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COMME LES EXPLORATEURS DE LEXTRÊME OU LES NAVIGATEURS SOLITAIRES, LES ENTREPRENEURS POURRAIENT BIEN FAIRE PARTIEE DES DERNIERS AVENTURIERS DES TEMPS MODERNES

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  • COMME LES EXPLORATEURS DE LEXTRME OU LES NAVIGATEURS SOLITAIRES, LES ENTREPRENEURS POURRAIENT BIEN FAIRE PARTIEE DES DERNIERS AVENTURIERS DES TEMPS MODERNES. ILS ONT EN COMMUN LE GOT DU DFI ET DE LA LIBERT, LA VOLONT DE RUSSIR ET UNE CERTAINE DOSE DAUDACE. Initiative, indpendance, innovation. Initiative, indpendance, innovation. Lesprit dentreprise met laccent sur les i aujourdhui comme hier. Lesprit dentreprise met laccent sur les i aujourdhui comme hier. Les entrepreneurs du XXl me sicle doivent dsormais trouver la voie de la russite dans un labyrinthe toujours plus inextricable de piges, de normes, de lois, dinterdits et dobligations. Un monde si complexe que bien des ambitions ny rsistent pas. Les entrepreneurs du XXl me sicle doivent dsormais trouver la voie de la russite dans un labyrinthe toujours plus inextricable de piges, de normes, de lois, dinterdits et dobligations. Un monde si complexe que bien des ambitions ny rsistent pas.
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  • La Responsabilit Personnelle des Dirigeants. Le contexte juridique Diriger cest sinvestir au quotidien pour la bonne marche de son entreprise. sinvestir au quotidien pour la bonne marche de son entreprise. prendre des dcisions et engager ses responsabilits. prendre des dcisions et engager ses responsabilits. cest AUSSI prendre le risque de voir son patrimoine personnel directement menac.
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  • En effet, aujourdhui, la responsabilit personnelle des dirigeants dentreprise est de plus en plus frquemment mise en cause, quelle que soit la taille de lentreprise. en 4 ans, le nombre des condamnations prononces l encontre des dirigeants a augment de prs de 40%! Un dirigeant sur 10 est poursuivi pour les dcisions quil a prises. Un dirigeant sur 10 est poursuivi pour les dcisions quil a prises. LE SAVEZ VOUS ?
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  • Qui est concern ? Que vous soyez dirigeant de droit ou dirigeant de fait, vous engagez votre responsabilit personnelle. Les dirigeants de droit sont nomms des fonctions de direction au sens large grants, directeurs gnraux, administrateurs,... les dirigeants de fait sont toutes les personnes de lentreprise qui exercent des fonctions de direction ou de supervision avec ou sans mandat ou dlgation de pouvoir.
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  • La RESPONSABILITE CIVILE Sur le plan civil une disposition, codifie sous les articles L.225-251 I du Code de Commerce pour les S.A et L.223-22 pour Les SARL, prvoit que les dirigeants sont responsables envers la socit ou les tiers notamment des fautes commises dans leur gestion. dirigeant dune socit, quil soit grant, directeur gnral ou bien encore prsident, est investi, tant par les statuts que par la loi, des pouvoirs les plus tendus pour agir en toutes circonstances au nom de la socit dans la limite de lobjet social et sous rserve des pouvoirs rservs aux associs ou aux autres organes sociaux et des limitations qui ont pu tre fixes lors de sa nomination. Le dirigeant dune socit, quil soit grant, directeur gnral ou bien encore prsident, est investi, tant par les statuts que par la loi, des pouvoirs les plus tendus pour agir en toutes circonstances au nom de la socit dans la limite de lobjet social et sous rserve des pouvoirs rservs aux associs ou aux autres organes sociaux et des limitations qui ont pu tre fixes lors de sa nomination. La responsabilit de ses actes est le meilleur gage de lusage clair et prudent que le dirigeant fera de ses vastes pouvoirs. Si ce point ne peut tre srieusement dbattu, la question se pose, en revanche, de ltendue de cette responsabilit tant sur le plan civil que pnal.
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  • La RESPONSABILITE CIVILE Le tiers, victime dune faute commise par un dirigeant, aura, naturellement, tendance rechercher la responsabilit de la socit. La socit fait, en effet, cran entre lui et le dirigeant et reprsente souvent, en termes de garantie. une proie de meilleure qualit que le dirigeant luimme. Le tiers, victime dune faute commise par un dirigeant, aura, naturellement, tendance rechercher la responsabilit de la socit. La socit fait, en effet, cran entre lui et le dirigeant et reprsente souvent, en termes de garantie. une proie de meilleure qualit que le dirigeant luimme. Depuis maintenant prs de 30 ans,, la jurisprudence de la Chambre commerciale de la Cour de Cassation reconnat au dirigeant, sur le plan de la responsabilit civile dorigine dlictuelle, une sorte dimmunit personnelle aussi longtemps que le demandeur nest pas en mesure de prouver lexistence dune faute dtachable de ses fonctions. Depuis maintenant prs de 30 ans,, la jurisprudence de la Chambre commerciale de la Cour de Cassation reconnat au dirigeant, sur le plan de la responsabilit civile dorigine dlictuelle, une sorte dimmunit personnelle aussi longtemps que le demandeur nest pas en mesure de prouver lexistence dune faute dtachable de ses fonctions. De nombreux arrts de la Chambre Commerciale sont ainsi venus censurer les dcisions de Cours dAppel ayant reconnu la responsabilit personnelle du dirigeant, au seul motif que la faute commise ntait pas sparable de ses fonctions. Cette situation minemment favorable aux dirigeants pourrait connatre une volution notable. Une rcente dcision de cette mme Chambre commerciale est venue, en effet, apporter quelques amnagements significatifs sa jurisprudence. Tout dabord la Haute juridiction apporte quelques prcisions sur ce quelle entend par faute dtachable des fonctions. De nombreux arrts de la Chambre Commerciale sont ainsi venus censurer les dcisions de Cours dAppel ayant reconnu la responsabilit personnelle du dirigeant, au seul motif que la faute commise ntait pas sparable de ses fonctions. Cette situation minemment favorable aux dirigeants pourrait connatre une volution notable. Une rcente dcision de cette mme Chambre commerciale est venue, en effet, apporter quelques amnagements significatifs sa jurisprudence. Tout dabord la Haute juridiction apporte quelques prcisions sur ce quelle entend par faute dtachable des fonctions. La faute en question serait susceptible dengager la responsabilit des dirigeants si elle est la fois commise intentionnellement par le dirigeant, dune particulire gravit et incompatible avec lexercice des fonctions sociales, Ensuite, la Chambre commerciale illustre ce quelle entend par ces trois critres,, en admettant, et sans doute pour la premire fois depuis fort longtemps, quun dirigeant qui a volontairement tromp un fournisseur sur la solvabilit de sa socit afin de bnficier dune livraison qui, sans lemploi de telles manoeuvres, naurait pu tre obtenue, a bien commis une faute sparable de ses fonctions engageant sa responsabilit personnelle. Ensuite, la Chambre commerciale illustre ce quelle entend par ces trois critres,, en admettant, et sans doute pour la premire fois depuis fort longtemps, quun dirigeant qui a volontairement tromp un fournisseur sur la solvabilit de sa socit afin de bnficier dune livraison qui, sans lemploi de telles manoeuvres, naurait pu tre obtenue, a bien commis une faute sparable de ses fonctions engageant sa responsabilit personnelle.
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  • La RESPONSABILITE PENALE Dire du dirigeant que dans le cadre de lexercice de ses fonctions, il expose sa responsabilit pnale, relve dune vidence presque rductrice. La ralit est, en effet, que cette responsabilit est tout simplement surexpose. Il est comptable, de ses propres agissements, mais il lest galement, dans certains cas, des fautes commises par dautres que lui. Lexistence de mcanismes juridiques susceptibles de le protger est en gnral connue des dirigeants. en revanche, les conditions de validit ncessaires leur efficacit sont moins connues.
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  • - La responsabilit pnale en raison de ses actes Les articles L.241-3-4 du Code de commerce pour les SARL et L.242-6-3 pour les socits par actions rpriment les dirigeants qui, de mauvaise foi, auront fait des biens ou du crdit de la socit quils dirigent un usage quils savaient contraire aux intrts de celle-ci, et ce des fins personnelles ou pour favoriser une entreprise dans laquelle ils taient intresss directement ou indirectement. Les articles L.241-3-4 du Code de commerce pour les SARL et L.242-6-3 pour les socits par actions rpriment les dirigeants qui, de mauvaise foi, auront fait des biens ou du crdit de la socit quils dirigent un usage quils savaient contraire aux intrts de celle-ci, et ce des fins personnelles ou pour favoriser une entreprise dans laquelle ils taient intresss directement ou indirectement. La RESPONSABILITE PENALE
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  • - La responsabilit du fait dautrui Ainsi de nombreux textes mettent directement la charge du dirigeant dentreprise la responsabilit pnale des fautes commises par ses prposs, en dehors mme de toute participation personnelle linfraction. La responsabilit du dirigeant est un sujet particulirement vaste qui ne se prte pas aisment aux dmonstrations thoriques. Dans un grand nombre de cas, le juge est oblig de se livrer une apprciation, souvent rtroactive, de dcisions de gestion arrtes dans un contexte particulier. Cette analyse ncessairement subjective, explique en partie le sentiment dinscurit relative, que peuvent ressentir les dirigeants. Ils devraient, pour se garantir au mieux. garder lesprit lexistence de ces rgles, respecter les procdures formelles imposes par le lgislateur et oeuvrer dans la plus grande transparence possible, en entourant leurs dcisions majeures de prcautions dont ils devraient laisser une trace visible. La RESPONSABILITE PENALE
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  • QUI PEUT NOUS METTRE EN CAUSE ?
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  • CHECK LIST A LUSAGE DES DIRIGEANTS DENTREPRISE Ci-dessous vous trouverez une liste de faits ou dactes qui peuvent tre gnrateurs de responsabilit: Actes dpassant les pouv

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