RéunionConseilMunicipalduvendredi10juillet2020

• Absentsexcusés:MrThierryBAILLY.AdonnéprocurationàMrStéphaneFELICEMrAdamBAILLY.AdonnéprocurationàMrFlorentBAILLY

• Secrétairedeséance:MmeFlorenceVERNEREY

• SignatureetapprobationdudernierCRdu18juin2020

• Electiond’undéléguéetde3suppléantspourlessénatorialesdu27septembre2020:

o Electeurtitulaireélus:FlorentBAILLY:10votespouret1voteblanco Electeurssuppléantsélus:EdithPROD’HOMME:11votespour

o PatrickMORIN:11votespouro StéphaneFELICE:10voteset1voteblanc

• Désignationd’undéléguétitulaireetd’unsuppléantàlacommissionintercommunaledes

impôtsdirectsàl’unanimitédésignationde:

o Electeurtitulaire:LéonardGREVETo Electeursuppléant:FlorentBAILLY

• TarifsalledesfêtesamicaleancienAudeux-Noironte:Demandepourlejeudiaprès-midià

compterdu03 septembre2020.Voteà l’unanimitédesmembresprésentsduCMpouruntarifde5€pardemi-journéeetdesigneruneconventionencesens.

• Informationsdiverses:

o Réunion MARPA le 9/07/2020: Election du bureau de la MARPA. Election duPrésident:MrGuyenYves

o Réunion association de gestion de la MARPA «Les Valentines» le 10/07/2020:dissolutiondel’association

o ApplicationIntramuros:Pourunmontantde15€HT/moisavecengagementpour3ans.Accordà l’unanimitédesmembresduCMpourautoriser lemaireàsigneruneconventionetautorisationdepayer

o SiteInternetduvillage:NoussaluonsletravaildenotreconseillerwebmasterAdamBAILLYquienpeudetempsaréactivélesiteinternetduduvillagedeChampvansets’est investi pourmettre en ligne des d’informations sur la commune. Nous vousinvitonsàallersurlesite:: http://champvanslesmoulins.e-monsite.com/

Egalement,l’applicationpoursmartphone«intramuros»peutêtretéléchargéegratuitementsurvostéléphonesportablesàpartirdel’applestoreoudeGoogleplay,pourdécouvrircetteapplication,vouspouvezallersurlesite:https://play.google.com/store/apps/details?id=com.intramuros.Intramuros.production

o Défibrillateur:Quelquesoitlatailledel’ERP(Etablissementrecevantdupublic)laloiprévoit désormais que tous ces établissements aient un défibrillateur accessible àtous.PournotresalledesfêtesquiestunERPde5èmecatégorie,nousdevonsinstallercet équipement au plus tard le 01/01/2022. Grand Besançon propose ungroupementdecommanderelatifàdesprestationsd’acquisitionetdemaintenancededéfibrillateurs.Les TarifsdonnésparGBMpour1défibrillateur: 901.77€HT+maintenanceannuellede146.40€HT+1armoirederangementextérieure:306.60€ HT. Accord à l’unanimité des membres présents du CM pour adhérer augroupementetfairecetachat.

o MaisonetterraindeMmeMOREAUdécédéeenjanvier2020.Unlotisseuraportéànotre attention un projet pour aménager ce grand terrain constructible rue dessources. Sur ce projet envisagé, il y aurait possiblement création de 5 parcellesconstructibles et la maison existante serait rasée. Nous n’en savons pas plus etn’avonsdonnéaucuneautorisationd’urbanismeàcejour.

o Voirie: La rue de la Carrière ne sera pas refaite cette année comme initialementprogrammée, car elle sera en travaux pour l’assainissement et l’eau potable aupremiersemestre2021.Encompensation,etsurpropositiondelamunicipalité,lescrédits du Grand BesançonMétropole qui devaient servir pour la réfection de lachausséede cette route seront affectés àdes travauxde reprofilagede chausséepour la rue du Pont (appelée également rue sous les côtes) , par contre les desenduitsdefinitiondecetterueserontmissurleprogrammeGBMVoirieGER2021.

o Concernant les gros travaux d’assainissement de début 2021 pour la mise enséparatifderuedesNoyers(début),de laruede laCarrièresetde larueNouvelle,nous avions vivement recommandé au grand BesançonMétropole que le projetretenusoitceluiquicoûteralemoinscherànosadministrés(notammentceuxdelarue de la Carrière). En effet, les administrés seront amenés, dans les 2 ans quisuivrontcesgrostravaux,àmettreauxnormesduséparatiflesévacuationsdeseauxclaires et usées de leurs habitations. La bonne nouvelle c’est que nous avons étésuivis, mais le tracé des réseaux d’eaux usées sera celui que nous voulions qu’àcondition que des servitudes soient acceptées par tous les propriétaires chezlesquelslesréseauxpublicsvontpasser(sachantqueleréseaud’eauuséepassedéjàdanscesmêmespropriétés)etque le coûtde l’ensembledes travauxcôtéprivéetcotépublicnesoientpassupérieuràceluiestiméinitialement.

o Retour réunion SIVOS: demande d’une 3éme ATSEM. 228 élèves prévus avec 2enfantsquepour l’hiver (gensduvoyage),Reconductiondesévaluationsnationalesenseptembre.RemiseàniveaudesCPetCM2.Maternelles:4classes

• Séancelevéeà19h35

LasecrétairedeSéance