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1 Référentiel Normatif « Référentiel normatif » LE REFERENTIEL NORMATIF

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  • 1 Rfrentiel Normatif Rfrentiel normatif LE REFERENTIEL NORMATIF
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  • Rfrentiel Normatif 2 Sommaire 1. Sensibilisation 2. Prsentation ISO 9001 Version 2000 3. Dmarche de certification ISO 9001
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  • Rfrentiel Normatif 3 Sommaire 1.Sensibilisation Dfinitions Organismes de normalisation Certification de produit et dentreprise
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  • Rfrentiel Normatif 4 Rappels de dfinitions Processus Normes Certification Essai Contrle Audit Systme Qualit Sensibilisation
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  • Rfrentiel Normatif 5 Processus Dfinitions Ensemble de moyens et d activits lis qui transforment des lments entrants en lments sortants. Ces moyens peuvent inclure le personnel, les installations, les quipements, les techniques et les mthodes.
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  • Rfrentiel Normatif 6 Norme Document tabli par consensus et approuv par un organisme reconnu qui fournit, pour des usages communs et rpts, des rgles, des lignes directrices ou des caractristiques pour des activits ou leurs rsultats, garantissant un niveau d ordre optimal dans le contexte donn. Dfinitions
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  • Rfrentiel Normatif 7 Certification Procdure par laquelle une tierce partie donne une assurance crite quun produit, un processus, un service ou une entreprise est conforme aux exigences spcifies. Dfinitions
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  • Rfrentiel Normatif 8 Essai Opration technique qui consiste dterminer ou vrifier une ou plusieurs caractristiques dun produit, dun processus ou dun service, selon un mode opratoire spcifi. Gnralement le mode opratoire met en jeu lapplication de diverses contraintes. Dfinitions
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  • Rfrentiel Normatif 9 Contrle Action de mesurer, examiner, essayer, passer au calibre une ou plusieurs caractristiques d un produit, processus ou service et de comparer les rsultats aux exigences spcifis en vue de vrifier leur conformit. Dfinitions
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  • Rfrentiel Normatif 10 Audit Examen mthodique et indpendant en vue de dterminer si les activits et les rsultats relatifs la qualit satisfont aux dispositions prtablies, et si ces dispositions sont mises en uvre de faon efficace et apte atteindre les objectifs. Dfinitions
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  • Rfrentiel Normatif 11 Systme qualit Ensemble de la structure organisationnelle, des responsabilits, des procdures, des procds et des ressources pour mettre en uvre la gestion de la qualit. Dfinitions
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  • Rfrentiel Normatif 12 1. Les organismes internationaux 2. Les organismes de normalisation europens 3. Lorganisme franais Principaux organismes
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  • Rfrentiel Normatif 13 Cr en 1946 118 pays, sige Genve FRANCE reprsente par l AFNOR Couvre tous les secteurs l exception de l lectricit et de l lectronique Plus de 10000 normes S appuie sur 3000 instances Les organismes internationaux INTERNATIONAL ORGANIZATION FOR STANDARDIZATION
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  • Rfrentiel Normatif 14 Cre en 1906 47 pays, sige Genve FRANCE reprsente par l UTE (Union Technique de l Electricit) Plus de 3000 normes Sappuie sur 80 comits techniques COMMISSION ELECTRONIQUE INTERNATIONALE Les organismes internationaux
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  • Rfrentiel Normatif 15 Cr en 1961 25 pays de l Union Europenne + Islande, Norvge, Suisse, sige Bruxelles FRANCE reprsente par l AFNOR Plusieurs milliers de normes S appuie sur 280 comits techniques COMITE EUROPEEN DE NORMALISATION Les organismes europens
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  • Rfrentiel Normatif 16 Comit Europen de Normalisation Electronique LAssociation Europenne des Constructeurs de Matriel Arospatial LEuropan Workshop for Open Systems (Rseaux informatiques) LEuropean Telecom Standards Institute (Tlcommunications) Les organismes europens LES ORGANISMES SPECIALSES
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  • Rfrentiel Normatif 17 Dcret du 26.01.84 : statut officiel de normalisation Association 1901 d intrt publique, sous contrle du Ministre de lIndustrie 16000 rfrences, enrichissement de 1000 normes par an Organise en Comits dOrientation Stratgique spcialiss par secteur 21 GPN : Grands Programmes de Normalisation (Exemple : GP2 = Technologie de l information et applications) ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION (1/2) Lorganisme franais
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  • Rfrentiel Normatif 18 LES 6 TYPES DE NORMES Les normes de produits Les normes d essai Les normes de base Les normes de terminologie Les normes de service Les normes de fonction ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION (2/2) Lorganisme franais
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  • On peut certifier un produit, un service, tout ou partie dune entreprise Certification de produit & Certification dentreprise CERTIFICATIONDe produitDEntreprise La certification porte sur Elle est ralise par rapport Elle est effectue par Selon une mthodologie fonde sur Les certifications
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  • Rfrentiel Normatif 20 Sommaire 1. Sensibilisation 2. Prsentation ISO 9001 Version 2000 3. Dmarche de certification ISO 9001
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  • Rfrentiel Normatif 21 Le Systme de Management de la Qualit Les FONDAMENTAUX (1/2) La norme ISO 9001 version 2000 Ensemble des dispositions prises par lorganisme en matire de qualit. Remplace le concept dassurance qualit de la prcdente version. 3 principes de management dterminants : lorientation client lapproche processus lamlioration continue
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  • Rfrentiel Normatif 22 Pour quun organisme soit certifi, celui-ci doit apporter la preuve formelle que les activits dcrites au travers des processus tiennent compte des trois principes dterminants fondant les principes de management de la Qualit. De plus, les acteurs de lorganisme doivent dmontrer leur maturit suivre lesdits processus et apporter la preuve du respect de leur droulement moyennant la production denregistrements et la gestion dindicateurs reprsentatifs de lactivit. Ceux-ci servent les instances de dcisions dans la qute dune amlioration continue du service rendu aux clients en sappuyant sur une gestion optimale des ressources. Les FONDAMENTAUX (2/2) La norme ISO 9001 version 2000
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  • Rfrentiel Normatif 23 3me rvision : 1987 - 1994 - 2000 Plus facile comprendre et utiliser Davantage centre sur lefficacit du systme et le principe de lamlioration continue Bas sur l efficacit du modle de processus Applicable toutes les entreprises Compatible avec la norme ISO 14001 Pourquoi la rvision ? La norme ISO 9001 version 2000
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  • Rfrentiel Normatif 24 ISO 9000-1 Concepts, Slection ISO 9003 ISO 9001 Assurance de la qualit ISO 9002 -4 -2 -3 ISO 9004-1 Management de la qualit : lignes directrices -3 ISO 10011-1 Audit qualit -2 ISO 8402 Terminologie ISO 9000 Systmes de management de la qualit - Conceps et vocabulaire ISO 9004 Systmes de management de la qualit - Lignes directrices ISO 9001 Systmes de management de la qualit - Exigences ISO 19011 Audit du systme de la qualit et de lenvironnement ISO 14012 Audit du systme de management environnemental ISO 14010 ISO 14011 Systme Qualit 2000 Systme Qualit 1994 Environnement Cartographie des normes
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  • Rfrentiel Normatif 25 Responsabilit de la direction Management des ressources Ralisation du produit Mesures, analyses et amlioration Les 4 domaines de la norme ISO 9001 version 2000 La norme ISO 9001 version 2000
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  • Rfrentiel Normatif 26 Secteurs cls de rsultats Engagements Ecoute Client Politique Qualit Planification Responsabilits, autorits et communication Revue de Direction Responsabilit de la Direction La norme ISO 9001 version 2000
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  • Rfrentiel Normatif 27 Secteurs cls de rsultats Mise disposition des ressources Ressources humaines Infrastructures Environnement du travail Management des ressources La norme ISO 9001 version 2000
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  • Rfrentiel Normatif 28 Secteurs cls de rsultats Planification des processus de ralisation Processus relatifs aux clients Conception et/ou Dveloppement Achats Activit de ralisation du produit Matrise des dispositifs mesure et de surveillance Ralisation du produit La norme ISO 9001 version 2000
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  • Rfrentiel Normatif 29 Secteurs cls de rsultats Planification Mesures et surveillance Matrise des non-conformits Analyse des donnes Amlioration Mesures, analyses et amlioration La norme ISO 9001 version 2000
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  • Rfrentiel Normatif 30 Schma gnral Lapproche ISO 9001
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  • Le management par la Qualit 1. Introduction 2. Dfinition du principe 3. Du principe 1 au principe 8
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  • Elaboration : Groupe de travail du Comit Technique 176 (Qualit et management) de l ISO Dbut des travaux : Novembre 1996 Objet : brochure nonant les principes de management Un des 6 documents de base de la srie de normes ISO 9000 - Version 2000) Caractristiques essentielles : Mthode de management pour les dirigeants Mise en vidence des avantages de son utilisation pour leur organisation INTRODUCTION Contexte
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  • Rgle ou thorie complte et fondamentale de conduite et de fonctionnement dun organisme, dont lobjectif consiste en l amlioration permanente des performances long terme, en sorientant vers les clients, tout en tenant compte des besoins de l ensemble des parties prenantes Dfinition du terme Principe Dfinition
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  • Les organismes dpendent de leurs clients et il convient, par consquent, quils comprennent leurs besoins actuels et futurs, rpondent leurs exigences et sefforcent danticiper leurs attentes. Orientation client de lorganisme Principe 1
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  • Les dirigeants doivent veiller ce que la direction et lensemble de lorganisme poursuivent un objectif commun. Ils favorisent un environnement dans lequel le personnel peut simpliquer totalement dans la ralisation des objectifs. Leadership Principe 2
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  • Le personnel, tous les niveaux, est au centre de l organisme et son implication totale permet dutiliser ses capacits au bnfice de l organisme. Implication du personnel Principe 3
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  • Un rsultat dsir est obtenu de faon plus efficace lorsque les ressources et activits correspondantes sont gres comme un processus. Orientation processus Principe 4
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  • Lidentification, la comprhension et le management dun systme de processus lis entre eux, visant un objectif donn, contribuent l efficacit et l efficience de l entreprise Management par approche systme Principe 5
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  • Lamlioration continue doit tre un objectif permanent de lentreprise. Amlioration continue Principe 6
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  • Les bonnes dcisions doivent tre bases sur lanalyse des faits et des informations, et sur l exprience acquise. Prise de dcision factuelle Principe 7
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  • Des relations mutuellement bnfiques entre lorganisme et ses fournisseurs favorisent la cration de valeur ajoute pour les deux partenaires. Relations mutuellement bnfiques avec les fournisseurs Principe 8
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  • Rfrentiel Normatif 42 Sommaire 1. Sensibilisation 2. Prsentation ISO 9001 Version 2000 3. Dmarche de certification ISO 9001
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  • Contexte La dmarche en 10 tapes dcrite ci-aprs se situe dans le cadre dune entit (Entreprise, organisme, service, ) qui a dj effectu le travail prparatoire auprs de lorganisme certificateur et qui entre ainsi dans la phase oprationnelle la conduisant la certification. Prsentation Dmarche de certification
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  • Schma gnral
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  • Rfrentiel Normatif 45 Etape 1 : tat des lieux Dmarche de certification
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  • Rfrentiel Normatif 46 Etape 2 : politique qualit Dmarche de certification
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  • Rfrentiel Normatif 47 Etape 3 : communication Dmarche de certification
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  • Rfrentiel Normatif 48 Etape 4 : plan daction dtaill Dmarche de certification
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  • Rfrentiel Normatif 49 Etape 5 : mise en uvre du plan Dmarche de certification
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  • Rfrentiel Normatif 50 Etape 6 : formation Dmarche de certification
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  • Rfrentiel Normatif 51 Etape 7 : audits dapplication Dmarche de certification
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  • Rfrentiel Normatif 52 Etape 8 : correction et prvention Dmarche de certification
  • Page 53
  • Rfrentiel Normatif 53 Etape 9 : audit blanc Dmarche de certification
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  • Rfrentiel Normatif 54 Etape 10 : audit de certification Dmarche de certification
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  • Rfrentiel Normatif 55 Conclusion Sur la voie de la certification ?