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CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES INDUSTRIELS

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  • CATALOGUE OFFICIEL DESDESSINS OU MODELES

    INDUSTRIELS

    Tlphone : +212 5 22 58 64 00/10

    Pays : Maroc

    E-mail : [email protected]

    Fax : +212 5 22 33 54 80

    Office Marocain de la Proprit Industrielle et Commerciale

    Adresse de loffice : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA

    N 02/2016 du 04/02/2016

    Site web : www.ompic.ma

    ROYAUME DU MAROC -----

    OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

  • Page 2 deCatalogue officiel des Dessins ou Modles Industriels N 02/2016 du 04/02/2016 117

    Classe 01. - Produits alimentaires.

    Classe 02. - Articles dhabillement et mercerie.

    Classe 03. - Articles de voyage, tuis, parasols et objets personnels, non compris dans dautres classes.

    Classe 04. - Brosserie.

    Classe 05. - Articles textiles non confectionns, feuilles de matire artificielle ou naturelle.

    Classe 06. - Ameublement.

    Classe 07. - Articles de mnage non compris dans dautres classes.

    Classe 08. - Outils et quincaillerie.

    Classe 09. - Emballages et rcipients pour le transport ou la manutention des marchandises.

    Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrle ou de signalisation.

    Classe 11. - Objets dornement.

    Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.

    Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de lnergie lectrique.

    Classe 14. - Appareils denregistrement, de tlcommunication ou de traitement de linformation.

    Classe 15. - Machines non comprises dans dautres classes.

    Classe 16. - Articles de photographie, de cinmatographie ou doptique.

    Classe 17. - Instruments de musique.

    Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.

    Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matriel pour artistes ou denseignement.

    Classe 20. - Equipement de vente ou de publicit, signes indicateurs.

    Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.

    Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pche et la destruction danimaux nuisibles.

    Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement dair,combustibles solides.

    Classe 24. - Mdecine et laboratoires.

    Classe 25. - Constructions et lments de construction.

    Classe 26. - Appareils dclairage.

    Classe 27. - Tabacs et articles pour fumeurs.

    Classe 28. - Produits pharmaceutiques ou cosmtiques, articles et quipements de toilette.

    Classe 29. - Dispositifs et quipements contre le feu, pour la prvention daccidents ou le sauvetage.

    Classe 30. - Articles pour les soins et lentretien des animaux.

    Classe 31. - Machines et appareils pour prparer la nourriture ou les boissons, non compris dans dautres classes.

    Classe 32. - Symboles graphiques et logos, motifs dcoratifs pour surfaces, ornementation.

    CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODLES INDUSTRIELSTABLIE EN VERTU DE LARRANGEMENT DE LOCARNO

    - Liste des classes -

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    DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS- Norme ST.80 -

    (10) Donnes relatives lenregistrement ou au renouvellement(11) Numro dordre de lenregistrement ou numro du document de dessin ou modle(12) Dsignation en clair du type de document publi(14) Numro dordre du renouvellement, sil est diffrent du numro denregistrement initial(15) Date de lenregistrement/date du renouvellement(17) Dure prvue de lenregistrement ou du renouvellement(18) Date prvue dexpiration de lenregistrement ou du renouvellement(19) Indication, au moyen du code deux lettres selon la norme ST.3 de lOMPI, de ladministration qui publie ou

    enregistre le dessin ou modle industrielNote : lment dinformation minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modle tels que dfinis l

    alina 4.b).

    (20) Donnes relatives la demande(21) Numro dordre de la demande(22) Date de dpt de la demande(23) Nom et lieu de lexposition, et date laquelle le dessin ou modle industriel y a t expos pour la premire

    fois (donnes relatives la priorit dexposition)(24) Date partir de laquelle le droit de dessin ou modle industriel produit ses effets(27) Type de demande ou de dpt (ouvert ou cachet)(28) Nombre de dessins et modles industriels compris dans la demande(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modle industriel est dpos (par exemple, en tant que

    reproduction du dessin ou modle ou spcimen de celui-ci)

    (30) Donnes relatives la priorit selon la Convention de Paris(31) Numro dordre attribu la demande tablissant la priorit(32) Date de dpt de la demande tablissant la priorit(33) Code deux lettres, selon la norme ST.3 de lOMPI, permettant didentifier ladministration auprs de

    laquelle a t dpose la demande tablissant la prioritNotes : i) Le code gnrique (30) peut tre utilis, pour autant que les donnes portant les codes (31), (32) et

    (33) soient prsentes ensemble.ii) Pour les dpts internationaux effectus en vertu de lArrangement de La Haye, le code

    deux lettres WO doit tre utilis.

    (40) Date laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public(43) Date de publication dun dessin ou modle industriel avant son examen, par impression ou par un procd

    similaire, ou date de sa mise la disposition du public par tout autre moyen(44) Date de publication du dessin ou modle industriel aprs examen, mais avant enregistrement, par

    impression ou par un procd similaire, ou date de sa mise la disposition du public par tout autre moyen(45) Date de publication du dessin ou modle industriel enregistr, par impression ou par un procd similaire,

    ou date de sa mise la disposition du public par tout autre moyen(46) Date dexpiration de lajournement

    (50) Informations diverses(51) Classification internationale pour les dessins et modles industriels (classe et sous-classe de la classification

    de Locarno)(52) Classification nationale(53) Identification du ou des dessins ou modles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est

    ou sont affects par une transaction dtermine alors que la totalit ne lest pas(54) Dsignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modle industriel est destin ou titre du

    dessin ou modle industriel(55) Reproduction du dessin ou modle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant

    la reproduction(56) Liste des documents relatifs ltat de la technique, sils sont distincts du texte descriptif(57) Description des lments caractristiques du dessin ou modle industriel y compris lindication des couleurs(58) Date dinscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement

    de nom ou dadresse, la renonciation un dpt international, la cessation de la protection)Notes : i) Le code (52) doit tre prcd du code deux lettres selon la norme ST.3 de lOMPI, qui permet d

    identifier le pays dont la classification nationale est utilise (ce code deux lettres doit tre indiqu entre parenthses);ii) lment dinformation minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modle tels

    que dfinis lalina 4.b).

    (60) Rfrences dautres demandes et enregistrements juridiquement apparents(62) Numro dordre et, le cas chant, date de dpt de la ou des demandes, du ou des enregistrements ou du

    ou des documents apparents par la division(66) Numro dordre de la demande ou de lenregistrement du ou des dessins ou modles qui sont les variantes

    du prsent dessin ou modle(68) Numro de la partie cde de lenregistrement

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    (69) Numro de lenregistrement rsultant de la fusionNote : Le code gnrique (60) doit tre utilis par les pays qui faisaient prcdemment partie dune autre entit,

    pour permettre lidentification des donnes bibliographiques qui se rapportent aux demandes ou aux enregistrements dedessins ou modles industriels et qui ont initialement fait lobjet dune annonce de la part de loffice de propritindustrielle de cette entit.

    (70) Identification des parties intresses par la demande ou lenregistrement(71) Nom et adresse du ou des dposants(72) Nom du ou des crateurs, sils sont connus en tant que tels(73) Nom et adresse du ou des titulaires(74) Nom et adresse du ou des mandataires(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaireNote : Si lenregistrement a eu lieu la date ou avant la date laquelle le dessin ou modle industriel a t mis

    la disposition du public, le minimum dinformation requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des dposants.

    (80) Identification de certaines donnes relatives lenregistrement international des dessins et modles industrielseffectu en vertu de lArrangement de La Haye concernant lenregistrement international des dessins et modlesindustriels, et donnes relatives dautres conventions internationales

    Informations relatives aux Parties contractantes dsignes/Parties contractantes intresses(81) Parties contractantes intresses

    I Parties contractantes dsignes en vertu de lActe de 1934II Parties contractantes dsignes en vertu de lActe de 1960III Parties contractantes dsignes en vertu de lActe de 1999

    (82) Dclarations figurant dans la demande internationale(83) Indication de lexistence dune possibilit de rexamen ou de recours(84) tat(s) contractant(s) dsign(s) en vertu de conventions rgionales

    Informations relatives au(x) titulaire(s)(85) Rsidence habituelle du ou des titulaires(86) Nationalit du ou des titulaires(87) Domicile du ou des titulaires(88) tat dans lequel le ou les titulaires ont un t

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