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Bassin d’Arcachon
de la plaisanceet des loisirs nautiques
www.gironde.gouv.fr www.gironde.equipement.gouv.fr
Direction Départementale des Territoires et de La Mer délégation à la mer et au littoral en Gironde
Guide
PRÉFETDE LA GIRONDE
juin 2011
SYNDICAT INTERCOMMUNAL
PRÉFECTUREDE LA GIRONDE
ATTENTIONCette carte est une information sur le balisage de la passe nord suivant les sondages bathymétriques effectués en avril 2011Elle n’est PAS UTILISABLE à des fins de navigation
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Bassin d’Arcachon
de la plaisanceGuide
Vitesse limitée pour la navigation . . . . . . . . . . . 4
Mouillages et règles de navigation . . . . . . . . . . 5
Réserve du Banc d’Arguin . . . . . . . . . . . . . . 6 & 7
Concervatoire du littoral . . . . . . . . . . . . . . 8 & 9
La Douane et la plaisance . . . . . . . . . . . . . . . 10
Équipement de sécuritépour les navires de plaisance . . . . . . . . . . 12 à 17
Marques d’identificationdes navires de plaisance . . . . . . . . . . . . . 18 & 19
Consignes de sécurité . . . . . . . . . . . . . . 20 à 22
Réglementation des activités nautiques . . . 23 à 25
Balisages des plages et mises à l’eau . . . . . 26 & 27
Pêche maritime de loisir . . . . . . . . . . . . 28 & 29
Tableau récapitulant les tailles minimales ou poids minimaux de capture pour les poissons, echinodermes et cephalopodes . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 & 31
Carte du balisage des chenaux et esteys . . . . 32, 33
Numéros d’urgence . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 somma
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“La mer est un espace de rigueur et de liberté” (Victor Hugo)
Parce que la mer est indissociable du sentiment de liberté qu’elle procure, elle commande le respect de son environnement naturel et humain.
Le présent livret est au cœur de ces préoccupations : vous permettre de naviguer dans les meilleures conditions de sécurité et en pleine harmonie avec le cadre exceptionnel et les autres usagers du bassin d’Arcachon.
Les services de la direction départementale des territoires et de la mer sont à votre disposition pour vous apporter les précisions et compléments que, par manque de place, nous n’avons pu apporter dans les pages qui suivent.
Le directeur adjoint, délégué à la meret au littoral de la Gironde
et des loisirs nautiques
Préfecture de la Gironde . . . . . . . . . . www.gironde.gouv.fr
Agence Nationale des Fréquence Radio . . . . . . . www.anfr.fr
Météo France . . . . . . . . . . http://france.meteofrance.com
Association de la plaisance éco-responsable . . . www.aper.asso.fr
Syndicat Intercommunaldu Bassin d’Arcachon (SIBA) . . . . www.siba-bassin-arcachon.fr
Ce guide, ne remplace pas les textes réglementaires en vigueur. Ces textes sont notamment accessibles sur le site de la préfecture maritimede l’Atlantique : http://premar-atlantique.gouv.fr
Vous pouvez aussi visiter les sites suivants …
Photo de couverture © SIBA - Brigitte RUIZ
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Les ArbousiersCamp Américain
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Vitesse limité à 30 nœuds,(du 15 septembre au 15 juin de 18 heuresau lendemain 10 heures du 15 juinau 15 septembre) en dehors de ces crénauxla vitesse est limitée à 20 nœuds
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3 nœuds dans les portset dans les zones de mouillage.(corps morts)
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5 nœuds dans la bande côtière des 300 mètres(cette règle est permanente même sans balisage)5 nœuds dans le périmètre de la réserve du Banc d’Arguin
J’APPRENDS LA MER
Pour la navigation sur le Bassin d’Arcachon,
La vitesse est limitée …
V La navigation dans les zones balisées réservées à la baignade est strictement interdite.
V A l’intérieur des zones réglementées, le transit parallèle à la côte dans les 300 mètres est interdit pour tous navires et engins nautiques immatriculés.
Seule une navigation perpendiculaire à la côte et destinée à atterrir ou à rejoindre un poste de mouillage est autorisée. © L
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Vitesse limité à 30 nœuds,(du 15 septembre au 15 juin de 18 heuresau lendemain 10 heures du 15 juinau 15 septembre) en dehors de ces crénauxla vitesse est limitée à 20 nœuds
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Mouillage et règlesde navigation
E sur les parcs à huîtres ;
E dans les par ties d’esteys bordées d’installations conchylicoles ;
E dans les passages de servitude des parcs ;
E à moins de 25 mètres de chaque rive du débouché des esteys dans les chenaux.
V Pour 72 heures consécutives du 16 août au 13 juillet ;
V Pour 48 heures du 14 juillet au 15 août dans le cadre d’une escale sans entraver la navigation dans un chenal.
V Seuls les navires équipés de réservoirs (fixes ou mis en place temporairement) pour recevoir les déchets peuvent passer la nuit sur le plan d’eau ancrés ou échoués. Les emplacements des dispositifs de récupération des eaux usées des bateaux de plaisance sont indiqués sur le site du SIBA : http://www.siba-bassin-arcachon.fr
V Le mouillage est interdit dans le chenal du Courbey.
V Le mouillage sur corps-morts est soumis à autorisation délivrée par le gestionnaire de la zone (État ou commune).
V Il est interdit de s’amarrer aux marques de balisage y compris les pieux de balisage des parcs ostréicoles.
V Le domaine public maritime de l’Île aux Oiseaux a été transféré au conservatoire du littoral. Des règles de fréquentation peuvent être édictées par le gestionnaire du site.
V L’accès par navigation à la partie haute des crassats (c’est-à-dire au-delà des parcs à huîtres) est autorisé de 3 heures avant la pleine mer jusqu’à 3 heures après la pleine mer
le mouillage sur ancre est autorisé …
le stationnement des navires est interdit …
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de la réserve naturelle du banc d’arguin
Le Banc d’ArguinLe banc d’Arguin est classéen réserve naturelle.
PRINCIPALESINTERDICTIONSPERMANENTES
Les principales interdictions permanentes en vigueur sur l’ensemble du territoire de la réserve sont :E la chasse et la cueillette des
végétaux ;
E les chiens (débarquement) y compris tenus en laisse ;
E le camping et le bivouac ;
E toute présence humaine dans la zone de protection intégrale (voir carte) ;
E toute activité commerciale ou de publicité ;
E le kite surf ;
E toute manifestation ou rassemblement important, sauf accord du gestionnaire de la réserve (SEPANSO) ;
E les feux y compris les feux d’artifice.
Seuls les navires équipés de réservoirs (fixes ou mis en place temporairement) pour recevoir des déchets organiques peuvent accéder et séjourner à la conche.En dehors de la zone de protection intégrale (ZPI) la navigation et le mouillage sont autorisés. La vitesse est limitée à 5 nœuds dans tout le périmètre de la réserve.
GUIDE PLAISANCE BASSIN D’ARCACHON
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Vitesse limitée à 5 nœudsdans le périmètre de la
réserve du Banc d’Arguin
Zone de protection intégraleATTENTION cette zone est susceptibled’évoluer chaque année
Concessionsostréicoles
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GUIDE PLAISANCE BASSIN D’ARCACHON
Sur le Bassin d’Arcachon, le Conservatoire du littoralest propriétaire de neuf lieux emblématiques.
1. La pointe du Cap-Ferret ;2. Les réservoirs de Piraillan ;3. Les réservoirs d’Arès ;4. Saint Brice ;5. Le domaine de Certes et de Graveyron ;6. L’île de Malprat ;7. Camicas ;8. La dune du Pilat ;9. L’Île aux Oiseaux, (domaine public maritime attribué au Conservatoire).
Depuis 35 ans, le Conservatoire du littoral œuvre pour la préservation de l’espace littoral, terrestre
et maritime, dans sa dimension à la fois paysagère et culturelle (les sites naturels) et écologique (la
biodiversité). Il assure cette préservation forte des espaces et des milieux par sa maîtrise foncière
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Sur le Bassin d’Arcachon, le Conservatoire du littoral est propriétaire de neuf lieux emblématiques (cf. carte). Sur ce territoire très attractif, fortement touché par l’urbanisation et la menace d’artificialisation irréversible des milieux, le Conservatoire assure la restauration des terrains qu’il acquiert et leur préservation, avec ses partenaires.Ces sites, pour la plupart ouverts au public sont gérés par les communes : Lège-Cap Ferret, Arès, Andernos, Biganos, La Teste de Buch et le Conseil Général de La Gironde.Grâce au soutien de la Région Aquitaine, du département de la Gironde et des communes, ces sites sont entre de bonnes mains.
Ouverts au public, mais fragiles !Sur ses terrains, le Conservatoire accueille différents acteurs et usagers : agriculteurs, é l eve ur s , p ê ch e ur s , os t ré icul te ur s , conchyliculteurs, chasseurs, ornithologues, promeneurs, sportifs.Chacun doit apprendre à partager avec les autres ces espaces entre mer et terre qui s’ouvrent au gré des bords tirés sur le Bassin !Les plaisanciers ne sont pas en reste puisque
la taxe de francisation des navires de plus de 7 mètres est allouée au Conservatoire.La protection de ces sites exceptionnels est essentielle pour le développement local, qu’il soit maritime, agricole, touristique ou économique.
Voici quelques principes de bon sens et de savoir-vivre . Nous demandons aux plaisanciers de les respecter, lorsqu’ils mouillent devant ces sites et s’y promènent.
J Utilisez uniquement les sentiers balisés et autorisés ;
J Ne faites pas de feu sur les plages ;
J Ne cueillez pas de plantes, de fleurs ou tout autre végétal ;
J Les bivouacs sur place ne sont pas autorisés ;
J Pensez à ramasser et emporter vos déchets.
Sur chaque site un garde du littoral travaille à l’entretien et à la surveillance. Hommes ou femmes de terrain passionnés par leur métier, ils sont aussi susceptibles de verbaliser en casd’infraction.
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GUIDE PLAISANCEBASSIN D’ARCACHON
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[www.douane.gouv.fr] espace “Particuliers“, rubrique “La douane et la navigation”.Un acte de francisation est délivré au propriétaire du navire.
La Douaneet la plaisance
Les plaisanciers souhaitant faire franciser leur navire sur la façade maritime de l’Aquitaine doivent s’adresser au bureau de douane d’Arcachon, seul bureau ouvert à la navigation de plaisance pour les départements des Pyrénées Atlantiques, les Landes et la Gironde. Bureau de douane,résidence Les Huniers, 14 bis quai du Capitaine Allègre • BP 132 • 33311 Arcachon cedex • tél. 05 57 72 29 29 •fax. 05 56 83 93 52 • courriel : [email protected] pouvez retrouvez les formalités et documents liés à la francisation sur le site internet de la douane
Si votre navire répond à l’un de ces critères – longueur de coque supérieure ou égale à 7 mètres,
puissance administrative des moteurs supérieure ou égale à 22 chevaux – il doit faire l’objet de
formalités auprès de l’administration des douanes.
La francisation
AT T E N T I O NL’acte de francisation est l’unique document attestant de la propriété d’un navire. Proprietaires de navires francisés, ne vous dessaisissez jamais de votre acte de francisation. Lors d ’une vente, rapprochez vous préalablement du bureau de douane. (adresse ci-contre).
1 Le Droit annuel de francisation et de navigation (DAFN)
Votre navire francisé est soumis au paiement du DAFN qui est perçu par la douane.Ce droit est dû par le propriétaire du navire au 1er janvier de l’année civile considérée indépendamment des conditions d’utilisation du navire.Le montant du DAFN varie en fonction de la longueur de coque du navire et de la puissance administrative du ou des moteurs. Le barème est consultable à l’adresse web suivante [http://www.douane.gouv.fr/data/file/1336.pdf]. Un
La fiscaliteabattement de 33% pour vétusté s’applique à partir de la 11e année du navire ; il s’élève à 55% à partir de la 21e année et atteint 80% à partir de la 26e année.NOTA : le DAFN n’est pas perçu lorsque son montant est inférieur à 77€.
2 Le droit de passeportSi vous résidez en France et que votre navire bat pavillon d’un autre État, vous devez demander un passeport auprès de la douane.La délivrance du passeport donne lieu à la perception d’un droit dont les tarifs sont identiques à ceux du DAFN.
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n)GUIDE PLAISANCEBASSIN D’ARCACHON
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Retrouvez toute l’informationrèglementaire
sur le milieu maritimesur www.mer.gouv.fr
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Équipements de sécuritédes navires de plaisance
Le plaisancier est responsabilisé et doit adapter son matériel de sécurité en fonction du type de navigation qu’il pratique et des conditions météorologiques.
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Catégoriesde conception Plan d’eau Hauteur des vagues Force du vent
A haute mer > 4 m > 8
B large 2 < h ≤ 4 m 6 < f ≤ 8
C proximité des côtes 0,5 < h ≤ 2 m 4 < f ≤ 6
D eaux protégées h ≤ 0,5 f ≤ 4
Hormis les planches, les embarcations mues par l’énergie humaine et les véhicules nautiques à moteur et les engins de plage, le choix de la distance de navigation par rapport à un abri
est laissé à l’initiative du chef de bord.
Il dispose pour cela de la catégorie de conception du navire.
Limite d’utilisation du navire
R APPE LLes navires de plaisance sont également astreints aux dispositions du règlement international pour prévenir les abordages en mer (RIPAM): feux de navigation, moyen de signalisation sonore… Se reporter au règlement pour connaître les équipements nécessaires sur votre navire.
Depuis le 15 avril 2008, la division 240 est applicable à tous les navires de plaisance à usage
personnel ou de formation de longueur de coque inférieure à 24 mètres.
Basique Jusqu’à 2 milles d’un abri *
Côtier Jusqu’à 6 milles d’un abri
Hauturier Au-delà de 6 milles d’un abri
Un matériel de sécurité adapté à la navigation pratiquéeCas particulier : les annexes, embarcations utilisées à des fins de servitude à partir d’un navire porteur, ne peuvent s’éloigner à plus de 300 mètres d’un abri. Le navire porteur est considéré comme un abri. Néanmoins, à plus de 300 mètres de la côte, il faut embarquer un moyen de repérage lumineux ainsi qu’un équipement individuel de flottabilité par personne.
* abri : tout lieu où le navire peut soit accoster soit mouiller en sécurité
Matériel obligatoire Basique Côtier Hauturier
Équipement individuel de flottabilité 1 (voir page suivante)par personne embarquée (ou combinaison portée) x x x
Moyen de repérage lumineux 2 (voir page suivante) x x xDispositif d’assèchement fixe ou mobile sauf navires auto-videur x x xMoyen de remonter à bord une personne tombée à l’eau x x xDispositif coupe-circuit en cas d’éjection du pilotesi moteur(s) hors bord à barre franche de puissance > 4,5 Kw x x x
Dispositif de lutte contre l’incendie 4 (voir page suivante) x x xDispositif de remorquage x x xLigne de mouillage appropriéesauf embarcations de capacité < 5 adultes x x x
Pavillon national si francisé si francisé x3 feux rouges automatiques à main x xMiroir de signalisation x xDispositif repérage et assistance d’une personne tombée à l’eausauf embarcations de capacité < 5 adultes et tous pneumatiques x x
Compas magnétique x xRèglement international pour prévenir les abordages en mer (RIPAM) x xDocument de synthèse du balisage x xCarte(s) marine(s) x xHarnais et longe par personne à bord d’un voilier xHarnais et longe par navire non voilier xRadeau(x) de survie ou annexe(s) de sauvetage x3 fusées à parachute ou radio VHF/ASN 3 (voir page suivante) x2 fumigènes flottants, ou radio VHF/ASN 3 (voir page suivante) xMatériel pour faire le point, tracer et suivre une route xDispositif de réception des prévisions météorologiques marine xLivre des feux tenu à jour xAnnuaire des marées sauf en Méditerranée xJournal de bord xTrousse de secours x
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Équipements de sécurité OBLIGATOIREMENT EMBARQUÉS sur tout navire de plaisance
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Le chef de bord peut désormais choisir l’option la plus adaptée parmi les équipements suivants :1 Équipement individuel de flottabilité
(EIF)R «Aide à la flottabilité» 50 newtons :
utilisation jusqu’à 2 milles d’un abri.R «Gilet de sauvetage» 100 newtons :
utilisation jusqu’à 6 milles d’un abri.R « G ile t de s auve t age» 150 et
275 newtons : utilisation toutes zonesR «Gilet de sauvetage enfant» 100
newtons : pour les enfants de 30 kg maximum quelle que soit la distance d’éloignement d’un abri.
Ces équipements sont approuvés ou marqués .Les brassières approuvées marine marchande française (marquées MMF) peuvent être embarquées jusqu’au 1er janvier2011.
2 Moyen de repérage lumineux« Pour être secouru il faut être vu »Au choix, il peut être collectif (lampe, projecteur, perche IOR, etc.) ou individuel s’il est étanche et porté par chaque personne à bord.
3 VHF ASN (appel sélectif numérique)À plus de six milles d’un abri, le chef de bord peut choisir de n’embarquer ni fusées à parachutes, ni fumigènes s’il dispose d’une VHF ASN interfacée à un GPS. Cet équipement permet d’envoyer automatiquement sa position au CROSS en cas de détresse.
4 Dispositif de lutte contre l’incendieLa durée de vie et la périodicité des contrôles des extincteurs sont fixées par le fabricant.Le matériel embarqué doit être à jour des visites d’entretien ainsi définies.Vérifiez que le matériel satisfait bien pour chaque élément protégé (capacité contre lesfeux secs « A », contre les feux gras « B », caractère diélectrique).
Embarcation marquée : suivre la préconisation constructeur dans le manuel dupropriétaire. Le constructeur ou son représentant autorisé doit pouvoir vous renseigner.Embarcation non marquée : articles 2.43 à 2.47 de la division 240. Les dotations anciennement prescrites par la division 224 satisfont à ces exigences.
Modernisation de la réglementation
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Marques de conformité devant figurer sur les extincteursMarquage (normes EN/ISO ou EN ou NF) ou .Les couvertures anti-feu doivent être conformes à la norme EN 1819.
Hors motorisationSelon leur disposition dans le navire, un ou plusieurs extincteur(s) peuvent satisfaire l’ensemble des exigences suivantes :
Cuisine avec appareils électroménagers Extincteur(s) : capacité totale = 5A/34Bou couverture anti-feu.
Foyer à flamme nue
Extincteur(s), capacité totale = 8A/68B ou extincteur(s), capacité totale = 5A/34B + couverture anti-feu situés à moins de 2 m de tout appareil à flamme nue installé en permanence et accessible en cas d’inflammation de l’appareil.
Espace habitableavec couchage
Extincteur(s) de capacité totale = 5A/34B situés à moins de 5 m du milieu d’une couchette quelconque.
Installation électriquedu domaine 2 (tensions supérieures à 50 volts en alternatif)
Extincteur(s) de capacité totale = 5A/34B diélectrique.
Navires > 18 mètres Réseau d’extinction de l’incendie par eau sous pression conforme à l’article 2.47 de la division 240.
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R A P P E L • R A P P E L • R A P P E LLe permis plaisance est obligatoire si le moteur fait plus de 6 CV (4,5kw).
I Option côtière pour une navigation à moins de 6 milles d’un abri.
I Option hauturière pour une navigation au-delà des 6 milles d’un abri.
Dispositif de lutte contre l’incendie Navires motorisés
Moteur hors-bordpuissance ≥ 120 kW
extincteur(s), capacité totale = 34 B à moins d’un mètre du poste de barre principal ou du cockpit pour les navires dont la longueur < 10 m et à moins de 2,5 m pour les autres navires.
Moteur in-bordpuissance ≤ 120 kW
extincteur(s), capacité totale = 34 B, mise en œuvre par orifice obturable donnant dans le local des machines. Sauf véhicules nautiques à moteur.
Moteur in-bordpuissance > 120 kW
extincteur(s) de capacité totale = 68 B, mise en œuvre par orifice obturable donnant dans le local des machines ou installation fixe conforme à la division 322.
GUIDE PLAISANCEBASSIN D’ARCACHON
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GUIDE PLAISANCE BASSIN D’ARCACHON
La VHF • modalités et nouvelles conditions d’utilisationLes émetteurs-récepteurs du service mobile maritime dans la gamme des ondes métriques (VHF) sont des éléments importants de sécurité pour la navigation de plaisance et l’organisation des secours en mer.Afin de favoriser leur emploi par les plaisanciers, de nouvelles conditions d’utilisation de la VHF entrent en vigueur.Les obligations dépendent désormais de la zone d’utilisation de la VHF, soit dans les eaux territoriales françaises, soit dans les eaux internationales.
Dans les eaux territoriales maritimes et les eaux intérieures françaisesPour l’utilisation d’une VHF portative d’une puissance maximale de 6 watts sans ASN*L’obligation d’être titulaire du certificat restreint de radiotéléphoniste (CRR) est supprimée. Aucune qualification spécifique n’est exigée.Pour l’utilisation d’une VHF portative ASN ou d’une VHF fixe avec ou sans ASN de plus de 6 watts des connaissances théoriques et pratiques nécessaires pour l’utilisation de la VHF sont désormais intégrées dans le programme de formation ainsi qu’à l’examen du permis de conduire de bateaux de plaisance.Le titulaire du permis plaisance peut ainsi manoeuvrer une VHF, fixe ou portable, dans les eaux nationales maritimes ou intérieures sans avoir à passer un examen supplémentaire. L’examen théorique pour l’obtention de l’option côtière ou de l’option eaux intérieures passe de 25 à 30 questions.Les titulaires d’un permis plaisance délivré avant l’entrée en vigueur de cette réforme peuvent utiliser la VHF dans les mêmes conditions.
* – ASN : appel sélectif numérique
Les personnes non titulaires du permis plaisance restent soumises à l’obligation de posséder un CRR.Dans les eaux intérieures françaises, l’utilisation de l’ASN est interdite
Dans les eaux internationalesIl est toujours nécessaire d’être titulaire du CRR pour l’utilisation de la VHF dans les eauxinternationales.Les personnes ayant obtenu le CRR avant le 1er octobre 2004 n’ont pas à passer de module complémentaire et peuvent utiliser une VHF ASN. Il leur est cependant fortement conseillé de parfaire leurs connaissances en consultants les informations disponibles sur www.anfr.fr
Texte de référenceArrêté du 18 mai 2005 relatif aux certificats restreints de radiotéléphoniste du service mobile maritime et du service mobile fluvial et aux droits d’examen concernant ces certificats, modifié par l’arrêté du 22 février 2011.
Pourquoi faire une demande de licence alors que l’on a déjà obtenu le certificats restreints de radiotéléphoniste ?Le CRR est un examen validant des connaissances, la licence est un droit à utiliser les fréquences. La licence représente l’autorisation d’exploiter les fréquences maritimes.C’est grâce à elle que le bateau est doté d’un identifiant unique (indicatif et/ou MMSI) qui permet aux centres de secours de déterminer précisément, lors d’un appel de détresse, quels sont les moyens à engager. La licence doit être conservée à bord car elle peut être réclamée par les autorités compétentes, en France et à l’étranger. ©
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GUIDE PLAISANCEBASSIN D’ARCACHON
Pour l’obtenir, il suffit de remplir le formulaire « Demande ou modification de licence » disponible sur le site de l’ANFR, accompagné des pièces justificatives demandées.
Qu’est ce que le codage MMSI ?Le Mobile Maritime Service Identity, ou MMSI, est une série de neuf chiffres qui constituele passeport radio d’un navire dans le monde entier. Un MMSI est attribué à un navire et permet d’enregistrer les équipements qui utilisent la technique ASN (VHF et BLU), les balises de détresse ainsi que des émetteurs-
récepteurs par satellite (stations Inmarsat B, C et M). à la sortie d’usine, certains équipements comme les balises ne sont dotés que d’un numéro de série. L’ANFR gère l’attribution des MMSI.Pour en savoir pluswww.anfr.fr – rubrique “radiomaritime”.L’ensemble des fiches sur la plaisance est téléchargeable sur le site www.mer.gouv.fr
Synthèse des conditions d’utilisation de la VHF pour les bateaux de plaisanceà compter du 1er mars 2011
Domaine de navigation Type de VHF Qualité requise
Navigationmaritime
Eau territorialesfrançaises
VHF portative sans ASNet 6 watts maximum
Néant
Tous types de VHFCRR du service mobile maritime
ou permis plaisance marime
Eaux internationales Tous types de VHFCRR du service mobile maritime
ou permis plaisance marime
Navigationfluviale
Voies de navigation intérieures françaises
VHF portative sans ASNet 6 watts maximum
Néant
Tous types de VHFutilisation de l’ASN interdite
CRR du service mobilefluvial ou maritime • ou permis
plaisance marime
Eaux intérieures étrangères
Tous types de VHFCRR du service mobile
fluvial ou maritime
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Marques d’identificationdes navires de plaisance
Les marques d’identification des navires ont été modifié au 1er juin 2009. Ces dispositions
s’appliquent à toute embarcation de plaisance faisant l’objet d’une première
immatriculation en eaux maritimes ainsi qu’à toute annexe mis en service à compter
de cette date. Le marquage interne est applicable au plus tard le 1er janvier 2012, mais
dés à présent le plaisancier peut prendre en compte cette règle.
Cette marque permet à tout navigateur en difficulté de donner aux secours son identification par VHF; elle permet aussi l’identification aisée des navires ou des épaves lorsque l’on monte à bord.Constituée par le numéro d’immatriculation visible à proximité du poste de pilotage ou à l’intérieur du cockpit.
À compter du 1er juin 2009, cette marque est obligatoire pour les navires lors de leur pemière immatriculation.À compter du 1er janvier 2012, elle deviendra obligatoire pour tous les navires, quelque soit la date de leur immatriculation.La hauteur des caractères doit être de 1 cm et l’épaisseur du trait est de 0,1 cm.
Marque interne
Marque externeFlotteur Marque
Navires à voile Nom du navire et le nom ou les initiales du service d’immatriculation à la poupe
Navires à moteur Numéro d’immatriculation en lettres capitales sur les deux côtés de la coque ou de la superstructure
Énergie humaine (port volontaire) Numéro d’immatriculation sur les deux côtés de la coque
Véhicules nautiques à moteur (VNM) Numéro d’immatriculation en lettres capitales sur les deux côtés de la coque
Annexes AXE suivi des marques d’identification du navire porteur
Exemple de marquage sur fond clair Exemple de marquage sur fond foncé
AJ B52181 DZ 292 722
Les marques d’identification sont en chiffres arabes et en caractères latins de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair
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Navires à voileMoins de 7 mètres Pas d’obligation de marques extérieures.
Entre 7 et 12 mètres Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère. Épaisseur du trait : 0,5 cm mini
Plus de 12 mètres Dimensions libres sans être inférieures à 7 cm de hauteur, 3 cm de largeur réservée à chaque caractère. Épaisseur du trait : 0,8 cm mini
Navires à moteur
Moins de 7 mètres Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère. Épaisseur du trait : 0,5 cm mini.
Entre 7 et 12 mètres Dimensions libres sans être inférieures à 7 cm de hauteur, 3 cm de largeur réservée à chaque caractère. Épaisseur du trait : 0,8 cm mini.
Plus de 12 mètres Dimensions libres sans être inférieures à 12 cm de hauteur, 5 cm de largeur réservée à chaque caractère. Épaisseur du trait : 1,5 cm mini.
Embarcations mues principalement ou exclusivement à l’énergie humaineUne démarche volontaire mais un standard obligatoire.Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur réservée à chaque
caractère. Épaisseur du trait : 0,5 cm minimum.Véhicules nautiques à moteurDimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère. Épaisseur du trait : 0,5 cm minimum.
Toute personne qui découvre une épave doit la mettre en sécurité, et en faire la déclaration aux Affaires maritimes.Les Affaires maritimes tiennent un registre des navires perdus ou volés ainsi que des navires retrouvés. Les propriétaires ainsi que les particuliers qui découvrent ou qui
recherchent un navire de plaisance doivent les en informer. L’association pour la plaisance éco-responsable a mis en place un site pour l’information des plaisanciers sur le programme de déconstruction (BPHU bateau de plaisance hors d’usage).• site de l’APER (http://www.aper.asso.fr/)
Épaves / navires perdus ou volés
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Affaires maritimes : DDTM • délégation à la mer et au littoral5 quai du Capitaine Allègre • 33120 ARCACHON
téléphone 05 57 52 57 00
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Consignes de sécurité
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Le pratiquant choisit l’option la plus adaptée parmi ces équipements :R Équipement individuel de
flottabilité (EIF)P « Aide à la flottabilité » (50 newtons) ;
P « Gilet de sauvetage » (100 newtons ou plus). Ces équipements sont conformes à la directive sur les équipements individuels de prévention de la noyade en présentant un marquage ou approuvés . Les brassières approuvées Marine marchande française (marquées MMF) peuvent être
embarquées jusqu’au 01/01/2011.
P « Combinaison de protection ». Portée en permanence, cet équipement protège le torse et l’abdomen, et présente une flottabilité positive jusqu’à 2 milles d’un abri, et de 50 newtons jusqu’à 6 milles d’un abri.
R Moyen de repérage lumineuxIl doit être assujetti à chaque équipement individuel de flottabilité ou porté par chaque personne à bord.
Consignes de sécurité pour les planches à voiles et kitesurf • véhicules nautiques à moteur • Kayaks et avirons de mer
Modernisation de la réglementation
Conseils aux pratiquants1 Renseignez-vous sur l’état de la mer auprès
des postes de plage ou des capitaineries. Méfiez-vous du vent de terre et des courants de marée qui vous éloignent de la côte et qui portent vers le large ;
2 Ne partez pas seul et prévenez un proche afin qu’il puisse surveiller vos évolutions et prévenir le CROSS en cas d’inquiétude ;
3 Naviguez de préférence à plusieurs car c’est un gage de sécurité en mer ;
4 « Pour être secouru, il faut être vu ». En cas de difficulté, ne quittez jamais votre flotteur pour tenter de rentrer à la nage, signalez-vous en mettant en œuvre votre moyen lumineux.
Zone côtière des 300 mètres : évoluez avec prudence,votre vitesse ne doit pas dépasser 5 nœuds (9 km/h).
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Planches à voile et kite surf
Les véhicules nautiques à moteur
Est qualifié de planche à voile un flotteur – quelle que soit la longueur – sur lequel le pratiquant se tient en équilibre dynamique et dont la propulsion est assurée par une voile solidaire.De même, est qualifié de kitesurf (ou planche aérotractée)un flotteur – quelle que soit la longueur – sur lequel le pratiquant se tient en équilibre dynamique et dont la propulsion est assurée par une aile aéromotrice.
Limite à la navigationLes planches à voile et kite surfs effectuent une navigation diurne à une distance d’unabri n’excédant pas 2 milles. (Abri : tout lieu où le
navire peut soit accoster soit mouiller en sécurité.)Matériel obligatoireLes planches à voile ou kite surfs effectuant une navigation à moins de 300 mètres de la côte ne sont pas tenues d’embarquer de matériel de sécurité.Au-delà de 300 mètres de la côte, l’équipement obligatoire est composé de :W Un équipement individuel de flottabilité par
personne ;W Un moyen de repérage lumineux.
Autorisé Interdit
Est considéré come véhicules nautique à moteur tout engin dont la longueur de coque est inférieure à 4 mètres, équipé d’un moteur à combustion interne entraînant une turbine, lequel constitue sa principale source de propulsion et conçu pour être manoeuvré par une ou plusieurs personnes assises, debout ou agenouillées sur la coque.
Limite à la navigationLes véhicules nautiques à moteur effectuent des navigations diurnes et à une distance d’un abri n’excédant pas 2 milles. (Abri : tout lieu où le navire peut soit accoster soit mouiller en sécurité).
Conditions de navigationP Détenir le permis de conduire requis (permis
plaisance option côtière) ;P Être muni d’un équipement individuel de
flottabilité par personne ou porter une combinaison ;
P Posseder un moyen de repérage lumineux ;P Avoir dispositif de remorquage (point
d’ancrage et bout de remorquage);P l’engin doit être équipé d’un dispositif
coupant l’allumage ou les gaz en cas d’éjection du pilote lorsque la puissance totale des moteurs excède 4,5 Kw.
Tout véhicule nautique à moteur comporte une consigne en français placée en permanence sous les yeux du pilote et résumant les principaux conseils et recommandations de pilotage.Cette consigne est apposée par la personne responsable de la conformité du véhicule nautique à moteur, préalablement à sa mise en service
Autorisé Interdit
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Kayaks et avirons de merEst considéré comme kayak ou avirons de mer toute embarcation autre que les engins de plage et dont la propulsion est assurée par des pagaies pour les canoës et les kayaks, par des avirons pour les autres embarcations.Navigation diurne
Non auto-videurJusqu’à 2 milles
d’un abri
Auto-videurJusqu’à 6 milles
d’un abri
Abri : tout lieu où le navire peut soit accoster soit mouiller en sécurité.Auto-videur : navire dont les parties exposées aux intempéries peuvent en permanence évacuer par gravité l’eau accumulée. Sont considérés comme auto-videurs les navires dont les ouvertures de pont et les parties exposées sont protégées par un moyen d’obturation empêchant la stagnationde l’eau, tels une jupe, un prélart ou un capot, à condition que ces dispositifs soient efficaces contre les vagues qui viendraient s’y abattre.
Matériel obligatoire ≤ 2 milles ≤ 6 milles
Équipement individuel de flottabilité/personne x xMoyen de repérage lumineux x xDispositif de remorquage x xDispositif d’asséchement (fixe ou mobile) x3 feux rouges à mains xMiroir de signalisation xCompas magnétique xCarte(s) marine(s) xMoyen de signalisation sonore (sifflet) x
Ces embarcations doivent être
immatriculées auprès des services des
affaires maritimes et sont dispensées
du port des marques extérieures
d’identité. La carte de circulation,
délivrée lors de l’immatriculation, doit
se trouver à bord.
(informations sur www.mer.gouv.fr)
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Des manifestations nautiques organisées sur le littoral font l’objet d’une procédure particulière. Toute manifestation nautique (compétitions sportives ou rassemblement festif) doit faire l’objet d’une déclaration auprès des Affaires Maritimes suivant un modèle précis disponible sur demande.
Cette déclaration doit parvenir au moins 15 jours avant la date prévue (deux mois pour une manifestation de grande ampleur). Elle doit préciser le nom de l’organisateur, le dispositif de sécurité mis en place, les moyens de communication et le nombre de navires et de participants.
Manifestations nautiques
Est considéré comme engin de plage R tout engin flottant dont la longueur est
inférieure à 2,50 m et dont la puissance propulsive ne dépasse pas 3 kw (4 cv),
R les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine dont la longueur est inférieure à 4 mètres ou la largeur est
inférieure à 0,45 mètre.Les engins de plage ne peuvent pas s’éloigner à plus de 300 mètres de la côte ou d’un abri (leur navire porteur étant considéré comme un abri) et de jour, aucun matériel de sécurité particulier n’est exigé.
Réglementation des
activités nautiquesD’une manière générale, ces activités nautiques sont interdites de nuit.
Les engins de plage
La pratique du ski nautique
Les véhicules nautiques à moteur (VNM)
P Deux personnes doivent être présentes à bord du navire tracteur, l’une d’elles devant se consacrer exclusivement à la conduite de l’embarcation et l’autre à la surveillance du skieur.
P Les titulaires du brevet d’État de moniteur de ski nautique et du brevet professionnel
correspondant ne sont pas soumis à cette disposition.
P Il est rappelé que la vitesse est limitée à 5 nœuds dans la bande des 300 mètres, et à 20 ou 30 nœuds au-delà (voir carte page 4).
Les “VNM“ sont des engins de type scooter ou moto des mers dont la longueur de coque est inférieure à 4 mètres et équipé d’une turbine. Leur navigation n’est autorisée que de jour uniquement et interdite au-delà de 2 milles d’un abri.
Le pilote doit avoir 16 ans et doit être titulaire du permis de conduire requis (permis plaisance option côtière). Des sorties encadrées avec des moniteurs diplômés par le ministère chargé de la jeunesse et des sports sont organisées pour les non-
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titulaires de permis par des établissements agrées.Si un plan de balisage existe, le VNM a l’obligation d’emprunter les chenaux réservés à cet effet.À défaut de balisage, le transit entre la côte et
le large peut se faire à la vitesse de 5 nœuds en ligne droite et continue. La navigation dans les zones de baignade réglementées est strictement interdite. L’attention des pilotes est appelée sur la règlementation en matière de vitesse.
P La planche à voile est interdite dans les zones de baignade règlementées.
P IDans la bande des 300 mètres, hors zone réglementée, évoluez avec prudence.
P ILa vitesse ne doit pas dépasser 5 nœuds. Il existe des chenaux traversiers réservés au départ et à l’atterrissage des planches à voile (cf. tableau page 26).
P La pratique est interdite au delà de 2 milles d’un abri. La pratique est par ailleurs interdite à l’ouest d’une ligne allant de la Corniche au phare du Cap Ferret (cf. carte page 4).
Au-delà des 300 mètres, un équipement individuel de flottabilité par personne et un moyen de repérage lumineux sont exigés.
La pratique du kayak et avirons de mer
La pratique du kite surf
Se reporter au tableau page 20 synthétisant les zones autorisées et interdites
Se reporter au tableau page 26 synthétisant les zones autorisées et interdites
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ARCACHON
La corniche
Dune du Pyla
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Le FourLes Jacquets
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Le CanonL’Herbe
Villa Algérienne
La Vigne
Les ArbousiersCamp Américain
Le Pharedu
Cap Ferret
Île aux oiseaux
Les Abatilles
Le Moulleau La Hume
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Vitesse limité à 30 nœuds,(du 15 septembre au 15 juin de 18 heuresau lendemain 10 heures du 15 juinau 15 septembre) en dehors de ces crénauxla vitesse est limitée à 20 nœuds
Vitesse limité à 20 nœuds
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P Le kayak de mer doit être une embarcation à structure rigide d’une longueur ≥ à 4mètres et d’une largeur >0,45 mètres.
P Il doit être ponté et pourvu d’un dispositif assurant l’étanchéité des trous d’homme.
P Il doit être insubmersible par des caissons ou des réserves de flottabilité.
P II doit être muni aux deux extrémités d’un dispositif de remorquage.
P II doit y avoir un gilet de sauvetage homologué par personne embarquée.
Son d’immatriculation est obligatoire (sinon il est considéré comme un engin de plage et donc limité à la bande des 300 mètres de la côte ou d’un abri).
La pratique de la planche à voile
Voir aussi consignes de sécurité page 22
La planche nautique tractée (PNT) ou glisse aérotractée nautique (GAN) est assimilée à la
planche à voile avec une navigation autorisée de jour à 2 milles d’un abri. Au-delà des 300 mètres, il faut un équipement individuel de flottabilité par personne et un moyen de repérage lumineux
Extrait de la carte page 4
GUIDE PLAISANCE BASSIN D’ARCACHON
Dans les zones réglementées de baignade, la pratique est interdite dans les 300 m.Le kite-surf est interdit dans le périmètre de
la réserve du Banc d’Arguin (cf.carte page 7). L’utilisateur doit utiliser les chenaux ou zones d’évolution prévues par les communes .
Les engins pneumatiques tractés
La plongée sous marine
L’engin tracté doit être de couleur vive facilement repérable.Les personnes embarquées doivent porter des gilets de sécurité de couleur vive et le remorqueur doit comporter un système de largage rapide de la remorque et il doit arborer une flamme fluorescente orange de 2 mètres montée sur un mat d’une hauteur supérieure à 1 mètre, pour assurer sa visibilité.Deux personnes doivent être présentes à bord,
l’une d’elle devant se consacrer exclusivement à la conduite de l’embarcation et l’autre à la surveillance de l’engin tracté et au largage éventuel de la remorque.La personne assurant la surveillance devra avoir 16 ans minimum. Le navire tracteur doit pouvoir embarquer à son bord la totalité des personnes tractées en plus de son équipage (voir plaque du constructeur).
Les navires supports doivent montrer le pavillon ALFALes plongeurs ou pêcheurs sous marins isolés doivent signaler leur secteur d’évolution au moyen d’une bouée ou planche montrant un pavillon rouge avec une croix blanche ou diagonale blanche, permettant de repérer en permanence leur présence.La circulation est interdite dans un rayon de
Pavillon ALFA 100 mètres autour d’une marque signalant le secteur d’évolution d’un plongeur ou pêcheur sous marin.Toute activité nautique ou sous marine est interdite dans les 300 mètres à partir du rivage entre la place de la liberté et l’extrémité sud de la pointe du Cap Ferret.
GUIDE PLAISANCEBASSIN D’ARCACHON
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Le balisage permet d’assurer la sécurité de la baignade et de délimiter des espaces
particuliers liés à certaines activités (planche à voile, chenaux VNM, etc.) Le maire
exerce la police des baignades et des engins nautiques non immatriculés. La limite de
sa compétence administrative est fixée à 300 mètres des eaux à l’instant considéré. Le
maire peut donc créer des zones et chenaux réservés en concertation avec la préfecture
maritime (arrêté conjoint affiché au poste de secours). Les zones de baignade sont
matérialisées par des bouées jaunes sphériques.
Balisage des plageset Mises à l’eau
ZO N E S R É G L E M E N T É E S
Commune Baignaderéglementée kite - Surf Planche à voile Jet ski
LA TESTEDE BUCH
La CornicheLe Petit niceLa LaguneLa Salie nord
Salie nord(interdiction sur la réserve du Banc d’Arguin)
Chenal traversier épi Meller • Club de voile d’Arcachon(interdictionà l’ouest de la corniche)
Pas de chenal : départ port d’Arcachon et port de la Teste de Buch
ARCACHON(zone interdite au transit bali-sée bande des 300 mètres)
Plage ThiersPlage du MoulleauPlage de Peirrere
Interdit sauf chenal des Arbousiers après 19h30 du 15/06 au 06/09
Interdit sauf chenal des arbousiers
Pas de chenal :départ port d’Arcachon
GUJAN-MESTRAS Plage port de la HumeChenal de mise à l’eau port de La Hume
Chenal port de La Hume Chenal port de La Hume
LE TEICH Zone de baignade du port
BIGANOS
AUDENGE Bassin de baignade port Pas de réglementation
CASSY-LANTON*plage de robinville*bassin de baignade
INTERDITS zone réglementée de baignade
ANDERNOS Zones balisées Chenal balisé
ARÈS
LÉGE CAP FERRET
Grand-Crohot (2)
Truc Vert(2)
Cap ferret
Zone réglementée du cap Ferret • océan
chenal du club de voile de Claouey - chenal d’accès au club de voile du Boque
chenal d’accès au port de la Vigne
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C A L E S D E M I S E À L’ E AU
Codes : 1 pas de limitation • 2 accès suivant marée • 3 accès routier délicat • 4 accès réservé
COMMUNES Jet ski Navires de plaisance Professionnels
LA TESTEDE BUCH
• port de la Teste (2)• port d’Arcachon croix des
marins (1)
• port de la Teste (2)• port d’Arcachon croix des
marins (1)• cale du club de voile du Pyla (3)• cale hôtel Haïtza (1)
• cale « la Garolle » (4) secours• cale du port d’Arcachon
« Bonin » (4)
ARCACHON • port d’Arcachon croix des marins (1)
• port d’Arcachon croix des marins (1)
• cale du port d’Arcachon « Bonin » (4)
GUJAN-MESTRAS• cale du port de la hume (2) • cale port de Gujan « la passerelle » (2)• cale du port de Larros (2) • cale du port de la Barbotière (2)
LE TEICH • cale de mise à l’eau du port du Teich (2) interdit aux professionnels
BIGANOS • cale du port des Tuiles (2) • cale du port de Biganos (2)
AUDENGE • cale du port d' Audenge (2)
CASSY-LANTON• cale du port de Cassy (2) • cale du port de Taussat ATTENTION PENTE IMPORTANTE (2/3)
• cale du port de Fontainevieille (2)
ANDERNOS • cale du port du Betey (2) • cale du port ostréicole (2)
ARÈS• cale d’Ares (2) • cale du port ostréicole (2)• cale du centre nautique du « trous du tracas » (2)
LÉGE • CAP FERRET
• cale du port de la Vigne (1) • cale du Piquey (2)• cale de l’Herbe (2) • cale du Piraillan (2)• cale du Four (2) • cale des Jacquets (2)• cale de Claouey (2) • cale du phare du Ferret (2)
GUIDE PLAISANCEBASSIN D’ARCACHON
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Pêche maritime de loisir
Seuls les engins suivants sont autorisés :P des lignes gréées avec 12 hameçons (un
leurre étant équivalent à un hameçon);P 2 palangres munies chacunes de
30 hameçons ;P 2 casiers ;P 1 foëne ;
P 1 épuisette ;P 1 filet trémail ou maillant (longueur 50 mètres
et 2 mètres de chute), qui doit être identifié par des bouées avec immatriculation.La pose de filet fixe sur l’estran est soumis à une autorisation annuelle.
P L’usage d’engins tractés est interdit.
Les plaisanciers peuvent pratiquer la pêche en mer à titre d’agrément. Ils ne peuvent
commercialiser le poisson pêché. La pêche se pratique à plus de 25 mètres des concessions
ostréicoles.
La pêche à bord d’une embarcation
La pêche sous marine
La pêche à pied
Le plongeur doit avoir plus de 16 ans et être couvert par son assurance en responsabilité civile.P Capture des araignées limitée à 6 par
personne et par jour
LA PÊCHE EST INTERDITE …P dans les zones de baignades ;
P entre le coucher et le lever du soleil ;P à moins de 100 mètres des parcs à huîtres ;P à moins de 150 mètres des navires de pêche
ou de filets ;P dans les ports ;P Il est interdit de faire usage d’un foyer
lumineux et d’avoir un appareil de respiration sous-marin.
La pêche à pied n’est soumise à aucune formalité administrative préalable. Elle s’exerce cependant dans le strict respect des tailles règlementaires (cf. tableau pages 30 & 31) .La pêche à pied est interdite à moins de 15 mètres des parcs conchylicoles.La pêche aux coques et aux palourdes ne peut être pratiquée que de jour et uniquement à la main dans la limite de 3 litres par personne
et 10 litres par navire (dans le cas de l’accès aux sites de pêche par la mer). La pêche à la palourde est interdite le dimanche. Elle peut faire l’objet de fermeture temporaire pour insalubrité du gisement.Depuis le 01/04/2009 et pour trois ans, des zones de réserve, interdites à la pêche et au stationnement existent pour les palourdes (voir carte jointe)
Le ramassage des huîtres est interdit dans tout le bassin.
ZONE 1
ZONE 2
8
G2
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ARCACHON
CAP FERRET
LA TESTE DE BUCHGUJAN-MESTRAS
LE TEICH
AUDENGE
LANTON
ANDERNOS
ARÉS
LÉGE
La Hume
Cassy
Tossat
Le Mouret
Le Bétey
Claouey
Le Four
Les Jacquets
Petit Piquey
Piquey
Piraillan
Le Canon
L’Herbe
Villa Algérienne
La Vigne
Les Arbousiers
Le Camp Américain
zones d'interdiction de pêche
OCÉ
AN
ATL
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Chenal du COURBEY
C h e n a l d u T E Y C H A N
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C h e n a l d ' A R È S
JeanneBlanc
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de Marens
quartier duport de l'île
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Chenal du COURAN
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Chenal de MOUCHTALETTE
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Chenal du TEYCH
Chenal de CO
MPRIANChenal du PASSANT
Chenal de GUJAN
Chenal de LASABLEYREChenal d’AUDENGE
Che
nal d
e LANTON
Plan annexé à l'arrêté du 12/03/2009relatif à la fermeture de certains
gisements de palourdes du bassin d'Arcachon
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0
300
310
320 3
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ZONE DE RÉSERVE POUR LES GISEMENTS DE PALOURDES ces zones sont interdites à la pêche
et au stationnement
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Le prélèvements de la pêche maritime de loisir sont limités à la consommation personnelleLA VENTE EST RIGOUREUSEMENT INTERDITE
Taille minimale ou poids minimal de capture pour les poissons, echinodermes et cephalopodes
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Règlement communautaire n°850/98 - modifié du Conseil du 30 mars 1990 • Décret n° 90-618 du 11 juillet 1990 modifié - Arrêté du 29 février 2008 et arrêté du 15 juillet 2010
POISSONSLa taille des poissons se mesure du bout du museau à l’extrémité de la nageoire caudale
Taillesminimales
ANCHOIS (Engraulidae) 12 cmBAR (Dicentrarchus labrax) Loup 36 cmBARBUE (scophtalmus morbus)** 30 cm**CABILLAUD (Gadus morhua) 35 cmCARDINE (Lepidorhombus spp) 20 cmCHINCHARD (Trachurus trachurus) 15 cmEGLEFIN (Melanogrammus aeglef inus) 30 cmESPADON (xiphias gladius) (ou 25 kg) 125 cmFLET ( platichtys f lesus)** 20 cm**HARENG (Clupea harengus) 20 cmLIEU jaune (Pollachius pollachius) 30 cmLIEU noir (Pollachius virens) 35 cmLINGUE (Molva molva) 63 cmLINGUE bleue (Molva dipter ygia) 70 cmMAQUEREAU commun (Scomber sc 20 cmMAQUEREAU espagnom (scomber japonicus) 20 cmMERLAN (Merlangius merlangus) 27 cmMERLU (Merluccius merluccius) 27 cmMULET (mugil spp)** 30 cm** ORPHIE (belone belone) ** 30 cm**PLIE (Pleuronec tes platessa) 27 cmSARDINE (Sardina pilchardus) 11 cmSOLE (Solea spp) 24 cmSAR (diplodus sargus)** 25 cm**THON obèse (thunus obesus) 3,2 kgTURBOT (Psetta maxima) ** 30 cm**
* 3 modifications de tailles depuis l’arrêté du 15 juillet 2010** 12 nouvelles tailles depuis l’arrêté du 15 juillet 2010 ATTENTION
PALOURDES • la pêche à la main de jour est limitée à 3 litres par personne et 10 litres par navire.Elle est INTERDITE le dimanche et constamment prohibée dans certaines zones de repeuplement (voir carte au verso).
Tableau réalisé avec l’aimable autorisation de l’Ifremer/affaires maritimes Brest/Quimper.informations valables au 1er avril 2011
1 AR AIGNÉE DE MER • Longueur totale mesurée entre les rostres jusqu’à la bordure postérieure de la carapace. ATTENTION ! Prélèvement limité à 6 araignées par personne et par jour en pêche sous-marine ; Pêche fermée annuellement sur certains secteurs. Se renseigner auprès des A.M. locales
12 cm
2 CREVETTE bouquet • Longueur totale de l’animal (LT) (Divisions CIEM VIII, a,b,d,e.)
Longueur totale
5 LANGOUSTINE entière • Longueur totale de l’animal (LT) (Divisions CIEM VIII, a,b,d,e.)
Longueur totale
3 HOMARD • Longueur de la carapace mesurée de l’arrière des orbites jusqu’à la bordure distale du céphalothorax.
4 LANGOUSTE ROUGE ou ROSE • Longueur de la carapace mesurée de la pointe du rostre à la bordure distale du céphalothorax
8 PALOURDES J COQUE
L PRAIRE M VENUS
O OURSIN
GUIDE PLAISANCE BASSIN D’ARCACHON
ATTENTIONPêche du thon rouge UNIQUEMENT
sur autorisation et déclaration de capture
6 TOURTEAU • Longueur totale de la carapace dans sa plus GRANDE dimension
• Pêche maritime de loisir • Pêche maritime de loisir • Pêche maritime de loisir • Pêche maritime de loisir •z o n e a t l a n t i q u e r é g i o n n ° 3
Le prélèvements de la pêche maritime de loisir sont limités à la consommation personnelleLA VENTE EST RIGOUREUSEMENT INTERDITE
Taille minimale ou poids minimal de capture pour les poissons, echinodermes et cephalopodesRèglement communautaire n°850/98 - modifié du Conseil du 30 mars 1990 • Décret n° 90-618 du 11 juillet 1990 modifié - Arrêté du 29 février 2008 et arrêté du 15 juillet 2010
ATTENTIONPALOURDES • la pêche à la main de jour est limitée à 3 litres par personne et 10 litres par navire.
Elle est INTERDITE le dimanche et constamment prohibée dans certaines zones de repeuplement (voir carte au verso).
J COQUE
M VENUS
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*sur zone CIEM VII uniquement)
CRUSTACÉS Taille minimale (cm)
*longueur minimale de la carapace Au NORD du 4 8 e parallèle Au SUD du 4 8 e parallèle
ARAIGNÉE DE MER (Maja squinado) 1 12CREVETTE bouquet (Palæmon serratus) 2 5CREVETTE ROSE du LARGE (Parapenaeus longirostris) 22HOMARD (Homarus gammarus) 3 8,7LANGOUSTE ROUGE ou ROSE (Palinurus spp) 4 9,5*LANGOUSTINE entière (Nephrops nor vegicus) 5 8,5 (2,5*) 9 (2,6*)TOURTEAU (Cancer pagurus) 6 14 13
ATTENTIONPêche du thon rouge UNIQUEMENT
sur autorisation et déclaration de capture
6 TOURTEAU • Longueur totale de la carapace dans sa plus GRANDE dimension 7 BULOT ou BUCCIN
K PÉTONCLE
N VERNIS
P POULPE
GUIDE PLAISANCEBASSIN D’ARCACHON
COQUILLAGES Taille minimale (cm)Au NORD du 4 8 e parallèle Au SUD du 4 8 e parallèle
BULOT ou BUCCIN (Buccinum undatum) 7 4,5CLOVISSE (Veneruptis pullastra) 3,8COQUE ou HENON (Cerastoderma edule)* J 2,7*COQUILLE SAINT JACQUES (Pecten maximus) 10,2* 10COUTEAU (Ensis spp) 10COUTEAU-CERITASSOLE GOUSSE (pharus lugumen) 6,5HUITRE CREUSE (crassostrea gigas)HUITRE PLATE (ostrea edulis)MACTRE SOLIDE (Spisula solida) 2,5MOULE (Mytillus edulis)** 4**ORMEAU (Haliotis tuberculata) 9OURSIN (paracentrotus lividus)** O 4**PALOURDE commune ou grise (Ruditapes decussatus) 8 4PALOURDE JAPONAISE (Ruditapes philipinarum) 3,5PALOURDE ROUGE (Calista chione) 6PALOURDE ROSE (Venérupis rhomboides) 3,8PETONCLE (Chlamys spp) K 4PRAIRE (Venus verrucosa) *L 4,3*TELLINE (Donax spp) 2,5VENUS (Spisula spp) M 2,8VERNIS (Callista spp) N 6
CEPHALOPODE Poids minimal (gr)
POULPE (Oc topus vulgaris) P 750
Pêche est interdite sur toute la zone du Bassin d’ArcachonPêche est interdite sur toute la zone du Bassin d’Arcachon
• Pêche maritime de loisir • Pêche maritime de loisir • Pêche maritime de loisir • Pêche maritime de loisir •z o n e a t l a n t i q u e r é g i o n n ° 3
• ATTENTION • Cette carte est une
information sur le balisage au 31 décembre 2010.
Elle n’est PAS UTILISABLE à des fins de navigation.
Elle ne saurait en aucun cas engager la responsabilité
du SIBA
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Numéros d’urgenceCROSS ETEL (centre régional opérationnel de Surveillance et de Sauvetage en mer)
1616 depuis un portable
ou VHF canal 16
Sémaphore du Cap Ferret VHF canal 16Pompiers 112 ou 18Météo marine(seulement en réception) 79 (prochainement 63)
1. la météo marine (canal 79/63)
2. le matériel de sécurité
3. le bon état du navire (plein en carburant)
X La VHF portable est recommandée pour la sécurité en mer.
X Pendant la sortie en mer : respecter les
règles de navigation, les autres usagers et l’environnement
X Surveiller la durée de vie des feux rouges à main et fusées parachutes (trois ans)
Au-delà, il faut les ramener obligatoirement dans les centres d’achat, et surtout ne pas les utiliser ou les jeter.
conseils de prudenceAvant une sortie en mer vérifier…
Direction départementale des territoires et de la mer • Girondedélégation à la mer et au littoral 5 Quai du Capitaine Allègre • BP 141 • 33311 ARCACHON CEDEXtél. 05 57 52 57 00 • fax 05 57 52 57 19Courriel : [email protected]© DDTM Gironde /délégation à la mer et au littoral • mai 2010 • Tous droits de reproduction réservésImprimé par BLF Impression • Le Haillan
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PRÉFETDE LA GIRONDE
Ce guide est disponible ainsi que l’ensembledes formulaireset fiches sur la plaisance sur le site de la préfecture de l’Aquitaine.
http://www.aquitaine.pref.gouv.fr(rubrique formulaires à télécharger/les formulaires/les formulaires relatifs à la plaisance)
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