ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SAVOIE

FONDS 6Hdépôt

HÔPITAL PSYCHIATRIQUE DE BASSENS

(1847-1976)

Répertoire numérique détaillé Réalisé par Sandrine RICHAUD

Médiateur du patrimoine

Sous la direction de De Francine GLIÈRE

Directrice-adjointe des archives départementales de Savoie

Chambéry Archives départementales

2001-2005

Sommaire

Sommaire .................................................................................................................................. 2

Introduction .............................................................................................................................. 3 Le dépôt aux Archives départementales................................................................................. 3 Etapes du classement.............................................................................................................. 3 Intérêt historique de ces documents pour l'histoire de la psychiatrie..................................... 4

Repertoire numérique - 6Hdépôt 1-550 ................................................................................. 5 I. ADMINISTRATION.......................................................................................................... 5 II. DIRECTION...................................................................................................................... 6

Réglementation................................................................................................................... 6 Arrêtés ................................................................................................................................ 6 Correspondance.................................................................................................................. 7

III. FINANCES DE L’ÉTABLISSEMENT......................................................................... 11 Budget .............................................................................................................................. 11 Comptabilité ..................................................................................................................... 12 Cour des Comptes ............................................................................................................ 25 Recettes ............................................................................................................................ 25

IV. FONCTIONNEMENT DE L’HÔPITAL....................................................................... 28 Economat.......................................................................................................................... 28 Adjudications et marchés. ................................................................................................ 30 Receveur........................................................................................................................... 41

V. IMPLANTATION DE L’HÔPITAL A BASSENS ........................................................ 42 VI. PERSONNEL DE L’ÉTABLISSEMENT..................................................................... 54

Personnel médical ............................................................................................................ 54 VII. - VIE QUOTIDIENNE DES MALADES .................................................................... 57

Repertoire numérique du versement complémentaire - 6Hdépôt 551-667....................... 65

Index ........................................................................................................................................ 73

Introduction

Le dépôt aux Archives départementales Le Centre Hospitalier spécialisé de la Savoie a déposé ses archives anciennes aux Archives Départementales de la Savoie : elles se décomposent en deux fonds : celui des archives de l’Hospice des Aliénés du Betton, et celui des archives de l’Asile des Aliénés de Bassens. : 1) En Savoie, le premier asile d’aliénés est créé par lettres royales patentes du 6 mars 1827. Etabli à Betton, commune de Bettonnet, canton de Chamoux, dans une ancienne abbaye, il est ouvert le 1er juillet 1828. Le personnel de l’Hospice des Aliénés du Betton s’était interrogé sur l’archivage et le classement de ses archives. On a retrouvé un registre inventoriant les archives selon les séries en vigueur pour les archives françaises, alors que la Savoie de 1827 n’était pas encore française. Sur les documents classés apparaissait à l’époque une côte qui était ensuite répertoriée dans un registre. Cette tentative de classement n'a pas été poursuivie : ce fonds non encore entièrement répertorié est conservé sous la cote 7H Dépôt. 2) L’éloignement de l’asile du Betton par rapport à la ville de Chambéry, l’exiguïté des locaux et surtout son insalubrité nécessitent le transfert des aliénés dans un asile beaucoup plus vaste dont la construction, à Bassens, est rendue possible grâce à la rente accordée par le Général de Boigne. Les documents classés ici dans ce fonds 6Hdépôt comprennent les archives de la période de transition entre l’Hospice des Aliénés de la Savoie et l’Asile des Aliénés de Bassens. En effet on retrouve les réflexions du Docteur DUCLOS et de l’architecte DÉNARIÉ à l’origine des plans de constructions de ce futur asile. La cérémonie de la première pierre date du 26 août 1853. Le transfert des premiers aliénés s’est fait le 1er novembre 1858. Avec le décret du 5 avril 1937, l’asile prend le nom d’hôpital psychiatrique, puis en 1977, celui de centre hospitalier spécialisé.

Etapes du classement Au vue de l’évolution de l’établissement et de la construction des bâtiments qui le composent ces archives ont connu des transferts, en fonction de l’histoire des services, dans des caves, des greniers, des faux plafonds, des anciens locaux et bureaux etc…Elles ont été classées en plusieurs étapes. Un premier travail de dégrossissement et un début de classement a été effectué par un étudiant en Maîtrise d’Histoire de l’Université de Savoie, Julien BOUDANT. Dans un second temps le tri, le classement, l’élaboration du répertoire numérique final a été réalisé par Sandrine RICHAUD, Médiateur du Patrimoine au Centre Hospitalier de la Savoie au cours d’un stage aux Archives Départementales de la Savoie. Un versement complémentaire a été classé ensuite par Sandrine RICHAUD. Il s'agit des articles 6H dépôt 551 à 667. Le répertoire de ce versement complémentaire a été placé à la suite du répertoire des 550 premiers articles. Néanmoins ce nouveau répertoire en deux parties est doté d'un index complet permettant une bonne approche du fonds, de plus les articles de la 2nde partie ont été intégrés à leur place dans le plan de classement de la 1ère partie.

Intérêt historique de ces documents pour l'histoire de la psychiatrie Le monde de l’Hôpital Psychiatrique est un univers clos durant de nombreuses années. L’établissement est dirigé dans un premier temps par un Directeur-Médecin, secondé par, un aumônier qui est aussi Receveur Econome, une Supérieure Générale qui est à la tête de la Communauté des religieuses appartenant à l’ordre des Sœurs de la Charité. La vie se fait en autarcie et est rendu possible par la diversité des services et la pluralité du personnel où la mixité, pour le personnel et plus tard pour les patients. L’établissement a pour première vocation le soins avec un personnel médical composé de médecin, d’internes, d’un personnel de soins composé de surveillants et gardiens (infirmiers pour le service des hommes) de religieuses surveillantes de pavillons et infirmières, secondées par des infirmières laïques. Les autres services sont la Pharmacie, les services administratifs Recette et Economat, service de la Cuisine, service de la Buanderie, service de la Lingerie, le service de la culture (avec la ferme) et le service du jardin, les Services Généraux à la Cour des Ateliers regroupant de nombreux corps de métiers (charpentiers menuisiers, maréchal ferrant, serruriers, plombiers, boulanger, cordonnier, chauffeur etc…). Depuis sa création l’hôpital, après une période où tout semble relativement figé, va ensuite connaître de constantes mutations. Les services vont se diversifier avec le temps et en fonction de l’évolution de l‘établissement, de ses besoins et des progrès technologiques. Service des Spécialités (dentiste, radiologie …), Service des sports, Service de l’ergothérapie etc…Achat de bâtiments (Château Bressieux, Château de la Croix), de nouvelles constructions, L’hôpital va plus tard sortir de ses murs avec la création des services libres, la politique de la sectorisation et la création de dispensaires. Plus tard Chantoiseau et la création de son service de pédopsychiatrie. Consulter l'ouvrage consacré à cet hôpital par M. Marie-Girod, géomètre, agent technique des Hospices civils de la ville de Chambéry, ancien secrétaire de la Direction de l’Asile public des Aliénés de Bassens, membre correspondant de l’Académie de Savoie, bibliothécaire et membre de la Société savoisienne d’histoire et d’archéologie. Les Aliénés en Savoie, Chambéry 1884.

Repertoire numérique - 6Hdépôt 1-550

I. ADMINISTRATION

6Hdépôt 1 Commission surveillance. - Extrait des registres de délibération, procès verbaux de réunion, ordre du jour, notes préparatoires, récapitulatifs sommaire des recettes et dépenses, correspondance active et passive, rapport sur l’exploitation agricole, contrat de police d’assurance, mandat de paiement. (janvier à novembre 1910, septembre à décembre 1913, janvier, mars à avril 1914).

1860-1930

6Hdépôt 2- 6* Délibérations de la commission de surveillance, de l’asile de Bassens, procès verbaux de réunion, registres.

1860-1912

2 8 septembre 1860 - 8 décembre1872

3 19 janvier 1873 - 12 juin 1881

4 10 juillet 1881 - 8 juin 1890

5 3 août 1890 - 8 mai 1904

6 10 juillet 1904 - 24 juillet 1912

6Hdépôt 7 Membres : dossiers individuels (1912-1949), états nominatifs (1915-1934), arrêtés ministériels de nomination et de renouvellement et correspondance (1912-1941).

1912-1949

6Hdépôt 8-13* Délibérations de la commission administrative1, registres.

1912-1955

8 20 juillet 1912 - 27 janvier 1919

9 24 mars 1919 - 24 mai 1927

10 24 mai 1927 - 5 décembre 1934

11 8 janvier 1935 - 13 décembre 1939

12 31 janvier 1940 - 20 décembre 1948

1 suivent les registres de la commission de surveillance, les procès verbaux de réunion d’installation de la commission administrative le 20 juillet 1912.

13 31 janvier 1949 - 8 décembre 1955

6 H Dépôt-14-19* Commission administrative. - Procès verbaux de réunion. 1919-1959

14 16 juin 1919 - 19 septembre 1925

15 21 juin 1928 - 26 janvier 1943

16 27 décembre 1944 -14 décembre 1949

17 22 mars 1950 - 12 décembre 1951

18 26 mars 1952 - 9 décembre 1953

19 14 février 1954 - 4 février 1959

II. DIRECTION

Réglementation

6Hdépôt 552 Règlement intérieur, règlement général du service intérieur (1861), (2 fascicules) ; proposition de révision et unification du traitement du personnel (1904) ; projet de règlement intérieur, règlement général du service intérieur (1906), règlement particulier de l’intérieur (1906 ; 1907), règlement sur les salaires des infirmiers (1908).

1861-1908

6Hdépôt 20 Réorganisation des asiles. - Circulaire du 13 octobre 1937 et rapports des médecins chefs et du directeur relatif à la réorganisation de l’assistance aux malades mentaux, correspondance.

1930-1939

Arrêtés

6Hdépôt 21 - 23* Arrêtés de la Direction, registres. 1861-1928

21* 1861-1865.

22* 1880-1893.

23* 1923-1928.

6Hdépôt 24 - 28 Rapports annuels statistiques, médicaux et administratifs2.

1860-1971

24 1860-1899.

25 1900-1913.

26 1914-1920.

27 1921-1936.

28 1937, 1940-19493, 1952, 1953, 1971.

639 1954-1965

6Hdépôt 557 Note de service : direction, économe, médecin. 1943-1973

Correspondance

6Hdépôt 29* Correspondance officielle. - Correspondance active, extrait de la correspondance du Directeur au Préfet (9 avril 1866-11 août 1877)4.

1866-1877

6Hdépôt 30-32* Correspondance, retranscription. 1860-1871

553* 18 juillet 1860-30 mars1864.

30 6 janvier 1865- 28 février 1871.

31 8 mars 1871- 28 décembre 1874.

32 3 janvier 1875 - 26 décembre 1877.

6Hdépôt 33-42* Enregistrement. - Correspondance active, retranscription.

33* 18 août 1877-26 avril 1883.

2 y sont joints les rapports des médecins-chefs.

3 Noter la présence de rapports du Docteur LECONTE au Préfet de septembre 1947 à mars 1949 et du rapport d’Inspection Générale de l’hôpital psychiatrique. 4 Registre non communicable (à désinfecter).

34* 28 avril 1883-17 avril 1889.

35* 19 mars 1897-26 septembre 1900.

36* 10 octobre 1900-17 décembre 1903.

37* 18 décembre 1903-30 août 1906.

38* 6 février 1909-8 novembre 1912.

39* 9 juillet 1916-26 mars 1919.

40* 26 mars 1919-5 janvier 1923.

41* 11 janvier-1923-7 février 1930.

42* Correspondance entre la Direction et la Préfecture 24 septembre 1949-2 mai 1950.

6Hdépôt 43-47* Enregistrement de la correspondance active des malades. 1871-1903

43* 14 avril 1871-3 février 1875.

44* février 1875-16 février 1878.

45* 18 février 1878-13 août 1880.

46* 15 août 1880-6 février 1886.

47* 7 février 1886-12 septembre 1903.

6Hdépôt 554 Correspondance active, avec index. 1907-1908

6Hdépôt 555 Correspondance passive, préfet de la Savoie. 1908-1911

6Hdépôt 48-53* Correspondance active, enregistrement. 1934-1953

48* 23 février1934-28 août 1935.

49* 28 août 1935-30 avril 1937.

50* 1 mai 1937-25 février 1939.

51* 28 février 1939-18 décembre 1941.

52* 20 décembre 1941- 7 janvier 1949.

53* 3 janvier 1949-30 juin 1953.

6Hdépôt 54* Correspondance active, enregistrement (8 janvier 1973 -19 octobre 1973).

1973

6Hdépôt 55-56* Correspondance passive, enregistrement : 1950-1961

55* 2 mai 1950-31 décembre 1953.

56* 4 janvier 1954-3 mai 1961.

6Hdépôt 555 Correspondance passive du Préfet au directeur. 1908-1911

6Hdépôt 57-64 Correspondance générale du Directeur, minutes : 1938-1953

57 1938.

58 avril à décembre 1939

59 1940.

60 1941.

61 1942.

62 Correspondance relative aux abonnements (1939-1947), correspondance entre la direction et l’imprimerie administrative (1939-1945), correspondance du Directeur (1943-1946).

1939-1947

63 1945-1951.

64 1951-1953.

6Hdépôt 65 Correspondance active et passive. - Invitations, convocation : correspondance (1938-1949).

1909-1970

6Hdépôt 556 Correspondance active et passive : médecin, économe, patients, particuliers (1945-1950), correspondance du directeur (1950-1960).

1945-1960

6Hdépôt 66 Direction. - Correspondance active : service placement des malades, au Préfet de la Savoie, au Préfet de la Haute- Savoie, au directeur général de la Mutuelle Générale d’Action Sociale, au directeur de la Caisse de Sécurité Sociale, au directeur départemental de l’Action Sanitaire et Sociale, au Procureur de la République. (31 décembre1973- 30 décembre 1974).

1974

6Hdépôt 67-68 Direction. - Correspondance active : 1975-1976

67 2 janvier 1975- 31 décembre 1975.

68 2 janvier 1976- 19 mai 1976.

III. FINANCES DE L’ÉTABLISSEMENT

Budget

6Hdépôt 69-71 Budgets 1859-1860

69 Budget. - Rôle des revenus ordinaires et extraordinaires pour l’exercice1859, Le Betton, journal des Dépenses, Le Betton, journal des Recettes registre des recouvrement, registre des paiements, compte ouverts aux dépenses portées au budget de l’exercice 1859.

1859

70 Mandats de paiement, catégorie 1 chapitre1, chapitre5, chapitre 7, chapitre 8, chapitre 9, chapitre 10, chapitre 11, chapitre 12, chapitre 13, chapitre 16 (1856-1858, 23 avril1859-31 mars1860).

1856-1860

71 Mandats de paiement. - Catégorie 2 chapitre1 et 2 (12 mars 1859-31 mars1860), Catégorie 2 chapitre 4 (4 avril - 5 novembre1859), Titre additionnels (3 février 1860).

1859-1860

6Hdépôt 72-78 Budget primitif et additionnel. - Dépenses et recettes. État des consommations présumées pour la gestion matière de l’Econome, population habituelle.

1860-1927

72 1860-1879.

73 1900-1904.

74 1905-1910.

75 1911-19145.

76 1915-1920.

77 1921-1924.

78 1925-1927.

6Hdépôt 79 Cote vacante

5 manque budget de 1911

6Hdépôt 80 Budget principal et primitif, plan comptable, (1931, 1935, 1941-1942, 1946, 1949, 1950-1959), plan d’affectation des garages dans la cour des services généraux (1957).

1931-1959

6Hdépôt 81-82 Budget principal, primitif et additionnel. 1960-1978

81 1960-1968 6.

82 1970-1978.

Comptabilité

6Hdépôt 83-143 Grand Livre, compte ouvert : 1860-1920

83 1860.

84 1861.

85 1862.

86 1863.

87 1864.

88 1865.

89 1866.

90 1868.

91 1869.

92 1870.

93 1871.

94 1872.

95 1873.

96 1874.

6 manque année 1966

97 1875.

98 1876.

99 1877.

100 1878.

101 1879.

102 1880.

103 1881.

104 1883.

105 1884.

106 1885.

107 1886.

108 1887.

109 1888.

110 1889.

111 1890.

112 1892.

113 1893.

114 1894.

115 1895.

116 1896.

117 1897.

118 1898.

119 1899.

120 1900.

121 1901.

122 1902.

123 1903.

124 1904.

125 1905.

126 1906.

127 1907.

128 1909.

129 1910.

130 1911.

131 1912.

132 1913.

133 1914.

134 1915.

135 1916.

136 1917.

137 1918.

138 1919.

139 janvier à octobre 1920.

140 23 octobre-30 décembre 1920.

141 Tome1, 1938.

142 Tome 2, 1938.

143 Tome 2, 1939.

6Hdépôt 558-576 Grand Livre : 1940-1949

558* article 7 à 10, produit alimentaire 1er janvier- 31 décembre 1940.

1940

559* article 5 et 6, 11 à 28 ; 31 ; 36. 1940

560* 1er janvier 1941-31 décembre 1941. 1941

561* Gestion des matières, 1er janvier 1941-31 décembre 1941.

1941

562* Grand Livre. 1941

563* Grand Livre, article 7 à 10. 1942

564* Grand Livre, article 5et 6 ; 11-28 ; 31 ; 36. 1942

565* Menues dépenses, pharmacie, livraison pour divers confectionnements.

1942

566* Article 7-10, produits alimentaires, 1er janvier 1943-31 décembre 1943.

1943

567* Article 5et 6 ; 11-28 ; 31 ; 36, 1er janvier 1943-31 décembre 1943.

1943

568* Menues dépenses, pharmacie, livraison pour divers confectionnements.

1943

569* Article 5et 6 ; 11-28 ; 31 ; 36, 1er janvier 1944-31 décembre 1944.

1944

570* Article 7-10, produits alimentaires 1er janvier 1945-31 décembre 1945.

1945

571* Article 5et 6 ; 11-28 ; 31 ; 36, 1er janvier 1945-31 décembre 1945, transformations et améliorations.

1945

572* Article 5-36 1er janvier 1946-31 décembre 1946.

1946

573* Article 5et 6 ; 11-28 ; 31 ; 36, 1er janvier 1947-31 décembre 1947.

1947

574* Article 7-10, 1er janvier 1948-31 décembre 1948.

1948

575* Article 5et 6 ; 11-36, 1er janvier 1948-31 décembre 1948.

1948

576* Article 7-10, 1er janvier 1949-31 décembre 1949.

1949

6Hdépôt 577 Relevé des comptes du Grand Livre, (1938, 1940, 1942, 1943, 1946, 1948, 1949)

1938-1949

6Hdépôt 144-176* Journaux généraux : 1863-1923

144 1863-1864

145 1 janvier 1865-30 juin 1867.

146 1 juillet 1867-31 décembre 1869.

147 1870-31 décembre 1874.

148 1875-31 décembre 1877.

149 1878-30 juin 1880.

150 1 juillet 1880-29 janvier 1883.

151 10 novembre 1885-17 février 1887.

152 17 février 1887-30 juin 1888.

153 30 juin1888-30 septembre 1889.

154 1 octobre 1889-31 août 1891.

155 2 septembre1891-6 janvier 1893.

156 1893-2 février 1894.

157 5 février 1894-31 décembre 1894.

158 1895-1 janvier 1896.

159 1896-6 février 1897.

160 8 février1897-5 mars 1898.

161 6 mars 1898-30 mars 1899.

162 31 mars 1899-3 mai 1900.

163 3 mai 1900-21 juin 1901.

164 21 juin 1901-30 juin 1902.

165 30 juin 1902-9 septembre 1903.

166 9 septembre 1903-28 février 1905.

167 28 février 1905-2 février 1907.

168 2 février 1907-29 février 1908.

169 29 février 1908-23 décembre 1909.

170 23 décembre 1909-19 janvier 1911.

171 19 janvier 1911-18 juillet 1912.

172 18 juillet 1912-29 décembre 1913.

173 30 décembre 1913-2 juin 1915.

174 3 juin 1915-21 novembre 1916.

175 14 juin 1919-28 octobre 1920.

176 1922-20 mars 1923.

6Hdépôt 578-588* Journal Général : 1937-1948

578* 1er décembre-31 décembre 1937. 1937

579* 1er janvier-31 décembre 1938. 1938

580* 31 décembre 1938-31 décembre 1939. 1939

581* 31 décembre 1939-31 décembre 1940. 1940

582* Janvier 1941-31 décembre 1941. 1941

583* Janvier 1942-31 décembre 1942. 1942

584* Janvier 1943-31 décembre 1943. 1943

585* Janvier 1944- 11 janvier 1945. 1944-1945

586* Janvier 1946-31 décembre 1946. 1946

587* Janvier 1947-31 décembre 1947. 1947

588* Janvier 1948-31 décembre 1948. 1948

6Hdépôt 177-180 Livre de détails de l’ordonnateur. 1931-1940

177 1931.

178 1933.

179 1934.

180 1940.

6Hdépôt 181-233 Livre de détail de recettes et de dépenses. 1862-1919

181 1862.

182 1865.

183 1866.

184 1867.

185 1868.

186 1869.

187 1870.

188 1871.

189 1872.

190 1873.

191 1875.

192 1876.

193 1878.

194 1879.

195 1880.

196 1881.

197 1882.

198 1883.

199 1885.

200 1886.

201 1887.

202 1888.

203 1889.

204 1890.

205 1891.

206 1892.

207 1893.

208 1894.

209 1895.

210 1896.

211 1897.

212 1898.

213 1899.

214 1900.

215 1901.

216 1902.

217 1903.

218 1904.

219 1905.

220 1906.

221 1907.

222 1908.

223 1909.

224 1910.

225 1911.

226 1912.

227 1913.

228 1914.

229 1915.

230 1916.

231 1917.

232 1918.

233 1919.

6Hdépôt 234 Livre spécial de recettes et de dépenses des pensionnaires, d’avril 1903 à juin 1906.

1903-1906

6Hdépôt 640 Décompte des avances numéraire des recettes et dépenses effectuées en argent par l’économe.

1928-1942

6Hdépôt 235-237* Livres de gestion en matières : 1915-1920

235 1915

236 1918

237 31 décembre 1919-31 décembre 1920.

6Hdépôt 238 Fonctionnement des marchés publics. - Paiement des fonctionnaires.

1918-1949

6Hdépôt 239 Compte administratif - Titre de recette et de dépenses (1860-1877, 1898), état des restes à payer (1862-1878), tableau du personnel, traitement (1880, 1882, 1884), tarif des pensions (1881-1883), aliénés indigents : contingent proportionnel, frais de sépultures, situation financière en fin d’exercice. (1880-1883).

1860-1883

6Hdépôt 240 Compte de gestion en matières (1878-1879), Relevés des comptes du Grand Livre ; PIERRON Michel, économe du 30 avril 1882 au 31 janvier 1884 ; JULLIEN Claude-Marie économe du 31 décembre 1884 au 4 avril 1884.

1874-1884

6Hdépôt 241-242* Carnet Général des fournitures, livre journalier d’enregistrement des fournitures

1922-1923

241 1922

242 1923

6Hdépôt 243 Compte de gestion, arrêt de la Cour des Comptes (1919) service hors budget (1909, 1913, 1919-1920), retenues sur salaires des employés de janvier à juin 1919, état des soldes à recouvrer (31 août1919), bordereau détaillé des recettes et des dépenses, soldes des comptes (1919), clôture des Livres, état des recettes à payer.

1909-1930

6Hdépôt 244-249, 641-648

Mémoires. - Approvisionnement et gages, achat et entretien du mobilier, travaux d’entretien, farine et fleurage, vin et bières, régime gras, comestible et épicerie, habillage et lingerie, blanchisserie, chauffage, éclairage et force motrice, infirmerie et pharmacie, frais de culte, frais de bureau et administration, bibliothèque et archives, salubrité, laboratoire, entretien des routes, parcs, jardins et serres, frais d’exploitation agricole, véhicules, autos, écuries, tabacs, distraction aux malades.

1928-1950

641 1928-1929

244 1933

245 1934

246 1935

247 1936

248 1937

249 1938

642 1939

643 1940

644 1941

645 1942

646 1944

647 1947-1948

648 1948-1950

6Hdépôt 250 Compte de gestion en matières, extrait de registre des délibérations, état restant en magasin, procès verbal de récolement, procès verbal de clôture des livres, réception et distribution des objets de consommation, (1938, 1940-1949-1949).

1941-1949

6Hdépôt 251 Comptabilité. - Droit de patente, correspondance. 1940-1943

6Hdépôt 252, 649-650 Carnet des exploitations. - Fascicules : 1941-1955

6Hdépôt 649 - boulangerie, peinture, serrurerie, menuiserie (1940) - couture, peinture, boulangerie, menuiserie, ferblanterie, cordonnerie (1941), - serrurerie (1942), - couture, peinture, boulangerie, menuiserie, ferblanterie, cordonnerie, serrurerie (1943), - boulangerie, cordonnerie, couture, maçon, menuiserie, peinture (1945) - Bressieux, Château La Croix, Vacherie, Boulangerie, jardin maçon, couture, cordonnerie, menuiserie. (1946).

1941-1946

6Hdépôt 650 - jardin, boulangerie, cordonnerie, vitrerie, Bressieux, Château La Croix, (1948), - atelier de couture, boulangerie, cordonnerie, ferblanterie, maçonnerie, peinture, maçonnerie, peinture, serrurerie, vitrerie, jardin, domaine de Bressieux, Château La Croix (1949), - ferme, vacherie, porcherie, récolte des animaux abattus, balai en paille de riz, (1950).

1948-1950

6Hdépôt 252 - boulangerie, atelier plâtrerie, atelier vitrerie, atelier vannerie, maçonnerie, menuiserie, jardin, électricité, ferblanterie, cordonnerie, peinture, (1954-1955).

1955

6Hdépôt 253-255* Carnet des exploitations : 1955-1966

253* Couture. 1955

589* Couture. 1956-1958

254* Menuiserie. 1955

255* Boulangerie, matières premières. 1959-1966

6Hdépôt 256 Compte de gestion. - Compte rendu d’exploitation (1950-1953), compte de gestion de (1957). 1950-1957

6Hdépôt 257 Répertoire de la comptabilité des stocks (1956, 1960-1965).

1956-1965

6Hdépôt 258 Construction d’un atelier d’ergothérapie à Bressieux. - Correspondance préalable à l’attribution d’une subvention (1960), financement par la sociale, plan, devis première tranche des travaux, correspondance (1961-1962), demande de subventions (1963), subventions (1966-1967), financement de la seconde tranche des travaux (1962), plan devis, correspondance, construction et aménagement du chauffage.

1960-1967

6Hdépôt 259 Plan comptable. - Journaux Généraux. - (1960, 1961, 1965), balance des comptes de stock (1960, 1961, 1965), sorties de stocks (1960-1965), état de rapprochement de l’exploitation agricole (1960), répertoire de comptabilité des stocks (1961), situation de crédit (1969).

1960-1969

6Hdépôt 260 Immobilisation soldées. - Travaux de strict entretien (1955-1964). Immobilisation en cours. - Travaux de construction d’un atelier d’ergothérapie (1965).

1955-1965

6Hdépôt 261 Imposition. 1930-1939

6Hdépôt 262 Rentes et emprunts. -

Rente romaine. - correspondance (1862-1890) ; Emprunt de 40 000 Francs (1899) ; Emprunt du Crédit Foncier (1880, 1914) ; Emprunt de 750 000 Francs, Haute Savoie (1920-1926) ; Emprunt 1 500 000 Francs, Crédit foncier (1919-1936) ; Emprunt de 500 000 Francs, assurance, souscription (1932-1942) ; Rente du Général-Comte de Boigne, correspondance ; Subvention Pari Mutuel (1921-1930).

1862-1936

Cour des Comptes

6Hdépôt 263* Arrêts de la Cour des Comptes 1860-1893

6Hdépôt 264 Cour des Comptes (1938-1941), vérification de caisse (1938-1947), arrêt de la Cour des Comptes (1946-1962), vérification de la Trésorerie Générale (1948- 1964), étude sur la composition prix de revient (1965-1969).

1938-1969

Recettes

6Hdépôt 265 Journal à souche pour les recettes en matières (1862-1864, 1866, 1868, 1871)

1862-1871

6Hdépôt 266-268* Registre des Etats de recettes : 1873-1890

266* Registre des Etat de recettes 31 décembre 1873-31 décembre 1879

1873-1879

267* Registre de Etat de recettes : état des sommes dues à rembourser par les familles des malades (1879), rente Italienne (1880) production agricole et vestimentaire réalisée par les aliénés, état nominatif des aliénés, état des fournitures à imputer à leur compte de pécule, (31 décembre 1879-31 décembre 1884).

1879-1884

268* 31 décembre 1884- 31 mars 1890. 1884-1890

6Hdépôt 590-600 Registre des entrées des recettes en matières. 1938-1949

590* 1938.

591* 1939.

592* 1er janvier 1940-31 décembre 1940.

593* Janvier 1941-décembre 1941.

594* Janvier 1943- décembre 1943.

595* Janvier 1944-31- décembre 1944.

596* Janvier 1945-31- décembre 1945.

597* 1946.

598* Janvier 1947-31- décembre 1947.

599* Janvier 1948-31- décembre 1948.

600* Janvier 1949-31- décembre 1949.

6Hdépôt 269 Situation des recettes. 1943-1949

6Hdépôt 270-271 Titres de Recettes : 1951-1966

270 1951, 1953, 1954, 1956, 1958-1960.

271 1961-1966 7

6Hdépôt 601-615* Registre des dépenses en matières : 1938-1951

601* Article 5 et 6 Janvier 1938-31décembre 1938.

602* Article 17 à 36, janvier 1938 – 31 décembre 1938.

603* Article 5 à 16 janvier 1939-31décembre 1939.

604* Article 17 à 36 janvier 1939-31décembre 1939.

605* Article 17 à 36 31 janvier 1940-31décembre 1940.

606* Article 5 à 16 janvier 1941-31décembre 1941.

607* janvier 1941- décembre 1941.

608* Article 5 à 16 janvier 1942-31décembre 1942.

7 dont les titres de recettes de l’année 1966, non communicables.

609* janvier 1942-31décembre 1942.

610* Article 5 à 16 février1943 –31 décembre 1943.

611* Article 17 à 36 Janvier 1943-31décembre 1943.

612* Article 5 à 16 Février1944 –31 décembre 1944.

613* Article 17 à 36 Janvier 1944-31décembre 1944.

614* Dépenses, 1949.

615* Dépenses, 1951.

6Hdépôt 272 Recettes et dépenses. - Produits confectionnés par la lingerie et la boulangerie, titre de recettes, produit récoltés (vacherie, porcherie, jardin de Bressieux), menues dépenses, sorties des stocks, situation des crédits, pécules, communications téléphoniques et affranchissement.

1965

IV. FONCTIONNEMENT DE L’HÔPITAL

Economat

6Hdépôt 273 Sécurité sociale. - Correspondance. 1943-1949

6Hdépôt 274 Correspondance concernant les patients. 1937-1952

6Hdépôt 275 Caisse de sécurité sociale. - Prise en charge des patients, correspondance.

1951-1953

6Hdépôt 276 Correspondance avec le directeur de la sécurité sociale à propos de la prise en charge des patients.

1953-1955

6Hdépôt 277 Correspondance de la Préfecture de la Haute-Savoie accompagnant la fiche de renseignement sur le patient et correspondance concernant l’aliéné.

1946-1953

6Hdépôt 278 Correspondance passive. 1952-1954

6Hdépôt 279 Direction et société hospitalière d’approvisionnement (1919-1927, 1941-1951), Société Raymond Oliver. - Distribution d’alimentation, correspondance passive, (1964-1965), Correspondance (1953-1965), correspondance économat (1968).

1919-1968

6Hdépôt 280 Correspondance. 1958-1964

6Hdépôt 281 Correspondance active concernant les factures. 1971-1974

6Hdépôt 282 - Assurance l’Urbaine (1863, 1861, 1873) ; - Société hospitalière d’assurances mutuelles ; - Comptes rendus des exercices (1933-1948), correspondance ; - Assurance contre l’incendie, correspondance, contrats d’assurance, délibérations (1907-1935) ; - Caisse mutuelle d’assurance sociale agricole (1947-1949) ; - Assurances. - Propositions : Compagnie la Préservatrice (1908), société la Participation (1908), société l'Alimentation (1908), Société l’Union (1908), Compagnie la Foncière (1908), Compagnie l’Urbaine et la Seine (1908), Compagnie la Providence », correspondance ; - Quittance des cotisations contre les accidents du travail (1948-1950) ; - Assurances pour les bâtiments et le mobilier de l’Hôpital (1935-1942) ; - Cotisation de sécurité sociale pour les accident dont les accidents agricoles (janvier à novembre 1954) ; - Cotisations d'assurances (1951-1953) ; - Assurance des ouvriers agricoles (1948-1952) ; - Déclaration pour les accidents et les décès (1949-1951).

1863-1954

6Hdépôt 283 Projection de films. -O. R. O. L. E. I. S. (Office Régional des Œuvres Laïques et d’Education par l’image et par le son, Grenoble), National Film Location (Lyon), Correspondance, bordereau d’envoi pour les films, catalogues.

1957-1972

6Hdépôt 638* Films projetés depuis 1958, répertoire numérique alphabétique.

1958-1987

6Hdépôt 284 Inventaire du mobilier. - Appartement du directeur, tous les services (1955-1973), pavillon Magnan (1952-1953).

1935-1973

6Hdépôt 285* Livre de stock du magasin (8 septembre 1860-27 février1861)

1860-1861

6Hdépôt 286-288* Inventaire de la lingerie : 1953-1961

286* Vêtement et textile d’ameublement (1953-1958).

287* Service des hommes (1956-novembre 1961).

288* Service des femmes (septembre1956- décembre 1961).

6Hdépôt 623* Grand livre du neuf. 1951-1955

6Hdépôt 624* Grand livre de la lingerie. 1951-1957

6Hdépôt 625* Livre du linge hors service 1948-1967

6Hdépôt 626* Réception des articles de lingerie. 1958-1965

6Hdépôt 627* Poids du linge lavé. 1957-1960

6Hdépôt 628* Journal des sorties de linge neuf. 1966-1972

6Hdépôt 629* Enregistrement du linge distribué aux patients, répertoire alphabétique.

1919-1976

6Hdépôt 630* Enregistrement du linge distribué aux patients, répertoire alphabétique.

1932-1973

6Hdépôt 631* Enregistrement du linge distribué aux patients, répertoire alphabétique, non communicable

1926-1976

6Hdépôt 632* Enregistrement du linge distribué aux patients, répertoire alphabétique, non communicable.

1972-1973

6Hdépôt 633* Enregistrement du linge distribué aux patients, répertoire alphabétique, non communicable.

1972-1974

6Hdépôt 289* Inventaire mobilier. Sans date XX e S ?

Adjudications et marchés.

6Hdépôt 290-291 Cahiers des charges pour les adjudications nécessaires aux besoins de l’asile public des aliénés de Bassens.

1869-1939

290 1869-1870, 1876, 1879, 1899, 1911.

291 1912, 1914, 1918, 1920, 1923, 1926, 1928 -1929, 1931-1934, 1936, 1937-1939.

6Hdépôt 292-293 Procès verbaux d’adjudication pour l'asile public d’aliénés de Bassens :

1866-1940

292 1866, 1882-1909.

293 1910-1913, 1918-1940.

6Hdépôt 294 Soumissions et cahiers des charges. 1917-1921

6Hdépôt 295 Cahier des charges non synthétisé (1921, 1924). 1921-1924

6Hdépôt 296-298 Adjudications et marchés : 1935-1945

296 Comité départemental économique, surveillance des prix, correspondance préfectorale, article de presse (1935-1936).

297 Correspondance, soumissions, marchés, procès verbaux, adjudications, affiches, articles de presse (1937-1939).

298 Correspondance, adjudication, marché, déclaration de stock (1941-1945).

6Hdépôt 299 Carnet de fourniture, janvier à avril 1951 1951

6Hdépôt 300-301 Achat de matériel médical

300 Achat de matériel médical. -

Appareil sanitaire, plan, correspondance, engagement, photographies (1928-1932). Lits et sommiers, correspondance, nombre de lits, mémoires, catalogue, dont lit Bouvier, correspondance, photo (22 septembre 1938), catalogue de mobilier sanitaire. Tables de réfectoire, correspondance, croquis (octobre1933-janvier1944). Lits et tables, achat, correspondance, mémoires, croquis (1935-1937). Acquisition de matériel médical, correspondance (1939-1940). Pharmacie, problème d’approvisionnement en médicament pendant la guerre (1939-1942). Aménagement du pavillon Fodéré, correspondance, devis catalogue, croquis, bon de commande, photo (1958-1959). Achat d’un négatoscope (1959). Achat du matériel pour la salle de consultation dentaire, correspondance, marché, devis, photo (1939). Encéphalographie, matériel d’électrochoc REEGA, correspondance, notice, photo (1964-1965). Achat de matériel de radiographie (1961). Achat d’un électrocardiographe, correspondance, notice, photo (1963-1964). Achat matériel médical (1963-1965) . Procès verbal de destruction de matériel hors service au cours de l’année 1953.

1928-1965

301 Achat de matériel médical. -

Installation radiologique, devis, correspondance, photo (1937) Cabinet dentaire, fonctionnement : inventaire du matériel dentaire utile à l’installation du cabinet, cahier (1939), devis, correspondance (1940-1946) ; pharmacie (1922) pharmacie, correspondance et enquêtes (1938, 1944-1952), laboratoire d’analyses, correspondance (1938-1942), bloc médical, projet de construction (1960-1961) ; séance d’études sur le Rinifon : correspondance, coupures de presse (juin 1952).

1937-1961

6Hdépôt 302 Achat de matériel non médical. - Cheval, achat, abattage, correspondance, facture (1907, 1931-1932). Achat de matériel agricole (1926-1929). Porcherie, achat d’une auge basculante, correspondance (1929). Vacherie, achat de vaches, (1913), correspondance (1932-1934). Adjudication de gruyère (1937-1938). Moellon de machefer (1931-1932). Monte charge pour la buanderie, plan, devis, correspondance, catalogue (1929-1930). Achat d’un coffre (1937). Ascenseur, plan, devis, correspondance, entretien, photo (1935-1944). Frigorifique, installation, plan, devis, correspondance, photo (1937-1940). Pétrin, remplacement, correspondance (1928). machine (1934). Automobile, correspondance, article de presse, consommation, PV examen de véhicule (1938-1947). Achat d’une machine à écrire (1938-1939, 1965) Achat d’une machine à coudre, correspondance (1936).

1907-1947

6Hdépôt 303-326 Appels d’offre : 1950-1970

303 1950, 1953 –1954.

304 1955.

305 1956-1957.

306 Tome 1, 1958.

307 Tome 2, 1958.

308 Tome 1, 1959.

309 Tome 2, 1959.

310 Tome 1, 1960.

311 Tome 2, 1960.

312 Tome 1, 1961.

313 Tome 2, 1961.

314 Tome 3, 1961 Marchés et procès verbaux approuvés par la préfecture. Situation de crédit 1961.

315 1962 Situation de crédit 1962.

316 Tome 1, 1963.

317 Tome 2, 1963.

318 Tome 1, 1964.

319 Tome 2, 1964.

320 1965.

321 1966.

322 Tome 1, 1967.

323 Tome 2, 1967.

324 1968 Cour des Comptes.

325 1969.

326 Levure, charcuterie, lait, farine, eaux minérales, raviolis, épicerie, achat groupé de conserves, lessives, biscottes, épiceries, achat de pâtes alimentaires, lingerie, charbon, achat groupé de petits pois, haricots verts, confitures, fruits au sirop.

1970.

6Hdépôt 327- 328 Groupement d’achat et établissement hospitalier de la Savoie, commission de coordination des commandes des établissements hospitaliers du département . Achat groupé. - Alimentation, droguerie, papeterie, produit pharmaceutique et radio.

1974-1976

327 1975 Produit pharmaceutique et radio (1974-1975).

328 1976

6Hdépôt 329- 342 Appels d’offre de la lingerie, correspondance. 1954-1970

329 1954

330 1956-19578

331 1958-1959

332 1960

333 1961

334 1962

335 1963

336 1964

337 1965

338 1966

339 1967.

340 1968

341 1969

342 1970.

6Hdépôt 651 Lingerie, fonctionnement (1957), mémoires, inventaire (1970-1972).

1957-1972

6Hdépôt 343 Denrées transportées par camions, cahier récapitulatifs, pesage du bois et charbon, des foins et pailles, mazout et sciures, légumes et vins, transporteurs, (1946-1948) Fournisseurs classés par ordre alphabétique.

1946-1970

6Hdépôt 344 Factures concernant la pharmacie (1969, 1970, 1971), fournisseurs classés par ordre alphabétique

1969-1971

6Hdépôt 345 Fournisseur, alimentation BRIGAULT-LACROIX (1970-1971) ; Librairie LE FRANÇOIS (1970-1972) ; ° MICHAUD, œufs, Novalaise (1970-1973) ; Société des produits de l’Air (1970-1972).

1970-1973

8 dont les blouses pour infirmières Agnès Yolande, croquis.

6Hdépôt 346-429 Carnets d’enregistrement des mandats, répertoire 1862-1949

346* 31 janvier 1862-17 janvier1863.

347* 31 janvier 1963-31 janvier 1964.

348* 31 janvier 1864-11 mars 1865.

349* 9 janvier 1866-28 janvier1867.

350* 5 janvier 1866-2 février1867.

351* 31 janvier 1868-20 février 1869.

352* 3 janvier 1868-12 février 1869.

353* 31 janvier 1969-12 mars 1870.

354* 5 janvier 1869-6 janvier 1870.

355* 5 janvier 1870-19 mars1871.

652* 31 janvier-29 mai 1870.

356* 25 janvier 1871-15mars1872, puis 18 novembre1880-11mars1881, puis13 octobre1883-25 janvier1884.

357* 31 janvier 1871-15 mars1872.

358* 31 janvier 1872 -15 mars1873.

359* 18 janvier 1872-15 mars1873.

360* 31 janvier 1873-19 mars 1874.

361* 1er janvier 1873-25 février 1874.

362* Janvier1874-24 mars 1875.

363* 31 janvier 1875-15 mars1876.

653 * 31 janvier 1877- 15 mars 1878.

364* 5 janvier 1875-31 décembre 18879.

365* Janvier1875-12 mars 1875.

366* 12 janvier 1876-20 mars 1877.

367* 16 janvier1876-20 mars 1877.

368* 19 janvier1877-15 mars 1878.

654* 31 janvier 1978-11 mars 1979.

369* 2 janvier 1879-29 mars1880.

370* 12 février 1880-18 novembre 1880.

371* 31 janvier 1880-17mars 1881.

372* 11 janvier 1881-25 novembre 1882.

655* 31 janvier 1881- 10 mars 1882.

373* 15 février 1882-1er mars 1883.

656* 31 janvier1882-18 février 1883.

374* 19 mars 1883-21 septembre 1883.

375* 31 janvier 1883-12 mars1884.

376* 8 janvier 1884-4 juillet 1884.

377* 22 janvier1884-29 mars1885.

378* 27 janvier1885-6 février 1886.

379* 7 janvier 1885-25 mars 1886.

380* 5 janvier1886-15 mars 1887.

381* 31 janvier1886-31 août 1890.

382* 16 janvier 1887-25 mars 1888.

9 Service hors budget par année entre 1875 et 1887

383* 14 février 1887-31 décembre 1887.

384* 31 janvier 1888- 31 décembre1888.

385* 31 janvier 1889-15 mars 1890.

657* janvier 1891-31 décembre 1891.

386* 31 janvier 1892-15 mars 1895.

387* 31 janvier 1893-15 mars 1894.

388* 12 mai 1894-15 mars 1895.

389* 31 janvier 1895-15 mars 1896.

390* 24 décembre 1895-15 mars 1897.

391* 31 janvier 1896-15 mars 1897.

392* 31 janvier 1896-20août 1898.

393* 11 janvier 1897-15 mars 1899.

394* 31 janvier1900-15 mars 1901.

395* 18 mai 1900-29 mars 1902.

396* 31 janvier 1901-15 mars 1902.

397* 31 janvier 1902-15 mars 1903.

398* 3 mars 1902-15 mars 1903.

399* 31 janvier 1903-11 mars 1904.

400* 6 janvier 1904-15 mars 1905.

401* 29 avril 1904-23 février 1905.

402* 17 janvier 1905-15 mars 1906.

403* 4 janvier 1906-29 mars 1907.

404* 31 janvier 1907-15 mars 1908.

405* 29 janvier 1910-29 mars 1911.

406* 31 janvier 1911-6 avril 1912.

407* 17 janvier 1911-15 mars 1913.

408* 8 janvier 1912-15 mars 1913.

409* 21 janvier 1913-26 mars 1914.

410* 31 janvier 1916-31 mars 1917.

411* 3 janvier 1917-16 mars 1918.

412* 7 janvier 1918-28 janvier 1919.

413* 16 janvier 1918-14 mars 1919.

414* 15 janvier 1919-15 mars 1920.

415* Janvier 1915-janvier 192110 .

416* Janvier 1922-janvier 192811

417* 19 janvier 1927-23 avril 1928.

418* 5 janvier 1920-26 février 1921.

419* 2 janvier 1921- 25 février 1922.

420* 26 janvier 1921-15 mars 1922.

421* 22 janvier 1922- 15 mars 1923.

422* 30 janvier 1923-24 mars 1924.

423* 14 janvier 1925-19 mars 1926.

424* 31 janvier 1928- 23 mars 1929.

10 Carnets d’enregistrement des mandats pour le personnel secondaire et subalterne. 11 idem

425* 19 janvier 1929- 13 mars 1930.

426* Janvier 1930-10 mars 1931.

427* 4 janvier 1932-10 mars 1933.

428* 11 janvier 1935- 17 mars 1938.

429* 12 janvier 1948-30 janvier 1949.

6Hdépôt 616-622* Carnet d’enregistrement des mandats. 1939-1946

616* 1er janvier1938- 7 mars 1939.

617* 1er janvier1939- 30 mars 1940.

618* 1er janvier1940- 30 mars 1941.

619* 1 janvier 1941-25 mars 1942.

620* 4 janvier 1942- 31 mars 1943.

621* 6 janvier – 31 mars, pas d’année.

622* 1er janvier 1945- 9 mars 1946.

6Hdépôt 634-637* Enregistrement des bons de commande, répertoire alphabétique.

634* 1970

635* 1971

636* 1972-1973

637* 1973

6Hdépôt 430 Fonctionnement du service de soins. - places vacantes, état mensuel adressé à la préfecture (1937-1949), pavillon : plan, capacité d’hospitalisation (1951, 1954, 1956).

1937-1956

Receveur

6Hdépôt 431 Compte de gestion du receveur. 1962

6Hdépôt 432 Correspondance, frais d’entretien, rappel. 1965-1969

6Hdépôt 433 Correspondance active et passive. - Engagement pour le règlement de séjour des patients à l’hôpital (1968-1969), avoir à toucher (1968-1969), correspondance provenant de notaires concernant des certificats de propriété, livrets d’épargne, lors des décès des patients.

1968-1969

V. IMPLANTATION DE L’HÔPITAL A BASSENS

6Hdépôt 434 Dossier relatif à la construction d’un nouvel asile avec choix de sa localité, plans, correspondance. Rapports des médecins, DUCLOS, MOLLARD, CARRET, SONGEON, REVEL, BORSON (janvier et juillet 1847), plans relatifs à la recherche de localité pour installer un nouvel asile. Rapport du Docteur DUCLOS sur le plan de l’asile de Rodez (1849), documentation sur d’autres asiles. Plan d’étude pour la construction de l’asile projeté à Bassens. Rapport sur le projet de construction de l’asile de Bassens (juillet 1850). Période transitoire entre l’aile du Betton et l’Asile de Bassens, correspondance (1848-1851). Extrait des registres des délibérations (17 janvier 1847-14 février 1850). Les sources d'eau à découvrir pour le nouvel asile, correspondance (1847-1848). Etude d e l’architecte Dénarié pour la construction de l’asile de Bassens, plan (1852), Achat des terrains, début des travaux, Leg DUCLOS12 (1942-1954). Production du domaine de Bressieux (1857). Bâtiment de la ferme, eaux et chemins, correspondance, rapport (1849-1850).

1847-1857

6Hdépôt 435* Constructions au XIX e S 1847

6Hdépôt 658 Décompte général et décomptes particuliers des travaux exécutés par l’entreprise DÉSARNOD, pavillons des hommes et pavillons des femmes, chapelle, canaux et grandes galeries de service, murs de clôture et exhaussement de bureau (8 fascicules).

1860

6Hdépôt 436* Carnet d’attachement des travaux 1871

6Hdépôt 437* Exhaussement de deux pavillons par l'architecte REVEL, adjudication (6 décembre 1879)

1879

12 Le Docteur DUCLOS né en 1805 est mort en 1851 des suites des fièvres paludéennes. Docteur de l'asile du Betton dès 1842, il est à l'origine des plans de construction du nouvel asile à Bassens avec l'architecte DENARIE.

6Hdépôt 438 Plans de l’architecte REVEL13. Projet d’agrandissement du pavillon des agités, plan (1878) ; plan de l’escalier côté des hommes, pavillon des agités (1880), plan de charpente (31 juillet 1880), plan de poutraison du rez-de-chaussée (15 avril 1880), plan de façade (30 avril 1880), plan n°2 façade (30 avril 1880), Rapport sur le nouveau plan du pavillon des agités. Projet d’installation du tout à l’égout, (août 1919). Plan dressé par MARIE-GIROD14et modifications non réalisées (1875), Projet du tout à l’égout, plan général, hôpital, clos de Bressieux, sources de la Colombe (1921).

1878-1921

6Hdépôt 439 Projet d’agrandissement du pavillon Pinel, devis (1893) Réfection des planchers, pavillon de Boigne et Duclos, croquis, non daté Pavillon Pinel, Boigne, Ferrus, construction de salle de jour et de réfectoire, plan, devis, mémoire, adjudication, correspondance (1934-1936). Pavillon Cerise, plan, correspondance (1912-1918). Aménagement de fosses sceptiques, plan (plan pour l’ensemble des pavillons), mémoires, correspondance (1930-1931). Installation des canalisations, généralités. Pavillon Cerise, Esquirol, Ferrus, Saint Anthelme, aménagement, devis, adjudication, correspondance (1938-1940). Appartement du Directeur, modification (1936). Travaux bâtiments annexes (1935).

1893-1940

6Hdépôt 440 Dortoir pour les gâteux (1909). Pavillon Daquin, réfection, devis (1897), correspondance (1934). Pavillon Morel, construction : plan, devis, correspondance (1931-1933) . Service des bains. Pavillon Falret, construction : devis, mémoires, correspondance, soumissions (1932-1934) photo. Pavillon Magnan : plan, devis, mémoires, correspondance (1932-1934). Pavillon Esquirol, installation d’un parloir : plan, correspondance (1933).

1897-1934

13 J.S.REVEL, nommé architecte de l'asile le 21 janvier 1877 en remplacement de M.P.M. DENARIE, il dirigea les travaux d'achèvement des services généraux. 14 Jean-François-Marie GIROD, dit MARIE-GIROD,

6Hdépôt 441 Pavillon Ferrus : plan, adjudication, correspondance (1930-1950). Construction de dortoir : plan, adjudication, devis, correspondance. Pavillon Cerise : agrandissement : devis, mémoires, correspondance, soumission (1911-1914). Aménagement de dortoir : devis, mémoires, correspondance, soumission (1950-1951). Construction du dortoir Burle15 : plan, soumission, devis, correspondance, rapport de l’architecte (1947-1951).

1911-1951

6Hdépôt 442 Pavillon Fodéré. - Aménagement : plan, mémoire, correspondance (1930-1940) ; construction d’une salle de réfectoire : plan, soumission, devis, adjudication, correspondance (1935-1936).

1930-1940

6Hdépôt 443 Pavillon Duclos. - Agrandissement du pavillon : plan, mémoire, cahier des charges, soumissions, affiche de l'adjudication.

1932-1937

6Hdépôt 444 Bâtiment central. - plan, correspondance (1930-1933), construction d’une cave à vin (1930), chauffage, projet : plan, devis, correspondance, photo (1929-1930), déplacement de la chaufferie (1932-1933), appartement Docteur Burle : devis, mémoire, correspondance (1936-1937), logement de l’économe, projet et aménagement : plan, devis, mémoires, correspondance (1927-1928), rétribution des architectes (1929-1936), dépense, aménagement du monte charge : mémoires (1930), internat, aménagement : plan, devis (1930-1931) économat : mémoires (1927), communauté : plan, mémoires, correspondance (1930).

1927-1937

15 reprise de la construction arrêtée en 1942.

6Hdépôt 445 Bâtiment central. - appartement du troisième médecin chef, aménagement : marché, appel d’offre, devis, mémoires, correspondance (1951-1953), aménagement de l’appartement du receveur : plan, devis, mémoire, correspondance (1952-1953) logement des internes, réfection : marchés, plan, mémoires, correspondance, appartement de la pharmacienne : plan, mémoire correspondance (1953-1954), pavillon Belledonne et Bachelard, construction : plan, correspondance (1954-1967), pavillon des enfants, construction : plan, correspondance pavillon des enfants incurables, correspondance (1961).

1951-1961

6Hdépôt 446 Autres bâtiments. - adjudication de la chapelle (1862), adjudication de pavillon, salles des bains : mémoire, appropriation du prieuré : devis, correspondance (1884-1885), conciergerie, adjudication, affiches, (1890), chambres pour les religieuses, création de logement : mémoires, correspondance (1927-1928) ; fosse aux os (1930), bûcher, transformation : correspondance (1932-1934), hangar agricole, projet : correspondance, publicité, photo (1934), cuve à vin, construction : devis, mémoire, correspondance (1939-1940), pavillon sur les monts, nouvelle affectation : plan, mémoires correspondance, (1935), conciergerie, aménagement : plan, mémoires, correspondance, photo (1934), construction d’un portail, : plan, mémoires, correspondance (1935), boulangerie, construction d’un four à pain : mémoires, correspondance (1928), équipement du four à pain : devis, correspondance (1933), atelier, devenus services techniques, installation de la machine à bois : plan, devis, mémoires, photo (1931-1932, 1940), construction des soutes à charbon : plan, mémoires, marché, procès verbal des délibération de la commission administrative, (1930-1931) construction du pavillon administratif : devis, cahier de prescriptions techniques particulières (1959).

1862-1959

6Hdépôt 447

Grands travaux. - Aménagement d’une buanderie à vapeur, correspondance, photo (1904-1905, 1919-1927), projet d’installation d’une cuisine à vapeur et d’une buanderie : plan bleu (1904, 1912), correspondance (1913), devis, cahier des charges (1923), bains généraux, installation : plan, devis, mémoires, correspondance, procès verbal de réception, pompes élévatoire (1926, 1928-1929), tout à l’égout : correspondance, travaux d’assainissement : correspondance, compte administratif (1919-1921), projet de construction d’une cuisine à vapeur, d’une buanderie et installations de sanitaires : devis, cahier des charges, installation de lavabos : mémoires (1928), aménagement de locaux pour l’économat : mémoires (1928), eaux potables : mémoires (1928), service d’arrosage et d’incendie : mémoires (1928) installation de bains douches : mémoires (1928) chaufferie de la cuisine et de la buanderie (1926-1936).

1904-1936

6Hdépôt 448 Cuisine. - construction : adjudication, plan, devis, mémoires, correspondance, (1919, 1922-1927), agrandissement : plan, devis, mémoires, correspondance (1932-1937), enquête des services économiques, fonctionnement des cuisines de Duvy-les-Amiens, correspondance (1932) cuisine (1942) , construction de cuisine : plan, devis, mémoires, correspondance, marché, procès verbal, appel d’offre (1953-1954), réaménagement des cuisines et locaux annexes Roger BERTHE architecte, projet pour 1400 convives, différents projets de rénovation : plans, coupes y compris états avant travaux, (1956-1958), soumissions, correspondance (1956-1961) rénovation proposition de GENTILINI et BERTHON architectes, aménagement de mobilier de cuisine professionnel : plans (1959), devis (1958-1959).

1919-1961

6Hdépôt 449 Construction et aménagement. - projet de l’école d’infirmières : plan (1968), projet de nouveaux lits d’adultes : plan correspondance, rapport (1969-1975), projet d’aménagement des anciens pavillons.

1968-1975

6Hdépôt 450 Bâtiment agricole. - construction : plan, devis, mémoires, correspondance (1885-1886), réparations de vannes de la fosse à purin, schéma, correspondance (1886-1887), bâtiment agricole, adjudication pour la démolition des anciens bâtiments des écuries et des ateliers, soumission, délibération (1886-1887), devis estimatif de la démolition des anciens bâtiment, correspondance ; achat de la propriété Colonel pour les abattoirs (1914), auge basculante (1928-1929). projet de travaux agricoles (1933),

1885-1933

6Hdépôt 659 Production agricole, (1920-1926), vacherie- porcherie (1922) vacherie, porcherie, extrait des délibérations, mémoires, correspondance, notes de service (1923-1941) production et liste des travaux effectués, (1933-1935, 1936), produits récoltés recettes accidentelles, 1930-1931, 1933-1934, produits récoltés recettes accidentelles, 1938, 1940, 1946, production de la ferme (1939-1944), tableaux trimestriels des produits récoltés (1946).

1920-1946

6Hdépôt 660 Location d’une prairie à des réfugiés (1944-1948), Concours de vacher, candidature, correspondance, rapport de l’économe, réglementation vacherie- porcherie (1949-1950).

1938

6Hdépôt 661 Porcherie, registre de contrôle sanitaire, (1955-1958) 1955-1958

6Hdépôt 451 Domaine de Bressieux. - servitudes anciennes (eaux et passages liés au domaine de Bressieux (1809-1879), quittance (1879-1880), plan de toiture (1882), aménagements des abords du château, (1884)plan Clôture du château, plan, extrait des délibérations, devis, marché, décompte des travaux (1884-1885) propriété FIVEL : plan (1886), procès verbal de délimitation, extrait des délibération, acte de vente et de quittance (1890-1894), installation d’un préau au château : plan, devis, correspondance (1888), installation de pompe au puits : devis, correspondance (1919), projet d’un pensionnat : plan (1925), aménagement de nouveaux dortoirs (1927), pavillon des jardiniers, tinage : plan, correspondance (1929-1930), nouvelle affectation de logement (receveur, secrétaire, chef de culture) : plan, correspondance (1935), création d’un service pour enfants anormaux (1934-1936), direction, correspondance relative à l’affectation du château (1941-1948), affectation du château pendant la seconde guerre mondiale, article de presse, notes, construction d’un portail : plan, devis, mémoires, correspondance, appel d’offre, soumission et devis d’un portail au château La Croix (1950-1952), production (1957).

1809-1957

6Hdépôt 452 Château de La Croix. - Acte de vente de la propriété (26 septembre 1846), captation d’une source d’eau pour l’asile, correspondance (1861), aire de fumier au château (1894), asile contre M et Mme Schefer (1894), correspondance (1895-1896), Vente du domaine : minute, correspondance (1936-1937), acte de vente, par le Comte et la Comtesse Czaykowski à l’Asile (14 et 20 avril 1937), rapport du directeur (1935) production agricole et bovine du domaine (1922-1938), aménagements et projets de constructions, personnel et transferts des aliénés tranquilles (1935-1938), extrait des délibérations (1932-1938) emprunt : délibérations correspondance (1934-1936).

1846-1938

6Hdépôt 662 Château la Croix- Deux projets de construction des services ouverts pour les petits mentaux ou pour 60 malades : plan, devis, correspondance, extrait du cadastre de Saint-Alban-Leysse, section A dite de la Clusaz (1934-1935), projet de construction d’un pensionnat (1935), aménagement des communs en dortoirs, extrait des délibérations, correspondance, plan, devis estimatif (1936-1937), ferme du château, réfection de la toiture : devis, mémoires, correspondance (1951-1953).

1934-1953

6Hdépôt 663 office départemental de l’hygiène sociale et de prévention antituberculeux (1938), correspondance (1938-1948), les auberges françaises de la jeunesse et la fédération des éclaireuses (1939-1942), correspondance relative aux compagnons de France (1940-1941), réquisition du château (1940-1945), installation d’une colonie de vacances (1943-1950)

1938-1950

6Hdépôt 453 Travaux de strict entretien. - pavillon (1870), réparation de parquet (1886), réparation chéneau : devis (1903), travaux : devis (1909) , réparation : mémoires, correspondance (1910), rénovation de parquet : mémoires, correspondance (1929), transformations et améliorations : mémoires (1930-1931, 1933, 1936), plan devis mémoires, correspondance (1933-1937).

1870-1937

6Hdépôt 454 Entretien des bâtiments. - plan, devis, mémoires, correspondance, procès verbal de réception, avis de concours, bâtiment central (1934-1937), travaux divers (1935-1938), affaire Serpollet (1935-1938) , pavillon Pinel, réfection (1936), réfection de canalisation (1937), réfection des inscriptions des noms des pavillons : devis (1936), dépendance de la cuisine, chauffage central : mémoires, correspondance (1936), cabinet médical, : mémoires (1936), Bressieux, réfection canalisation électrique : plan, devis (1936), pétition de riverain, correspondance (1936-1937), pavillon Cerise, installation chauffage : mémoires (1937), réparation de four (1938), chauffage : devis, correspondance, (1938), toiture : mémoire, correspondance, adjudication, soumission (1939-1944), travaux : réalisations faites sous la gestion du directeur Hervieu (1949-1951), travaux (1952).

1934-1952

6Hdépôt 455 Travaux de strict entretien, programmation : rapport (1959-62), maçonnerie, serrurerie, peinture, vitrerie, chauffage, zinguerie, étanchéité : devis, correspondance, soumission (1966) , incinérateur : plan, devis, photo, 16 travaux d’installation de postes muraux d’appel (15 novembre -2 décembre 1957).

1957-1966

16 Enveloppe contenant des certificats de pièces justificatives.

6Hdépôt 456 les eaux de la commune de Bassens. - canalisations (1892-1909, 1930), projet de dérivation de la source dite de la Colombe : plan, correspondance, acte d’échange (1889-1894), réservoir : plan, devis, mémoires, correspondance (1900-1909). Installation des services sanitaires : devis (1919), eau de la Cluse au Château La Croix, acquisition de terrain (1923), analyse des eaux de la Clusaz (1925), canalisation, correspondance (1927), recherche d’eau, forage des Monts (1929), source Sainte Colombe, rapport, plan, devis, mémoire, correspondance, réception des travaux, réservoir en tôle : plan, mémoire, correspondancedistribution d’eau à la vacherie porcherie : plan, service des eaux, correspondance (1929-1930), forage d’un puits, adduction d’eau potable : devis, correspondance (1931-1932) , analyse bactériologique de l’eau (1932), indemnité d’avarie sur le moteur de la pompe de forage (1933), marché Worthington, pompe de forage : concours, soumission, affiche, plan, devis, correspondance (1932-1934), pompe élévatoire Worthington, installation : plan, devis, correspondance, mémoires, procès verbal de réception des travaux, photo (1925-1930), forage, pièce d’approbation : plan, devis, cahier des charges, rapport (1932), forage, cabine poste de pompage : devis, mémoires soumission (1932- 1935).

1892-1935

6Hdépôt 457 Chauffage. -Projet d’installation du gaz (1928), pavillon Cerise : plan, devis, correspondance (1932-1933), pavillon Ferrus (cellules et pavillon Amédée IX) : soumission, devis, correspondance, photo (1932-1934), pavillon Ferrus et Boigne, salle de jour et réfectoire : plan, mémoire, correspondance, photo, télégramme (1936), pavillon Pinel : plan, mémoire, correspondance (1934-1936), pavillon de Boigne : plan, correspondance17 (1934-1935), pavillon Fodéré, : marché, plan, devis, correspondance, photo (1938-1940), pavillon Duclos (1932-1933) Esquirol, Daquin (1933-1935) : avis de concours, appel d’offre, soumission, plan, devis, mémoires, correspondance, , transformation et installation d’un réchauffaire Thermix : correspondance (1933-1935), aumônerie : plan, devis, correspondance, photo N/B (1932), installation eau chaude à la villa route des Monts : devis, correspondance, photo (1935), maison du secrétaire : plan, devis, photo, remplacement de la chaudière à la porcherie : mémoire, correspondance (1931), augmentation du rendement des chaudière avec le Williams : plan, correspondance.

1928-1936

6Hdépôt 458 Chauffage central. - pavillon Burle, installation chauffage : plan, devis, mémoires correspondance, soumission, adjudication, marché, photo (1951) , pavillon Burle et Ferrus, chaufferie : devis mémoire, marché appel d’offre, procès verbal de réception (1952-1953 ; Lingerie, installation : mémoires, correspondance, marché, procès verbal de réception (1950) ; Travaux de transformation de trois chaudières : correspondance, appel d’offre, procès verbal de réception (1952-1953), réfection d’une chaudière à vapeur : devis, correspondance, marché, procès verbal de réception (1953-1954), consommation de charbon (1932), consommation de chauffage (1954, 1961, 1968).

1950-1968

17 voir dossier pavillon Pinel .

6Hdépôt 459 Travaux électrique. - Société des forces motrices du Haut Grésivaudan, correspondance (1902-1932), travaux électriques, correspondance (1904), inventaire des installations de lignes électriques moteurs, correspondance (1921), installation d’un transformateur électrique : devis, mémoires, extrait des délibérations (1925-1933), installation électrique au clos Bressieux, haute tension, compagnie PLM, plan, correspondance (1935-1939), installation au château La Croix, et dans les pavillons : plan, devis, mémoires, correspondance (1935-1943), installation ligne haute tension à Bressieux : plan, correspondance (1937-1941), installation téléphonique intérieure : mémoires, correspondance, appel d’offre, soumission, cahier des charges, réception définitive (1950-1952).

1902-1952

6Hdépôt 460 Voirie. - aménagement d’un aqueduc, permis de construire, plan, coupe, quittance (1867) Chemin rural de la Côte- cochet, plan, extrait des délibérations, correspondance (1880-1887), Délimitation du chemin : plan (1887), échange, entre l’asile et la commune de Bassens, de parcelles et de terrains contigus situés près de l’église : plan, acte de vente, procès verbal (1888), vente à Monsieur Jean CATELLA (1927), subvention de la commune de Bassens (1930), chemin, route, carrefour, acquisition de terrain : plan, correspondance (1930-1935), circuit routier : plan, correspondance, appel d’offre, comptes des Ponts et Chaussées (1934-1939), rectification de carrefour (1938-1939), construction d’un trottoir et d’un mur : devis, correspondance, projet d’une voie primaire : plan, correspondance (1974-1975) ; Précaires. - précaire divers (1880-1933), précaire CATELLA : plan parcellaire, convention, (1932-1937), précaire Forêt (1932), Société Forces Motrices du Haut Grésivaudan (1932) commune de Bassens (1924-1932), précaire BROGLIO (1932), précaire RAVAZZIO (1932-1940).

1867-1975

6Hdépôt 461 Plan directeur. - plans, correspondance, rapport (1954-1963), plan (1966), avant- projet du plan directeur (1968).

1954-1968

VI. PERSONNEL DE L’ÉTABLISSEMENT

Personnel médical

6Hdépôt 462- 463 Commission médico-administrative, procès-verbaux de réunion. -

1963-1967

462 26 mars 1963-2 novembre 1965.

463 16 novembre1965-18 janvier 1967.

6Hdépôt 464 Elections des représentants du personnel, résultats, bulletins de vote : commission administrative paritaire (1954, 1957-1958, 1961) caisse de solidarité, commission de classement, comité de sécurité (1945-1954) et du conseil de discipline (1921-1935, arrêtés ministériels et 1945-1954).

1921-1961

6Hdépôt 465 Personnel médical. - correspondance médecins-directeur FUSIER (1868), internes, correspondance (1897-1902), nomination, affiche (1911), élément relatifs au concours pour le recrutement des internes, position de thèse (1933), carrière du Docteur BURLE, évolution depuis sa nomination, correspondance, extrait de registre des délibérations (23 mars 1914-1946), services des punitions (1949), effectif, correspondance de la direction relative au manque d’effectif du personnel, statistique (1949-1959) ; assistantes sociales : statut, décret n° 59. 1182 du 19 octobre1959 , correspondance, ouverture du concours pour le recrutement d’assistantes sociales (1964-1967), recrutement : correspondance (1966-1972), statuts divers appliqués aux assistantes sociales (1974-1975).

1868-1975

6Hdépôt 466-467 Internes en médecine : 1861-1964

466 Nomination : arrêtés préfectoraux et correspondance (1861-1911, 1939-1948).

467 Avis de concours, affiche (1952) Candidatures, tableaux de garde et correspondance (1957-1964).

6Hdépôt 468 Personnel infirmier. - assassinat d’un infirmier (1914), diminution du nombre d’infirmier pendant la seconde guerre mondiale : correspondance18, personnel mobilisé, licenciement d’infirmiers : listes, coupures de presse et correspondance (1921-1944), cadres hospitaliers : candidatures et correspondance (1941-1947) ; formation professionnelle des infirmiers : programmes et cours des médecins-chefs (1949-1950), en particulier du Dr Lambert (s. d), cours en particulier du Dr Pougetoux, (1951-1952) ex cahier, école d’infirmiers, correspondance (1950-1951) ; appréciations, notes d’examens, contrôle de l’assiduité des élèves et correspondance avec le préfet de la Savoie (1950-1951) ; test, notation, classement (1956), cours infirmier du Dr Pougetoux (1957), copies d’examens (1960) ; retraites (1928), rapport, correspondance, décret n°72-106 (du 1er février 1972), épreuve du concours (1950), roulement d’infirmier (1966-1967).

1914-1972

6Hdépôt 469 Traitements et indemnités. - circulaires, correspondance (1936-1952), états nominatifs mensuels (1942), allocations familiales, correspondance (1937-1949).

1936-1952

6Hdépôt 470 Situation durant la guerre et mobilisation. - listes des affectations militaires, certificats de présence au corps et correspondance (1933, décembre 1939-septembre 1940), personnel mobilisé et prisonniers de guerre, correspondance (novembre 1939-mars 1945), travailleurs de force : états nominatifs, correspondance (1941-1944), défense passive, correspondance (novembre 1942- juin 1944) ; Service du Travail Obligatoire : correspondance, coupures de presse (septembre 1943-décembre 1944) ; fourniture de pain aux réfugiés espagnols (1937), centre de mineurs délinquants, correspondance, article de presse (1944-1947).

1939-1945

6Hdépôt 471 Ordre de missions. - circulation en temps de guerre, correspondance, article de presse, permis de circulation.

1939-1944

18 nuit du 9 au 10 septembre : tentative d’évasion de patients

6Hdépôt 472* Etats nominatifs des salaires et gratifications accordés aux préposés et servants, registre.

1883-1915

6Hdépôt 473* Versements pour la retraite, registre. 1861-1890

6Hdépôt 474 Emplois : personnel secondaire, candidatures (1938-1942), emploi réservé de concierge, correspondance (1921-1922, 1935-1944).

1921-1947

6Hdépôt 475

Personnel. - nomination des receveur-économes, Monsieur JULIEN (1860), Monsieur PIERRON (1882), direction (1908-1918), projet de statut du personnel ouvrier des services généraux des HSA19 , secrétaires administratifs des services extérieurs du ministère des affaires sociales, statuts et textes divers, accidents du travail (1932-1934), personnel service généraux (1939), salaire du personnel et prime de rentrée scolaire (1962-1965), personnel de catégorie C et D, reclassement (1966-1969), reclassement des ouvriers professionnels et des conducteurs automobiles poids lourds, correspondance (1967-1968), décret n°65-1069 du 6 décembre 1965 en relation avec l’article 3 décret n°57. 175 du 16 février 1957, correspondance (1959-1960), demande d’ouverture de concours OP2 (1964- 1966) personnel non dotés de statut, correspondance entre le directeur et le ministre de la santé publique et de la population (1960-1963), personnel agricole (1968- 1969), personnel agent technique, correspondance (1950),

1860-1965

6Hdépôt 476-480 Personnel. - Bordereau de sorties de main d’œuvre20 mois par mois avec récapitulatif annuel électricité, maçonnerie, menuiserie, peinture, plomberie, serrurerie, bordereau tenus par l’économe.

1960-1965

476 1960

477 1961

478 1962

19 ce dossier n'est pas communicable à cause de son maivais état de conservation. 20 temps passé par chaque ouvrier dans les différents services de l’Hôpital

479 1964

480 1965

6Hdépôt 481 Avancement et récompenses : réunions de la commission de classement (1950-1954), personnel administratif : appréciations et notations (1950-1958), médailles d’honneur de l’assistance publique : diplômes (1924-1932).

1924-1958

6Hdépôt 482 Syndicat. - statuts (1928), correspondance (1924-1928), bulletins du syndicat (1955) ; horaires de travail et traitements : barèmes, extraits des délibérations de la commission administrative et correspondance (1919-1948).

1919-1955

6Hdépôt 483 Sécurité Sociale. - Caisse régionale hospitalière de sécurité sociale, risques graves, personnel secondaire (1950-1948) caisse de sécurité sociale (1965-1967), accident du travail (1948-1954).

1948-1967

6Hdépôt 484 Accidents du travail : déclarations d’assurance, correspondance.

1934-1952

6Hdépôt 485 Arbres de Noël des malades et des enfants du personnel. - programmes, listes de fournitures et correspondance (1954-1956, 1963-1965), programme des festivités, listes de jouets (1969-1970).

1954-1970

VII. - VIE QUOTIDIENNE DES MALADES

6Hdépôt 486-492 Main courante pour les entrées des malades. - 1862-1923

486 1862-1869.

487 1871-187821.

488 1880-188822.

489 1890-1899.

490 1900-1910.

21 manque année 1876 22 manquent les années 1881,1883,1885

491 1911-1919.

492 1920-1923.

6Hdépôt 493-494* Répertoire des malades entrés depuis l’asile du Betton, classés par ordre alphabétique. -

1828-1895

493* 1828-1880.

494* 1828-1895.

6Hdépôt 495-503* Mouvement de population, registre. - 1860-1968

495* 1860-1868.

496* 1869-1876.

497* 1877-1884.

498* 1885-décembre 1892.

499* 1893-1906.

500* 1907-1916.

501* 1922-1943, 1946-1953, 1960-1963.

1922-1963

502* 1964, 1966. 1964-1966

503* 1967-1968. 1967-1968.

6Hdépôt 504 Mouvement de population, enfants. - 1978

6Hdépôt 505- 506 Mouvement de population adulte (6 cahiers). - 1979

505 janvier – juin 1979.

506 juillet - décembre 1979.

6Hdépôt 507- 516* Etat de journée nominatif des aliénés existants à l’Asile de Bassens des départements de Savoie et Haute-Savoie, tous les ministères, autres départements, pensionnaires de toutes les classes (1er, 2è, 3è, 4è).

1861-1937

507* 1861-1866.

508* 1861, 1866-1869, 1871-1872, 1874, 1876, 1877-1879.

509* octobre 1880-mars 1885.

510* 1882, 1884, 1887-1892. (19 fascicules).

511* 1893-1896 (19 fascicules).

512* 1897-1898 (17 fascicules)

513* 1900-1901, 1903 (24 fascicules).

514* 1905-1908 (43 fascicules).

515* 1909-1912 (28 fascicules).

516* 1913-1916 (30 fascicules).

6Hdépôt 664 1917-1921 (47 fascicules)

6Hdépôt 665 1923-1928 (52 fascicules)

6Hdépôt 666 1930-1937 (11 fascicules)

6Hdépôt 517 Service de Santé pendant la guerre, correspondance (registre de l’effectif des malades de 1916).

1915-1920

6Hdépôt 518 Etat de statistique générale de l’asile, effectif, répartition par âge, recettes et dépenses (1926-1947), relevés semestriels des maladies mentales (1943-1946).

1926-1947

6Hdépôt 519 Effectif des malades, séance de la commission administrative, prix de journée, (1950, 1952-1953).

1950-1954

6Hdépôt 520 Transfert des malades. - bordereau des sommes avancées pour le transfert des malades, mémoires des frais de déplacement (1890-1891), militaires, statistiques, état nominatif (1883-1916), malades provenant du département de la Seine, correspondance (1914-1915, 1918-1919), arrêté, ordre de sortie des aliénés (1920), liste des aliénés transférés (1914), transfert des patients, extrait des registres des délibérations (1937), garage Duclos et Vincent, correspondance, article de presse sur le carburant (1912-1934), transfert de malades de Haute-Savoie, bon de transfert, correspondance (1932-1940), transfert en suspens (1940-1945), transfert (1941-1948).

1883-1948

6Hdépôt 521 Evasions de malades, correspondance, (1936, 1938-1939, 1949).

1936-1949

6Hdépôt 522 Prix de journées (1867, 1909, 1918, 1932-1938), prix de journées, correspondance, extrait du registre des délibérations (1935-1937), prix de journée pour les militaires, correspondance (1939-1945), état de journée des aliénés (1922), prix de journées, pensionnés de guerre, correspondance, extrait des registres des délibérations, (1928, 1930-1933, 1936), aliénés de guerre (mai-juin 1930, 1933), prix de journées des malades du département de la Seine, correspondance, extrait du registre des délibérations (1909-1923-1924, 1928-1931, 1938-1939), prix de journée pour les départements étrangers (1928-1931). Pécule des patients Problème du ravitaillement de 1942.

1867-1945

6Hdépôt 523 Prix de journées (1942, 1944-1949), prix de journée pour les militaires internés, circulaire, conventions (1939-1942).

1939-1949

6Hdépôt 524* Marchandises existant en confection chez le tailleur (31 août 1882- novembre 1885).

1882-1885

6Hdépôt 525 Menus, rations alimentaires (1952-1955, 19 février 1956, 1961-1963), réglementation alimentaire.

1952-1963

6Hdépôt 667 Fonctionnement de la cuisine. - rations, (1956, 1966-1967), pétitions, (1968), alimentation (1959-1970), réception de denrées, cahiers (1963-1971), Menus, (1970-1973).

1956-1971

6Hdépôt 526-532 Feuilles d'observations médicales des patients, correspondance des patients aux médecins, cartes postales, photos, dessins, cartes de visite, article de presse, courbe de température.

1880-1967

526 1880-1912.

527 1913-1914.

528 1915-1916.

529 1917-1918.

530 1919-1921.

531 1922-1924.

532 1925-1930. analyse, recherche de sexe chromatinien (1967).

6Hdépôt 533 Répertoire des patients de post cure, (5 cahiers), (1961-mars 1965, avril 1965-mai 1966, 8 janvier 1968-15 octobre 1969, 6 mai 1967-07 octobre 1967, 25 mai 1967-21 septembre 1967, 11 août 1969-23 décembre 1970).

1961-1970

6Hdépôt 534 Journalier de service23. - 14 octobre 1963-29 juin 1964 29 juin 1964-14 avril 1965 14 avril 1965- 10 mai 1966 11 mai 1966-22 juin1967 4 juillet 1967-9 octobre 1968 14 octobre 1968-26 juin 1969.

1963-1969

6Hdépôt 535* Service des femmes du Docteur POUFFARY, objets confectionnés. - décembre 1957-décembre 1960.

1957-1960

6Hdépôt 536* Service d'ergothérapie à Bressieux, objets confectionnés. - janvier 1959-avril 1960.

1959-1960

23 détails des événements encourus chaque jour.

6Hdépôt 537 Travaux effectués par les ateliers. - (1949, 1958-1962), placement familial (1920), liste des patients travailleurs (1944).

1949-1962

6Hdépôt 538* Gratification accordés aux malades. - 1er janvier 1879-31 décembre 1883.

1879-1883

6Hdépôt 539* Livre des dépenses personnelles des pensionnaires de l'asile, registre.

1888-1892

6Hdépôt 540-542 Lettres de malades, enregistrement. - 1885-1915

540 7 juillet 1885-3 novembre 1888.

541 1 mai 1894-16 janvier 1899.

542 25 août 1905-10 septembre 1915.

6Hdépôt 543 Troupe théâtrale, "les Amateurs Méconnus", correspondance, programmes, photographies, (1949-1952), association de malades et d'anciens malades : association Croix Marine, congrès, (1965-1966), types d'association et d'organisation de différents hôpitaux psychiatriques (1959-1960), congrès de psychiatrie et de neurologie de langue française, le 13 septembre 1966, comité de patronage des malades et anciens malades de l'hôpital psychiatrique autonome de Bassens (19 décembre 1960-1962).

1949-1962

6Hdépôt 544 Education sportive, - matériel de sport, (1953-1958), inventaire (1953, 1955), plan de terrain, matériel de stade, - déplacements des malades (1954-1957) - licence UFOLEP, circulaire, licences, (1953-1956), Commission départementale des arbitres et marqueurs chronométreurs, correspondance, (1955-1958) - barème sportif de l’hôpital, (1955), circulaires sportives, - basket-ball, contrôle médical, (1953-1954), correspondance (1954-1958), schéma des combinaisons de jeu, liste des joueurs (1953-1955), feuille de match, compte rendu, commission de propagande (1957-1958), photos (1656), Gymnastique, préliminaires, les Volontaires des alpes, classement des adultes, cahier, articles de presse (1954-1961), photographies N/B (1955-1956), - gymnastique volontaire, correspondance (1956- 1957, bulletin des sections de gymnastique volontaire (1956-1959), palmarès des Volontaires des Alpes, notation aux épreuves des concours (1959-1960), diplômes (1960) photographie N/B, - revue de presse, sport (1953-1955), les volontaires des alpes (1956-1961), - les gentianes bleues, correspondance, programme de concours, photographie (N/B), articles de presses (1961), (1958-1959).

1950-1960

6Hdépôt 545 Education sportive, - Arts martiaux, - natation, horaires – ski, (1955-1959), stages, circulaires - acrobatie, correspondance, photographie N/B (1958) - cyclotourisme, montée au Revard (1960), - cross country, (1955-1960), - comité des sports, compte rendu de réunion, 1962-1964 - sous comité des sports, (1964), - correspondance au directeur, (1964), - factures, (1959-1961) - dossier personnel professeur d’éducation sportive, sapeur pompier, (1962-1965), presse sportive nationale

1955-1965

6Hdépôt 546 Administration des biens des aliénés, livret de caisse d'épargne (1932-1969), rapport sur l'augmentation de la mortalité (1863-1899), statistique sur la surmortalité, correspondance (1942-1948), succession, correspondance de la direction (1942-1945). Succession des aliénés, bijoux (1929, 1941-1960), Succession, vente aux enchères publiques de bijoux, broches, bracelets, pendentifs, boucles d'oreilles (1941), alliances, bagues, montres en or et argent. Sépultures : plan, devis, correspondance (1932), service funèbre, aumônier, correspondance (1928).

1863-1969

6Hdépôt 547-550 * Carnet de succession hospitalières 1944-1975

6Hdépôt 547* Hommes, mai 1944- mars 1961

6Hdépôt 548* Femmes, avril 1947-mars 1961

6Hdépôt 549* Hommes, juillet 1961-mai 1970

6Hdépôt 550* Femmes, avril 1961-janvier 1975.

HISTOIRE

6Hdépôt 551 Photocopie de la notice historique « sur la vie et les travaux du professeur Fodéré » par le Mottart, Chambéry, 1845 et différents articles relatifs au centre hospitalier (1845-1975).

1845 1975

Repertoire numérique du versement complémentaire - 6Hdépôt 551-667

6Hdépôt 551 Photocopie de la notice historique « sur la vie et les travaux du professeur Fodéré » par le Mottart, Chambéry, 1845 et différents articles relatifs au centre hospitalier (1845-1975). 1845-1975

6Hdépôt 552

Règlement intérieur, règlement général du service intérieur (1861), (2 fascicules) ; proposition de révision et unification du traitement du personnel (1904) ; projet de règlement intérieur, règlement général du service intérieur (1906), règlement particulier de l’intérieur (1906 ; 1907), règlement sur les salaires des infirmiers (1908).

1861-1908

6Hdépôt 553* Correspondance, retranscription, 18 juillet 1860-30 mars1864.

1860-1864

6Hdépôt 554* Correspondance active, avec index. 1907-1908

6Hdépôt 555 Correspondance passive, préfet de la Savoie 1908-1911

6Hdépôt 556 Correspondance active et passive : médecin, économe, patients, particuliers (1945-1950), correspondance du directeur (1950-1960).

1945-1960

6Hdépôt 557 Note de service : direction, économe, médecin. 1943-1973

6Hdépôt 558-576* Grand Livre. 1940- 1949

558* article 7 à 10, produit alimentaire, 1er janvier- 31 décembre 1940

1940

559* article 5 et 6, 11 à 28 ; 31 ; 36. 1940

560* 1er janvier 1941-31 décembre 1941. 1941

561* Gestion des matières, 1er janvier 1941-31 décembre 1941.

1941

562* Grand Livre. 1941

563* Article 7 à 10. 1942

564* Article 5et 6 ; 11-28 ; 31 ; 36. 1942

565* Menues dépenses, pharmacie, livraison pour divers confectionnements.

1942

566* Article 7-10, produits alimentaires 1er janvier 1943-31 décembre 1943.

1943

567* Article 5et 6 ; 11-28 ; 31 ; 36, 1er janvier 1943-31 décembre 1943.

1943

568* Menues dépenses, pharmacie, livraison pour divers confectionnements.

1943

569* Article 5et 6 ; 11-28 ; 31 ; 36 1er janvier 1944-31 décembre 1944.

1944

570* Article 7-10, produits alimentaires 1er janvier 1945-31 décembre 1945.

1945

571* Article 5et 6 ; 11-28 ; 31 ; 36 1er janvier 1945-31 décembre 1945, transformations et améliorations.

1945

572* Article 5-36 1er janvier 1946-31 décembre 1946.

1946

573* Article 5et 6 ; 11-28 ; 31 ; 36 1er janvier 1947-31 décembre 1947.

1947

574* Article 7-10 1er janvier 1948-31 décembre 1948.

1948

575* Article 5et 6 ; 11-36, 1er janvier 1948-31 décembre 1948.

1948

576* Article 7-10, 1er janvier 1949-31 décembre 1949

1949

6Hdépôt 577* Relevé des comptes du Grand Livre (1938, 1940, 1942, 1943, 1946, 1948, 1949).

1938-1949

6Hdépôt 578-588* Journal Général. 1937-1948

578* 1er décembre-31 décembre 1937. 1937

579* 1er janvier-31 décembre 1938. 1938

580* 31 décembre 1938-31 décembre 1939. 1939

581* 31 décembre 1939-31 décembre 1940. 1940

582* Janvier 1941-31 décembre 1941. 1941

583* Janvier 1942-31 décembre 1942. 1942

584* Janvier 1943-31 décembre 1943. 1943

585* Janvier 1944- 11 janvier 1945. 1944-1945

586* Janvier 1946-31 décembre 1946. 1946

587* Janvier 1947-31 décembre 1947. 1947

588* Janvier 1948-31 décembre 1948. 1948

6Hdépôt 589* Carnet des exploitations, couture. 1956-1958

6Hdépôt 590-600 Registre des entrées des recettes en matières. 1938-1949

31 590* 1938.

32 591* 1939.

33 592* 1er janvier 1940-31 décembre 1940.

34 593* Janvier 1941-décembre 1941.

35 594* Janvier 1943- décembre 1943.

36 595* Janvier 1944-31- décembre 1944.

37 596* Janvier 1945-31- décembre 1945.

38 597* 1946.

39 598* Janvier 1947-31- décembre 1947.

40 599* Janvier 1948-31- décembre 1948.

41 600* Janvier 1949-31- décembre 1949.

6Hdépôt 601-615* Registre des dépenses en matières. 1938-1951

42 601* Article 5 et 6 Janvier 1938-31décembre 1938

43 602* Article 17 à 36 janvier 1938 - 31 décembre 1938

44 603* Article 5 à 16 Janvier 1939-31décembre 1939

45 604* Article 17 à 36 Janvier 1939-31décembre 1939

46 605* Article 17 à 36 31 janvier 1940-31décembre 1940

47 606* Article 5 à 16 Janvier 1941-31décembre 1941

48 607* Janvier 1941- décembre 1941

49 608* Article 5 à 16 Janvier 1942-31décembre 1942

50 609* Janvier 1942-31décembre 1942

51 610* Article 5 à 16 Février1943 –31 décembre 1943

52 611* Article 17 à 36 Janvier 1943-31décembre 1943

53 612* Article 5 à 16 Février1944 –31 décembre 1944

54 613* Article 17 à 36 Janvier 1944-31décembre 1944

55 614* Dépenses, 1949.

615* Dépenses, 1951.

6Hdépôt 616-622* Carnet d’enregistrement des mandats. 1939-1946

616* 1er janvier1938- 7 mars 1939.

617* 1er janvier1939- 30 mars 1940.

618* 1er janvier1940- 30 mars 1941.

619* 1 janvier 1941-25 mars 1942.

620* 4 janvier 1942- 31 mars 1943.

621* 6 janvier - 31 mars, pas d’année.

622* 1er janvier 1945- 9 mars 1946.

6Hdépôt 623* Grand livre du neuf. 1951-1955

6Hdépôt 624* Grand livre de la lingerie. 1951-1957

6Hdépôt 625* Livre du linge hors service 1948-1967

6Hdépôt 626* Réception des articles de lingerie. 1958-1965

6Hdépôt 627* Poids du linge lavé. 1957-1960

6Hdépôt 628* Journal des sorties de linge neuf. 1966-1972

6Hdépôt 629* Enregistrement du linge distribué aux patients, répertoire alphabétique.

1919-1976

6Hdépôt 630* Enregistrement du linge distribué aux patients, répertoire alphabétique.

1932-1973

6Hdépôt 631* Enregistrement du linge distribué aux patients, répertoire alphabétique, non communicable

1926-1976

6Hdépôt 632* Enregistrement du linge distribué aux patients, répertoire alphabétique, non communicable.

1972-1973

6Hdépôt 633* Enregistrement du linge distribué aux patients, répertoire alphabétique, non communicable.

1972-1974

6Hdépôt 634-637* Enregistrement des bons de commande, répertoire alphabétique.

634* 1970

635* 1971

636* 1972-1973

637* 1973

6Hdépôt 638* Films projetés depuis 1958, répertoire numérique alphabétique.

1958-1987

6Hdépôt 639 Rapport annuel administratif et médicaux (1936, 1937, 1940-1949, 1952, 1953).

1936-1953

6Hdépôt 640 Décompte des avances numéraire des recettes et dépenses effectuées en argent par l’économe.

1928-1942

6Hdépôt 641-648 Mémoires : 1928-1950

641 1928-1929

642 1939

643 1940

644 1941

645 1942

646 1944

647 1947-1948

648 1948-1950

649 Carnet des exploitations. 1940-1946

650 Carnet des exploitations. 1948-1950

651 Lingerie, fonctionnement (1957), mémoires, inventaire (1970-1972).

1957-1972

652* Carnet d’enregistrement des mandats, 31 janvier-29 mai 1870.

653* 31 janvier 1877- 15 mars 1878.

654* 31 janvier 1978-11 mars 1979.

655* 31 janvier 1881- 10 mars 1882.

656* 31 janvier1882-18 février 1883.

657* Janvier 1891-31 décembre 1891.

6Hdépôt 658 Décompte général et décomptes particuliers des travaux exécutés par l’entreprise DÉSARNOD, pavillons des hommes et pavillons des femmes, chapelle, canaux et grandes galeries de service, murs de clôture et exhaussement de bureau (8 fascicules).

1860

6Hdépôt 659 Production agricole, (1920-1926), vacherie- porcherie (1922) vacherie, porcherie, extrait des délibérations, mémoires, correspondance, notes de service (1923-1941) production et liste des travaux effectués, (1933-1935, 1936), produits récoltés recettes accidentelles, 1930-1931, 1933-1934, produits récoltés recettes accidentelles, 1938, 1940, 1946, production de la ferme (1939-1944), tableaux trimestriels des produits récoltés (1946).

1920-1946

6Hdépôt 660 Location d’une prairie à des réfugiés (1944-1948), Concours de vacher, candidature, correspondance, rapport de l’économe, réglementation vacherie- porcherie (1949-1950).

1938

6Hdépôt 661 Porcherie, registre de contrôle sanitaire, (1955-1958). 1955-1958

6Hdépôt 662

Château la Croix- Deux projets de construction des services ouverts pour les petits mentaux ou pour 60 malades : plan, devis, correspondance, extrait du cadastre de Saint-Alban-Leysse, section A dite de la Clusaz (1934-1935), projet de construction d’un pensionnat (1935), aménagement des communs en dortoirs, extrait des délibérations, correspondance, plan, devis estimatif (1936-1937) ferme du château, réfection de la toiture : devis, mémoires, correspondance (1951-1953).

1934-1953

6Hdépôt 663 Office départemental de l’hygiène sociale et de prévention antituberculeux (1938) ; correspondance (1938-1948), ; les auberges françaises de la jeunesse et la fédération des éclaireuses (1939-1942) ; correspondance relative aux compagnons de France (1940-1941) ; réquisition du château (1940-1945) ; installation d’une colonie de vacances (1943-1950).

1938-1950

6Hdépôt 664 1917-1921, (47 fascicules).

6Hdépôt 665 1923-1928, (52 fascicules).

6Hdépôt 666 1930-1937 (11 fascicules).

6Hdépôt 667 Fonctionnement de la cuisine, rations, (1956, 1966-1967), pétitions, (1968), alimentation (1959-1970), réception de denrées, cahiers (1963-1971), Menus, (1970-1973).

1956-1971

Index

A accident du travail : 484 achat de matériel médical : 300-301 achat de matériel non médical : 302 achat groupés : 327-328 adjudication et marché : 290-291 ; 292-293 ; 296-298 Administration : 43466 administration des biens des aliénés : 546 appels d'offres : 303-326 appels d'offres lingerie : 329-342 arbre de Noël : 485 arrêtés : 21-23 assistantes sociales : 465 association de malades et anciens malades : 543 assurances : 282

B Bassens : 434 bâtiment agricole : 450 bâtiment central : 444 ; 445 ; Beton : 434 BOIGNE de, général, Benoît : 439 Borson, Docteur : 434 Bressieux, clos, château : 434 ; 438 ; 451 ; 536 buanderie : 447 Budget : 69-71 ; 72-78 ; 79 ; 80 ; 81-82 Burle, Docteur : 441 ; 444 ; 465

C canalisation : 456 carnet d'enregistrement des mandats : 346-429* ; 616-622* ; 652-657 carnet des exploitations : 252 ; 253-255 ; 589 ; 649 ; 650 Carret, Docteur : 434 Croix Marine : 543 Cerise, Laurent-Alexis-Philibert psychiatre : 439 ; 441 chapelle : 446 Château La Croix : 451 ; 452 chauffage : 457 chauffage central : 458 Colombe, source : 438 comité de paronage de malades : 543 commission administrative : 8-13, 14-19 commission de surveillance : 1, 2-6 comptabilité : 251 compte administratif : 239 compte de gestion : 243 ; 256 compte de gestion matière : 240, 250 compte-rendu moral et administratif : 24-28 construction : 434 ; 435 ; 436 ; 437 ; 438 ; 439 ; 440 ; 441 ; 442 ; 443 ; 444 ; 445 ; 446 ;

447 ; 448 ; 449 ; 450-451 ; 452 ; construction d'un atelier d'ergothérapie : 258 correspondance : 30-32 ; 65

correspondance active : 33-42 ; 48-53 ; 54 ; 554 correspondance active des malades : 43-47 correspondance active, direction : 66 ; 67-68 ; correspondance économat : 276 ; 277, 279, 280 ; 281 correspondance générale du directeur : 57-64 correspondance officielle : 29 correspondance passive : 55-56 ; correspondance passive du Préfet de la savoie : 554 correspondance passive et active médecin, économe, patients, particulier : 556 correspondance passive, économat : 278 correspondance receveur : 432 ; 433 correspondance retranscription : 553 Cour des comptes : 263 ; 264 cuisine : 448

D Délibération : 1-13 Dénarié : 434 dépenses : 272 ; 601-615* dépenses personnelle des malades : 539 Direction : 20-68 Duclos, Pierre - Joseph Docteur : 434

E école d'infirmières : 449 économat : 273-289 eaux de la commune de Bassens : 456 effectif de malades : 519 emploi, personnel secondaire : 474 entretiens des bâtiments : 453 ; 454 ; 455 état de journée : 507-516 état statistique : 518 évasions de malades : 521 exploitation agricole : 259 ; 659 ; 660 ; 661 ;

F ferme : voir exploitation agricole et bâtiment agricole feuilles d'observations de patients : 526-532 film : 283 ; 638* Fodéré, Jacques-Benoit : 551 fournisseurs : 343 ; 345 fourniture : 241-242 ; 299 Fusier : 4656

G grand livre : 83-143 ; 558-576* ; 577 gratification accordée aux malades : 538 guerre : 470 ; 471 ; 517

I immobilisation : 260 imposition : 261 infirmiers et infirmières : 468 internes : 465 ; 466-467 inventaire de la lingerie : 286-288 inventaire du mobilier : 284 ; 289

J journalier de service : 534 journaux généraux : 144-176 ; 578-588*

L Lambert, docteur : 468 Leconte, Docteur : note 3 lingerie : 623-633* ; 651 livre de détail de l'ordonnateur : 177-180 livre de détail de recettes et dépenses : 181-233 ; 234 livre de stock du magasin : 285 livres de gestion en matières : 235-237

M main courante (entrées de malades) : 486-492 malades, lettres : 540-542 malades, répertoire : 493-494 Marie Girod : 438, note 23 Mémoires : 244-249 ; 641-648 menus : 525 Mollard, Docteur : 434 mouvement de population : 495-503 ; 504 ; 505-506

P patients, répertoire : 533 ; 537 Pavillon Bachelard : 445 Pavillon Belledonne : 445 Pavillon Burle : 441 Pavillon Cerise : 439 ; 441 Pavillon Daquin : 440 Pavillon de Boigne : 439 Pavillon des agités : 438 Pavillon Duclos : 443, 457 Pavillon enfants : 445 Pavillon Esquirol : 439 ; 440 Pavillon Falret : 440 Pavillon Ferrus : 439 ; 441 Pavillon Fodéré : 442 Pavillon Magnan : 440 Pavillon Morel : 440 Pavillon Pinel : 439 Pavillon Saint Anthelme : 439 personnel : 475 ; 476-480 ; 481 personnel médical : 462-463 ; 465 pharmacie, factures : 344 Pinel Philippe : 439 plan comptable : 259 plan directeur : 461 Pouffary, Docteur : 535 précaires : 460 Préfet : 26, 29, 66, 468, 555, prix de journées : 523

R Rapports annuels administratifs et médicaux : 24-28 ; 181-233 ; 234 ; 265 ; 266-268 ;

270-271 ; 272 ; 639

recettes : 181-233 ; 234 ; 265 ; 266-268 ; 270-271 ; 272 ; 590-600 receveur : 431 ; 432 ; 433 Réglementation : 20, voir règlement intérieur 552 rente romaine, rente de Boigne : 262 répertoire de comptabilité des stocks : 257 retraite : 473 Revel, Docteur : 434 Revel, architecte : 437, 438 Rodez : 434

S salaire : 472 sécurité sociale : 483 sépulture : 546 service des bains : 440 Service des eaux : 456 service funèbre : 546 sport : 544, 545 succession des aliénés : 546 syndicats : 482

T transert de malades : 520 travaux électriques : 459 troupe théatrale : 543

V voirie : 460