 302

Approche des signaux temporaires

En cas dincidents ou de travaux, une signalisation temporaire de chantier ou de traction lectrique peut tre mise en place ; elle est ralise au moyen dune signalisation complmentaire latrale constitue par les signaux utiliss en signalisation latrale dcrits lannexe 1.

Signalisation temporaire de chantier : cette dernire ntant pas prannonce, la vitesse limite des circulations doit tre abaisse au pralable, par la signalisation de cabine, un taux infrieur ou gal 170 km/h.

Signalisation temporaire de traction lectrique : la vitesse limite des circulations est abaisse au pralable, par la signalisation de cabine, un taux infrieur ou gal 220 km/h.

Article 303

Prsentation des signaux main

Pour permettre des mouvements de faible amplitude, dans des cas trs exceptionnels, ou dans le cas de raccordement de rames sur une voie quai, les signaux main dcrits lannexe 3 peuvent tre utiliss.

Le conducteur doit tre avis et ces signaux doivent tre prsents depuis la piste ou le quai et rester visibles depuis le poste de conduite.

Article 304

Limitations temporaires de vitesse

Sur ltendue du chantier, le conducteur ne doit pas dpasser la vitesse limite impose par la signalisation complmentaire latrale tout en respectant toute indication plus restrictive donne par la signalisation de cabine.

Lorsque le conducteur ne reconnat pas lindication donne par un TIV distance, il doit se mettre aussitt que possible en marche vue et poursuivre cette dernire jusquau deuxime repre rencontr.

Si aprs franchissement de ce deuxime repre le taux de vitesse a pu tre dtermin, le conducteur cesse dobserver la marche vue et se conforme la signalisation de cabine, ventuellement la signalisation latrale. Si

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le taux de vitesse na pu tre dtermin, il continue observer la marche vue jusquau point o le taux de vitesse peut tre dtermin avec certitude.

Article 306

Pancartes et tableaux inscriptions diverses

Des pancartes ou tableaux portant une inscription en langage clair ou en abrg, ou bien un signe conventionnel, peuvent tre employs pour donner certaines indications aux conducteurs.

Article 307

Signaux propres la traction lectrique

En complment de la signalisation de cabine, la signalisation de traction lectrique prvue lannexe signalisation latrale est implante au sol.

Lorsque la vitesse autorise dpasse 220 km/h, le conducteur se conforme la signalisation prsente en cabine.

Lorsque la vitesse autorise est infrieure 220 km/h, le conducteur se conforme :

aux indications prsentes par la signalisation au sol ; lindication coupez courant automatique si celle-ci lui est prsente en cabine.

Paragraphe 2

Description de la signalisation latrale

Article 308

Description de la signalisation latrale spcifique

Article 308.1

Repres

Le repre est constitu par une cocarde fixe rflectorise de forme carre prsentant, sur fond bleu, un triangle jaune bord de blanc dont la pointe est dirige vers la voie laquelle il sadresse.

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Article 308.2

Jalon de manuvre

Le jalon de manuvre commande au conducteur larrt avant le jalon, mme si le feu blanc de franchissement est prsent.

Un jalon de manuvre est muni dun feu blanc de franchissement qui, lorsquil est prsent, autorise le conducteur effectuer le mouvement qui lui a t pralablement command.

Article 308.3

Bande lumineuse jaune horizontale

CHAPITRE 4

Signalisation complmentaire latrale en ETCS

Le repre est constitu par une cocarde fixe rflectorise de forme carre prsentant, sur fond bleu, une flche jaune borde de blanc dont la pointe est dirige vers la voie laquelle le repre sadresse.

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CHAPITRE 5

Signalisation complmentaire latrale commune

Article 508

Description de la signalisation latrale commune

Article 508.1

Entre dune ligne signalisation de cabine

Le tableau ci-dessus est prcd de un ou plusieurs tableaux CAB lettres noires sur fond blanc.

Article 508.2

Sortie dune ligne signalisation de cabine

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Article 508.3

Transition de type de TVM ou de type de signalisation de cabine

Les points de transition de type de TVM ou de type de signalisation de cabine sont matrialiss, selon le cas, par :

Article 508.4

Signaux propres la traction lectrique concernant le retrait ou la mise en place de la bute pantographe

Signalisation permanente Lorsque la fonction Baissez panto doit tre utilise la suite dun changement de hauteur de fil de contact,

une signalisation spcifique est mise en place, hauteur du signal de fin de parcours, afin de renseigner le conducteur sur le type dlectrification quil va rencontrer.

Signalisation temporaire Lorsque, au cours de travaux, la fonction Baissez panto doit tre uniquement utilise la suite dun

changement de hauteur de fil de contact, une signalisation spcifique de chantier est mise en place afin de renseigner le conducteur sur le type dlectrification quil va rencontrer.

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1. Laccs une catnaire de hauteur constante par rapport au plan de roulement est repr :

2. Laccs une catnaire de hauteur variable par rapport au plan de roulement est repr

Art. 2. Aprs le deuxime alina de larticle 7 de larrt du 7 mai 2015 susvis, il est ajout lalina suivant :

la matrise de la langue du pays frontalier, comme langue oprationnelle, dans les cas viss par larticle 56 de larrt du 19 mars 2012 susvis : cette exigence ncessite un niveau de pratique suffisant pour permettre la mise en uvre des procdures de scurit crites et orales ainsi que les changes dinformations, notamment en situation perturbe et en cas durgence. Pour toutes les tches essentielles pour la scurit, le niveau de matrise de la langue du pays frontalier exig correspond au niveau B1. Ce niveau de matrise de la langue du pays frontalier est donn selon lchelle globale du cadre europen commun de rfrence pour les langues. .

Art. 3. La note du 19 mars 2012 prcisant le cadre, les modalits dapplication et de suivi de larrt du 19 mars 2012 fixant les objectifs, les mthodes, les indicateurs de scurit et la rglementation technique de scurit et dinteroprabilit applicables sur le rseau ferr national est abroge.

Les annexes 7 (Signalisation main, Signalisation au sol, Signalisation en cabine) publies au Bulletin officiel du ministre charg des transports du 10 avril 2012 sont abroges.

Art. 4. Le directeur gnral des infrastructures, des transports et de la mer est charg de lexcution du prsent arrt, qui sera publi au Journal officiel de la Rpublique franaise.

Fait le 25 aot 2015.

La ministre de lcologie, du dveloppement durable

et de lnergie, Pour la ministre et par dlgation :

Le directeur gnral des infrastructures, des transports et de la mer,

F. POUPARD

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Le secrtaire dEtat charg des transports,

de la mer et de la pche, Pour le secrtaire dEtat et par dlgation : Le directeur gnral des infrastructures,

des transports et de la mer, F. POUPARD

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