Concept et aperçu général - Homepage - ECHAecha.europa.eu/documents/10162/13566/chesar_overview_andreas... · Chesar - concept et aperçu général • Objet et champ d'application

ChesarConcept etaperçu général

26 mars 2010

Chesar - concept et aperçu général

• Objet et champ d'application de Chesar

• Organisation de l'outil - six groupes de fonctionnalités

• Plan de travail général dans Chesar

http://echa.europa.eu/

Objet et champ d'application (1)

• Chesar est un outil informatique pour aider les industriels à:

– conduire une évaluation de la sécurité chimique (CSA)

– rédiger le rapport sur la sécurité chimique (CSR)

– préparer les scénarios d'exposition pour l'annexe de la fiche de données de sécurité étendue (FDSe)

• Il sera distribué sous forme de module d'extension (plug-in) de IUCLID 5.2

• Il sera gratuit


Objet et champ d'application (2)

• Outil très flexible afin de s'adapter aux différentes pratiques dans le cadre REACH.

• Cependant, il vise à faciliter autant que possible la standardisation, par exemple concernant:

– l’expression des mesures de gestion des risques et des conditions opératoires

– le format du CSR et le format des scénarios d’exposition (ES) à communiquer à l’utilisateur en aval

• Support d'un plan de travail pour le CSA

• Facilite le partage d'une évaluation ou de parties de celle-ci dans et entre les entreprises, afin d'améliorer l'efficacité globale


n

Cadre des CSA et Chesar

Évaluation des dangers (HA)

Caractérisation des risques (CR)

Risque contrôlé?

Communication de l'ES Avec FDS étendue

Document dans le dossier d'enregistrement, incluant

le CSR

Itération de l'évaluation des

dangers et/ou de l'exposition

o

EBW ?Dangereux ?

PBT ?stop

on

Évaluation de l'exposition (EA)


Information: disponibles requises/nécessaires

Chesar – Objet et champ d'application (3)

• Utilise un ensemble de données/dossier de substance IUCLID 5.2 en tant que source pour la propriété intrinsèque de la substance

• Contient des fonctionnalités d'aide à la décision concernant les types d'évaluations nécessaires, sur la base des propriétés de danger de la substance (cadrage de l'évaluation)

• Contient des fonctionnalités pour définir les «déterminants»d’exposition

– type spécifié de condition opératoire ou de mesure de gestion des risques entraînant l'exposition (p. ex. LEV)

– spécification de la voie d'exposition affectée

– moyens possibles de mise en œuvre technique (p. ex. types de LEV et leur efficacité) = «valeurs»


• Permet de présenter des résultats d'évaluation d'exposition provenant de différentes sources:

– outils d'estimation d'exposition intégrés

– outils d'estimation d'exposition externes et

– ensembles de données mesurées caractérisant certaines conditions d'utilisation

• Génère des scénarios d'exposition et des ratios de caractérisation des risques (RCR)

• Compile le rapport sur la sécurité chimique

Chesar – Objet et champ d'application (4)


Concept de Chesar

Chesar

IUCLID

Bibliothèques d'ES externes

CSRES pour

FDSe

Outils d'estimation d'exposition externe

Évaluation PBT

Cartes d'utilisations

Informations de propriétés des substances

Informations d'utilisation

Informations d'exposition

Bibliothèque interne

ECETOC TRAEUSES


Organisation de Chesar (1)

1. Gestion des substances

2. Déclaration des utilisations

3. Gestion des évaluations

4. Élaboration des ES et génération des CSR

5. Génération des ES pour les FDSe

6. Outils d'administrationhttp://echa.europa.eu/

1. Gestion des substances2. Déclaration des utilisations 3. Gestion des évaluations

1. Travailleurs (consommateurs)2. Environnement

4. Élaboration des ES et génération des CSR 5. Génération des ES pour les FDSe6. Outils d'administration



Gestion des substances (1)

1. Importation de données depuis IUCLID

2. Cadrage de l'évaluation d'exposition et détermination de la caractérisation du type de risque


Gestion des substances (2)

• Importation d'informations depuis IUCLID comprenant:

– Propriétés physico-chimiques

– Données d'évaluation du danger

• DNEL, PNEC

• (Classification)

– Justifications de l'absence de définition de valeurs seuils

• Le statut PBT/vPvB sera enregistré directement dans Chesar

• Afin d'assurer la cohérence des données entrées, toutes les données importées depuis IUCLID ne sont pas modifiablesdans Chesar

• Le champ d'application et le type d'évaluation peuvent être définis sur la base des propriétés de danger de la substance.


Propr. phys.-chim./Devenir

Danger phys.-chim.

Dangers pour l’env.

Dangers pour la santéhumaine

PBT/vPvB


Résultats attendus de l'évaluation des dangers pour les travailleurs/consommateurs

• Exposition par inhalation– aiguë

• locale• systémique

– à long terme• locale• systémique

• Exposition cutanée– …

• Exposition orale(consommateur uniquement)– …

Aucun danger (sélectionné dans CHESAR)

Aucune évaluation d'exposition/des risques nécessaire

DNEL disponible (dans IUCLID)

RCR (évaluation quantitative)

Aucun descripteur de dose disponible (dans IUCLID)

Évaluation qualitative

Résultats attendus de l'évaluation des dangers pour les travailleurs/consommateurs

• Exposition par inhalation

– aiguë• locale

• systémique

– à long terme• locale

• systémique

• Exposition cutanée

– …

• Exposition orale(consommateur uniquement)

– …

Aucun danger (sélectionné dans CHESAR)

Aucune évaluation d'exposition/des risques nécessaire

DNEL disponible (dans IUCLID)

RCR (évaluation quantitative)

Aucun descripteur de dose disponible (dans IUCLID)

Évaluation qualitative

Classification

La substance est-elleclassée pour irritation,

corrosion, sensibilisation par voie d'inhalation?

Aucune évaluation d'exposition pour deseffets locaux n'est

nécessaire

La substance est-elleclassée pour

toxicité aiguë?

Non

Aucune évaluation d'exposition particulièren'est nécessaire pour

les effets aigus

Non

Oui OuiLa substance est-elleclassée pour irritation,

corrosion, sensibilisation par voie cutanée?

Aucune évaluation d'exposition pour deseffets locaux n'est

nécessaire

Non



Résultats attendus de l'évaluation des dangers pour l'environnement

• Aucun danger lié à l'environnement

Ø aucune évaluation nécessaire pour un empoisonnement secondaire ou

Ø aucune évaluation nécessaire pour l'environnement

Ø Remarque: l'évaluation pour l'homme via l'environnement est encore nécessaire

• Non PBT

– PNEC

Ø Évaluation quantitative (ratio de caractérisation des risques)

– Absence de descripteur de dose

Ø évaluation qualitative

• PBT Ø Évaluation qualitative (réduction

au minimum des émissions)

• Évaluation PBT

• Eau– eau douce

• Pélagique

• Sédiments

– eau de mer• Pélagique

• Sédiments

– eaux usées

– chaîne alimentaire

• Air

• Sol– Sol agricole

– Chaîne alimentaire

Résultat

• Champ d'application et type d'évaluation déclenchée par les propriétés de substance, par exemple:

– Aucune évaluation d'exposition nécessaire pour les effets aigus systémiques et/ou locaux (corrosion, irritation, sensibilisation)

– Évaluation de l'empoisonnement secondaire non requise

– Évaluation environnementale non requise

– Évaluation qualitative requise (pas de seuil), RMM appropriées (pour réduire au minimum l'exposition) à décrire dans l'ES

– Évaluation qualitative requise (pas de descripteur de dose disponible), RMM appropriées à décrire dans l'ES

– Évaluation PBT requise (pas de seuil), RMM appropriées (pour réduire au minimum l'exposition) à décrire dans l'ES









Déclaration des utilisations (1)

• Création d'une arborescence de cycle de vie

• Application du système de descripteurs des utilisations

• Flexibilité pour prendre en compte les différentes structures de marché et conditions de secteur industriel


Arborescence de cycle de vie

• Les informations de cartographie des utilisations sont présentées dans une structure d'arborescence de cycle de vie constituée de 4 éléments– Bilan F/I en volume déterminant le volume à évaluer dans la CSA

– Étapes: fabrication, formulation, utilisation finale (3 groupes d'utilisateurs principaux), vie utile d'article (3 groupes d'utilisateurs principaux)

– Utilisations : par les travailleurs ou les consommateurs

– Secteurs de marché: formulation des secteurs par types de produits chimiques

• Il sera possible de renseigner automatiquement la section 3.5 dans IUCLID avec les informations sur les utilisations identifiées définies dans Chesar


Description des utilisations


Description des utilisations


Résultat: exemple d'arborescence de cycle de vie









Gestion des évaluations (1)

1. Exposition des travailleurs ou des consommateurs

2. Exposition de l'environnement


De la présentation des utilisations àl'évaluation



• Évaluations à conduire pour «tous les dangers identifiés» pour:

– l'environnement

– l'homme via l'environnement

– les travailleurs et/ou les consommateurs suivant le cycle de vie de la substance

• Évaluation de l'exposition:

– conditions d'utilisation

– estimation de l'exposition, le cas échéant

• Caractérisation des risques

– quantitative

– qualitative



• basée sur des outils d'estimation de niveau 1 internes:

– évaluation ciblée des risques ECETOC (TRA) pour les travailleurs (et les consommateurs)

– EUSES avec nouveau module de rejets (Environnement)

• basée sur des sources externes et l’enregistrement manuel dans Chesar

– outil d'estimation d'exposition externe pour lequel des ensembles de déterminants peuvent être disponibles dans la bibliothèque interne de Chesar (pour les travailleurs/consommateurs uniquement)

– ensembles de données de rejets ou d'exposition mesurées pour lesquels les déterminants correspondants peuvent être créés dans Chesar



basée sur le concept de déterminant dans Chesar

– les «déterminants» sont des conditions spécifiées et systématiquement décrites d'utilisation, entraînant l'exposition

– ils permettent l'harmonisation et la structuration de la description des conditions d'utilisation

– ils sont stockés dans la bibliothèque Chesar interne et peuvent être réutilisés

– ils peuvent être importés/exportés (échangés avec d'autres utilisateurs de Chesar)

– ils peuvent également être créés par l'utilisateur de l'outil (flexibilité)


Section de description des utilisations

Sectionde résultats d'évaluation

Sectionde données d'évaluation

Résultat

• Ensembles de CO/RMM par voie d'exposition et type d'effet pour

– les humains

– l'environnement

• et estimations des rejets/exposition et caractérisation des risques pour ces ensembles

• correspondant à l'étape/utilisation évaluée


34

Organisation de Chesar







Élaboration de scénario d'exposition (1)

• Les scénarios d'exposition sont utilisés pour décrire les conditions d'utilisation d'une substance

– dans le rapport sur la sécurité chimique (CSR), la transparence doit être assurée entre les conditions d'utilisation et l'évaluation d'exposition permettant la caractérisation des risques

– annexés à la FDSe, ils permettent la communication des conditions d'utilisation aux utilisateurs en aval dans la chaîne d'approvisionnement

• Chesar facilite l'élaboration de scénarios d'exposition de façon structurée à partir des résultats d'évaluation


Élaboration de scénario d'exposition (2)

Structure des scénarios d'exposition (ES)

• Quatre formats d'ES intégrés dans l'outil

– utilisations de substances ou de mélanges par les travailleurs

– utilisations de substances ou de mélanges par les consommateurs

– étape suivante du cycle de vie d'articles pour les travailleurs

– étape suivante du cycle de vie d'articles pour les consommateurs

• Structure des ES:

– standardisée pour le CSR

– flexibilité pour les FDSe (à définir)


9.x Titre du scénario d'exposition numéro x

• Titre court libre

• Liste des descripteurs d'utilisation adaptés pour cet ES

• Titre de l'ES contribuant pour l'environnement plus ERC associé

• Titre des ES contribuant pour les travailleurs plus PROC associés

9.x.1 Scénario d'exposition

9.x.1.1 Conditions déterminant l'exposition environnementale (scénario d'exposition contribuant 1)

9.x.1.2 Conditions déterminant l'exposition des travailleurs (scénario d'exposition contribuant 2)


9.x.1.n Conditions déterminant l'exposition des travailleurs (scénario d'exposition contribuant n)

Structure générique de CSR-ES

Scénario d'exposition contribuant (CES): ensemble de conditions correspondant à une activité de travailleur ou de consommateur (qui peuvent être associées à des estimations d'exposition)


9.x Titre du scénario d'exposition numéro x





9.x.1 Scénario d'exposition

9.x.1.1 Conditions déterminant l'exposition pour l’environnement (scénario d'exposition contribuant 1)



9.x.1.n Conditions déterminant l'exposition des travailleurs (scénario d'exposition contribuant n)

Structure générique de CSR-ES


Description des utilisations: 1 «étape» (1 site correspondant àun ensemble de conditions environnementales) 3 «utilisations» (activités des travailleurs)

Scénario d'exposition pour cette étape + 3

utilisations (utilisation identifiée)

Élaboration de scénario d'exposition : ÉTAPE 1

Scénario contribuant pour l'environnement









Structure générique de FDSe-ES1. Titre du scénario d'exposition





2. Conditions d'utilisation

Conditions déterminant l'exposition environnementale (scénario d'exposition contribuant)

Conditions déterminant l'exposition des travailleurs (scénario d'exposition contribuant 2)

Conditions déterminant l'exposition des travailleurs (scénario d'exposition contribuant 3)

Conditions déterminant l'exposition des travailleurs (scénario d'exposition contribuant n)

3. Estimations d'exposition et référence à leur source

4. Instructions pour évaluer les conditions d'utilisation réelles en fonction des recommandations dans l'ES








6. Outils d'administration


Outils d'administration: bibliothèques dans Chesar• Ces bibliothèques permettront le stockage des objets

suivants:

– déterminants (= conditions décrites systématiquement entraînant l'exposition)

– liste des conditions opératoires et des mesures de gestion des risques (CO/RMM), par exemple associées à une méthode d'évaluation particulière

– «scénario d'exposition générique (ESG)»: conditions d'utilisation déjà évaluées pour un élément du cycle de vie (mais pas encore contrôlées pour une substance spécifique)

– phrases standard

– ensembles de données pour les catégories de rejets environnementaux spécifiques (SPERC)


Plan de travail général

Importation des données sur la substance depuis IUCLID

cadrage de l'évaluation d'exposition détermination du type d'évaluation

Génération de CSR

Sélection d'une méthode d'évaluation et conduite de l'évaluation par voie et type d'effet

Importation depuis, création dans, exportation vers la bibliothèque

Élaboration de scénarios d'exposition

Évaluation du statut PBT d'une substance

Description des utilisations dans l'arborescence de cycle de vie

Extraction d'ES pour FDSe

Documents

Concept et aperçu général - Homepage - ECHAecha.europa.eu/documents/10162/13566/chesar_overview_andreas... · Chesar - concept et aperçu général • Objet et champ d'application