SÉANCE PUBLIQUE DU LUNDI 25 JANVIER 2016 À 9 Happrobation du compte rendu analytique de la seance publique du 12 octobre 2015 n° rapport intitulÉ de l'affaire rapporteur administration

1

SÉANCE PUBLIQUE

DU LUNDI 25 JANVIER 2016 À 9 H

____________

ORDRE DU JOUR ARRETE PAR LA CONFERENCE DES PRESIDEN TS

APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE

DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 12 OCTOBRE 2015

N° RAPPORT INTITULÉ DE L'AFFAIRE RAPPORTEUR

ADMINISTRATION GENERALE, FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

2016-03-0006 RAPPORT 2014 DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

M. TOUZET

2016-01-0009 BUDGET PRIMITIF 2016* M. ECHAROUX

2016-01-0016 EXERCICE 2016- CADRE DU PLAN D’ECONOMIES 2016 M. ECHAROUX

DEVELOPPEMENT DURABLE, PATRIMOINE DEPARTEMENTAL, MO BILITES ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

2016-04-0004 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - MODIFICATION DES DISPOSITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES - CARTE IMAGINE'R "SCOLAIRE" MAINTIEN DU DISPOSITIF POUR LES COLLEGIENS

M. MEARY

2016-04-0005 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - MODIFICATION DES DISPOSITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES - CARTE IMAGINE'R "SCOLAIRE" - SUPPRESSION DE LA MAJORATION DE 5 % POUR LES ELEVES NORD ESSONNIENS

M. MEARY

2016-04-0006 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2006-03-0019 EN DATE DU 23 OCTOBRE 2006 PORTANT AIDES DEPARTEMENTALES EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES ELEVES INTERNES

M. MEARY

* Voir détail de la présentation du budget primitif pages 7 à 21 du présent document

2


2016-04-0007 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APLICATION DE LA LOI NOTRe - MODIFICATION DES DISPOSITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES - CARTE SCOL'R

M. MEARY

2016-04-0008 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIE 2016 - SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - MODIFICATION DES DISPOSITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES - CARTE SCOLAIRE BUS LIGNES REGULIERES

M. MEARY

2016-04-0009 EXERCICE 2016 - PLAN D'ECONOMIES 2016 - SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - ABROGATION DE LA DELIBERATION 2014-04-0044 DU 24 NOVEMBRE 2014 RELATIVE A LA REPRISE EN PROPRIÉTÉ ET EN GESTION DU CENTRE DE CONFÉRENCES GÉNOCENTRE À EVRY PAR LE DEPARTEMENT

M. ECHAROUX

2016-04-0010 EXERCICE 2016 - PLAN D'ÉCONOMIE 2016. SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - RETRAIT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA BIÈVRE

MME VERMILLET

2016-04-0011 EXERCICE 2016 - PLAN D'ECONOMIES 2016 - SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - MODIFICATION DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE DES DÉCHETS - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION 2012-04-0061 DU 19 NOVEMBRE 2012

MME VERMILLET


2016-01-0010 SUPPRESSION D'EMPLOIS BUDGÉTAIRES SUITE À LA REPRISE DE LA COMPÉTENCE TRANSPORTS SCOLAIRES PAR LE SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE (STIF)

M. TOUZET

AFFAIRES SOCIALES, HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE

2016-03-0001 EXERCICE 2016 - PLAN D'ÉCONOMIES 2016 - SUPPRESSION DE L'AIDE EXTRA-LÉGALE RELATIVE AUX FRAIS DE TRANSPORT DES PERSONNES HANDICAPÉES DONT LES FRAIS D'HÉBERGEMENT SONT PRIS EN CHARGE PAR L'AIDE SOCIALE - ABROGATION PARTIELLE DE LA DÉLIBÉRATION 2002-03-0011 EN DATE DU 24 JUIN 2002 PORTANT SUR L'ADOPTION DU NOUVEAU RÉGLEMENT DÉPARTEMENTAL D'AIDE SOCIALE

MME CHAMBARET

2016-03-0002 EXERCICE 2016. PLAN D'ÉCONOMIES 2016. SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - SUPPRESSION DE L'ARGENT DE POCHE EXTRA LÉGAL ABROGATION PARTIELLE DE LA DÉLIBÉRATION 2002-03-0011 EN DATE DU 24 JUIN 2002

MME CHAMBARET

3


2016-03-0003 EXERCICE 2016. PLAN D'ÉCONOMIES 2016. SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - SUPPRESSION DE L'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIE DIFFÉRENTIELLE - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION 2009-02-0005 EN DATE DU 23 MARS 2009 PORTANT NOUVELLES DISPOSITIONS CONCERNANT L'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIE

MME CHAMBARET

2016-03-0004 EXERCICE 2016 - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - SUPPRESSION DE LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'OBSÈQUES POUR LES PERSONNES ÂGÉES ET HANDICAPÉES BÉNÉFICIAIRES DE L'AIDE SOCIALE - ABROGATION PARTIELLE DE LA DÉLIBÉRATION 2002-03-0011 EN DATE DU 24 JUIN 2002 PORTANT ADOPTION DU NOUVEAU RÉGLEMENT DÉPARTEMENTAL D'AIDE SOCIALE

MME CHAMBARET

2016-03-0005 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - ABROGATION DE LA DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL : 2012-02-0023 DU 17 DECEMBRE 2012, APPROUVANT L'ENGAGEMENT DU DÉPARTEMENT POUR LES EMPLOIS D'AVENIR ET LUI DONNANT DÉLÉGATION POUR L'APPROBATION DE TOUT DOCUMENT PERMETTANT LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF EN ESSONNE

MME GELOT-RATEAU


2016-04-0012 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT. APPLICATION DE LA LOI NOTRE. SUPPRESSION DU SOUTIEN FINANCIER A L'ELABORATION DES AGENDAS 21 COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX - ABROGATION DES DELIBERATIONS 2002-02-0015 EN DATE DU 28 MARS 2002 PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE ET FINANCIER DES INTERCOMMUNALITES POUR L'ELABORATION D'AGENDAS 21 TERRITORIALISES ET 2005-03-0008 EN DATE DU 21 MARS 2005 PORTANT SUR LE SOUTIEN TECHNIQUE ET FINANCIER POUR L'ELABORATION D'AGENDAS 21 DES COMMUNES

MME VERMILLET

EDUCATION, JEUNESSE ET SPORTS, CULTURE ET TOURISME

2016-02-0005 EXERCICE 2016 - PLAN D'ÉCONOMIES 2016. SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - GLOBALISATION, À PARTIR DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2016 DE LA SUBVENTION POUR LES ACTIONS PÉDAGOGIQUES PORTÉE À 23 € PAR ÉLÈVE, DANS LE CADRE D'UN NOUVEAU DISPOSITIF UNIQUE

MME PARATRE

2016-02-0006 EXERCICE 2016. PLAN D'ÉCONOMIES 2016. SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - APPLICATION À PARTIR DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2016 D'UN TARIF MINIMAL DES REPAS À 0,70 € DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

MME PARATRE

4


2016-02-0001 EXERCICE 2016. PLAN D'ÉCONOMIES 2016. SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT. SUPPRESSION DE LA PART DU FINANCEMENT DÉPARTEMENTAL À L'ASSOCIATION CINESSONNE PORTANT SUR LE FESTIVAL DU CINÉMA EUROPÉEN EN ESSONNE

MME GROS

2016-02-0009 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - ABROGATION DES DELIBERATIONS 2002-06-0002 DU 28 MARS 2002 ET 2012-03-0017 DU 2 JUILLET 2012 RELATIVES A LA CARTE JEUNE ET DE LA DÉLIBÉRATION 2014-03-0007 DU 7 AVRIL 2014 PORTANT REFONTE DU DISPOSITIF "SAC ADOS" - FIXATION DU PRINCIPE DE LA CREATION D'UNE CARTE AUTONOMIE

MME RIGAULT

2016-02-0002 EXERCICE 2016. PLAN D'ÉCONOMIES 2016. SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT. SUPPRESSION PROGRESSIVE DU FINANCEMENT DÉPARTEMENTAL À L'ASSOCIATION "ECOLE DÉPARTEMENTALE DE THÉÂTRE" (EDT 91)

MME GROS

2016-02-0007 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIE 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRe - DIVERSIFICATION ET OPTIMISATION DES RESSOURCES POUR LE STADE DEPARTEMENTAL ROBERT BOBIN

MME RIGAULT

2016-02-0008 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRe - DIVERSIFICATION DES RESSOURCES DU DOMAINE DEPARTEMENTAL DE CHAMARANDE ET MODIFICATION DU PERIMETRE DE SES ACTIVITES

MME GROS


2016-04-0013 MESURES DE VALORISATION ET DE GESTION DU PATRIMOINE DÉPARTEMENTAL - DOMAINE DE MÉRÉVILLE

M. MEHLHORN


2016-01-0013 EXERCICE 2016. PLAN D'ÉCONOMIES 2016. SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - TEMPS DE TRAVAIL - RESPECT DE LA DURÉE ANNUELLE LÉGALE

M. TOUZET

2016-01-0004 EXERCICE 2016 - PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - SUPPRESSION DE LA PRIME D'INSTALLATION - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION 91-1-22 EN DATE DU 23 MAI 1991 PORTANT VERSEMENT DE LA PRIME D'INSTALLATION

M. TOUZET

2016-01-0005 EXERCICE 2016 - PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - MODALITES DE RECUPERATION ET DE PAIEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES

M. TOUZET

5


2016-01-0011 MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS BUDGÉTAIRES DE LA COLLECTIVITÉ

RETIRE

2016-01-0017 EXERCICE 2016 - RESTE A CHARGE POUR LE DEPARTEMENT DES COMPETENCES TRANSFEREES PAR MANQUE DE COMPENSATION DE L'ETAT

M. ECHAROUX

2016-01-0018 ETAT DES DEPENSES NON PAYEES SUR L'EXERCICE 2015 DEVANT FAIRE L'OBJET D'UN PROTOCOLE DE PAIEMENT ECHELONNE

M. ECHAROUX

2016-01-0014 FIXATION DU TAUX DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES POUR 2016

M. ECHAROUX

2016-01-0015 RECONDUCTION DU TAUX ET DES EXONERATIONS DES DROITS D'ENREGISTREMENT ET DE LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE (DROITS DE MUTATION) POUR 2016

M. ECHAROUX

2016-01-0006 FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D'AMENAGEMENT M. ECHAROUX

2016-01-0007 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

M. BOURNAT

2016-01-0012 CREATION, SUPPRESSION D'EMPLOIS BUDGETAIRES SUITE AUX EVOLUTIONS DE CARRIERE DES AGENTS ET AUX EVOLUTIONS D'ORGANISATION

M. TOUZET

2016-01-0001 DÉFINITION DU POSTE DE DIRECTEUR DE LA DIRECTION DE LA PROTECTION ET PRÉVENTION DE L'ENFANCE

M. TOUZET

2016-01-0002 MISE EN AFFECTATION DES BIENS DÉPARTEMENTAUX AUPRÈS DES BUDGETS ANNEXES

M. ECHAROUX

2016-01-0003 UTILISATION DE LA LIGNE "DEPENSES IMPREVUES" SUR L'EXERCICE 2015 : 388 K€

M. ECHAROUX

EDUCATION, JEUNESSE ET SPORTS, CULTURE ET TOURISME

2016-02-0003 ATTRIBUTION DU FORFAIT D'EXTERNAT "PART MATÉRIEL" AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT. EXERCICE 2016. MONTANT : 2 453 000 €

MME PARATRE

2016-02-0004 ATTRIBUTION DU FORFAIT D'EXTERNAT "PART PERSONNEL" AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT. EXERCICE 2016. MONTANT 2 597 000 €

MME PARATRE


2016-04-0001 APPROBATION DES MODALITÉS DE CONCERTATION PRÉALABLE POUR L'OPÉRATION RELATIVE AU RÉAMÉNAGEMENT DE L'ÉCHANGEUR DE CORBEVILLE

M. MEHLHORN

6


2016-04-0002 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LE DÉPARTEMENT ET LA SOCIÉTÉ "BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS", RELATIF AU VERSEMENT D'UNE RÉMUNÉRATION COMPLÉMENTAIRE DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L'OUVRAGE DE FRANCHISSEMENT DE LA RN 7 À RIS-ORANGIS - MONTANT : 159 089,97 €

M. MEHLHORN

2016-04-0003 TRANSPORTS SCOLAIRES - PROTOCOLES TRANSACTIONNELS ENTRE LE DÉPARTEMENT ET DES SOCIÉTÉS DE TRANSPORT - MONTANT : 648 015 EUROS

M. MEARY

FIN DE DETACHEMENT SUR EMPLOI FONCTIONNEL : INFORMATION DU PRESIDENT

2016-01-0008 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL PRISES PAR DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES AU PRÉSIDENT CONFORMÉMENT À LA DÉLIBÉRATION 2015-00-0006 DU 22 JUIN 2015

M. DUROVRAY

7

DETAIL DE LA PRESENTATION EN SEANCE DU BUDGET PRIMITIF 2016

2016-01-0009 – BUDGET PRIMITIF 2016

PRESENTATION PAR LE RAPPORTEUR, M. DOMINIQUE ECHAROUX - DÉBAT GÉNÉRAL

A – EXAMEN DES POLITIQUES

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

1. COMPETENCES OBLIGATOIRES POLITIQUE ACTION SOCIALE

- Rapport de présentation du Président du Conseil départemental…… p 11

Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX POLITIQUE INSERTION SOCIALE

- Rapport de présentation du Président du Conseil départemental …… p 29

Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX POLITIQUE ÉDUCATION


Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX POLITIQUE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DEVELOPPEMEN T ECONOMIQUE


Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX POLITIQUE DES DÉPLACEMENTS


Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX

8

POLITIQUE ENVIRONNEMENT


Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX POLITIQUE CULTURE


Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX POLITIQUE SECURITE PUBLIQUE


Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX POLITIQUE MOYENS DE L’INSTITUTION



2. COMPETENCES PARTAGEES POLITIQUE INSERTION SOCIALE




Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX POLITIQUE AMÉNAGEMENT





9




POLITIQUE CULTURE


Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX POLITIQUE SPORT, LOISIRS ET COOPÉRATION


Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX POLITIQUE SECURITE PUBLIQUE





RECETTES DE FONCTIONNEMENT

1. COMPETENCES OBLIGATOIRES POLITIQUE ACTION SOCIALE





10

POLITIQUE ÉDUCATION








POLITIQUE MOYENS DE L’INSTITUTION



2. COMPETENCES PARTAGEES POLITIQUE INSERTION SOCIALE


Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX POLITIQUE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE





POLITIQUE CULTURE



11

POLITIQUE SPORT, LOISIRS ET COOPÉRATION



DEPENSES D’INVESTISSEMENT

1 COMPETENCES OBLIGATOIRES POLITIQUE ACTION SOCIALE












POLITIQUE CULTURE



12

POLITIQUE SECURITE PUBLIQUE





2 COMPETENCES PARTAGEES POLITIQUE INSERTION SOCIALE




Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX POLITIQUE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DEVELOPPEMEN T ECONOMIQUE







Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX POLITIQUE CULTURE



13

POLITIQUE SPORT, LOISIRS ET COOPÉRATION




Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX POLITIQUE CONTRACTUELLE



RECETTES D’INVESTISSEMENT

1 COMPETENCES OBLIGATOIRES POLITIQUE ACTION SOCIALE


Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX POLITIQUE ENVIRONNEMENT






14

POLITIQUE MOYENS DE L’INSTITUTION



2 COMPETENCES PARTAGEES POLITIQUE INSERTION SOCIALE


Présentation de la politique M. Dominique ECHAROUX POLITIQUE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE





POLITIQUE CULTURE



15

B – VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR 2016 PAR CHAPITRE

I) BUDGET PRINCIPAL

VOTE PAR CHAPITRE

FONCTIONNEMENT

A – Recettes Chapitre 013 Atténuations de charges Chapitre 015 Revenu minimum d'insertion Chapitre 016 Allocation personnalisée d’autonomie Chapitre 017 RSA Chapitre 042 Opération d’ordre de transferts entre section de fonctionnement Chapitre 70 Produits des services, du domaine et v entes diverses Chapitre 73 Impôts et taxes Chapitre 731 Impositions directes Chapitre 74 Dotations, subventions et participatio ns Chapitre 75 Autres produits de gestion courante Chapitre 76 Produits financiers Chapitre 77 Produits exceptionnels Chapitre 78 Reprises sur provisions

B - Dépenses

Chapitre 011 Charges à caractère général Chapitre 012 Charges de personnel et frais assimil és Chapitre 014 Atténuations de produits Chapitre 015 Revenu minimum d'insertion Chapitre 016 Allocation personnalisée d’autonomie

Chapitre 017 Revenu solidarité active Chapitre 022 Dépenses imprévues

16

Chapitre 023 Virement à la section d'investissemen t Chapitre 042 Opération d’ordre de transferts entre section de fonctionnement Chapitre 65 Autres charges de gestion courante Chapitre 6586 Frais de fonctionnement des groupes d 'élus Chapitre 66 Charges financières Chapitre 67 Charges exceptionnelles Chapitre 68 Dotations aux amortissements et aux pro visions

INVESTISSEMENT

A - Recettes

Chapitre 021 Virement de la section de fonctionnem ent Chapitre 024 Produits de cessions des immobilisatio ns Chapitre 040 Opérations d’ordre de transferts entr e section d’investissement Chapitre 041 Opérations patrimoniales Chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves Chapitre 13 Subventions d'investissement Chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées Chapitre 204 Subventions d'équipement versées Chapitre 23 Immobilisations en cours Chapitre 27 Autres immobilisations financières

B – Dépenses Chapitre 018 RSA Chapitre 020 Dépenses imprévues Chapitre 040 Opérations d’ordre de transferts entr e section d’investissement Chapitre 041 Opérations patrimoniales Chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées Chapitre 20 Immobilisations incorporelles

17

Chapitre 204 Subventions d'équipement versées Chapitre 21 Immobilisations corporelles Chapitre 23 Immobilisations en cours Chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations Chapitre 27 Autres immobilisations financières

18

2) BUDGET ANNEXE DE L'IDEF VOTE PAR GROUPE FONCTIONNEL

FONCTIONNEMENT

A - Dépenses Groupe 1 Dépenses afférentes à l'exploitation coura nte Groupe 2 Dépenses afférentes au personnel Groupe 3 Dépenses afférentes à la structure B - Recettes

Groupe 1 Produits de la tarification Groupe 2 Autres produits relatifs à l'exploitation

INVESTISSEMENT

A - Dépenses Section d’investissement : emplois B - Recettes Section d’investissement : ressources

19

3) BUDGET ANNEXE - CHAMARANDE - VOTE PAR CHAPITRE

FONCTIONNEMENT

A – Recettes Chapitre 042 Opération d’ordre de transferts entre section de fonctionnement Chapitre 70 Produits des services, du domaine et v entes diverses Chapitre 74 Dotations, subventions et participatio ns B - Dépenses Chapitre 011 Charges à caractère général Chapitre 012 Charges de personnel et frais assimil és Chapitre 042 Opération d’ordre de transferts entre section de fonctionnement Chapitre 65 Autres charges de gestion courante

INVESTISSEMENT

A - Recettes Chapitre 040 Opérations d’ordre de transferts entr e section d’investissement Chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves Chapitre 13 Subventions d'investissement

B – Dépenses Chapitre 040 Opérations d’ordre de transferts entr e section d’investissement Chapitre 20 Immobilisations incorporelles Chapitre 21 Immobilisations corporelles Chapitre 23 Immobilisations en cours

20

4) BUDGET ANNEXE – CRECHE DEPARTEMENTALE - VOTE PAR CHAPITRE

FONCTIONNEMENT

A – Recettes Chapitre 70 Produits des services, du domaine et v entes diverses Chapitre 74 Dotations, subventions et participatio ns B - Dépenses Chapitre 011 Charges à caractère général Chapitre 012 Charges de personnel et frais assimil és Chapitre 042 Opération d’ordre de transferts entre section de fonctionnement Chapitre 65 Autres charges de gestion courante

INVESTISSEMENT

A - Recettes Chapitre 040 Opérations d’ordre de transferts entr e section d’investissement Chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves

B – Dépenses Chapitre 20 Immobilisations incorporelles Chapitre 21 Immobilisations corporelles Chapitre 23 Immobilisations en cours

21

5) BUDGET ANNEXE – STADE BOBIN- VOTE PAR CHAPITRE

FONCTIONNEMENT

A – Recettes Chapitre 70 Produits des services, du domaine et v entes diverses Chapitre 74 Dotations, subventions et participatio ns B - Dépenses Chapitre 011 Charges à caractère général Chapitre 012 Charges de personnel et frais assimil és Chapitre 042 Opération d’ordre de transferts entre section de fonctionnement Chapitre 65 Autres charges de gestion courante

INVESTISSEMENT

A - Recettes Chapitre 040 Opérations d’ordre de transferts entr e section d’investissement Chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves

B – Dépenses Chapitre 20 Immobilisations incorporelles Chapitre 21 Immobilisations corporelles Chapitre 23 Immobilisations en cours

Documents

SÉANCE PUBLIQUE DU LUNDI 25 JANVIER 2016 À 9 Happrobation du compte rendu analytique de la seance publique du 12 octobre 2015 n° rapport intitulÉ de l'affaire rapporteur administration