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STATISTIQUES POUR LES LOGEMENTS :STATISTIQUES POUR LES LOGEMENTS :

• 12 000 logements sinistrés par an• 12 000 logements sinistrés par an.• 460 morts par an.(Incendies)

D d é bli l iD d é bli l iDans des établissements scolaires :Dans des établissements scolaires :

• Dans les trente dernières années, il y a eu beaucoup d'incendies détruisant y ppartiellement ou totalement des établissements scolaires, dont le plus tragique (à Paris en 1973) :Le Collège de la rue Pailleron : 20 morts dont 16 collégiens et 4 adultes, de nombreux blessés (brûlures et intoxications par les fumées) destructionnombreux blessés (brûlures et intoxications par les fumées), destruction totale de l'établissement.

• Quelques statistiques de l'Observatoire National de Sécurité, issues de la presse nationale :presse nationale :- en France, entre 1971 et 2001, il y a eu 177 incendies d'établissements scolaires avec destruction partielle ou totale.- dans la région Provence Alpes Côte d'Azur, entre 1971 et 2001, il y a eu 22 i di d'é bli22 incendies d'établissements.

• En 2001, dans la région PACA, il y a eu 10 incendies d'établissements scolaires, relatés dans la presse locale ; et beaucoup d'autres départs de feu maîtrisés avec de faibles dégâts matériels ; ces événements ne sontfeu maîtrisés, avec de faibles dégâts matériels ; ces événements ne sont pas pris en compte par la presse locale.

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Dans d'autres Établissement Recevant du Public (ERP) :

• Une discothèque " Le Cinq-Sept " à Saint Laurent du Pont, dans l'Isère (38) :-- 146 morts et de nombreux blessés (brûlures et intoxications par les fumées)

• Un cinéma " Le Sélect " à Rueil-Malmaison, dans les Hauts de Seine (92) :Un cinéma Le Sélect à Rueil Malmaison, dans les Hauts de Seine (92) :-- 89 morts et de nombreux blessés (brûlures et intoxications par les fumées)

• Un grand magasin " Les Nouvelles Galeries " et un hôtel " Le Noailles ", à Marseille-- 73 morts et de nombreux blessés (brûlures et intoxications par les fumées)73 morts et de nombreux blessés (brûlures et intoxications par les fumées)

• Suite à la catastrophe du 11 septembre 2001 à New York, voici un témoignage des pompiers : " Si les occupants des 2 tours n'avaient pas été régulièrement entraînés à des exercices d'évacuation il y aurait eu plus de 10 000 morts au lieu de 2850 Outredes exercices d évacuation, il y aurait eu plus de 10 000 morts au lieu de 2850. Outre les 300 pompiers morts en mission de sauvetage, les 2550 victimes ont été dans l'impossibilité d'évacuer car elles se trouvaient coincées au-dessus du niveau de l'incendie. «

• Suite à la catastrophe du 21 septembre 2001 à Toulouse, plusieurs établissements scolaires proches de l'usine AZF qui a explosé, se sont trouvés complètement désemparés et n'ont pas pu réagir de manière efficace en cas de crise.

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CAUSES :CAUSES :CAUSES :CAUSES :

• Accidents d’origine électrique ( 1 incendie sur 4)• Cigarettes• Imprudence (1 incendie domestique à lieu toutes (

les 2 minutes)• Dans les accidents ayant nécessité des soins à

l’hôpital, 72% sont des accidents de la vie courante, 24% des accidents du travail et 4%

t d id t d l tsont des accidents de la route. • Malveillance

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•• CONSEQUENCES :CONSEQUENCES :CONSEQUENCES :CONSEQUENCES :

• Victimes• Dégâts matériels

•• DANGER DES FUMEES : DANGER DES FUMEES : Stopper la progression des fumées.

T i i é d (L’i i i l f é l iè• Toxicité des gaz. (L’intoxication par la fumée est la première cause de décès chez les victimes d’incendie)

• Opacité des fumées. (Panique : 70 % des incendies mortels ont lieu la nuit)

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• Chaleur. (propagation de l’ incendie, des flammes)Att i t d t t (L t é t d’ iè f tt i tAtteinte des structures. (La température d’une pièce en feu atteint 600° en 3 minutes)Difficulté d’intervention des secours.

OBJECTIFS DE LA SECURITE CONTRE INCENDIE :OBJECTIFS DE LA SECURITE CONTRE INCENDIE :

• Assurer la sécurité des personnes.• Éviter les pertes en biens (brûlés ou détruits par écroulement de• Éviter les pertes en biens (brûlés ou détruits par écroulement de

bâtiment)

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COMMENT :COMMENT :

• En prenant toutes les mesures propres à éviter la naissance et /ou la propagation de l’incendie.p p g

• En limitant les effets de l’incendie, quand il se produit• Évacuer et protéger les personnes.

Les mesures de prévention portent sur la construction les aménagementsLes mesures de prévention portent sur la construction, les aménagements et les équipements techniques. (Faciliter l’accès et l’intervention des secours)Ce sont selon les cas :Ce sont, selon les cas :

• Des mesures passives : mur coupe-feu, encloisonnement des escaliers, etc…

• Des mesures actives : détection, extincteurs, services d’incendie, etc…

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RESUME DES PRINCIPAUX TEXTES A APPLIQUER SUIVANT LES OUVRAGES

Bâtiments d'habitation • Foyers pour personnes âgées • Foyers pour handicapés physiques ayant leur autonomie • Foyers autres (étudiants, travailleurs, etc…)

Arrêté du 31 Janvier 1986

Sécurité des personnes en cas de travaux de réhabilitation ou d'amélioration des bâtiments Circulaire du 13 Décembre 1982 d'habitation existants

Parcs de stationnement annexe des logements d'une capacité 250 véhicules Arrêté du 31 Janvier 1986

Parcs de stationnement public d'une capacité 250 véhicules Circulaire du 3 Mars 1975

Parcs de stationnement annexe des logements ou public d'une capacité >250 véhicules Décret du 29 Décembre 1993 Installations classées pour la protection de l'environnement Arrêté préfectoral n° 331 bis

Etablissements recevant du public (ERP) Arrêté du 25 Juin 1980 Dispositions générales applicables aux établissements des 4 premières catégories

Dispositions particulières pour les différents types d'établissements des 4 premières catégories. (ex: magasins, école, clinique…)

Arrêté suivant le type d'activité de l'établissement

Etablissements recevant du public (ERP) Dispositions applicables aux établissements de 5e catégorie

Arrêté du 22 Juin 1990

Parcs de stationnement annexe des logements d'une capacité 250 véhicules Arrêté du 31 Janvier 1986

Parcs de stationnement public d'une capacité 250 véhicules Circulaire du 3 Mars 1975

Parcs de stationnement annexe des logements ou public d'une capacité >250 véhicules Décret du 29 Décembre 1993 Installations classées pour la protection deInstallations classées pour la protection de l'environnement Arrêté préfectoral n° 331 bis

Lieux de travail • Dispositions concernant la santé et la sécurité • Dispositions pour la prévention des incendies et le désenfumage de certains lieux de travail

Décret du 31 Mars 1992 modifiant le code du travail Arrêté du 5 Août 1992

Lieux d'activités: fabrications, stockage, élevages, etc… Décret du 29 Décembre 1993

Installations classées pour la protection de l'environnement

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Immeubles de grande hauteur (IGH) Arrêté du 18 Octobre 1977Immeubles de grande hauteur (IGH)• Logements, plancher bas du dernier niveau à plus de 50m du sol• Autres immeubles (bureaux, hôtels, enseignements, etc…) plancher bas du dernier niveau à plus

de 28m du sol

Arrêté du 18 Octobre 1977

Installations de gaz et d'hydrocarbures liquéfiés Arrêté du 2 Août 1977Installations de gaz et d hydrocarbures liquéfiés Arrêté du 2 Août 1977

Chaufferies Arrêté du 23 Juin 1978

Instructions techniquesInstructions techniques• Désenfumage dans les ERP• Mécanisme de déclenchement des dispositifs de fermeture résistant au feu et de désenfumage.• Système d'alarme dans les ERP• Façades• Conduites de gaz naturel traversant les parcs de stationnement

IT n°246IT n°247 IT n°248IT n°249IT du 24 Juillet 1987g p

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Article GN 1 : Classement des établissements ERP• § 1 Les établissements sont classés en type selon la nature de leur exploitation• § 1.Les établissements sont classés en type, selon la nature de leur exploitation

• a) Établissements installés dans un bâtiment :

J - Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées

L - Salles d'auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usage multiple

M - Magasins de vente, centres commerciaux

N R t t t débit d b iN - Restaurants et débits de boissons

O - Hôtels et pensions de famille

P - Salles de danse et salles de jeux

R - Établissements d'éveil, d'enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement

S - Bibliothèques, centres de documentation

T - Salles d'expositions

U - Établissements sanitaires

V Ét bli t d ltV - Établissements de culte

W - Administrations, banques, bureaux

X - Établissements sportifs couverts

Y - Musées

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Établissements spéciauxp

• PA - Établissements de plein air p

CTS - Chapiteaux, tentes et structures

SG - Structures gonflables

PS - Parcs de stationnement couvertsPS Parcs de stationnement couverts

GA - Gares

OA - Hôtels-restaurants d'altitude

EF - Établissements flottantsEF Établissements flottants

REF - Refuges de montagne

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• En outre, pour l'application du règlement d é ité l ét bli t tde sécurité, les établissements recevant du public sont classés en deux groupes :

le premier groupe comprend les• - le premier groupe comprend les établissements de 1er, 2e , 3e et 4e catégories ;

• - le deuxième groupe comprend les établissements de la 5e catégorieétablissements de la 5e catégorie.

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Les catégories des ERP• Article R123-19

L ét bli t t t l it l tLes établissements sont, en outre, quel que soit leur type, classés en catégories, d'après l'effectif du public et du personnel. L'effectif du public est déterminé, suivant le cas, d' è l b d l i l f é éd'après le nombre de places assises, la surface réservée au public, la déclaration contrôlée du chef d'établissement ou d'après l'ensemble de ces indications. p

Les règles de calcul à appliquer sont précisées, suivant la nature de chaque établissement, par le règlement de q , p gsécurité.

Pour l'application des règles de sécurité, il y a lieu de pp g , ymajorer l'effectif du public de celui du personnel n'occupant pas des locaux indépendants qui posséderaient leurs propres dégagements.propres dégagements.

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Les catégories sont les suivantes:g

1 té i d d 1 500• 1er catégorie: au-dessus de 1 500 personnes; 2e catégorie: de 701 à 1 500 personnes; 3e catégorie: de 301 à 700 personnes;3e catégorie: de 301 à 700 personnes; 4e catégorie: 300 personnes et au-dessous, à l'exception des établissements compris dans lal exception des établissements compris dans la 5e catégorie; 5e catégorie: établissements faisant l'objet de g jl'Article R.123-14 dans lesquels l'effectif du public n'atteint pas le chiffre minimum fixé par le règlement de sécurité pour chaque type d'exploitation.

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Détermination des effectifsL'effectif des personnes admises est déterminé s i ant les dispositions• L'effectif des personnes admises est déterminé suivant les dispositions particulières à chaque type d'établissement. Il comprend :

• - d'une part l'effectif des personnes constituant le public ;d une part, l effectif des personnes constituant le public ;

- d'autre part, l'effectif des autres personnes se trouvant à un titre quelconque dans les locaux accessibles ou non au public et ne disposant pas de dégagements indépendants de ceux mis à la disposition du publicpas de dégagements indépendants de ceux mis à la disposition du public.

Toutefois, pour les établissements de 5e catégorie, ce dernier effectif n'intervient pas pour le classement.

(Arrêté du 13 janvier 2004) " c) Lorsque l'effectif déclaré ayant permis de classer l'établissement subit une augmentation ou une diminution de nature à remettre en cause le niveau de sécurité, l'exploitant doit en informer le maire "maire.

(Arrêté du 13 janvier 2004) " § 3. Pour la suite du présent règlement, le terme : "établissement, employé sans autre qualification de sa nature, a le sens "d'établissement recevant du publicsens "d'établissement recevant du public.

§ 4. (Arrêté du 13 janvier 2004) "Pour la suite du présent règlement, les expressions "local destiné au sommeil, "local réservé au sommeil et "héb t dé i t l l l d ti é il d bli l"hébergement désignent les seuls locaux destinés au sommeil du public la nuit."

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C dCas des

Classement :

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• N - Restaurants et débits de boissons

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VOIE ENGINS

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VOIE ECHELLESVOIE ECHELLES

C’est une partie de la voie engin avec des caractéristiques renforcées…

Si elle n’est pas sur la voie publique, on doit pouvoir y accéder par une voie

engin …

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COMPORTEMENT AU FEUCOMPORTEMENT AU FEU DES MATERIAUXDES MATERIAUX

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Réaction au feu :Réaction au feu :L' " aliment " qui peut être apporté au feu et au développement de l' incendie.q p pp pp

• Classification : voir arrêté du 04/06/73 modifié le 19/12/75

Incombustible : M0Non inflammable M1

Difficilement infammable M2Moyennement infammable M3

Facilement infammable M4Facilement infammable M4Très facilement infammable M5

NOTA : L' harmonisation européenne va prochainement conduire à de nouvelles notations :

M0 à M5 seront remplacées par A à E

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REACTION AU FEUREACTION AU FEU

Non inflammable

Difficilement i fl blinflammable

Moyennement inflammable

Facilement inflammable

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Résistance au feu :Résistance au feu :• Le temps pendant lequel les éléments deLe temps pendant lequel les éléments de

construction peuvent jouer le rôle qui leur est dévolu malgré l'action de l'incendie.g

• 4 critères sont utilisés :4 critères sont utilisés :

• 1 Résistance mécanique1. Résistance mécanique• 2. Étanchéité aux flammes• 3. Absence d' émission de gaz inflammables hors3. Absence d émission de gaz inflammables hors

de la face exposée• 4. Isolation Thermique

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RESISTANCE AU FEU

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3 classements de résistance :

• SF (Stable au Feu)

• PF (Pare-Flammes)

CF (Coupe Feu)• CF (Coupe-Feu)

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STRUCTURE ET ENVELOPPE DES BATIMENTSSTRUCTURE ET ENVELOPPE DES BATIMENTSEXIGENCES DE TENUE AU FEU

Eléments

1e Famille 2e Famille 2e Famille Collective

3e Famille A 3e Famille B 4e Famille

Eléments porteurs verticaux et façades avec feu coté intérieur

SF 1/4h

SF 1/2h

SF 1/2h

SF 1h

SF 1h 1/2

Planchers sauf vide sanitaire et plancher haut du dernier niveau si les parois verticales sont prolongées jusqu'à la toiture

CF 1/4h

CF 1/2h

CF 1/2h

CF 1h

CF 1h 1/2

Recoupement vertical tous les 45m par un mur Si ouverture=> bloc porte avec ferme-porte

CF 1/2h

CF 1/2h

CF 1h

CF 1/2h

CF 1h

CF 1/2h

CF 1h1/2

CF 1/2h

CF 1h1/2

CF 1h

Parois séparatives des logements Bloc porte palière

CF 1/4h

CF 1/4h

CF 1/2h

PF1/4h

CF 1/2h

PF1/4h

CF 1h

PF1/2h

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Cinétique des structures soumises au feuCinétique des structures soumises au feu

• Bâtiment sans lanterneaux exutoires de fumées

• Bâtiment équipé de lanterneaux exutoires de fumées• Bâtiment équipé de lanterneaux exutoires de fumées

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REGLE DU C+D

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C+D

M exprimé en MJ/m² étant la masse combustible mobilisable de la façade à l'exclusion des menuiseriesl exclusion des menuiseries, fermetures et garde-corps, rapportée au mètre carré derapportée au mètre carré de façade, baies comprises. Dans le cas de maçonnerie traditionnelle, cette masse est nulle. Elle peut dans certains cas être déterminéecas être déterminée conformément aux règles de l'instruction technique relative qaux façades

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C+D

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COURETTE

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•juin 2005•juin 2005

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CIRCULATION HORIZONTALES A L’ABRI DES FUMEES3ème Famille B

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CLAPET CF MANCHONS CF

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GAINES GAZGAINES GAZ

Situation de la gaine

En cage d'escalier

En parties communes autres

Famille

Parois

Portes et trappes (*)

Parois

Portes et trappes (*)Parois

de visite(*)

Parois

de visite (*)

3e famille A

PF 1/4 h

PF 1/4 h

PF 1/4 h

PF 1/4 h

3e famille B Solution interdite(*) Solution interdite (*) CF 1/4 h PF 1/4 h 4e famille

Solution interdite (*)

Solution interdite (*)

CF 1/2 h

PF 1/2 h

© Tous droits réservés - Le Moniteur 2004© Tous droits réservés Le Moniteur 2004

X Cette solution est admise si l’escalier est « à l’air libre ».Dans ce cas, les prescriptions applicables sont celles des gaines en parties communes autres.

Si le bloc-porte de la gaine donne dans une circulation horizontale protégée le bloc-porte comportera une feuillure munieSi le bloc porte de la gaine donne dans une circulation horizontale protégée, le bloc porte comportera une feuillure munie d’un joint destiné à lui assurer une étanchéité renforcée.

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PARCS DE STATIONNEMENTPARCS DE STATIONNEMENTPARCS DE STATIONNEMENTPARCS DE STATIONNEMENT(entre 100 m² et 6000 m² - Parcs de moins de 250 véhicules -)

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STRUCTURES PARCSSTRUCTURES PARCS

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ENVELOPPE PARCSENVELOPPE PARCS

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RECOUPEMENT DES PARCSRECOUPEMENT DES PARCSRECOUPEMENT DES PARCSRECOUPEMENT DES PARCS

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Recoupement des parcs par cloisonnementRecoupement des parcs par cloisonnement

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COUVERTURES DES PARCSCOUVERTURES DES PARCSCOUVERTURES DES PARCSCOUVERTURES DES PARCS

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COMMUNICATIONSCOMMUNICATIONS CUL DE SACCUL DE SAC-- COMMUNICATIONS COMMUNICATIONS -- CUL DE SAC CUL DE SAC --

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ISSUES DU PARCSISSUES DU PARCS

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VENTILATION DU PARCVENTILATION DU PARC

Lorsque la VH naturelle du parc sort à

8 00 d f d ( it dé i t8,00 m des façades (soit un dévoiement > à 2,00 m)

Certains Pompiers demandent deCertains Pompiers demandent de réaliser cette VH en mécanique.

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PARCS DE STATIONNEMENTPARCS DE STATIONNEMENT

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Parc de stationnement

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