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SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCÉANOGRAPHIQUE DE · PDF fileservice hydrographique et ocÉanographique de la marine — paris ———— ouvrage n° 32 ———— code international

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SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCANOGRAPHIQUE DE LA MARINE PARIS

OUVRAGE N 32

CODE INTERNATIONALDE SIGNAUX

LABOR PAR LE SOUS-COMIT DSIGN

AU SEIN DE LORGANISATION INTERGOUVERNEMENTALE

CONSULTATIVE DE LA NAVIGATION MARITIME (O.M.C.I.)

LONDRES 1965

DITION FRANAISE RVISE

1996

(TIRAGE JOUR AU 1er JANVIER 1996)

032-NIA

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IQU

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MARINE

- FRANCE -

Toute correspondance relative cet ouvrage doit tre adresse :

TABLISSEMENT PRINCIPAL

DU

SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCANOGRAPHIQUE

DE LA MARINE

B.P. 426 29275 BREST CEDEX

S.H.O.M. 1996 Tous droits rservs

ISBN 2-11-088144-5

AVANT-PROPOS DE LDITION FRANAISE

1. Gnralits

Le Code international de signaux, adopt par la quatrime Assemble de l'Organisation Inter-gouvernementale Consultative de la Navigation Maritime (O.M.C.I.)* en septembre 1965, a t mis en service par laFrance le 1er avril 1969 (Dcret n 69293 du 29 mars 1969).

La prsente dition tient compte de tous les amendements, y compris ceux adopts par le Comit desradiocommunications de lO.M.I. lors de sa 63e session (mai 1995), en vigueur au 1er janvier 1996.

2. Constitution du Code

Le Code se compose de 3 parties et d'un appendice.

La 1re partie (14 chapitres) traite des instructions, mthodes de signalisation, procdures et des signauxd'urgence (signaux de 1 lettre).

La 2e partie, dnomme "Section gnrale", comprend des signaux gnraux (signaux de 2 lettres) classspar rubriques (dtresse, avaries, navigation, manoeuvres, mto, etc.) et un index alphabtique par ides qui constitue lapartie chiffrante.

La 3e partie, dnomme "Section mdicale", comprend des signaux de 3 lettres commenant par la lettre Met classs par ordre alphabtique ; ils sont suivis de leur propre index alphabtique (de AA ZZ).

L'appendice comprend les signaux de dtresse et les signaux de sauvetage extraits du Rglementinternational pour prvenir les abordages en mer de 1972 et de la Convention internationale pour la sauvegarde de lavie humaine en mer de 1974. Il comprend en outre des signaux concernant les oprations S.A.R.**

3. Mode d'emploi du Code

A. Dchiffrement (Rception d'un signal)

Pour dchiffrer les signaux de 1 lettre : consulter le chapitre XI

Pour dchiffrer les signaux de 2 lettres : rechercher dans la Section gnrale le signal son rangalphabtique.

Pour dchiffrer les signaux de 3 lettres commenant par la lettre M : rechercher dans la Section mdicale lesignal son rang alphabtique.

B. Chiffrement (Emission d'un signal)

Signaux d'urgence (1 lettre) : consulter le chapitre XI.

Signaux gnraux (2 lettres) : consulter l'index alphabtique de la Section gnrale qui, en fonction desides exprimer, renvoie la page du Code o se trouve le texte du signal transmettre.

Signaux mdicaux : consulter l'index alphabtique de la Section mdicale.

LIngnieur Gnral de lArmementF. MILARD

Hydrographe de la Marine

** devenue Organisation Maritime Internationale (O.M.I.) depuis le 22 mai 1982.** Search and Rescue.

PRFACE

Depuis le dbut du XIXe sicle, des codes de signaux l'usage des marins ont t publis dans divers pays.

En 1855, un comit fut charg par le "Board of Trade" britannique d'tablir un projet de code : ce fut lepremier Code international. Il contenait 70 000 signaux et utilisait 18 pavillons. Publi en 1857 par le "Board of Trade"britannique, il comportait deux parties : la premire contenait des signaux gnraux et internationaux, la secondeuniquement des signaux britanniques. L'ouvrage fut adopt par la plupart des nations maritimes.

En 1887, le "Board of Trade" britannique chargea un nouveau comit de mettre jour cette dition. Lespropositions du comit furent discutes par les principales nations maritimes runies en 1889 la Confrenceinternationale de Washington. A la suite de ces discussions, de nombreux changements furent apports au projet : lecode fut achev en 1897 et diffus toutes les nations maritimes. Toutefois, cette dition du Code international designaux ne rsista pas l'preuve de la premire guerre mondiale.

La Confrence radiotlgraphique internationale runie Washington en 1927 examina des projets de mise jour du code et dcida qu'il comporterait sept ditions "originales", savoir : en anglais, franais, italien, allemand,japonais, espagnol et en une des langues scandinaves ; pour cette dernire, le choix des gouvernements scandinaves seporta sur le norvgien. La nouvelle dition fut acheve en 1930 et adopte par la Confrence radiotlgraphiqueinternationale qui se runit Madrid en 1932. Le nouveau code comportait des signaux diffrents pour lestransmissions par signes visibles et sonores et pour les transmissions par radiotlgraphie. Des mots et expressionsapplicables l'aronautique furent introduits avec une section mdicale complte et un code destin acclrer lesformalits de libre-pratique. La prparation de la section mdicale et des signaux de libre-pratique bnficia de lacollaboration et des conseils de l'Office international de l'hygine publique. Le code tait principalement destin l'usage des navires et de l'aronautique ainsi qu'aux communications entre les navires ou les aronefs et les servicesofficiels terre par l'intermdiaire des stations de radio ctires. Un certain nombre de signaux concernaient lescommunications avec les armateurs, les agents, les chantiers de rparation, etc. La Confrence de Madrid en 1932institua une commission permanente charge, le cas chant, de remettre le code jour lorsqu'une telle mesure seraitjuge ncessaire, de donner des avis en matire d'utilisation du code et de procdure et d'examiner les projets demodification. Les fonctions de secrtariat furent prises en charge par le gouvernement du Royaume-Uni. LaCommission permanente ne se runit qu'une fois en 1933 pour introduire un certain nombre de complments et demodifications. La Confrence administrative des radiocommunications de l 'Union internationale destlcommunications (U.I.T.) a propos, en 1947, que le Code international de signaux tombe sous la comptence del'Organisation intergouvernementale consultative de la navigation maritime (O.M.C.I.).

En janvier 1959, la premire assemble de l'O.M.C.I. dcida que l'Organisation assumerait toutes lesfonctions dont s'tait jusqu'alors charge la Commission permanente du Code international de signaux. En 1961, ladeuxime assemble donna son accord une rvision d'ensemble du Code international de signaux en vue de l'adapteraux besoins actuels des marins. Un sous-comit du Comit de la scurit maritime de l'O.M.C.I. fut institu poureffectuer la mise jour du code, assurer la publication de neuf ditions, savoir : en anglais, franais, italien, allemand,japonais, espagnol et norvgien (soit les sept ditions originales) ainsi qu'en russe et en grec et examiner lespropositions relatives un nouveau code de radiotlphonie, en tudiant sa relation avec le Code international designaux. Le sous-comit se composait des reprsentants des pays suivants : Argentine, Etats-Unis, France, Grce, Italie,Japon, Norvge, Rpublique Fdrale d'Allemagne, Royaume-Uni et U.R.S.S.Les organisations internationales gouvernementales et non gouvernementales suivantes ont collabor la prparationdu code rvis : Agence internationale de lnergie atomique, Organisation de laviation civile internationale,Organisation internationale du travail, Union internationale des tlcommunications, Organisation mtorologiquemondiale, Organisation mondiale de la sant, Chambre internationale de la marine marchande, Confdrationinternationale des syndicats libres et Comit international radio-maritime.

1

Le sous-comit a achev la rvision du code en 1964, en tenant compte de la recommandation 42 de laConfrence de 1960 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer et de la recommandation 22 de la Confrenceadministrative des radiocommunications (Genve, 1959).

Le code rvis est plus spcialement destin tre utilis dans des situations intressant essentiellement lascurit de la navigation et des personnes, en particulier lorsque des difficults de langue se produisent. Il convient tous les moyens de transmission, y compris la radiotlphonie et la radiotlgraphie, et supprime ainsi la ncessit d'uncode radiotlphonique distinct et de la partie consacre la radiotlgraphie. Le code repose sur le principe qu'chaque signal correspond une signification complte. Il laisse donc de ct la mthode du mot mot qui faisait partiede l'ancien code. La section gographique, qui n'a pas t juge essentielle, a t supprime. Il a donc t ainsi possiblede rduire considrablement le volume du code et de faire un ouvrage simple.

(Ce code a t adopt par la quatrime assemble de l'O.M.C.I.*, en septembre 1965).

* O.M.I. depuis le 22 mai 1982.

2

TABLE DES MATIRES

PREMIRE PARTIE

GNRALITS PROCDURE SIGNAUX DUNE LETTRE

Pages

I. EXPLICATIONS ET OBSERVATIONS GNRALES.......................................................................................... 7II. DFINITIONS ......................................................................................................................................... 8III. MTHODES DE SIGNALISATION ............................................................................................................... 8IV. INSTRUCTIONS GNRALES .................................................................................................................... 9V. TRANSMISSION PAR SIGNES FLOTTANTS .................................................................................................. 11VI. TRANSMISSION PAR MOYENS LUMINEUX .......................

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