Compte rendu de visite d’inspection commune - … COMMUNS/COMPTE RENDU SECU… · Le stationnement s’effectuera proche de la base vie. Les grilles de chantier devront être refermées

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Compte rendu de visite d’inspection commune en date du : 14/02/2014 annexe au registre-journal de la coordination SPS

réalisé suivant les articles R. 4532-13 1°, R. 4532-14 1° et R. 4532-38 1° du code du travail

Renseignements propres à l’opération Chantier : BATIMENT D'USINE - SHEM - - 64800 ARTHEZ D'ASSON

Maître d’ouvrage : HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI (SOCIET - SHEM – 31130 – BALMA

Maître d’oeuvre : SHEM GDF SUEZ(H07) – 31130 - BALMA

Coordonnateur SPS : DEKRA Industrial SAS – NOEL LALLEMAND

Récapitulatif des entreprises Lots concernés Entreprise CASADEBAIG LOT 03 : Gros-œuvre / Démolitions

ARLA LOT 05 : Façades

ENT. LABASTERE LOT 06 : Menuiseries aluminium

S.B.T.M LOT 07 : Menuiseries intérieures bois / cloisons

Cédric COURTADE LOT 08 : Plomberie

SARL TOST LOT 09 : Peinture

SARL LASSERRE LOT 10 : Serrurerie

LACAVE LOT 11 : Clôture

Renseignements propres à l’entreprise Entreprise CASADEBAIG

Entreprise : Entreprise CASADEBAIG Quartier PON 64440 LARUNS

Documents en possession de l’entreprise : PGC ou PGC simplifié PPSPS lot principal

Lot : LOT 03 : Gros-oeuvres / Démolitions

Titulaire du lot :

Intervenant partiellement dans le cadre du lot :

Nature et caractéristiques des travaux réalisés par l’entreprise : Réfection du bâtiment (démolitions Gros œuvre

Effectif prévisible des travailleurs affectés au chantier : 8

Date approximative d’intervention : 17 février 2014

Durée prévue des travaux : 4 (mois) (semaines) (jours)

Visite d’inspection commune réalisée avant intervention : oui non

Travaux sous traités : oui non

Nature des travaux sous-traités : Peinture, serrurerie, couverture bardage, menuiseries aluminium, menuiseries, pose échafaudage

Entreprise sous-traitante : ARLA, LABASTERE, SARL TOST, LASSERRE, LACAVE, SBTM, COURTADE, ULMA,

Agréé par le maître d’ouvrage : oui non

Dans le cas de sous-traitance non prévue à ce jour, le sous-traitant devra être agréé par le maître d’ouvrage.

Intervention de « locatier(s) » : oui non

Opération : BATIMENT D'USINE - SHEM – ARTHEZ D'ASSON

Maître d’ouvrage : HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI (SOCIET - SHEM

__________________ DEKRA Industrial - Affaire n°51276902 – VIC en date du 14/02/2014 _____________________ Page 2 / 14

Renseignements propres à l’entreprise ARLA

Entreprise : ARLA 64130 IDAUX MENDY


Lot : LOT 05 : Façades

Titulaire du lot :


Nature et caractéristiques des travaux réalisés par l’entreprise : Dépose amiante, couverture bardage,


Date approximative d’intervention : Février 2014




Nature des travaux sous-traités :

Entreprise sous-traitante :




Renseignements propres à l’entreprise ENT. LABASTERE

Entreprise : ENT. LABASTERE ZI ST Etienne 64100 BAYONNE


Lot : LOT 06 : Menuiseries aluminium

Titulaire du lot :


Nature et caractéristiques des travaux réalisés par l’entreprise : Pose de menuiserie aluminium


Date approximative d’intervention :









Renseignements propres à l’entreprise SARL TOST

Entreprise : SARL TOST Quartier Boala 64440 LARUNS


Lot : LOT 09 : Peinture

Titulaire du lot :


Nature et caractéristiques des travaux réalisés par l’entreprise : Peinture


Date approximative d’intervention : Février 2014












Renseignements propres à l’entreprise SARL LASSERRE

Entreprise : SARL LASSERRE ZI de Légugnon 64400 OLORON STE MARIE


Lot : LOT 10 : Serrurerie

Titulaire du lot :


Nature et caractéristiques des travaux réalisés par l’entreprise : Serrurerie


Date approximative d’intervention : Courant mars 2014









Renseignements propres à l’entreprise LACAVE

Entreprise : LACAVE 1 rue Bernard Palisey 64230 LESCAR


Lot : LOT 11 : Clôture

Titulaire du lot :


Nature et caractéristiques des travaux réalisés par l’entreprise : Pose de clôture











Renseignements propres à l’entreprise S.B.T.M

Entreprise : S.B.T.M Zonz artisanale de Soupon 64440 LARUNS


Lot : LOT 07 : Menuiseries intérieures bois / cloisons

Titulaire du lot :


Nature et caractéristiques des travaux réalisés par l’entreprise : Menuiserie














Renseignements propres à l’entreprise Cédric COURTADE

Entreprise : Cédric COURTADE 39, avenue Gabrièle d'Annunzio 33600 PESSAC


Lot : LOT 08 : Plomberie

Titulaire du lot :


Nature et caractéristiques des travaux réalisés par l’entreprise : Plomberie



Durée prévue des travaux : (mois) (semaines) (jours)








Rappel avant son intervention sur le site, chaque entreprise concernée contactera (au moins une

semaine minimum à l’avance) le CSPS afin de faire un rappel sur site des points vus à l’inspection

commune.




SOUS-TRAITANCE

Travaux sous-traités

En cas de sous-traitance, l’agrément du MOA est obligatoire

Chaque sous-traitant devra réaliser une visite d’inspection commune et fournir

un PPSPS avant de commencer les travaux (voir PGC)

ACCES CHANTIER Par la voierie existante. Attention accès difficile : chemin empierré assez étroit.

Les entreprises devront adapter le gabarit de leurs engins.

Le stationnement s’effectuera proche de la base vie.

Les grilles de chantier devront être refermées au départ des entreprises afin de ne générer aucun risque pour l’extérieur.

MOYENS : MATERIELS UTILISES

Moyens de levage mis en œuvre

- Grue mobile

- Camion grue pour

approvisionnement

La liste des moyens de levage

(palans, engins,…) devra

figurer dans le PPSPS des

entreprises avec les analyses de

risques adéquats.

Engin à jour des vérifications, et conduit par des chauffeurs habilités et formés

(autorisation de conduite de l’employeur)

Balisage de la zone d’intervention.

Présence d’un chef de manœuvre lors des levages.(formé)

Une copie des attestations sera disponible sur le site.

Apparaux de levage conformes et en bon état (élingues, crochets, manilles,…)

Guidage des charges à la corde

Moyen de communication entre le conducteur et le chef de manœuvre.

Si les entreprises font appel à un levageur : Visite d’Inspection Commune à

effectuer + PPSPS à fournir

Moyens d’accès, de travaux

Utilisation échafaudage

L’échafaudage sera monté conformément à la règlementation et par des salariés

qualifiés.

Mise en place de poulies anti retour (contrôlés) pour approvisionner le matériel sur

l’échafaudage, si nécessaire.

Les entreprises utilisatrices devront signer le PV de réception de l’échafaudage

chaque jour.(signature par une personne habilitée)

Balisage de la zone de travail (impératif)

Pas de superposition de tâches

Rappel : l’échelle est interdite en tant que poste de travail

Si utilisation de l’échelle comme moyen d’accès : celle-ci devra être attachée, dépasser

de 1 m..

Engin utilisé

Chariot élévateur par

exemple,…

Engins à jour des vérifications, et conduit par des chauffeurs habilités et formés

(autorisation de conduite de l’employeur)

Balisage de la zone de travail (impératif)

Pas de superposition de tâches

La liste des engins devra figurer dans le PPSPS des entreprises avec les analyses

de risques adéquats.

Besoins en

zone de

stockage

Stationnement

Sur le parking à proximité (base vie/ zone de stockage).

Ne pas empiéter sur la zone empierrée.(parking communal)

Attention risque de heurt et de collision lors des entrées/ sorties du chantier.

Stockage du

matériel

Plan d’Installation Chantier à effectuer : entreprise CASADEBAIG

Respect du PIC

Balisage du stockage impératif.

Attention à laisser les cheminements vers le cantonnement et les postes de travail

dégagés.

Si stockage de produits dangereux : à définir dans vos PPSPS

Stockage des

matériaux

Une zone sera crée sur le chantier par l’entreprise CASADEBAIG, et précisée sur le

plan d’installation de chantier.

Matériel utilisé

Matériel conforme et en bon état

La liste du matériel utilisé devra figurer dans le PPSPS des entreprises avec l’analyse

de risque adéquat.




PRINCIPAUX RISQUES Chutes de hauteur, heurts, chute de charge, brulures, incendie, écrasement, électrocution, coupure,…

ATTENTION l’entreprise CASADEBAIG avant tout intervention, devra sécuriser le bâtiment à certains endroits.

Dépose des paries de murs menaçant de tomber, élagage , dépose des fenêtres (risque de chute de verres)

Les zones à risques seront nettoyées , et protégées avant intervention des autres entreprises.(CASADEBAIG)

Installations de chantier

Un plan d’installation de chantier sera effectué par l’entreprise CASADEBZAIG (à joindre au PPSPS)

L’entreprise CASADEBAIG mettra à disposition des salariés du chantier une base vie conforme à la

règlementation.(voir annexe 4 du PGC)

L’entreprise CASADEBAIG assurera le nettoyage, et l’évacuation des ordures, ainsi que la fourniture des

consommables (savons, essuie-mains, papiers toilette)

Les locaux base vie seront équipés d’extincteurs.(contrôlés et adaptés)

L’entreprise CASADEBAIG clôturera le chantier avant le démarrage des travaux.

Installation électrique

La base de vie sera alimentée par un groupe électrogène.

Les bungalows seront connectés à la terre..

Le contrôle électrique des bungalows de chantier (base vie) devra être effectué par un organisme agréé

Une copie des attestations sera envoyée au CSPS.

Urgence

Les entreprises mettront à disposition de leurs responsables sur site un moyen de télécommunication en cas d’urgence

(portable)

Un salarié bénéficiant du brevet de secourisme fera parti des équipes en place sur chantier (1/20)

Une boite à pharmacie sera disponible sur le chantier. (cabane de chantier + dans les véhicules entreprises)

Les consignes « en cas d’accident » et numéros d’urgence, seront affichés dans le bungalow chantier et seront intégrées

dans le PPSPS de chaque entreprise.

Approvisionnement / transport

Les entreprises cadreront les opérations afin d’éviter toute situation de gêne pour les autres intervenants, la circulation et

le voisinage.

Les chauffeurs/livreurs doivent être équipés de leurs EPI (casque, chaussures de sécurité, gilet haute visibilité)

Les entreprises adapteront le gabarit de leurs engins à l’environnement du site.

Stockage produits dangereux

En cas de stockage de « produits dangereux » sur le chantier : container ventilé suivant produits+ bac de rétention +

moyen de lutte contre l’incendie + kit anti pollution + FDS des produits disponibles sur le chantier et respect des

conditions de stockage de ces produits + étiquetage des produits + port des EPI spécifiques.

Les produits utilisés doivent être intégrés dans le PPSPS des entreprises ainsi que les conditions de stockage.

Déchets

Bennes à déchets mis en place par l’entreprise CASADEBAIG, chaque entreprise évacuera ses déchets aux bennes

concernés.

Chaque entreprise veillera à la propreté de son poste de travail.

Si utilisation de produits « dangereux », FDS disponible sur le chantier (+ copie au CSPS) + respect des conditions de

stockage + évacuation à la charge de l’entreprise.




Matériel électrique / groupe électrogène / compresseur / outillage portatif (meuleuse,…)

L’outillage sera conforme et en bon état (présence de carter de protection, câble d’alimentation en bon état)

Une vérification visuelle sera effectuée tous les jours avant l’utilisation de l’outillage.

Si utilisation de compresseur : mise en place de système anti fouet + mise à la terre du compresseur + VGP disponible

sur le chantier.

Préciser le matériel utilisé dans vos PPSPS.

Protections collectives :

Des protections collectives (garde corps) seront mises en place à chaque endroit susceptible de comporter des risques

de chute.(chute de hauteur, plain pied, chute d’objet,…)

Les entreprises privilégieront les protections collectives aux protections individuelles

Protections individuelles :

Port des EPI obligatoires.

Les EPI seront adaptés à la nature du risque.

Si utilisation d’un harnais de sécurité :

- harnais contrôlé équipé d’un amortisseur de choc.

- Formation aux travaux en hauteur

- Aptitude médicale obligatoire « apte au travail en hauteur »

Travaux

Avant tous travaux : transmis par SHEM les attestations de mise hors exploitation des vannes, et attestation de

séparation du réseau ERDF (ci-joint au Compte rendu d’inspection commune)

Travaux de nettoyage

Engins utilisés : grues mobiles

- VGP des engins à jour et conformes (disponibles sur le chantier).

- VGP apparaux de levage à jour et conformes :élingues textiles, chaines,…(disponibles sur le chantier).

- Autorisation de conduite + CACES disponibles sur le chantier.

- Balisage zone d’intervention

- Guidage des charges à la corde

- Présence d’un élingueur et d’un chef de manœuvre formé

- Moyen de communication entre le grutier et le chef de manœuvre

- Lors des opérations particulières : Plan de levage / Abaques de grues / modes opératoires avec analyse de

risques

Travaux par points chauds : (meulage / tronçonnage / soudage)

Avant tout point chaud, établissement d’un permis de feu par le responsable de l’établissement ou Maître d’ouvrage

mandataire.

Lors des travaux de feu :

- Extincteur à proximité (contrôlé et adapté)

- Bâchage de la zone de travail : projection étincelles,...Utilisation de bâche ignifuge

- Enlèvement de tous combustibles à proximité.

- Pas de superposition de tâches

- Port des EPI spécifiques (gants, lunettes de sécurité,…)

- Matériel conforme et en bon état




Ligne HT à proximité

L’entreprise CASADEBAIG prendra les mesures nécessaires pour l’isolation de ligne HT.

Pour cela elle se rapprochera de ERDF .

Rappel des distances impératif à respecter : 3m lorsque la tension est inférieure ou égale à

50KV ce qui est notre cas.

Travaux de dépose amiante

L’entreprise effectuant le retrait de l’amiante devra être certifiée et son personnel formé.

L’ensemble des travaux de désamiantage devra être réalisé dans une zone totalement isolée sans aucune co-

activité, sous la responsabilité de l’entreprise ARLA.

Accès interdit à toute personne étrangère.

L’intervention sera réalisée seulement après l’acceptation du plan de retrait par l’Inspection du Travail.

Le personnel formé et affecté à ces tâches devra bénéficier des équipements règlementaire nécessaire (masque à

ventilation assistée, combinaisons jetables, gants vinyle…)

L’entreprise disposera sur place d’une cabine aménagée (autonome) permettant au personnel de se changer en toute

sécurité : 5 sas.

Les procédures et la réglementation en usage pour ce type de travaux seront respectées (analyses, mise en place d’une

douche avec filtre amiante, port des EPI, pulvérisation d’un fixateur de surface, signalisation, suivi des déchets, stockage

des déchets, nettoyage du site après retrait).

Les salariés bénéficieront des temps de pose nécessaire et elles seront faites dans la zone extérieure à la manutention des

déchets amiantés.

Le coordonnateur rappelle, que les travaux de dépose amiante est interdit aux mineurs, ouvriers en CDD, et aux ouvriers

intérimaires.

L’ensemble des procédures de dépose, d’évacuation et de suivi des déchets concernés devra impérativement suivre la

règlementation en vigueur.

Les déchets seront évacués dans une filière spécialisée.

Le bordereau de suivi des déchets sera établi par l’entreprise et une copie de chaque étape sera communiquée au Maître

d’Ouvrage. La prestation se termine avec le retour de l’exemplaire du bordereau signé par le destinataire au Maître

d’Ouvrage producteur.

Travaux en hauteur : Utilisation échafaudage.

Utilisation à l’extérieur pour la couverture et le bardage notamment d’une nacelle élévatrice

A l’intérieur, si utilisation, d’un engin thermique, prévoir une ventilation en conséquence.

Le CSPS rappelle que tous travaux sur échelle est interdite, prévoir un échafaudage, ou autres moyens similaires.

Utilisation d’un chariot élévateur :

- Mise en place des patins

- Apparaux de levage conformes et en bon état

- Balisage de la zone de manutention

- Autorisation de conduite + CACES disponibles sur le chantier.




Généralités :

- Rappel, toute manutention lourde, doit se réaliser avec des engins appropriés : la loi impose de privilégier la

manutention mécanique au détriment de la manutention manuelle.

- Baliser les zones de travaux, pas de superposition des tâches.

- Mise en place d’un éclairage provisoire si nécessaire.

- Au départ des entreprises, fermeture impérative des barrières de chantier.

- Les entreprises doivent fournir un PPSPS précisant les méthodes de travail, les équipements utilisés, les

formations des salariés et l’analyse de risques pour chaque tâche à réaliser. (risques propres, importés,

exportés)

Ce document sera envoyé au CSPS avant d’entreprendre les travaux.

Un exemplaire des PPSPS devra être disponible sur le chantier.

RAPPEL

Consignes, notices particulières au chantier et/ou site

Chantier clos et indépendant

Respect des règles de sécurité

Port des EPI règlementaire et spécifiques obligatoires

Balisage des zones de levage

Echelle interdite en tant que poste de travail

Nettoyage quotidien des postes de travail

Balisage impératif de la zone de travail.

Veiller à la superposition des tâches.



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Rappel : L’ensemble des points traités ci-dessus au cours de la visite d’inspection devra être renseignés dans le PPSPS de l’entreprise La fourniture du PPSPS par l’entreprise est obligatoire avant toute intervention sur le chantier. Chaque entreprise doit fournir le PPSPS au coordonnateur SPS avant le début de son intervention sur le chantier. En l’absence de ce document, validé par le CSPS, l’entreprise ne pourra intervenir sur le chantier. Dans le cas de sous-traitance non prévue à ce jour par l’entreprise, le sous-traitant devra être agrée par le maître d’ouvrage. Ce sous-traitant devra réaliser une inspection commune avec le coordonnateur SPS, avant l’établissement de son propre PPSPS

Diffusion du présent compte rendu de visite d’inspection commune :

Les entreprises présentes

Le maître d’ouvrage

Le maître d’oeuvre

Annexé au registre-journal de la coordination SPS








