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SÉANCE PUBLIQUE DU LUNDI 25 JANVIER 2016 À 9 H approbation du compte rendu analytique de la seance publique du 12 octobre 2015 n° rapport intitulÉ de l'affaire rapporteur administration

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    SÉANCE PUBLIQUE

    DU LUNDI 25 JANVIER 2016 À 9 H

    ____________

    ORDRE DU JOUR ARRETE PAR LA CONFERENCE DES PRESIDEN TS

    APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE

    DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 12 OCTOBRE 2015

    N° RAPPORT INTITULÉ DE L'AFFAIRE RAPPORTEUR

    ADMINISTRATION GENERALE, FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

    2016-03-0006 RAPPORT 2014 DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

    M. TOUZET

    2016-01-0009 BUDGET PRIMITIF 2016* M. ECHAROUX

    2016-01-0016 EXERCICE 2016- CADRE DU PLAN D’ECONOMIES 2016 M. ECHAROUX

    DEVELOPPEMENT DURABLE, PATRIMOINE DEPARTEMENTAL, MO BILITES ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

    2016-04-0004 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - MODIFICATION DES DISPOSITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES - CARTE IMAGINE'R "SCOLAIRE" MAINTIEN DU DISPOSITIF POUR LES COLLEGIENS

    M. MEARY

    2016-04-0005 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - MODIFICATION DES DISPOSITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES - CARTE IMAGINE'R "SCOLAIRE" - SUPPRESSION DE LA MAJORATION DE 5 % POUR LES ELEVES NORD ESSONNIENS

    M. MEARY

    2016-04-0006 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2006-03-0019 EN DATE DU 23 OCTOBRE 2006 PORTANT AIDES DEPARTEMENTALES EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES ELEVES INTERNES

    M. MEARY

    * Voir détail de la présentation du budget primitif pages 7 à 21 du présent document

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    N° RAPPORT INTITULÉ DE L'AFFAIRE RAPPORTEUR

    2016-04-0007 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APLICATION DE LA LOI NOTRe - MODIFICATION DES DISPOSITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES - CARTE SCOL'R

    M. MEARY

    2016-04-0008 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIE 2016 - SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - MODIFICATION DES DISPOSITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES - CARTE SCOLAIRE BUS LIGNES REGULIERES

    M. MEARY

    2016-04-0009 EXERCICE 2016 - PLAN D'ECONOMIES 2016 - SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - ABROGATION DE LA DELIBERATION 2014-04-0044 DU 24 NOVEMBRE 2014 RELATIVE A LA REPRISE EN PROPRIÉTÉ ET EN GESTION DU CENTRE DE CONFÉRENCES GÉNOCENTRE À EVRY PAR LE DEPARTEMENT

    M. ECHAROUX

    2016-04-0010 EXERCICE 2016 - PLAN D'ÉCONOMIE 2016. SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - RETRAIT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA BIÈVRE

    MME VERMILLET

    2016-04-0011 EXERCICE 2016 - PLAN D'ECONOMIES 2016 - SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - MODIFICATION DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE DES DÉCHETS - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION 2012-04-0061 DU 19 NOVEMBRE 2012

    MME VERMILLET

    ADMINISTRATION GENERALE, FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

    2016-01-0010 SUPPRESSION D'EMPLOIS BUDGÉTAIRES SUITE À LA REPRISE DE LA COMPÉTENCE TRANSPORTS SCOLAIRES PAR LE SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE (STIF)

    M. TOUZET

    AFFAIRES SOCIALES, HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE

    2016-03-0001 EXERCICE 2016 - PLAN D'ÉCONOMIES 2016 - SUPPRESSION DE L'AIDE EXTRA-LÉGALE RELATIVE AUX FRAIS DE TRANSPORT DES PERSONNES HANDICAPÉES DONT LES FRAIS D'HÉBERGEMENT SONT PRIS EN CHARGE PAR L'AIDE SOCIALE - ABROGATION PARTIELLE DE LA DÉLIBÉRATION 2002-03-0011 EN DATE DU 24 JUIN 2002 PORTANT SUR L'ADOPTION DU NOUVEAU RÉGLEMENT DÉPARTEMENTAL D'AIDE SOCIALE

    MME CHAMBARET

    2016-03-0002 EXERCICE 2016. PLAN D'ÉCONOMIES 2016. SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - SUPPRESSION DE L'ARGENT DE POCHE EXTRA LÉGAL ABROGATION PARTIELLE DE LA DÉLIBÉRATION 2002-03-0011 EN DATE DU 24 JUIN 2002

    MME CHAMBARET

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    N° RAPPORT INTITULÉ DE L'AFFAIRE RAPPORTEUR

    2016-03-0003 EXERCICE 2016. PLAN D'ÉCONOMIES 2016. SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - SUPPRESSION DE L'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIE DIFFÉRENTIELLE - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION 2009-02-0005 EN DATE DU 23 MARS 2009 PORTANT NOUVELLES DISPOSITIONS CONCERNANT L'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIE

    MME CHAMBARET

    2016-03-0004 EXERCICE 2016 - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - SUPPRESSION DE LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'OBSÈQUES POUR LES PERSONNES ÂGÉES ET HANDICAPÉES BÉNÉFICIAIRES DE L'AIDE SOCIALE - ABROGATION PARTIELLE DE LA DÉLIBÉRATION 2002-03-0011 EN DATE DU 24 JUIN 2002 PORTANT ADOPTION DU NOUVEAU RÉGLEMENT DÉPARTEMENTAL D'AIDE SOCIALE

    MME CHAMBARET

    2016-03-0005 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - ABROGATION DE LA DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL : 2012-02-0023 DU 17 DECEMBRE 2012, APPROUVANT L'ENGAGEMENT DU DÉPARTEMENT POUR LES EMPLOIS D'AVENIR ET LUI DONNANT DÉLÉGATION POUR L'APPROBATION DE TOUT DOCUMENT PERMETTANT LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF EN ESSONNE

    MME GELOT-RATEAU

    DEVELOPPEMENT DURABLE, PATRIMOINE DEPARTEMENTAL, MO BILITES ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

    2016-04-0012 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT. APPLICATION DE LA LOI NOTRE. SUPPRESSION DU SOUTIEN FINANCIER A L'ELABORATION DES AGENDAS 21 COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX - ABROGATION DES DELIBERATIONS 2002-02-0015 EN DATE DU 28 MARS 2002 PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE ET FINANCIER DES INTERCOMMUNALITES POUR L'ELABORATION D'AGENDAS 21 TERRITORIALISES ET 2005-03-0008 EN DATE DU 21 MARS 2005 PORTANT SUR LE SOUTIEN TECHNIQUE ET FINANCIER POUR L'ELABORATION D'AGENDAS 21 DES COMMUNES

    MME VERMILLET

    EDUCATION, JEUNESSE ET SPORTS, CULTURE ET TOURISME

    2016-02-0005 EXERCICE 2016 - PLAN D'ÉCONOMIES 2016. SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - GLOBALISATION, À PARTIR DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2016 DE LA SUBVENTION POUR LES ACTIONS PÉDAGOGIQUES PORTÉE À 23 € PAR ÉLÈVE, DANS LE CADRE D'UN NOUVEAU DISPOSITIF UNIQUE

    MME PARATRE

    2016-02-0006 EXERCICE 2016. PLAN D'ÉCONOMIES 2016. SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - APPLICATION À PARTIR DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2016 D'UN TARIF MINIMAL DES REPAS À 0,70 € DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

    MME PARATRE

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    N° RAPPORT INTITULÉ DE L'AFFAIRE RAPPORTEUR

    2016-02-0001 EXERCICE 2016. PLAN D'ÉCONOMIES 2016. SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT. SUPPRESSION DE LA PART DU FINANCEMENT DÉPARTEMENTAL À L'ASSOCIATION CINESSONNE PORTANT SUR LE FESTIVAL DU CINÉMA EUROPÉEN EN ESSONNE

    MME GROS

    2016-02-0009 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - ABROGATION DES DELIBERATIONS 2002-06-0002 DU 28 MARS 2002 ET 2012-03-0017 DU 2 JUILLET 2012 RELATIVES A LA CARTE JEUNE ET DE LA DÉLIBÉRATION 2014-03-0007 DU 7 AVRIL 2014 PORTANT REFONTE DU DISPOSITIF "SAC ADOS" - FIXATION DU PRINCIPE DE LA CREATION D'UNE CARTE AUTONOMIE

    MME RIGAULT

    2016-02-0002 EXERCICE 2016. PLAN D'ÉCONOMIES 2016. SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT. SUPPRESSION PROGRESSIVE DU FINANCEMENT DÉPARTEMENTAL À L'ASSOCIATION "ECOLE DÉPARTEMENTALE DE THÉÂTRE" (EDT 91)

    MME GROS

    2016-02-0007 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIE 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRe - DIVERSIFICATION ET OPTIMISATION DES RESSOURCES POUR LE STADE DEPARTEMENTAL ROBERT BOBIN

    MME RIGAULT

    2016-02-0008 EXERCICE 2016. PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRe - DIVERSIFICATION DES RESSOURCES DU DOMAINE DEPARTEMENTAL DE CHAMARANDE ET MODIFICATION DU PERIMETRE DE SES ACTIVITES

    MME GROS

    DEVELOPPEMENT DURABLE, PATRIMOINE DEPARTEMENTAL, MO BILITES ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

    2016-04-0013 MESURES DE VALORISATION ET DE GESTION DU PATRIMOINE DÉPARTEMENTAL - DOMAINE DE MÉRÉVILLE

    M. MEHLHORN

    ADMINISTRATION GENERALE, FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

    2016-01-0013 EXERCICE 2016. PLAN D'ÉCONOMIES 2016. SITUATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT - TEMPS DE TRAVAIL - RESPECT DE LA DURÉE ANNUELLE LÉGALE

    M. TOUZET

    2016-01-0004 EXERCICE 2016 - PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - SUPPRESSION DE LA PRIME D'INSTALLATION - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION 91-1-22 EN DATE DU 23 MAI 1991 PORTANT VERSEMENT DE LA PRIME D'INSTALLATION

    M. TOUZET

    2016-01-0005 EXERCICE 2016 - PLAN D'ECONOMIES 2016. SITUATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - APPLICATION DE LA LOI NOTRE - MODALITES DE RECUPERATION ET DE PAIEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES

    M. TOUZET

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    N° RAPPORT INTITULÉ DE L'AFFAIRE RAPPORTEUR

    2016-01-0011 MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS BUDGÉTAIRES DE LA COLLECTIVITÉ

    RETIRE

    2016-01-0017 EXERCICE 2016 - RESTE A CHARGE POUR LE DEPARTEMENT DES COMPETENCES TRANSFEREES PAR MANQUE DE COMPENSATION DE L'ETAT

    M. ECHAROUX

    2016-01-0018 ETAT DES DEPENSES NON PAYEES SUR L'EXERCICE 2015 DEVANT FAIRE L'OBJET D'U