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Plan de Protection

de l’Atmosphère

sur l’agglomération lilloise

Novembre 2006

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Préambule

L’article L. 222-4 du code de l’environnement (section 2 du chapitre 2 du titre 2 : air etatmosphère) prévoit l’élaboration par le Préfet de Département d’un Plan de Protection del’Atmosphère (PPA) dans toutes les agglomérations de plus de 250 000 habitants. Ce plandoit également être réalisé dans les zones où les valeurs limites sont dépassées ou risquentde l’être.

Le PPA a pour objet de ramener, à l’intérieur de la zone concernée, laconcentration en polluants dans l’atmosphère à un niveau inférieur aux valeurs limites quisont fixées par décret (décret n° 98-360 du 6 mai 1998 relatif à la surveillance de la qualitéde l’air modifié par le décret 2002-213 du 15 février 2002) afin d’éviter, de prévenir ou deréduire les effets nocifs de ces polluants pour la santé humaine ou pour l’environnement.Pour atteindre ces objectifs, les autorités compétentes en matière de police arrêtent lesmesures préventives, d’application temporaire ou permanente, destinées à réduire lesémissions des sources de pollution atmosphérique.

Il a été décidé lors de la réunion qui s’est tenue en Préfecture du Nord le 23octobre 1997, que la zone géographique concernée par le PPA de l’agglomération lilloiseserait composée de la Communauté Urbaine de Lille et des communes de Bourghelles,Louvil et Cysoing.

Enfin, il a été décidé de se conformer à la directive européenne du 22 avril1999 relative à la fixation de valeurs limites concernant le dioxyde de soufre, les oxydesd’azote, les particules en suspension, le plomb. Ces valeurs sont plus fermes que celles dudécret n° 98-360 modifié.

Le Plan de Protection de l’Atmosphère est évolutif et sera, si nécessaire,rendu conforme au Plan Régional de la Qualité de l’Air (PRQA) institué par l’article L. 222-1 du code de l’environnement et par le décret d’application (décret 98-362 du 6 mai 1998modifié) , et élaboré par le Préfet de Région. Le PRQA de la région Nord – Pas de Calais aété approuvé par arrêté préfectoral du 05 avril 2001 et il sera régulièrement mis à jour.Toutefois, il convient de noter que les PRQA sont décentralisés aux Conseils Régionaux enapplication de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité et du décret2004-195 du 24 février 2004 pris pour l’application de l’article L.222-3 du Code del’Environnement.

L’article L.222-8 du code de l’environnement a réaffirmé l’importance desPlans de Déplacements Urbains (PDU) en les élargissant au domaine du transport desmarchandises et en leur conférant une dimension environnementale. Elaborés par lesautorités organisatrices des Transports Urbains, ils sont rendus obligatoires pour toutes les

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agglomérations de plus de 100 000 habitants. Les PDU doivent viser à assurer un équilibredurable entre les besoins de mobilité et de facilité d’accès et la protection de l’environnementet la santé. Leur objectif est d’instaurer un usage coordonné de tous les modes par uneaffectation équitable de la voirie au profit de modes moins polluants.

Si le PDU doit nourrir le PPA par une vision stratégique à long terme de la réduction desdéplacements motorisés, le PPA doit fournir au PDU une argumentation pollutionatmosphérique/santé pour étayer les préconisations du PDU en matière de réduction desémissions.

Par ailleurs, le Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme de Lille,approuvé initialement en décembre 1997, annulé le 19 avril 2000 par le Tribunal Administratifde Lille, finalement approuvé en décembre 2001, qui a mis en avant le thème de la « villerenouvelée », affiche une volonté de freiner l’extension urbaine et de revaloriser lesterritoires ayant subi une déqualification physique, économique et sociale. Il peut contribuerdirectement à la réduction du trafic routier. En effet, l’extension des villes et ledéveloppement de la périurbanisation ont favorisé l’augmentation du nombre dedéplacements, la mobilité en voiture, la motorisation des ménages et par là, l’accroissementdes émissions liées au trafic automobile.

L’agglomération lilloise s’est ainsi engagée dans une réflexion globale afin deparvenir à une convergence des objectifs de prévention de la pollution atmosphérique et àune cohérence des actions au travers de l’élaboration de différents documents : le SchémaDirecteur de Développement et d’Urbanisme, l’élaboration d’un Plan de DéplacementsUrbains, et d’un Plan de Protection de l’Atmosphère.

L’articulation de ces différents documents et la globalité de la démarcheentreprise à l’échelle de l’agglomération sont des atouts pour œuvrer en faveur de la qualitéde l’air. La concertation et la coordination des acteurs impliqués dans les domaines del’urbanisme, des déplacements, et de la qualité de l’air, prenant part à leur élaborationparticipera également à la cohésion des objectifs et des moyens de prévention de la pollutionatmosphérique.

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Introduction

Dans la métropole lilloise, fortement industrialisée depuis le début du XIXème siècle, lapollution atmosphérique a une longue histoire. On dit même que le niveau d'acidité de l'air auXIXème siècle était tel qu'il a pu éviter la propagation des épidémies de choléra puisque lesvibrions ne proliféraient pas dans une ambiance aussi acide. C'est en raison de cette imagede métropole industrielle que, dans le cadre des décrets d'application de la loi sur l'air de1961, une Zone de Protection Spéciale de l'atmosphère a été décrétée à Lille en 1974 à lasuite des villes de Paris et Lyon.

La situation a bien changé, la désindustrialisation est massive, les entreprises qui subsistents'installent en périphérie dans des sites plus accessibles et plus spacieux offerts par leszones d'activités. Les quelques usines qui se trouvent encore dans la métropole utilisentmoins d'énergie et souvent des sources d'énergie propres; les entreprises sont d'ailleurssoumises à une réglementation stricte quant aux rejets autorisés. L'inventaire des polluants(partie n°4) est effectué en 1996 mais il convient de le replacer dans un contexte temporel debaisse historique. Toutefois, la baisse des émissions industrielles est relayée par desémissions d'origine automobile en raison d'une augmentation régulière du trafic (p. 39 et148).

Les données de la qualité de l'air reflètent cette diminution des sources polluantes etl'influence de la réglementation. Si la baisse de l'acidité forte parait spectaculaire (page 169)comme celle de la teneur de l'air en dioxyde de soufre (p. 67), les oxydes d'azote (p. 73) etl'ozone (p.79) présentent une hausse certaine. L'impact de la réglementation sur lescarburants se traduit directement dans l'évolution de la teneur des hydrocarburesaromatiques polycycliques (p.94) et du plomb (p.92) dans l'atmosphère; ce qui soulignel'efficacité des dispositions réglementaires prises. Il ne faut pas oublier que les propositionsfaites par ce document s'adressent à des habitants qui ont longtemps été soumis à un airpollué et qui restent de santé fragile (p.48) par rapport au reste de la France.

Si, globalement, les conditions topoclimatiques avantagent l'agglomération lilloise grâce àdes conditions de dispersion favorables puisque la fréquence des vents forts est élevée(p.19), les vents de secteur N.E., bien que minoritaires, dirigent sur l'agglomération despolluants dont la source peut être transfrontalière (p. 162) ce qui signifie que lesresponsables de l'aménagement urbain doivent rester vigilants quant à la localisation desentreprises polluantes et des infrastructures routières.

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Le PPA montre bien l'enjeu que représente l'urbanisme de demain sur la qualité de l'air, leconcept de ville renouvelée, mis en avant par les documents stratégiques, s'intègre biendans le sens d'une ville plus économe et plus propre. Le PDU détient la clé d'un certainnombre de dispositions valables sur le long terme, aussi, le PPA met-il surtout l'accent surles mesures d'urgence qu'il convient de mettre en place avec la collaboration du réseau demesures qui, à son objectif de surveillance, ajoute celui de l'alerte. Les propositionseffectuées s'articulent par rapport aux deux niveaux de la procédure d’information et d’alertedu public en sachant que seules des mesures agissant sur le long terme pourront réduire letrafic automobile, promouvoir d'autres carburants ou d'autres véhicules plus adaptés à lacirculation urbaine. C'est ce travail de fond qui rendra, à terme, caduques, toutes lespropositions effectuées pour remédier, dans l'urgence, à un air de qualité médiocre

Effectivement, ce document a pour objectif de rendre à la métropole un air de qualité demanière à assurer un environnement urbain sain et attractif constituant un facteurincontournable de développement.

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LISTE DES COMMUNES VISEES PAR LE PPA DE LILLE*

Anstaing (1183 habitants) – Armentières (25273) – Baisieux (4039) – Beaucamps Ligny(914) – Bondues (10680) – Bourghelles ( 1418) – Bousbecque (4157) – Bouvines (772) –Capinghem (1524) – Chéreng (2930) – Comines (11952) – Croix (20638) – Cysoing (4218) –Deulémont (1461) – Don (1141) – Emmerin (3029) – Englos (507) – Ennetières en Weppes(1126) – Erquinghem le Sec (434) – Erquinghem Lys (4495) – Escobecques (312) – FachesThumesnil (15902) – Forest sur Marque ( 1562) – Fournes en Weppes (2009) – Frelinghien(2395) – Fretin (2997) – Gruson (1194) – Hallennes lez Haubourdin (3810) – Halluin (18997)– Hantay (885) – Haubourdin (14965) - Hellemmes (commune associée à Lille)(16407) –Hem (19675) – Herlies (2015) – Houplin Ancoisne (3631) – Houplines (7907) – Illies (1258)– La Bassée (5914) – La Chapelle d’Armentières (7903) – La Madeleine (22399) –Lambersart (28131) – Lannoy (1726) – Leers (9651) – Lesquin (6010) – Lezennes (3350) –Lille (184657) – Linselles (7876) – Lomme (commune associée à Lille) (27940) – Lompret(2358) – Loos (20869) – Louvil (835) – Lys lez Lannoy (13018) – Marcq en Baroeul (37177)– Marquette (10822) – Marquillies (1602) - Mons en Baroeul (23017) – Mouvaux (13177) –Neuville en Ferrain (9527) – Noyelles les Seclin (846) – Pérenchies (7639) – Péronne enMélantois (774) – Prémesques (1925) – Quesnoy sur Deûle (6380) – Ronchin (17999) –Roncq (12705) – Roubaix (96984) – Sailly lez Lannoy (1763) - Sainghin en Mélantois (2544)– Sainghin en Weppes (5137) – Saint André (10113) – Salomé (2929) – Santes (4974) –Seclin ( 12089) – Sequedin (3627) – Templemars (3435) – Toufflers (3864) – Tourcoing(93540) – Tressin (1102) – Vendeville (1684) – Verlinghem (2377) – Villeneuve d’Ascq(65042) – Wambrechies (8552) – Warneton (178) – Wasquehal (18541) – Wattignies (14440)– Wattrelos (42753) – Wavrin (7633) – Wervicq Sud (4288) – Wicres (306) – Willems (2799)

* source INSEE : recensement de la population 1999

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SOMMAIRE

Préambule :………………………………………………………………………. page 2Introduction :……………………………………………………………………. page 4Sommaire :………………………………………………………………………..Partie 1 : Zonage et implantation des stations de surveillance de la qualité del’air ……………………………………………………………………………...

Partie 2 : Informations générales……………………….…………………….2.1 Conditions générales climatiques .…………………………………………..2.2 Climatologie urbaine de l’agglomération lilloise .…………………………..2.3 Données générales relatives à l’occupation des sols .… ……………………2.4 Données relatives aux secteurs d’activités, aux les espèces et aux populationssensibles .…… …….………………………………………………

Partie 3 : Dispositif de surveillance : bilan de la qualité de l’air…………….Evolution de la qualité de l’air :……………………………………………….

Partie 4 : Bilan des émissions atmosphériques de la zone du PPA de Lille…Partie 5 : Inventaire des polluants…………………….………………………5.1 Sources fixes .………………………..………………………………………5.2 Sources mobiles……………………………………….……………………..

Partie 6 : Analyse des phénomènes de diffusion……….……………………..

Partie 7 : Résultats des mesures antérieures à la directive du 27/09/96 :Création de la ZPS……………………………………………………………….

Partie 8 : Mesures postérieures à la directive du 27/09/96………………….

Partie 9 : Evaluation de l’incidence des projets d’aménagement,d’urbanisme, d’infrastructures ou d’installations sur la qualité de l’air …..

Partie 10 : Procédure d’information etd’alerte…………………………………………………………………………..

Partie 11 : Objectifs et propositions…………………………………………..11.1 Synthèse de l’existant .……………………………………………………..11.2 Objectifs …………………………………………………………………..

Partie 12 : Propositions………………………………………………………...Mesures permanentes……………………………………………………………Mesures temporaires…………………………………………………………….Mesures d’urgence………………………………………………………………Evaluation :……………………………………………………………………..Lexique………………………………………………………………………..

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page 237page 239page 263page 265page 271page 272

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Partie 1

Zonage et Implantationdes stations automatiques et manuelles

de surveillancede la qualité de l’air

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Sur la zone du PPA, les principaux polluants atmosphériques sont mesurés de manièreautomatique et en continu par les stations de mesure du réseau de surveillance de la qualité del’air de la région Nord – Pas de Calais : ATMO Nord – Pas de Calais. Des relevés manuels sonteffectués sur les métaux (Institut Pasteur de Lille, unité CEAC), sur l’acidité forte et sur lesfumées noires selon la norme NFX 43-005 (Ecole des Mines de Douai).

site de mesure du plomb (unité CEAC)

Implantation des stations de mesure automatiques et manuelles sur la zone PPA au 1er septembre 2004

HalluinWervicq

Salomé

Station automatiquede surveillanced’ATMO Nord-Pas deCalais

Prélèvements de l’InstitutPasteur de Lille

Prélèvements de l’Ecoledes Mines de Douai

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Partie 2

Informations Générales

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2.1 Conditions générales climatiques

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2.2 Quelques investigations sur la climatologie urbainede l’agglomération lilloise

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I.ROUSSELCNRS: URA 1688Géographie des milieuxanthropisésUFR de géographieUSTL59 655 Villeneuve d’Ascq cedex

Quelques investigations sur la climatologie urbaine de l’agglomération lilloise

La carte jointe présente les écarts de température entre le centre de Lille (place de la République)et l’ensemble de l’agglomération. Les mesures de la température ont été effectuées au cours des mois dejanvier et février 1997 entre 6h00 et 7h30, afin d’éviter toute influence du rayonnement solaire entraînantune évolution rapide de la température. L’ensemble des transects ont été réalisés par type de tempsanticyclonique afin d’être dans les conditions propices au phénomène d’îlot de chaleur urbain.

Qu’est-ce qu’un îlot de chaleur urbain?

La carte présente une baisse des températures généralisée depuis le centre de Lille vers lapériphérie de l’agglomération. Ces observations sont conformes à ce qui peut être observé dans toutes lesvilles du monde à savoir que la ville est plus chaude que la campagne environnante. Ce phénomène estappelé: “ îlot de chaleur urbain ”, il s’explique par de nombreux facteurs mais le plus important est lasécheresse relative de la ville par rapport à la campagne, la végétation est rare, l’eau de ruissellement estcanalisée et souterraine. Donc, en ville, l’évaporation et l’évapotranspiration (respiration des plantes)sont réduites au maximum; or, l’évaporation, le passage de l’eau de l’état liquide à l’état gazeux,consomme de l’énergie et fait baisser les températures.

L’îlot de chaleur, l’écart de température entre la ville et la campagne, dépend des conditionsmétéorologiques. Dans les climats froids, l’impact du chauffage urbain renforce l’écart thermique ville-campagne qui évolue également en fonction de la taille de la ville. Ainsi Paris bénéficie de conditionsthermiques plus proches de celles de Bordeaux que de la grande banlieue.

L’îlot de chaleur est surtout marqué et en été et pendant la nuit. tout le monde a fait l’expérience de lachaleur des nuits estivales lorsque la chaleur emmagasinée par les bâtiments est restituée en fin de journéealors que la campagne se refroidit beaucoup plus rapidement.

La situation lilloise indiquée par la carte présente quelques particularités:

-1) Les facteurs topoclimatiques de l’agglomération lilloise ne sont pas favorables à l’existence d’un îlotde chaleur urbain puisque la proximité de la mer (une centaine de kilomètres) explique la force des ventsqui ne sont arrêtés par aucun relief en raison d’une topographie plane, les altitudes sont comprises entre20 et 50 mètres. Les vents ont tendance à homogénéiser les variations thermiques locales.

-2) Certaines parties de l’agglomération apparaissent même plus chaudes que notre point deréférence au centre-ville de Lille. C’est le cas des quartiers de Wazemmes ou du Vieux-Lille, à l’ouestet au nord-est de Lille, où la forte densité de l’habitat semble limiter le refroidissement nocturne. Lesvilles de Roubaix et Tourcoing apparaissent comme une zone chaude d’où une organisation bipolaire del’îlot de chaleur urbain avec d’une part l’agglomération Lilloise et d’autre part l’ensemble

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Roubaix-Tourcoing. La ville nouvelle de Villeneuve d’Ascq qui présente un habitat relativementdispersé avec la présence d’un parc urbain, n’apparaît pas comme un îlot de chaleur même si les écartsavec le centre-ville de Lille restent faibles.

-3) L’espace périurbain est important, dans cette zone, les écarts de température avec le centre-ville deLille sont de l’ordre de 1 à 2°C. Ce n’est qu’en s’éloignant sensiblement de l’agglomération que lesécarts de températures deviennent importants. Les campagnes réalisées en zone rurale ont permisd’enregistrer des températures enregistrées inférieures de 3 à 4,5°C par rapport au centre-ville de Lille

Ces observations sont confirmées par les données des images satellitales.

Quelles sont les conséquences de l’îlot de chaleur pour la pollution atmosphérique?

Les zones chaudes de l’agglomération correspondent à une morphologie urbaine qui piège lachaleur et qui donc, de la même manière, est défavorable à la dispersion des polluants.

Les polluants sont émis dans les basses couches de l’atmosphère, ce sont donc les conditionslocales qui influencent fortement la dispersion des polluants. Or, l’existence de ce gradient thermiquecomplexe entre la ville et la campagne peut induire des brises thermiques, brises de campagne qui, àl’image des brises de mer, soufflent dans les basses couches et avec une vitesse faible depuis les zonesfroides jusqu’aux zones les plus chaudes. Ces phénomènes de basses couches peuvent avoir une influencesur la dispersion des polluants. C’est ainsi que l’on a pu observer, dans l’agglomération parisienne, uneconcentration des polluants dans les quartiers résidentiels les plus chauds alors que les émissions ont lieudans les zones périphériques plus fraîches.

Conclusion

Le réseau de thermomètres fixes devrait être densifié de manière à avoir une mesure en continu surle centre de la ville de Lille. Pour l’instant, la seule mesure thermique en continu est celle de Lille-Lesquin. La station de Roubaix n’indique que les températures minimales et maximales.

L’évaluation du gradient thermique ville-campagne doit être nuancée par l’importance du tissuurbain dans la région Nord-Pas-de-Calais dans laquelle la notion de ruralité est très relative.

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2.3 Données généralesrelatives à l’occupation des sols

Carte 1 : Répartition de la population de l’Arrondissement de Lille par commune en 1990.

Carte 2 : Densité de population et implantation des stations automatiques de surveillance de laqualité de l’air de l’AREMA Lille Métropole.

Carte 3 : Répartition du bâti et implantation des stations automatiques de surveillance de laqualité de l’air de l’AREMA Lille Métropole.

Carte 4 : Réseau autoroutier et implantation des stations automatiques de surveillance de laqualité de l’air de l’AREMA Lille Métropole.

Carte 5 : Le trafic routier.

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Le périmètre d’étude du Plan de Protection de l’Atmosphère (Lille Métropole CommunautéUrbaine plus les communes de Cysoing, Bourghelles et Louvil) compte environ 1 098 000habitants répartis sur un peu plus de 63 000 hectares (cf cartes n°1, n°2, n°3).

Population du territoire d’étude

Population Superficie (ha)

Communauté Urbaine de LilleMétropole (85 communes)

1 091 438 61 145

Cysoing 4 218 1 362

Bourghelles 1 418 655

Louvil 835 250

Total 1 097 909 63 412Source : (RGP 1999) – Schéma directeur de développement et d’urbanisme de Lille Métropole

La densité urbaine est surtout forte sur Lille, Roubaix, Tourcoing et dans une moindre mesureArmentières ; ce qui confère à la métropole lilloise une structure multipolaire. A ces zonesurbaines s’ajoutent des zones rurales en périphérie qui concentrent principalement l’activitéagricole.

Le territoire est irrigué par d’importants axes de circulation, que ce soient les autoroutes A1,A25, A22, A23 et A27, les routes nationales, les voies rapides urbaines et le périphérique (cfcartes n°4, n°5).Il est également desservi, sur une majeure partie, par un réseau de transport collectif diversifiécomportant un réseau lourd (2 lignes de métro, 2 lignes de tramway), un réseau de bus composéde lignes urbaines, suburbaines et transfrontalières, mais également un réseau ferré régionaldense avec près de 50 gares.

Le relief de l’agglomération est relativement plat sur le territoire d’étude. Il contribue donc àéviter les phénomènes d’accumulation localisée de la pollution (ex : cuvette).

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Carte 1 : La Population

Pas-de-CalaisPas-de-CalaisPas-de-CalaisPas-de-CalaisPas-de-CalaisPas-de-Calais

Répartion de la densité de population de la zone PPA par commune, en 1999

190 000 hab

95 000 hab

19 000 hab

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Carte 2 : Densité de population sur la Communauté Urbaine deLille en 1999 et implantation des stations automatiques desurveillance de la qualité de l’air d’ATMO Nord – Pas de

Calais

Lille LibertéLille Fives

Lille PasteurLille Faidherbe

Tourcoing

Roubaix Serres

Roubaix Centre

Villeneuve d’Ascq

ARMENTIERES

Baisieux

Lomme

Haubourdin

WervicqHalluin

Marcq

Salomé

Stations automatiques desurveillance d’ATMO Nord-Pas deCalais

+ de 50 habitants / hectare

De 25 à 50

De 15 à 25

De 5 à 15

0 à 5 habitants / hectare

La Bassée

Lesquin

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Carte 3 : Répartition du bâti et implantation des stationsautomatiques de surveillance de la qualité de l’aird’ATMO Nord – Pas de Calais sur la zone du PPA

# station automatique de surveillanced’ATMO Nord – Pas de Calais

Pas-de-CalaisPas-de-CalaisPas-de-CalaisPas-de-CalaisPas-de-CalaisPas-de-Calais

Lille LibertéLille LibertéLille LibertéLille LibertéLille LibertéLille LibertéLille LibertéLille LibertéLille Liberté

HalluinHalluinHalluinHalluinHalluinHalluinHalluinHalluinHalluin

HaubourdinHaubourdinHaubourdinHaubourdinHaubourdinHaubourdinHaubourdinHaubourdinHaubourdin

Villeneuve d'AscqVilleneuve d'AscqVilleneuve d'AscqVilleneuve d'AscqVilleneuve d'AscqVilleneuve d'AscqVilleneuve d'AscqVilleneuve d'AscqVilleneuve d'AscqLille PasteurLille PasteurLille PasteurLille PasteurLille PasteurLille PasteurLille PasteurLille PasteurLille Pasteur

LommeLommeLommeLommeLommeLommeLommeLommeLomme

MarcqMarcqMarcqMarcqMarcqMarcqMarcqMarcqMarcq

ArmentièresArmentièresArmentièresArmentièresArmentièresArmentièresArmentièresArmentièresArmentières

WervicqWervicqWervicqWervicqWervicqWervicqWervicqWervicqWervicq

BaisieuxBaisieuxBaisieuxBaisieuxBaisieuxBaisieuxBaisieuxBaisieuxBaisieux

La BasséeLa BasséeLa BasséeLa BasséeLa BasséeLa BasséeLa BasséeLa BasséeLa Bassée

SaloméSaloméSaloméSaloméSaloméSaloméSaloméSaloméSalomé

Lille FaidherbeLille FaidherbeLille FaidherbeLille FaidherbeLille FaidherbeLille FaidherbeLille FaidherbeLille FaidherbeLille Faidherbe

Lille FivesLille FivesLille FivesLille FivesLille FivesLille FivesLille FivesLille FivesLille Fives

Roubaix SerresRoubaix SerresRoubaix SerresRoubaix SerresRoubaix SerresRoubaix SerresRoubaix SerresRoubaix SerresRoubaix Serres

Roubaix CentreRoubaix CentreRoubaix CentreRoubaix CentreRoubaix CentreRoubaix CentreRoubaix CentreRoubaix CentreRoubaix Centre

TourcoingTourcoingTourcoingTourcoingTourcoingTourcoingTourcoingTourcoingTourcoing

LesquinLesquinLesquinLesquinLesquinLesquinLesquinLesquinLesquin

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Carte 4 : Réseau autoroutier et implantation des stationsautomatiques de surveillance de la qualité de l’aird’ATMO Nord – Pas de Calais sur la zone du PPA

Station automatique desurveillance d’ATMO Nord – Pasde Calais

Autoroutes et voies rapides

Pas-de-CalaisPas-de-CalaisPas-de-CalaisPas-de-CalaisPas-de-CalaisPas-de-Calais

Lille FivesLille FivesLille FivesLille FivesLille FivesLille FivesLille FivesLille FivesLille Fives

Lille FaidherbeLille FaidherbeLille FaidherbeLille FaidherbeLille FaidherbeLille FaidherbeLille FaidherbeLille FaidherbeLille Faidherbe

Lille PasteurLille PasteurLille PasteurLille PasteurLille PasteurLille PasteurLille PasteurLille PasteurLille Pasteur

Lille LibertéLille LibertéLille LibertéLille LibertéLille LibertéLille LibertéLille LibertéLille LibertéLille Liberté

HalluinHalluinHalluinHalluinHalluinHalluinHalluinHalluinHalluin

HaubourdinHaubourdinHaubourdinHaubourdinHaubourdinHaubourdinHaubourdinHaubourdinHaubourdin

Villeneuve d'AscqVilleneuve d'AscqVilleneuve d'AscqVilleneuve d'AscqVilleneuve d'AscqVilleneuve d'AscqVilleneuve d'AscqVilleneuve d'AscqVilleneuve d'Ascq

LommeLommeLommeLommeLommeLommeLommeLommeLomme

MarcqMarcqMarcqMarcqMarcqMarcqMarcqMarcqMarcq

ArmentièresArmentièresArmentièresArmentièresArmentièresArmentièresArmentièresArmentièresArmentières

WervicqWervicqWervicqWervicqWervicqWervicqWervicqWervicqWervicq

BaisieuxBaisieuxBaisieuxBaisieuxBaisieuxBaisieuxBaisieuxBaisieuxBaisieux

La BasséeLa BasséeLa BasséeLa BasséeLa BasséeLa BasséeLa BasséeLa BasséeLa Bassée

SaloméSaloméSaloméSaloméSaloméSaloméSaloméSaloméSalomé

Roubaix SerresRoubaix SerresRoubaix SerresRoubaix SerresRoubaix SerresRoubaix SerresRoubaix SerresRoubaix SerresRoubaix Serres

Roubaix CentreRoubaix CentreRoubaix CentreRoubaix CentreRoubaix CentreRoubaix CentreRoubaix CentreRoubaix CentreRoubaix Centre

TourcoingTourcoingTourcoingTourcoingTourcoingTourcoingTourcoingTourcoingTourcoing

LesquinLesquinLesquinLesquinLesquinLesquinLesquinLesquinLesquin

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Carte 5 : Environ 20 millions de km sont parcourus chaque jour sur les routes de la métropole.L’autoroute A1 entre la porte sud de Lille et Ronchin est l’artère la plus chargée avec plus de 130 000Véhicules par jour

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2.4 Données relatives aux secteurs d’activités, auxespèces et aux populations sensibles

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DRASS NORD - PAS DE CALAIS Mars 1998 45

LES EFFETSDE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE

SUR LA SANTÉ

DRASS NORD - PAS DE CALAIS Mars 1998

L'air que nous respirons se compose principalement de 78% d'azote, de 21% d'oxygène et de1% de gaz carbonique et de gaz rares.

Dans cet air que nous respirons viennent s'ajouter des particules et polluants. Leur origine est :-NATURELLE : poussières, gaz radioactifs naturels, pollens,...-CARACTÉRISTIQUE DE L'ACTIVITÉ HUMAINE : industrie, circulation,chauffage, activité agricole,...

De tous les milieux avec lesquels l’homme est en contact, l’atmosphère est le seul dont il nepeut pas se soustraire, il faut respirer pour vivre.L'air est le milieu avec lequel l’homme a les échanges les plus importants. Chaque individurespire environ 15 000 litres d’air par jour.En milieu urbain, la pollution atmosphérique prend une dimension particulière du fait de laconcentration des activités humaines et du nombre important de personnes exposées.

Les polluants de l’atmosphère agissent sur la santé soit directement, lorsque nous les respirons,soit indirectement par la modification de notre environnement.

Les polluants agissent sur la santé à court ou à long terme. Certains effets provoquent del’inconfort : mauvaises odeurs, irritation des yeux et de la gorge, toux, maux de tête, nauséesetc... mais d’autres effets sont plus graves et peuvent conduire à consulter le médecin, à êtrehospitalisé, voire au décès pour les personnes les plus fragiles. La nature et l’importance deseffets dépendent de trois facteurs :

- 1) la nature du polluant,- 2) la sensibilité individuelle et les maladies préexistantes,- 3) la dose reçue.

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I) LA NATURE DU POLLUANT

Il est difficile d’établir la nocivité respective de chaque polluant car on les respire tous en même temps. De plus,une synergie peut s'établir entre eux.

Les principaux polluants rencontrés dans l'atmosphère sont :

Le dioxyde de soufre (SO2) : il entraîne une inflammation des bronches avec un spasme qui provoque unealtération de la fonction respiratoire et des symptômes (toux, essoufflement etc...) ; il est associé à une fréquenceaccrue des hospitalisations pour maladies respiratoires et cardiaques.

Le dioxyde d’azote (NO2) : C’est un gaz irritant pour les bronches. Chez l’enfant il favorise les infectionspulmonaires.

Les particules fines : La taille des particules est un paramètre important, plus elles sont petites, plus elles restentlongtemps en suspension dans l’air et plus leur temps de séjour dans les poumons est long.Lorsque leur taille est inférieure à 10 µm, elles pénètrent dans les voies respiratoires. ( 1µm = 0,000001mètre )

A moins de 3 µm elles atteignent les alvéoles pulmonaires. Elles ont une double action liée aux particulesproprement dites et aux autres polluants qu’elles transportent (métaux, hydrocarbures... ).

Les composés organiques volatils (COV) : Une partie d’entre eux, (les plus lourds) se fixent à la surface desparticules. Les plus volatils se retrouvent dans l’air sous forme de gaz. Leurs effets sont très variables selon leurnature, certains ont des effets mutagènes et cancérigènes (benzène)

Le monoxyde de carbone (CO) : Il se fixe sur les globules rouges du sang entraînant des troubles respiratoires etdes effets asphyxiants mortels à fortes doses. De telles teneurs ne s’observent pas en plein air mais peuvent existerdans les tunnels et les parkings souterrains mal ventilés. A dose faible, le monoxyde de carbone (CO) peutprovoquer des troubles cardiaques, des nausées, des vertiges et des maux de tête.

Le plomb : Il provoque des effets neurologiques à plus ou moins long terme de nature variable selon l'exposition(saturnisme). Avec la généralisation de l’essence sans plomb, l’air n’est plus une source majeure d’exposition.Note : Il existe d'autres métaux dits lourds dont la présence est notamment liée à l'industrie.

L’ozone (O3) : c’est le chef de file des polluants photochimiques se formant secondairement par action des rayonsultraviolets du soleil sur les polluants primaires comme les oxydes d’azote, les hydrocarbures.On parle ici d’ozone troposphérique (la troposphère est la couche d'air dans laquelle nous vivons ).C’est un gaz très irritant. Il réduit la fonction respiratoire, notamment des enfants. Il crée des symptômesd’irritation des yeux, de la gorge et des bronches, augmente la réaction inflammatoire des bronches et aggrave lamaladie asthmatique.Le syndrome du smog oxydant (brouillard de pollution contenant de l'ozone ) consiste en une irritation des yeux etdu nez avec une altération de la fonction respiratoire.

Note: La réactivité des personnes à ces polluants est très variable d'un individu à un autre.

II) LA SENSIBILITE INDIVIDUELLE ET LES MALADIES PRÉEXISTANTES

La grande majorité des personnes ne vont heureusement rien ressentir pour les niveaux de pollutionatmosphérique habituellement présents dans les villes. Mais, pour un même niveau de pollution, certainespersonnes peuvent voir leur santé s’altérer soit parce qu’elles sont fragiles, soit parce qu’elles sont exposées àd’autres pollutions qui vont aggraver l’effet de la pollution atmosphérique.Il s’agit :-des enfants-des personnes âgées-des femmes enceintes et de leur fœtus,-des cardiaques, des insuffisants respiratoires, des asthmatiques et des bronchitiques chroniques,-des fumeurs.

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L’effet d’une exposition à l’ozone est cliniquement plus important chez les asthmatiques. De plus, il semble,qu'une préexposition à l’ozone soit un facteur déclenchant des crises d’asthme.

III) LA DOSE REÇUE

Les effets dépendent des expositions et de la dose.

Pour qu’un effet sur la santé se produise, il faut que les polluants pénètrent dans l’organisme.La dose mesurée dans l’environnement est différente de la dose absorbée, elle-même différente de la dose présentedans l'organisme ou les cellules où se produit l’effet.Les effets de la pollution sont d’autant plus importants que la dose de polluant et la durée d'exposition augmente.

la dose reçue par un organisme dépend de trois facteurs :

La concentration des polluants dans l’atmosphère . Ainsi les automobilistes, les cyclistes, les agents de lacirculation, les enfants, qui sont au plus près des pots d’échappement des véhicules, reçoivent une dose élevée.Dans certaines rues protégées du vent, les niveaux de polluants peuvent aussi être plus importants.

-La durée de l’exposition . Habituellement les citadins passent plus de 80% de leur temps à l’intérieur des locauxou dans les transports. Mais les personnes qui travaillent dehors ou qui passent beaucoup de temps à l’extérieursont plus exposées.

-L’activité physique. L’effort physique s’accompagne d’une augmentation de la ventilation des poumons etdonc de la quantité de polluants introduits dans l’organisme. Lors d’un effort physique important la quantité d'airinhalée passe de 12-15 litres à 100 litres par minute.

Il n’est pas possible actuellement de définir un seuil au-dessous duquel toute la population serait protégéedes effets de la pollution atmosphérique. Pour l’instant on considère que la courbe de dose réponse est linéairec’est-à-dire que la moindre dose inhalée donne un effet.

La notion d’exposition pose le problème de la mesure des niveaux de pollution. Pour l’instant l’évaluation del’exposition est habituellement réduite à quatre catégories de mesures :

-1) Les mesures de polluants à l’intérieur des enceintes industrielles où la surveillance est stricte du fait del'application d'une réglementation sévère. Il est d’ailleurs parfois paradoxal de voir le même individu suivre desprécautions strictes en manipulant certains produits dans un cadre professionnel et ne plus avoir la même vigilancequand il manipule le même produit en bricolant chez lui.

-2) Les mesures de polluants à l’intérieur des locaux, mesures qui ne sont pas encore systématiques. Or, on saitqu’aux pollutions qui viennent de l’extérieur s'ajoutent d’autres pollutions comme celle liée au tabagisme passifpar exemple.

-3) Les mesures de pollution urbaine dites de fond qui se situent loin de toutes sources ponctuelles d’émission.Les niveaux enregistrés sont relativement bas mais ils correspondent au niveau auquel est soumis l’ensemble de lapopulation. Ces valeurs représentent donc des données tout à fait adaptées à l'évaluation du risque sanitairepuisque l’ensemble des habitants d’une agglomération respire cette pollution.

-4) Les mesures de pollution de proximité lorsque l’analyseur est situé sous l’influence d’un panache decheminée d’usine ou à proximité d’une voie de communication fréquentée. Les niveaux de pollution ainsienregistrés sont plus élevés que ceux mesurés pour la pollution urbaine dite de fond. Ils représentent un risquepartagé par une minorité d’habitants en sachant que la représentativité spatiale d’une station est toujours difficile àévaluer.

Pour mieux cerner la notion d’exposition individuelle. Il conviendrait d'affiner la connaissance de l'exposition desindividus en fonction de leur emploi du temps et de l'ensemble des différentes doses reçues.

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MORTALITE PAR MALADIE DE L’APPAREIL RESPIRATOIRE

ORS NORD - PAS DE CALAIS Mars 1998

Les cartes ci-dessus présentent la mortalité par maladies de l’appareil respiratoire, dans les cantons de laCommunauté Urbaine de Lille, sur la période 1988-1992. Elles ont été établies par l’Observatoire régional de lasanté Nord - Pas-de-Calais, à partir des données de mortalité, fournies par le Service commun n°8 de l’INSERM,et des données de population du recensement de 1990, fournies par l’INSEE.L’indice présenté est l’indice comparatif de mortalité (Icm): c’est le ratio du nombre de décès observés danschaque canton, sur le nombre de décès qui aurait été observés si les taux de mortalité par âge du canton étaientidentiques à ceux de l’ensemble de la population française. Il permet de comparer la mortalité du canton considéréà la moyenne française, en tenant compte des différences de structure par âge.L’approche utilisée a un objectif descriptif et ne permet pas bien entendu de tirer de conclusion sur les liens entrequalité de l’air et mortalité : ceci nécessiterait une approche spécifique. On observe, chez les hommes, unemortalité significativement plus élevée que la moyenne française dans la majorité des cantons de la CommunautéUrbaine de Lille. Les résultats des femmes sont moins nets et ne permettent pas de conclusion tranchée.Ces résultats témoignent d’une vulnérabilité particulière de la population masculine de la Communauté urbaine deLille, en ce qui concerne la pathologie de l’appareil respiratoire: la discordance observée entre les 2 sexes suggèrel’action de facteurs de risques propres au sexe masculin, parmi lesquels il convient d’évoquer les facteursprofessionnels liés au milieu de travail, à la consommation de tabac…

ORS NORD - PAS DE CALAIS Mars 1998

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Un exemple d’étude sur les populations sensibles :La cartographie de la qualité de l’air à partir

de l’observation des lichens.

(AREMA Lille Métropole, Observatoire Communautaire de l’Environnement,Faculté des Sciences Pharmaceutiques de Lille

Avril 1995)

CONCLUSION DE L’ETUDE

L’étude de la qualité de l’air à partir de l’observation des lichens permet de valider les choixd’implantation de certains capteurs (les sites urbains et certains sites périphériques commeHalluin ou Wervicq-Sud).Les résultats sont rassurants pour la zone rurale entourant l’agglomération puisque sontidentifiés de nombreux sites de bonne qualité de l’air.

L’évaluation de la qualité globale de l’air à partir de l’observation des lichens pourra êtrereproduite à un intervalle de temps déterminé (par exemple tous les 5 ans) pour apprécier sonévolution. La carte dressée lors de la présente étude tient lieu de référence, de par sa précision.

La surveillance de la qualité de l’air par un réseau automatique et celle par l’observationdes lichens sont complémentaires.La mesure physico-chimique concerne quelques paramètres traceurs de pollution. C’estsouvent une mesure quasi-instantanée.La mesure biologique est globale et tient compte de l’effet de la synergie des polluants sur lamatière vivante (même si les lichens sont reconnus comme étant très sensibles à la pollutionsoufrée). L’évolution de la qualité de l’air par cette méthode s’apprécie sur le long terme.

Cette étude nous permet de connaître globalement la qualité de l’air dans les zones rurales de laCommunauté Urbaine de Lille, secteurs où, compte-tenu des objectifs de mesure du réseau(densité et sources de pollution importante) aucune station n’est envisagée.

Enfin, il est à noter que l’acquis obtenu au niveau de cette étude a permis aux différentspartenaires (AREMA Lille-Métropole, Observatoire Communautaire de l’Environnement,Faculté des Sciences Pharmaceutiques de Lille) de répondre à un appel d’offre européenportant sur un projet-pilote d’utilisation de bioindicateurs de la pollution atmosphérique enzone urbaine.

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ETUDE EUROPEENNE DE BIOINDICATION VEGETALE A LILLE

L’Union Européenne a proposé de tester à titre de pilote l’utilisation de bioindicateurs commeinstruments de surveillance de la qualité de l’air en milieu urbain dans 10 villes test en Europe,réparties entre le nord, le centre et le sud de l’Europe. Ces villes ont été sélectionnées par laCommission, et ont mis en place et géré pendant une période de six mois, de mai à octobre1996, un réseau de bioindicateurs. Lille Métropole Communauté Urbaine a été retenue pour laFrance.

La bioindication consiste à utiliser des organismes vivants en tant qu’organismes de contrôlequi permettent de déterminer qualitativement et quantitativement la présence de composés«toxiques» dans l’environnement. Ils sont utilisés pour déceler la présence de polluants etcartographier les zones polluées.

Les bioindicateurs peuvent aider à détecter la présence d’un polluant, longtemps avant qu’iln’atteigne une concentration toxique pour l’homme. Le recours à ceux-ci s’avère donc utilepour estimer les risques, comparer les niveaux de pollution de l’air (et notamment apprécierl’efficacité des mesures antipollution) et pour délimiter les zones les plus atteintes. Cettesurveillance de la pollution atmosphérique à l’aide d’organismes bioindicateurs estcomplémentaire des moyens classiques (méthodes physico-chimiques) de détection etd’analyse.

Les plantes bioindicatrices utilisées

Les plantes bioindicatrices utilisées servent à identifier la présence des polluants classiquesmesurés par le réseau de surveillance de la qualité de l’air (SO2, NO2, O3) mais aussi despolluants non encore mesurés systématiquement et qui sont cités dans la directive européennede septembre 1996 (HAP, métaux lourds).Ce sont : le tabac comme bioindicateur de l’ozone

la luzerne comme bioindicateur du dioxyde de soufre (SO2)le ray-grass bioaccumulateur de métaux lourdsle chou bioaccumulateur des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

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Equipement du réseau de bioindication

Le tableau suivant indique la configuration du réseau formé par les stations de bioindication enindiquant l’adresse de la station et les bioindicateurs présents sur place.

Nom de la station Code Adresse Plantes présentesVauban C01S01 jardin Vauban Lille Ray grass Luzerne TabacFives C01S02 Ecole Lakanal

125, rue du Long PotLille

Ray grass Luzerne Tabac Chou

Faidherbe C01S03 Lycée Faidherberue Armand CarrelLille

Ray grass Luzerne Tabac Chou

Haubourdin C01S04 Centre d’Action Sociale74 rue Sadi Carnot

Ray grass Luzerne Tabac

Seclin C01S05 Cimetière Burgaultrue Louis Larchez

Ray grass Luzerne Tabac

Marcq en Baroeul C01S06 Centre Technique Municipalroute de Menin

Ray grass Luzerne Tabac Chou

Tourcoing C01S07 Verger MunicipalJardin de la Croix RougeRue Lamartine

Ray grass Luzerne Tabac

Bondues C01S08 Ecole Van der MeerschAvenue Coquinage

Ray grass Luzerne Tabac Chou

Genech C01S09 Institut Agricole Ray grass Luzerne Tabac

Réponse des plantes

L’effet de l’ozone sur le tabac se caractérise par l’apparition de petites lésions nombreuses à lasurface de la feuille. Les nécroses sont d’abord blanc ivoire mais peuvent devenir gris clair ounoires lorsque les tissus sèchent. Des périodes successives de pollution entraînent l’apparitionde nouvelles nécroses sur les tissus sains de nouvelles feuilles ainsi que sur les feuilles plusanciennes.Dans l’ensemble, on note une réaction des plantes vis-à-vis de l’ozone. l’aspect qualitatif estdonc vérifié. Néanmoins, le tabac reste sensible à son environnement immédiat, ce qui entraînedes différences de comportement d’un site à l’autre.

La luzerne en tant que bioindicateur du dioxyde de soufre, n’a pas donné de réponse décelable.Les teneurs présentes dans l’air ne sont donc pas suffisantes pour agir au niveau de la plante.

Le ray-grass est utilisé pour la détection de As, Cd, Cr, Cu, Fe, Mn, Ni, Pb, Hg et Zn . Lamesure est effectuée par dosage après collecte d’un échantillon. Cela a permis de déterminerplusieurs classes de métaux selon leur concentration. Les plus fréquents sont le fer, lemanganèse, le zinc et le cuivre. Viennent ensuite le chrome, le nickel, le plomb. Les élémentsen faible concentration sont l’arsenic, le cadmium, le mercure et sélénium.Un traitement des données a été effectué en corrélant les mesures obtenues avec la direction desvents. Ceci a mis en évidence les principaux émetteurs fixes que sont les usines d’incinération,les ateliers SNCF.

Les HAP ont été recherchés en utilisant le chou. Les résultats obtenus indiquent des teneursplutôt faibles de ces composés. Mais la plante utilisée n’était peut-être pas la meilleure pour cegenre de détection.

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Partie 3

Dispositif de surveillancede la qualité de l’air

Bilan de la qualité de l’air

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Atmo Nord – Pas de Calais, le réseau agréé pour la surveillance de la qualité de l’air,devient votre interlocuteur en Nord – Pas de Calais

Rappel de l’historique de la création d’Atmo Nord – Pas de Calais :

Le 05 Février 2004 : Signature des statuts de la Fédération Atmo Nord-Pas de Calais, àl’initiative des quatre Associations Agréées de Surveillance de la Qualité de l’Air du Nord-Pas de Calais, de la Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et del’Environnement (DRIRE) et de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie(ADEME).

Cette Fédération regroupe les quatre associations du Nord – Pas de Calais : AREMA LilleMétropole, AREMARTOIS, AREMASSE et OPAL’AIR.

Elle a pour vocation de :

répondre et anticiper les réglementations françaises et européennes en matière desurveillance de la qualité de l’air,

optimiser le fonctionnement technique et administratif du dispositif régional,diversifier, élargir et pérenniser les sources de financement,développer de nouvelles missions et notamment auprès des collectivités locales

(Aménagement du territoire).

Au 1er janvier 2005, date du démarrage opérationnel, ATMO Nord – Pas de Calais secompose d’un effectif de 33 personnes organisé en services :

ADMINISTRATIF ET FINANCIER / RESSOURCES HUMAINESRue du Pont de Pierre – BP 7859820 GRAVELINES administration@atmo-npdc.fr ou finances@atmo-npdc.fr

COMMUNICATIONZone d’Activités de Prouvy Rouvignies – BP 80059309 VALENCIENNES CEDEX contact@atmo-npdc.fr

ETUDES / RECHERCHE & DEVELOPPEMENTCentre Jean MonnetAvenue de Paris62400 BETHUNE etudes@atmo-npdc.fr

TECHNIQUE ET METROLOGIE189, boulevard de la Liberté59000 LILLE technique@atmo-npdc.fr

Nord - Pas de CalaisFédération Régionale pour la Surveillance de la Qualité de l’Air en Nord – Pas de CalaisWorld Trade Center Lille – 299 boulevard de Leeds – 59777 EURALILLE –Internet : atmo-npdc.fr – E-mail : contact@atmo-npdc.fr

MISSIONS PRINCIPALES :

SURVEILLER : mesurer, connaître et ETUDIERles niveaux de pollution de l’air.

INFORMER en permanence sur l’état de la qualitéde l’air et AVERTIR en cas d’épisode de pollutionatmosphérique ;

PREVENIR : définir les différentes sourcesde pollution et les mécanismes de transport despolluants et sensibiliser les citoyens à l’influence deleurs comportements quotidiens sur la qualité del’air.

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AREMA Lille Métropole

Association pour la mise en œuvre du Réseau d’Etude, de Mesure et d’Alertepour la prévention de la pollution atmosphérique

dans l’Arrondissement de Lille

LA SURVEILLANCE DE L’AIR : UNE NECESSITE

La métropole lilloise se caractérise comme toute grande agglomération, par l’imbrication d’untissu industriel important mais surtout d’une population très dense : dans la CommunautéUrbaine de Lille, plus d’un million d’habitants sont répartis sur 600 km2.Les grandes sources de pollution atmosphérique (automobiles, industrie, chauffage, …) ysont donc fortement présentes.

Aussi en 1979, l’Etat, la Communauté Urbaine de Lille, la Chambre de Commerce etd’Industrie de Lille Roubaix Tourcoing, et les associations se sont regroupées pour créer unréseau automatique de surveillance de la pollution atmosphérique : l’AREMA Lille RoubaixTourcoing (désormais AREMA Lille Métropole depuis l’extension en avril 1999 de sa zonede surveillance de la Communauté Urbaine de Lille à l’Arrondissement de Lille).

Le 05 février 2004, les quatre associations de la région Nord – Pas de Calais, dont AREMALille Métropole, se sont fédérées pour mutualiser leurs moyens et optimiser ainsi lefonctionnement technique et administratif du dispositif de surveillance de la qualité de l’air etdévelopper de nouvelles missions. Toutefois, les associations locales subsistent pour garantirla proximité territoriale des activités de surveillance.

L’AREMA Lille Métropole, déclinaison locale d’ATMO Nord – Pas de Calais, constituedonc un excellent exemple de concertation en matière d’Environnement puisqu’elle regroupel’ensemble des partenaires concernés par les problèmes de la qualité de l’air :

Les services de l’Etat et de l’ADEME : Préfet de la Région Nord – Pas-de-CalaisPréfet du NordDRIRE, DIREN, ADEME, DDE, DDASS

Les Collectivités Territoriales : La Communauté Urbaine de LilleConseil Régional, Conseil Général du NordSIVOM, autres

Au titre des activités contribuant à l’émission de substances surveillées :La Chambre de Commerce et d’Industrie de Lille MétropoleLa Chambre de Commerce et d’Industrie d’Armentières – HazebrouckReprésentants de la profession des transportsEntreprises cotisant à la TGAP au titre de l’air

Les associations agréées par l’Etat de protection de l’environnement, de consommateurs,des professions de santé ainsi que des personnalités qualifiées :

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APPA, Nord-Nature, Institut Pasteur de Lille, Centre AntiPoison, Facultéde Pharmacie de Lille II, Confédération Syndicale du Cadre de Vie

Depuis 1985, une taxe parafiscale en fonction des tonnages des rejets en certains polluants aété imposée aux industriels. Les sommes reçues ont permis de couvrir une part importante desinvestissements réalisés par le réseau. Cette taxe est gérée, depuis l’année 2000, par le servicedes Douanes à Nice.

MISSIONS

Comme les quarante et un autres réseaux agréés par le Ministère de l’Ecologie et duDéveloppement Durable, ATMO Nord – Pas de Calais, dont l’AREMA Lille Métropole est unmembre fondateur, est une structure associative de type loi 1901 dont le but est de gérer leréseau automatique de mesure de la pollution atmosphérique sur la zone géographiqueconcernée (région Nord – Pas de Calais).

DES OBJECTIFS MULTIPLES

SurveillerUn réseau informatisé permet de surveiller en continu les concentrations des polluantsmesurés dans les stations de mesure automatique.

InformerInformer, c’est porter à la connaissance de tous les mesures relevées mais aussi alerter en casd’épisode de pollution.

EtudierL’analyse des informations et la collaboration avec les différents partenaires alimentent laconnaissance tant géographique que temporelle de la pollution de l’air et contribue à l’effortde diminution de celle-ci.Quelques exemples d’études réalisées ou en cours : cartographie de la répartition despolluants, la mise en évidence de l’effet de la pollution atmosphérique sur la santé via desétudes épidémiologiques menées par la Cellule Inter Régionale d’Epidémiologie, l’intérêt dela bioindication, la mesure des pesticides…

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LE RESEAU ACTUEL (au 1er janvier 2006)

Actuellement, l’agglomération est surveillée par 18 stations automatiques comptant au total 51appareils. Aux analyseurs de dioxyde de soufre (au nombre de 12) s’est ajouté une partimportante d’analyseurs d’oxydes d’azote (16). Les autres polluants mesurés sont l’ozone (10), lespoussières en suspension (7), le monoxyde de carbone (4) et les BTX (Benzène/Toluène/Xylènes)(2). Des prélèvements de poussières sont réalisés en permanence pour l’analyse des métaux (2) etHAP(2).

Aux stations d’analyses de polluants s’ajoute 1 balise de radioactivité et 2 stations demétéorologie qui mesurent vitesse et direction du vent, température, et humidité. Complémentsindispensables aux mesures de pollution, elles permettent d’en localiser l’origine géographique.

Il existe trois sortes de stations dans l’agglomération lilloise définies par le type de pollution quel’on veut mesurer. Les stations sont surtout implantées dans les zones les plus densément peuplées. Leuréquipement diffère selon le tissu industriel et routier ainsi que de la densité de population.

Station urbaine de fond : cette station se trouve en milieu urbain et est éloignée de sources spécifiquesde pollution. Elle est représentative de la qualité de l’air ambiant sur l’agglomération.

Station rurale de fond : cette station se trouve en milieu rural proche des zones faiblement habitées. Ellepermet de mesurer les polluants secondaires qui se forment par réaction chimique en périphérie desagglomérations.

Station de proximité : cette station urbaine mesure la pollution aux abords d’une source ponctuelle et/ouspécifique (industrie, trafic routiers...). Elle n’est représentative que de son environnement proche .

Balise de radioactivité

Implantation desstationsautomatiques desurveillance de laqualité de l’aird’ATMO Nord – Pasde Calais au 1er

janvier 2006

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STATIONS TYPE * SO2 NOx Ozone CO COV PS** SITESLILLE LIBERTE trafic BTX Bd de la Liberté - LilleLILLE PASTEUR trafic Bd Louis XIV - Lille

ROUBAIX SERRES trafic Quai de Gand - RoubaixLILLE FAIDHERBE trafic, prox indus Rue Carrel - Lille

LILLE FIVES urbaine de fond Rue Dupuytren - LilleTOURCOING urbaine de fond Rue de la Bienfaisance

ROUBAIX Centre urbaine de fond Rue du ChâteauVILLENEUVE D’ASCQ urbaine de fond BTX Rue OffenbachMARCQ EN BAROEUL urbaine de fond Route de Menin

ARMENTIERES urbaine de fond Quai de BeauvaisLOMME urbaine de fond Rue Bailleux

HAUBOURDIN urbaine de fond, prox indus Rue Sadi CarnotWERVICQ-SUD rurale de fond, prox indus Route de Linselles

HALLUIN rurale de fond Rue du Triez CaillouxBAISIEUX rurale de fond Rue des écolesSALOME rurale de fond Rue Pasteur

LA BASSEE Station d’observation Route de LensLILLE Balise de radioactivité Hôtel de la CUDL

Localisation et principales caractéristiques des stations automatiques de l’AREMA LM au 1er juin 2004

Stations Météo : Hotel de la CUDL : Température, vitesse et direction du vent et gradient verticalTourcoing : vitesse et direction du vent

* La typologie des stations peut évoluer dans le temps** PS : Poussières en Suspension inférieures à 10 micromètres = partie inhalable par l’appareil respiratoire + PM2.5 à Lomme et Lille Faidherbe

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FONCTIONNEMENT DU RESEAU DU PRELEVEMENT AU POSTE CENTRAL

SO2

NOx

COVT

O3

acquisition

Station 1

Stations 2, 3, 4,...

Poste central

air

COMMUNICATION,INFORMATION

Répondeur03 20 57 21 98

BDQAADEME

BULLETIN

MESURE 24H/24COLLECTE ET TRAITEMENT

DES DONNEES

www.airdesbeffrois.org

MEDIAS

L’air extérieur est aspiré au niveau de la tête de prélèvement à l’aide d’une pompe jusqu’àl’analyseur. Les analyseurs, caractéristiques d’un seul polluant, effectuent une analyse en continu24H/24H.Ils sont reliés à un système d’acquisition local qui effectue la moyenne des mesures sur un quartd’heure. Ce système stocke les données et les transfère par ligne téléphonique au poste central. Lesdonnées Quart Horaire ne sont transmises au poste central par l’analyseur que si le taux dereprésentativité est d’au moins 75% (l’analyseur doit disposer de ¾ des données pour calculer lamoyenne Quart Horaire).

Le poste central archive les données en vue d’un traitement statistique. Cependant certainesdonnées peuvent faire l’objet d’invalidation manuelle par le technicien chargé de la maintenancedes stations. Les causes d’invalidation sont multiples (pic d’étalonnage des analyseurs,dysfonctionnement d’un analyseur...).

Les données brutes Quart Horaire sont ensuite agrégées en moyennes horaires, journalières,mensuelles ou encore annuelles. Ces moyennes sont comparées aux valeurs limites et guides desdirectives européennes et aux recommandations de l’OMS (Organisation Mondiale de laSanté).

Par ailleurs en cas de dépassement de seuils définis par arrêté préfectoral, les stations envoient unmessage d’alerte au poste central et sur l’alphapage porté par la personne d’astreinte. Aprèsvalidation, l’information est alors transmise aux instances locales.

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EVOLUTION GLOBALE DE LA QUALITE DE L’AIR

Les émissions de dioxyde de soufre, polluant indicateur de la pollution industrielle, ontnettement diminué entre les années 1980 et 1993 suite à la cessation d’activités industrielles(sidérurgie, textile), au remplacement de la fourniture d’énergie thermique par l’énergienucléaire et à l’amélioration des systèmes de retraitement des fumées.

Simultanément, cette mutation industrielle a provoqué une augmentation du trafic routier. Ceteffet est net sur l’agglomération lilloise puisque le secteur industriel a perdu la moitié de sesemplois entre 1975 et 1991 alors que le nombre d’actifs a augmenté. La part de la pollutiondue à la pollution automobile s’est donc accrue (73% des émissions d’oxydes d’azote étantdus aux transports).

Les teneurs en dioxyde de soufre dans l’air ont été réduites de plus de 50% entre 1996 et2000. Elles sont stables à partir de 2000 jusque 2003 : la diésélisation croissante du parc et lechauffage domestique (en relation avec la densité de population) peuvent expliquer cettestabilité.

Les moyennes des oxydes d’azote, indicateurs de la pollution due aux transports s’élèventlentement depuis 1994 et en 1996, les valeurs guides européennes ont été dépassées sur 3stations. L’orientation à la baisse observable entre 1997 et 1999 n’est pas confirmée par lesannées postérieures. On ne peut pas dégager de tendance nette. Par contre, des épisodes aigusconduisant au franchissement du seuil d’information ont été mesurés en 2001 et 2003.L’amélioration indéniable des rejets des véhicules pris individuellement est compensée parl’augmentation du trafic routier.

La pollution photochimique est présente également dans le Nord. Après des moyennesannuelles relativement faibles observées en 1996 et 1997, les concentrations ambiantes sontremontées à partir de 1998 et depuis, on observe une stabilité des niveaux moyens. Desépisodes aigus sont régulièrement mesurés l’été et l’année 2003 a présenté un nombre defranchissement du seuil d’information aussi important que les cinq années précédentes.

La qualité de l’air peut se résumer en utilisant l’indice ATMO. La répartition de l’indice toutau long de l’année montre que la qualité de l’air est la plus souvent bonne (82% d’indiceinférieur ou égal à 4 en 1997) grâce à une météorologie et une topographie favorables. Unemauvaise qualité de l’air a en revanche été rencontrée pendant 17 jours en 1995, 5 joursen 1996 et 14 jours en 1997 (indices 7 et 8). Le principal polluant responsable de l’indiceATMO est l’ozone. Deux tiers des indices peuvent lui être attribués. D’avril à mi-septembre ilest presque l’unique responsable. A l’inverse, le dioxyde de soufre n’est responsable del’indice que dans 10% des cas, principalement en hiver. En 2002 et 2003, on relève 88% et76% de jours avec un indice inférieur ou égal à 3. Une mauvaise qualité de l’air a étémesurée pendant 2 jours en 2002 et 24 jours en 2003.

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LES VALEURS DE REFERENCE EN QUALITE DE L’AIR AMBIANT

Les Directives Européennes

Il existe en France, une réglementation en matière de qualité de l’air ambiantdistincte, complémentaire, de la législation relative au contrôle des émissions depolluants dans l’atmosphère (législation des installations classées pour laprotection de l’environnement, législation relative à la qualité des combustibles etcarburants, etc… ).

Elle s’appuie sur les Directives Européennes qui fixent des seuils deconcentration, dans l’air ambiant, à ne pas dépasser pour certains polluants.Ces Directives sont elles mêmes établies, entre autres, à partir desrecommandations de l’Organisation Mondiale de la Santé.

Directive 1999/30/CE du 22 avril 1999 relative à la définition de valeurslimites pour le dioxyde de soufre, le dioxyde d’azote, les particules et leplomb dans l’air ambiant.

Directive 2000/69/CE du 16 Novembre 2000 concernant les valeurslimites pour le benzène et le monoxyde de Carbone dans l’air ambiant.

Directive 2002/3/CE du 12 février 2002 relative à l’Ozone dans l’airambiant,

Directive 2001/81/CE du 23 octobre 2001 fixant des plafonds d’émissionnationaux pour certains polluants atmosphériques.

Les deux premières directives définissent des valeurs limites et des seuils d’alerte.

Les valeurs limites correspondent à des niveaux fixés sur la base de connaissancesscientifiques, dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur lasanté humaine et/ou l’environnement dans son ensemble, à atteindre dans un délaidonné (année civile, année tropique ou hiver). Elles font référence à desparamètres statistiques qui, in fine, « autorisent » un nombre de dépassementhoraires ou journaliers sur la période de référence.Les seuils d’alerte correspondent à des niveaux de concentration de polluants dansl’atmosphère au-delà desquels, une exposition de courte durée présente un risquepour la santé ou l’environnement.

Ces deux directives sont venues abroger les précédentes directives relatives à cesdifférents polluants. Néanmoins, pour certains d’entre eux, des valeurs limitessubsistent de ces anciennes directives, et sont donc toujours en vigueur. C’estnotamment le cas pour le dioxyde de soufre, les fumées noires et le dioxyded’azote. On ne peut donc omettre de les répertorier également ici :

- la directive 80/779/CEE du 15 juillet 1980, modifiée en 1999(89/427/CEE du 21 juin 1989), relative à la pollution de l’air parl’anhydride sulfureux (SO2) et les poussières.

- la directive 85/203/CEE du 7 mars 1985 relative à la pollution de l’airpar le dioxyde d’azote.

La dernière directive citée ci-dessus et relative à l’ozone ne fixe pas de valeurlimite à proprement parlé mais des valeurs cibles et des objectifs à long terme.

65

En outre c’est la seule directive européenne à établir un seuil d’information en plus d’unseuil d’alerte à la population en cas de pointe de pollution photochimique.Cette récente directive, comme les deux autres, n’a pas totalement abrogé la précédentedirective « ozone ». Certaines valeurs guides donc, édictées par la directive 92/72/CEEdu 21 septembre 1992, sont toujours en vigueur.Les tableaux qui suivent présentent, par polluant, les normes (valeurs limites et seuilsd’alerte) de l’union européenne d’après les directives en vigueur citées ci-dessus.Les valeurs limites qui y figurent en italique sont les valeurs qui subsistent deprécédentes directives comme il a été précisé plus haut. Les directives alors concernéessont mentionnées dans les tableaux.

Les définitions ci-dessous permettront d’interpréter les tableaux suivants.

Les valeurs portent généralement sur des périodes temporelles de 365 jours :

l’année tropique pour le dioxyde de soufre et les poussières en suspensionsoit l’année qui débute le 1er Avril d’une année et s’achève au 31 Mars del’année suivante (pour ces 2 polluants, les Directives Européennes portent aussisur l’hiver, soit du 1er Octobre d’une année au 31 Mars de l’année suivante),

l’année civile pour le dioxyde d’azote.

Ce n’est qu’à l’issue de ces périodes de référence que l’on peut indiquer si lesDirectives ont ou n’ont pas été respectées.

Pour l’ozone, elles portent sur l’heure ou sur des périodes de 8 heures.

Les Directives européennes s’intéressent à diverses valeurs calculées à partir desdonnées recueillies sur la période de référence :

la moyenne

le percentile 50 : valeur en dessous de laquelle se situe la moitié des donnéesrecueillies encore appelé médiane,

le percentile 98 : valeur en dessous de laquelle se situent 98% des donnéesrecueillies ou encore, valeur qui n’a été dépassée que 2% du temps pendant lapériode considérée (année tropique, année civile ou période hivernale).

Les Directives fixent deux sortes de seuils :

des valeurs guides : seuils destinés à la prévention à long terme en matière desanté et de protection de l’environnement,

des valeurs limites : seuils à ne pas dépasser en vue de protéger notamment lasanté de l’homme.

66

Dioxyde de soufre (SO2)

A- Valeurs limites

Période Valeur Nombre dedépassements autorisés

Marge de dépassement Date où la valeur limitedoit être respectée

1-valeur limite horaire pourla protection de la santé

humaine1 heure 350 µg/m3 24 fois par année civile

150 µg/m3 à l’entrée envigueur diminuant le

01/01/2001 et ensuite tousles ans par tranches égale

pour atteindre 0% le01/01/2005

1er janvier 2005

2-valeur limite journalièrepour la protection de la santé

humaine24 heures 125 µg/m3 3 fois par année civile 1er janvier 2005

3-valeur limite pour laprotection des écosystèmes

année civile ethiver 20 µg/m

3 19 juillet 2001

Période Valeurtes horaire pour la protection de la santé

humaine (valable jusqu’en 2004)Percentile 50 des moyennes journalières

annéetropique 80 µg/m

3

Percentile 98 des moyennes journalières annéetropique 250 µg/m3

Precentile 50 des moyennes journalières hiver 130 µg/m3

Valeurs limites toujours en vigueur d’après ladirective 80/779/CEE du 15 juillet 1980

B- Seuil d’alerte:500 µg/m3 relevés sur 3 heures consécutives dans des lieux représentatifs de laqualité de l’air sur au moins 100 km2 ou une zone ou agglomération entière, laplus petite surface étant retenue.

Fumées noires (FN)Valeurs limites

Période Valeurlimite horaire pour la protection de la santé

humaine (valable jusqu’en 2004)Percentile 50 des moyennes journalières

annéetropique 80 µg/m

3

Percentile 98 des moyennes journalières annéetropique 250 µg/m3

Percentile 50 des moyennes journalières hiver 130 µg/m3

Valeurs limites toujours en vigueur d’après la directive80/779/CEE du 15 juillet 1980

Dioxyde d’azote (NO2) et oxydes d’azote (NOx)

A- Valeurs limites

Période ValeurNombre de

dépassements autorisés

Marge de dépassement

Date où lavaleurlimite

doit êtrerespectée

1-valeur limite horaire pour la protectionde la santé humaine 1 heure 200 µg/m

3 18 fois parannée civile

50 % lors de l’entrée en vigueurdiminuant le 01/01/2001 et ensuite tousles ans par tranche égale pour atteindre

0% le 01/01/2010

1er janvier2010

2-valeur limite journalière pour laprotection de la santé humaine 24 heures

40 µg/m3

NO2

50 % lors de l’entrée en vigueurdiminuant le 01/01/2001 et ensuite tousles ans par tranche égale pour atteindre

0% le 01/01/2010

1er janvier2010

3-valeur limite pour la protection desécosystèmes

année civile ethiver

20 µg/m3

NOx (équivNO2)

19 juillet2001

67

Période Valeurvaleur limite horaire pour la protectionde la santé humaine (valable jusqu’en

2009)Percentile 98 des concentrations

journalières

année civile 80 µg/m3Valeurs limites toujours en vigueur d’après la directive

85/203/CEE du 27 mars 1985

B- Valeurs seuils

400 µg/m3 relevés sur 3 heures consécutives, dans des lieux représentatifs de laqualité de l’air sur au moins 100 km ou une zone ou agglomération entière, la pluspetite surface étant retenue.

Particules (PM10)

Valeurs limites

Période ValeurNombre de

dépassementsautorisés

Marge de dépassement

Date où lavaleurlimite

doit êtrerespectée

Phase 1

1-valeur limite journalière pour laprotection de la santé humaine 24 heures

50 µg/m3

PM1035 fois par année

civile

50 % lors de l’entrée en vigueurdiminuant le 01/01/2001 et ensuitetous les ans par tranche égale pour

atteindre 0% le 01/01/2005

1er janvier2005

2-valeur limite annuelle pour laprotection de la santé humaine

année civile 40 µg/m3

PM10

50 % lors de l’entrée en vigueurdiminuant le 01/01/2001 et ensuitetous les ans par tranche égale pour

atteindre 0% le 01/01/2005

1er janvier2015

Phase 21-valeur limite journalière pour la

protection de la santé humaine24 heures 50 µg/m

3

PM107 fois par année

civile1er janvier

20102-valeur limite annuelle pour laprotection de la santé humaine

année civile 20 µg/m3

PM101er janvier

2010

Plomb

Valeurs limites

Période ValeurNombre de

dépassementsautorisés

Marge de dépassement

Date où lavaleur limite

doit êtrerespectée

valeur limite annuelle pour la protectionde la santé humaine année civile 0,50 µg/m

3

100 % lors de l’entrée en vigueurdiminuant le 01/01/2001 et

ensuite tous les ans par trancheégale pour atteindre 0% le

01/01/2005

ou d’ici le 1er janvier 2010 àproximité immédiate de sources

spécifiques qui sont notifiées à laCommission

1er janvier2005

ou le 1er

janvier 2010 àproximité de

sourcesindustrielles

spécifiques…Dans ces cas,

valeurlimite=1µg/m

3 à compterdu 01/01/2005

68

Benzène

Valeur limite

Période ValeurNombre de

dépassementsautorisés

Marge de dépassement

Date où lavaleurlimite

doit êtrerespectée

valeur limite annuelle pour la protectionde la santé humaine

année civile 5 µg/m35 µg/m3 le 13 décembre 2000

diminuant le 01/01/2006 et ensuitetous les ans de 1 µg/m3 pouratteindre 0% le 01/01/2010

1er janvier2010

Monoxyde de carbone (CO)

Valeur limite

Période ValeurNombre de

dépassementsautorisés

Marge de dépassement

Date où lavaleurlimite

doit êtrerespectée

valeur limite annuelle pour la protectionde la santé humaine 8 heures 10 mg/m

3

6 µg/m3 le 13 décembre 2000diminuant le 01/01/2006 et ensuite

tous les ans de 2 µg/m3 pouratteindre 0% le 01/01/2010

1er janvier2010

Ozone (O3)

A- Valeurs cibles

Période Valeur Nombre de dépassementsautorisés Marge de dépassement

Date où lavaleurlimite

doit êtrerespectée

1-valeur cible sur 8 heures pour laprotection de la santé humaine

8 heures 120 µg/m3 25 jours par an moyennecalculée sur 3 ans

1er janvier2010 (*)

2-valeur cible pour la protection de lavégétation

AOT40mai-juillet

8h-20h

18 000µg/m3

moyennecalculée sur

5 ans

1er janvier2010 (*)

(*) 2010 sera la première année où les valeurs cibles seront évaluées, sur les 3 ou 5 années suivantes

B- Objectifs à long terme

Période Valeur Nombre de dépassementsautorisés Marge de dépassement

Date où lavaleurlimite

doit êtrerespectée

1-objectif à long terme pour laprotection de la santé humaine

8 heures 120 µg/m3 aucun année2020

2- objectif à long terme pour laprotection de la végétation

AOT40mai-juillet

8h-20h6 000 µg/m3 année2020

Remarque :L’AOT 40 est un indicateur qui permet de représenter les doses entraînant despertes de rendement significatives au niveau de cibles végétales. Il traduit deuxnotions, qui combinées, amènent à observer des impacts sur la végétation : lanotion de fortes concentrations et celle de cumul.L’AOT 40 (Accumulative exposure Over a Threshold of 40 ppb) représente doncle cumul de toutes les concentrations horaires supérieures ou égales à 40 ppb (80µg/m3), aux heures ensoleillées du jour (entre 8h et 20h, heures légales) pendant lapériode de végétation.

69

C- Valeurs guidesPériode Valeur

1-valeur cible sur 8 heures pour laprotection de la santé humaine

8 heures 110 µg/m3

1 heure 200 µg/m32-valeur cible pour la protection de lavégétation 24 heures 65 µg/m3

Valeurs limites toujours en vigueur d’après la directive92/72/CEE du 21 septembre 1992

D- Seuil d’information180 µg/m3 sur une heure

E- Seuil d’alerte240 µg/m3 sur une heure.La mise en œuvre de plans d’action à court terme est effective lorsque le seuild’alerte est prévu ou dépassé pendant 3 heures consécutives.

Les Recommandations de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

Les médecins de l’Organisation Mondiale de la Santé ont établi, à partir d’étudesfonctionnelles et épidémiologiques et pour une vingtaine de polluants, desconcentrations seuils en dessous desquelles des risques pour la santé humaine n’étaientpas à craindre en tenant compte des individus les plus sensibles : asthmatiques, jeunesenfants, personnes âgées…

Ces seuils sont donnés pour des périodes de mesures allant de quelques minutes àl’année.

Les Recommandations de l’Organisation Mondiale de la Santé n’ont aucun caractèreobligatoire.Toutefois, elles ont servi de base à l’écriture de la réglementation en matière de qualitéde l’air ambiant.

Le tableau ci-dessous présente donc les valeurs guides relatives à la qualité de l’air del’Organisation Mondiale de la Santé (critère 1999).

70

LES RECOMMANDATIONS DE L’ORGANISATION MONDIALE DELA SANTE

Polluants classiques : valeurs recommandées pour la protection de la santé

POLLUANT RECOMMANDATIONS DE L’OMS

Particules en suspension(µg/m3)

125 sur 24 heures (1)120 sur 24 heures (2)70 sur 24 heures (3)50 sur l’année (1)

SO2(µg/m3)

500 sur 10-15 mn125 sur 24 heures50 sur l’année

NO2(µg/m3)

200 sur 1 heure40 sur l’année

Pb(µg/m3) 0,5 sur l’année

O3(µg/m3) 120 sur 8 heures

CO(mg/m3)

10 mg/m3 sur 10-15 mn6 mg/m3 sur 30 mn3 mg/m3 sur 1 heure1 mg/m3 sur 8 heures

Source : GUIDELINES FOR AIR QUALITY, WHO, Geneva 2000

(1) les valeurs PARTICULES sont combinées aux valeurs SO2 : méthode «FuméesNoires» (coupure à environ 5 microns)(2) méthode Total Suspended Particules (TSP)-High Volume Sampler(3) fraction thoracique (diamètre de coupure égal à 10 microns)

Source : ADEME/Observatoires et Réseaux de Mesure

71

Le décret n°2002-213 du 15 février 2002 et décret n°2003-1085 du 12novembre 2003

Au niveau français, les valeurs limites et seuils d’information et d’alerte sont fixés pardécret. Les décrets portent généralement transposition des directives européennes envigueur.

Il existe en outre une spécificité de la réglementation française qui fixe, pour lespolluants, des objectifs de qualité.

Les décrets actuellement en vigueur au niveau national sont :- le décret n°2002-213 du 15 février 2002 portant transposition des

directives n°1999/30/CE du Conseil du 22 avril 1999 et n°2000/69/CE duParlement européen et du Conseil du 16 novembre 2000, et modifiant ledécret n°98-360 du 6 mai 1998 relatif à la surveillance de la qualité de l’airet de ses effets sur la santé et sur l’environnement, aux objectifs de qualité,aux seuils d’alerte et aux valeurs limites,

- le décret n°2003-1085 du 12 novembre 2003 portant transposition de ladirective 2002/3/CE du Parlement Européen et du Conseil du 12 février2002 et modifiant le décret N°98-360 du 6 mai 1998, relatif à la surveillancede la qualité de l’air et de ses effets sur la santé et sur l’environnement, auxobjectifs de qualité, aux seuils d’alerte et aux valeurs limites.

Les tableaux suivants présentent les différentes normes résultant de ces décrets.Les définitions ci-dessous permettront de mieux interpréter les tableaux.

Objectifs de qualité, un niveau de concentration de substances polluantes dansl’atmosphère, fixé sur la base des connaissances scientifiques, dans le but d’éviter,de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour la santé humaineou pour l’environnement, à atteindre dans une période donnée,

Seuils d’alerte, un niveau de concentration de substances polluantes dansl’atmosphère au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risquepour la santé humaine ou de dégradation de l’environnement à partir duqueldes mesures d’urgence doivent être prises,

Valeurs limites, un niveau maximal de concentration de substances polluantesdans l’atmosphère, fixé sur la base des connaissances scientifiques, dans le butd’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour lasanté humaine ou pour l’environnement.

Les conditions de température et de pression retenues sont : 293 °K et 101,3 kPa.

Dioxyde de soufre (SO2)

Période de référence ValeurObjectif de qualitéMoyenne annuelle Année civile 50 µg/m

3

Valeurs limitesA-Protection de la santé humaine

Percentile 99.7 des concentrationshoraires

Année civile

2001 : 470 µg/m3

2002 : 440 µg/m3

2003 : 410 µg/m3

2004 : 380 µg/m3

2005 : 350 µg/m3

Percentile 99.2 des concentrationsjournalières Année Civile 125 µg/m

3

72

B-Protection des écosystèmesMoyenne annuelle Année Civile 20 µg/m

3

Moyenne hivernale Hiver (01/10 au 31/03) 20 µg/m3

Seuil de recommandation et d’information 1 heure 300 µg/m3

Seuil d’alerte 1 heure 500 µg/m3 dépassé pendant 3

jours consécutifs

Dioxyde d’azote (NO2)

Période de référence ValeurObjectif de qualitéMoyenne annuelle Année civile 40 µg/m

3

Valeurs limitesProtection de la santé humaine

Percentile 98 des concentrations horairesAnnée civile 2001-2009: 200 µg/m3

Percentile 99.8 des concentrationsjournalières

Année civile

2001 : 290 µg/m3

2002 : 280 µg/m3

2003 : 270 µg/m3

2004 : 260 µg/m3

2005 : 250 µg/m3

2006 : 240 µg/m3

2007 : 230 µg/m3

2008 : 220 µg/m3

2009 : 210 µg/m3

2010 : 200 µg/m3

Moyenne annuelle Année civile

2001 : 58 µg/m3

2002 : 56 µg/m3

2003 : 54 µg/m3

2004 : 52 µg/m3

2005 : 50 µg/m3

2006 : 48 µg/m3

2007 : 46 µg/m3

2008 : 44 µg/m3

2009 : 42 µg/m3

2010 : 40 µg/m3

Seuil de recommandation etd’information

1 heure 200 µg/m3

Seuil d’alerte 1 heure

400 µg/m3

200 µg/m3 le jour J si le seuild’information a été déclenché

J-1 et J et risque de l’être à J+1

Oxyde d’azote (NOx)

Période de référence ValeurValeurs limites

Protection de la végétationMoyenne annuelle

Année civile30 µg/m3 NOx

(équivalent NO2)

Particules (PM10)

Période de référence ValeurObjectif de qualitéMoyenne annuelle

Année civile 30 µg/m3

Valeurs limites Année civile 2001 : 70 µg/m3

73

Protection de la santé humainePercentile 90.4 des concentrations horaires

2002 : 65 µg/m3

2003 : 60 µg/m3

2004 : 55 µg/m3

2005 : 50 µg/m3

Moyenne annuelle Année civile

2001 : 48 µg/m3

2002 : 46 µg/m3

2003 : 44 µg/m3

2004 : 42 µg/m3

2005 : 40 µg/m3

Ozone (O3)

Période de référence ValeurObjectif de qualité

Protection de la santé humaineMoyenne sur 8 heures

8 heures 110 µg/m3

Valeurs limitesProtection de la végétation

Moyenne horaireMoyenne journalière

1 heure24 heures

200 µg/m3

65 µg/m3

Seuil de recommandation etd’information 1 heure 180 µg/m

3

Seuil d’alerte 1 heure1er seuil : 240 µg/m3

2éme seuil : 300 µg/m3

3éme seuil : 360 µg/m3

Monoxyde de Carbone (CO)

Période de référence ValeurValeurs limites

Protection de la santé humaineMoyenne annuelle

8 heures 10 mg/m3

Plomb (Pb)

Période de référence ValeurObjectif de qualitéMoyenne annuelle

Année civile 0,25 µg/m3

Valeurs limitesProtection de la santé humaine

Moyenne annuelleAnnée civile 2001 : 0,8 µg/m

3

2005 : 0,5 µg/m3

Benzène

Période de référence ValeurObjectif de qualité

Protection de la santé humaineMoyenne sur 8 heures

Année civile 2 µg/m3

Valeur limiteProtection de la végétation

Moyenne annuelleAnnée civile

2001-2005 : 10 µg/m3

2006 : 9 µg/m3

2007 : 8 µg/m3

2008 : 7 µg/m3

2009 : 6 µg/m3

2010 : 5 µg/m3

74

L’arrêté du 8 juillet 2003 portant approbation du programme national deréduction des émissions de polluants atmosphériques (SO2, NOx, COV, NH3)

Ce programme, établi en application de la directive européenne 2001/81/CE du 23 octobre 2001dite directive NEC, a pour objectif la réduction des émissions de dioxyde de soufre (SO2), d’oxyded’azote (NOx), de composés organiques volatils (COV) et d’ammoniac (NH3) afin de respecter àpartir de 2010 les plafonds suivants exprimés en kilotonnes (kt), des émissions annuelles depolluants :

SO2 NOx COV NH3Plafonds d’émission à respecter à partir de 2010 375 kt 810 kt 1 050 kt 780 ktEmission en 1990 1 323 kt 1 897 kt 2 473 kt 795 kt

Les Plans de Protection de l’atmosphère doivent prendre en considération les dispositions duprogramme national de réduction des émissions de polluants.

L’arrêté fixe les mesures relatives à la réduction des émissions de SO2 ; NOx, COV, NH3.

75

DONNEES CITEPA* 97

INVENTAIRE D’EMISSIONS DANS L’ATMOSPHEREPOUR L’ANNEE 1994

POUR L’ARRONDISSEMENT DE LILLE

* Le rapport du Centre Interprofessionnel Technique d’Etudes de la Pollution Atmosphériqueprésente un inventaire des émissions par catégories d’émetteurs dans l’atmosphère de laRégion Nord – Pas-de-Calais de 6 polluants(SO2, NOx,COVnm, CO, NH3, et CO2).

Avertissement : les informations contenues dans le présent rapport reflètent l’état actuel desconnaissances en ce qui concerne les émissions des substances étudiées dans l’air. Elless’accompagnent d’incertitudes parfois significatives dont il convient de tenir compte.

Emissions de SO2 par grand secteur (données 1994)

SecteurExtraction

ettransforma-

tion d’énergie

Résid., tert.,commerc.,

instit.

Indust. ettraitement des

déchets

Agriculture etsylviculture

Transportsroutiers

Transportsnon routiers

Autressecteurs,nature

compris

TOTAL

Entitéterritoriale

tonnes % tonnes % tonnes % tonnes % tonnes % tonnes % tonnes % tonnes %

Arrondissement deLille *

1128 12.04 2092 22.34 4108 43.86