Cahier des normes - Actuel

RREGOP N-29A Annexe D : Employeurs non assujettis (23436) Crédit de rente rachat « N-29 » Révision : 2006-10-30

ANNEXE D

LISTE DES EMPLOYEURS NON ASSUJETTIS AU RREGOP MÊME S'ILS

N'AVAIENT PAS CESSÉ D'EXISTER

A B C D E F G H I J K L M N O P R S T U V W Y Z

A A.B. Duchesneau inc. (service d'entretien) Académie chrétienne de Montréal Académie de musique du Québec (Montréal) Académie des bois (Stoneham) Académie Julien inc. Académie Sacré-Canada (Lac Mégantic) Académie St-Louis-de-Canada (Montréal) Académie St-Gabriel (Thetford Mines) Accélération Le groupe des ressources humaines inc. Accueil Guay (Ste-Agathe des Monts) Accueil masculin JOC Acier EcanSteel Action musicale liturgique canadienne Action sociale jeunesse Activités Étudiantes (Collège de Thetford Mines) Agence canadienne de développement international (ACDI) Agence de nursing Dynamique inc. (Montréal) Agence de placement Hélène Quévillon Aide à domicile Mercier inc. (fermé en 1985) Allen Business College inc. (CR 11-87) American Sterilizer (Montréal) Anesthésistes de l'Hôpital Maisonneuve devenu l'Hôpital Maisonneuve Rosemont A. ReisenSchools (Montréal) Archevêché de Montréal (Montréal) Association coopérative d'économie familiale de Shawinigan Association coopérative des étudiants du Collège de Limoilou (Coop) (Québec) Association d’entraide Ville-Marie inc. (Montréal) Association de Hull pour les enfants arriérés Association de la Rive-Sud pour la déficience intellectuelle (St-Lambert) Association de la Ville de Québec pour les enfants retardés Association de Montréal pour la déficience intellectuelle/Montreal association for the intellectuallyhandicapped (existe encore) Association de Montréal pour les déficients mentaux/Montreal association for Mentallyretarded Association de Prévention des accidents industriels (Mtl) (existe encore) Association de sécurité des Industriels Forestiers du Québec (Québec) Association des animateurs de pastorale Association des centres communautaires juifs de Montréal Association des hôpitaux privés du Québec Association des infirmières licenciées (Montréal)

Association des infirmières de la Province de Québec (Montréal) Association forestière Québécoise inc. Association pour la déficience intellectuelle - Outaouais Association pour la planification des naissances de la région de Québec Association pour l'éducation des enfants arriérés, district de Montréal Association pour l'éducation des enfants arriérés de Lac St-Louis Atelier d'apprentissage Drummond inc. Atelier les petits lutins Au Jardin Bleu (Montréal) (devenu École Au Jardin Bleu inc., Maternelle Au Jardin Bleu) Au Petit Royaume (108169) Canada ltée (Montréal) Auberge des Copains (St-Donat) Aylmer must inc. Services infirmiers (Montréal)

B Base de plein Air Jean-Jeune (Longueuil) Bay James GeneralHospital (Fort Albany) Berceau Rose (Notre-Dame-de-Pierreville) Bien-Être des Immigrants (Québec) Bien-Être Social de Roberval Brothers of the Christian School (Lasalle Brothers) Bureau de consultation jeunesse (rue St-Denis, Mtl) Bureau d'hébergement Québec (Olympique 1976) Bureau d'hygiène (voir Services de santé) Bureau diocésain d’action catholique (Office diocésain d’éducation) (La Pocatière) Bureau du président des élections d’un comté (personnel électoral et de soutien)

C Caisse d'entraide économique de Lévis Camp Astronaute (colonie de vacances) Camp Boute-en-train (Frères du Sacré-Sœurs) Camp des enfants infirmes (St-Alphonse de Joliette) Camp Maniwaki (Nominingue : camp de vacances) Canadian Electrolytic Zinc ltée (Valleyfield) Canadian Vickers Ltd (Montréal) CAPEQ (Anjou) Carel inc. Carey Construction Caritas - Abitibi Caritas - Sœurs Carrières & Profils (École de secrétariat) (Montréal) Catholic Boy Services (Montréal) Catholic Community Services inc. (Montréal) CEFED (Centre de formation, d’éducation et de développement) (Québec) Centraide Québec (N/D: 311-93005) Centraide Richelieu (Yamaska) Centrale d'artisanat du Québec Centre d'accueil Nomadie (CR 23-88) Centre d’amitié de Gatineau ltée (Gatineau) Centre d'apprentissage de Hull Centre culturel et linguistique Farès (relevait du Fédéral) Centre d’éducation des adultes (Victoriaville) Centre d’éducation préscolaire Mademoiselle Merveille inc. Centre d'étude et de coopération internationale (ACDI) Centre de chirurgie plastique et reconstitutive Laval (Montréal) Centre de consultation externe pour Alcooliques Centre de formation, d’éducation et de développement (CEFED) (Québec) Centre de gastro-entérologie de Montréal (Boul. Dorchester) Centre de jour Feu vert inc. (Québec) Centre de la conversation française et anglaise C.C.F.A. inc. Centre de physiatrie Dorchester (Montréal) Centre de planning familial du Québec inc. Centre de psychologie appliquée (Sherbrooke) Centre de psycho-éducation du Québec Centre de renouveau chrétien (Drummondville) Centre de services psychologiques des Hautes Laurentides enr. Centre de travail de Laval Centre des petits (voir Garderie St-Enfant-Jésus) Centre diocésain de Joliette Centre d'ophtalmologie Maisonneuve (Montréal) Centre d’Oto-Rhino-Laryngologie de Cartierville (Montréal) Centre hospitalier Champagneur (Joliette) Centre interculturel Monchanin (4917, St-Urbain, Montréal) Centre Jacques-Paquet Centre jour (Pavillon Lacerte, Ste-Foy) Centre L'Amorce (installation du CLSC Centre-Ville de Montréal) Centre linguistique Bouchereau inc. (Montréal) Centre linguistique Cartier ltée Centre Marial Montfortain (Sanctuaire Marie-Reine des Sœurs (Montréal) Centre médical Daigneault Centre médical et dentaire de Longueuil Centre médical Fleury (Montréal) Centre médical Laval (Radiologie) Centre-médico-chirurgical Laërnnec (Québec) Centre Metchilde (Hull)

Centre missionnaire Oblat Centre multi ethnique St-Louis (Montréal) Centre Notre-Dame-des-petits (fermé en 1973) Centre paroissial Landry Centre paroissial Notre-Dame Centre portuguais de référence et promotion sociale (Montréal) (existe toujours) Centre Réalité inc. (Joliette) (fermé en 1988) Centre Saint-Louis Chantiers éducatifs de l’Outaouais inc. (Les) Chant-ô-Parc Child Health Association of Montreal Cité des Jeunes de Vaudreuil Cité des Retraités - Notre-Dame-du-Foyer inc. (Rosemont) Cité de Verdun (non RRMCMQ) Clinique BC (rue Bélanger, Montréal) Clinique de médecine occupationnelle de Montréal inc. Clinique de physiothérapie Champage inc. (Sorel) Clinique de physiothérapie Concorde (Laval) Clinique de radiologie (Montréal-Nord) Clinique de radiologie Blainville - VAREM ltée (Ste-Thérèse) Clinique de réadaptation de Montréal est enr. Clinique des citoyens de Saint-Jacques Clinique familiale St-Vincent (Sherbrooke) Clément Business College (Montréal) Clinique de Physiothérapie Pierrefonds Vaudreuil Clinique des citoyens St-JacquesInc. Clinique J.M. Asbestos inc. Clinique Jarry Montréal Clinique Jeanne-Mance (Montréal) Clinique l’Odyssée inc. (Sherbrooke) Clinique Lavoisier inc. (Montréal) Clinique médicale Ahuntsic Clinique médicale de la Vallée du Richelieu (Beloeil) Clinique médicale de Montréal (8415, rue St-Denis) Clinique médicale de Laprairie Clinique médicale de St-Joseph (Beauce) (existe toujours) Clinique médicale Hickson Clinique médicale métro médic Clinique médicale Mont-Laurier Clinique médicale Saine inc. (Montréal) Clinique médicale St-Eustache Clinique médicale Ste-Adèle Clinique médico-chirurgicale (Noranda) Clinique Médico-Esthétique Gérard-J. Léonard (Montréal) Clinique médico légale (Av. des Pins, Montréal) Clinique médico légale Kickson Clinique Notre-Dame de Chirurgie et de traumatologie Clinique Psychiatrique de la Cour du Bien-Être social (Montréal) Clinique St-Joseph de Sept-Îles COBEQ Conseil des œuvres et du bien-être de Québec (Québec) N/D : 3311 93005 COJO Collège Algonquin (Ontario) Collège Bransons (Ste-Agathe des Monts) Collège Champagne (Rue St-Hubert, Montréal) Collège classique des Iles de la Madeleine Collège commercial Mercier Collège commercial de St-Jérôme Collège commercial des Marais inc. Collège commercial Ruel (Lévis) Collège d'Informatique du Sœurs (Montréal) (aujourd'hui Collège Delta) Collège de musique de Ste-Croix Collège de secrétariat moderne

Collège Delta (Montréal) (ancien collège d'Informatique du Sœurs) Collège Dominicain de Philosophie et de Théologie (Ottawa. Ont.) Collège Dominique Savio (Montmorency) Collège Frontière (Montréal et Toronto, Ont.) Collège international des Laurentides (Ste-Agathe des Monts) Collège MacDonald (Ste-Anne-de-Bellevue) Collège Mgr. Decelles (Externat classique de Sorel) Collège Nouvelle-Sœurs (Montréal) Collège Pilote des cartes inc. (CR 10-87) Collège Prep International (Montréal) (anciennement Collège Prep. inc.) Collège Royal Victoria Collège Sacré-Sœurs (Ste-Agathe-des-Monts) Collège Saint-André (St-Césaire) Collège St-Alexis Collège St-Boniface (Manitoba) Collège St-Grégoire de Montmorency Collège St-Marc (Shawinigan) Collège Ste-Marie (Montréal) Collège St-Pierre (Québec) College Sudbury (Ontario) Collège Universitaire Garneau (Université Laval) Colonie de vacances Comité conjoint des coiffeurs de Québec (Québec) Comité d’étude périnatale du Québec (MAS) Comité des bénéficiaires du Centre d’accueil Luc-Désilets Comité des hôpitaux du Québec Comité diocésain d’action catholique Comité éducatif Kanemetat (fédéral) Comité liaison de l’Est du Québec (Conseil régional de développement de Rimouski) Comité paritaire de l'alimentation au détail (Québec) Comité paritaire de l’industrie des arts graphiques de Québec (Québec) Comité paritaire du bois ouvré de Québec (Québec) Comité patronal de négociation pour commissions catholiques (Ste-Foy) Commission d’étude sur la formation des adultes Commission diocésaine de liturgie Commission Dorion Commission hydro-électrique du Québec (Hydro-Québec) Commission hydro-électrique de Québec (pour Hôpital Manicouagan) Communauté Hellénique de Montréal Communauté Notre-Dame-des-Apôtres (Montréal) Compagnie canadienne de l’Exposition Universelle de 1967 (Montréal) Compagnie de traverse du St-Laurentltée (Sorel) Compagnie des Jeunes Canadiens (fédéral, dissoute en 1976) Compagnie Gaspédialtée (Chandler) Compagnie internationale de développement régional (Lévis) Compagnie minière Québec Cartier Confédération des sports du Québec (Sports-Québec) (Montréal) Confédération des syndicats nationaux (CSN) Conférence des recteurs et principaux des Universités du Québec (Montréal) Congrégation Chaside-Bely (Montréal) Congrégation Notre-Dame (Joliette) Congrès juifs canadiens (Montréal) Conseil central des Sœurs de Québec (N/D: 3311 93005) Conseil de bande de Betsiamites Conseil de Bien-Être du diocèse de Valléfield Conseil de développement Côte-sud (Montmagny) Conseil de développement social du Montréal Nord (relié à Centraide) Conseil de développement social du Nord-Ouest Québécois inc. (Rouyn) Conseil de développement social Lanaudière (Joliette) Conseil de la culture du Bas St-Laurent (Rimouski) Conseil des loisirs de l’Est du Québec (devenu Conseil régional des loisirs du Bas St-Laurent) Conseil des montagnais du Lac St-Jean (Pointe-Bleue)

Conseil des Sœurs et du Bien-Étre du Québec (N/D : 3311 93005) Conseil des Sœurs de Montréal (devenu Conseil de développement social du Montréal-Métro relié à Centraide) Conseil du Patronat du Québec (Montréal) Conseil du Québec de l’enfance exceptionnelle Conseil indien de Weymontachie (CtéLaviolette) (École) Conseil régional de développement 6-C Conseil régional de développement de Lanaudière Conseil régional de développement de Rimouski (Comité liaison de l’Est du Québec) Conseil régional de développement de l'Outaouais (existe après 1973) Conseil régional de développement du Québec Conseil régional de loisirs Centre du Québec (Drummondville) Conseil régional des loisirs de l’Estrie Conseil régional de pastorale (Chaudière, St-Georges Beauce) Conseil régional de pastorale (Montréal) Conseil régional des loisirs de la Rive-Sud (Longueuil) Conseil régional de développement des Laurentides (exitse après 1973) Consolidated - Bathurst Ltd (Grand-Mère) Consortium de Drummondville Consortium des écoles normales de Rimouski Coop du Collège de Limoilou (Ass. Coopérative des étudiants) (Québec) Coopérative de services multiples de Lanaudière (Ste-Julienne) Corbett MemorialSchool (The) Corporation de la Cité des jeunes Corporation des administrateurs agréés du Québec Corporation des Instituteurs et Institutrices catholiques du Québec (Ste-Foy) Corporation du Service Social de Joliette (Joliette) Corporation Les Activités Étudiantes (Collège de Thetford-Mines) Cours Bayard Cours Châteaubriand (1974) inc. Couvent d'Aylmer Couvent de La Pocatière (Sœurs de la Charité de Québec) Couvent de l'Immaculée-Conception (Côte-des-Neiges, Mtl) Couvent de Lorette (St-Hyacinthe) Couvent de Notre-Dame-du-St-Rosaire (Rivière Bleue) Couvent de Ste-Rose (Sœurs de Ste-Croix) Couvent des Saints-Noms de Jésus et Marie (East Angus) Couvent des Servantes du St-Sacrement Couvent des Sœurs de l'Assomption de la Ste-Vierge (Louiseville) Couvent des Sœurs de la Charité (La Malbaie) Couvent des Sœurs des Saints-Noms de Jésus et Marie (St-Louis de Gonzague) Couvent du Sacré-Sœurs (St-Hubert) (depuis le 1968-07-01 résidence pour religieuses) Couvent du St-Rosaire (Desbiens) Couvent Jésus-Marie (Valleyfield) Couvent St-Féréol (Montmorency) Couvent St-Georges (Beauce) Couvent St-Jean (Deschaillons) Couvent St-Marc (Shawinigan) Couvent St-Nicolas (Sœurs de la Charité de Québec) Couvent Ste-Marie-des-Anges (Québec)

D Diocèse de Québec Diocèse St-Jean (Longueuil) Domaine de la Jeunesse (St-David de Falardeau) Dominique Racine (Chicoutimi)

E École A. Reisen (Montréal) École Apostolique de La Malbaie École Augustin-Roscelli inc. (assujettie le 1994-07-01 - N101-3002) École bilingue Notre-Dame de Sion École catholique chinoise de Montréal (École chinoise) École Cinq-Mars (fermée en 1966) École Commerciale Papineau inc. (Montréal) (fermée en 1987) École Communautaire Ste-Catherine (La relance) École Coteau-Station (Soeurs Saints-Noms de Jésus et Marie) École d'administration institutionnelle (Montréal) (fermée en 1974) École d'Amours (Matane) École d'Éveil Ste-Foyenr. École de coupe et de couture Chalifourenr. : Chalifour & Frères (Montréal) École de Couture Madeleine-Longpré École de couture Châtelaine inc. (Ste-Foy) École de Haute Couture Parisienne (fermée en 1983) École de l’Oratoire St-Joseph (Québec) École de la Congrégation ShaarShalom École de la Fabrique (St-Roch des Aulnaies, cté de l'Islet) École de la Nativité (Montréal) École de la Purification (Repentigny) École de langues Gérard Caron ltée (Montréal) École de Manouaneou de Manawan (École des Affaires Indiennes, Fédéral) École de Médecine Vétérinaire (St-Hyacinthe) (après le 1969-01-01 Université de Montréal) École de Micoua de Hydro-Québec (intégrée à CS Sept-Îles en 1976) École de musique du Québec (Académie) (Montréal) École de musique et solfège de Chicoutimi inc. (Chicoutimi) École de musique Prince École de musique Ste-Croix (existe après le 1973-07-01) École de musique Wilfrid-Pelletier (Montréal) École de réadaptation de l'Université de Montréal École de Roxton Pond (Frères du Sacré-Coeur) École de service social de l'Université de Montréal École de spécialisation en art culinaire et d'alimentation École de St-Bruno de Montarville (Soeurs Sts-Noms de Jésus et de Marie) École de Sullivan (Abitibi) École de Weymontachie (CtéLaviolette) (Conseil indien) École des infirmières pratiques du Québec (Montréal) (fermée en octobre 1979) École des Pins (Trois-Rivières) École du Lac Louise (Manic, V-Hydro Québec) École Dr Marguerite-Michaud (Bouctouche, N-B) École du Conseil indien Weymontachie (CtéLaviolette) École élémentaire Dominique Savio (Rimouski) École élémentaire Marie-Soleil (devenue École élémentaire Marie Soleil inc.) École Ernest Crépeau (Ville-d'Anjou) École Dunn École Fadette (St-Hyacinthe) École indienne de Bersimis (Conseil de bande de Betsiamites) (École des affaires indiennes, Fédéral)

École Galarneau (Hull) École Harterre inc. (Montréal) (fermée en juin 1967) École Institutionnelle de comptabilité (Montréal) (fermée en mai 1974) École Jacques, Québec École Jeanne Bonneau École José-Marie École Juliette-Tardif École La Nativité (Montréal) École Legrand (Laval des Rapides) École Les Hirondelles École Louis-Fréchette (Montréal-Nord) École Maclean Mémorial (MacleanMemorialSchool) (Jonquière) École Manikanetish (fédéral) École Maria-Lafontaine (St-Flavien, Mont-Carmel) École Marie-L.-Tremblay (Notre-Dame-de-Grâce, Montréal) École maternelle Immaculée-Conception École maternelle Lussierenr. (Beloeil, St-Hyacinthe et St-Bruno) École maternelle Mamie enr. (Ste-Rose, St-Eustache, Chomedey) (fermée en juin 1983, anciennement École Mamie) École maternelle Marie-au-Temple (Neuville) École maternelle Marie-Esther (Montréal) (Soeurs de Ste-Anne) École maternelle Notre-Dame-du-Bon-Conseil Écoles maternelles et maternelles École ménagère de Ste-Germaine de Dorchester École Ménagère d'Upton École Mgr. Forget (St-Hubert) École Mission de l'Esprit-Saint (Montréal) École Mont de Lasalle (Laval) École Nationale de Théâtre du Canada (Montréal) École Noël de Beloeil École normale secondaire de l’Université de Montréal (Montréal) École Notre-Dame de Fatima inc. (Montréal) (fermée en août 1990) École Notre-Dame des Érables (Brigham) École Notre-Dame (Fort Rupert) École Notre-Dame Pointe du Lac, ctéSt-Maurice École Nouvelle inc. (fermée en 1974) (La Corporation du Lycée Da Sylva) École Onésime Gagnon (Price) École Pie X (Val Martin) École Pasteur inc. (Montréal) (devenue École Pasteur (1988) de Montréal nord, visée le 1988-07-01) École Plein Soleil (Sherbrooke) (visée le 1992-07-01) École pré-maternelle-maternelle l'Envol (fermée en juin 1998) École Polytechnique Montréal affiliée à l'Université Montréal École primaire des Ursulines (Rimouski) École primaire Nussim (Betsiamites) (Conseil de bande) École privée et garderie, Fernande Beauchamps École privée et maternelle Leblanc ltée École privée Mme Chabot École pré-classique (Sherbrooke) École professionnelle agricole (Ste-Croix de Lotbinière) École secondaire Beauchamps inc. (fermée en 1970) École secondaire Duval École secondaire Laval-des-Rapides École secondaire Ste-Croix (rue Jarry, Montréal) École supérieure Ste-Croix (rue Jarry, Montréal) École supérieure Ste-Croix (rue Basile-Moreau, St-Laurent) École St-Andrews École St-Callixte (Plessisville) École St-Edouard, Port Alfred École St-François d'Assise (Vallée Matapédia) École St-Joseph inc. (Montréal) (devenue École St-Joseph (1985) inc.) École St-Robert Bellarmin (Rimouski) École St-Vincent de Paul (Québec)

École St-Yves, Pointe du Lac, ctéSt-Maurice École Ste-Marie (St-Marc des Carrières, Portneuf) (fermée en 1992) École Ste-Rita de Cascia École Ste-Ritainc. École Ste-Rose (Longueuil) École Ste-Thérèse de l'Enfant-Jésus (St-Jérôme) École Ste-Thérèse de l'Enfant-Jésus (Fort St-Georges) École Scientifique Lafond inc. (Montréal) (fermée en 1987) École Yshishteshinu Édifice Clinique Métropolitain (Montréal) ÉDUPLUS Église unie du Canada Ener-Soins Entreprise D60 Leclerc inc. Équipe de recherche opérationnelle en santé inc. (EROS) Évêché de Gaspé Excelsior Business College Expo Universelle 1967 (Montréal) Extendicare (Montréal) Externat classique de Lac Mégantic Externat classique de Sorel (Collège Mgr Decelles) Externat classique de St-Hyacinthe Externat St-Georges (Drummondville)

F Fédération d’athlétisme du Québec (Montréal) Fédération des administrateurs de services de santé et des services sociaux du Québec (devenue Association des cadres supérieurs de santé et services sociaux, n'est plus assujettie, et ce, rétroactivement) Fédération des comités de parents de la province de Québec inc. Fédération des sœurs de charité canadienne française (Federation of catholiccharities) (devenue Centraide) Fédération des sœurs du Diocèse de St-Hyacinthe (La) Fédération des sœurs du diocèse de Trois-Rivières (devenue Centraide Mauricie) Fédération des professionnels des services éducatifs du Québec Fédération des sociétés d'infirmières visiteuses (Montréal) Fédération des travailleurs de la Métallurgie, des Mines et Produits chimiques Fédération du détail et des services du Québec Fédération du sport scolaire du Québec inc. Fédération JEC (Jeunesse Étudiante Catholique) Federation of CatholicCommunity Service (Montréal) Fédération québécoise de la faune (Fondation Héritage Faune) Fondation du Centre des études universitaires de Trois-Rivières inc. (devenu U.Q.) Formosud Foyer « Les Iris » (Paris-Sœurs) Foyer Belhumeur (N-D de Grâces-Montréal) Foyer de l'Assomption Foyer des drogués Foyer Dubourg Foyer Eva Grant (Annonciation) Foyer Mariebourg (Montréal) Foyer Patro de Rivière du Loup inc. (fermée en 1975) Foyer sacré cœur de Berthierville Foyer sacré cœur de Drummondville Foyer St-Eugène (Drummondville) Foyer St-Mathieu (Montréal) (Sœurs grises de Montréal) Foyer Ste-Famille (St-Ephrem de Beauce) (fermée en 1997) Foyer Ste-Lucie (Montréal) Foyer Ste-Madeleineenr. (fermée en 1991) Foyer Ste-Madeleine inc. Foyer Ste-Marguerite (Montréal) Foyer Ste-Thérèse (St-Eugène) Foyer St-Frédéric Fresh Air Home Center inc. (Calgary) Fravina

G Garderie d'Enfants de Chandler Garderie Éducative enr. (Drummondville) Garderie La Ronde inc. (Sillery) Garderie Le Coucou (Outaouais) Garderie St-Enfant-Jésus (Centre des petits) Grand Séminaire des Saints-Apôtres (Sherbrooke) Groupe santé Médisys

H Harterre Schools inc. Hébergement Québec - Olympique 1976 (Montréal) Hélène Quévillon (voir Agence de placement Hélène Quévillon) Hôpital de l'Est inc. Hôpital du Trois Milles (Sept-Îles) Hôpital Émile enr. Hôpital général de Pointe-aux-Trembles Hôpital général d'Ottawa (Ontario) Hôpital général de la Baie James (Fort Albany) Hôpital Jacques-Cartier (Longueuil) Hôpital Laurentide de Grand-Mère (Succ. Consolidated Bathurst) Hôpital Marie-Reine des France Hôpital Notre-Dame-de-Grâce de Graymout (Montréal) Hôpital Manicouagan (voir Commission Hydro-électrique du Québec) (Hydro-Québec) Hôpital Marida (av. Rosemont, Montréal) Hôpital Marie-France (Hôpital Clandestin) (Boul. Gouin, Mtl-Nord) Hôpital Ste-Anne de Bellevue et/ou Ste-Anne'sHospital (fédéral) Hôpital Ste-Anne (rue Provost, Lachine) Hôpital St-Louis (Rosemont et St-Hubert) Hôpital St-Louis des convalescents (St-Hubert) (existe encore sous le nom du CH St-Louis inc.) Hôpital St-Louis des Convalenscents (Rosemont et St-Hubert) Hôpital St-Luc (Québec) Hydro-Québec (voir Commission Hydro-électrique du Québec)

I IMPAR ltée (Société d’entretien ménager) (Québec) Infirmerie de la Providence Infirmerie Notre-Dame du Bon Secours (sœurs de la congrégation Notre-Dame) Infirmerie provinciale des Clercs de St-Viateur (Rigaud) Infirmerie provinciale mariste de Château-Richer Infirmières de l'Ordre de Victoria du Canada (existe toujours) Institut Benoit inc. (Montréal) Institut biblique de Bérée (Montréal) Institut biblique Feller Institut bilingue Lallier Institut Classique Leguerrier Institut Commercial Lacroix ltée Institut d'entraînement spécialisé du Québec Institut d'enseignement secondaire Champlain inc. (Montréal) Institut d'hygiène mentale (rue Peel, Montréal) Institut d'orientation des métiers du Québec (Montréal) Institut de l’Art de la Coiffure inc. (Montréal) Institut de bio-endocrinologie Institut de la Tour inc. (Ste-Thérèse de Blainville) Institut de médecine industrielle de Thetford Mines Institut de microbiologie et d’hygiène de Montréal (par la suite devenu Institut Armand Frappier) Institut de pastorale de Montréal (Montréal) Institut de recherche appliquée sur le travail (Montréal) Institut de recherches médicales Lady Davis Institut du cancer de Montréal Institut du commerce de détail Institut Girardin (Montréal) Institut Jeanne-D’arc (Maison) (Ottawa, Ont.) Institut Luc-André Institut Marguerite d'Youville (devient Faculté de Nursing , Un. Mtl. le 1967-06-09) Institut Marie-Clarac Institut Mongeau (L') Institut national canadien-français Institut national des viandes inc. (Montréal) (fermé en août 1995) Institut Notre-Dame-de-la-Protection (rue Lagauchetière, Montréal) Institut Notre-Dame du Bon-conseil de Montréal (existe aujourd'hui) Institut Pie X (Lauzon) Institut Québécois du Cinéma (P-15115) Institut Raymond lté (Québec) Institut St-Hilaire Institut Technique Aviron (Montréal) Institut Volontas Dei Institut Yvan Coutu

J Jardin Beaumont maternelle Jardin d'enfants La licorne enrg Jardin d'enfants (Trois-Rivières) (fermé en août 1983) Jardin d'éveil Lajoie inc. Jardin de l'enfance (Montréal) Jardin de l'enfance (Noranda) Jardin de l'enfance (Notre-Dame du Bon-Conseil) Jardin de l'enfance (Providence Notre-Dame-de-grâce) Jardin de l'enfance (Providence St-Alexis) Jardin de l'enfance (St-AndréAvellin) Jardin de l'enfance Ste-Ursule Jardin du Sacré-Cœur (Rigaud) (Cœur de Ste-Anne) Jardin Marie-Enfant Jardin Rose (Le) enr. (fermé en février 1983) (Maison Jardin Rose enr.) Jardinière enfantine Jeunesse Étudiante Catholique (JEC) (voir Fédération) Juniorat Saints Noms de Jésus de Marie (Outremont, Montréal) Juvénat d’Oka (FIC) Juniorat Ste-Marie (Charlesbourg) Juvénat des Frères du Sacré-Cœur (Bromptonville) Juvénat des Frères du Sacré-Cœur (Amqui) Juvénat Sacré-Cœur (Summerstown)

K Kaiser-Raymond Compagnie (Gagnonville, Saguenay) Kateri MemorialHospital Centre (Kahnawake - Caughnawaga) (existe toujours) Kermaria (Trois-Rivières)

L L’Arche Le Printemps (St-Malachie) L’Odissée inc. (Clinique (Sherbrooke) Laboratoire Bio-Analyses inc. (Montréal) Laboratoire Médical Desormeaux (Ste-Thérèse-Rosemont-Montréal) La Calèche (Ste-Agathe-des-Monts) (existe en 1993) La Champenoise (1588 ouest, boul. St-Cyrille) (Corporation Notre-Dame de Bon Secours) La traverse de Lévis ltée (non visée avant le 4 juin 1971)(vendue à la Société des traversiers le 4 juin 1971) Lakeshore VocationalProjects Association (Pointe-Claire) Léger et Associés Radiologistes (Montréal)(existe encore) Les Iris (Paris-France) Ligue Antituberculeuse de Québec Lycée de Sherbrooke Lycée de Silva Lycée Les Hirondelles Lycée Notre-Dame (Petit) Limoilou

M M. Joseph Ste-Marie (Camp Mercier) Maclean MemorialSchool (École Maclean Mémorial) Chibougamau Mademoiselle Merveille inc. (voir Centre d’éducation préscolaire Mademoiselle Merveille inc.) Maison de convalescence St-Ferdinandltée Maison de Chambly-Bassin (Sanctuaire de Mère d'Youville) Maison de formation des Pères Blancs Maison de la famille (Québec) Maison de Saraguay Maison des Jésuites (St-Jérôme) Maison Étienne Desprès (Beauport) Maison familiale André-Jobin Maison familiale St-Joseph (Ville Jacques-Cartier) Maison généralice des soeurs de la Charité (Beauport) Maison Jeanne-D’Arc (Institut) (Ottawa, Ont.) Maison Jésus-Ouvrier Maison Mère d'Youville (Soeurs grises de Montréal) Maison Mère de la Communauté des Soeurs N.-D.-des-Apôtres Maison Mère des Petites franciscaines de Marie (Baie St-Paul) Maison Mère des Soeurs grises de la Croix Maison Mère des Soeurs de la Providence (Montréal) Maison Mère des Soeurs de la Providence (Trois-Rivières) Maison Mère des Soeurs des Saints-Noms de Jésus et de Marie (Montréal) Maison Mère du Bon pasteur (Québec) Maison Mère des Soeurs de la charité d'Ottawa (existe toujours) Maison Mère des Soeurs de Miséricorde (Cartierville, Montréal) Maison Mère des Soeurs de Ste-Croix Maison Notre-Dame Maison Notre-Dame-des-Anges (Trois-Pistoles) Maison provinciale des Frères du Sacré-Coeur (Arthabaska) Maison provinciale des Soeurs de l'Enfant-Jésus de Chauffailles (Rivière-du-Loup) Maison Reine-des-Apôtres (Cap-de-la-Madeleine) Maison St-Bernard (Lac Vert : St-Damien) (Congrégation des Soeurs de N-D du Perpétuel Secours) Maison St-Paul (boul. Gouin, Montréal) Maison Ste-Famille à Sherbrooke Maisonnée Laval inc. Maison Vivre (St-Hubert) Maison d'intervention Vivre inc. Maîtrise du chapitre de Québec (Québec) Manoir Chomedey (Laval) Manoir Notre-Dame-de-Grâces (Montréal) Manoir Pierrefonds inc. Marine Industrie ltée (Sorel) Maternelle de la paroisse St-Hypolyte Maternelle du Collège St-Denis Maternelle Fernande Beauchamps (voir École privée et Garderie...) Maternelle Jardin Beaumont (voir Jardin Beaumont) Maternelle le pinceau magique Maternelle les petits lutins de Repentigny Maternelle Monique-Hamel (Laval-des-Prairies) Maternelle St-Germain (Outremont, Montréal) Maternelle St-Denis (Longueil) Maternelle Ste-Margueriteenr. (Sherbrooke) (fermée en juillet 1985) Maternelles et écoles maternelles Médox (Service Para Médical) Mental HygieneInstitute Section (Rue Peel, Montréal) Métropolitain Nursing Home inc. (Montréal) Mic Diocèse Mission catholique chinoise (École) (Montréal)

Monastère des Augustines (Québec) Monastère des Ursulines Monastère des Ursulines à Rimouski Monastère du Christ-Roi Manoir King David Medics Montreal association for intellectuallyhandicapped/association de Mtl pour la déficience intellectuelle (existe encore) Montreal EnglishSpeakingCatholicFoundation Montreal Graduate Nurses Association Montreal MuseumSchool of Art and Design Montréal Young Women's Christian Association (YMCA de Montréal) (existe toujours) Musée des Beaux-Arts (Montréal) Musée du Séminaire de Sherbrooke

N Neighborouhood House Corporation (filiale de YMHA et de YWHA) North Island Laurentian Teacher's Union Notre-Dame-du-Foyer inc. - Cité des Retraités (Rosemont) Noviciat des pères missionnaires du Sacré-Sœurs Noviciat des Pères St-Sacrement (Québec) Noviciat des Sœurs de Ste-Croix (St-Laurent) Nursing Home St-Pierreenr. (Montréal)

O Oeuvre d'assistance aux malades à domicile inc. Oeuvre des Sts-Apôtres (Châteauguay) Oeuvre Notre-Dame du Bon-Conseil (Québec) Office catéchétique de Québec (Sainte-Foy) Office catéchistique de Sherbrooke Office catéchistique Provincial (Montréal) Office de Catéchèse du Québec (Montréal) Office de la commission pastorale missionnaire (Archevêché de Montréal) Office de l'Éducation Chrétienne du diocèse de St-Hyacinthe Office des communications sociales (Montréal) Office diocésain d’Éducation (Bureau diocésain d’action catholique) (La Pocatière) Office franco-québécois pour la jeunesse Oiseau bleu (L') (Hull) Opemiska GeneralHospital (Chapais) Oratoire Saint-Joseph du Mont-Royal Ordre de St-Jean (Montréal) Ordre des infirmiers et infirmières du Québec (corporation) (Boul. Dorchester ouest, Montréal) Organisation mondiale de la santé (OMS) Orphelinat Christ-Roy (Nicolet) Orphelinat de l’Hôtel-Dieu de St-Hyacinthe Orphelinat de Montmagny Orphelinat St-Michel (Rouyn)

P Parade des dix sous pour les handicapés du Québec (sauf pour les physiothérapeutes) Patros Pavillon Eymard (Cap-Rouge) Pavillon Rolande Pavillon St-Dominique (Québec) Pavillon Saint-Joseph (Infirmerie des sœurs de Sainte-Croix) Pavillon St-Philippe (St-Augustin) Pavillon Ste-Anne (Lachine) Peel Mémorial Pensionnat - Couvent de la Congrégation Notre-Dame (Berthier) Pensionnat de Berthierville (Berthier) (Congrégation Notre-Dame) Pensionnat de Joliette (Congrégation Notre-Dame) Pensionnat de l'Enfant-Jésus (Vallée Jonction, Beauce) Pensionnat de l'Islet sur Mer Pensionnat de Rawdon (Srs de Ste-Anne) Pensionnat de RoxtonFalls Pensionnat de St-Jean (Congrégation Notre-Dame) Pensionnat de Sorel Pensionnat de Victoriaville (Congrégation Notre-Dame) Pensionnat des soeurs de l'Assomption (La Tuque) Pensionnat des soeurs de l'Assomption de la Ste-Vierge de Nicolet Pensionnat des soeurs de l'Assomption de la Ste-Vierge (Ste-Angèle de Laval) Pensionnat des Soeurs de l’Assomption de la Ste-Vierge (St-Célestin, Nicolet) Pensionnat des Ursulines (Trois-Rivières) Pensionnat du Bon Pasteur (Chicoutimi) Pensionnat Indien d'Amos (existe toujours) (École des affaires indiennes, Fédéral) Pensionnat indien Notre-Dame (Sept-Îles) (École des affaires indiennes, Fédéral) Pensionnat Notre-Dame du St-Rosaire (Montréal) Pensionnat Présentation de Marie (Drummondville) Pensionnat St-Ephrem (Beauce) Pensionnat Ste-Anne de Ste-Geneviève Pensionnat Ste-Catherine (rue Ste-Catherine à Montréal) (Congrégation Notre-Dame) Pensionnat Ste-Marie-des-Anges (Charlesbourg) Pensionnat Ste-Thérèse-de-Blainville (CND) Pensionnat Ste-Anne de Vaudreuil Personnel accélération (Québec) inc. Personnel de Nursing Professionnel PNP inc. (Montréal (Services de santé) Petit Collège Anastase Forget Petit Lycée Notre-Dame (Limoilou) (voir Lycée Notre-Dame) Petit Lycée Régina Petits chanteurs du Mont-Royal (existe toujours) Plume Rouge - Région administrative de Québec (N/D : 3311-93005) Pouponnière Turcotte (Chomedey) Président des élections d’un comté (bureau du) (personnel électoral et de scrutin) Prison des femmes, rue Fullum Probation (Ste-Foy) Projet CAP (consultation, action, prévention)(Québec) Providence Notre-Dame de Grâce (Côte Ste-Luc à Montréal) Providence St-Victor - Beloeil

R Rayonier Québec Registre Guimond (Montréal) Registre Ville-Marie (Montréal) (existe toujours) Regroupement des diabétiques (Trois-Rivières) Regroupement Loisir Québec (Montréal) Résidence Anjou (1969) ltée Résidence Bélair Résidence des jeunes de Sorel Résidence Le Rivage inc. Résidence Les Cascades inc. (Montréal-Nord) Résidence Maria-Goretti (Montréal) (existe toujours) Résidence Marin (propriété des Petites Franciscaines de Marie) Résidence St-Jean (rue Woodbury, Montréal) Résidence Teillet Résidences Les Écores inc. (Duvernay-Laval) Ruel business college (Lévis) (devenu Collège Ruel, fermé en 1981)

S S.M.A. (Société de mathématiques appliquées) (Montréal) Salmo secondaryschool (Nelson, C.-B.) Sanctuaire de Mère d'Youville (Varennes) Sanctuaire du Sacré-Cœur Séminaire des missions étrangères (Pont-Viau, Laval) Sanctuaire Marie-Reine des Sœurs (Centre Marial Montfortain) (Montréal) School for Handicappedchildren (Bd St-Laurent, Montreal) Scolasticat St-Vincent de Paul (Ste-Foy) (Religieux de St-Vincent) Secrétariat des Organismes de loisirs du Québec (Montréal) Service Amitié (Repentigny (existe après le 1973-07-01) Service anti-crime des assureurs (Toronto) (existe après 1973) Service Bénévole Troisième Âge (Repentigny (existe après le 1973-07-01) Service communautaire de la Maison du Quartier Pointe St-Charles (Montréal) Service d’administration Champlain (Montréal) Service de la taxe volontaire de la ville de Montréal Service de personnel de soins inc. (Ste-Foy) Service de personnel infirmier progressif inc. (Montréal et Joliette) Service de santé Personnel de nursing professionnel (PNP inc.) (Montréal) Service de santé UPJOHN (Québec) Service de sécurité publique de la Baie de James Service de soins à domicile d’Outremont Service de transfusion sanguine de la Croix-Rouge Service domiciliaire et communautaire de la banlieue ouest (Kirkland) Service Mont-Ami (Rue Jarry, Montréal) Service Para-MédicalMédox Service provincial de logement (EXPO-67) Service radiologique Maisonneuve (Bd St-Joseph, Montréal) Service régional des loisirs de Montréal Services de santé (bureaux d'hygiène) d'une municipalité Services des soins à domicile de la Rive-Sud (Longueuil) Services familiaux Étienne Pernet (Montréal) Service social scolaire Ste-Croix (Montréal) Service Social du Couvent Bethléem (Montréal) (Srs Grises) Services communautaires catholiques inc. (Montréal) Services communautaires NDG\MTL Ouest (Montréal) Services sociaux Minokin Shaar HashomayimFoundationSchool (Westmount) Sidbec Dosco inc. Sisters of Social Service dayNusery (rue Ste-Famille, Montréal) Sherbrooke PrivateSchool Société canadienne d'éducation physique et récréation inc. Société d’accueil du Festival international de la jeunesse francophone Société d’administration et de fiducie (SAF) (Sillery) Société d'aménagement de l'Outaouais Société d'anesthésie Etchemin Société d’arthrite (Montréal) Société d'énergie de la Baie-James (SEBJ) Société d'entraide économique Sept-Îles Société d'entretien IMPAR ltée (Québec) (les demandes doivent être analysées cas par cas) Société de cartographie de Québec Société de conservation de la Gaspésie Société de conservation du Nord-Ouest du Québec Société de développement de la Baie de James Société de formation industrielle de l'Estrie (SOFIE) (existe encore) Société de mathématiques appliquées (SMA) (Montréal) Société de montage automobile Sonia inc. Société des amis de l'enfance (fermée en juin 1983)

Société des traversiers du St-Laurent (Sorel) Société St-Jean-Baptiste (SSJB) Société St-Vincent de Paul Sœurs Antoniennes de Marie (Chicoutimi) Sœurs de St-Joseph de St-Hyacinthe Sœurs grises de Montréal Sœurs missionnaires du Christ-Roi Sogefor ltée (Division Dupan, division Maki, Albert Gigaireltée, J.B. Dubéltée) Ste-Marie, Joseph (Camp Mercier) Studio 437 inc. (Québec) Sydbec Normines inc.

T Table ronde des OVEP des l’Outaouais (Hull) Témabex nc. (Rouyn) Travellers’Aid Society of Montréal (Montréal)

U Unité de médecine familiale United Jewish Teacher's Seminary of Canada United OrthodoxJewishSchool of Montréal (Montréal) University Settlement of Montreal (The)

V Varem ltée - Clinique de radiologie Blainville (Ste-Thérèse) Veterans Hospital Social Service (Fédéral) Victorian Order of Nurses (VON) (voir Infirmières de l'ordre de Victoria) Vieux monastère des Ursulines (Rue du Parloir) (Québec) Villa des Copains (Résidence des étudiants) Villa des Érables (Neuville) Villa du Rosaire (Nicolet) Villa Grand-Coteau (St-Bruno) Villa Joie Sacré-Coeur de La Tuque Ville de Montréal (non au RREGOP)

W Westbury Collège inc. (fermé en 1981)

Y Young Israël of Montréal School YWCA (existe toujours) (voir Montréal Young Women's Catholic Association) YMCA (existe toujours) : Young Men's Catholic Association YMHA (existe toujours) : Young Men's Hebrew Association YWHA (existe toujours) : Young Women's Hebrew Association

Z Zinc Électrolytique du Canada ltée (Valleyfield)