QUALITE SECURITE ALIMENTAIRE SECURITE DES HOMMES

QUALITE

SECURITE ALIMENTAIRE

ENVIRONNEMENT

DEVELOPPEMENT DURABLE

SECURITE DES HOMMES

Version du 18/01/2013

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SOMMAIRE

1. CAPINOV page 3

2. Le service Conseil-Audit-Formation de CAPINOV page 4

3. L’offre de formations CAPINOV page 6

4. Formations inter-entreprises planifiées au 1er semestre 2013 page 7

5. Formations intra ou inter-entreprises proposées à la carte page 10

6. Conditions générales page 28

7. Plan d’accès page 29

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Présentation

Prestataire de service indépendant et reconnu depuis quarante ans, CAPINOV vous propose ses prestations : - Un laboratoire polyvalent et complet :

- Laboratoire de nutrition, d’agronomie, d’environnement - Nutrition (physico-chimie)

- Agronomie – Hydrologie

- Évaluation sensorielle

- Microbiologie

- Laboratoire de Sécurité des Aliments

- Des prestations de services :

- Conseil, audit et formation en management de la Qualité – Sécurité - Environnement -Développement Durable

- Veille réglementaire

CAPINOV

Un outil au service des filières agricoles, agroalimentaires et environnementales.

- Recherche et innovation : SIG Système d’informations géographiques, Agronomie, Informatique

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Présentation

Les consultants - auditeurs - formateurs de Capinov sont spécialisés dans la mise en place de systèmes de management qualité, environnement, sécurité, développement durable. Concrets et opérationnels, les conseils délivrés contribuent à l'amélioration de vos performances. Mise en place à la demande et de façon personnalisée de: Conseil : Animation, mise en place de démarches. Audit : Audits internes, diagnostics ou fournisseurs. Formation : Formations personnalisées en intra ou inter-entreprises

Nos points forts

- Des conseillers formés et informés continuellement grâce à leur présence dans des groupes de travails (AFNOR, COOP de France, CCI), des comités de certification d’organismes certificateurs (SGS). - Des auditeurs certifiés IRCA ou COFRAC.

Nos domaines d’expertises

QUALITE :

- Normes ISO 9001, ISO 22000, ISO 17025 - Référentiels IFS, BRC, GLOBALGAP - Agriculture biologique - Agriconfiance (NF V01-005 ou NF V01-007) - Signes de qualité : IGP, AOC, label rouge - GMP - Certification de service : Certi Conseil - Réglementation : Paquet hygiène (HACCP, traçabilité)

SECURITE :

- Norme OHSAS 18001 - Réglementation: ICPE, spécifiques (engrais, tours aéroréfrigérantes)

ENVIRONNEMENT :

- Norme ISO 14001 - BILAN CARBONE ® - Réglementation : ICPE

DEVELOPPEMENT DURABLE :

- Norme ISO 26000

LE SERVICE

CONSEIL-AUDIT- FORMATION

DE CAPINOV

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ZI Lanrinou 29206 LANDERNEAU Cedex

Vos interlocuteurs Formation

Nous contacter

Service Conseil-Audit-Formation Anne-Laure MORVAN-MATHIEUX

LE SERVICE

CONSEIL-AUDIT- FORMATION

DE CAPINOV

Tél : 02.98.25.32.77 Fax : 02.98.25.32.74 E-mail : [email protected]

- Chef de projet Conseil-Audit-Formation - Chargée de la communication clients, marketing, commercial

Anne-Laure MORVAN-MATHIEUX

Chef de projet Conseil-Audit-Formation

Pauline JELTSCH


Mathieu LE MEN


Marina PETTIER

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Plusieurs types de formations

CAPINOV réalise des formations en inter ou intra-entreprises. En inter-entreprises, les formations se déroulent principalement à Landerneau. Ces formations mêlent plusieurs stagiaires issus d’entreprises différentes ce qui permet des échanges entre les différents participants. En intra-entreprises, les formations se déroulent dans votre entreprise et permettent de mettre en situations sur le terrain. Les formations sont illustrées de cas concrets issus des retours d’expériences, d’exercices pratiques.

Un service à la carte

Le service Conseil-Audit-Formation de CAPINOV réalise des formations à la carte, selon la demande des participants, sur les thèmes Qualité, Sécurité Alimentaire, Sécurité, Environnement et Développement Durable. Quelques exemples des dernières formations à la carte créées :

- Risques légionelles et chimiques en station de Pommes de Terre - Agriculture Biologique en transformation agricole - HACCP en production agricole, en conditionnement de légumes ou entrepôts Gaz à

effets de serre - Comparaisons ISO 9001, IFS et BRC - Audit interne selon référentiel de services

L’OFFRE DE FORMATIONS

CAPINOV

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Formations inter-entreprises prévues au 1er semestre 2013 :

- La Méthode HACCP => 1 jour: 11 avril 2013 page 8

- Audit interne ISO 9001 => 2 jours: 23-24 mai 2013 page 9

Les formations sont détaillées dans les pages suivantes.

FORMATIONS INTER-ENTREPRISES

PLANIFIEES AU 1er SEMESTRE

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LA METHODE HACCP

Les objectifs...

• Connaître le contexte réglementaire et normatif en matière de sécurité des denrées alimentaires • Acquérir la méthodologie nécessaire pour piloter ou participer activement à des études selon les principes de l’HACCP* au sein de groupes de travail

Qui est concerné?

• Toute personne impliquée dans la mise en place ou l’animation de système de management de la sécurité des denrées alimentaires ou d’équipe HACCP

Le programme...

• Historique, définitions et intérêts • Contexte réglementaire et normatif de la Sécurité des Aliments • Les 7 principes de la méthode HACCP* utilisés dans la maîtrise de la Sécurité des Aliments • Méthodologie en 12 phases à utiliser pour réaliser les études de Sécurité des Aliments • Déclinaison sur un cas pratique : mise en application de la méthodologie

*HACCP: Hazard Analysis Critical Control Point

1 JOUR

La Métho

de H

ACCP:

Date(s): 11 avril 2013 Interlocuteur : Pauline JELTSCH Prix : 400 € HT

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AUDIT QUALITE INTERNE ISO 9001

Les objectifs... Qui est concerné?

Le programme...

2 JOURS

Aud

it qu

alité

interne ISO 900

1:

Date(s): 23-24 mai 2013

• Maîtriser la technique et le vocabulaire de l’audit de système de management de la qualité (ISO 19011 : 2002) • Identifier les points clés d'un processus d'audit qualité interne • Savoir préparer, conduire et conclure un audit qualité interne de façon pertinente et efficace • Maîtriser les techniques de communication lors d'audit qualité interne

• Toute personne susceptible de réaliser des audits qualité internes ou externes (service qualité, production, administration…) • Responsables qualité et correspondants qualité souhaitant maîtriser la méthode d'audit

• Introduction et définition du vocabulaire • Généralités sur l’audit type ISO 9001 : 2008 • Éléments de communication • Choix des auditeurs et responsabilités • Méthodologie pour la réalisation de l’audit • Référentiels : présentation du référentiel concerné (ISO 9001 : 2008) • Guides d’audit

Prix : 800 € HT

1er jour

• Mise en pratique de la technique d’audit - Convocation et programme d’audit - Réalisation d’un questionnaire d’audit - Interview des audités - Rédaction d’un rapport d’audit - Corrections à chaud

2ème jour

Interlocuteur : Pauline JELTSCH

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Vous trouverez ci-dessous et dans les pages suivantes, des exemples de formations que nous réalisons régulièrement en entreprises, et que nous mettons en place à la demande. Management de la qualité :

• Transformer en Agriculture Biologique page 11 • Management de la Qualité : ISO 9001 – Initiation page 12 • Management de la Qualité : ISO 9001 – Perfectionnement page 13 • Système de Management de la Qualité en production agricole : NF V01-005 page 14 • Management de la qualité dans les laboratoires : ISO CEI 17025 page 15 • Bonnes pratiques d’hygiène page 16

Sécurité des aliments :

• La Méthode HACCP page 8

• Management de la sécurité des aliments : ISO 22000 page 17

• Sécurité des Aliments : IFS BRC page 18

Management environnemental :

• Système de management environnemental : ISO 14001 page 19

• Management de la qualité et de l'environnement en production agricole : NF V01-007 page 20

Autres systèmes de management :

• Système de Management Intégré page 21 • Certification de services page 22 • Développement Durable page 23

Audit :

• Audit interne ISO 9001 page 9 • Audit Fournisseur page 24

Thèmes transverses :

• Gestion des non-conformités, actions correctives et préventives page 25

• Gestion de projet page 26 • Métrologie page 27

N'hésitez pas à nous solliciter pour ces formations ou pour tout souhait de formation spécifique à réaliser dans votre entreprise.

FORMATIONS INTER OU INTRA-ENTREPRISES

PROPOSEES

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Le programme...

1 JOUR

Transform

ation de produ

its biologiqu

es:

• Réglementation et définition des termes • Démarche pour l’obtention de la certification • Exigences : traçabilité, comptabilité matière, identification des produits, garanties de non-mélanges Bio/Conventionnel, règles de stockage, livraison • Documents et outils à mettre en place: analyse des dangers, enregistrements, nettoyage, marche en avant • Exemple d’un grossiste/préparateur • Communication : étiquetage

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MANAGEMENT DE LA QUALITE : ISO 9001

Initiation


Le programme...

1 JOUR

Managem

ent d

e la qualité : Initiatio

n:

• Initiation au Management de la Qualité • Découverte de la norme ISO 9001 • Mettre en place un Système de Management de la Qualité avec comme objectif la démarche d’amélioration • Assurer la performance et mesurer l’atteinte des objectifs de votre système qualité

• Toute personne de l’entreprise devant contribuer : - à la construction et/ou - au bon fonctionnement d’un Système de Management de la Qualité

• Présentation du Management de la Qualité : l’approche processus • Les organismes certificateurs et la démarche de certification • Définitions • Exigences de la norme ISO 9001 - Principes généraux : écoute client, maîtrise des processus, amélioration continue - Les 5 chapitres de la norme: présentation et illustration des exigences Cette formation est illustrée de cas concrets.

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MANAGEMENT DE LA QUALITE : ISO 9001

Perfectionnement


Le programme...

2 JOURS

Managem

ent d

e la qualité : P

erf ectio

nnem

ent:

• Initiation au Management de la Qualité • Connaissance des critères de la norme ISO 9001 et de la démarche de certification d’entreprise • Être capable d’identifier le domaine d’application de la norme ISO 9001 et d’en appréhender les exigences • Comprendre et mettre en oeuvre la démarche qualité pour la certification ISO 9001

• Les cadres et techniciens amenés à animer ou participer à la démarche de Management de la Qualité ISO 9001.

• Principes du Management de la Qualité • Les organismes certificateurs et la démarche de certification • Connaissance de la norme ISO 9001 - Principes généraux - Les 5 chapitres de la norme : présentation et illustration des exigences • Mettre en place un système de management de la qualité de manière structurée

• Études de cas • Exercices

1er jour 2ème jour

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MANAGEMENT DE LA QUALITE EN PRODUCTION

AGRICOLE : NF V01 005


Le programme...

1 JOUR

Managem

ent d

e la qualité : p

rodu

ction agric

ole

• Poser les bases de la mise en place d’un Système de Management de la Qualité • Connaissance des exigences de la norme NF V01005 et mise en place d’un Système de Management de la Qualité en Production Agricole

• Cadres et techniciens amenés à animer ou à participer à la mise en place ou au suivi d’un Système de Management de la qualité de la production agricole

• Présentation de la « Qualité » - Les Intérêts - Les principes du management de la qualité • Les exigences de la NF V01 005 / AgriConfiance ®- Présentation et intérêts d’une telle démarche - Les entreprises certifiées - Les méthodes pour mettre en place la démarche de Système de management de la Qualité en Production agricole - Les exigences du référentiel NF V01 005 • Les perspectives (NF V01 007 : Systèmes de Management de la Qualité et Environnement de la production )

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MANAGEMENT DE LA QUALITE DANS LES

LABORATOIRES : ISO 17025


Le programme...

1 JOUR

Managem

ent d

e la qualité dans les labo

ratoire

s

• Poser les bases de la mise en place d’un Système de Management de la Qualité dans les laboratoires • Connaissance du référentiel ISO/CEI 17025 et des exigences liées à l’accréditation d’un laboratoire d’analyses

• Les cadres et techniciens amenés à animer ou participer à la mise en place de la démarche d’accréditation

• Présentation de la qualité • Le COFRAC et la démarche d’accréditation • Les exigences du référentiel ISO CEI 17025 :

- Exigences liées au Système de Management de la Qualité - Exigences techniques liées :

- aux locaux - à la réalisation des essais - aux incertitudes de mesure - aux validations de méthodes

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BONNES PRATIQUES D’HYGIENE


Le programme...

1 JOUR

Bon

nes pratiques d’hygiène

• Sensibiliser le personnel à l’hygiène et à la sécurité alimentaire • Comprendre les règles fondamentales du respect de l’hygiène et savoir les appliquer dans les conditions normales de l’activité

• Responsables de laboratoire • Responsables et techniciens qualité • Chefs d’équipe • Opérateurs • Toute personne chargée d’appliquer et de faire appliquer les bonnes pratiques d’hygiène

• Enjeux réglementaires du « paquet hygiène » • Présentation des dangers dans l’agroalimentaire • Présentation des microbes : qui sont-ils ?, où vivent-ils ?, comment se développent-ils ? • Les bonnes pratiques d’hygiène : hygiène du personnel, hygiène lors des manipulations, hygiène dans l’environnement, hygiène du matériel,… • L’analyse de risques en sécurité alimentaire : définitions, présentation des points critiques, présentation des actions en cas de dérive

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Le programme...

2 JOURS

Managem

ent d

e la Sécurité

des Alim

ents :

• Comprendre les enjeux et les bénéfices de l’ISO 22000 • Connaître les exigences clés de la norme ISO 22000 • Poser les bases de la mise en place d’un Système de Management de la Sécurité des denrées Alimentaires : SMSDA • Identifier la complémentarité de l’ISO 22000 avec un SMQ basé sur l’ISO 9001

• Cadres et techniciens amenés à animer ou à participer à la mise en place ou au suivi d’un Système de Management de la Sécurité des denrées Alimentaires

• Présentation des aspects importants d’un SMSDA • ISO 22 000:2005: Pas à pas • Conception et mise en place du Système de Management de la Sécurité des denrées Alimentaires • SMSDA basé sur l’approche processus

1er jour

• PAS 220:2008: Programmes pré-requis pour l’industrie agroalimentaire • Dangers liés à la sécurité des denrées alimentaires et mesures de maîtrise Nombreux exercices et cas pratiques

2ème jour

MANAGEMENT DE LA SECURITE DES DENREES

ALIMENTAIRES : ISO 22 000

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Le programme...

1 JOUR

Les référentie

ls IFS

et B

RC version

6:

Date(s): 3 mai 2012

• Connaître et savoir interpréter les exigences des référentiels IFS et BRC version 6 • Appréhender le système de notation et d’obtention des certifications IFS et BRC • Préparer la certification selon les référentiels IFS et BRC version 6 IFS : International Food Standard BRC : British Retail Consortium

• Toute personne impliquée dans la mise en place ou l’animation des démarches qualité en IAA • IAA : Industrie Agro-Alimentaire

• Contexte, objectifs et enjeux des révisions des référentiels IFS et BRC • Présentation comparée pas à pas des exigences des référentiels IFS et BRC version 6 : - interprétation des exigences - zoom sur les nouveautés des versions 6 - liens avec les exigences réglementaires - interactions avec les autres référentiels de management de la qualité et de la sécurité des aliments (ISO 9001, ISO 22000, ISO/TS 22002…) • Processus de certification : préparation, organisation des audits, cycle, notation et niveaux de certification, exigences pour les auditeurs et les organismes certificateurs La formation est ponctuée d’exercices et d’études de cas concrets.

Prix : 400 € HT

LES REFERENTIELS IFS ET BRC VERSION 6

Interlocuteur : Pauline JELTSCH

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Le programme...

2 JOURS

Managem

ent e

nviro

nnem

ental

• Poser les bases de la mise en place d’un Système de Management Environnemental : S.M.E. • Connaître les exigences clés de la norme ISO 14 0001 • Acquérir les outils et méthodes pour construire et faire vivre un SME de manière efficace

• Responsable environnement • Technicien environnement • Responsable qualité, Responsable Systèmes de Management Intégré • Toute personne impliquée dans la mise en place du S.M.E selon ISO 14001

MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL

ISO 14001

• Connaissance de la démarche S.M.E - Liens renforcés avec ISO 9001, v2008 - Intérêts et enjeux • Structuration du S.M.E - Réalisation de son plan d’actions et de ses programmes environnementaux - Rédaction de la politique environnementale

• Connaissance de la norme ISO 14 001 - Politique environnementale - Planification: Aspects et Impacts Environnementaux, exigences légales et réglementaires, objectifs et cibles - Mise en place du système : Responsabilités, formation, communication, documentation, maîtrise opérationnelle, situations d’urgence - Dispositifs de contrôle et d’amélioration - Revue de direction

1er jour 2ème jour

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Le programme...

1 JOUR

Managem

ent e

nviro

nnem

ental: prod

uctio

n agric

ole

• Poser les bases de la mise en place d’un Système de Management de la Qualité et de l’Environnement en Production Agricole • Connaître des exigences de la norme NF V01 007

• Cadres et techniciens amenés amener à animer ou à participer à la mise en place ou au suivi d’un Système de Management de la Qualité et de l’Environnement de la Production Agricole

• Présentation des Principes de Systèmes de Management • Les exigences de la norme NF V01007 - Présentation et intérêts d’une telle démarche - Les entreprises certifiées - Les méthodes de mise en place d’une démarche de Système de management de la Qualité et de l’Environnement en Production agricole - Les exigences du référentiel NF V01 007

MANAGEMENT DE LA QUALITE ET DE

L’ENVIRONNEMENT EN PRODUCTION AGRICOLE :

NF V01 007

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Le programme...

2 JOURS

Systèm

e de m

anagem

ent intégré

• Acquérir la démarche afin de mettre en place un Système de Management Intégré efficace • Piloter et faciliter les systèmes d’amélioration continue internes à l’entreprise • Améliorer l’ensemble des processus d’activité pour augmenter les performances économiques, sociales et environnementales.

• Les cadres et les techniciens amenés à animer ou à participer à la mise en place d’un Système de Management Intégré

• Initialisation du projet SMI - Les enjeux du SMI - Les référentiels à intégrer - Définir le projet SMI • Structuration du projet SMI - La vision macro et microscopique des référentiels (à titre d’exemple) - Différenciation des niveaux d’intégration

- Rédaction: . du référentiel des référentiels . du plan de communication interne du projet . du planning de réalisation du projet avec les nouveaux acteur • Réalisation du projet SMI - Réalisation de l’audit diagnostic - Évaluation des risques - Détermination des indicateurs de fonctionnement et de performance - Rédaction et réalisation du plan d’actions - Réalisation des audits internes et de la revue de direction • Évaluation du projet SMI

SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE

ISO 9001

OHSAS 18001

ISO 14001

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Le programme...

1 JOUR

Certification de services

• Initiation au Management de la Qualité • Mettre en place un Système de Management de la qualité selon un référentiel personnalisé

• Toute personne de l’entreprise devant contribuer : - à la construction et/ou - au bon fonctionnement d’un système de management de la qualité selon une démarche de certification de services

• Présentation du management de la qualité • Démarche de certification • Création du référentiel - Détail des engagements - Suivi des engagements • Mise en place du Système Qualité

- Revue de direction - Organisation documentaire - Audits

• Audit de certification • Parution au Journal Officiel • Dynamique d’amélioration continue

CERTIFICATION DE SERVICES

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Le programme...

1 JOUR

Dévelop

pement d

urable

• Comprendre les enjeux du développement durable pour l’entreprise • Positionner les différents Systèmes de Management de l’entreprise dans le cadre du développement durable • Construire les bases du système développement durable dans l’entreprise • Communiquer efficacement une politique sur le D.D. pour véhiculer une image positive de l’entreprise auprès des clients et du consommateur

• Responsable de système qualité • Responsable sécurité • Responsable environnement • Encadrement intéressé par la thématique du développement durable

• Qu’est-ce que la développement durable? - Les 3 axes du développement durable : Economique, Social/sociétal, Environnemental - Les référentiels du développement durable : ISO 26 000, Outil de diagnostic - Développement durable et coexistence avec les référentiels ISO 9001, ISO 14001, OHSAS 18001

• Comment construire le système Développement Durable dans l’entreprise ? - Les enjeux, les objectifs - Les attentes des parties intéressées - Modalités de construction du système, exemples d’indicateurs - Déploiement de la démarche - Travail de cas pratiques

DEVELOPPEMENT DURABLE

27/01/10 – page 24

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Le programme...

1 JOUR

Aud

it fournisseurs

• Maîtriser la technique de l’audit fournisseurs • Réaliser des audits efficaces, adaptés aux besoins de l’entreprise

• Les cadres ou techniciens susceptibles de réaliser des audits fournisseurs (service achat, qualité, production, administratif…)

• Méthodologie pour la réalisation de l’audit fournisseur

- Préparation de l’audit - Réalisation de l’audit - Rapport d’audit - Après audit

• Cas d’école : Réalisation de l’audit

- Préparation et rédaction du rapport d’audit - Réunion de synthèse

AUDIT FOURNISSEURS

• Audit – Généralités • Éléments de communication • Méthodologie d’audit – Généralités • Choix des auditeurs et responsabilités • Outils de l’audit fournisseur

27/01/10 – page 25

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Le programme...

0.5 JOUR

Gestio

n des NC, A

C, A

P

• Formation aux techniques de gestion des non conformités, actions correctives, actions préventives • Acquisition d’un vocabulaire commun et d’une technique de gestion des actions correctives / préventives • Création d’une dynamique en la matière : gestion de l’amélioration continue

• Responsable qualité • Toute personne concernée par la gestion des Non conformité et la démarche d’amélioration

• Définition des différents types d’enregistrement Non conformité, Action corrective, Action préventive dans l’entreprise • Rappel des exigences des différents référentiels sur ce sujet • Présentation des techniques d’enregistrement, de recherche de cause, d’évaluation de l’efficacité des actions mises en oeuvres Cas pratiques et nombreux exercices

GESTION DES NON CONFORMITES, ACTIONS

CORRECTIVES ET PREVENTIVES

27/01/10 – page 26

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1 JOUR

Gestio

n de projet

• Organiser la gestion de projet dans l’entreprise de manière efficace • Être capable de construire et mettre en oeuvre une planification • Acquisition d’outils pratiques pour la gestion de projet • Savoir utiliser les outils d’analyse et de mise en place d’un projet simple

• Les responsables et cadres susceptibles d’avoir un projet à gérer

Le programme...

• Introduction à la gestion de projet • Définitions et généralités - Les clés de la réussite - La conduite de réunion - Le budget • Organisation d’un projet R&D - La structure - Le rôle des différents intervenants - Les outils de gestion de projet - Le plan de développement - Exemple d’étude de faisabilité • Organisation d’un projet en Management de la Qualité, Environnement… - Les différentes étapes - Réalisation d’un plan d’action

GESTION DE PROJET

27/01/10 – page 27

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1 JOUR

Métrologie

• Connaître les grands principes de la métrologie en industrie agro-alimentaire • Apprendre la gestion des moyens de mesure sur l’aspect métrologie • Prendre conscience de l’importance du contrôle des instruments de mesure dans le cadre de systèmes d’assurance qualité

• Les responsables qualité, techniciens ou opérateurs susceptibles de réaliser des opérations de métrologie (service qualité, laboratoire, production, maintenance…)

Le programme...

• Généralités • Principes de base de la métrologie - Incertitudes - Conformité • Mise en œuvre de la démarche métrologique - Démarche générale - Sélection – Achats - Procédures - Enregistrements • Exercices pratiques - Thermomètres et enceintes climatiques - Masses / Balances - Volume : micro-pipettes…

METROLOGIE

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Application des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’intégralité des prestations, services et ventes de notre Société. En conséquence le fait de passer commande implique de la part du client l'acceptation sans réserve de ces conditions générales.

Commandes Seules seront prises en compte les commandes émanant du client sous forme de contrat, ou sur lettre à en-tête de celui-ci, par fax, ou courrier ou en utilisant les formulaires d’envoi d’échantillons types fournis par notre Société ainsi que les commandes par téléphone, sous l’expresse réserve de leur confirmation écrite par le client.

Prix et délais Les prix du tarif général s’entendent en Euros hors taxes. Pour tout échantillon, le tarif applicable, hors contrat particulier accepté par les deux parties, est celui en vigueur au jour d’enregistrement de la commande. La société se réserve le droit de réactualiser à tout moment la tarification et la nature des prestations. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif, et ne constituent en aucun cas un engagement de notre Société.

Facturation et conditions de paiement Toute prestation entreprise conformément à la commande fait l’objet d’une facturation. Aucun escompte n’est consenti pour paiement anticipé. Dans le cas où le règlement intervient après la date d’échéance portée sur la facture, une pénalité de retard de 3 fois le taux de l’intérêt légal est appliquée, sans qu’une mise en demeure préalable soit nécessaire.

Garanties et responsabilités Les analyses sont effectuées dans les meilleures conditions que le permettent les technologies développées par notre Société. En l’absence d’indications du client, nous appliquons la méthode d’analyse qui nous semble la plus adaptée, sans que notre responsabilité puisse être engagée a posteriori pour le non respect d’une norme précise. Les résultats consignés sur les rapports ne concernent que l’échantillon soumis à l’analyse. La signature électronique sécurisée est créée par des moyens que le signataire garde sous son contrôle exclusif. Elle garantit que toute modification ultérieure est détectable. Le dispositif de création de signature électronique est un logiciel. L’identification du signataire est faite par code secret. Les produits destinés à la consommation et pouvant porter atteinte à la santé publique doivent faire l’objet d’une déclaration de la part du client auprès des services officiels.

Les interprétations sont fondées sur les résultats des analyses et sur les indications fournies par le client. Notre Société mettra en œuvre toutes les précautions nécessaires pour le stockage et la manipulation des échantillons. Elle ne pourra être tenue responsable d’une perte ou destruction d’échantillon imputable au transport. Les échantillons sont détruits par notre Société à l’achèvement de l’analyse et après le délai précisé dans la procédure interne sauf demande contraire préalable et expresse du client. Dans ce cas, les modalités de stockage et leur coût devront faire l’objet d’un accord. Notre Société s’engage à conserver confidentiels tous les résultats d’analyse et rapports de prestation.

Confidentialité Le personnel de Capinov est tenu au secret professionnel et s’est engagé à ne pas communiquer à des tierces personnes, tant physiques que morales, les résultats des analyses, sauf accord préalable entre les parties.

Tribunaux compétents Toutes contestations relatives à nos prestations, services et ventes sont de la compétence exclusive des tribunaux de Brest même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

CONDITIONS GENERALES DE VENTES

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