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Le journal Officiel du District Flandre du 30 Janvier 2012
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 1 - "L'Officiel Flandre" N286 du 30 / 01 / 2012
Ctait la toute dernire occasion de se prsenter les vux pour cette anne 2012. Le district avait invit lensemble des membres des 25 commissions qui uvrent toute la saison au sein du le district Flandre.
Un invit de marque avait tenu venir la rencontre des dirigeants et des salaris du district : Mr Fernand
DUCHAUSSOY en personne, en qualit dancien Prsident de la FFF, dancien Prsident de la Ligue du football amateur (LFA) et actuellement membre du Comit National Olympique et Sportif Franais (CNOSF).
Aprs les mots de bienvenue adresss par Patrice DODIN, Fernand DUCHAUSSOY dit le plaisir quil avait se retrouver parmi les dirigeants du football amateur, son histoire ayant des racines profondes dans le football des
petits clubs. Ses souvenirs les plus forts sont issus de la priode durant laquelle il prsida le district Cte
dOpale : Aller la rencontre des dirigeants des clubs de district restera pour moi la plus belle choses qui me soit arrive dans ce parcours .
Il en profita pour prciser certains points de quelques dossiers traits par les mdias. On retrouva alors les accents
combatifs qui avaient fait la rputation du gardien volant .
Et cest le plus simplement du monde que Fernand (comme lappellent affectueusement les nombreux amis quil compte dans notre district) changea quelques mots avec chacun des participants loccasion du moment de convivialit qui suivit.
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 2 - "L'Officiel Flandre" N286 du 30 / 01 / 2012
NOEL HEUREUX AVEC EUX
TIRAGE AU SORT DES GAGNANTS Mardi 24 Janvier 2012
(70 PLACES = 35 GAGNANTS = 2 places par gagnant)
Les gagnants ci-dessous sont invits retirer rapidement leurs places au Secrtariat du District Flandre 14 avenue Schuman Mons en Baroeul
(Du lundi au vendredi de 8h30 12h30 de 13h30 17h30)
Billet Gagnant Numro et Nom du Club 969 590.595 / GONDECOURT FUTSAL FIRME 789 500.866 / O MARCQUOIS 922 547.632 / ROUBAIX A OSSOUD FRANCO MAROCAINE SC 978 609.644 / AS SAPAG ARMENTIERES 801 500.964 / AS TEMPLEUVE 829 514.025 / ETS C ILLIES 873 527.663 / ENT STEENBECQUE MORBECQUE 1002 848.572 / AS DU MINORANGE NORPAC 828 513.601 / FLERS OS VILLENEUVE DASCQ 879 529.117 / OLIVEAUX AS LOOS LEZ LILLE 799 500.953 / US WATTRELOSIENNE 872 527.364 / US ATTICHES 1157 DISTRICT FLANDRE 1022 852.819 / JS MOUVALLOISE 935 551.533 / MONS EN PEVELE O 957 553.630 / WATTRELOS FUTSAL 795 500.930 / FC ANNOEULLIN 998 847.310 / FL PONT DE NIEPPE 930 551.047 / MONCHEAUX OSCAR SECTION FOOTBALL 787 500.415 / ES MOUVALLOISE 1153 DISTRICT FLANDRE 812 501.127 / US HOUPLIN 1018 852.239 / BAILLEUL A KROBATS 1001 848.004 / MINI FOOT C WERVICQ 918 545.695 / US DE PHALEMPIN 894 536.150 / AS DU VIEUX LILLE 981 614.562 / AS KIABI HEM 933 551.425 / LA MADELEINE CLUB FUTSAL 871 527.215 / FC EMMERIN 999 847.654 / CTE ACT PERSO COM URB LILLE 1032 854.239 / VILLENEUVE DASCQ FLUNCH V2 FOOT 1033 854.247 / MARCQ UNITED 786 500.383 / USF PERENCHIES 854 523.555 / AJL CAESTRE 1005 849.474 / HALLUIN DOLPHINS FUTSAL CLUB
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 3 - "L'Officiel Flandre" N286 du 30 / 01 / 2012
Runion dinformation sur le dispositif CNDS 2012
Le Mercredi 1er Fvrier 2012 18h30, le prsident Patrice
DODIN invite les reprsentants des clubs du district Flandre
une runion dinformation sur le dispositif CNDS 2012 en prsence de Bruno BRONGNIART, Prsident du Comit
Dpartemental 59 de Football, Andr Davoine, Secrtaire
Gnral, Louis DARTOIS, Secrtaire Gnral Adjoint et
Pierre BAUDUIN, Trsorier.
Le Comit Dpartemental prsentera les possibilits de
financement des actions sinscrivant dans les projets de club par le CNDS, le dispositif, son calendrier, ses rgles et ses
obligations, et les accs aux centrales dAchats, de Services et dAccompagnement finances via le CD59.
Cette runion dinformation aura lieu dans les bureaux du district Flandre 18h30.
AAAvvviiisss aaauuuxxx FFFmmmiiinnniiinnneeesss UUU666 UUU777 eeettt UUU888
Un Plateau Fminin destin toutes les licencies du
District Flandre pour les catgories U6, U7 et U8 aura
lieu le mercredi 8 fvrier 2012 de 15h00 16h30.
Rendez-vous 14h30 au Stade Adolphe Max
(synthtique), rue Adolphe Max Lille.
Venez Nombreuses !!!
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 4 - "L'Officiel Flandre" N286 du 30 / 01 / 2012
REUNION DE MI-SAISON DES OBSERVATEURS
Cest ce samedi 21 Janvier que les observateurs du District Flandre avaient rendez-vous pour la runion de mi-saison.
Aprs un accueil autour dun petit djeuner, cest Pierre DECLERCQ, prsident de la C.A qui prit la parole en prsentant ses vux. Il remercia galement lensemble des observateurs, conscient de la complexit mais indispensable mission dont ils sont investis chaque week-end sur les terrains.
La parole fut ensuite prise par Andr MACHOWCZYK et Laurent FERTEIN pour un dbriefing du dbut de
saison, puis pour une analyse complte des rapports, avec vocation dtaille de chaque paragraphe. La
dernire partie de la sance tant rserve aux questions diverses.
Le traditionnel pot de lamiti, offert par le prsident du District, Patrice DODIN, cltura cette runion de travail.
FORMATION DE NOUVEAUX ARBITRES
Deux sessions de formation de nouveaux arbitres taient programmes durant les mois dOctobre, Novembre et Dcembre.
Par ailleurs, un projet consistant proposer, sur deux demi-journes, un rattrapage pour les candidats ayant
chou ft labor par Eric ENTE et Th FOUQUET. Sur 53 candidats inscrits lors de la premire session, 48
passrent lexamen le 15 novembre, 28 avec succs. Lors de la session de dcembre, ce sont 24 candidats qui passrent la thorie le 22 dcembre avec une
russite pour 14 dentre eux. (A noter que 8 candidats du district Escaut, non comptabiliss dans les chiffres ci-dessus ont obtenu le prcieux ssame).
Ce sont donc 16 personnes, ayant chou en thorie lors des sessions prcdentes qui ont tent, une nouvelle
fois, de franchir la barre, en sinscrivant au rattrapage des 14 et 21 janvier. Lexamen, clturant les deux sances animes par les 2 responsables des dsignations, vit la russite de 6 candidats, les autres nayant malheureusement pas russi atteindre la note requise. Cest donc un vivier de 48 potentiels nouveaux arbitres qui passeront leur examen pratique lors des prochaines semaines.
Un merci particulier aux formateurs, membres de C.A et personnes prsentes pour la logistique et
lorganisation de ces cours.
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 5 - "L'Officiel Flandre" N286 du 30 / 01 / 2012
OFFICIEL FLANDRE DE BASE A MODIFIER:
N262 du 8 AOUT 2011
Rectificatif N16
U17
Promotion "A": Retrait de lquipe de Roubaix 3 ponts.
U11
U11 niveau 4 "I": MERVILLE USM (D) Retrait avant
championnat
Fminines Seniors 7 - La 2me phase
Vous souhaitez inscrire une quipe supplmentaire ?
Il suffit de disposer d'un demi-terrain avec buts rduits !
Engagez la avant Le 31 Janvier 2012
Et disputez la 2me
phase 2011 / 2012.
ARTICLE 92 modifications suite ADMIFOOT
Toute modification la date de la rencontre et la dsignation du terrain doit tre
obligatoirement demande aux Commissions comptentes, par ADMIFOOT (par mail
Scuris avec l'accord crit des 2 clubs uniquement en cas de problme du logiciel
ADMIFOOT)
DEMANDE le mardi avant 18h00 pour les rencontres du samedi et dimanche
qui suivent (gratuit maintenue) avec 50 damende au club adverse en cas
de non rponse avant JEUDI 14h00 ( Acceptation ou Refus ). (sans
rponse, la demande nest pas accepte et le statut passe de att club
non rp .
DEMANDE le Mercredi jusque 20h00 (20 au club demandeur) AVEC
REPONSE jusqu'au Jeudi 14h dernier dlai (mais pas damende au club
adverse mme si pas de rponse) .
LA VEILLE de la rencontre lorsquelle se droule en semaine pour le Futsal
Le VENDREDI 14h pour les rencontres U11 / U13 et Fminines
En cas de dlai non respect, la demande ne sera pas accepte et la rencontre sera
maintenue aux dates et horaires initialement prvus. Si la rencontre ne se droule pas
comme initialement prvue, la rencontre sera homologue perdu aux deux quipes par
pnalit.
Pour toute demande de report de match, les deux clubs devront proposer obligatoirement la
nouvelle date et l'horaire.
Nouvelles dates
La journe prvue ce dimanche 22 janvier est reporte au dimanche 12 fvrier 2012.
4me journe A FACHES THUMESNIL Les quipes devront tre prsentes le dimanche 29 janvier 2012 salle Mermoz, rue de Jemmapes Fches Thumesnil, munies de leurs quipements et leurs licences. A 13h30: FACHES FUTSAL MERIGNIES OL BAISIEUX AS VDA FLERS OS 1 A HEM
Les quipes devront tre prsentes le dimanche 29 janvier 2012 salle Blaise Pascal, rue Blaise Pascal
Hem, munies de leurs quipements et leurs licences.
A 09h40: HEM OLYMPIC FC, VDA FLERS OS 2, MOUCHIN ENT, GENECH ES, ROUBAIX AFS
A LOOS
Les quipes devront tre prsentes le dimanche 29 Janvier 2012 salle Debeyre, rue Robert Schuman Loos,
munies de leurs quipements et leurs licences.
A 14h00: PERENCHIES US LILLE VIEUX AS FLEURBAIX US MERVILLE USM ERQUINGHEM CS
A 16h00: LAMBERSART IC HALLENNES OL FRELINGHIEN ES TOURCOING ASCVCR LOOS OLIVEAUX AS
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 6 - "L'Officiel Flandre" N286 du 30 / 01 / 2012
Runion du vendredi 13 janvier 2012
Sous la prsidence de Pierre DECLERCQ
Etaient prsents : Eric ENTE - Jrmy LENOIR - Bernard DESANTE - Thierry
FOUQUET - Michael DEVRIENDT - Jean-Franois DETOUT - Marie-Hlne
DUMONT - Andr MACHOWCZYCK.
Etaient excuss: Grard DELERUE Laurent FERTEIN Jean-Pierre TARTAR
Vux du Prsident
Le Prsident prsente ses meilleurs vux pour lanne 2012 :
- M. le Prsident, les membres et le personnel de la LDNPDC de football
- M. le Prsident, les membres et le personnel du District Flandre de football
- Messieurs les Prsidents et membres des C.A. de la Ligue
- M. le Prsident et les membres de la C.R.A.
- Aux arbitres du district Flandre et leur famille
- Aux membres de la C.D.A. du District Flandre et leur famille
- Aux observateurs de la C.D.A. Flandre.
Transfert de dossiers darbitres
Dpart vers la ligue du centre de Guillaume LECLERCQ (ES Mouvaux)
Et vers la somme de DELEAU Yoan (US Ronchin)
Cartes dhonoraires
La Ligue du Nord Pas-de-Calais sest mise jour avec ldition des cartes
dhonoraires de nos arbitres.
UFOLEP
Le Prsident Pierre DECLERCQ lit le VADE MECUM mdical de la Fdration. Il
signale que notre docteur BEMBNISTA tait en parfaite corrlation en dbut de
saison avec cette note sur le nombre maximal de rencontre officier par week-
end.
Guide de larbitrage
Le guide de larbitrage a t transmis au bureau du Comit Directeur du District
Flandre. Notre commission attend laval du Comit Directeur lors de sa prochaine
runion pour diffusion auprs de nos arbitres.
Session de Nol 3 jours de formation en continue
14 candidats reus sur les 22 prsents dont 8 de lEscaut. Andr
MACHOWCZYCK attire lattention du manque de connaissance de la loi 12
(motifs davertissements et dexclusions) pour les chous.
Rattrapage des chous
A linitiative de Messieurs FOUQUET et ENTE, un rattrapage des chous pour
les deux sessions est organis les samedis 14 et 21 janvier 2012 dune dure
totale de 5 heures. 13 candidats se sont rinscrits. Lexamen aura lieu le 21
janvier 2012 16 h 00 avec un nouveau questionnaire labor par Andr
MACHOWCZYCK dont lui seul a connaissance. Le corrig sera fait par ce
dernier.
Esprons que cette initiative apportera ses fruits aussi bien larbitrage quaux
clubs ayant financs ces formations.
Date du recyclage septembre 2012
Pierre DECLERCQ annonce que le recyclage de la Ligue sera dcal dune
semaine par rapport lanne 2011 et aura donc lieu le mme jour que le celui de
notre district. Un dbat sinstaure savoir sil faut modifier nouveau notre date.
Au regard des ides divergentes de chacun, la question sera remis lordre du
jour de notre prochaine runion.
Cours de perfectionnement
13 arbitres jeunes ont suivi le cours de perfectionnement. 3 arbitres ont
chou lors de lexamen probatoire (note infrieur la moyenne).
De ce fait, 10 jeunes suivront lcole darbitrage au mois de mars avril sous
rserve des dernires notes sur le terrain.
Dcs de Jean BIGOTTE
Toutes nos condolances la famille de Jean qui a offici au sein du district
Flandre pendant plus de vingt ans. Il na jamais manqu une convocation et Pierre
DECLERCQ fait remarquer quil se dplaait en mobylette.
Il reprsentera notre CDA ses funrailles.
Le Prsident Le Secrtaire de Sance
Pierre Declercq Eric Ente
Runion du Jeudi 19 Janvier 2012
Prsident : M. Pascal VANRYCKEGHEM
Secrtaire : M. Patrick JARDIN
Prsents : MM. Jean Claude BLONDEAU Yvon JICQUEL Michel CAPOEN
Christophe COLMANT Bernard DESANTE Charles LETELLIER.
Instructeur : M. Bernard QUIVRIN qui ne participe ni aux dlibrations ni au vote.
Excuse : Mme Emilie BALBO.
Compte tenu des impratifs lis au droulement des comptitions, l'quit
sportive, la nature et la gravit des faits l'origine des sanctions, la
commission dcide de lever l'effet suspensif li un ventuel appel de ces
sanctions
Additif au procs verbal de la runion du Jeudi 5 Janvier 2012 paru l'Officiel Flandre N284 du 16 Janvier 2012 (mis en dlibr) et N285 du 23 Janvier 2012. U17 coupe du NORD : WASQUEHAL CAPREAU BONDUES FC du 2 Octobre 2011
Par ces motifs, aprs dlibrations, hors la prsence de l'instructeur et des personnes auditionnes, la commission dcide de mettre en instruction M. Michel VANNESTE Vice-prsident de WASQUEHAL CAPREAU en fonction de larticle 165 des rglements gnraux pour propos injurieux et menaces envers les membres de la Commission avec date de saisine du 19/01/2012 et de ce fait est suspendu de toutes fonctions officielles jusqu dcision intervenir. NB : MM. Christophe COLMANT Bernard DESANTE Charles LETELLIER ne participent ni aux dlibrations ni au vote.
U15 Niveau 3: MARCQ OL FOREST FC du 19 Novembre 2011 Aprs audition, conformment aux dispositions de larticle 9 du Rglement Disciplinaire. Jugeant en premire instance Par ces motifs, aprs dlibrations, hors la prsence de l'instructeur et des personnes auditionnes, la commission dcide de donner match rejouer. Les frais denvois en recommands sont la charge des 2 clubs. U15 Niveau 1: TOURCOING BLANC SEAU LILLE SUD FC du 12 Novembre 2011
La commission reprend le dossier retourn par la commission d'Appel. Aprs avoir tudi les pices au dossier, conformment aux dispositions de larticle 9 du Rglement Disciplinaire. Jugeant en premire instance,
La commission constatant l'erreur de saisie du barme sur le site internet l'issue de la runion (2.7.2.A au lieu de 2.7.1.A), elle dcide de confirmer la sanction prise en premire instance lors de la runion de la Commission de Discipline Jeunes du 17 Novembre 2011 concernant M. GANDARA Manuel (1956825141) savoir 4 mois de suspension ferme assorti dune amende de 100 euros en fonction du barme 2.7.1.A (menaces ou intimidations verbales ou physiques l'encontre d'un officiel au cours de la rencontre) et du retrait de la totalit des points sur sa licence. RECOURS
Pour les matchs de suspension gale ou suprieure 1 an et les suspensions de terrain ferme et avec sursis appel Ligue La prsente dcision est susceptible dappel devant la Commission dAppel de la Ligue de prfrence par courrier lectronique via l'adresse mail Officielle du club
ou par tout autre moyen (courrier Recommand, tlcopie) dans un dlai de 10 jours compter du lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin
Officiel, formalits dfinies par l'article 10 (annexe 4) des Rglements Gnraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de dossier
fixs par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 euros.
Pour les matchs de suspension infrieure 1 an appel District Les prsentes dcisions sont susceptibles dappel devant la Commission dAppel du District Flandre par lettre recommande, Admifoot, tlcopie ou courrier
lectronique [email protected] envoy par l'adresse mail Officielle fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25
octobre 2007 dans un dlai de dix jours compter du lendemain du jour de la notification de la dcision conteste. Si le dernier jour tombe un samedi, un
dimanche ou un jour fri ou chm, le dlai est prorog jusquau premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la mthode utilise : soit le
jour de la premire prsentation de la lettre recommande ; soit le jour de la transmission de la dcision par fax ou par courrier lectronique (avec accus de
rception) ; soit le jour de la publication de la dcision sur le site internet. Si plusieurs de ces procdures sont utilises, la premire date est prise en compte)
formalits dfinies par l'article 10 (annexe 4) des Rglements Gnraux du
District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixs par le Comit Directeur d'un montant de 87 euros.
Le Prsident, Pascal VANRYCKEGHEM
Le Secrtaire, PATRICK JARDIN
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 7 - "L'Officiel Flandre" N286 du 30 / 01 / 2012
Coupes 04 et 05 fvrier 2012
U19 Coupe Joseph SCHELLENS
Les rencontres ci-dessous se drouleront le Samedi 4 Fvrier
2012 14h30 sur le terrain du club 1er
nomm :
LA GORGUE CS MARQUETTE US
ROUBAIX SCO59 JS STEENWEERCK
ROUBAIX BARBE D'OR VDA FLERS OS
ENNEQUIN ES US SAINT ANDRE
SEQUEDIN OSM VERLINGHEM QUESNOY
LILLE LOUVIERE LILLE MOULINS CARREL
PERENCHIES TEMPLEUVE
LEERS OS FC SANTES
U17 Coupe Robert VERRUE
Les rencontres ci-dessous se drouleront le Dimanche 5 Fvrier
2012 10h30 sur le terrain du club 1er
nomm :
OSM SEQUEDIN FC ANNOEULLIN
CG HAUBOURDIN EC HOUPLINES
ROUBAIX TG PORTUGAIS SR LOMME DELIVRANCE
ACS COMINES AS BAISIEUX
MONS AC SC BAILLEUL
FC LINSELLES U HALLUIN
WASQUEHAL CAPREAU O MERIGNIES
FC SECLIN FC LA MADELEINE
U15 Coupe Frre HUBERT
Les rencontres ci-dessous se drouleront le Samedi 4 Fvrier
2012 14h30 sur le terrain du club 1er
nomm :
U HALLUIN ES MOUVAUX
FC LAMBERSART ROUBAIX SCO59
CS GONDECOURT ES WEPPES
MONS AC ENNEQUIN
ROUBAIX TG PORTUGAIS ES CYSOING
AS TEMPLEUVE SC BAILLEUL
FC LA CHAPELLE FC LE DOULIEU
STELLA LYS ROUBAIX BARBE D OR
U17 LMCU Challenge Michel ALLARD
Les rencontres ci-dessous se drouleront le Dimanche 5 Fvrier
2012 10h30 sur le terrain du club 1er
nomm :
SC ROUBAIX FC SANTES
O MARCQ ROUBAIX BARBE D OR
FC LA CHAPELLE FC SECLIN
OS LEERS STELLA LYS
FERRAIN MONS AC
US ASCQ FC LINSELLES
FC BONDUES ES RONCQ
LILLE OS FIVES FC LAMBERSART
U15 LMCU Challenge Paul LAURENT
Les rencontres ci-dessous se drouleront le Samedi 4 Fvrier
2012 14h30 sur le terrain du club 1er
nomm :
IC CROIX US ASCQ
ES RONCQ CS LA GORGUE
LILLE OS FIVES ROUBAIX BARBE D OR
O. MARCQ JA ARMENTIERES
WASQUEHAL CAPREAU US WATTRELOS
CG HAUBOURDIN LYS STELLA
SC HAZEBROUCK US BONDUES
VDA FLERS OS U HALLUIN
Runion du Samedi 21 Janvier 2012
Prsident de sance: M. Georges TORRES Secrtaire de sance : M. Michel VANNESTE Prsents : Mme Claudine LETELLIER MM. Grard DERUY Francis DEWEIRDT Patrick LECLERCQ Instructeur : M. Michel VANNESTE qui ne participe ni aux dlibrations ni au vote. Excuss : MM. Laurent FERTEIN Philippe LECLERC Bernard TERNYNCK. Compte tenu des impratifs lis au droulement des comptitions, l'quit sportive, la nature et la gravit des faits l'origine des sanctions, la
commission dcide de lever l'effet suspensif li un ventuel appel de ces sanctions
1re
Division "A": LILLE BOIS BLANCS RC (B) LEZENNES STADE (B) du 06
Novembre 2011
Aprs audition, conformment aux dispositions de larticle 9 du Rglement
Disciplinaire.
Jugeant en premire instance
Aprs constatation de la prsence et audition de :
MM. MARQUI Pascal (1930072436) Arbitre assistant bnvole, CHEMIN David
(1920255145) joueur et BOUDHAN Foued (1916820109) dirigeant, tous trois de
LEZENNES STADE,
Tous dment convoqus par lettre recommande avec AR.
Aprs constatation des absences excuses de :
M. DANSET Laurent arbitre officiel de la rencontre,
MM. BELMIMOUN Nouredine (1916820044) Arbitre assistant bnvole,
HAMMOUDI Jimmy (1942837765) dlgu au terrain, LECLERCQ Nicolas
(1931093229) joueur et ROMAN Denis (2543333702) dirigeant, tous quatre de
LILLE BOIS BLANCS RC,
Tous dment convoqus par lettre recommande avec AR.
Aprs constatation de labsence non excuse de :
M. KHAILI Abdelkarim (1931196675) joueur de LEZENNES STADE dment
convoqu par lettre recommande avec AR.
Considrant quil ressort des pices verses au dossier.
Considrant les claircissements et justifications, fournies par les personnes
auditionnes,
Considrant que larticle 128 des rglements de la FFF stipule que les faits relats
par larbitre doivent tre retenus jusqu preuve du contraire.
Ce pourquoi il en rsulte que les dclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles
existent ne peuvent tre remises en cause que si des lments objectifs, prcis et
concordant, amnent avec une certaine vidence s'en carter.
Ds lors si l'intress ou son reprsentant ne verse au dossier aucun lment de
nature pouvoir srieusement remettre en cause la version des faits rapports
par un officiel, le rapport de celui-ci doit tre retenu comme acquis.
Considrant que le barme disciplinaire stipule que, selon les circonstances de
lespce, quelle apprcie souverainement, linstance disciplinaire tient compte
des circonstances attnuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est
soumis et, le cas chant, de diminuer ou daugmenter les sanctions de
rfrence.
Par ces motifs, aprs dlibrations, hors la prsence de l'instructeur et des
personnes auditionnes, la commission dcide :
De suspendre M. CHEMIN David (1920255145) joueur de LEZENNES
STADE de deux matchs de suspension ferme et deux matchs avec sursis
en fonction du barme 1.11.2.A (bousculade volontaire) assorti dune
amende de 100 et du retrait de 4 points sur la licence.
De suspendre M. KHAILI Abdelkarim (1931196675) joueur de LEZENNES
STADE de deux matchs de suspension ferme et deux matchs avec sursis
en fonction du barme 1.11.2.A (bousculade volontaire) assorti dune
amende de 100 et du retrait de 4 points sur la licence.
De donner match perdu par pnalit au club de LEZENNES STADE pour
indiscipline de ses joueurs pour en reporter la victoire sur le score de 1 0
en faveur de LILLE BOIS BLANC RC.
La Commission fait application de larticle 139 des Rglements Gnraux du
District Flandre (absence non excuse une convocation) 2 matchs de
suspension ferme assortie dune amende de 51 et du retrait de 4 points sur la
licence en ce qui concerne M. KHAILI Abdelkarim (1931196675 joueur de
LEZENNES STADE.
Frais denvoi en recommand la charge du club de LEZENNES STADE
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 8 - "L'Officiel Flandre" N286 du 30 / 01 / 2012
Promotion "D": WATTIGNIES FC ROUBAIX BARBE DOR du 06 novembre 2011 Aprs audition, conformment aux dispositions de larticle 9 du Rglement Disciplinaire. Jugeant en premire instance Aprs constatation de la prsence et audition de :
MM. BELARBI Abdersamad (1910677577) President et HMAM Abdelhamid (1930069235) arbitre assistant bnvole, tous deux de WATTIGNIES FC,
MM. DEBBIH Sbastien (1926842297) joueur et BENAMROUCHE Nordine (2543079927) dirigeant, tous deux de BARBE DOR AS, Tous dment convoqus par lettre recommande avec AR Aprs constatation des absences excuses de :
MM. DJOUM KAMGA Serge (2545592236) dlgu au terrain, AFKIR Rachid (1920191389) joueur et BENMOUSSA Morad (1931023969) dirigeant, tous trois de WATTIGNIES FC, M. CHAIBI Amar arbitre assistant bnvole de ROUBAIX BARBE DOR AS, Tous dment convoqus par lettre recommande avec AR. Considrant quil ressort des pices verses au dossier. Considrant les claircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnes.
Considrant que larticle 128 des rglements de la FFF stipule que les faits relats par larbitre doivent tre retenus jusqu preuve du contraire Ce pourquoi il en rsulte que les dclarations d'un arbitre officiel, dun officiel lorsqu'elles existent ne peuvent tre remises en cause que si des lments objectifs, prcis et concordant, amnent avec une certaine vidence s'en carter. Ds lors si l'intress ou son reprsentant ne verse au dossier aucun lment de nature pouvoir
srieusement remettre en cause la version des faits rapports par un officiel, le rapport de celui-ci doit tre retenu comme acquis. Il ressort donc et conformment l'article 128 des Rglements Gnraux de la Fdration Franaise de Football que le rapport d'un officiel mme victime de l'acte qu'il rapporte, vaut prsomption d'exactitude des faits. Considrant que le barme disciplinaire stipule que, selon les circonstances de lespce, quelle apprcie souverainement, linstance disciplinaire tient compte des circonstances attnuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas chant, de diminuer ou daugmenter les sanctions de rfrence. Par ces motifs, aprs dlibrations, hors la prsence de l'instructeur et des personnes auditionnes, la commission dcide de suspendre M. AFKIR Rachid (1920191389) Joueur et capitaine de WATTIGNIES FC de 2 matchs de suspension ferme en fonction du barme 1.3. (Conduite antisportive) assorti dune amende de 30 et du retrait de 4 points sur la licence. La Commission rappel aux devoirs de sa charge M. BELARBI Abdersamad (1910677577 Prsident du club de WATTIGNIES FC pour sa conduite envers les membres de la Commission lors de laudition. Frais denvoi en recommand la charge de WATTIGNIES FC. Les prsentes dcisions sont susceptibles dappel devant la Commission dAppel du District Flandre par lettre recommande, Admifoot, tlcopie ou courrier lectronique [email protected] envoy par l'adresse mail Officielle fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le (25 octobre 2007 dans un dlai de dix jours compter du lendemain du jour de la notification de la dcision conteste. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour fri ou chm, le dlai est prorog jusquau premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la mthode utilise : soit le jour de la premire prsentation de la lettre recommande ; soit le jour de la transmission de la dcision par fax ou par courrier lectronique (avec accus de rception) ; soit le jour de la publication de la dcision sur le site internet. Si plusieurs de ces procdures sont utilises, la premire date est prise en compte) formalits dfinies par l'article 10 (annexe 4) des Rglements Gnraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixs par le Comit Directeur d'un montant de 87 euros.
Le prsident de sance, Georges TORRES Le secrtaire de sance, Michel VANNESTE
Runion du Mardi 24 Janvier 2012 Prsident de sance: M. Bernard TERNYNCK Secrtaire de sance : M Michel VANNESTE Prsents : Mme Claudine LETELLIER MM. Laurent FERTEIN Francis DEWEIRDT Georges TORRES. Instructeur : M. Michel VANNESTE qui ne participe ni aux dlibrations ni au vote Excuss : MM. Grard DERUY Philippe LECLERC Patrick LECLERCQ
Compte tenu des impratifs lis au droulement des comptitions, l'quit sportive, la nature et la gravit des faits l'origine des sanctions, la commission dcide de lever l'effet suspensif li un ventuel appel de ces sanctions 2
me division "B": TOURCOING FRANCO
ALGERIENS PROVIN US (B) du 13 novembre 2011 Aprs audition, conformment aux dispositions de larticle 9 du Rglement Disciplinaire. Jugeant en premire instance Aprs constatation de la prsence et audition de :
MM. KHITER Slim (1976817708) joueur, KHITER Ali (1910190854) Prsident, BOURALHA Lacne (1920200742) dlgu au terrain et SALKIKI Salem (1916817562) capitaine, tous quatre de TOURCOING FRANCO ALGERIENS, Tous dment convoqus par lettre recommande avec AR. Aprs constatation des absences excuses de :
M. AVEROGLU Yasin arbitre officiel de la rencontre MM. VLAMINCK Jean Christophe (1930069046) dirigeant, MOREELS Christophe (1931021550) joueur et DROUIN David (1966817388) arbitre assistant bnvole, tous trois de PROVIN US, Tous dment convoqus par lettre recommande avec AR. La Commission se runit ce jour, suite la demande faite par M. KHITER Ali qui ne pouvait tre prsent la premire audition et qui aurait des lments que nous naurions pas eu. Considrant quil ressort des pices verses au dossier. Considrant les claircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnes, Considrant que larticle 128 des rglements de la FFF stipule que les faits relats par larbitre doivent tre retenus jusqu preuve du contraire. Ce pourquoi il en rsulte que les dclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent tre remises en cause que si des lments objectifs, prcis et concordant, amnent avec une certaine vidence s'en carter. Ds lors si l'intress ou son reprsentant ne verse au dossier aucun lment de nature pouvoir srieusement remettre en cause la version des faits rapports par un officiel, le rapport de celui-ci doit tre retenu comme acquis.
Considrant que le barme disciplinaire stipule que, selon les circonstances de lespce, quelle apprcie souverainement, linstance disciplinaire tient compte des circonstances attnuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas chant, de diminuer ou daugmenter les sanctions de rfrence. Par ces motifs, aprs dlibrations, hors la prsence de l'instructeur et des personnes auditionnes, la commission dcide de maintenir sa position et confirme
sa dcision prise lors de la premire runion. Frais denvoi en recommand la charge du club de TOURCOING FR ALGERIENS.
Coupe Christian Duhamel: HALLUIN U (B) LYS STELLA (B) du 30 octobre 2011 Dclare que le dossier a fait lobjet dune procdure dinstruction, conformment aux dispositions de larticle 8 du Rglement Disciplinaire, ainsi que dune procdure durgence, en application de larticle 9.2 c du Rglement Disciplinaire,
Aprs audition, conformment aux dispositions de larticle 9 du Rglement Disciplinaire. Jugeant en premire instance Aprs constatation de la prsence et audition de :
MM. DELAHAYE Sbastien (1910672867) joueur, JOVANOV Vladimir (1996824003) capitaine et DESOUSA Anthony (1920412674) entraineur, tous trois de HALLUIN U, Tous dment convoqus par lettre recommande avec AR.
Aprs constatation des absences excuses de :
M. DETRE Pascal arbitre officiel de la rencontre MM. MAHMOUDI Mahieddine (1996831711) capitaine et DIOUCK Moustapha (2544546409) dirigeant, tous deux de LYS STELLA, Tous dment convoqus par lettre recommande avec AR. Aprs avoir entendu M. VANNESTE Michel instructeur en son rapport Considrant quil ressort des pices verses au dossier. Considrant les claircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnes. Considrant que larticle 128 des rglements de la FFF stipule que les faits relats par larbitre doivent tre retenus jusqu preuve du contraire Ce pourquoi il en rsulte que les dclarations d'un
arbitre officiel, dun officiel lorsqu'elles existent ne peuvent tre remises en cause que si des lments objectifs, prcis et concordant, amnent avec une certaine vidence s'en carter. Ds lors si l'intress ou son reprsentant ne verse au dossier aucun lment de nature pouvoir srieusement remettre en cause la version des faits rapports par un officiel, le rapport de celui-ci doit tre retenu comme acquis. Il ressort donc et conformment l'article 128 des Rglements Gnraux de la Fdration Franaise de
Football que le rapport d'un officiel mme victime de l'acte qu'il rapporte, vaut prsomption d'exactitude des faits. Considrant que le barme disciplinaire stipule que, selon les circonstances de lespce, quelle apprcie souverainement, linstance disciplinaire tient compte des circonstances attnuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas chant, de diminuer ou daugmenter les sanctions de rfrence. Considrant les explications fournies par M. DELAHAYE Sbastien, la commission dcide de requalifier les faits. Par ces motifs, aprs dlibrations, hors la prsence de l'instructeur et des personnes auditionnes, la commission dcide de suspendre M. DELAHAYE Sbastien (1910672867) de HALLUIN U de 6 matchs de suspension ferme et 6 matchs avec sursis en fonction du barme 1.9.1.A, assorti dune amende de 50 et du retrait de 12 points sur la licence. Frais denvoi en recommand la charge de HALLUIN U. RECOURS Pour les matchs de suspension infrieure 1 an appel District
Les prsentes dcisions sont susceptibles dappel devant la Commission dAppel du District Flandre par lettre recommande, Admifoot, tlcopie ou courrier lectronique [email protected] envoy par
l'adresse mail Officielle fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le (25
octobre 2007 dans un dlai de dix jours compter du
lendemain du jour de la notification de la dcision conteste. Si le dernier jour tombe un samedi, un
dimanche ou un jour fri ou chm, le dlai est prorog jusquau premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la mthode utilise : soit le jour de la premire prsentation de la lettre
recommande ; soit le jour de la transmission de la dcision par fax ou par courrier lectronique (avec
accus de rception) ; soit le jour de la publication de la dcision sur le site internet. Si plusieurs de ces
procdures sont utilises, la premire date est prise en compte) formalits dfinies par l'article 10 (annexe 4)
des Rglements Gnraux du District Flandre de
Football en joignant les frais de dossier fixs par le Comit Directeur d'un montant de 87 euros.
Le prsident de sance Bernard TERNYNCK Le secrtaire de sance Michel VANNESTE
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 9 - "L'Officiel Flandre" N286 du 30 / 01 / 2012
SECTEUR HAZEBROUCK UN GRAND MERCI A MADAME DELANNOY POUR SON ACCUEIL ET LE PRET DE SON CLUB HOUSE 14 JANVIER 2012 : CAESTRE AJL SALLE DES SPORTS : 14H00 : 4 EQUIPES U7 : CAESTRE AJL, BAILLEUL SC, BAVINCHOVE, METEREN FC. LA GORGUE CS salle du complexe sportif PIERRE DE COUBERTIN : 13H30 : 2 EQUIPES U7: LA GORGUE CS, HAZEBROUCK SC. 15H00 : 2 EQUIPES U8 : LA GORGUE CS, HAZEBROUCK SC. 16H30 : 3 EQUIPES U9 : LA GORGUE CS, HAZEBROUCK SC, LE DOULIEU FC. 21 JANVIER 2012 :
MERVILLE USM SALLE SIZAIRE : 14H00 : 4 EQUIPES U7 : 2 MERVILLE USM, BAILLEUL SC, LA GORGUE CS. 16H00 : 4 EQUIPES U8 : MERVILLE USM, BAILLEUL SC, LA GORGUE CS, LE DOULIEU FC. 28 JANVIER 2012 : HAZEBROUCK SC salle complexe sportif DE LETOILE RUE DE SERCUS : 14H00: 4 EQUIPES U7: HAZEBROUCK SC, BERQUIN FC, BOESCHEPE ES, METEREN FC.
15H30 : 4 EQUIPES U8 : HAZEBROUCK SC, BERQUIN FC, HONDEGHEM US, LE DOULIEU FC. LA GORGUE CS salle complexe sportif Pierre De Coubertin : 14H00 : 4 EQUIPES U9 7 : LA
GORGUE CS, BAILLEUL SC, LE DOULIEU FC, STEENBECQUE E. 4 FEVRIER 2012 : HAZEBROUCK SC SALLE COMPLEXE SPORTIF DE LETOILE RUE DE SERCUS : 14H00 : 4 EQUIPES U8 : HAZEBROUCK SC, BAILLEUL SC, LA GORGUE CS, MERVILLE USM. 15H30 : 4 EQUIPES U9 : HAZEBROUCK SC, HONDEGHEM US, LE DOULIEU FC, STEENBECQUE E. 11 FEVRIER 2012 : ESTAIRES US salle de sports du complexe Henri DUREZ :
10H00 : 4 EQUIPES U8 : ESTAIRES US, BERQUIN FC , LE DOULIEUU FC, STEENWERCK JS. 10H00 4 EQUIPES U9 : ESTAIRES US, LE DOULIEU FC, METEREN FC, STEENWERCK JS. CAESTRE AJL SALLE DES SPORTS :
14H00 : 4 EQUIPES U9 : CAESTRE AJL, HAZEBROUCK SC, ST JANS CAPPEL OJ, STEENBECQUE E.
LA GORGUE CS : TERRAIN HERBE COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN :
14H00 : 4 EQUIPES U9 7 2 LA GORGUE CS, BAULLEUL SC, HAZEBROCK SC. 18 FEVRIER 2012 : LE DOULIEU FC SALLE DES SPORTS :
13H00 : 4 EQUIPES U8 : LE DOULIEU FC, CAESTRE AJL, ESTAIRES US, LA GORGUE CS. STEENBECQUE E TERRAIN HERBE SI PAS POSSIBLE REPLIS EN SALLE DES SPORTS :
14H00 : 4 EQUIPES U9 7 : STEENBECQUE E, HAZEBROUCK SC, LE DOULIEU FC, METEREN FC. 25 FEVRIER 2012 : MERVILLE USM SALLE SIZAIRE :
10H00 : 4 EQUIPES U7 : MERVILLE USM, BETHUNE, HAZEBROUCK ASC, LE DOULIEU FC. 14H00 : 4 EQUIPES U8 : MERVILLE USM, ARMENTIERES JA, HAZEBROUCK ASC, LE DOULIEU FC. 16H00 : 4 EQUIPES U9 : MERVILLE USM ; BETHUNE, HAZEBROUCK ASC, LE DOULIEU FC. LA GORGUE CS SALLE DU COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN : 10H00 : 4 EQUIPES U7 : LA GORGUE CS,
BAULLEUL SC, BERQUIN FC, STEENWERCK JS. 13H30 : 4 EQUIPES U8 : LA GORGUES CS, BAILLEULSC, BERQUIN FC, STEENWERCK JS. 15H30 : 4 EQUIPES U9 : LA GORGUE CS, BAILLEUL SC, STEENBECQUE E, STEENWERCK JS. 17 MARS 2012 : ESTAIRES US SALLE DES SPORTS HENRI DUREZ : 10H00 : 4 EQUIPES U8 : ESTAIRES US, MERVILLE
USM, LA GORGUE CS, LE DOULIEU FC. 10H00 : 4 EQUIPES U9 : ESTAIRES US, LA GORGUE CS, 1LE DOULIEU FC, STEENBECQUE E. TERRAIN HERBE COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN :
14H00 : 6 EQUIPES U7 : LA GORGUE CS, BAILLEUL SC, BERQUIN FC, CAESTRE AJL, HAZEBROUCK SC, METEREN FC. 14H00 : 4 EQUIPES U9 7 : LA GORGUE CS, BAILLEUL SC, HAZEBROUCK SC, METEREN FC. 24 MARS 2012 : MERVILLE USM TERRAIN HERBE STADE ST ROBERT : 14H30 : 4 EQUIPES U7 : MERVILLE USM, BERQUIN FC, BOESCHEPE ES, 1ESTAIRES US. 14H30 : 4 EQUIPES U8 : MERVILE USM, BAILLEUL SC, BERQUIN FC, 1ESTAIRES US. LE DOULIEU FC TERRAIN HERBE :
14H00 : 4 EQUIPES U7 : LE DOULIEUU FC, BAILLEUL SC, HAZEBROUCK SC, METEREN FC. 14H00 : 4 EQUIPES U8 : LE DOULIEU FC, CAESTRE AJL, HAZEBROUCK SC, ST JANS CAPPEL OJ. 14H00 : 4 EQUIPES U9 7 : LE DOULIEU FC, HAZEBROUCK SC, STEENBECQUE E, ST JANS CAPPEL OJ.
31 MARS 2012 : HAZEBROUCK SC TERRAIN SYNTHETIQUE STADE A. DAMETTE. 9H00 : 4 EQUIPES U8 : HAZEBROUCK SC, ESTAIRES US, HONDEGHEM US, MERVILLE USM. 9H00 : 4 EQUIPES U9 5 : 2 HAZEBROUCK SC, ESTAIRES US, METEREN FC. STEENBECQUE E TERRAIN HERBE:
10H00: 2 EQUIPES U9 7: STEENBECQUE E, LA GORGUE CS. CAESTRE AJL : TERRAIN HERBE : 14H00 : 6 EQUIPES U7 : CAESTRE AJL ; 1BERQUIN FC, BOESCHEPE ES, HAZEBROUCK SC, 1MERVILLE USM, STEENWERCK JS. 14H00 : 6 EQUIPES U9 7 : CAESTRE AJL, BAILLEUL SC, HAZEBROUCK SC, 1LE DOULIEU FC, STEENWERCK JS, ST JANS CAPPEL OJ. 7 AVRIL 2012 : BAILLEUL SC TERRAIN HERBE :
TRADITIONNEL PLATEAU DU SAMEDI DE PQUES. SUR INVITATION. 14 AVRIL 2012 : BOESCHEPE ES TERRAIN HERBE :
10H00 : 6 EQUIPES U9 5 : BOESCHEPE ES, CAESTRE AJL, LE DOULIEU FC, METEREN FC,
STEENWERCK JS, ST JANS CAPPEL OJ. LA GORGUE CS TERRAIN HERBE COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN :
10H00 : 3 EQUIPES U9 7 : 2 LA GORGUE E, STEENBECQUE E. 14H00 : 6 EQUIPES U7 : LA GORGUE CS, BAILLEUL SC, BERQUIN FC, HAZEBROUCK SC, LE DOULIEU FC, STEENWERCK JS. 14H00 : 6 EQUIPES U8 : LA GORGUE CS, BERQUIN FC, HAZEBROUCK SC, HONDEGHEM
US, LE DOULIEU FC, STEENWERCK JS. 21 AVRIL 2012 : METEREN FC TERRAIN HERBE :
14H00 : 4 EQUIPES U7 : METEREN FC, BOESCHEPE ES, HAZEBROUCK SC, ST JANS CAPPEL OJ. 14H00 : 4 EQUIPES U9 7: METEREN FC, BOESCHEPE ES, HAZEBROUCK SC, ST JANS CAPPEL OJ. BERQUIN FC TERRAIN HERBE: 14H00: 4 EQUIPES U7: BERQUIN FC, ESTAIRES US, LA GORGUE CS, MERVILLE USM. 14H00 : 4 EQUIPES U8 : BERQUIN FC, ESTAIRES US, LA GORGUE CS, MERVILLE USM. LA GORGUE TERRAIN HERBE COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN : 14H00 : 4
EQUIPES U9 7 : LA GORGUE CS, LE DOULIEU FC, STEENBECQUE E, STEENWERCK JS. PROCHAINE REUNION LE MARDI 17 AVRIL 2012, LE DOULIEU SALLE DERRIERE LEGLISE.
Elisabeth PLATEEL, responsable du secteur HAZEBROUCK.
Stage Initiateur 1 en discontinu MARCQ en Baroeul
STAGE INITIATEURS 1er Niveau en Discontinu Du Mercredi 29 Fvrier au Vendredi 30 Mars 2012 au stade Georges NIQUET de Marcq En Baroeul.
(Les mercredis et vendredis de 18h00 22h00)
Tlchargez les pices sur le site internet et retournez-les au District Flandre !
Date limite de retour des dossiers : avant le 20 FEVRIER 2012
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Runion du Jeudi 26 Janvier 2012
Prsident : M. Pascal VANRYCKEGHEM
Secrtaire : M. Patrick JARDIN
Prsents : MM Jean Claude BLONDEAU Yvon
JICQUEL Christophe COLMANT Bernard
DESANTE Charles LETELLIER
Instructeur : M. Bernard QUIVRIN qui ne participe ni aux
dlibrations ni au vote.
Excuss : Mme Emilie BALBO M. Michel CAPOEN
Compte tenu des impratifs lis au droulement des
comptitions, l'quit sportive, la nature et la
gravit des faits l'origine des sanctions, la
commission dcide de lever l'effet suspensif li un
ventuel appel de ces sanctions
U19 Promotion Excellence "A": WATTRELOS FC
ROUBAIX SCO59 du 21 Janvier 2012
Aprs audition, conformment aux dispositions de
larticle 9 du Rglement Disciplinaire.
Jugeant en premire instance,
Auditions de:
MM. PACCOU Christian (Prsident), DUMONT Philippe
(vice prsident), MOUISSI Rafik (2543850173), tous 3
de ROUBAIX SCO59.
Considrant quil ressort des pices verses au dossier.
Considrant les claircissements et justifications,
fournies par les personnes auditionnes
Considrant quil relve des devoirs inhrents la
charge dun entraneur ou dun dirigeant de montrer
lexemple tant vis--vis des joueurs que du public, et
ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de
la mesure en toute circonstance
Considrant que le barme disciplinaire stipule que,
selon les circonstances de lespce, quelle apprcie
souverainement, linstance disciplinaire tient compte des
circonstances attnuantes ou aggravantes pour statuer
sur le cas qui lui est soumis et, le cas chant, de
diminuer ou daugmenter les sanctions de rfrence.
Aprs dlibrations, hors la prsence de l'instructeur et
des personnes auditionnes, la commission dcide de
mettre en instruction MM. REZIG Yamin (1906845533),
DELATTRE Maxime (2543850173), MOUISSI Rafik
(2543850173) joueurs de ROUBAIX SCO59 pour
suspicion de coups en dehors de la rencontre avec
renvoi immdiat des licences, ces joueurs tant
suspendus ds le 26/1/2012 de toutes fonctions
officielles et ceci jusqu conclusion de linstruction
(annexe 4 article 8 et 9 du Rglement Disciplinaire)
avec la date de saisine du dossier la mme date.
U19 Promotion "B": LILLE BOIS BLANCS LA
GORGUE CS du 21 Janvier 2012
Aprs avoir tudi les pices apportes au dossier,
conformment aux dispositions de larticle 9 du
Rglement Disciplinaire.
Jugeant en premire instance,
Considrant quil ressort des pices verses au dossier.
Considrant que le barme disciplinaire stipule que,
selon les circonstances de lespce, quelle apprcie
souverainement, linstance disciplinaire tient compte des
circonstances attnuantes ou aggravantes pour statuer
sur le cas qui lui est soumis et, le cas chant, de
diminuer ou daugmenter les sanctions de rfrence.
La commission dcide :
De suspendre le terrain de LILLE BOIS BLANCS
pour 4 matchs dont deux matchs par rvocation
de sursis (dcision du 10/11/2011) amende de
50 , charge au club de LILLE BOIS BLANCS de
trouver un terrain en dehors de la ville de Lille.
De donner Match perdu LILLE BOIS BLANCS
0 3 par pnalit.
D'adresser un rappel aux devoirs de sa charge
M. HAMMOUDI Jimmy (1946837765) dlgu de
terrain de LILLE BOIS BLANCS RC.
U19 Excellence : MOUVAUX ES ASCQ US du 21
Janvier 2012
Aprs avoir tudi les pices apportes au dossier,
conformment aux dispositions de larticle 9 du
Rglement Disciplinaire.
Jugeant en premire instance,
Considrant quil ressort des pices verses au dossier.
Considrant que le barme disciplinaire stipule que,
selon les circonstances de lespce, quelle apprcie
souverainement, linstance disciplinaire tient compte des
circonstances attnuantes ou aggravantes pour statuer
sur le cas qui lui est soumis et, le cas chant, de
diminuer ou daugmenter les sanctions de rfrence.
La commission dcide de mettre M. MOKHTARI
Mohamed (1916832351) joueur de MOUVAUX ES en
instruction pour suspicion de coup lencontre dun
officiel, avec renvoi immdiat de la licence, ce joueur
tant suspendu ds le 26 Janvier 2012 titre
conservatoire, de toutes fonctions officielles et ceci
jusqu conclusion de linstruction (annexe 4 article 8 et
9 du Rglement Disciplinaire) avec la date de saisine du
dossier la mme date.
RECOURS
Pour les matchs de suspension gale ou suprieure
1 an et les suspensions de terrain ferme et avec
sursis appel Ligue
La prsente dcision est susceptible dappel devant la
Commission dAppel de la Ligue de prfrence par
courrier lectronique via l'adresse mail Officielle du club
ou par tout autre moyen (courrier Recommand,
tlcopie) dans un dlai de 10 jours compter du
lendemain de la notification ou de la publication au
Bulletin Officiel, formalits dfinies par l'article 10
(annexe 4) des Rglements Gnraux de la Ligue du
Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de
dossier fixs par le Conseil de Ligue d'un montant de
100 euros.
Pour les matchs de suspension infrieure 1 an
appel District
Les prsentes dcisions sont susceptibles dappel
devant la Commission dAppel du District Flandre par
lettre recommande, Admifoot, tlcopie ou courrier
lectronique [email protected] envoy par
l'adresse mail Officielle fournies au club par la Ligue du
Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25
octobre 2007 dans un dlai de dix jours compter du
lendemain du jour de la notification de la dcision
conteste. Si le dernier jour tombe un samedi, un
dimanche ou un jour fri ou chm, le dlai est
prorog jusquau premier jour ouvrable suivant. (Le jour
de la notification est, selon la mthode utilise : soit le
jour de la premire prsentation de la lettre
recommande ; soit le jour de la transmission de la
dcision par fax ou par courrier lectronique (avec
accus de rception) ; soit le jour de la publication de la
dcision sur le site internet. Si plusieurs de ces
procdures sont utilises, la premire date est prise en
compte) formalits dfinies par l'article 10 (annexe 4)
des Rglements Gnraux du District Flandre de
Football en joignant les frais de dossier fixs par le
Comit Directeur d'un montant de 87 euros.
Le Prsident, Pascal VANRYCKEGHEM
Le Secrtaire PATRICK JARDIN
Dcision officielle du District Flandre
concernant les rencontres des 28 et 29
Janvier 2012
LE DISTRICT FLANDRE DECIDE :
Le REPORT de toutes les rencontres
seniors Rserves du dimanche matin et
Vtrans
LE MAINTIEN DE TOUTES LES AUTRES
RENCONTRES
Sous rserves d'arrts municipaux ci-dessous.
Liste des 69 communes ayant fait parvenir
un arrt municipal pour ce week-end:
ALLENNES LES MARAIS ANNOEULLIN
ARMENTIERES AUBERS AVELIN BAC
SPORTS BAISIEUX BAUVIN BERSEE
BOIS GRENIER BONDUES CAESTRE
CAMPHIN EN PEVELE COMINES
CYSOING ENNEVELIN ERQUINGHEM
ESTAIRES FACHES THUMESNIL
FLEURBAIX FOREST FRELINGHIEN
FROMELLES GENECH HALLENNES LEZ
HAUBOURDIN HALLUIN HAUBOURDIN
HELLEMMES HEM HERLIES
HONDEGHEM HOUPLINES ILLIES LA
CHAPELLE D'ARMENTIERES LA GORGUE
LAMBERSART LANDAS LEERS
LEZENNES LINSELLES LOMME LOOS
LORGIES LYS LEZ LANNOY
MARQUILLIES MERIGNIES MERVILLE
MONS EN BAROEUL MOUVAUX
OSTRICOURT PERENCHIES PHALEMPIN
PREMESQUES PROVIN RADINGHEM
EN WEPPES RONCHIN RONCQ
ROUBAIX BARBE D'OR (cas de force majeur)
SAINGHIN EN WEPPES SAINT ANDRE
SAINT JANS CAPPEL SALOME
STEENWERCK TEMPLEMARS
TOUFFLERS VERLINGHEM VILLENEUVE
D'ASCQ WATTRELOS WAVRIN
ATTENTION:
CELA NE SIGNIFIE PAS QUE LES TERRAINS
DE CES VILLES SOIENT TOTALEMENT
FERMES !
Cela indique que des modifications de terrain
et/ou d'horaires voire mme des suppressions
de matches ont t dcides.
Nous vous invitons prendre connaissance des
ventuelles modifications en consultant votre
"agenda" sur le site internet pour prendre
connaissance des changements partir de 16h00.
ATTENTION:
La Dcision officielle du District Flandre pourrait
tre modifie samedi matin pour 10h en cas de
dgradations des conditions atmosphriques
qui pourraient intervenir dans la nuit de
vendredi samedi et qui rendraient les
dplacements dangereux (chute de neige,
verglas).
Consultez le site Internet avant de partir avec
votre quipe !
Bon week-end Tous
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