Guide méthodologique destiné aux Etablissements d ...nosobase.chu-lyon.fr/recommandations/drass_ddass/2009_ehpad_DR… · Ce guide décrit l’ensemble des dispositions permettant

SERVICE DHYGIENE ETDEPIDEMIOLOGIE

SECTEUR EHPAD

Guide mthodologique destin aux Etablissements dHbergementpour Personnes ges Dpendantes

Juin 2009

Ce guide dcrit lensemble des dispositions permettant dassurer la gestion du

risque li aux lgionelles en EHPAD.

Il constitue une aide mthodologique favorisant lapplication de la circulaire n

DGS/SD7A/DHOS/E4/DGAS/SD2/2005/493 du 28 octobre 2005 relative la prvention

du risque li aux lgionelles dans les tablissements sociaux et mdico-sociaux

dhbergement pour personnes ges.

Sur le Cd Rom accompagnant ce guide de gestion du risque li aux lgionelles,

vous trouverez :

- le document complet sous format numrique,

- les documents assortis du logo , destins tre reproduits ou adapts en

vue de llaboration de votre carnet sanitaire.

COMITE DE REDACTION

Monsieur G. ALLIGIER DDASS Sant Environnement

Madame Le Docteur N. ARMAND Centre Hospitalier de Valence

Madame C. COMTE Hpital local de Tournon

Madame C. FAURE Centre Hospitalier de Valence

Monsieur C. LAMBERT Laboratoire CERES

Madame A. MERCUROL DDASS Sant Environnement

Madame M. ROCHE Centre Hospitalier de Valence

Madame V. SIBUT Centre Hospitalier de Valence

COMITE DE RELECTURE

Madame B. VITRY DDASS Sant Environnement

Monsieur le Docteur HAJJAR Centre Hospitalier de Valence

REMERCIEMENTS

Le comit de rdaction remercie, tout particulirement, pour leur travail de mise enforme :

Madame S. PRADON Centre Hospitalier de Valence

Mademoiselle J. SERVIEN-REY DDASS Sant Environnement

Ainsi que Monsieur B.LEONARD pour sa participation.

Guide de gestion du risque li aux lgionelles en EHPAD- 1 -

SOMMAIRE

PARTIE I - CONNAISSANCE DU RESEAU DEAU SANITAIRE p. 05

1. PRESENTATION DE LETABLISSEMENT p. 06

1.1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS p. 06

1.2. INTERVENANTS p. 07

1.2.1. Intervenants internes p. 071.2.2. Intervenants externes p. 08

1.3. GROUPE EAU p. 091.4. CELLULE DE CRISE p. 09

2. LES INSTALLATIONS p. 10

2.1. CONNAISSANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE LEAUFROIDE SANITAIRE ET DE LEAU CHAUDE SANITAIRE - ETAT DES LIEUX p. 10

2.1.1. Alimentation en eau de ltablissement p. 102.1.2. Distribution deau froide sanitaire p. 112.1.3. Distribution deau chaude sanitaire p. 13

2.2. DIAGNOSTIC DU RESEAU p. 162.3. PLAN DES RESEAUX p. 16

PARTIE II - ORGANISATION INTERNE DE LA GESTION DU RISQUELIE AUX LEGIONELLES p. 17

1. PRESENTATION p. 18

2. MAINTENANCE ET SURVEILLANCE DES INSTALLATIONS p. 18

2.1.MAINTENANCE DES INSTALLATIONS p. 18

2.1.1. Maintenance des installations de production p. 182.1.2. Maintenance des installations de distribution p. 20

2.2.SURVEILLANCE DES INSTALLATIONS p. 22

2.2.1. La surveillance physique p. 222.2.2. La surveillance analytique p. 26

2.3. TRAVAUX REALISES SUR LE RESEAU DEAU SANITAIRE p. 26

3. GESTION DES NON CONFORMITES p. 27

3.1.PROCEDURE DE GESTION DUNE CONTAMINATION DE RESEAU DEAU CHAUDE SANITAIREEN LEGIONELLES EN EHPAD p. 27

3.2. FICHE DE SIGNALEMENT AU SERVICE SANTE ENVIRONNEMENT DE LA DDASS p. 283.3.IMPORTANCE DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU p. 28


PARTIE III - FICHES OUTILS p. 29

1. OUTILS DE TRAABILITE DES MAINTENANCES DES INSTALLATIONS DE PRODUCTIONET DE DISTRIBUTION DEAU SANITAIRE p. 30

A. Suivi des maintenances hebdomadaires p. 30

B. Suivi des maintenances mensuelles p. 31

C. Suivi des maintenances trimestrielles p. 32

D. Suivi des maintenances semestrielles p. 33

E. Suivi des maintenances annuelles p. 34

F. Relev des TH de ladoucisseur p. 35

G.Relev des compteurs deau p. 37

H. Surveillance des tempratures EFS p. 38

I. Suivi de traitement : chlore p. 39

2. OUTILS DE TRAABILITE DES ACTIONS DE SURVEILLANCE p. 40

J. Surveillance des tempratures - Dpart et Retour de boucle ECS1er et 2nd semestre p. 40

K. Surveillance des tempratures aux points dutilisation p. 44

L. Surveillance de leau chaude un point homogne : temprature et aspect p. 46

3. PROCEDURE DENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE p. 48

4. PROCEDURE DE PRELEVEMENTS POUR RECHERCHE DE LEGIONELLES p. 50

5. PROCEDURE DECOULEMENT DEAU p. 53

6. TABLEAU RECAPITULATIF DES RESULTATS DE PRELEVEMENTSPOUR RECHERCHE DE LEGIONELLES p. 54

7. DESCRIPTION DES TRAVAUX, MODIFICATIONS, RENOVATIONS REALISES p. 55

8. CAHIER DES CHARGES POUR LA REALISATION DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU DEAU p. 56

9. FICHE DE SIGNALEMENT A LA DDASS EN CAS DE CONTAMINATION DU RESEAUDEAU PAR LEGIONELLA PNEUMOPHILA p. 57

10. MESSAGE DINFORMATION DESTINE AUX RESIDENTS ET AUX FAMILLES p. 59

11. SUIVI DU PLAN DACTION ISSU DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU p. 60


ANNEXES p.61

CONTACTS UTILES p. 62

LISTE INDICATIVE ET NON EXHAUSTIVE DES LABORATOIRES COMPETENTSPOUR LES PRELEVEMENTS ET LES ANALYSES POUR RECHERCHE DE LEGIONELLES p. 62

LISTE INDICATIVE ET NON EXHAUSTIVE DES PRESTATAIRES DE DIAGNOSTIC OU DETRAITEMENT DES CONTAMINATIONS DES RESEAUX DEAU CHAUDE SANITAIREPAR LES LEGIONELLES p. 63

REGLEMENTATION p. 64

REFERENTIELS TECHNIQUES p. 64


GLOSSAIRE

A.S. Aide Soignante

A.S.H. Agent de Service Htelier

C.A.T. Conduite tenir

T Diffrentiel de temprature de leau chaude sanitaire entre le dpart deboucle et le retour de boucle gnral

D.D.A.S.S. Direction Dpartementale des Affaires Sanitaires et Sociales

E.C.S. Eau Chaude Sanitaire

E.F.S. Eau Froide Sanitaire

E.H.P.A.D. Etablissement dHbergement pour Personnes Ages Dpendantes

E.O.H. Equipe Oprationnelle dHygine

I.D.E. Infirmier(e) Diplm(e) dEtat

I.n.V.S Institut de Veille Sanitaire

Lp Legionella pneumophila

Legionella sp. Legionella species

UFC / l Unit Formant Colonie par litre


PARTIE I - CONNAISSANCE DU RESEAU DEAU SANITAIRE

1. PRESENTATION DE LETABLISSEMENT p. 06

1.1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS p. 06

1.2. INTERVENANTS p. 07

1.2.1. Intervenants internes p. 07

1.2.2. Intervenants externes p. 08

1.3. GROUPE EAU p. 09

1.4. CELLULE DE CRISE p. 09

2. LES INSTALLATIONS p. 10

2.1. CONNAISSANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE LEAUFROIDE SANITAIRE ET DE LEAU CHAUDE SANITAIRE - ETAT DES LIEUX p. 10

2.1.1. Alimentation en eau de ltablissement p. 10

2.1.2. Distribution deau froide sanitaire p. 11

2.1.3. Distribution deau chaude sanitaire p. 13

2.2. DIAGNOSTIC DU RESEAU p. 16

222...333... PLAN DES RESEAUX p. 1


1. PRESENTATION DE LETABLISSEMENT

1.1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS1

Nom de ltablissement : |__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__|

Statut juridique : |__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__|

Adresse : |__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__|

Code Postal : |__/__/__/__/__|

Commune : |__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__|

: |__/__|__/__|__/__|__/__|__/__| Fax : |__/__|__/__|__/__|__/__|__/__|

@ :

Directeur : |__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__|

Gestionnaire : |__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__|

Nombre de btiments : |__/__/__|

Btiment 1

Nom :

Nombre de lits : |__/__/__/__/__|

Btiment 2

Nom :

Nombre de lits : |__/__/__/__/__|

Nombre de places ambulatoires : |__/__/__/__/__|

Nombre de professionnels : |__/__/__/__/__|

Mdecin coordonnateur : |__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__|

: |__/__|__/__|__/__|__/__|__/__| Fax : |__/__|__/__|__/__|__/__|__/__|

@ :


1.2. INTERVENANTS

1.2.1. Intervenants internes

Nom Fonction / Qualification / Fax @


1.2.2. Intervenants externes

Socit / Fax @ Domaine dintervention


1.3. GROUPE EAU

Il est conseill de constituer un Groupe Eau dont les objectifs sont les suivants :

Mettre en place le carnet sanitaire ; Assurer le suivi du carnet sanitaire ; Etablir le plan de surveillance du rseau deau ; Faire un bilan des actions menes et des rsultats obtenus ; Participer la cellule de crise en cas de non-conformit et mettre en place un plan

daction.

Composition :

Membres Permanents Membres invits

Reprsentant lgal de ltablissement Equipe Oprationnelle dHygine Mdecin coordonnateur Responsable technique Infirmier (e) Diplm (e) dEtat :

I.D.E. coordinateur Ou Cadre

Reprsentant du Laboratoiredanalyses

Reprsentant de la DDASS, serviceSant Environnement

Et toute personne pouvant apporterune aide technique

1.4. CELLULE DE CRISE

Le directeur de ltablissement, dans le cadre du Plan Bleu, met en place une cellule de crise. Ilen dfinit les missions et nomme ses membres.

Cette cellule est partie intgrante de lorganigramme de ltablissement et peut tre mobilisetrs rapidement.

Les membres du Groupe Eau qui ne font pas partie de la cellule de crise peuvent tre invits y participer en cas dvnement indsirable pouvant faire courir un risque sanitaire auxrsidents. La cellule de crise dfinit le plan daction mis en uvre par le Groupe Eau.

Par souci defficacit, il est propos dannexer au carnet sanitaire la composition de la cellulede crise.

Le Groupe Eau se runit en session plnire une fois par an pour dfinir le programme delanne venir et le bilan de lanne coule. Des sous-groupes de travail sont constitus pourla ralisation des objectifs.


2. LES INSTALLATIONS

La matrise du risque li aux lgionelles passe par la connaissance de la conception et dufonctionnement des installations de production et de distribution de leau froide sanitaire et deleau chaude sanitaire.

Vous trouverez dans cette partie, remplir par vos soins en interne ou sur la base dundiagnostic de rseau ralis par un prestataire extrieur, les lments renseignerconcernant vos installations. De mme vous adjoindrez vos plans ractualiss votre carnetsanitaire (Cf. 2.3 Plan des rseaux).

2.1. CONNAISSANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE LEAUFROIDE SANITAIRE ET DE LEAU CHAUDE SANITAIRE - ETAT DES LIEUX

Ltat des lieux de vos rseaux vous aidera slectionner les Fiches Outils les plusappropries pour raliser votre suivi.

2.1.1. Alimentation en eau de ltablissement

Distribution publique

Forage : voir autorisation prfectorale pour leau usage de consommation humaine

Archivage de lautorisation :

...

Autorisation prfectorale annexe au prsent document

Autre

Descriptif :


2.1.2. Distribution deau froide sanitaire1

Matriaux constitutifs des rseaux

Cuivre Acier galvanis Inox

PVC Autre

Existence dinterconnexions entre le rseau deau froide sanitaire etdautres rseaux

Non Oui Si oui, localisation : ..

Existence de manchettes tmoins Non Oui

Appareils aliments en eau

Centrales de nettoyage, nettoyeurs pression

Fontaine rfrigre - Nombre : |__|__|

Machine glace - Nombre : |__|__|

Alimentaire : Non Oui

Fontaine dcorative - Nombre : |__|__|

Intrieure Extrieure

Distributeur boisson - Nombre : |__|__|

Frigo amricain - Nombre : |__|__|

Autre : ..

Calorifugeage des canalisations dEF Intgral Partiel Inexistant

Type de traitement (s) install (s) sur le rseau deau froide sanitaire *

Filtration Dsinfection

Nom du produit : .Utilisation : continue discontinue

Adoucissement - Nom du produit : .. Filmogne Nom du produit : .. Autre :

* Les traitements sur l'eau froide des rseaux intrieurs de distribution sont tolrs pour les installations ralisesavant le 22 dcembre 2001, sous rserve que le consommateur final puisse disposer d'une "eau froide non soumise un traitement complmentaire. Dans ce cas, le contrle sanitaire de l'eau du rseau doit tre adapt pour prendreen compte les modifications de qualit induites par le traitement (article R. 1321-53 du Code de la Sant Publique).

RE

SE

AU

XT

RA

ITE

ME

NT

S

Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD

- 12 -

Mitigeur (s) collectif (s)

Non Oui

Mitigeur (s) au niveau de chaque point dusage (type prciser)

Non Oui

Si Oui, type de mitigeurs prciser :

Changement rgulier des priphriques (pommeaux de douches,flexibles, arateurs)

Non OuiFrquence moyenne : .

Existence de dispositifs de protection contre les retours deau lamontde chaque :

Arrive gnrale deau froide Non OuiInterconnexion entre rseaux Non OuiBtiment Non OuiAppareil aliment par le rseau deau Non OuiDispositif de traitement Non Oui

Mesures de tempratures

Non Oui

Si oui, mesures effectues sur eau froide sanitaire, au niveau :

du rseau des points dusage loigns

Si oui, frquence : .

Vrification de ltat de corrosion des rseaux : manchettes tmoins

Non Oui

Mesures de paramtres physico-chimiques de leau Non Oui

Si oui, lesquels :

TH pH Autre (mtaux) : . Dsinfectant (chlore, autres): ..

DIS

TR

IBU

TIO

NS

UR

VE

ILL

AN

CE

PR

OT

EC

TIO

N


- 13 -

2.1.3. Distribution deau chaude sanitaire1

Matriaux constitutifs des rseaux

Cuivre Acier galvanis Inox PVC Autre

Existence dinterconnexions entre le rseau dECS et dautresrseaux

Non Oui

Si oui, description : ..

Appareils aliments en eau chaude

Lave-vaisselle - Nombre : |__/__| Lave-linge - Nombre : |__/__| Lave bassin - Nombre : |__/__| Baignoire balnothrapie - Nombre : |__/__| Spa Autres : ..

Calorifugeage des canalisations dECS

Intgral Partiel Inexistant

Cble chauffant

Non Oui

Type de rseau dECS

Linaire Boucl partiellement. Nombre de boucles : .... Boucl intgralement. Si le rseau est boucl, temprature en retour de

boucle et dpart :.. C.

RE

SE

AU

X


- 14 -

Type de production dECS

Par capteurs solaires Par accumulation (ballon - nombre : |__|__|) Semi instantane (changeur + ballon < 400 L - nombre : |__|__|) Semi instantane (changeur + ballon > 400 L - nombre : |__|__|) Instantane (changeur - nombre : |__|__||)

Temprature de leau chaude sanitaire en sortie de production : ...C

Ballons

Avec vanne de vidange en point bas

Avec accs (trappe de visite) : Non Oui

Avec purge dair

Type de traitement (s) install (s) sur le rseau deau chaude sanitaire

Adoucissement - Nom du produit : .. Anti-corrosion / filmogne - Nom du produit : Dsinfection :

Nom du produit : .

Utilisation : continue discontinue

Mitigeur (s) collectif (s)

Non Oui

Mitigeur (s) au niveau de chaque point dusage (type prciser)

Non Oui

Changement rgulier des priphriques (pommeaux de douches,flexibles, arateurs, mousseurs)

Non OuiFrquence moyenne : .

Nombre de douches Individuelles |__|__|__| Collectives |__|__|__|

PR

OD

UC

TIO

NT

RA

ITE

ME

NT

SD

IST

RIB

UT

ION


- 15 -

Existence de dispositifs de protection contre les retours deau lamont de chaque :

Appareil aliment par le rseau deau chaude sanitaire Non OuiDispositif de traitement Non OuiMitigeurs Non Oui

Mesures de tempratures

Non OuiSi oui, mesures effectues sur eau chaude, au niveau :

de la production des points dusage loigns du retour de boucle autre

Si oui, frquence :

Vrification de ltat de corrosion des rseaux sur eau mitige,au niveau des points dusage :

Manchette tmoin : Non Oui

Analyses mtallographiques : Non Oui

Recherche de Legionella pneumophila : Non Oui

Si oui, frquence :

Une fois par an autre

Mesures de paramtres physico-chimiques de leau

Non OuiSi oui, lesquels :

TH pH Silicate Phosphate Dsinfectant (prciser) : .. Autre : .

SU

RV

EIL

LA

NC

EP

RO

TE

CT

ION


- 16 -

2.2. DIAGNOSTIC DU RESEAU

Un diagnostic est une expertise du rseau effectue par un prestataire externe.Une liste non exhaustive de ces prestataires vous est propose en annexe.

Ce diagnostic devient obligatoire dans le cas dune contamination en lgionelles du rseaudeau (Cf. Partie II, chapitre 3. Gestion des non conformits ).

Le diagnostic externe est :

Non ralis

Ralis Date :

Archiv dans :

.

Annex au prsent document

2.3. PLAN DES RESEAUX

Il sagit dun lment essentiel de la gestion du risque li aux Lgionelles. Il mentionne larrivedeau froide gnrale, les diffrentes qualits deau, la configuration de la production, lesbouclages, les lments de rglage, les points deau utiliss, condamns, les douches, lesrobinets,

Il peut tre ralis en interne.

Tous travaux de maintenance, de rnovation, dextension et autres doivent entraner uneractualisation du plan du secteur concern et larchivage dment dat de celui-ci.Un archivage de lancien plan dat doit tre ralis.

Plan actualis : non oui

Plan annex au carnet sanitaire : non oui

Si non, lieu de larchivage :

Ancien plan dat archiv : ..

1Daprs Carnet sanitaire de votre installation deau DDASS et DRASS du Nord Pas De Calais ; Ministre de lemploi de la

cohsion sociale et du logement, Ministre de la sant et des solidarits - novembre 2005


- 17 -

PARTIE II - ORGANISATION INTERNE DE LA GESTION DU RISQUELIE AUX LEGIONELLES

1. PRESENTATION p. 18

2. MAINTENANCE ET SURVEILLANCE DES INSTALLATIONS p. 18

2.1.MAINTENANCE DES INSTALLATIONS p. 18

2.1.1. Maintenance des installations de production p. 18

2.1.2. Maintenance des installations de distribution p. 20

2.2.SURVEILLANCE DES INSTALLATIONS p. 22

2.2.1. La surveillance physique p. 22

2.2.2. La surveillance analytique p. 26

2.3. TRAVAUX REALISES SUR LE RESEAU DEAU SANITAIRE p. 26

3. GESTION DES NON CONFORMITES p. 27

3.1. PROCEDURE DE GESTION DUNE CONTAMINATION DE RESEAU DEAU CHAUDE SANITAIREEN LEGIONELLES EN EHPAD p. 27

3.2. FICHE DE SIGNALEMENT AU SERVICE SANTE ENVIRONNEMENT DE LA DDASS p. 28

3.3. IMPORTANCE DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU p. 28


- 18 -

1. PRESENTATION

Cette seconde partie a pour objectif de vous guider dans les oprations de maintenance et desurveillance de vos installations de production et de distribution deau sanitaire.

Vous trouverez en Partie III Fiches Outils les lments de traabilit de ces diffrentesoprations.

De faon gnrale, il est ncessaire :

dagir sur la conception et lentretien rgulier de vos rseaux pour viter la stagnation etainsi assurer la bonne circulation de leau,

de lutter contre la corrosion et lentartrage, de maitriser la temprature de leau dans vos installations.

2. MAINTENANCE ET SURVEILLANCE DES INSTALLATIONS

2.1. MAINTENANCE DES INSTALLATIONS

La maintenance des installations de production et de distribution contribue fortement ladiminution du risque li aux lgionelles. Cette maintenance peut se dcomposer en deuxparties distinctes, les installations de production et les installations de distribution.

Les procs verbaux dinterventions de maintenance ralises par des prestataires extrieurssont annexer au carnet sanitaire.

2.1.1. Maintenance des installations de production

Le tableau suivant Oprations de maintenance des installations de production vousfournit les frquences et les actions mener pour une maintenance correcte de vosinstallations de production.

Vous pouvez y indiquer, par action, si celle-ci est dlgue ou assure en interne.Ce tableau vous permet davoir une vision densemble de la maintenance raliser.Il est modulable en fonction de vos installations.

Des tableaux permettant la traabilit des actions de maintenance vous sont propossen Partie III.


- 19 -

Oprations de maintenance des installations de production deau 1

Intervenant ProtocoleFrquence des actionsdentretien

Semaine Mois Trimestre Semestre AnInt. Ext. Traabilit

Chasse basse ballon (en pointbas)

1 Outil de traabilit A

Mesures des taux de TH 1 Outil de traabilit F

Suivi du traitement Chlore 1 Outil de traabilit I

Vrification des taux detraitement (hors chlore)

1 Outil de traabilit B

Vrification de fonctionnementdes pompes de circulation

1 Outil de Traabilit B

Rinage des by-pass 1 Outil de traabilit B

Vrification de ltat descanalisations : fuites,corrosion extrieure

1 Outil de traabilit C

Manuvre sur les systmesde scurit des ballons purgeschasses


Vrification de ltanchit deschangeurs


Relev des consommationsdeau au niveau descompteurs

1 Outil de traabilit G

Nettoyage et dsinfection dubac saumure deladoucisseur

1 Outil de traabilit D

Mesure des tempratures deleau froide (saison)

1 Outil de traabilit H

Vrification et entretien desdispositifs anti-retour

1 Outil de traabilit D

Vrification de lquilibragedes colonnes distributricesdeau chaude

1 Outil de traabilit E

Etalonnage des thermomtres 1 Outil de traabilit E

Examen des manchettestmoins


Vrification des anodessacrificielles


Vrification des organeshydrauliques et de scurit :vanne purge automatique


Vidange, nettoyage etdsinfection des ballons destockage


Dtartrage des changeurs 1 Outil de traabilit E

Vrification de ltat du ou descompteurs deau


Dsinfection et rinage desrsines et des adoucisseurs


1Daprs Eau des tablissements pour Personnes ges ; Matrise des risques sanitaires - Groupe EAU SANTE- dit par Le L.E.N.

MEDICAL.


- 20 -

2.1.2. Maintenance des installations de distribution

Le tableau Oprations de maintenance des installations de distribution en pagesuivante, vous fournit les frquences et les actions raliser.Bien que pouvant tre dlgues, ces actions sont majoritairement ralises en interne dans laplupart des EHPAD.

Des tableaux permettant la traabilit des actions de maintenance vous sont proposs enPartie III.

Un mode opratoire concernant laction prioritaire, savoir le nettoyage, dtartrage et ladsinfection des priphriques de distribution (Robinetterie, Flexible, Pommeau de douche,..)vous est galement fourni en Partie III, Fiche Outil n3 Procdure dentretien de larobinetterie .


- 21 -

Oprations de maintenance des installations de distribution de leau1

Intervenant ProtocoleFrquenceconseille des

actions dentretien

Responsablede

linterventionSemaine Mois Trimestre Semestre An

Int. Ext. Traabilit

Ecoulement despoints dusage

1Outil detraabilitA

Vrification de ltatdes canalisations :fuite, corrosionextrieure

1Outil detraabilitC

Entretien de larobinetterie,pommeaux dedouche

1Outil detraabilitD

Vrification desdisconnecteurs(fuites)

1Outil detraabilitD

Vrification de ltatdu calorifugeage

1Outil detraabilitD

Contrle desdisconnecteurs parune personnequalifie

1Outil detraabilitE

Contrle desmitigeurs collectifs

1Outil detraabilitE

Contrle des clapetsanti-retour

1Outil detraabilitE

1Daprs Eau des tablissements pour Personnes ges ; Matrise des risques sanitaires - Groupe EAU SANTE- dit par Le L.E.N.

MEDICAL


- 22 -

2.2. SURVEILLANCE DES INSTALLATIONS

La surveillance de vos installations est un lment important vous permettant de dtecter leplus tt possible la prsence dun dysfonctionnement.La surveillance prend deux aspects distincts : la surveillance physique et la surveillanceanalytique.

Pour que vos surveillances soient les plus homognes possibles, il convient de dterminer lespoints appropris en fonction de la configuration de votre rseau.Il est conseill lors dune runion du Groupe Eau de dfinir vos points de surveillance. Ils sontle reflet de votre installation ; ce sont des points critiques comme des points reprsentatifs.Le diagnostic de rseau et / ou les plans de rseau sont des aides dcisionnelles.

Il est conseill de retenir minima les points suivants :

Dpart de distribution ECS ;

Retour Gnral de bouclage ;

Rseau boucl :

Un point par zone homogne en terme de qualit deau, savoir, au moins unpoint par boucle (cf. plan de vos installations) ;

Rseau non boucl :

Un point par antenne ;

Le point de distribution le plus loign de votre production deau chaude sanitaire(Cf. plan de vos installations) :

Des points peu utiliss.

2.2.1. La surveillance physique

Elle consiste surveiller ltat de fonctionnement de vos rseaux de production et dedistribution.

Le tableau Actions de surveillance et critres dintervention vous indique la liste despoints de surveillance et les actions correctives mener en cas de dysfonctionnements.


- 23 -

Actions de surveillance et critres dintervention

Points desurveillance

ActionsFrquencesconseilles

AnomaliesProblmesprobables

Actions prioritaires

Dpart ECSMesure de

TChebdomadaire

Tempratureinfrieure

55C

Problme defonctionnement de

linstallation deproduction.

Faire intervenir lamaintenancetechnique.

Retour ECSMesure de

TChebdomadaire

-Tempratureinfrieure

50C-Diffrence detempratureentre dpart

ECS et retourgnral ECSsuprieure 5C (T > 5)

- Problme decirculation dans le

bouclage.- Problme deretour deau

chaude sur eaufroide.

Dterminer la causedu

dysfonctionnementhydraulique(quilibrage,

entretien) et yremdier. Possibilitde faire appel un

bureau dtude.

Mesures deTC

hebdomadaire

-Tempratureinfrieure

50C-Temps de

stabilisation dela tempraturesuprieur 1

minute.

- Problme decirculation dans laboucle concerne.

- Problme deretour deau





bureau dtude

Pointshomognes

ECS

Aspect etcouleur de

leauhebdomadaire

- Eau decouleur rougeou jauntre- Particulesprsentesdans leau

- Problme dequalit des

canalisations,- Problme de

corrosion ou derelargage de

biofilm,- Problme de

qualitdalimentation en

eau deconsommation

humaine- Prsence detravaux sur lerseau ville ou

interne

Dterminer la causede lanomalie

(corrosion, biofilm,qualit de

lalimentationgnrale en eau de

consommationhumaine, travaux)Possibilit de faireappel un bureau

dtude.


- 24 -





Mesuresde TC

hebdomadaire

-Tempratureinfrieure 50

C-Temps de


minute.

- Problme decirculation dans

la boucleconcerne






bureau dtude

Points loignsECS

Aspect etcouleur de

leau

hebdomadaire

- Eau decouleur rougeou jauntre- Particules

prsentes dansleau



corrosion ou derelargage de

biofilm,- Problme de

qualitdalimentation

en eau deconsommation


interne


(corrosion, bio film,qualit de



dtude.

Mesures deTC hebdomadaire

- TCsuprieure

25c

- Problme decirculation ou

retour eauchaude sur eau

froide- Problme decalorifugeage


dysfonctionnementhydraulique(entretien...)

Points loignsEFS

Aspect etcouleur de

leau

- Eau decouleur rougeou jauntre- Particules

prsentes dansleau

- Problme decorrosion ou derelargage du Bio

film


dysfonctionnementhydraulique(entretien...)


- 25 -





Mesures deTC

hebdomadaire

Tempratureinfrieure 50

C- Temps de


minute.

- Problme decirculation dans

la boucleconcerne



Dterminer la causedu dysfonctionnement

hydraulique(quilibrage,


bureau dtude

Points peuutiliss ECS

Aspect etcouleur de

leauhebdomadaire

- Eau de couleurrouge oujauntre

- Particulesprsentes dans

leau



corrosion ou derelargage de bio

film,- Problme de

qualitdalimentation en

eau deconsommation


interne


(corrosion, bio film,qualit de



dtude.

NOTA : En ce qui concerne les points peu utiliss, la surveillance est ncessaire.La frquence dcoulement doit tre renforce.


- 26 -

2.2.2. La surveillance analytique

La circulaire DGS/SD7A/DHOS/E4/DGAS/SD2/2005/493 du 28 octobre 2005 relative laprvention du risque li aux lgionelles dans les tablissements sociaux et mdico-sociauxd'hbergement pour personnes ges, prconise dans votre tablissement la ralisation dunplan de surveillance analytique annuel pour la bactrie Legionella .

La mutualisation des comptences dun Groupe Eau permet dlaborer ce plan, qui doit tre leplus reprsentatif possible de la configuration de votre rseau.

La procdure de prlvements pour recherche de lgionelles Fiche Outil n 4, devra trerespecte pour une surveillance analytique correcte.

Les rsultats obtenus ne doivent pas dpasser la valeur cible de 1000 UFC / l pour laLegionella pneumophila.

Un dpassement de ce seuil dclenche la procdure de gestion de non conformit dcrite dansla Partie II-3.

Cependant, la dtection de la bactrie montre un dysfonctionnement de vos installations. Ilconviendra de dterminer les causes probables et dy remdier.

Dans ce cas, les services de la DDASS souhaitent tre informs via la Fiche de signalementque vous retrouverez en Partie III Fiche Outil n 9.

Rsultats des analyses pour recherche de Lgionelles

Les rsultats sont archiver et annexer au carnet sanitaire.Un tableau synthtique est propos pour le recueil des rsultats : Fiche Outil n 6.

Une analyse de ces rsultats est ncessaire en Groupe Eau.

En cas de non-conformit, se reporter au chapitre 3 de la Partie II Gestion des NonConformits .

2.3. TRAVAUX REALISES SUR LE RESEAU DEAU SANITAIRE

Chaque rnovation ou modification effectue sur le rseau de production ou de distributiondeau doit tre consigne dans votre carnet sanitaire.

Un tableau vous est propos en Partie III, Fiche Outil n 7.

Les procs verbaux dinterventions de travaux, effectus ou planifis, doivent tre archivs etannexs au carnet sanitaire.


- 27 -

3. GESTION DES NON CONFORMITES

3.1. PROCEDURE DE GESTION DUNE CONTAMINATION DE RESEAU DEAU CHAUDE SANITAIRE ENLEGIONELLES EN EHPAD

Alerte Legionella pneumophila

103UFC/L

Information :- DDASS Sant

Environnement- DDASS Cellule de

Veille Sanitaire

Scurisation desUsages risque*

Cellule de crise

Informer le personnel, les rsidents et leurs familles grce la Fiche Outil n10, afficher dans les points stratgiquesde lEHPAD

Rechercher les symptmes de pneumopathies ventuelschez les rsidents

Rechercher lorigine des carts et les causes deprolifration ; en valuer l'tendue

Mettre en uvre les mesures ncessaires la matrise desconcentrations en lgionelles

Mettre en place des actions curatives, les valuer par unesurveillance adapte l'importance de la contamination

Le cas chant, adopter un plan dactions

Nouveaux prlvements

< 103UFC/L Lp

Leve dalerte par la DDASS Entretien rgulier rseau et quipements Surveillance des paramtres physiques

et microbiologiques Suivi du Carnet sanitaire

* Usages risque: Douches (salle de bain des rsidents, salle de bain commune, salon

de coiffure, cuisine) Bains remous et / ou jets Eventuellement, les dispositifs mdicaux doxygnothrapie et / ou

arosolthrapie Humidificateurs, brumisateurs

non

oui


- 28 -

3.2. FICHE DE SIGNALEMENT AU SERVICE SANTE ENVIRONNEMENT DE LA DDASS

Vous trouverez cette fiche de signalement dans la Partie III, Fiche Outil n 9. Elle est remplirpar le responsable de ltablissement en cas de prsence de Legionella pneumophila :

cas n 1 : rsultats compris entre 250 et 1000 Units Formant Colonies par litre(UFC/l)

cas n 2 : rsultats suprieurs ou gaux 1000 Units Formant Colonies par litre(UFC/l)

- Dans le cas n 1, il sagit dune information qui ncessite la runion du Groupe Eau.

- Dans le cas n 2, il sagit dune alerte. La procdure de gestion dune contamination durseau deau chaude par des lgionelles dfinie au 3.1. du prsent document doit tre mise enplace.

3.3. IMPORTANCE DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU

Lors dune alerte sanitaire, la matrise de la contamination passe par une connaissanceapprofondie des installations de production et de distribution deau chaude sanitaire.

Pour ce faire, la ralisation dun diagnostic technique et sanitaire de vos installations peut treprconise par les autorits sanitaires dans le cadre de la circulaire DGS / 493 du 28 octobre2005.

Pour vous aider dans la ralisation de ce diagnostic, un cahier des charges (Fiche Outil n 8)et une liste non exhaustive de prestataires (en annexe) vous sont proposs.

Lorsque vous aurez effectu votre diagnostic de rseau, une fiche de synthse vous permettradtablir et de prioriser un plan daction (Fiche Outil n 11).


- 29 -

PARTIE - FICHES OUTILS

1. OUTILS DE TRAABILITE DES MAINTENANCES DES INSTALLATIONS DE PRODUCTIONET DE DISTRIBUTION DEAU SANITAIRE p. 30

A. Suivi des maintenances hebdomadaires p. 30

B. Suivi des maintenances mensuelles p. 31

C. Suivi des maintenances trimestrielles p. 32

D. Suivi des maintenances semestrielles p. 33

E. Suivi des maintenances annuelles p. 34

F. Relev des TH de ladoucisseur p. 35

G.Relev des compteurs deau p. 37

H. Surveillance des tempratures EFS p. 38

I. Suivi de traitement : chlore p. 39

2. OUTILS DE TRAABILITE DES ACTIONS DE SURVEILLANCE p. 40

J. Surveillance des tempratures - Dpart et Retour de boucle ECS1er et 2nd semestre p. 40

K. Surveillance des tempratures aux points dutilisation p. 44

L. Surveillance de leau chaude un point homogne : temprature et aspect p. 46

3. PROCEDURE DENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE p. 48

4. PROCEDURE DE PRELEVEMENTS POUR RECHERCHE DE LEGIONELLES p. 50

5. PROCEDURE DECOULEMENT DEAU p. 53

6. TABLEAU RECAPITULATIF DES RESULTATS DE PRELEVEMENTSPOUR RECHERCHE DE LEGIONELLES p. 54

7. DESCRIPTION DES TRAVAUX, MODIFICATIONS, RENOVATIONS REALISES p. 55

8. CAHIER DES CHARGES POUR LA REALISATION DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU DEAU p. 56

9. FICHE DE SIGNALEMENT A LA DDASS EN CAS DE CONTAMINATION DU RESEAUDEAU PAR LEGIONELLA PNEUMOPHILA p. 57

10. MESSAGE DINFORMATION DESTINE AUX RESIDENTS ET AUX FAMILLES p. 59

11. SUIVI DU PLAN DACTION ISSU DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU p. 60


- 30 -

Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - A -

SUIVI DES MAINTENANCES HEBDOMADAIRES

Anne : .

Date Nom delintervenant

Chasse basse ballon(en point bas)

(1 fois par semaine)

Ecoulement des pointsdusage

(1 fois par semaine)


- 31 -

Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - B -

SUIVI DES MAINTENANCES MENSUELLES

Anne : ..

DateNom de

lintervenantVrification dufonctionnementdes pompes de

traitement

Vrificationfonctionnementdes pompes de

circulation

Rinage desby-pass

Vrificationdes taux detraitement


- 32 -

Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - C -

SUIVI DES MAINTENANCES TRIMESTRIELLES

Anne :

DateNom de

lintervenantVrification de ltatdes canalisations :fuites, corrosion

extrieure.En production

Vrification deltat des

canalisations :fuites, corrosion

extrieure

Manuvre surles systmes

de scurit desballons purges

chasses

Vrification deltanchit

deschangeurs


- 33 -

Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - D -

SUIVI DES MAINTENANCES SEMESTRIELLES

Anne : .

Interventions Date Nom de lintervenant

Nettoyage etdsinfection du bac saumure deladoucisseur

.

.

Vrification etentretien desdispositifs anti retour

.

.

Entretien de larobinetterie

.

.

Entretien pommeauxde douches

.

.

Vrification desdisconnecteurs(fuites)

.

.

Vrification de ltatdu calorifugeage

.

.


- 34 -

Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - E -

SUIVI DES MAINTENANCES ANNUELLES

Anne :

Interventions Date Nom de lintervenant

Equilibrage des colonnesdistributrices dECS

Etalonnage des thermomtres

Examen des manchettes tmoins

Vrification des anodessacrificielles

Vrification des organeshydrauliques et de scurit :vanne purge automatique

Vidange des ballons de stockageEtNettoyage et dsinfection desballons de stockage

Dtartrage des changeurs

Vrification de ltat descompteurs deau

Dsinfection et rinage desrsines et des adoucisseurs

Contrle des disconnecteurs (parune personne qualifie)

Contrle des mitigeurs collectifs

Contrle des clapets anti-retour


- 35 -

Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - F -

1er semestre

RELEVE DE TH DE LADOUCISSEUR

Nom de lintervenant : Anne : .. Lieu : .

Semaines 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26

15

14

13

12

11

10

9

8

7

6

5

Si anomalie, la Conduite Tenir doit tre dfinie en Groupe Eau -C.A.T. :

TH relev lentrede ladoucisseur : ........................................TH de sortie attendu : Mthode de mesure :


- 36 -

Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - F -

2me semestre

RELEVE DE TH DE LADOUCISSEUR

Nom de lintervenant : .Anne : .. Lieu : .

Semaines 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

15

14

13

12

11

10

9

8

7

6

5


TH relev lentrede ladoucisseur : ........................................TH de sortie attendu : Mthode de mesure :


- 37 -

Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - G -

RELEVE DES COMPTEURS DEAU

Date Nom de lintervenant Volume relev (m3) Commentaires

Si anomalie, la Conduite Tenir doit tre dfinie en Groupe Eau C.A.T. :


- 38 -

Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - H -

SURVEILLANCE DES TEMPERATURES DEAU FROIDE SANITAIRE - POINTS DUTILISATION ELOIGNES

Anne :

Semaine n 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26Aspect conformeEau claire et sans

particule

Po

ints

de

su

rveil

lan

ce

Semaine n 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52Aspect conformeEau claire et sans

particule

Po

ints

de

su

rveil

lan

ce


Rfrence de qualit : 25C


- 39 -

Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - I -

SUIVI DE TRAITEMENT : CHLORE LIBRE OU RESIDUEL

Anne : Lieu :

Semaines 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26

Semaines 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52


Paramtres mesurs : .Mthode de mesure : ...Matriel utilis : .Valeur de rfrence :


- 40 -

Outil de traabilit des actions de surveillance - J -

SURVEILLANCE DES TEMPERATURES - DEPART ECS

1er semestre

Anne : . Lieu :

Dpart Eau Chaude SanitaireSemaine n 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26

Intervenant

Heure

62c61c60c59c58c57c56c55c54c53c52c51c50c49c48c47c46c

Dpart> ou =

55c

45c



- 41 -


SURVEILLANCE DES TEMPERATURES - DEPART ECS

2me semestre

Anne : . Lieu :

Dpart Eau Chaude SanitaireSemaine n 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Intervenant

Heure


Dpart> ou =

55c

45c



- 42 -


SURVEILLANCE DES TEMPERATURES - RETOUR DE BOUCLE ECS

1er semestre

Anne : . Lieu :

Retour de boucle

Semaine n 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26

Intervenant

Heure


Retour> 50C

45c



- 43 -


SURVEILLANCE DES TEMPERATURES - RETOUR DE BOUCLE ECS

2me semestre

Anne : . Lieu :

Retour de boucleSemaine n 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Intervenant

Heure


Retour> 50C

45c



- 44 -

Outil de traabilit des actions de surveillance - K

SURVEILLANCE DES TEMPERATURES ECS - POINTS DUTILISATION : ELOIGNES, PEU UTILISES

1er semestre

Anne : ... Lieu :

Semaines n 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26Intervenant

Heure

Aspect conformeClaire et sans particule

53c

52c

51c

50c

49c

48c

47c

46c

45c

44c

43c

42c

41c

Point :..

LaTemprature

Cible doit tredtermine enGroupe Eau.

Cettetemprature

doit treobtenue en

..sec oumin.

Sinonsignaler

comme uneanomalie. 40c



- 45 -

Outil de traabilit des actions de surveillance - K

SURVEILLANCE DES TEMPERATURES ECS - POINTS DUTILISATION : HOMOGENES, ELOIGNES, PEU UTILISES

2me semestre

Anne : . Lieu :

Semaines n27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Intervenant

Heure

Aspect conformeClaire et sans particule

53c

52c

51c

50c

49c

48c

47c

46c

45c

44c

43c

42c

41c

Point :.

LaTemprature

Cible doit tredtermine enGroupe Eau.

Cettetemprature

doit treobtenue en

..sec oumin.

Sinonsignaler

comme uneanomalie.

40c



- 46 -

Outil de traabilit des actions de surveillance - L -

SURVEILLANCE DE LEAU CHAUDE A UN POINT HOMOGENE : TEMPERATURE ET ASPECT - 1ER SEMESTRE

Anne : . Lieu :

Semaines n 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26

Intervenant

Heure

Aspect : C ou NC

60c59c58c57c56c55c54c53c52c51c50c49c48c47c46c45c44c43c42c41c40c39c38c



- 47 -

Outil de traabilit des actions de surveillance - L -

SURVEILLANCE DE LEAU CHAUDE A UN POINT HOMOGENE : TEMPERATURE ET ASPECT - 2EME SEMESTRE

Anne : Lieu :

Semaines n 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Intervenant

Heure

Aspect : C ouNC

60c59c58c57c56c55c54c53c52c51c50c49c48c47c46c45c44c43c42c41c40c39c38c

Si anomalie, la Conduite Tenir doit tre dfinie en Groupe EauC.A.T. :


- 48 -

Fiche Outil n 3

PROCEDURE DENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE

Rappel

Privilgier :

Les matriaux non mtalliquesLes arateurs de type toilsLes flexibles non cannels

1. Objectif

Participer la maitrise des lgionelles par des actions prventives de nettoyage / dtartrage etdsinfection des lments de la robinetterie.

2. Recommandations

Entretien au minimum une fois par semestre aprs valuation de lentartrage desinstallations, pour tablir la priodicit dentretien ;Vrifier la vtust des priphrique, tablir un chancier de remplacements ;Privilgier le remplacement des flexibles de douche par du matriel neuf.

3. Mode opratoire

Nettoyage / dtartrage

Dmontage, nettoyage / dtartrage priodique des accessoires Immerger les accessoires dans une solution acide

PRODUITDILUTION

TEMPS DECONTACT ENMINUTES

OBSERVATIONS

Vinaigre blanc A moiti 15 30 minutes

DtartrantRespecter les

recommandations duproduit

Observer le tempsindiqu

Dtrioration dumatriel

Protection duprofessionnel

Rinage, Schage

Soigneux, leau du rseau Laisser scher


- 49 -

Dsinfection

Plonger les accessoires dans une solution dsinfectante

Il est recommand aprs la dsinfection :

De rincer et de scher les lments de la robinetterie et de les repositionner directementsans stockage

Rinage

Soigneux, leau du rseau

Schage

Le schage doit tre soigneux si les lments sont stocks avant dtre repositionns

Stockage

A labri de la poussire, dans un contenant pouvant tre nettoy et dsinfect

Traabilit

Remplir la fiche stockage dans le carnet sanitaire, sur 5 ans.

PRODUIT DILUTIONTEMPS DECONTACT ENMINUTES

OBSERVATIONS

Chlore actif : 0.1 %Eau de javel 2.6%200ml dans 4800 ml

deau froide60 minutes

Dtergent / DsinfectantSelon les

recommandations dulaboratoire

Selon les indications dulaboratoire

Dtrioration du matriel

Protection duprofessionnel


- 50 -

Fiche Outil n 4

PROCEDURE DE PRELEVEMENT POUR RECHERCHE DE LEGIONELLES

Validation du plan dchantillonnage lgionelle par le Groupe Eau, CLIN(En fonction de ltablissement).

Plan dchantillonnage programm annuelPlan dchantillonnage tabli en cas dinvestigation, dvaluationdune procdure de dsinfection

Volume : 1 litre sur flacon avec neutralisant chlore si ncessaire (thiosulfate de Na) =rseaux deau traitePrlvement de 1er jet : sur le premier litre deau ds louverture (Montre unecontamination au point dusage)Prlvement de 2me jet : aprs dsinfection du point de prlvement si ncessaireet coulement de 2 3 minutes jusqu la stabilisation de la temprature. (Montreltat de contamination du rseau)

Lors des prlvements faire un suivi du paramtre temprature de lECS.

Temprature de sortie (1er jet)Temprature stabilise (2me jet), si eau mitige aller au point dusage le plusproche non mitigTemps de stabilisation

Plan dchantillonnage programm annuel

Points prlever 2me jet

Sortie de production si ballon Retour de boucle Fond de ballon

Au point dusage

Raliser lchantillonnage distance dun choc thermique, chlor ou chimique. Programmer les prlvements en milieu de journe

Si leau est mitige, fermer larrive deau froide (vanne accessible) oupositionner le mitigeur au plus chaud.

Choix des points de prlvement.

Ce sont des points rgulirement utiliss et mettant des arosols (ex :douche dune chambre patient autonome, douche collective, douchettesalon de coiffure) : 1er jet

Prlever en 1er et 2me jet un point dusage dfavoris (loignphysiquement de la production deau chaude sanitaire) maisrgulirement utilis

Ils peuvent tre variables dune anne sur lautre

PR

E-R

EQ

UIS

MO

DA

LIT

ED

E

PR

EL

EV

EM

EN

TS

RE

AL

ISA

TIO

N


- 51 -

Cas particulier des productions dECS individuelles (cumulus,chauffe eau )

Choisir des points dusage rgulirement utiliss et mettant des arosols (ex :douche dune chambre de patient autonome se douchant, salon de coiffure,douche vestiaire)

Si la temprature est suprieure 60 C, faire uniquement un prlvement de1er jet

Si la temprature est infrieure 60 C, analyse au cas par cas et raliserquelques prlvements au 2me jet

Consignes lors dun plan particulier

Investigation Evaluation dune procdure

Les choix des points et du type de jet sont dfinis en Groupe Eau.

Conservation du flacon temprature ambiante durant les premires 24 h. Au-del,rfrigrer lchantillon pour le transport.

Traitement de lchantillon deau dans les 24 48 heures (sous drogation).

Selon la norme NFT 90-431Identification et srogroupage de la Legionella pneumophiia.Conservation de la souche pendant 6 mois si investigation dun cas dclar

Comporte les renseignements suivants :

Nom du point chantillonn (douche, robinet, douchette, production) Btiment, tage et localisation La date et lheure de prlvement, date danalyse Nature de leau ECS, EFS Frquence dutilisation Le type de prlvement (1er ou 2me jet) Le volume trait Observation (tartre, boue, dpt, traitements pralables) La temprature de leau au 1er jet, au 2me jet, le temps de stabilisation Le nombre de Legionella sp. Le nombre de Legionella pneumophila et le srogroupe

RE

AL

ISA

TIO

NT

RA

NS

PO

RT

TE

CH

NIQ

UE

CO

MP

TE

-RE

ND

UD

AN

AL

YS

E


- 52 -

Rsultats dfinitifs adresss au responsable de ltablissement Duplicata adress par courriel et par fax ou papier (selon la politique dfinie) :

Au responsable du carnet sanitaire

RAPPEL :

Lobjectif cible est de maintenir la concentration en lgionelles un niveauinfrieur 1 000 UFC Legionella pneumophila / litre deau

Le fait datteindre 1 000 UFC Legionella pneumophila / litre deau doitdclencher lalerte

PR

OC

ED

UR

ED

ED

IFF

US

ION

DE

S

RE

SU

LT

AT

SD

AN

AL

YS

E


- 53 -

Fiche Outil n 5

PROCEDURE DECOULEMENT DEAUEN CAS DE CONTAMINATION DU RESEAU ECS EN LEGIONELLES

OBJECTIF

Limiter la stagnation de leau. Favoriser la circulation de leau dans le rseau : En prventif ; En curatif

LIEU

Appartements ou chambres

Points dusages :

Sous utiliss (moins dune fois par jour) Inutiliss Ayant une temprature < 50

VestiairesVidoirs

EXUTOIRES

Robinets dvier, de douche, de lavaboWCBaignoires

QUI

IDE, AS, ASH, Agents de maintenance

ACTIONS

Etablir la liste des points dusageEtablir la planification des chasses et leur traabilit

Les vidanges :

Pratiquer une chasse deau chaude jusqu stabilisation de la temprature puis unechasse deau froide au minimum une fois par semaine de tous les points deau

Vrifier la position du robinet sur leau froide pour limiter le risque de brlure Rappel : Avant la douche, faire couler au sol leau pendant au moins 15 secondes

TRAABILITE

Prvoir lenregistrement des actions


- 54 -

Fiche Outil n 6

TABLEAU RECAPITULATIF DES RESULTATS DE PRELEVEMENTS

Date : //.

Production n : .

Heure :

Laboratoire danalyses : Nom de lintervenant : ..

Localisation duprlvement

Nature de leauECS ou EFS

Temprature C Mode de prlvement1

erjet ou 2

mejet

Rsultat en Legionellapneumophila

Srogroupe

Lister les diffrents points de prlvements dans le tableau ci-dessous.Si plusieurs sites de production existent sur ltablissement,renseigner une fiche par site.


- 55 -

Fiche Outil n 7

DESCRIPTION DES TRAVAUX, RENOVATIONS, MODIFICATIONS REALISES1

Date : / / Intervenant :

Description des travaux raliss :





1Daprs Carnet sanitaire de votre installations deau DDASS et DRASS du Nord Pas De Calais ; Ministre de lemploi de

la cohsion sociale et du logement, Ministre de la sant et des solidarits novembre 2005


- 56 -

Fiche Outil n 8

CAHIER DES CHARGES POUR LA REALISATION DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU DEAU

OBJECTIFS

Etablir un cahier des charges pour la ralisation dun diagnostic technique et sanitaire, des installationsdeau de ltablissement, afin dassurer la qualit de leau, par la connaissance technique desinstallations

Laudit raliser doit comprendre :

Identification de lensemble des rseaux deau de lEHPAD

Etat des lieux des installations de production et de distribution de leau avec :

Description du systme de production de leau chaude sanitaire Un schma de principe et les plans des rseaux deau froide et chaude, incluant la production

deau chaude (ballons, changeurs, etc.), et le mode de circulation de leau La liste des diffrents points de puisage de leau raccords sur les diffrents rseaux Une analyse des diffrents besoins en eau (qualit et quantit) Le recensement des appareils susceptibles de produire des arosols

Recensement des points critiques lis des dfauts :

De conception De ralisation : bras morts, absence dlment de protection adapte, communication entre les

diffrents rseaux, temprature basse sur les retours de boucle des rseaux deau chaudesanitaire, lvation des tempratures deau froide, etc.

Dexploitation, dentretien et de maintenance

Description du rseau deau chaude sanitaire :

Dispositif de traitement deau : adoucisseurs (rseau et installation desservies, entretien etqualit des rsines)

Identification des matriaux constitutifs des canalisations et analyse de la compatibilit(recherche des canalisations en plomb ou en acier noir)

Identification des bras morts, locaux inoccups, bouts dantenne Identification de niches bactriennes , comme certains brise-jets, les flexibles de douche, les

douchettes, les joints dfectueux Relevs simultan de tempratures en diffrents points du rseau

Examen des procdures de maintenance, dentretien et dauto surveillance

Evaluation de laptitude du rseau supporter les traitements de choc.

Dtermination des mesures prventives et correctives :

Chiffrage financier des cots des travaux pour la scurisation du rseau Tableau des actions mener court, moyen et long terme en prenant en compte le niveau de

risque

PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES SOUHAITABLES

Proposition de carnet sanitaire Proposition des procdures de maintenance et dentretien Proposition de formation du personnel


- 57 -

Fiche Outil n 9

FICHE DE SIGNALEMENT transmise la DDASS en cas deCONTAMINATION DU RESEAU DEAU CHAUDE SANITAIRE PAR

Legionella pneumophila en EHPAD

A transmettre la DDASS / sant-environnement par tlcopie au 04.75.40.16.90

ou par courriel [email protected]

Nom de ltablissement :

Adresse/ Coordonnes :

Commune :

Personne Contact / Fonction :

Courriel :

Nombre de lits :

RESULTATS DES PRELEVEMENTS:

DATE LIEUX1

erjet /2

nd

jetRsultats UFC/l Type Srogroupe

INFORMATION 250 < rsultats


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ELEMENTS TECHNIQUES RELATIFS AU(X) RESEAU(X) DEAU :

Mode de Production :

Existence dun carnet sanitaire :

Existence dun diagnostic antrieur :

Gestion actuelle (relevs de temprature,) :

Documents existants :

Plan de rseau

Analyses antrieures

Diagnostic de rseau

Procdure de gestion du risque :

Merci de transmettre les documents utliles (relevs de TC, interventions sur rseau,analyses antrieures), dans la mesure du possible, avec lalerte sanitaire.

SUITES DONNEES PAR LETABLISSEMENT :


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Fiche Outil n 10

MESSAGE DINFORMATION AUX RESIDENTS ET AUX FAMILLES

Des analyses ont t effectues sur le rseau deau chaude sanitaire.Certains rsultats sont non conformes la rglementation.

La Direction, par principe de prcaution, a dcid de restreindre lusage de leau.Il est donc interdit de se servir des douches compter de ce jour, le //.

Lusage des lavabos et des toilettes est sans danger.Il ny a aucun risque li la consommation de leau du robinet.

Les rsidents peuvent continuer utiliser le lavabo pour leur toilette, et les WC.

Des analyses complmentaires sont en cours.

Nous vous tiendrons informs de tout changement de ces directives.

Merci.


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Fiche Outil n 11

SUIVI DU PLAN DACTION ISSU DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU

Proposition damnagementsLocalisatio

nPoints amliore

r CourttermeEchancier

Socits

MoyentermeEchancier

Socits

LongtermeEchancier

Socits

Production

Rseau


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ANNEXES

CONTACTS UTILES p. 62

LISTE INDICATIVE ET NON EXHAUSTIVE DES LABORATOIRES COMPTENTSPOUR LES PRLVEMENTS ET LES ANALYSES DE LGIONELLES p. 62

LISTE INDICATIVE ET NON EXHAUSTIVE DES PRESTATAIRES DE DIAGNOSTIC OU DETRAITEMENT DES CONTAMINATIONS DES RSEAUX DEAU CHAUDE SANITAIREPAR LES LGIONELLES p. 63

RGLEMENTATION p. 64

RFRENTIELS TECHNIQUES p. 64


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CONTACTS UTILES

Direction Dpartementale des Affaires Sanitaires et Sociales

Service Sant EnvironnementOuCellule de Veille sanitaire13, avenue Maurice Faure26 011 VALENCETl : 04 75 79 71 60 ou 33 Fax : 04 75 40 16 90

Email : [email protected]

Centre Hospitalier de Valence

Service dHygine et dEpidmiologieEquipe EHPAD Drme-Ardche179, boulevard Marchal Juin26 953 Valence Cedex 9Tl : 04 75 75 72 05 Fax : 04 75 75 72 72

LISTE INDICATIVE ET NON EXHAUSTIVE DES LABORATOIRES COMPETENTS POUR LES PRELEVEMENTS ETLES ANALYSES DE LEGIONELLES

La Drme Laboratoire (LDA26)37, avenue de Lautagne B.P. 11826000 VALENCETl : 04.75.81.70.70Fax : 04.75.81.70.71

Laboratoire Sant EnvironnementHygine321, avenue Jean Jaurs69007 LYON

Tl : 04.72.76.16.16

CERESPlaine de la chapelle07170 VILENEUVE DE BERGTl : 04.75.94.31.90Fax : 04.75.94.33.40

Laboratoire WOLFF Environnement1, alle de la ChartreuseZI Petite Montagne NordCE 144191020 EVRY CedexTel : 01 69 36 51 80Tel : 04 72 37 31 14 Antenne Lyon

Laboratoire BOUISSON BertrandSige socialParc Euromdecine778, rue de la Croix Verte34196 MONTPELLIER Cedex 5Tel : 04 67 84 74 00Fax : 04 67 04 17 67

Laboratoire MrieuxBIOMNIS19 avenue Tony Garnier69007 LYON04 72 80 23 54


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LISTE INDICATIVE ET NON EXHAUSTIVE DES PRESTATAIRES DE DIAGNOSTIC OU DE TRAITEMENT DESCONTAMINATIONS DES RESEAUX DEAU CHAUDE SANITAIRE PAR LES LEGIONELLES

ATECH Traitement des eaux13, rue du Mont Blanc38230 CHAVANOZTel : 04 78 32 42 00

LPF Diffusion SARL13, Chemin du Levant01210 FERNEY VOLTAIRETel : 04 50 28 04 93

AVIPUR854, rue de Saint Cyr42210 SAINT ANDRE LE PUYTel : 04 77 94 55 22

OFISAgence Rhne-Alpes109, rue du 1er mars 194369100 VILLEURBANNETel : 04 37 91 69 69

EDACERE SCA12 bis, rue Louis Maynard69100 VILLEURBANNETel : 04 72 04 91 80

SOLSYSAcropolis Bat B171 bis, Chemin de la Madrague Ville13002 MARSEILLETel : 04 96 16 23 45

GULDAGILTraitement des eaux Rgion Rhne-Alpes30, rue Claude Jusseaux69110 ST FOY LES LYONTel : 04 78 25 40 40

SOREDEP GIE VITALISImmeuble le Charlebourg14, rue de Mantes92700 COLOMBESTel : 01 47 84 31 79

IRH Environnement et laboratoireAgence Rhne-Alpes69360 SEREZIN DU RHONETel : 04 78 02 17 42

LABORATOIRE WOLFF Environnement1, alle de la ChartreuseZI Petite Montagne NordCE 144191020 EVRY CedexTel : 01 69 36 51 80Tel : 04 72 37 31 14 antenne Lyon

ITGA3, rue Armand Herpin LacroixCS 4653735065 RENNES CedexTel : 02 99 35 41 41

Laboratoire BOUISSON BertrandParc Euromdecine778, rue de la Croix Verte34196 MONTPELLIER Cedex 5Tel : 04 67 84 74 00Fax : 04 67 04 17 67

AQUAfluencePhilippe Harmand6 bis rue Louis Desavis78570 ANDRESYhttp://www.aquafluence.euTl : 01 39 27 03 76Fax : 01 39 27 03 76

Audit ProcessAvenue Frdric Mistral13111 COUDOUXTel : 04 42 52 18 25Fax : 04 42 52 09 18Email : [email protected]


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REGLEMENTATION

Loi n 2004-806 du 9 aot 2004, relative la politique de sant publique

Code de la Sant Publique, articles R.1321-23 ; R.1321-25 ; L. 1321-1 ; R.1321-2 ;L.1321-4 ; R.1321-44 46 et R.1321-49

Dcret n 2007-49 du 11 janvier 2007 relatif la scurit sanitaire des eaux destines la consommation humaine

Circulaire n DGS/SD7A/DHOS/E4/DGAS/SD2/2005/493 du 28 octobre 2005 relative la prvention du risque li aux lgionelles dans les tablissements sociaux et mdico-sociaux dhbergement pour personnes ges.

Circulaire n DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4 n 2002/243 du 22 avril 2002, relative laprvention du risque li aux lgionelles dans les tablissements de sant

REFERENTIELS TECHNIQUES

Eau des tablissements pour Personnes ges ; Matrise des risques sanitaires -Groupe EAU SANTE- dit par Le L.E.N. MEDICAL 2008

Carnet sanitaire de votre installations deau DDASS et DRASS du Nord Pas DeCalais ; Ministre de lemploi de la cohsion sociale et du logement, Ministre de lasant et des solidarits novembre 2005

Guide technique DHOS/ DGS LEau dans les tablissements de sant juillet 2005

Guide technique de maintenance des rseaux deau destins la consommationhumaine lintrieur des btiments - CSTB dition 2005

Guide technique Comment grer le risque li aux Lgionelles DDASS de lEure etDDASS de la Seine Maritime ; DRASS de haute Normandie - juin 2002


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Ce guide est le rsultat dun travail de collaboration entre le

service dHygine et dEpidmiologie du Centre Hospitalier de

Valence Secteur EHPAD et le service Sant Environnement de

la Direction Dpartementale des

Affaires Sanitaires et Sociales de la Drme.

Il est le reflet dune organisation mise en place au sein des EHPAD

participant au Programme pilote de prvention du risque infectieux

lanc en mars 2007 sur les dpartements de la Drme et de lArdche.