Les Licences + Les licences Creative Commons

8/2/2019 Les Licences + Les licences Creative Commons

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Les licences Creative Commons

Sylvain DENIS mars 2012


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Comprendre les licences

informatiques

Achat Logiciel = Copie du logiciel + Licenced'utilisation

Possession --> diteur Propritaire

Soumis aux termes et aux conditions de lalicence


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La licence, un contrat et

des droits d'auteurs

Logiciel : Cration de l'esprit

L'utilisation relve du droit d'auteur

Licence logicielle = droit d'utiliser le logiciel


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Pour installer un logiciel = Acceptation de lalicence

En dchirant le cellophane : Vous acceptez lalicence qui se trouve l'intrieur de la boite.

En acceptant lectroniquement avoir lu lecontrat lors de l'installation du logiciel -(Pas d'acceptation - Pas d'installation)


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Clauses et petits caractres

2 clauses que l'on retrouve souvent:

Clauses autorisant l'diteur enregistrer ou surveiller les informations saisies dans le logiciel

Des clauses restreignant lusage du logiciel dans certains pays (cryptographie), certains lieux (coles), certains types dutilisateurs (particuliers).


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Clauses et petits caractres

2 clauses que l'on retrouve souvent:

Clauses autorisant l'diteur enregistrer ousurveiller les informations saisies dans lelogiciel

Des clauses restreignant lusage du logicieldans certains pays (cryptographie), certainslieux (coles), certains types dutilisateurs

(particuliers).


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Diffrents types de licence

4 grandes familles:

Licences propritaires

Licences freewares

Licences sharewares

Licences libres


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Licences propritaires

L'acqureur doit accepter un contrat de

licence utilisateur final

Le code source est ferm

1 poste = 1 licence

Licence payante (gnralement l'anne)


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Licences freewares

Code source ferm

Distribu gratuitement

Gnralement avec des fonctions allges


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Licences sharewares

Propritaire

Gratuit pour test

Payant pour utilisation

Code source ferm


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Licences libres

Selon la FSF, un logiciel libre doit rpondre ces 4lois:

0- la libert d'excuter le programme, pour tous lesusages,

1- la libert d'tudier le fonctionnement du programme etde l'adapter ses besoins,

2- la libert de redistribuer des copies du programme (cequi implique la possibilit aussi bien de donner que devendre des copies),

3- la libert d'amliorer le programme et de distribuer ces

amliorations au public, pour en faire profiter toute la


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Avantages et inconvnientsLogiciels propritaires = boites noiresFonctionnement secretProblmes de scurit et compatibilitPayant

Logiciels libres = ouvertsContributions de bnvoles (pas seulement)

Parfois plus surs et scuriss que leurs homologuespropritairesChoix pertinent pour des questions de compatibilit oudans certains domaines


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Licence CreativeCommons


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Avec un ordinateur :Histoires Dessins Photos Vidos - Musique


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un dessin = un seul exemplaire.Vous pouvez :

le conserver, le donner, ou le vendre.


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dessin sur votre ordinateur = possibilit de crerune copie

Vous pouvez :

conserver un exemplaire, le donner ou mme le


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Si quelquun a un exemplaire de votre dessin, il peut fairedautres copies lidentique. Il peut aussi apporter desmodifications votre dessin et les partager.Que se passe-t-il si vous ntes pas daccord avec a ?


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Loi Droits d'auteur


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La loi vous accorde automatiquement un droit dauteur exclusifsur toute uvre de votre cration.Ce qui signifie que sans avis contraire de votre part, personne

ne peut diffuser votre travail ou y apporter des changements.


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Comment faire si vous souhaitez lgalement et sansambigut autoriser toute personne dans le monde partager

et dcouvrir votre travail ?


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Que se passe-t-il si vous souhaitez que dautres puissent sebaser sur votre travail pour crer quelque chose de nouveau

partir de loriginal ?


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Vous pouvez dire chaque personne individuellement quellepeut utiliser votre travail original, mais il y a beaucoup plussimple.

Licence Creative Commons.


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Creative Commons

ensemble de licences


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Ce qu'on peut ou ne peut pas faire avec votre travail.


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Conues pour tre applicables internationalement


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6 licences


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Toutes les licences Creative Commons utilisent la notion depaternit.


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Souhaitez-vous autoriser dautres personnes vendre ou faire de largent avec votre cration sans avoir demanderlautorisation ?

Interdire lutilisation commerciale de votre travail peut rduireson cham de diffusion.


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Personne ne peut tirer deprofit financier de votre

travail sans votreautorisation.

Vous pouvez passer desaccords individuels pour

usage commercial


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Souhaitez-vous autoriser dautres personnes modifier votretravail (uvre drive) sans avoir demander lautorisation ?Interdire les uvres drives peut empcher dautre

personnes de crer une nouvelle uvre vraiment intressante partir


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Personne ne peut utiliser votre travail des fins quine vous conviendraient pas.


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Est-ce que l'utilisateur doit mettre l'option conditions initiales lidentique ?La clause conditions initiales lidentique garantie que les choixque vous avez fait pour la cration originale seront prservs,mais elle


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Les conditions initiales lidentique garantissent que votreuvre sera toujours utilise sous les mmes conditions, mmeaprs plusieurs gnrations de copies et de drivs.


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Crez et dcidez de la manire dont vous allez partager

La balle est dans votre camp


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Merci de votre attention

Documents

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