L'Officiel Flandre N°254 du 13 Juin 2011

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 1 - "L'Officiel Flandre" N°254 du 13 / 06 / 2011

C'est au cours d'une sympathique réunion organisée ce jeudi 9 Juin 2001 par la Commission des

Arbitres qu'ont été nommés les derniers candidats arbitres ayant réussis leurs examens théorique

et pratique.

34 nouveaux arbitres (17 seniors et 17 jeunes) ont reçu des mains des membres de la commission

des Arbitres et de Patrice DODIN, Président du district Flandre, leur écusson qui symbolise leur

véritable entrée dans la fonction d'arbitre.

Au cours de cette remise des écussons, la Commission de Recrutement et de Fidélisation et les

différentes amicales purent, d'une même voix, souhaiter la bienvenue dans le monde des

"garants des lois du jeu" à ces 34 passionnés qui viennent désormais grossir les rangs des arbitres

officiels du district Flandre.

La Commission Départementale d'Arbitrage et le District Flandre souhaitent une longue carrière

à ces nouveaux arbitres. Enfin, tout le monde apprécia le moment de convivialité offert par les

amicales à l'issue de cette réception.


Licences 2011/2012

La procédure à respecter

Nous vous communiquons le guide de procédure pour la

délivrance des licences pour la saison 2011/2012 et quelques

précisions sur la mise à disposition de fonctionnalités de

l'application FOOTCLUBS en vue de la nouvelle saison.

Depuis le mercredi 1er juin :

Les clubs peuvent demander les renouvellements des

joueurs et des dirigeants.

Les clubs peuvent demander de nouvelles licences joueurs et dirigeants.

Les clubs peuvent demander des changements de club joueurs*.

Les clubs peuvent demander les renouvellements des arbitres.

Les clubs peuvent demander les renouvellements des éducateurs fédéraux, moniteurs et

entraîneurs.

Les ligues ne peuvent pas encore traiter les demandes de licence joueurs, dirigeants,

arbitres, éducateurs fédéraux, moniteurs et entraîneurs.

Dès le mercredi 8 juin :

Les ligues peuvent traiter les demandes de licences joueurs, dirigeants et éducateurs

fédéraux.

Dès le mercredi 15 juin :

Les clubs peuvent demander de nouvelles licences arbitres.

Les clubs peuvent demander des changements de club arbitres.

Les clubs peuvent demander de nouvelles licences éducateurs fédéraux, moniteurs et

entraîneurs.

Les clubs peuvent demander des changements de club éducateurs fédéraux, moniteurs et

entraîneurs.

Les ligues peuvent traiter les demandes de licences arbitres.

Les ligues peuvent traiter les demandes de licences moniteurs et entraîneurs.

Dès le mardi 21 juin :

Les clubs peuvent saisir les avenants sur les contrats éducateurs.

Les clubs peuvent répondre négativement sur les accords du club quitté.

Des relances automatiques sont envoyées pour les accords du club quitté, les

suppressions automatiques et les retours des premières licences en cas de Double

Licence.

Courant juillet :

Les clubs peuvent visualiser l'état de leur encadrement technique.

* Rappel article 92.1 des RG de la FFF : « Les joueurs peuvent changer de club durant deux

périodes distinctes :

en période normale, du 1er juin au 1er juillet,

hors période, du 2 juillet au 31 janvier. Toutefois, il est toujours possible de changer

de club après le 31 janvier dans les conditions fixées aux présents règlements et dans

les statuts particuliers. etc. »

http://visu.fff.fr/common/ressources/594704.pdf



Lundi 6 Juin 2011 à Mouvaux se sont jouées les finales de championnat Loisir en présence de M. DODIN,

président du District Flandre:

Pour la 3ème place,

LILLE COCKER 1 à battu BOUSBECQUE KEEP COOL (6 * 5)

Pour la 1ère place,

HALLUIN 2 a battu LA CHAPELLE D ARMENTIERES (3 * 1).

Nous avons assisté à 2 très beaux matchs, indécis jusqu'à la

fin, et dans un excellent esprit sportif.

Bravo à HALLUIN pour le doublé coupe-championnat cette

saison.

Et encore un grand merci au club de Mouvaux, à Monia, Fernando, et toute son équipe, pour leur accueil

parfait, ainsi qu'aux arbitres.


UUnn bbeell aapprrèèss mmiiddii ppoouurr 33 bbeelllleess ffiinnaalleess !!

LLee DDiissttrriicctt FFllaannddrree oorrggaanniissaaiitt sseess 33 ffiinnaalleess ddee CCoouuppeess JJeeuunneess ccee SSaammeeddii 44 JJuuiinn 22001111 ssuurr lleess

iinnssttaallllaattiioonnss ddee ll''AASS HHeelllleemmmmeess..

LLee ppuubblliicc ééttaaiitt nnoommbbrreeuuxx ddaannss lleess ttrriibbuunneess dduu ccoommpplleexxee ssppoorrttiiff AArrtthhuurr CCoorrnneettttee ppoouurr eennccoouurraaggeerr cceess

jjeeuunneess,, ppaarrttiiccuulliièèrreemmeenntt lleess ssuuppppoorrtteerrss ddee ll''UUSS MMAARRQQUUEETTTTEE qquuii aa rrééaalliisséé ll''eexxppllooiitt dd''êêttrree qquuaalliiffiiéé

ppoouurr cchhaaccuunnee ddeess 33 ffiinnaalleess..

LLeess aauuttrreess ssppeeccttaatteeuurrss nn''ééttaaiieenntt ppaass eenn rreessttee eenn ll''aammbbiiaannccee nn''eenn ffuutt qquuee mmeeiilllleeuurree..

UU1155 CCoouuppee FFrrèè rree HHuubbeerr tt :: MMAARRQQUUEETTTTEE UUSS bbaatt LL IILLLLEE BBOOIISS BBLLAANNCCSS 11 –– 00

UU1177 CCoouuppee RRoobbeerr tt VVEERRRRUUEE:: CCOOMMIINNEESS AACCSS bbaatt MMAARRQQUUEETTTTEE UUSS 22 –– 11

UU1199 CCoouuppee JJoosseepphh SSCCHHEELLLLEENNSS :: MMAARRQQUUEETTTTEE UUSS bbaatt LLYYSS SSTTEELLLLAA 22 –– 11

LLee DDééppaarrtteemmeenntt jjeeuunneess,, rreepprréésseennttéé ppaarr BBrruunnoo GGUUFFFFRROOYY,,

lleess mmeemmbbrreess dduu DDiissttrriicctt FFllaannddrree pprréésseennttss,, MMiicchheell

VVAANNNNEESSTTEE,, PPaattrriicckk DDAAMMAAYY eett PPaattrriiccee DDOODDIINN,, PPrrééssiiddeenntt

dduu DDiissttrriicctt,, rreemmiirreenntt lleess ccoouuppeess eett lleess mmééddaaiilllleess àà ll''eennsseemmbbllee

ddeess ppaarrttiicciippaannttss..

LLee ddiissttrriicctt aaddrreessssee sseess rreemmeerrcciieemmeennttss àà ll''eennsseemmbbllee ddeess

bbéénnéévvoolleess dduu cclluubb dd''HHeelllleemmmmeess AAss ppoouurr ll''aaccccuueeiill rréésseerrvvéé

aauuxx ppaarrttiicciippaannttss eett llaa bboonnnnee oorrggaanniissaattiioonn ddee cceettttee jjoouurrnnééee..

FFéélliicciittaattiioonnss aauuxx aarrbbiittrreess eett aauuxx jjoouueeuurrss ppoouurr llaa qquuaalliittéé ddee

lleeuurr pprreessttaattiioonn..


C'est le collège VAN DER MERSCH de Roubaix qui a remporté le challenge avec 69 points, 2ème

le collège

des Flandres d'Hazebrouck avec 59 points, 3ème

Anne Franck avec 47 points et 4ème

Albert Samain avec 32

points.

A savoir que le calcul a été fait de la manière suivante: Les points acquis sportivement et les points du Fair-

play attribués par les responsables de chaque collège en sachant qu’ils devaient me donner une note de 0 à

4 pour les 6ème

/5ème

et 4ème

/3ème

.

1. Van Der Meersch : 38 + 31(fair play)

2. Hazebrouck des Flandres: 27 + 32 (fair play)

3. Anne Franck: 28 + 19 (fair play)

4. Albert Samain: 22 + 10 (fair play)

Bien sur un grand merci à Monsieur Chaumette et au collège des Flandres pour le prêt des installations

sportives ainsi que pour l’accueil et l’organisation. Enfin, nous adressons tous nos remerciements aux

sections sportives qui ont participé.


STATUT DE L'ARBITRAGE Situation des clubs de niveau de district UNIQUEMENT

CLUBS EN INFRACTION au 1er

JUIN 2011 Article 57 Avant le 15 juin de la saison en cours, les Ligues ou les Districts procède à une nouvelle et définitive publication de la liste des clubs non en règle au 1

er Juin en indiquant les sanctions sportives mentionnées à l'article 55 (voir extrait ci-

dessous).

Clubs en 1ère

année d'infraction pour la saison 2010 / 2011

Clubs Division Amendes

AVELIN AS Promotion BOUSBECQUE CS 1ère Division CAMPHIN CAREMBAULT 2ème Division CROIX STADIUM 2ème Division HELLEMMES AS Excellence 120€ LILLE VIEUX AS Excellence 120€ LOMME OSM Excellence 120€ MARQUILLIES US 2ème Division MOUCHIN ENTENTE 2ème Division OSTRICOURT JSC 2ème Division PREMESQUES FC Promotion QUESNOY FSM Promotion TOURCOING CHTS 1ère Division TOURCOING RENOUVEAU 2ème Division VERLINGHEM FOOT Promotion

Clubs en 2ème

année d'infraction pour les saisons et 2009 / 2010 et 2010 / 2011

Clubs Division Amendes ALLENNES entente 1ère Division ANSTAING CHERENG EC Excellence 240€ ATTICHES US 2ème Division BOESCHEPES ES 2ème Division BOUSBECQUE ESPAGNOL 2ème Division ESTAIRES US Pro. Excellence PONT NIEPPE AS 2ème Division ROUBAIX JEAN BPTE 1ère Division ROUBAIX OSSOUD 2ème Division WAVRIN DON JS 1ère Division

Clubs en 3ème

année d'infraction et plus Clubs Division Amendes DEULEMONT FC 2ème Division LILLE UC 1ère Division TOURCOING ALGERIENS 2ème Division WAMBRECHIES FC Excellence 360€

Extrait de l'Article 55 en 1

ère division année d'infraction:

Le nombre de joueurs titulaires d'une licence frappée du cachet "mutation" est diminué de DEUX pour l'équipe première (soit 4 joueurs titulaires d'une licence "mutation" autorisés en équipe hiérarchiquement la plus élevée). Cette mesure est valable pour toute la saison. en 2

ème division année d'infraction:

Le nombre de joueurs titulaires d'une licence frappée du cachet "mutation" est diminué de QUATRE pour l'équipe première (soit 2 joueurs titulaires d'une licence "mutation" autorisés en équipe hiérarchiquement la plus élevée). Cette mesure est valable pour toute la saison. en 3

ème année d'infraction:

Le nombre de joueurs titulaires d'une licence frappée du cachet "mutation" est diminué de TOTALITE AUTORISEE pour l'équipe première (soit AUCUN joueur titulaire d'une licence "mutation" autorisé en équipe hiérarchiquement la plus élevée) et ne peut immédiatement accéder à la division supérieure s'il y a gagné sa place. Cette mesure est valable pour toute la saison. La sanction de réduction du nombre de joueurs mutés ne s'applique qu'à l'équipe hiérarchiquement la plus élevée. La sanction de non accession ne s'applique qu'à une équipe du club, étant précisé que si plusieurs équipes d'un même club sont concernées, celle évoluant dans la division la plus élevée est sanctionnée. Article 53: Liste des clubs ayant la possibilité d'aligner 1 joueur supplémentaire titulaire d'une licence "MUTATION" dans une équipe, choisie avant le début de la saison pour bénéficier de cet encouragement pour toute la saison 2011/2012. Ce muté supplémentaire sera utilisable dans l'équipe de son choix, définie pour toute la saison avant le début des championnats. CAESTRE AJL - ENNEVELIN STADE - FRETIN US - LOOS OLIVEAUX AS - NIEPPE FC - ROUBAIX COVILHA SC - SAINT ANDRE US - THUMERIES AG. Liste des clubs ayant la possibilité d'aligner 2 joueurs supplémentaires titulaires d'une licence "MUTATION", ces mutés supplémentaires seront utilisables dans la ou les équipes de son choix, définies pour toute la saison avant le début des championnats. ENNEQUIN ES - RONCHIN US - SEQUEDIN OSM

La Commission du Statut de l'Arbitre du District Flandre.

Réunion du Vendredi 27 Mai 2011 Présents : Mlle Marie-Hélène DUMONT, Mme Bénédicte GUFFROY, MM. Serge BEUN, Eddy BOULINGUEZ, Alain BRUGUET, Jean-Michel DUFAY, Jean-Claude GRAVE, Jean-Yves GUEANT, Christophe HUCKEN, Bruno GUFFROY, Jérôme KOZAK, Patrick LEFEBVRE, Stéphane SALENBIER, Jean-Michel WATTRELOS.

Absents excusés : MM. Bertrand DEFIVES, Pascal DESCAMPS, Claude DUMONT, Stéphane LELEU ainsi que MM. Eric ENTE et Thierry FOUQUET, représentants de la CAF.

Ouverture de la séance par le Président, M. Jean Michel WATTRELOS qui laisse la parole à Mme Bénédicte GUFFROY, secrétaire. ORDRE DU JOUR 1/ Bilan de la saison 2010-2011 * 1

ère session d’octobre – novembre 2010 :

31 candidats à l’examen – 22 reçus : 13 seniors (- 1, voir ci-dessous) et 9 jeunes Il est à noter qu’un candidat senior a arrêté lors de son match d’accompagnement.

* 2ème

session de mars 2011 (3 jours intensifs au District) :

20 candidats à l’examen – 14 reçus : 5 seniors et 9 jeunes

Au total, 42 accompagnements ont été effectués. La secrétaire remercie vivement tous les accompagnateurs qui se sont rendus disponibles cette saison pour mener à bien l’action de la commission.

Conclusion : 17 seniors et 16 jeunes reçus sur le terrain (2 jeunes sont en attente : l’un du rapport de l’observateur et l’autre s’est désisté auprès du responsable des désignations jeunes la veille du passage de son examen).

Les accompagnateurs notent le fait que quelques candidats se sont faits remarquer de façon négative par leur impolitesse (non appel de l’accompagnateur avant le match d’accompagnement), leur désinvolture ou leur manque de sérieux. 2/ Prévision pour la saison 2011-2012 * La Commission de Recrutement et Fidélisation prend la décision de recevoir les nouveaux candidats une fois que ceux-ci seront reçus à l’examen théorique afin de leur expliquer le fonctionnement des accompagnements.

* Les clubs seront avisés de la réussite ou non de leur candidat à l’examen théorique.

* Un candidat absent à son match d’accompagnement, sans excuse, attendra la décision de la Commission pour être de nouveau convoqué, mais, dans tous les cas, il passera après les autres.

* Il faudra se contenter d’accompagner les candidats 2 fois maximum. Si un 3

ème accompagnement devait avoir

lieu, cela signifierait qu’il y aurait une carence quelque part.

* Si un candidat, par manque de politesse ou de savoir-vivre, ne contacte pas son accompagnateur avant son match (comme cela s’est produit cette saison), celui-ci se déplacera quand même, pourra éventuellement ignorer le candidat et fera son rapport sur la prestation de ce nouvel arbitre potentiel. 3/ Divers * Appelé à d’autres fonctions au niveau personnel, M. Jean-Yves GUEANT cesse les accompagnements dès la saison prochaine. La commission lui souhaite bonne continuation et le remercie pour sa disponibilité.

* Candidature de MM. Christophe HUCKEN et Jean-Michel DUFAY pour intégrer notre commission. Bienvenue à eux et les papiers concernant le fonctionnement de la commission leur ont été transmis.

* Le Jeudi 9 Juin à 18H30 aura lieu au District la remise des écussons aux nouveaux arbitres reçus cette année.

* Un accompagnateur demande s’il n’est pas possible d’avoir un « signe distinctif » afin que les candidats nous reconnaissent à notre arrivée au stade ? Présence de MM. DODIN et VANNESTE, Président et Vice-Président du District. Nous en profitons pour leur poser la question ci-dessus et il est décidé qu’une carte de membre de commission sera transmise à chaque accompagnateur. Il suffit d’envoyer les noms des membres de notre commission.

* Un accompagnateur fait remarquer que la liste des membres de la commission n’est pas à jour sur le site du District. Mme GUFFROY enverra les noms à M. Thierry HOCQUAUX.

Fin de séance à 20H45 clôturée par le pot de l’Amitié.


Réunion du Vendredi 3 Juin 2011 Président : M. Bernard TERNYNCK Secrétaire : M. Patrick LECLERCQ Présents : MM. Francis DEWEIRDT – Laurent FERTEIN – Gérard DERUY - Mme Claudine LETTELIER Excusé : MM. Georges TORRES - Philippe LECLERC Instructeur : M. Michel VANNESTE ne participe pas ni aux délibérations et ni au vote Secrétaire de séance : M. Thierry NADJOMBE ne participe pas ni aux délibérations et ni au vote Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions. 3

ème Division "C": BAC SPORTS (B) – LILLE AS VIEUX (B) du 12 mai 2011

Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance,

Après avoir constaté la présence de : M. RAIAH Malik n° 2543651181 Entraîneur du club d’AS VIEUX LILLE, dûment convoqué par lettre recommandée avec AR, Après avoir constaté les absences excusées de : M. DUFNEER Michel, Arbitre officiel de la rencontre, MM. NORMAND Anthony (CI 040658600696) Joueur, OURIACHI Azzeddine (1956814866) Capitaine et BELHAOUARI Rachid (2545521722) Arbitre Assistant, tous trois du club de AS VIEUX LILLE, dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier,

Considérant l’absence des éclaircissements et justifications données par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un entraîneur, d’un éducateur, ou d’un dirigeant ou d’un Président, de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de la mesure en toute circonstance. La Commission décide, après délibérations hors la présence de l'instructeur et de la personne auditionnée, de mettre le dossier en instruction pour suspicion de tentative de fraude de l’équipe de AS VIEUX LILLE, d’avoir fait joué un joueur avec une DL et une carte d’identité, alors que ce joueur ne possède pas de licence enregistrée à la Fédération de Football au mois de mai 2011. Les frais d’envoi en recommandé et de déplacement des officiels sont à la charge du club de AS VIEUX LILLE. 2

ème Division "B": ENNEQUIN ES 2 – THUMERIES AG 2 du 29 mai 2011

Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance, Considérant la gravité des faits suspectés à M. GARDONIO Georges (1931090118) du club d’AG THUMERIES, Considérant qu’il ressort les éléments des premières investigations versées au dossier, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un entraîneur, d’un éducateur, ou d’un dirigeant ou d’un Président, de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de la mesure en toute circonstance. La Commission décide, après délibérations hors la présence de l'instructeur, de mettre le dossier en instruction concernant M. GARDONIO Georges (1931090118) du club d’AG THUMERIES (pour suspicion de gestes obscènes à l’égard de l’Arbitre officiel de la rencontre).

Les frais d’envoi en recommandé et de déplacement des officiels sont à la charge du club du club d’AG THUMERIES. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à [email protected] envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournie au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 €.

Le Président, Bernard TERNYNCK Le Secrétaire de séance, Thierry NADJOMBE

Réunion du Mardi 7 Juin 2011 Président : M. Philippe LECLERC

Président : M. Philippe LECLERC Secrétaire : M. Patrick LECLERCQ Présents: Mme Claudine LETTELIER – MM. Francis DEWEIRDT – Bernard TERNYNCK - Laurent FERTEIN Excusés : MM. Georges TORRES – Gérard DERUY Instructeur : M. Michel VANNESTE ne participe pas ni aux délibérations et ni au vote Secrétaire de séance : M. Thierry NADJOMBE ne participe pas ni aux délibérations et ni au vote Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions. Promotion Excellence "A": LAMBERSART FC – TOURCOING USFC (B) du 8 mai 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance,

Après avoir constaté la présence de : M. DELEAN Jean Charles, Arbitre officiel de la rencontre, M. LEMIERE Pierre, Délégué officiel du District, MM. COURCOUX Bruno (1930070382) Arbitre Assistant et BOUREZ Jean (920853342) Délégué au terrain, tous deux, du club de LAMBERSART FC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR, Après avoir constaté les absences excusées de : MM. DEOLIVEIRA Alberto (1986834394) Entraîneur, HSSIKOUR Abdelmajid (1906836447) Joueur et FILIPPETTO Albert (1986825834) Arbitre Assistant, tous trois du club de TOURCOING USFC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier, Considérant l’absence des éclaircissements et justifications données par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. La Commission décide, après délibérations hors la présence de l'instructeur, et des personnes auditionnées, de mettre le dossier en instruction concernant M. HSSIKOUR Abdelmajid (1906836447), Joueur du club de TOURCOING USFC (suspicion de tentative de coup sur Arbitre officiel). Il est suspendu à titre conservatoire et demande de retour de sa licence, avec pour date de saisine, le 07 juin 2011. Les frais d’envoi en recommandé et de déplacement des officiels sont à la charge du club de TOURCOING USFC. 2

ème Division "A": TOURCOING BLANC SEAU (B) – FACHES FC (B) du 3 mai

2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance, Après avoir constaté la présence de : M. SMAIN Mohamed (1910190885) Arbitre Auxiliaire bénévole du club de FACHES FC,

mailto:[email protected]


MM. MOULINEAU Morgan (1020665692) Joueur et BRIDE Patrick (1926839283) Entraîneur, tous deux du club de TOURCOING BLANC SEAU, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR, Après avoir constaté les absences excusées de : MM. HEINTZE Judicael (2544641359) Arbitre Assistant et DEBUYSER Christophe (1920616311) Entraîneur, tous deux du club de FACHES FC, MM. TOUVEREY Manuel (1931236976) Délégué au terrain et OLIVEIRA Armindo (1920194662) Arbitre Assistant, tous deux du club de TOURCOING BLANC SEAU, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier, Considérant l’absence des éclaircissements et justifications données par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. La Commission décide, après délibérations hors la présence de l'instructeur, et des personnes auditionnées, de mettre le dossier en instruction concernant M. MOULINEAU Morgan (1020665692), Joueur du club de TOURCOING BLANC SEAU, (suspicion de tentative de coup coude volontaire sur Arbitre officiel). Il est suspendu à titre conservatoire et sa licence a été saisie, avec pour date de saisine, le 07 juin 2011. Les frais d’envoi en recommandé et de déplacement des officiels sont à la charge du

club de TOURCOING BLAN SEAU. Futsal 1

ère division: GONDECOURT FUTSAL – LILLE PETIT TERRAIN (B) du 02

mai 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance, Après avoir constaté la présence de : M. SAUVAGE Alain, Arbitre officiel de la rencontre, M. FIGARD Jeremiah (1966824288) Entraîneur du club de GONDECOURT FUTSAL, MM. ELMAHJOUBI Nordine (2545873524) Joueur, BELMAHI Farid (1956818780) Entraîneur et AMAR Messaoud (1906859132), dirigeant, tous trois du club de LILLE PETIT TERRAIN, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR, Après avoir constaté les absences excusées de : MM. DEGAND Damien (1996810950) Capitaine et CHARLES Matthieu (1920500200), Délégué de salle, tous deux du club de GONDECOURT FUTSAL, M. MOUSSAOUI Mustapha (2545423852) Joueur du club de LILLE PETIT TERRAIN, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier, Considérant l’absence des éclaircissements et justifications données par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. La Commission décide, après délibérations hors la présence de l'instructeur, et des personnes auditionnées, de donner match perdu par pénalité aux deux équipes pour indiscipline des joueurs (Annexe 6 et Article 4 des Règlements Généraux du District Flandre), sur le score de 0 – 0, assorti d’une amende de 100 € pour chaque équipe. Par ailleurs, la Commission applique l’Article 189 des Règlements Généraux du District Flandre à l’équipe de GONDECOURT FUTSAL, concernant la police de terrain, assorti d’une amende de 50 €. La Commission constate qu’un effort a été fait par le club de GONDECOURT FUTSAL, pour éviter l’envahissement de terrain par ses supporteurs. Les frais d’envoi en recommandé et de déplacement des officiels sont à la charge des deux clubs. 1

ère division "A": LA CHAPPELLE FC – VIEUX BERQUIN FC du 01 mai 2011

Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance, Après avoir constaté la présence de : M. LAKHAL Anouar, arbitre officiel de la rencontre, assisté de M. NEFNAF, M. AUDERIE Nicolas (1930414158) du club de LAMBERSART FC, M. ELSENS Noël (1931286677), Dirigeant du club de LA CHAPPELLE FC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR, Après avoir constaté l’absence excusée de : M. ELSENS David (1910674635), Dirigeant du club de LA CHAPPELLE FC, Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier, Considérant l’absence des éclaircissements et justifications données par les personnes auditionnées,

Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. La Commission décide, après délibérations hors la présence de l'instructeur, des personnes auditionnées, de passer à l’ordre du jour. Les frais d’envoi en recommandé et de déplacement des officiels sont à la charge de LAMBERSART FC. Promotion d’Excellence "A": FRETIN US – TOURCOING US FC (B) du 27 mars 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance,

Dossier mise en délibéré le 17 mai 2011. En l’absence de pièces convaincantes du club de FRETIN US, le rapport de l’arbitre officiel et de l’observateur du District font foi. La Commission décide, après délibérations hors la présence de l'instructeur, des personnes auditionnées et de MM. Francis DEWEIRDT, de passer le dossier à l’ordre du jour. Les frais d’envoi en recommandé et de déplacement des officiels sont à la charge des deux clubs. 3ème division "C": HALLENNES OL (B) – LOMME USC (B) du 03 avril 2011 Dossier mise en délibéré le 08 avril 2011. La Commission décide, après délibérations hors la présence de l'instructeur, et des personnes auditionnées, de donner match perdu par pénalité aux deux équipes pour indiscipline des joueurs (Annexe 6 et Article 4 des Règlements Généraux du District Flandre), sur le score de 0 – 0, assorti d’une amende de 100 € pour chaque équipe. Par ailleurs, la Commission décide de suspendre M. MASSE Philippe (1920192558), Joueur du club de LOMME USC, de 5 mois fermes plus 1 avec sursis de suspension ferme à compter du 08 avril 2011 en fonction du barème 1.11.I.A. (coup volontaire sur adversaire en dehors de toute action de jeu avec une ITT de 3 jours) assorti d’une amende de 200 € et du retrait de la totalité des points sur sa licence. Les frais d’envoi en recommandé et de déplacement des officiels sont à la charge des deux clubs. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à [email protected] envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournie au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier

électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 €. Le Président, Philippe LECLERC Le Secrétaire de séance, Thierry NADJOMBE



Réunion du Mercredi 8 Juin 2011 Présents: MM. Jean Pierre BOUREL – Gilles DEVOLDER – Patrick DAMAY – Michel COUTURIAUX – Antonio GARCIA DUARTE – Philippe PIAT. Excusés : MM. Philippe DEWUITE – André MACHOWCZYK – Philippe VALLE (rapporteur).

La Commission rappelle aux Arbitres Assistants l'intérêt d'établir des rapports personnalisés, qui ne soient pas copie conforme du rapport de l'Arbitre Central, afin de donner aux Commissions Disciplinaires des éléments d'appréciation complémentaires dans la relation des faits.

Appel du club de ROUBAIX SC D'une décision de la Juridique du Jeudi 19 Mai 2011 parue à l'Officiel Flandre N°251 du 23 mai 2011 suite à la rencontre de championnat U15 Excellence "A": ROUBAIX SC (B) – WASQUEHAL CAPREAU du mercredi 11 mai 2011 jugeant comme suit: Réserves de WASQUEHAL CAPREAU appuyées,

confirmées recevables. Après contrôle des feuilles d’arbitrage de ROUBAIX SC comptant pour le Championnat Promotion de Ligue "C", il s’avère que les joueurs BELGACEM Bilal (1926860019), RAHMAOUI Bilal (2544365658), SEDIRA Adballa (2543161136), ABASSI Bilal (2544224426) et RABEL Samir (2544062804) ont participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe supérieure. La Commission décide: CAPREAU WASQUEHAL bat ROUBAIX SC (B) 1 à 0 par pénalité. Droits remboursés à WASQUEHAL CAPREAU. Amende de 32€ à ROUBAIX SC. M. Michel VANNESTE ne participe ni aux délibérations ni au vote.

Ayant pris connaissance de l'appel, le déclare conforme aux dispositions de l'article 10 de l'annexe 4 des Règlements Généraux du District Flandre de Football, Recevable sur la forme. Jugeant en deuxième ressort,

Auditions de : M. Eric DELBEKE, dirigeant de ROUBAIX SC, MM. STEVANCE Didier (1920203027) Dirigeant et COPPIN Eric (1920191872) Dirigeant, tous de WASQUEHAL CAPREAU, M. VANDEWEGHE Jean Marie représentant la Commission Juridique du District Flandre, Tous dument convoqués par lettre recommandée.

Absences excusées de MM. BENSALEM Didier (1931017073) Dirigeant et FARHI Rachid (1900457941) Délégué au terrain, touts deux du SC ROUBAIX, M. DESOUSA Jonathan (2544638028) Educateur de WASQUEHAL CAPREAU, M. DECREQUY Antoine, arbitre officiel de la rencontre, Tous dument convoqués par lettre recommandée.

Après avoir entendu les explications du représentant du club de ROUBAIX SPORT CULTURE sur la motivation de leur appel de la décision de la commission juridique donnant match perdu à son club suite à des réserves mal libellées ou erronées sur la feuille d’arbitrage,

Considérant qu’après avoir entendu M. VANDEWEGHE Jean Marie représentant la Commission Juridique du District ayant jugé en première instance, nous confirmant les motifs de leurs décisions,

Considérant qu’après avoir entendu les représentants du club de CAPREAU SPORTS WASQUEHAL, nous précisant que c’est bien M. STEVANCE Didier dirigeant et arbitre assistant de cette rencontre qui a posé les réserves d’avant match,

La commission reconnaît que dans le libellé des réserves posées sur la feuille d’arbitrage, il y avait bien deux parties bien distinctes. La première concernant les joueurs susceptibles d’avoir participé au dernier match avec l’équipe hiérarchiquement supérieure n’était pas conforme aux règlements en vigueur au District, la deuxième partie de la réserve qui concernait le nombre de joueurs (3) étant susceptibles d’avoir participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure en championnat et en coupe, il s’avère effectivement qu'il y avait bien plus de 3 joueurs en infraction avec les règlements et que la commission d’Appel considère que ces réserves étaient effectivement recevables.

Par ces motifs, la commission d'Appel décide de confirmer

la décision de première instance.

Frais de déplacement de M. VANDEWEGHE Jean Marie

représentant la Commission Juridique du District Flandre à

la charge du club de ROUBAIX SC.

La présente décision est susceptible d’appel devant la

commission d'Appel de la Ligue, dans un délai de 10 jours

à compter de la date de publication de la décision

contestée, par envoi recommandé en joignant les

récépissés postaux d’envoi en recommandé d’une copie

intégrale du dossier d'une copie intégrale de l'appel à la

partie adverse et à la commission ayant jugé en l'instance

immédiatement antérieure, accompagnés des droits

d'appels fixés à 55 euros.

Le Président, DAMAY Patrick

Le Secrétaire, PIAT Philippe

Réunion du Jeudi 9 Juin 2011

Président : M. Pascal VANRYCKEGHEM

Secrétaire : Mme Emilie BALBO

Présents : MM. Jean Claude BLONDEAU – Michel

CAPOEN – Charles LETELLIER – Patrick JARDIN –

Christophe COLMANT.

Excusés : MM. Christian NEUS – Bernard DESANTE –

Yvon JICQUEL.

Instructeur: M. Bernard QUIVRIN qui ne participe ni aux

délibérations ni au vote.

Compte tenu des impératifs liés au déroulement des

compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la

gravité des faits à l'origine des sanctions, la

commission décide de lever l'effet suspensif lié à un

éventuel appel de ces sanctions

INSTRUCTION : U19 1

ère Division : CAESTRE AJL – WAVRIN DON JS

du (19 Mars 2011 pour Suspicion de crachat sur officiel Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance. Après constatation de la présence et audition de : M. CASTEL Reynald arbitre officiel M. VANDEWEGHE Jean Marie, représentant de l’UNAF Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR, Après constatation des absences excusées de:

MM. SEILLIER Julien joueur, LEFEBVRE Emmanuel arbitre assistant et GRENIER Bruno dirigeant de CAESTRE AJL, MM. QUEVA Cédric arbitre assistant et COUSTENOBLE Jean Marie dirigeant de WAVRIN DON JS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après avoir entendu M. QUIVRIN Bernard instructeur en son rapport, Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier et après la lecture du rapport de l’Instructeur. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence.

Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de suspendre SEILLIER Julien joueur de CAESTRE AJL de 6 matchs ferme dont l’automatique en fonction du barème 1.12.I.A assorti d’une amende de 150€ et du retrait de 12 points sur sa licence. Les frais d’envois en recommandés sont à la charge de CAESTRE AJL. U17 Promotion "C" : BERSEE AS – LYS STELLA du 15 Mai 2011 pour propos injurieux à arbitre Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire, Jugeant en première instance.

Après constatation de la présence et audition de : MM. ROSINHA Yvane (1906837073) joueur, LADJALI Rayane (1916844485) joueur et DELAHAYE Cedric (1956836449) dirigeant de LYS STELLA, MM. VALLERAND Pascal (1906849409) dirigeant, ROUSSEL Patrick (2544041480) dirigeant, RAES Arnaud (2543053365) dirigeant et BLONDEAU Jacques (1930003511) président de BERSEE AS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : MM. COPAIN Laurent (191259500514) dirigeant,

BURNEL Hervé (1910413347) éducateur et AGOSTINO Salvatore (2543123835) dirigeant de LYS STELLA, M. BUQUET Bernard (1926845350) arbitre bénévole de BERSEE AS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide :

De suspendre ROSINHA Yvane (1906837073) joueur de LYS STELLA de 4 matchs de suspension ferme dont l’automatique en fonction du barème 1.7.I.B assorti d’une amende de 34€ et du retrait de 8 points sur la licence.

Et de suspendre LADJALI Rayane (1916844485) joueur de LYS STELLA de 8 matchs de suspension ferme dont l’automatique en fonction du barème 1.9.I.B assorti d’une amende de 70€ et du retrait de 16 points sur la licence.

Les frais d’envois en recommandés et de déplacement de l’arbitre officiel sont à la charge de LYS STELLA.

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à [email protected] envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le (25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la

décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 euros. Le Président, Pascal VANRYCKEGHEM Le secrétaire de séance Emilie BALBO



Réunion du Jeudi 9 Juin 2011

Présents : MM. Teddy DELVOET – Michel VANNESTE – Jean BABIK – Francis BOUCHER – Jean-Pierre RIBREU – Jean Marie VANDEWEGHE

Rectificatif au pv de la réunion restreinte du mercredi 1

er Juin 2011 de la Commission Juridique

paru à l'Officiel Flandre N°253 du 6 Juin 2011 ETUDE DES RESERVES DU SAMEDI 28 MAI 2011 U15 Niveau 1 "C": ENNEVELIN STADE – LOMME DELIVRANCE Match non joué suite à l'absence de l'équipe de STADE ENNEVELIN et non de LOMME DELIVRANCE. La commission décide: LOMME DELIVRANCE bat ENNEVELIN STADE 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de STADE ENNEVELIN et non à LOMME DELIVRANCE.

ETUDE DES RESERVES DU SAMEDI 14 MAI 2011

U15 Excellence "A": ROUBAIX SC (B) – MONS AC Réserves de MONS AC appuyées, confirmées, recevables. Après pointage des feuilles de match de ROUBAIX SC comptant pour le Championnat Promotion de Ligue ‘’C’’, il s’avère que les joueurs BELGACEM Bilal (1926850019), FARHI Ryan (1926858022), RAHMANI Bilal (2544365658), SEDIRA Abdellah (2543161136), RABAI Samir (2544062804) et BOUCHGHOUL Ahmed (2543161063) ont participé à plus de 10 rencontre avec l’équipe supérieure. La commission décide : MONS AC bat ROUBAIX SC (B) 1 à 0 par pénalité. Droits remboursés à MONS AC. Amende 32€ à ROUBAIX SC. M. VANNESTE Michel ne participe ni aux délibérations ni au vote.

ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 15 MAI 2011

SENIORS Promotion d'Excellence "A": MONS AC (B) – BAILLEUL SC (B) Réserves de MONS AC appuyées, confirmées, recevables. Après pointage des feuilles de match de BAILLEUL SC, en Promotion Honneur « A »il s’avère qu’aucun joueur n’a participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe supérieure. La commission décide : résultat acquis sur le terrain. MONS AC (B) – BAILLEUL SC (B) 0 - 1 Droits conservés.

ETUDE DES RESERVES DU VENDREDI 20 MAI 2011

FUTSAL 1

ère Division "A": TOURCOING ASCVCR (B) – CROIX

NRJ Réclamation d'après match de CROIX NRJ appuyée confirmée recevable. Après pointage de la feuille de match de la rencontre TOURCOING ASCVCR – WASQUEHAL FUTSAL du 10 Mai 2011 comptant pour le championnat Promotion Excellence "A", il s’avère que 7 joueurs ont participé à la rencontre citée en référence. La commission décide : CROIX NRJ – TOURCOING ASCVCR (B) 1 à 0 par pénalité. 1 point à chaque équipe. Droits remboursés.


U15 Niveau 1 "C": ANSTAING EC (B) – LOMME DELIVRANCE Réserves techniques de LOMME DELIVRANCE appuyées confirmées recevables. Dossier transmis à la commission des arbitres pour avis.

ETUDE DES RESERVES DU MERCREDI 25 MAI 2011

SENIORS 3

ème Division "C": HALLENNES OL (B) – CAPPELLE

ES (B) Le joueur DEVAUX Geoffrey (1931199047) de HALLENNES OL, suspendu pour un match ferme pour 3

ème avertissement dans les 3 mois à compter du 16 Mai

2011 ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: CAPPELLES ES (B) bat HALLENNES OL (B) 4 – 0 par pénalité. Amende de 100€ à l'OL HALLENNES (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur DEVAUX Geoffrey (1931199047) de HALLENNES OL (à la parution à l’Officiel Flandre).


U19 Excellence : SECLIN FC – ROUBAIX SCO59 Le joueur CAMARA Mohamed (1906859351) de ROUBAIX SCO59, suspendu pour 6 matches fermes dont l'automatique à compter du 23 Mai 2011 ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: SECLIN FC bat ROUBAIX SCO59 5 – 0 par pénalité.

Amende de 100€ à ROUBAIX SCO59 (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur CAMARA Mohamed (1906859351) de ROUBAIX SCO59 (à la parution à l’Officiel Flandre). Excellence : RONCQ ES – MOUVAUX ES Le joueur RABAI Moustapha (2545927412) de MOUVAUX ES, suspendu pour un match ferme pour 3

ème

avertissement dans les 3 mois à compter du lundi 18 Avril 2011 ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: RONCQ ES bat MOUVAUX ES 2 – 0 par pénalité. Amende de 100€ à MOUVAUX ES (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur RABAI Moustapha (2545927412) de MOUVAUX ES (à la parution à l’Officiel Flandre). Promotion d'Excellence "A": HOUPLINES EC – VDA FLERS OS Le joueur LUCHEZ Kevin (1976828556) de l'EC HOUPLINES, suspendu pour un match ferme pour 3

ème

avertissement dans les 3 mois à compter du lundi 18 Avril 2011 ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: VDA FLERS OS bat HOUPLINES EC 2 – 0 par pénalité. Amende de 100€ à HOUPLINES EC (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur LUCHEZ Kevin (1976828556) de l'EC HOUPLINES (à la parution à l’Officiel Flandre). Promotion d'Excellence "A": ENNEQUIN ES – ROUBAIX 3 PONTS AS Le joueur ELANSARY Mohamed (254445711) de ROUBAIX 3 PONTS AS, suspendu pour 1 match ferme à compter du 11 Avril 2011 ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: ENNEQUIN ES bat ROUBAIX 3 PONTS AS 4 – 0 par pénalité. Amende de 100€ à ROUBAIX 3 PONTS (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur ELANSARY Mohamed (254445711) de ROUBAIX 3 PONTS AS (à la parution à l’Officiel Flandre). Promotion "A": SAINGHIN AO – SECLIN FC (B) Réserves de SAINGHIN AO appuyées confirmées, recevables Après contrôle de feuilles de match SECLIN FC en Division Honneur il s’avère qu’aucun joueur n’a participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure. La commission décide : résultat acquis sur le terrain. SAINGHIN AO – SECLIN FC (B) 1 - 5 Droits conservés. Promotion "A": STEENWERCK JS – LILLE WAZEMMES AJS Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LILLE WAZEMMES AJS. La commission décide: STEENWERCK JS bat LILLE WAZEMMES AJS 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de LILLE WAZEMMES AJS.

Promotion "B": LILE BOIS BLANCS RC – ROUBAIX ITALIENS Le joueur DIABY Mohamed (1986835179) de LILLE BOIS BLANCS, suspendu pour un match ferme pour 3

ème avertissement dans les 3 mois à compter du lundi

11 Avril 2011 ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: ROUBAIX ITALIENS bat LILLE BOIS BLANCS 2 – 0 par pénalité. Amende de 100€ à LILLE BOIS BLANCS (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur DIABY Mohamed (1986835179) de LILLE BOIS BLANCS (à la parution à l’Officiel Flandre). Promotion "C": LOOS OLIVEAUX AS – LAMBERSART FC Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LOOS OLIVEAUX AS. La commission décide: LAMBERSART FC bat LOOS OLIVEAUX AS 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de LOOS OLIVEAUX AS.

ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 29 MAI 2011

SENIORS Excellence "B": CYSOING EAC – FERRAIN AN96 (B) Réserves de CYSOING EAC non appuyées non confirmées irrecevables.

La commission décide : résultat acquis sur le terrain. CYSOING EAC – FERRAIN AN96 0 - 4 Amende 32€ au club de CYSOING EAC. Promotion d'Excellence "A": ROUBAIX TG PORTUGAIS (B) – WATTRELOS FC Réserves de WATTRELOS FC En attente de la feuille annexe. Promotion d'Excellence "A": TOURCOING USFC (B) – WEPPES ES Réserves de WEPPES ES non appuyées non confirmées irrecevables. La commission décide : résultat acquis sur le terrain. TOURCOING USFC (B) – WEPPES ES 3 - 1 Amende 32€ au club de WEPPES ES. Promotion "A": TOUFFLERS AF – LILLE BOIS BLANCS RC (B) Réserves de TOUFFLERS AF appuyées, confirmées, recevables Dossier transmis à la commission de discipline pour suite à donner. Promotion "A": FLEURBAIX US – HEM OLYMPIC FC (B) Réserves de FLEURBAIX US non appuyées non confirmées irrecevables. La commission décide : résultat acquis sur le terrain. FLEURBAIX US – HEM OLYMPIC FC (B) 2 - 0 Amende 32€ au club de FLEURBAIX US. Promotion "B": ROUBAIX 3 PONTS AS (B) – MERVILLE USM Réserves de MERVILLE USM appuyées confirmées, recevables Après pointage des feuilles d’arbitrage de ROUBAIX 3 PONTS en Promotion de Ligue "C", il s’avère que seul 2 joueurs ont participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe hiérarchiquement supérieure. La commission décide : résultat acquis sur le terrain. ROUBAIX 3 PONTS AS (B) – MERVILLE USM 4 - 2 Droits conservés. Promotion "C": HAZEBROUCK SC (C) – ERQUINGHEM CS

Réserves de CS ERQUINGHEM appuyées, confirmées, irrecevables mal libellées sur la feuille de match. La commission décide : résultat acquis sur le terrain. HAZEBROUCK SC (C) – ERQUINGHEM CS 3 - 3 Droits conservés. Promotion "C": HALLUIN U (B) – LOMME USC Réserves de LOMME USC appuyées, confirmées, recevables La commission décide : résultat acquis sur le terrain. HALLUIN U (B) – LOMME USC 5 - 0 Droits conservés. Promotion "D": WATTIGNIES FC – SAINGHIN AO (B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de SAINGHIN AO. La commission décide: WATTIGNIES FC (B) bat SAINGHIN AO (B) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de SAINGHIN AO.


1ère

Division "C": ALLENNES ENTENTE – LA MADELEINE FC (B) Le joueur KORNYELI Romain (1986838837) de LA MADELEINE FC, suspendu pour 2 matches fermes pour non présentation devant une commission (Article 137) à compter du 09 Mai 2011 ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: ALLENNES ENTENTE (B) bat LA MADELEINE FC (B) 3 – 0 par pénalité. Amende de 100€ à LA MADELEINE FC (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur KORNYELI Romain (1986838837) de LA MADELEINE FC (à la parution à l’Officiel Flandre). 1

ère Division Réserves "D": SAINT ANDRE US (C) –

TOUFFLERS AF (C) Le joueur BLONDIAUX Grégory (1920332796) de l'US ST ANDRE, suspendu pour un match ferme automatique à compter du 18 Avril 2011 ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: TOUFFLERS AF (C) bat SAINT ANDRE US (C) 1 – 0 par pénalité. Amende de 100€ à l'US ST ANDRE (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur BLONDIAUX Grégory (1920332796) de l'US ST ANDRE (à la parution à l’Officiel Flandre). U17 1

ère Division "A": BAISIEUX AS – SAINT JANS

CAPPEL OJ Réclamations d'après match de SAINT JANS CAPPEL OJ. Dossier en instance de pointage.

ETUDE DES RESERVES DU MERCREDI 1

er JUIN 2011

U15 Niveau 3 "B": AS VIEUX LILLE – SANTES FC (B) Le joueur MAHMOUDI Lyes (2543208251) de l'AS VIEUX LILLE, suspendu pour 2 matches fermes à compter du 16 Mai 2011 ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: SANTES FC (B) bat VIEUX LILLE AS (B) 4 – 0 par pénalité. Amende de 100€ à l'AS VIEUX LILLE (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur MAHMOUDI Lyes (2543208251) de l'AS VIEUX LILLE (à la parution à l’Officiel Flandre).

ETUDE DES RESERVES DU JEUDI 2 JUIN 2011

SENIORS Coupe René DUMONT: BERSEE AS – SAINT ANDRE US Le joueur DELMOTTE Vincent (1920700709) de l'AS BERSEE, suspendu pour un match ferme pour 3

ème

avertissement dans les 3 mois à compter du lundi 30 Mai 2011 ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: SAINT ANDRE US bat BERSEE AS 3 – 0 par pénalité. SAINT ANDRE US qualifié. Amende de 100€ à BERSEE AS (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur DELMOTTE Vincent (1920700709) de l'AS BERSEE (à la parution à l’Officiel Flandre). Coupe Lucienne & André BOURGEOIS: ASCQ US (B) – ILLIES ESC (B) Match non joué suite à la décision de l'arbitre officiel de la rencontre. L’équipe de ILLIES s’étant présentée sans licence ni certificats médicaux. La commission décide : ASCQ US (B) qualifié.

ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 5 JUIN 2011

SENIORS Excellence "A": SECLIN FC (B) – WATTRELOS US Réserves de WATTRELOS US Dossier en attente de pointage. Promotion d'Excellence "A": BAISIEUX AS (B) – RONCHIN US Réserves de RONCHIN US Dossier en attente de pointage.

Promotion d'Excellence "B": LOMME DELIVRANCE SR – ASCQ US (B) Réserves de LOMME DELIVRANCE SR Dossier en attente de pointage. Promotion "C": LOMME USC – LILLE SUD FC (B) Réserves de LOMME USC Dossier en attente de pointage. Promotion "C": HOUPLIN US – HALLENNES OL Réserves d'après match de HOUPLIN Dossier en attente de pointage. Réclamations d'HALLENNES OL Dossier en attente de pointage. Promotion "D": ILLIES ESC (B) – EMMERIN FC Réserves du FC EMMERIN Dossier en attente de pointage. Le joueur BOS Jordan (1920704399) du FC EMMERIN, suspendu pour un match ferme pour 3

ème avertissement

dans les 3 mois à compter du lundi 23 Mai 2011 ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: ILLIES ESC (B) bat EMMERIN FC 1 – 0 par pénalité. Amende de 100€ à FC EMMERIN (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur BOS Jordan (1920704399) du FC EMMERIN (à la parution à l’Officiel Flandre). 1

ère Division "A": RADINGHEM AS –

GODEWAERSVELDE US Match non joué suite à l'absence de l'équipe de GODEWAERSVELDE US. La commission décide: RADINGHEM AS bat GODEWAERSVELDE US 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de GODEWAERSVELDE US. 1

ère Division "A": ROUBAIX JEAN BAPTISTE –

TOURCOING USFC (C) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de TOURCOING USFC. La commission décide: ROUBAIX JEAN BAPTISTE bat TOURCOING USFC (C) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de TOURCOING USFC. 1

ère Division "C": LA MADELEINE FC (B) – PROVIN US

(B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de PROVIN US. La commission décide: LA MADELEINE FC (B) bat PROVIN US (B) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de PROVIN US. 1

ère Division "D": ESTAIRES US (B) – WATTRELOS FC

(B) Réserves de l'US ESTAIRES Dossier en attente de pointage. 1

ère Division "D": SAINT ANDRE US (B) – TOURCOING

BLANC SEAU FA Le joueur SAKHRI Adel (1931234783) de TOURCOING BLANC SEAU, suspendu pour un match ferme pour 3

ème

avertissement dans les 3 mois à compter du lundi 30 Mai 2011 ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: SAINT ANDRE US (B) bat TOURCOING BLANC SEAU 2 – 0 par pénalité. Amende de 100€ à TOURCOING BLANC SEAU (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur SAKHRI Adel (1931234783) de TOURCOING BLANC SEAU (à la parution à l’Officiel Flandre). 2

ème Division "D": LILLE BOIS BLANCS (C) – HALLUIN

AC (B)

Le joueur ZENANI Abdelkani (1906839655) de LILLE BOIS BLANCS, suspendu pour un match ferme pour 3

ème

avertissement dans les 3 mois à compter du lundi 30 Mai 2011 ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: HALLUIN AC (B) bat LILLE BOIS BLANCS (C) 7 – 0 par pénalité. Amende de 100€ à LILLE BOIS BLANCS (article 136 des Règlements Généraux du District Flandre). 1 match de suspension supplémentaire au joueur ZENANI Abdelkani (1906839655) de LILLE BOIS BLANCS (à la parution à l’Officiel Flandre). 2

ème Division "B": BOUSBECQUE ESPAGNOLS –

ENNEQUIN ES (B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de BOUSBECQUE ESPAGNOLS. La commission décide: ENNEQUIN ES (B) bat BOUSBECQUE ESPAGNOLS 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de BOUSBECQUE ESPAGNOLS.

3ème

Division "B": TOURCOING BOURGOGNE – SAILLY FC (B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de FC SAILLY. La commission décide: TOURCOING BOURGOGNE bat SAILLY FC (B) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de FC SAILLY. 3

ème Division "B": ANSTAING EC (B) – SALOME AS

(B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de SALOME AS. La commission décide: ANSTAING EC (B) bat SALOME AS (B) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de SALOME AS. 3

ème Division "C": EMMERIN FC (B) – LOMME USC

(B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de FC EMMERIN. La commission décide: LOMME USC (B) bat EMMERIN FC (B) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de FC EMMERIN. 3

ème Division "C": AS VIEUX LILLE (C) – STADE

ENNEVELIN Match non joué suite à l'absence de l'équipe de VIEUX LILLE AS. La commission décide: STADE ENNEVELIN bat AS

VIEUX LIILLE (C) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de VIEUX LILLE AS. 2

ème Division Réserves "C": RONCQ E (C) –

WATTRELOS FC (C) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de RONCQ ES. La commission décide: WATTRELOS FC (C) bat RONCQ ES (C) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de RONCQ ES. Vétérans "H": FRELINGHIEN ES – PERENCHIES US Match non joué suite à l'absence de l'équipe de FRELINGHIEN ES. La commission décide: PERENCHIES US bat FRELINGHIEN ES 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de FRELINGHIEN ES. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à [email protected] envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-

de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article

10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 euros. Le Président, Michel VANNESTE Le Secrétaire, Jean Marie VANDEWEGHE



JJUUIINN 22001111 Catégorie: Seniors WATTRELOS US Challenge de l'Amitié (19042011.1)

11 Juin 2011 Catégorie: U11 MONS AC (009) Catégorie: U15 WATTRELOS FC (008) Catégorie: U11 BAUVIN FC (069) Catégorie: U13 BAUVIN FC (059) Catégorie: Seniors LILLE ANTILLAIS (19012011.1) Catégorie: U11 HALLUIN U. (084) Catégorie: U13 MARCQ OL (074) Catégorie: U11 FRELINGHIEN ES (086) Catégorie: U15 SAINGHIN AO (028) Catégorie: U13 CAPPELLE ES (063) Catégorie: U14 MERVILLE USM (038) Catégorie: U15 MOUVAUX ES (038)

12 Juin 2011 Catégorie: U13 MONS AC (006) Catégorie: U11 ROUBAIX SCO59 (017) Catégorie: U13 TEMPLEMARS FC (024) Catégorie: U13 FLEURBAIX US (062)

Catégorie: U11 FLEURBAIX US (072) Catégorie: U11 ST JANS CAPPEL (080) Catégorie: U13 ST JANS CAPPEL (068) Catégorie: Féminines BAC SPORTS (001) Catégorie: U11 COMINES ACS (085) Catégorie: U11 FRELINGHIEN ES (086) Catégorie: U17 HAZEBROUCK SC (013) Catégorie: U13 TOURCOING CHTS (082) Catégorie: U17 ANNOEULLIN FC (018) Catégorie: U11 ENNEVELIN STADE (118) Catégorie: U13 ENNEVELIN STADE (099) Catégorie: U11 LAMBERSART FC (120) Catégorie: U13 LAMBERSART FC (101) Catégorie: U11 TOUFFLERS AF (123)

Catégorie: U15 TOUFFLERS AF (041) Catégorie: Vétérans SALOME AS (03062011.2)

13 Juin 2011 Catégorie: U13 COMINES ACS (071) Catégorie: U15 TOURCOING CHTS (031) Catégorie: U13 ANNOEULLIN FC (097)

Catégorie: Féminines Seniors à 7 (03062011.1) MERVILLE USM

14/30 Juin 2011 Catégorie: Seniors LILLE WAZEMMES (03062011.3)

15 Juin 2011 Catégorie: U13 QUESNOY FSM (026)

18 Juin 2011 Catégorie: U11 LA CHAPELLE FC (013) Catégorie: U13 LA CHAPELLE FC (010) Catégorie: U11 THUMERIES AG (039) Catégorie: U13 SAILLY FC (047) Catégorie: U15 WEPPES ES (022) Catégorie: U17 WEPPES ES (010) Catégorie: U15 TOURCOING CHTS (029) Catégorie: U11 HEM OLYMPIC FC (117) Catégorie: U13 HEM OLYMPIC FC (098) Catégorie: U11 HAUBOURDIN CG (119) Catégorie: U13 HAUBOURDIN CG (100) Catégorie: U15 WASQUEHAL ES (040)

19 Juin 2011 Catégorie: U13 THUMERIES AG (031) Catégorie: U13 LEZENNES STADE (076)

Catégorie: U17 WERVICQ US (014) Catégorie: U11 WERVICQ US (096)

Catégorie: U15 HALLUIN U (035)

25 Juin 2011 Catégorie: U19 WEPPES ES (004) Catégorie: U19 VIEUX BERQUIN FC (006) Catégorie: U13 HEM OLYMPIC FC (083) Catégorie: Vétérans

HEM OL FC (04042011.1) Catégorie: U11 Villeneuve Métropole (111) Catégorie: U11 LOSC LM (122)

Catégorie: U15 HAUBOURDIN CG (042)

26 Juin 2011 Catégorie: U13 CYSOING EAC (054) Catégorie: U11 TOURCOING CHTS (103) Catégorie: U11 VERLINGHEM Foot (114) Catégorie: U13 VERLINGHEM Foot (092) Catégorie: U11 PHALEMPIN US (116) Catégorie: U13 PHALEMPIN US (095) Catégorie: U19 ANNOEULLIN FC (008)

SSeepptt 22001111 3 septembre 2011

Catégorie: U13 LEERS OS (001)


Les tournois internationaux homologués


Documents

L'Officiel Flandre N°254 du 13 Juin 2011