Mémento Des Programmes Européens

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    Mmento des Programmes Europens 2014-2020 pour lEnseignement Suprieur, la Recherche et lInnovation

    Outils Stratgiques lintention des responsables et des diffrents acteurs des tablissements denseignement suprieur et de recherche

    Version iMPriMABLe MArs 2014

  • 1Mmento des Programmes Europens 2014-2020 pour lEnseignement Suprieur, la Recherche et lInnovation

    Mmento des Programmes Europens 2014-2020 pour lEnseignement Suprieur, la Recherche et lInnovation

    Outils Stratgiques lintention des responsables et des diffrents acteurs des tablissements denseignement suprieur et de recherche

    Version iMPriMABLe MArs 2014

  • 2 Mmento des Programmes Europens 2014-2020

    Avertissement

    Ce mmento a pour objectif de donner aux tablissements denseignement suprieur et/ou de recherche - universits, coles, organismes de recherche - les principales cls permettant dapprhender les enjeux des programmes europens de la priode 2014-2020 et den ma-triser les principaux ressorts. il sadresse donc en priorit aux responsables dtablissements et leurs quipes, aux responsables de composantes et de laboratoires, aux services dappui la recherche, aux relations internationales, la formation, au transfert de technologie et la valo-risation de la recherche. il pourra certainement galement tre utile tout acteur du monde de lenseignement suprieur et de la recherche (chercheur, enseignant-chercheur, doctorant, personnel administratif et technique...) en proposant une vision globale des programmes mis en place par lUnion europenne. notons galement la parution de plusieurs guides sur le programme Horizon 2020 davantage orients sur les porteurs de projets, avec notamment le guide du CLorA (mise jour du guide CLorA paru en 2007 sur le montage des projets), le guide des financements dHorizon 2020 publi par la rgion Alsace1, le site du Mesr sur le programme Horizon 2020, etc.

    Cette vision globale est rendue ncessaire pour donner aux tablissements la capacit de construire une stratgie qui ne se rduise pas au soutien dune somme dinitiatives indivi-duelles. elle est aujourdhui dautant plus indispensable quest offerte la possibilit dassocier plusieurs instruments (recherche, innovation, mobilit de chercheurs ou dtudiants, politique rgionale) pour concourir un mme objectif en sappuyant sur une dmarche synergtique.

    Ainsi, les tablissements denseignement suprieur et/ou de recherche sont invits utiliser et combiner les outils proposs par les trois principaux programmes europens :

    Horizon 2020 qui regroupe les financements de lUnion europenne en matire de re-cherche et dinnovation ;

    erasmus +, ddi notamment au renforcement des changes universitaires et la mise en place de projets de coopration entre tablissements denseignement suprieur ;

    Les programmes dcoulant de la politique rgionale de lUe, financs notamment par les fonds structurels FeDer et Fse, ddis soutenir la coopration territoriale et le dvelop-pement conomique des rgions.

    Ceci nexclut pas les autres opportunits offertes dans le cadre europen en matire de projet bi ou multilatral (ex. programmes de luniversit franco-allemande, cration de laboratoires mixtes europens, cotutelles de thses, double diplmes, formations dlocalises, etc.).

    Le guide na pas vocation recenser lintgralit des possibilits offertes aux tablis-sements, mais cette dimension doit bien entendu sintgrer elle aussi dans la strat-gie dtablissement. seront dtailles brivement dans la partie 2 les actions conduites par certaines Directions Gnrales de la Commission europenne qui, sans tre cen-tres sur la recherche, peuvent cofinancer des activits de recherche et de formation suprieure (action pour le dveloppement - DeVCo, pour les TiC DG Connect, etc.)2

    Dans cet esprit, ce fascicule est compos de deux parties :

    Une premire partie prsente les enjeux et lconomie globale des nouveaux pro-grammes europens ainsi quune vision synthtique des rgles dutilisation et des l-ments pour les possibles stratgies dtablissement. elle vise aider construire et mettre en uvre des stratgies dtablissement en direction de leurope.

  • 3Mmento des Programmes Europens 2014-2020

    Le lecteur intress, mais ne souhaitant pas entrer dans les aspects techniques des programmes, pourra se limiter cette premire partie.

    Unedeuximepartie, sous forme de fiches oprationnelles, offre une prsentation plus dtaille de ces programmes et des instruments communautaires. elle est complte par une description de lorganisation nationale mise en place pour accompagner les tablis-sements dans llaboration et la conduite de leur stratgie. Un glossaire3 auquel le lecteur pourra se rfrer, constitue lintroduction de cette deuxime partie.

    enfin, ce mmento rsulte dun travail collectif :

    Comitderdaction

    Jean-Pierre Finance, CPU Clora / irD/ Universit de Lorraine

    eric Foucher, CPU - Clora

    elena Billi rizza, Universit Pierre et Marie Curie

    sandrine schott-Carrire, Universit de strasbourg

    Florent Goiffon, Universit Paul-Valry Montpellier 3

    Galle Covo, Universit de Toulouse 1 Capitole

    Philippe Moguerou, Universit de rouen

    Muriel Maurice, Universit Paris Diderot

    Catherine Dupas, Universit Lille 1 sciences et Technologies

    et galement Anne Meyer - inP Grenoble, Bndicte Martin - ecole Centrale de Lyon, Alice ruczinski - Universit europenne de Bretagne, Magalie Bayssire - Universit Claude Bernard de Lyon 1, nathalie Hiesiger - Universit de Lorraine, et Pascaline Correa et Anas Desclos - Universit Pierre et Marie Curie.

    Ce mmento, notamment sa version numrique, a vocation samliorer rgulirement. Les commentaires et suggestions sont envoyer : foucher@clora.eu

    1- http://www.bureau-alsace.eu/actualites/guide-horizon-2020/

    2- Cf. Fiche 34

    3- Cf. Fiche 1

  • 4 Mmento des Programmes Europens 2014-2020

    TablE dES MaTIRES

    I-PrsentatIondesProgrammeseUroPens 10

    1.1 Le programme HORIZON 2020, financement de la recherche et de linnovation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10

    1.1.1 Brve prsentation du programme Horizon 2020 . . . . . . . . . . . . . . . 10

    1.1.2 La transversalit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12

    1.1.3 rglement et programmes de travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

    1.1.4 Les rgles de participation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

    1.1.5 Autres diffrences entre le 7e PCrDT et le programme Horizon 2020 . . . . . 14

    1.1.6 Linstitut europen de linnovation et de la Technologie (eiT). . . . . . . . . . 15

    1.1.7 Les autres initiatives : projets de coordination des etats membres . . . . . . . 15

    1.2 ERASMUS+ : Education, Formation, Jeunesse et Sport . . . . . . . . . . 16

    1.2.1 Contexte et cadre politique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16

    1.2.2 Prsentation et architecture du programme . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

    1.2.3 Participation au programme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20

    1.2.4 Les mobilits individuelles (action cl 1) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20

    1.2.5 Dimension internationale de lenseignement suprieur europen (actions cls 1 et 2) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21

    1.2.6 Les projets structurants forms autour de consortia (actions cls 1 et 2) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

    1.3 La politique de cohsion et les Fonds Structurels . . . . . . . . . . . . . . . 24

    1.3.1 Concentration des objectifs de la politique de cohsion . . . . . . . . . . . . 24

    1.3.2 La stratgie de spcialisation intelligente (s3) . . . . . . . . . . . . . . . . . 24

    1.3.4 Le soutien aux cooprations territoriales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

    1.3.5 Le Fonds social europen (Fse) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

    1.3.6 Conditions de participation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26

    1.3.7 Les universits associes la mise en place des stratgies territoriales et leur suivi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26

    1.3.8 Cohrence entre politiques europenne, nationales et rgionales . . . . . . . 26

    2-desfInanCementsselonvosCIblesetobjeCtIfs 27

    2.1 Financements individuels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27

    2.2 Financement des quipes et composantes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28

    1.3 Financements des tablissements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29

    PaRTIE 1

  • 5Mmento des Programmes Europens 2014-2020

    3-PolItIqUeetstratgIedtablIssement(oUdesIte) 30

    3.1 Elments dune politique europenne dun tablissement . . . . . . . . 30

    3.1.1 se positionner au sein de lespace europen de la recherche et de lespace europen de lenseignement suprieur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30

    3.1.2 Dvelopper une stratgie qui articule les dmarches top-down et bottom-up 30

    3.1.3 Les synergies au service de la stratgie des tablissements. . . . . . . . . . . 31

    3.1.4 Au-del des programmes communautaires : le binational, le multinational et le transfrontalier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32